Les limites de la « théorie de l’immissio »

J’ai eu un prof de droit civil…
 
Qui m’aura fait caguer autour d’une disposition du Code civil (dit Napoléonien) et du traitement jurisprudentiel du principe que « nul ne peut causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage ».
C’était l’époque de l’agrandissement de l’aéroport de Nice, où les voisins râlaient de ne plus pouvoir dormir et la jurisprudence avait déjà obligé celui d’Orly à un « couvre-feu » de 23 heures à 6 heures du matin pour protéger le sommeil des riverains.
 
De « braves-gens » qui s’étaient installés à une époque où les avions « ronflaient » avec des moteurs à piston se sont retrouvés piéger par l’arrivée des réacteurs !
En effet rien à voir avec les déchirements de décibels des premières turbines à « échappement libre ». La « Caravelle » aura été leur supplice.
Depuis, les ingénieurs savent faire des « double-flux » nettement plus silencieux et j’ai eu l’occasion de croiser l’A350 quand il n’était encore qu’un prototype présenté au Bourget, qui s’est envolé « dans un souffle » alors que j’étais en bout de piste…
 
L’immissio, (instiller), est un trouble du voisinage qui consiste à porter un préjudice (sonore en l’occurrence) sans être « à touche-touche », sans lien matériel.
Mais ça peut-être aussi des odeurs pestilentielles, des produits nocifs pour la santé répandus dans l’atmosphère.
On a même tenté de prouver que les champs magnétiques des lignes à hautes tension qui survolent les habitations étaient dangereuses, voire les coqs bruyants ou des cloches carillonnantes.
Aujourd’hui, c’est plutôt les antennes « 5G » qui sont dans le collimateur des associations, mais hier encore, c’étaient et ce sont encore les éoliennes qui dénaturent les paysages…
 
Ainsi, suite à l’installation d’un parc éolien, des voisins demandent en justice une indemnisation pour la perte de valeur de leur propriété. Selon eux, l’impact visuel des éoliennes porte atteinte à leur environnement proche en créant un « trouble paysager » qui aura des conséquences lors de la revente de leur bien.
Les rapports d’expertise et le constat d’huissier précisent que le bruit émis de jour comme de nuit par les éoliennes est inférieur au seuil réglementaire.
Le parc éolien visé est installé à la distance réglementaire des habitations.
De plus, un bois les sépare et apporte une protection visuelle et sonore aux habitants.
Enfin, le hameau, « élégant et paisible », se situe dans un espace rural ordinaire, même pas à proximité d’un site classé…
 
Dans cette affaire, la Cour d’appel souligne que nul n’a un droit acquis à la conservation de son environnement.
Ce n’est pas faux, mais ça peut se discuter…
Dès lors, prenant en compte les droits respectifs de chaque partie, le juge compare la dépréciation de la valeur immobilière des propriétés voisines, évaluée par l’expert, à l’objectif d’intérêt public poursuivi par le développement de l’énergie éolienne.
Et il décide que le trouble apporté à l’environnement par la présence des éoliennes ne dépasse pas, par sa gravité, les inconvénients normaux de voisinage.
Saisie, la Cour de cassation confirme cette décision et rejette le pourvoi.
 
Cour de cassation, civile, troisième Chambre civile, 17 septembre 2020, 19-16.937.
N° de pourvoi : 19-16.937
 
Décision attaquée : Cour d’appel d’Amiens, du 26 mars 2019
Président : M. Chauvin (président)
Avocat(s) : SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, SCP Rocheteau et Uzan-Sarano
 

RÉPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt suivant :
Arrêt n° 606 F-D
Pourvoi n° C 19-16.937
 
1°/ M. B… P…,
2°/ Mme R… D…, épouse P…,
domiciliés tous deux […],
3°/ M. F… H…, domicilié […],
4°/ Mme M… E…, épouse H…, domiciliée […],
ont formé le pourvoi n° C 19-16.937 contre l’arrêt rendu le 26 mars 2019 par la cour d’appel d’Amiens (1^ère chambre civile), dans le litige les opposant :
1°/ à la société Parc éolien de Roman, société à responsabilité limitée,
2°/ à la société EDP Renewables France, société par actions simplifiée,
ayant toutes deux leur siège […] ,
défenderesses à la cassation.
 
En présence de :
3°/ M. K… Q…,
4°/ Mme L… O…,
tous deux domiciliés […].
 
Les demandeurs invoquent, à l’appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
 
Le dossier a été communiqué au procureur général.
 
Sur le rapport de M. Jessel, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau Lécuyer et associés, avocat de M. et Mme P… et M. et Mme H…, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat des sociétés Parc éolien de Roman et EDP Renewables France, après débats en l’audience publique du 16 juin 2020 où étaient présents M. Chauvin, président, M. Jessel, conseiller rapporteur, M. Echappé, conseiller doyen, et Mme Berdeaux, greffier de chambre,
 
la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Désistement partiel
 
1. Il est donné acte à M. H… du désistement de son pourvoi et à M. et Mme P… du désistement de leur pourvoi en ce qu’il est dirigé contre M. Q… et Mme O….
 
