La fiscalité dans l'antiquité (0)

Avertissements :
 
Aujourd’hui, je ne suis « pas là » durant les quelques semaines estivales qui vont suivre, allant par monts et par vaux sur « mes territoires & possessions », déconnecté d’à-peu près tout : Je vais en revenir à la presse-papier pour me tenir informé des élucubrations de l’actualité !
Un comble à l’heure des réseaux me direz-vous…
 
Mais je vous laisse quelques posts qui sont la reprise de quelques-uns de mes cours en faculté de droit et « grandes-ékoles », du temps où j’initiais quelques « boutonneuses & boutonneux » aux joies de la « fiscalité appliquée » et approfondie.
C’est à leur demande que j’ai pu écrire un polycopié retraçant ce qu’on ne pouvait pas aborder en cours en quelques heures, à savoir les origines de l’état du droit fiscal contemporain.
Autrement dit, un cours d’histoire de la fiscalité qui n’était pas au programme…
Et puis en 45 heures, on ne pouvait guère faire le tour du problème et en plus leur faire découvrir toutes les « astuces » de l’optimisation-fiscale afin de tracer les limites avec ce qui est frauduleux : J’y serai encore.
Donc, je leur ai écrit le laïus qui suit.
 
C’est qu’il s’agit aussi de tirer un trait sur l’ignorance presque barbare de mes koncitoyens en matière fiscale.
Non pas qu’ils n’en soient pas directement intéressés, loin de là, mais il est dit tellement d’âneries en la matière…
Qu’il serait plus que temps d’y remettre les « acquis historiques » à leur place : je vous bassine assez, pour que vous y reveniez, avec les aspects iconoclastes sur le sujet, les lois de finances, les niches, etc…
 
J’aurai pu commencer par un exercice de style « académique », auquel je me suis plié de bonne grâce, par ailleurs et précédemment, en vous faisant un cours d’initiation à la vie fiscale de « Gauloisie avancée ».
Mais, pour m’être aperçu que quand on commence par la fin, on ne comprend que rarement le « comment du pourquoi » du début, même en insistant lourdement par des improvisations successives sur ces débuts plus ou moins lointains, et comme il s’agit d’un exercice de longue haleine, ce coup-ci, on part de la plus haute antiquité et on remontra au fil des jours à venir jusqu’à notre époque.
 
Bien sûr, la fiscalité antique « gauloise », c’est ensemble vide : nous ne disposons d’aucune source.
Au moins jusqu’à l’époque romaine qui se trouve être une fiscalité européenne avant l'heure.
Avec l’effondrement de l’empire romain, la notion même d’impôt s’est dégradée sous les mérovingiens.
Ils n’en avaient pas vraiment besoin pour se procurer des revenus suffisant en exploitant (et faisant exploiter par leurs « manants et néanmoins sujets ») des « domaines », un peu comme en principauté de Monaco, où les bénéfices de la Société des Bains de Mer ont longtemps suffi au prince pour alimenter « sa » finance publique.
Pour renaître, à l’état de traces, sous l’empire Carolingien.
 
Notre étude sera ensuite exclusivement française jusqu’à nos jours, avec un premier jet éminemment complexe par stratification d’usages politiques tout au long du moyen-âge en passant par la renaissance et jusqu’au pouvoir absolu des régnants, qui ira et expliquera à l’explosion de 1789.
Nous suivrons donc ces étapes, jusqu’à nos temps « modernes & contemporains » où le tournant de la fiscalité s’est amorcé pour devenir un « outil économique », d’abord de la classe sociale dominante, puis de la Nation.
 
Dans un second « corpus », nous pourrons alors aborder la formidable complexité de l’impôt contemporain avec plus d’acuité à travers ce fameux « exercice académique » cité plus haut.
Pour, si j’en ai le temps et le loisir, finir par se demander si nous ne sommes pas, aujourd’hui, à l’avant-veille d’un nouveau tournant historique.
 
Ainsi vont les choses, mais au moins, vous aurez les outils pour mieux comprendre ce qui se passe autour de vous en vous étant plongés dans notre culture commune dont le phénomène fiscal explique tellement de choses clairement.
Attention toutefois, on ne prétend pas ici faire œuvre universelle de « scienteux » : juste raconter et encore, sans être totalement complet, dois-je vous admettre.
Juste assez, mais pas plus.
 
