La fiscalité dans l’antiquité (2)

§.2 - Impôt foncier et capitation dans les civilisations antiques
 
A - La fiscalité du premier empire chinois, survolée…
 
Le premier Empire chinois comportait un système fiscal mis au point pendant les siècles antérieurs.
Les principales évolutions eurent lieu aux VIII^ème et IX^ème siècles avant J-C...
On peut résumer la fiscalité chinoise du III^ème siècle en signalant :
 
1 – Un impôt foncier payé en nature et assis sur la superficie des terres.
 
Le pragmatisme l’emportait déjà : Chaque terre peut être cultivée et, selon sa culture, une partie pouvait être prélevée pour les besoins du pouvoir.
On retrouve ce mécanisme avec l’impôt foncier, bâti et non-bâti jusqu’à nos jours sous nos contrées…
 
2 – Une capitation portant sur toutes les personnes de 14 à 55 ans, payée en monnaie, au même taux pour tous, le paiement du droit d’exister.
 
- Double taxe de capitation sur les commerçants et patrons d’esclaves.
- Autres taxes sur les commerçants (boutiques, inventaires,…).
- Taxes sur les chars et bateaux (les ancêtres de la vignette et du « droit de pavillon »).
La fiscalité est déjà très organisée et précise.
 
B – La fiscalité centralisée du monde arabe, également signalée pour mémoire.
 
En Orient, on note l’existence d’États puissants dotés d'une administration centralisée dont les ressources proviennent, dans une large mesure, de l'impôt.
 
1 – L’Iran
 
On note ainsi l’existence d’un système fiscal élaboré et fécond dans l’empire Persan :
 
- Un impôt foncier (le klarag) qui consistait en un prélèvement sur la récolte, selon la fertilité de la terre (l’ancêtre de nos taxes foncières bâties et non-bâties).
- Une taxe personnelle : Somme fixe répartie entre les contribuables.
- Des douanes et droits analogues.
 
Un tel perfectionnement du système fiscal a été rendu possible par une activité commerciale soutenue et par une production non négligeable.
 
2 – L’Empire Byzantin (330-1453)
 
- L’impôt foncier est fondé sur la superficie et la fertilité des terres classées en différentes catégories compte tenu du nombre d’animaux de labour.
- Une « capitation » : Les habitants fournissaient d’importantes prestations en biens et travail.
- L’impôt sur les échanges, droits de douane et autres taxes portant sur la circulation des produits.
 
Lors des invasions arabes en Égypte et turques en Russie, le recouvrement se fait difficilement et on a, de nouveau, recours aux « corvées » et « réquisitions ».
 
3 – Les États islamiques
 
On signale :
- Impôt foncier sans privilège.
- Capitation avec discrimination (positive…) en faveur des musulmans.
 
Le système fut possible parce que le peuple arabe avait conquis des pays comptés parmi les plus fertiles du monde dont certains, en plus, possédaient des zones maritimes et d’autres des steppes permettant des échanges internationaux.
 
C – L’impôt grec, fonction des besoins au « coup par coup »
 
Des documents permettent de se faire une idée assez claire du système fiscal de la Grèce antique.
Les impôts y sont d’abord peu nombreux.
 
Il faut attendre le VII^ème siècle avant J.-C. pour trouver la mention d’un impôt : La dîme du tyran Cyprélos de Corinthe. « Il préleva pendant dix ans un impôt du dixième des biens des corinthiens pour l’offrir à Zeus. »
 
Au siècle suivant, c’est à Athènes et sous la tyrannie de Pisistrate que fut également levée une dîme.
Cette association des tyrans, avec la levée d’un impôt sur les revenus de la terre, atteste qu’à l’époque, on tenait cet impôt comme contraire à la liberté du citoyen, comme un signe d’asservissement.
 
Les impôts « normaux », non exceptionnels sont des taxes prélevées sur les transactions marchandes à l’entrée et à la sortie des ports.
La levée de ces impôts est généralement confiée à des individus, la cité n’ayant pas à proprement parler d’administration fiscale.
 
Il importe cependant d’évoquer un autre moyen de financement des dépenses publiques : Les liturgies.
Les liturgies sont des charges qui pèsent sur les citoyens les plus riches, mais qui sont, en même temps pour eux, au moins à l’origine, un titre de gloire.
Il s’agit de prendre en charge l’organisation d’un chœur, d’un sacrifice, d’un banquet public.
 
Ce système de liturgies relève d’une conception aristocratique de la cité, conception selon laquelle les « riches » se doivent d’assurer un certain nombre de services et de supporter certaines charges communes en contrepartie de l’autorité qui leur est reconnue dans la cité.
 
Cependant, taxes et liturgies se révèlent insuffisantes lorsque Athènes doit affronter la longue guerre du Péloponnèse.
Il y a, certes, les alliés de la ligue de Délos, qui ont mis en place un tribut censé couvrir les dépenses de la flotte nécessaire à la défense commune.
Mais, outre que la guerre va en rendre la perception de plus en plus aléatoire, les échecs subis par Athènes nécessiteront des dépenses accrues.
Il a fallu recourir à un impôt exceptionnel : « L’eisphora ».
Les historiens ignorent comment la levée avait été organisée et sur qui retombait le poids de cet impôt.
 