Faits et procédure
 
2. Selon l’arrêt attaqué (Amiens, 26 mars 2019), les consorts P… ont, après expertises ordonnées en référé, assigné la société Parc éolien de Roman en réparation des préjudices occasionnés par l’installation, à proximité des résidences secondaires dont ils sont propriétaires, d’éoliennes générant, selon eux, des troubles anormaux du voisinage.
 
Examen du moyen
 
Énoncé du moyen
 
3. Les consorts P… font à l’arrêt de rejeter leurs demandes, alors :
 
« 1°/ que nul ne doit causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage ; que la cour d’appel a approuvé les conclusions de l’expert constatant qu’il existait un trouble paysager en accédant aux propriétés voisines du parc éolien de Roman pouvant avoir une conséquence lors d’une revente éventuelle et que les propriétaires subissaient donc un préjudice du fait d’une atteinte à l’environnement général dans lequel se situait leurs biens se traduisant par une difficulté à trouver des acquéreurs potentiels de ceux-ci ou une diminution de leur valeur vénale qu’il a évaluée à une décote de 10 % à 20 % ; qu’en excluant cependant par principe l’existence d’un trouble anormal du voisinage au prétexte erroné que les modifications apportées à l’environnement du bien ne pourraient donner lieu à réparation faute de droit acquis à le conserver, la cour d’appel a violé, par refus d’application, le principe susvisé ;
 
2°/ que nul ne doit causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage ; que la cour d’appel a approuvé les conclusions de l’expert constatant qu’il existait un trouble paysager en accédant aux propriétés voisines du parc éolien de Roman pouvant avoir une conséquence lors d’une revente éventuelle et que les propriétaires subissaient donc un préjudice du fait d’une atteinte à l’environnement général dans lequel se situait leurs biens se traduisant par une difficulté à trouver des acquéreurs potentiels de ceux-ci ou une diminution de leur valeur vénale qu’il a évaluée à une décote de 10 % à 20 % ; qu’en excluant que ce préjudice ait pu caractériser un trouble anormal du voisinage au prétexte indifférent qu’il trouvait son origine dans l’exploitation d’une activité qui relevait de l’intérêt général, la cour d’appel a derechef violé le principe susvisé ;
 
3°/ que l’existence d’un trouble excédant les inconvénients normaux de voisinage est appréciée in concreto ; que, pour exclure tout trouble anormal du voisinage, la cour d’appel s’est encore bornée à constater que les propriétaires évaluaient l’ensemble des préjudices visuels subis en raison de la présence à proximité de leurs biens du parc éolien (préjudice visuel depuis leur propriété, difficulté à revendre et perte de valeur vénale) à un montant supérieur à celui retenu par l’expert fixant la perte de valeur vénale des propriétés à un montant des moins négligeables, compris entre 10 et 20 %, pour le seul préjudice paysager sur le chemin d’accès aux propriétés entraînant une difficulté à revendre les biens ; qu’en statuant, sans apprécier elle-même l’importance de ce préjudice et donc sans rechercher s’il caractérisait un trouble anormal au regard de son impact pour les consorts P..., la cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard du principe susvisé. »
 
Réponse de la Cour
 
4. Se fondant sur les rapports d’expertise, ainsi que sur un constat d’huissier de justice, la cour d’appel a, par motifs propres et adoptés, constaté que le volume des émissions sonores générées par les éoliennes, de nouvelle génération, était, de jour comme de nuit, inférieur aux seuils prévus par la réglementation en vigueur et que le bois situé entre les propriétés et le parc éolien, installé à distance réglementaire des habitations, formait un écran sonore et visuel réduisant les nuisances occasionnées aux habitants d’un hameau, certes élégant et paisible, mais situé dans un paysage rural ordinaire.
 
5. Ayant retenu à bon droit que nul n’a un droit acquis à la conservation de son environnement et que le trouble du voisinage s’apprécie en fonction des droits respectifs des parties, elle a estimé que la dépréciation des propriétés concernées, évaluée par expertise à 10 ou 20 %, selon le cas, dans un contexte de morosité du marché local de l’immobilier, ne dépassait pas, par sa gravité, les inconvénients normaux du voisinage, eu égard à l’objectif d’intérêt public poursuivi par le développement de l’énergie éolienne.
 
