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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

samedi 31 juillet 2021

Enjeux de la fiscalité contemporaine (IV)

-      Troisième et dernier constat : Cet ensemble de choses, déjà inscrites dans notre environnement immédiat et quotidien, va avoir plusieurs conséquences :
 
Nos pays et leurs économies vont forcément basculer progressivement vers plus de services de « proximité ».
Question de souveraineté, de survie parfois.
Il faudra soigner l’environnement immédiat des populations qui n’aspirent qu’à cela, que ce soit quant au niveau de service public attendu, quant au niveau des services aux personnes (non « délocalisables » par nature) et quant aux entreprises de proximité, nécessairement réduites par la taille de leur marché naturel (d’où le développement des micro-régimes simplifiés et le statut de « l’auto-entrepreneur »).
 
Pour survivre, nos économies vont devoir créer des marchés nouveaux, solvables et mondiaux, à forte « valeur ajoutée ». L’industrie, « lourde » ou non, européenne ne peut pas survivre dans une économie mondiale ouverte : Toute entreprise ayant un fort taux main-d’œuvre pour des produits peu onéreux devra « créer de la valeur ajoutée » pour survivre ou « fuir »…
L’industrie sidérurgique, métallurgique, l’industrie du textile et d’extraction sont des « zones d’emploi sinistrées » alors qu’elles ont été les piliers de croissance au XIXème siècle…
La création de valeur passe, dans l’agriculture par le développement de la qualité, la notion de terroir, d’AOC, d’agriculture biologique, de commerce équitable (national).
La forte valeur ajoutée c’est aussi la « nouvelle économie », des NTIC, des nanotechnologies, celle relevant du « Bio » et de l'ingénierie génétique, de la mode, de la création, de l’invention et de la recherche.
C’est toujours plus de techniques « innovantes » dans votre automobile (mais jusqu’où et jusqu’à quand ?).
Néanmoins, pour un pays à « forte valeur ajoutée », il faut pouvoir rester « attractif » par un ensemble environnemental (social, fiscal, juridique et de qualité de vie, services aux personnes notamment) pour réussir cette transformation et garder ses et les « talents ».
 
C’est aussi une question de formation et de sécurité des biens et des personnes. Tout autant de choses qui ont un coût fiscal élevé : D’où la nécessité d’un État fort et d’une fonction publique de qualité, autre revendication d’une part croissante de la population (en contre-feu de la théorie de « rupture violente »).
Les comportements, également, se modifient dans le monde du travail qui s’adapte tant bien que mal : La précarité n’est pas seulement une nécessité économique (économie du « one shot »), mais également une « culture », celle du « zapping » des travailleurs dont s’accommodent les générations « salariés-kleenex » qui la revendiquent, même, parfois seulement…
(Cf. : Le formidable essor de « l’ubérisation » des emplois et activités, disruptives dès les années 2010)
La fiscalité, mais aussi les règles sociales, le droit d’une façon générale, et l’économie tente déjà de trouver des solutions idoines, pour le moment contrariées par « l’ancienne culture » de « l’emploi à vie » défendue comme un « acquis social » par ce que certains nomment les « fonctionnaires du syndicalisme ».
 
On note qu’en l’occurrence, cette évolution des « choses de la cité » n’est pas « politique » au sens du dogme : Les idéaux révolutionnaires du XVIIIème ont quasiment tous abouti en 200 ans. Ils ont même essaimé à travers l’Europe et plus largement dans les nations émergentes, via la colonisation du XIXème siècle.
Leurs porteurs, accrochés au seul maintien de ce qu’ils considèrent comme des « avantages acquis », sont aujourd’hui dogmatiquement, forcément dépassés et apparaissent, et apparaîtront de plus en plus, « rétrogrades » voire « réactionnaires » tant qu’ils n’auront pas accouché d’un projet clair dans lequel chaque citoyen y retrouvera sa place.
 
Or, la seule approche apparaissant comme innovante à l’aube du XXIème, est un projet de source libérale : Moins d’intervention étatique, pour moins de prélèvements en taux (donc « toutes proportions gardées »), pour plus d’initiative privée et donc plus de croissance et plus d’assiette taxable : la « boucle vertueuse ».
Sans avoir à en faire l’apologie, il s’impose au fil du temps comme la seule véritable solution viable pour l’économie nationale dans le cadre européen, à condition qu’il soit réglementé, mais seulement à la marge.
Alors que force est de constater un certain « déficit de pensée » des tenants d’une autre alternative, plus « sociale » dirons-nous (mais nous ne sommes pas certains d’avoir à opposer libéralisme et socialisme).
Ils s’arc-boutent sur la défense des acquis qu’ils souhaiteraient universel mais sans en avoir les moyens financiers qui restent à inventer, et, en voulant éviter le spectre de « l’horreur économique », peuvent également surprendre par une vision des « choses de la cité » innovante et volontaire.
Les uns comme les autres passeront par une politique des prélèvements obligatoires qui oscillera entre deux utopies : trop ou pas assez.
D’autant que les événements exogènes viennent régulièrement perturber ce scénario « idéal » : Montée des périls, lois d’urgence successives qui en découlent, montre toute sa place que peut avoir, comme d’une nécessité consentie, l’intervention parfois « lourde » de la puissance publique…
 