D - L’Égypte : Une organisation fiscale développée
 
Sur cette civilisation aussi, il est difficile d’être complet pour deux raisons au moins :
- La fiscalité est omniprésente et multiforme,
- Quoiqu’un grand nombre, parmi les dizaines de milliers de papyrus retrouvés, concerne la fiscalité.
 
L’organisation fiscale était très développée et toutes sortes de désignations et particularités locales venaient s’ajouter aux taxes nationales.
L’index grec des « Taxes et redevances » compte quelques trois cents entrées.
 
1 – L’époque Lagide (305 à 30 av. J.-C.)
 
Les recettes de l’État sont très diverses en raison de la juxtaposition d’institutions pharaoniques et de modes de prélèvements nouveaux.
Loin d’être une théorie d’ensemble, la fiscalité est organisée en fonction d’impératifs pratiques et adaptée de façon pragmatique aux conditions égyptiennes.
 
- Le système de la ferme
 
Jusque-là, l’Égypte ne connaît que des impôts en nature. Après l’introduction de l’économie monétaire, le Roi a besoin de recettes en argent et le système de la ferme permet cette conversion de produits en monnaie.
 
Les impôts sont perçus par des « fermiers » qui, en vertu d’un contrat conclu avec l’État, sont chargés de percevoir l’impôt en son nom et de fournir au Trésor royal une certaine somme déterminée à l’avance.
Ils conservent l’excédent subsistant en fin d’exercice et cèdent des cautions sur leurs propres biens en cas de montant perçu inférieur au montant fixé à l’origine.
Mais l’organisation a des failles et il est de plus en plus difficile de recruter des fermiers.
 
- Les impôts sur les terres
 
Des distinctions sont fondées sur la qualité et la productivité de la terre. Les charges des cultivateurs sont très lourdes.
Le contrôle de la fiscalité repose sur une bureaucratie très développée : Relevés de terres, documents cadastraux, mesures d'arpentage constituent la base nécessaire pour établir l’assiette et le montant des impôts fonciers.
 
On peut noter que le sol égyptien possède une nature particulière faisant que sa fécondité dépend en premier lieu des crues du Nil ; la hauteur de celles-ci variant tous les ans, il faut constamment remettre ces documents à jour.
C’est pourquoi l’un des instruments de prévision en matière agricole et fiscale se nommait le « Nilomètre ».
 
- Les impôts sur les personnes
 
Ce mode d’imposition n'est pas très développé aux temps des Lagides.
Mais les recensements de personnes par famille au I^er siècle a pu servir de données pour l’élaboration de l’assiette d’autres impôts tels que la « haliké » ou impôt sur le sel.
 
- Les corvées
 
Les prestations de travail ou corvées s’y ajoutent.
La principale corvée pour laquelle sont requis les paysans égyptiens relève de l’entretien des canaux et digues : Leur tâche se mesure parfois en volume de terre déplacée.
On note une autre corvée : Assurer des services de garde, en temps de moisson ou d’irrigation.
 
Les réquisitions de logements ou « statknoi » en faveur des soldats ou des fonctionnaires en tournée frappent également tout le pays, mais la répartition de ces charges n’est ni régulière, ni uniforme.
« Les fournitures d’hospitalité » dues par les sujets pour le ravitaillement des troupes et l’accueil du Roi en visite remontent à des traditions séculaires.
 
Plus tard, ces prestations sont devenues des impôts en espèces et au I^er siècle av. J.-C.
Le « sitônion » institutionnalise la tradition sous la forme d’une somme, souvent très élevée, payée au Roi.
Il faut ajouter à cela les cadeaux, « scenia », offerts, non pas spontanément, mais par voie autoritaire au Roi.
 
Les autres impôts connus :
- Impôt sur les pâturages « ennomion » ;
- Taxe sur l’exercice de certains métiers « cheironaxion » ;
- Taxe de seizième sur le produit des vignobles et vergers « apomoira » ;
- Prélèvement pour l’entretien des digues « chômatiken » ;
- Prélèvement pour l’entretien et le fonctionnement des bains publics « balaneutikon » ;
- Droit de mutation versé sur le transfert de propriété « enkyklion » ;
- Entretien de la police « phylakitikon » ;
- Rémunération des médecins publics « iatrikon » ;
- Taxe en nature sur certains produits (cire, miel, toile...) ;
- Taxe de douane aux frontières politiques et régionales de l'Égypte…
 
Le fonctionnement du système fiscal ne pouvait être satisfaisant que si le pouvoir était fort.
Or, celui-ci fut considérablement affaibli par les nombreuses guerres extérieures, les rivalités dynastiques, les révoltes intérieures.
Pour encourager un meilleur rendement agricole, les rois procédaient à des amnisties, dégrèvements, réduction d’impôts.
Mais les faiblesses du système résidaient aussi dans les abus commis par les fonctionnaires.