6. Elle a souverainement déduit de ces motifs que les consorts P… ne justifiaient pas d’un trouble anormal du voisinage.
 
7. Le moyen n’est pas fondé.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
 
REJETTE le pourvoi ;
Condamne M. et Mme P… et Mme E… aux dépens ;
 
En application de l’article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;
 
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-sept septembre deux mille vingt
 
Voilà pour les « joies de la campagne »…
Au moins, quand « Bernie » (la mère de « Cloclode-Chi ») et épouse d’un Président de la République se plaignait de devoir supporter au fond du jardin de son château les roulottes de « gens du voyage », elle se servait des fonds de la Croix-Rouge pour racheter ledit terrain et y planter une clôture infranchissable (gardée par la maréchaussée locale).
Ainsi, sa macula n’était aucunement troublée…
Elle ne faisait pas de procès, elle !
 
Par conséquent, du point de vue du juriste bien-né, ce qui est important de retenir c’est que seul le juge peut décider in concreto de la portée du préjudice subi.
La Cour de cassation confirme que les questions de fond ne la regardent pas : Elle ne juge que le droit et son interprétation par les juges dudit fond.
Ne mélangeons pas les torchons et les serviettes, enfin quoi !
Et en l’espèce, l’implantation d’éoliennes à proximité d’habitations, même si elle en diminue la valeur, ne crée pas en soi un trouble anormal de voisinage justifiant l’indemnisation des voisins, même mal embouchés.
 
Nous au moins, en « Corsica-Belle-Tchi-Tchi », nos éoliennes, on les met au fin fond du maquis : Il n’y a que les mouflons qui peuvent se plaindre du bruit et de l’inesthétique de ces objets « défiguratifs ». Même les touristes n’y vont pas.
Et comme les mouflons ne sont pas des sujets de droit (mais des objets de droit comme n’importe quel animal) et qu’ils ne votent pas encore, ils ne viennent pas encombrer les tribunaux.
 
Et moâ, ce qui m’amuse, ce sont bien ces « joies de la campagne » rêvées par tant de citadins qui ont apprécié le dernier confinement (et les suivants à venir) dans leurs « petits-paradis » campagnards, gâchés par quelques poteaux « ailés » qui sont la panacée des « écolologistes »… pour lesquels ils votent aussi.
C’est si beaux les verts-pâturages !
Mais c’est qu’il faut aussi fournir à ses électeurs-là du courant électrique jusque dans leurs villes pour faire tourner leur SUV 100 % électrique.
On rigolera encore plus quand, dans le cadre de la « deuxième vague », les déplacements ne seront plus possibles au-delà de quelques kilomètres autour de son domicile…
C’est tout un monde nouveau qui s’ouvre à votre émerveillement, vous verrez !
Parce que là, les résidences secondaires ne vaudront absolument plus rien, éoliennes et antennes « 5G » ou non à proximité !
 
Bon week-end à toutes et à tous tout de même…
À la campagne ?
Moâ, je fais la tournée de mes cimetières qui commencent à être encombrés…
 
I³

Après Conflans

Cas d’ékole « in vivo »
 
À l’académie internationale de police :
« Vous êtes policier.
Vous marchez dans une rue déserte avec votre femme et vos deux enfants.
Soudain, un « jeune » (c’est comme ça que les journalistes les appellent) se précipite sur vous avec un grand couteau.
Vous avez votre arme de service sur vous.
Vous avez quelques dixièmes de secondes pour réagir. »
 
LE POLICIER CHINOIS :
« Une balle en plein cœur le voyou est mort. »
 
LE POLICIER RUSSE
« Une balle entre les deux yeux, le voyou est mort. »
 
LE POLICIER AMÉRICAIN
« Pan, pan, pan, pan, pan, pan, clic, clic…
Changement de chargeur.
Pan, pan, pan, pan, pan, pan et le voyou est mort. »
 
LE POLICIER ARABE
« Dans la seconde le gars est égorgé, émasculé, énucléé et bouffé par les chiens, bref, mort. »
 
LE POLICIER FRANÇAIS
« Je garde mon sang-froid et j’analyse la situation…
Si je tire : Suis-je en état de légitime défense ?
A-t-il un permis pour le port de ce couteau ?
Ai-je bien vérifié que ce n’est pas un musulman ?
Les médias vont-ils en faire une victime ?
Est-ce un « jeune » de quartier incompris par la société ?
Est-ce que cela va être vu comme du racisme s’il fait partie de la « diversité », des « minorités », etc.
Est- ce que la ville va être ensuite mise à feu et à sang par les « jeunes » des quartiers ?
Est-ce que je vais être poursuivi, par la Halde, le MRAP, SOS racisme, touche-pas-à-mon-pote ?
Est-ce que ma famille sera traînée dans la boue, ma vie disséquée depuis la maternelle, mes enfants menacés ?
Est-ce qu’on va parler de « bavure » dans les médias et me condamner ?
Combien de dizaines de voitures vont brûler si je tire ?
L’État devra-t-il par ma faute négocier la paix sociale dans les « quartiers » ?
Le président sera-t-il obligé de faire soigner son état mental ?
Y’aura-t-il ou non une crise diplomatique ? »
(Aucun rapport avec une situation vécue actuellement, naturellement… C’est juste un cas d’ékole)
 
