Petit coup-d’œil sur la « Sécu » d’Alsace-Moselle…

… après la fin des dépouillages des urnes Russes
 
Notez que, dimanche, quand je préparais ce billet, ça n’avait déjà pas créé trop de surprises puisque tout a été fait, y compris la guerre et les menaces de guerre nucléaire, pour que « Poux-tine » fasse au moins 77 % à ce premier tour (il en a fait 10 de plus), même si l’inconnue était encore le taux de participation (qui devait être supérieur à 60 % pour bien faire, ce qui a été largement dépassé : Un vrai plébiscite !), mais durant cette journée-là, si je surveillais les infos comme le lait sur le feu ce qui venait de chez mes « petits-kamarades-Popovs », je n’ai pas vraiment eu le temps de vous préparer un « post » pour les « une heure du matin » du lendemain sur le sujet je l’ai fait plus tard et j’ai retrouvé celui-là en attendant.

 
Car j’en suis arrivé à poster « mes billets » à cette heure très avancée de la journée, parce qu’au fil des années je me suis embrouillé les pieds dans le tapis des basculements d’heure été/hiver et réciproquement : On me disait d’avancer d’une heure, que si j’avais continué, je me serai retrouvé à hier !
Aussi, désormais, je m’en fiche : Que les « sachants », qu’ils soient ou non trisomiques ou autistes, fassent comme ils veulent après tout, notamment si ça leur fait plaisir, ça m’est désormais égal.
 
Notez qu’au passage, j’ai découvert comme ça qu’il y a systématiquement 2 à 3 personnes dans le monde, dont au moins un francophone, qui viennent visiter ce blog à cette heure encore nocturne de la matinée…
Je croyais qu’il s’agissait de robot, mais pas du tout…
Il y en a même un qui m’aura expliqué dans un commentaire anonyme qu’à cette heure-là, il n’y a pas grand-chose à lire : Effectivement, il faut attendre 4 ou 5 heures du matin pour que mes « correspondants » se réveillent, en commençant par les sites juridiques auxquels je suis abonné.
Et justement, l’un d’entre eux m’aura rappelé mes riches heures d’enseignant du droit à la faculté (aux facultés, parce que j’en ai fait plusieurs) et autres « grandes ékoles », quand j’initiais ou seulement tentais d’éveiller les « chères-têtes-blondes » aux arcanes des prélèvements obligatoires…
 
On parle toujours des impôts, mais c’est trois fois rien par rapport aux prélèvements sociaux qui eux, sont immédiatement redistribués (quand c’est possible) et qui comptent pour plus que le poids du fisc (direct et indirect, enregistrement, timbre et accise compris) et des douanes réunis.
Or, les retombées des prélèvements fiscaux et douaniers, vous ne pouvez pas les identifier clairement, ni tous les mois ni parfois tous les ans malgré les efforts de transparence : Il y a tellement de dépenses et tellement de modifications de situations dans l’année, que ça ne veut plus rien dire…
Alors qu’en matière de couverture sociale, s’il y a plusieurs risques bien catégorisés, maladie (auquel on ajoute la maternité, comme si c’était une maladie…), vieillesse, décès, dépendance, handicap et politique familiale (mais si : Ce sont les entreprises qui financent par la cotisation assise sur les salaires versés, la prise en charge des coûts de la natalité et du bas-âge), tout le monde pense que tout le monde est traité de la même façon…
En fait, pas du tout !
 
Ainsi, après une hausse de 7,1 % en 2023, c’est une augmentation des tarifs de 8,1 % des complémentaires santé en « Gauloisie-olympique » qui est prévue en 2024. Sauf que pour les habitants d’Alsace-Moselle, les effets de l’inflation des coûts n’ont pas du tout les mêmes effets : Ces derniers disposent d’un système local particulier de Sécurité sociale, issu directement de l’époque de l’occupation « teutonne ».
Pas celle de 40/45, mais de 1870/1918…
Les actes médicaux y sont globalement mieux remboursés, alors que la cotisation supplémentaire que les habitants doivent verser pour financer ce système baisse depuis une dizaine d'années.
Un vrai miracle.
Qui en fait fantasmer plus d’un, figurez-vous !
 
Ce régime local d’Assurance-maladie est donc issu de l’histoire particulière des départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle. De 1871 à 1918, la région émarge au budget de la « Teutonnie-occupante » (la faute à l’époux de la marraine de mon arrière-grand-mère qui aura été fait prisonnier à Sedan) et bénéficie alors des assurances sociales du Reich de Guillaume, qui permettent notamment un fort remboursement des soins : Pas besoin de complémentaire, comme chez les « Corsi »… & autres assurés par le « régime général » du continent…
Après la Grande Guerre, ces dispositions sont traduites en droit « tricolore » et ce régime particulier est conservé.
D’ailleurs, il existe toujours…
 
En 1945, à la Libération, les ordonnances qui créent notre Sécurité sociale sont promulguées. Mais « on laisse alors en France une place et une forte influence aux mutuelles, notamment par l’introduction d’un ticket modérateur, un reste à charge sur les soins ».
Un système à double étage est mis en place, où le régime général rembourse 70 % des soins tandis que le paiement du reste à charge de 30 % revient aux complémentaires santé… ou non à défaut de cotisation complémentaire pas tout de suite obligatoire.
 