La bonne question serait plutôt de savoir quel niveau de prestations publiques est nécessaire et à quel coût ? Laissera-t-on une marge de manœuvre à l’initiative privée pour le « plus » et/ou pour le « moins » ?
Ne vaut-il pas viser du « mieux », dans des conditions identiques, même si personne ne l’évoque ?
Les nombreux débats depuis les élections de 2007 (présidentielle et législative) ne l’ont pourtant jamais abordé…
Ni à l’occasion des nombreuses campagnes ultérieures…
Sous-question : Faut-il un minimum pour tous et à quel niveau de prestations (l’idée d’une « revenu universel » ; mais comment le finance-t-on ?), ou faut-il aller vers un niveau « moyen » aménageable à la marge en fonction des besoins et urgences, sachant qu’un niveau élevé de prestations publiques est impossible sauf à « collectiviser » totalement l’activité des contribuables ?
Là encore, jamais il n’aura été question d’autre chose que de « Désirs d’avenir » ou de « rupture tranquille » en 2007, en 2012, d’un renouveau en 2017, d’une consolidation en 2022, etc.
Tôt ou tard, pourtant, il y aura convergence vers un large consensus, les divergences deviendront marginales et ne portant plus que sur les moyens.
 
Les « essais » se réfugient déjà dans les « baronnies » que sont les collectivités locales dont la puissance financière et réglementaire contrebalance celle de l’État, demain celle de la « technocratie supranationale ».
On se souvient, par exemple, de la « Carte Paris-Santé » et du « Samu social » pour les plus démunis, financés par l’impôt local, qui n’est pourtant pas le fait d’un maire de la capitale ayant une réputation d’un homme « dit-de-gauche ».
On se rappelle encore que la baisse de feu la vignette automobile, accroissait les recettes procurées par cette taxe, n’est pas non plus le fait d’un conseil général ultralibéral.
 
Etc. Les exemples de bonheurs et malheurs fiscaux locaux sont nombreux…
À suivre donc : Tout n’est pas encore écrit, car comme aurait dit Clémenceau, « La France est un pays fertile : on y plante des fonctionnaires, il y pousse des impôts » !
 
Voilà, en 20 « petits posts », un « petit tour » historique sans prétention de la fiscalité à travers les époques qui date, à l’origine, des années 2010.
Et, effort notable de ma part… sans aucun chiffre !
Sauf des dates.
Pas la peine de vous submerger…
 
Il avait pour objectif de vous donner, sans grandes ambitions de ma part, quelques référents très actuels dont vous pourrez vous resservir à l’occasion quand on vous parlera « recettes fiscales ».
Et dont on peut espérer qu’ils nourriront votre réflexion sur le phénomène fiscal contemporain.
 
Car c’est à nous de bâtir ce qui reste au centre de toutes les préoccupations de nos élus : Un système équitable, stable et durable, au moins quant au « train de vie capté » par la puissance publique.
Qui est notre « chose commune » à nous tous et pas seulement la propriété de quelques « décideurs » si vertueux soient-ils : Violer les peuples sur le sujet n’a jamais amené que des bouleversements trop souvent désastreux (cf. épisode de l’impôt Révolutionnaire) dans l’ordre des choses.
Je disais à mes étudiants des décennies 90/2000 que nous n’avons de politique fiscale que celle que nous méritons.
Et que la fiscalité n’est jamais que le reflet des préoccupations du moment, le miroir de l’état d’une société, partout, tout le temps…
 
À la rentrée, nous poursuivrons par un texte qu’on m’aura obligé à fournir à ces mêmes étudiants.
J’avais en charge la fiscalité des personnes physiques sur 45 heures. Ce qui est à peine suffisant pour survoler le paysage.
Le « collègue » en charge de la fiscalité de l’enregistrement trouvait que ses 30 heures ne lui permettaient pas d’assurer aussi un cours sur « le timbre fiscal ».
D’où le texte précédent : L’histoire de la fiscalité.
Je pouvais par conséquent faire l’impasse en présentiel pour approfondir la matière sur le reste du semestre.
Mais si je prenais 15 heures sur « Le timbre », c’était mort : Alors je leur ai pondu le texte que vous découvrirez après la fin des tribulations de « Charlotte ».
 
Le plus drôle, concernant « le timbre », c’est qu’après avoir passé mes vacances à préparer ce cours et ce texte quand il a s’agit de le leur remettre, « le timbre » venait d’être abrogé…
Alors je vous le livrerai, juste « pour mémoire » !
Ce qui nous a permis cette année-là, en gagnant 15 heures d’aborder plus directement les impôts directs sur les revenus et sans perdre de temps en circonvolutions historiques !

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