Jean-Marc et Germaine visitent un appartement tout neuf.
Son prix est vraiment intéressant.
L’agent immobilier pousse sur les portes, commente et décrit.
« Bien, bien », dit Germaine. « C’est beau, ce n’est pas cher, du moins ça nous semble abordable, mieux qu’ailleurs, mais est-ce bien insonorisé ? »
Et on entend alors une voix qui vient d’en dessous.
« Non, ce n’est pas une réussite ! »
 
Un black découvre une lampe, la frotte, il en sort un génie qui lui permet de réaliser trois vœux.
« Premièrement, je voudrais être blanc.
Deuxièmement, je voudrais ne jamais manquer d’eau.
Troisièmement, j’adore les belles fesses, alors je voudrais pouvoir en voir toute ma vie. »
Le génie s’exécute et ABRACADABRA, le voilà transformé en toilette…
 
Au pénitencier de Gordes, un nouvel arrivant interroge son partenaire de cellule qui occupe le lit du bas.
« – Ton nom ?
– Lapointure.
– T’es ici pourquoi ?
– Tu as sans doute entendu parler de l’attaque contre les fourgons à l’aéroport de d’Orly ?
– Ouais, ouais, c’est toi ça !
– Oui, et toi ?
– Moi, je suis le président de la compagnie des fourgons d’Orly… »
 
« Quand la foi soulève des montagnes, elle écrase des enfants. »
(Du Pape François ?)
 
« Les hommes aiment les gros seins et les gros compliments. »
(De Jean-Marc)
 
« Je trouve mes plus grands bonheurs dans les petits plaisirs. »
 (De Jean-Paul)
 
« La grandeur d’un destin se fait de ce qu’on refuse plus que de ce qu’on obtient. »
(De Jean-Gab)
 
« Si la mort n’est rien, le ‘‘mourir’’ est difficile. »
(De Françoise Chandernagor)
 
« – Votre mari, avant de mourir, était-il en pleine possession de ses moyens ?
– On va le savoir en ouvrant son testament… »
 
Jean-Marc écrit à son fils qui est en vacances :
 
« Mon cher petit,
 
J’espère que tu vas bien pour toi.
Je t’envoie les 300 € que tu m’as demandé pour t’aider.
 
PS - Fais attention quand tu écris, 300 € prend deux 0, pas trois.
PPS - Bonne fin de vacances.
 
Ton Papa qui t’embrasse. »
 
À propos d’argent, quel saint est le plus serviable et rend le monde heureux ?
Saint-Dollart (Cinq)
 
La grosse auto rouge traverse le village à une vitesse folle.
Le chauffard évite de justesse deux p’tits vieux qui traversaient la rue.
Heureusement, à la sortie du village, il y a une voiture de la police routière qui est en patrouille.
Le policier se lance à sa poursuite, et le chauffard s’immobilise.
Le policier l’a chronométré à 210 km/h.
« – Écoutez monsieur l’agent » dit Jean-Marc en sortant ses papiers, « je n’avais pas l’impression de rouler si vite…
 – En fait, vous ne rouliez pas très vite, vous voliez seulement trop bas. »
 
Une très jolie femme entre dans une boutique de haute couture et demande à voir la plus belle robe de mariée.
« – Avez-vous une couleur préférée ?
– Blanche. Je suis encore vierge.
– Pourtant… il me semble vous avoir déjà vu ici ? Non ?
– Effectivement, c’est mon quatrième mariage.
– Et vous êtes encore vierge ?
– Oui. Mon premier mari était psychologue et il ne faisait qu’en parler.
Mon deuxième mari était gynécologue et il ne faisait que la regarder.
Mon troisième était collectionneur de timbre… haaa… celui-là, il me manque. »
(C’est une revenue. Dans l’originale, les maris étaient « politiciens », députés, ministres, etc.)
 
« – Docteur, je dois être honnête, et vous dire que vous êtes le troisième que je consulte.
– Ah bon, et que vous ont dit mes confrères ?
– Le premier, le docteur Laflamme, m’a conseillé de faire de l’exercice et de la marche.
– Hum. Je vois. Et le deuxième ?
– Le docteur Legault, m’a dit de faire un pèlerinage à Lourdes car la foi peut tout guérir. Et vous, qu’est-ce que vous en pensez ?
– Moi ? Bon… Bien… Je vous suggère de vous rendre à pied à Lourdes. »
 
Jean-Marc, gérant d’une PME consulte une voyante :
« – Monsieur, compte tenu de la situation économique, vous serez malheureux pour les trois prochaines années.
– Et après ?
– Vous y serez habitué. »
 
« – Donnez-moi le temps utilisé dans les phrases qui suivent :
Ma copine chérie était enceinte…
– L’imparfait bien sûr !
– Ma copine chérie est enceinte…
– Le présent.
– Ma copine chérie sera enceinte…
– C’est l’imparfait du préservatif ! »
 