Ce régime est moins avantageux que le système d’Alsace-Moselle, qui garantit des remboursements plus élevés. La population se mobilise pour conserver ce système particulier, qui est d’abord maintenu à titre provisoire par un décret de 1946.
« On crée alors en Alsace-Moselle une complémentaire obligatoire d’assurance-maladie, adossée au régime général ».
(…)
« Le régime local est ensuite pérennisé et intégré en 1991 dans le code de la Sécurité sociale ».
Le principe de ce régime, c’est qu’il est financé par une cotisation supplémentaire qui revient aux salariés et prend en charge les frais d’hospitalisation à 100 % et les frais de soins à 90 %.
« Cela laisse un rôle subsidiaire aux complémentaires santé, qui proposent un prix différent entre l’Alsace-Moselle et le reste de la France ».
 
Le régime dispose de plusieurs atouts indéniables. C’est d’abord le seul régime « Gauloisien-olympique » dont le conseil d’administration a le pouvoir de décider de son taux de cotisation me dit-on.
Ce qui est faux : Le régime des étudiants a aussi ce privilège, mais à la marge.
Car ce dernier joue aussi le rôle de « caisse primaire » obligatoire et si le tarif est décidé par la CNAM, en revanche la part complémentaire attachée est libre de tarification et d’adhésion.
Et je peux vous dire, pour avoir été consultant (à une époque où j’étais incontournable sur le sujet) de l’une d’entre-elle, que la gestion reste « du gâteau » : On sait très exactement où sont les besoins des étudiants, à la consultation près, du quand et de quoi ils ont besoin (les spécialités : Dentiste, gynécologie, dermatologie, kiné) en plus des généralistes et par conséquente de combien ça va coûter avant même le début de l’année universitaire.
 
La seule inconnue (qui reste la même pour le régime d’Alsace-Moselle), c’est de savoir si on est dans une « année à grippe » ou non.
Normalement, c’est une sur deux… Mais ça aura pu changer avec le « Conard-virus »…
Et cette instance, en Alsace-Moselle, est composée majoritairement de représentants des salariés (exclusivement d’étudiants chez les étudiants), car ces derniers sont les seuls à financer le régime.
Ce qui n’est pas le cas pour les régimes étudiants : C’est l’État qui paye un forfait.
« D’un point de vue démocratique, c’est très intéressant » en dit un expert.
Ce conseil, chez les alsaciens-mosellans, a ainsi décidé en 2012 de ramener le taux de cotisation de 1,6 % à 1,5 % puis, dix ans plus tard, de l’abaisser à 1,3 %.
C’est ainsi le seul régime de sécurité sociale au monde qui baisse ses tarifs et reste pourtant à l’équilibre financier…
De quoi fantasmer, n’est-ce pas ?
 
Oui, parce que là j’exclue les régimes étudiants : Les cotisations augmentent forcément, puisque les administrateurs sont des étudiants qui n’y connaissent pas grand-chose quant aux risques assuranciels et actuariels, sans compter leur ignorance des obligations légales de constituer des réserves (pour des jours meilleurs) et restent avant tout des militants… étudiants, qu’il faut rémunérer parce qu’ils fournissent le gros des troupes de soutiers.
À mon époque c’était le « P.soce » qui payait au passage les notes d’honoraires de « Déesse-khâ » sans même vérifier s’il y avait ou non des prestations en contrepartie.
Mais il y avait aussi une forte minorité de « trotskistes » (que je ne supportais pas : Ils me filaient des boutons avec leurs raisonnements à la kon), mes « potes-cocos » s’étant réfugiés à faire « permanents » dans les fédérations, pas trop dans les instances ou on manipule plein de pognon…
Passons : C’est un autre monde !
 