Dans une thérapie de groupe, le psy met en garde les participants contre les dangers de la haine et de la rancune.
Il demande :
« Que ceux et celles qui ont vaincu la haine et la rancune lèvent le bras. »
Seule Irène, une célibataire endurcie, lève le bras.
« – Bon, Irène est la seule à se manifester. Donc tu ne hais personne.
Dis-nous comment tu es arrivée à ce résultat ?
– Ce n’est pas compliqué. Tous les salauds, les ordures, les pourris qui m’ont joué de sales tours sont morts ou très malades.
Tous vaincus ! »
 
Un avocat pénaliste bien connu, célèbre aussi pour ses nombreuses conquêtes féminines, ses frasques et sa vie somptuaire, visite ce matin-là, un criminel extrêmement dangereux, membre d’un groupe de motards.
« – On a un problème, Smoking Gun. Vous avez abattu trois gars, de sang-froid, et il y a des témoins.
Comment voulez-vous que je vous trouve des circonstances atténuantes.
– Ben, j’aurais pu en tirer 4 ou 5.
Je me suis limité à trois.
Ce n’est pas si mal. »
 
À la descente de l’avion, à Cancun :
« – Porteur ! Porteur ! » demande Marie-Chantal, « tous mes bagages sont bien dans le coffre de l’autobus ?
– Oui madame.
– Vous êtes sûr que je n’ai rien laissé ?
– Rien madame, même pas un pourboire ! »
 
Juste avant de recevoir quelques amis pour dîner, Germaine se plaint à son mari :
« – C’est pas possible, Jean-Marc. Regarde les vieux vêtements que je suis obligée de porter. Je n’ai plus rien à me mettre !
– Ce n’est pas si mal.
– Pas si mal ? Tu vas voir, tes amis vont me prendre pour la cuisinière de la maison !
– Peut-être, mais ils changeront d’avis après le repas. »
 
Jean-Marc entre dans un restaurant chic, s’attable et se fait servir.
Soudain, il appelle le garçon :
« J’aurais besoin de sel. »
Le garçon fouille dans la petite poche droite de sa chemise, et lui donne une pincée de sel.
« Mais j’aurais aussi besoin de poivre ! »
Le garçon fouille dans la petite poche gauche de sa chemise, en sort une pincée de poivre qu’il lui donne.
Jean-Marc dit alors au serveur :
« Dites donc, si je vous demandais de la mayonnaise, où la prendriez-vous ? »
 
Solutions des contrepèteries proposées il y a 15 jours :
 
« Il faut être deux pour bien piner. »
« Oscar craint les morpions. »
« Il a acheté… et pue de la raie, apparemment ! »
 
Celles proposées cette semaine à votre sagacité :
 
« Ah, les présentes élections… »
« Elle cuvait quand on l’a emballée ! »
« Et la petite maison dans la prairie ? »
 
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
PS : N’oubliez pas mon « gardien » et « sa bibliothèque »

Les bides dogmatiques de « Sœur-Âne »

C’est curieux l’autisme de certains « soces »

 

Pendant que je j’attendais les annonces de « Jupiter » hier soir (laissez-moâ un peu de temps pour les métaboliser…), je me suis penché (sans tomber) sur les errements … de la « mobilité douce » de « Miss Sœur-Âne », maire finalement triomphalement réélue à « Paris-sur-la-plage ».

 

D’abord, les bornes de recharges installées à grands-frais en pillant les emplacements de circulation et de stationnement (sur les chaussées, puisqu’il n’y a plus de construction de nouveaux parkings souterrains depuis « De-la-Nuée ») : Elles devaient accueillir les Autolibs’, mais il n’y a plus d’Autolib’…

C’est que le copartage (des puces et autres saloperies) en période de pandémie, déjà que ça ne faisait pas recette, là, c’est mort…

Toutefois quelques bornes de recharge d’Autolib’ vont revivre !

Dans plusieurs communes limitrophes de la « kapitale-gauloisienne », les installations sont toujours debout même après l’arrêt du service de location de voitures électriques, en juin 2018, et devraient être adaptées aux voitures électriques des particuliers.

Les derniers stigmates d’un échec grandeur nature disparaîtront ensuite du paysage francilien…

 

Reste toutefois une facture rondelette à solder : L’ex-concessionnaire, Autolib’, a demandé fin 2019 une indemnité de 235 millions d’euros, correspondant selon lui à son manque à gagner. Il n’a reçu, pour l’heure, qu’une provision de 20 millions d’euros pour envoyer ses belles autos, même pas amorties et qui avaient mal vieilli, à la casse en attente d’un futur et hypothétique accord…

 

D’ailleurs, un rapport de la chambre régionale des comptes d’Île-de-France, publié le 20 octobre dernier, n’aura pas été tendre avec les acteurs de cette affaire malheureuse.

D’un côté, le groupe « Beau-l’Orée », qui décroche le marché pour douze ans en 2011. De l’autre, le syndicat mixte Autolib’, constitué de quinze collectivités locales d’Île-de-Gauloisie concernées par le service d’autopartage, plus « Paris-sur-la-Seine », qui a lancé le projet en 2009, sous le mandat de « De-La-Nuée ».

D’un côté, donc, une entreprise privée rompue au monde des affaires, et dotée d’une armée de juristes. De l’autre, une assemblée d’élus locaux et de fonctionnaires parfois désœuvrés.  

De 2011 à 2018, année où le contrat est dénoncé, les magistrats pointent les manquements des équipes de « Beau-l’Orée », qui savent flirter avec les zones floues du contrat. Et ils décrivent aussi un syndicat mixte qui semble découvrir au fur et à mesure que tout ne roule pas exactement comme il l’avait imaginé…

 

Il faut dire que dès le départ, on voit grand, sans doute trop grand. Autolib’ doit s’étendre sur 45 communes de la petite couronne. Et on ira vite, très vite, c’est promis : Les villes seront équipées de 1.098 stations pour recharger les batteries de 1.740 véhicules électriques dès le 31 mai 2012, soit 16 mois seulement après le début du contrat.

À son terme, en 2023, « Beau-l’Orée » assure que le service d’autopartage aura séduit 320.000 abonnés.

Vous prenez votre calculette : 1.740 véhicules pour 1.098 stations, il y en a 642, soit 36 % (une sur trois) obligées de rouler et en tout cas se déchargent.

Et pour ça, il faut compter sur 320.000 utilisateurs potentiels qui se relayent à raison de 184 par bagnole et par jour…

Comme une journée n’a que 1.440 minutes et sans même compter les temps de recharges, chacun utilisera, en moyenne, 7,8 minutes/jour sa location « partagée ».

Je ne sais pas vous, mais, avec un temps de charge qui divise par deux le temps d’utilisation, le business-plan aurait, dès l’origine, comme un bug…

 

Tous ses plans sont donc bâtis sur ces prévisions plutôt optimistes, voire irréalisables.

D’autant que la réalité impose ses différences incontournables : Les travaux sont mal préparés. Ils sont ralentis, notamment, par la présence en sous-sol de nombreuses conduites souterraines, qui n’avaient pas été identifiées.

À la date fatidique, le 31 mai 2012, seule la moitié (515) des 1.098 stations prévues est prête.

Il faudra attendre quatre ans pour atteindre cet objectif.

Et en 2016, selon le rapport, seules 231 stations sur 1.100 sont rentables, dont 216 sont situées dans « Paris-sur-la-Seine »…

 

Forcément, les curieux ne se précipitent pas sur un service qui, dès le début, est trop restreint. « Les prévisions initiales d’abonnements et de location avaient été significativement surévaluées », assure le rapport.

En 2012, « Beau-l’Orée » escomptait près de 19.000 clients. Ils ne sont que 2.700.

La situation se détériore l’année suivante, avec seulement 7.200 utilisateurs pour un objectif de 26.000 !

Autolib’ n’emballe décidément pas les foules, c’est une évidence : Une idée à la kon, une de plus…

 

« Beau-l’Orée » espère tout de même que chaque voiture sera louée 11 fois par jour, là où elles ne le sont que quatre fois en moyenne.

De même, l’entreprise assure que chaque location durera en moyenne 50 minutes, elles atteignent modestement 41 minutes en 2012, et 37 l’année suivante.

Chaque course rapporte donc moins.

Le concessionnaire n’arrange rien en tentant une sorte de fuite en avant : Autolib’ augmente entre 2014 et 2017 le parc de voitures électriques, aggravant un peu plus le coût de la maintenance.

La marge par véhicule devait atteindre 23.000 euros par an, elle n’a jamais dépassé les 4.000 euros…

Comme quoi, il y avait vraiment un gros « bug » dès la conception du projet qui n’a pas croisé son public.

 

Par conséquent la facture s’envole. Si un déficit initial était prévu durant les trois premières années, le service devait afficher, aux termes du contrat, un excédent de 56,4 millions d’euros (le syndicat mixte se rémunérant sur une partie des sommes engrangées).

Mais les chiffres sont encore plus catastrophiques que prévu : « Fin 2013, soit après deux ans d’exploitation, le service affichait un déficit de plus de 125 millions d’euros, 2,4 fois supérieur à la prévision », écrivent les magistrats.

Il est vrai qu'à cette date, le nombre d’abonnés à Autolib’ n’atteignait que 39 % de la prévision initiale.

Les magistrats dénoncent enfin une sorte d’entourloupe : Les systèmes d’information, qui devaient piloter les locations, étaient censés être achetés par « Beau-l’Orée ». Estimant les solutions disponibles insuffisantes, Autolib’ a chargé ses propres équipes de les mettre au point.