Dans le même temps, le conseil d’administration en Alsace-Moselle décide de l’allocation des montants récoltés. Les excédents sont par exemple régulièrement investis dans une politique de prévention des risques ciblée sur les maladies cardiovasculaires, les cancers ou la santé mentale.
Et ça fonctionne puisque la prophylaxie fait faire des économies… et améliore le confort des « clients-cotisants » (qui sont aussi des « patients », dans ces métiers-là…)
Le financement par cotisation permet également une meilleure redistribution des richesses : Les complémentaires santé-traditionnelles se financent en effet par des prélèvements qui augmentent fortement en fonction de l’âge des assurés, tandis que les montants remboursés varient en fonction des offres souscrites par les individus.
Au contraire, le financement par cotisation permet aux individus – qu’importe ce qu’ils ont payé – de bénéficier des mêmes remboursements.
Une étude de la Cour des comptes a ainsi démontré que ce système est particulièrement intéressant pour les salariés les plus modestes, les personnes avec enfants ou les retraités, alors qu’il est plus onéreux pour les célibataires et les salariés les plus aisés.
C’est un choix « solidaire »…
 
Enfin, les frais de fonctionnement de ce régime local sont presque nuls, pas comme dans le reste du pays. De fait, il n’est pas nécessaire de créer de nouvelles infrastructures pour assurer les remboursements des soins, puisque le recouvrement des cotisations est assuré par l’Urssaf et les remboursements par la Caisse primaire d’assurance-maladie.
Moins de 1 % des prestations servies sont nécessaires au bon fonctionnement du régime alsacien, là où les complémentaires santé y consacrent en moyenne 20 % de leur budget, notamment du fait de leurs dépenses en publicité (et autres dépenses de prestige ou carrément somptuaires : Le transport des administrateurs aux Philippines, par exemple…).
Tous ces atouts en font un système très apprécié au niveau local. « Il est entouré d’un mythe, les habitants y sont très attachés et la presse locale en parle beaucoup ».
 
Néanmoins subsiste une fragilité : Sa dépendance au régime général.
« Quand le régime général baisse ses prestations, le régime local doit nécessairement augmenter sa participation ». En 2023, le remboursement des soins dentaires par le régime général est par exemple passé de 70 % à 60 %, ce qui fait passer la part que doit rembourser le régime alsacien de 20 % à 30 %.
Le coût supplémentaire et annuel de cette décision est estimé à 14 millions d’euros.
En 1983, un tel précédent avait déjà fortement fragilisé le régime local, lorsqu’un forfait journalier hospitalier avait été mis en place par le régime général. Le système alsacien avait alors décidé de rembourser ce forfait, perturbant fortement ses équilibres financiers.
 
Régulièrement, des personnalités politiques louent les vertus du système local d’Alsace-Moselle. Lors de la présidentielle de 2012, « Bébé-Roux » et « Mes-Luches » l’avaient évoqué et avaient souhaité s’en inspirer pour réformer le système « Gauloisien-olympique » à double étage, générateur, selon eux, d’inégalités.
En janvier 2022, le Haut Conseil pour l’avenir de l’Assurance-maladie (HCAAM) a rendu un rapport dans lequel il note que 4 % de la population n’ont pas d’assurance santé complémentaire.
Un chiffre qui monte à 13 % pour les chômeurs.
Par ailleurs, le système crée des lourdeurs administratives : Un acte de remboursement doit être traité deux fois, par l'Assurance-maladie puis par la complémentaire santé.
Aussi, dans son rapport, le HCAAM présente plusieurs scénarios pour améliorer le système actuel : L’institution propose notamment la création d’une « Grande Sécu », où l’Assurance-maladie aurait la charge de rembourser l’ensemble des soins conventionnés, y compris la part qui revient aujourd’hui aux complémentaires.
Mais le coût supplémentaire de ce scénario est évalué par le HCAAM à 22,4 milliards d’euros.
 
Au total, la suppression des doublons lors du remboursement des soins permettrait toutefois de réduire le coût de fonctionnement du régime de 5,4 milliards d’euros. « Ce scénario ne créera pas forcément de “trou de la Sécu”, car il pourra être décidé d’augmenter (une fois encore !) les cotisations ou les impôts et les ménages paieront en retour moins en complémentaires santé ».
Pas certain…
D’autant que ce qui coûte cher à la CNAM, ce ne sont pas les soins et les médicaments qui vont avec, mais les « arrêts-maladie » !
De fait, le scénario « Grande Sécu » ressemble à ce qui existe aujourd’hui en Alsace-Moselle. « Souvent, l’extension du régime local à l’ensemble de la France est discutée, mais l’administration y perdrait en pouvoir et ne l’acceptera sûrement pas car ce n’est pas elle mais les salariés qui décident du montant de leur cotisations ».
Je vous l’ai dit : L’important, c’est le pognon que ça génère…
 
Voilà pour ce « petit détour » sur mes centres d’intérêt passé, en attendant les nouvelles venues de Moscou…
Pour l’heure, mais « petits-correspondants-Popovs » (et locaux… de ceux qui osent encore me répondre via Internet) sont pris en sandwich entre « euphorie » et « abattement ».
Mais ça va se décanter et la suite est… à suivre !
Nous y reviendrons donc…
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)