Problème, observe la chambre régionale : « Tous les coûts de développement et d’amortissement ont été imputés irrégulièrement sur les comptes de la concession », grevant un peu plus le déficit !…

 

Au sein du syndicat mixte, on se défend en expliquant que « Beau-l’Orée » devait informer les élus des problèmes rencontrés. Par contrat, la société était aussi dans l’obligation d’actualiser son plan, donc ses objectifs et ses moyens, afin de tenir compte des difficultés.

Mais la société s’en garde bien, notent les magistrats.

Il faut attendre 18 mois après le début de l’activité pour que le syndicat soit tenu au courant des problèmes. Sa réaction ne semble pas à la mesure du trou financier qui se creuse : « Il (le syndicat) n’a pas exigé immédiatement du concessionnaire qu’il produise un plan d'affaires actualisé (…) Il ne lui a pas non plus demandé de redéfinir les objectifs opérationnels et financiers du service pour tenir compte du retard de déploiement. »

Bref, les élus laissent faire. On ne naît pas « autiste » pour rien…

Il faudra attendre juillet 2014, trois ans et demi après le début du contrat, pour que « Beau-l’Orée » présente un nouveau plan.

 

Les deux partenaires se séparent le 25 juin 2018 : Ils ne sont pas parvenus à s’entendre sur le nouveau plan. Les élus franciliens regrettent notamment les « perspectives fondées sur des hypothèses discutables, erronées ou injustifiées ». Le divorce coûtera donc, au moins pour l’heure, 20 millions d’euros, montant de la provision déjà versée.

Mais l’entreprise demande beaucoup plus (235 millions). La négociation est en cours. Même s’il parvient à réduire la facture, allégeant par ricochet celle du kontribuable, le syndicat mixte devra se frotter à une autre difficulté : En privé, la Cour des comptes explique qu’aucune règle n’a été prévue pour répartir la facture entre les quinze collectivités locales concernées…

Ambiance.

 

Et puis les vélos, l’autre volet des « mobilités-douces »…

Il y avait d’ailleurs quelque chose d’ubuesque à voir, il y a deux ans, les ouvriers démonter les bornes de recharge Vélib’ pour réinstaller, quelques semaines plus tard, des bornes de recharge… Vélib’, mais ça s’explique.

Ces interventions coûteuses embarrassantes pour la chaussée et la circulation, dégradantes et salissantes, ne sont que la partie la plus visible d’une opération mal fagotée qui voit, en 2017, la Ville de « Paris-sur-la-plage » attribuer le marché des vélos en location à une nouvelle société, Smovengo.

Trop ambitieux, mal préparé, mal contrôlé, ce nouveau contrat vient d’être critiqué à son tour dans un rapport par la même chambre régionale des comptes « d’Île-de-Gauloisie ».

 

En 2017, donc, « Sœur-Âne », la mairesse de « Paris-sur-la-Seine », veut améliorer le service de location de vélos lancé par son prédécesseur, lui-même s’inspirant de l’exemple lyonnais.

Elle voit naturellement plus vaste et plus moderne : C’est une « soce-de-progrès ».

Alors, au travers du syndicat Autolib’, la mairesse parigote, majoritaire dans ce cénacle, choisit la société Smovengo.

Cette entreprise, de taille assez modeste, succède donc à la filiale du géant « JC-Deux-kons », jusqu’alors titulaire du contrat.

La capitale a, pour rester maîtresse du projet, réalisé un petit tour de passe-passe.

Elle crée tout exprès un syndicat d’étude pour préparer le marché. C’est le seul moyen, observe le rapport, pour garder une compétence confiée en 2014 par la loi à la région, au travers « d’Île-de-Gauloisie Mobilités ».

 

Cette « coquille vide », regrettent les magistrats, passe ensuite la main au syndicat Autolib’, qui devient syndicat Autolib’ et Vélib’, en charge de l’exécution du contrat. « Ainsi », note le rapport, « à six mois de l’échéance du premier marché Vélib’ et postérieurement à la désignation du nouveau prestataire, le SAVM (Syndicat Autolib’ Vélib’ Métropole) est devenu le maître d’ouvrage d’un marché qu’il n’avait pas préparé. »

De son côté, la région dirigée par « Valy-Paic-Res » aurait sans doute aimé récupérer le service de location au travers « d’Île-de-Gauloisie Mobilités », d’autant qu’elle a elle aussi son système avec Véligo.

Mais c’est tellement plus simple d’avoir deux systèmes sur le même territoire, ou presque… n’est-ce pas ?

 

Le nouveau Vélib’ sera donc plus moderne, en partie électrique, et s’étendra sur un périmètre plus large. Évidemment, cette ambition comporte des risques, d’autant que l’ancien prestataire n’est pas décidé à faciliter la tâche de son successeur.

Il faut, par exemple, onze mois pour démonter les anciennes bornes et, à la fin du mois de décembre 2017, seules 517 stations sont transférées à Smovengo, qui en espérait 700…

La reprise du personnel, prévue elle aussi dans le contrat, traîne de la même manière. Elle n’est réglée qu’en décembre 2017.

 

De son côté, le syndicat mixte, donc les élus, met trop de pression sur Smovengo.

Le calendrier est très serré, puisque le marché est attribué en mai 2017 et prévoit une transition de six mois entre les deux opérateurs sans arrêt du service, pour une mise en route en janvier 2018. « Malgré les difficultés durant la première année, le syndicat n’a jamais envisagé d’adapter le calendrier de déploiement, estimant que le titulaire devait en faire son affaire, conformément à ses engagements contractuels », constatent les magistrats.

Dans sa volonté de voir grand, le syndicat commande même, une fois le marché conclu, 350 stations supplémentaires, soit un tiers de plus que le nombre précédent de stations !

À Smovengo, là encore, de s’adapter. Et il en met partout, même là où ça ne s’impose pas.

Au détriment des stationnements « rotatifs » des voitures, naturellement.

Et tant pis pour les commerces environnants…

En revanche, notent les magistrats, quand il s'agit de prendre une décision, le maître d’ouvrage met trop de temps. De même, lorsque le prestataire rencontre des difficultés, le soutien des élus tarde à venir…

 

Smovengo a aussi sa part dans le retard pris par le service de location de vélos.

Ses équipes sont trop peu nombreuses et ses capacités techniques, dépassées, notamment pour fabriquer les vélos en nombre suffisant. La société montpelliéraine rencontre aussi des difficultés lors des chantiers : Le branchement des bornes au réseau Enedis s’avère impossible, par exemple, ce qui l’oblige à les équiper de batteries, qui nécessitent elles-mêmes de l’entretien, donc du personnel.

 

Le Velib’-nouveau prend donc là aussi du retard. Le calendrier initial prévoyait, dit le rapport, l’ouverture de 50 % des stations dès janvier 2018 et la mise à disposition de 50 % des vélos, seuls 46 et 48 % le sont à cette date.

Il faudra attendre la fin de l’année pour atteindre l’objectif.

Le nombre d’abonnés chute lui aussi lors de la phase de transition, ce qui était prévu.

Mais la baisse est « sévère » : Alors que le Vélib’ version « JC-Deux-kons » comptait 295.000 abonnés, ils ne sont plus que 99.000 en juin 2018.

Le nombre de courses, de son côté, est divisé par trois entre 2017 et les six premiers mois de 2018.

Les grèves et les manifestations des « Gilets jaunes » n’arrangent rien.

Avec la mise en service des stations et des vélos, au fil des mois, le nombre d’abonnés retrouve l’étiage des années précédentes.

 

Mais que de temps et d’argent perdus ! Mettant dans le même panier les errements lors du contrat Autolib’ et ceux connus avec Vélib’, les magistrats de la chambre régionale des comptes évoquent des « crises majeures » qui « n’ont pas été anticipées, laissant longtemps les élus dans la conviction que tout allait s’arranger »…

Il faudra attendre un an pour qu’un gestionnaire de crise soit enfin mandaté par la Ville de « Paris-sur-la-plage ».

 

Reprenez votre calculette et, hors les coûts supportés par le contribuable local, hors les embarras créés pour tout le monde, riverains et visiteurs, avec la création de générations spontanées de couloirs de « vélos-prioritaires et sécurisés » (qui roulent même à contresens sur un bon tiers des rues phagocytées), il y avait (en 2018), environ 8,8 millions de déplacements quotidiens dans la « Ville-lumière ».

40 % se font à pieds et en moins de 20 minutes.

Ce qui signifie qu’on comptait 5,28 millions qui se font « autrement ».

Dont 99.000 abonnés au Vélib’ et 7.200 utilisateurs de véhicules « partagés ».

Allez, arrondissons à 110.000 déplacements/jour pour être généreux.

Soit à peine 1,25 %…

Avouez que le « progrès-social » des « soces », si ça consiste seulement à claquer le pognon du kontribuable sans limite (et sans contrôle des objectifs) pour une personne sur 80, c’est comment dire…

Un racket éhonté d’une toute petite minorité ?

Un épouvantable gâchis électoral ?

Une gigantesque injure au bon sens ?

Un énorme bide d’autistes dogmatiques !

 

Alors que « le marché » sait faire : On l’a vu avec l’apparition de sociétés proposant voitures, patinettes électriques et vélos-partagés en location courte.

Même si le nombre d’opérateurs a sensiblement diminué pour cause de vandalisme… repartis en Chine !

Tout cela m’amuse : Les uns qui ont la potestas ne savent pas faire, les autres qui s’y collent font et en plus grignotent le marché des VTC qui eux mangent celui des taxis…

Tout va bien, circulez, si vous le pouvez encore… puisqu’on vit sur la tête (vous y voyez ainsi le monde à l’envers) !