Attention également, force est de reconnaître que ces textes sont déjà parus par ailleurs. Ils étaient destinés, comme je vous l’indique d’entrée à des étudiants avides de connaissances « spécialisées » à accès rapide sur un site Internet.
Celui-ci ayant disparu depuis quelques temps, il est normal et bienvenu de les remettre en ligne.
Là encore, sans démarche d’auto-flagornerie superficielle, impétueuse et malvenue de ma part, mais juste parce que « la connaissance ne vaut que si elle est partagée. »
Et comme l’Histoire appartient à tout le monde qui se donne la peine de l’appréhender, il n’y a pas de raison de ne pas la mettre en ligne au plus grand nombre… sans pour autant la taxer de « droits d’auteur » incongrus.
 
Lecture libre, commentaire libre, copitage libre.
 
Bonne lecture et bien à vous tous !
 
I³
 
 
Chapitre I : Petite histoire de l’impôt du monde antique (1)
 
Nos recherches en la matière (parfaitement inutiles) mettent en lumière d’étonnantes convergences à travers le temps et les lieux :
 
– L’impôt n’a existé que parce que le racket a ses propres limites (tuer ou « empêcher l’imposé » raréfie mécaniquement la matière imposable) ;
– Il faut aussi savoir écrire et compter pour être capable de taxer et d’imposer.
 
Bien que nous ne l’imaginions pas un seul instant, il est parfaitement probable que « l’impôt » était nécessairement « en nature et contrainte » dans les civilisations « non écrites ».
À défaut de compter, de recompter et de « reporter », faute de l’écriture, ces civilisations n’ont pas pu bâtir de « système fiscal » puissant (ni même nous en laisser la moindre trace).
Cela ne veut pas dire que ça n’existait pas…
Mais l’un est lié à l’autre, à croire que l’écriture et l’arithmétique n’ont été inventé que pour cette raison.
Et c’est resté.
Je rajoute à titre personnel, mais nous verrons ça plus tard, que ce « lien » si particulier aura été largement rénové à l’occasion de la Révolution en France avec l’invention du « système décimal » et le cadastre : tous les citoyens du pays voulaient être traités devant l’impôt de façon « égale », sinon équitable.
Il fallait bien compter partout de la même façon.
 
Nous nous appliquerons à mettre en lumière ce phénomène créateur de « civilisation » de la fiscalité afin d’éclaircir au mieux l’aspect de l’impôt contemporain.
 
I - Convergence des civilisations antiques vers un mode d'imposition
 
Deux aspects sont communs à toutes les civilisations en matière fiscale : Le fondement des prélèvements fiscaux et les mécanismes fiscaux eux-mêmes, comme si les mêmes causes conduisaient à produire les mêmes effets.
 
§.1 - L'impôt comme substitut à la barbarie
 
A - Contributions des envahisseurs à la naissance de l'impôt
 
L’impôt est apparu quand les conquérants se rendirent compte qu’il valait mieux substituer, à un prélèvement désordonné et destructeur, proche du pillage, la perception d’un tribut plus productif et régulier…
Autrement dit, l’impôt a remplacé le pillage à chaque fois que cela a été possible.
 
Payé à « l’autorité », l’intérêt du contribuable se fusionne ainsi à celui qui exerce l’autorité : ils ont l’un et l’autre intérêt à assurer la sécurité des biens et des récoltes, celles des personnes, serfs, esclaves ou citoyens travaillant la terre et l’administrant ; ils ont également un intérêt commun à faire respecter les règles du commerce, afin de favoriser les échanges et ainsi l’enrichissement de chacun et de tous, pérennisant à la fois leur communauté et donc, l’autorité du « chef » de celle-ci.
 
Mais ce n’est pas tout : paradoxalement (pour notre époque) l’impôt est aussi un gage de liberté de l’homme vivant dans la communauté des hommes.
 
B - L’impôt comme libération de l’homme
 
Comparable au pillage, la réquisition est la méthode la plus destructrice de l’activité des paysans et des artisans, dans les primo-civilisations.
Un minimum de règles est nécessaire pour permettre une organisation des activités plus efficace pour l’individu tout comme une perception plus efficace pour « l’autorité », qu’elle soit celle du seigneur, du chef de guerre ou de l’État.
 
Ce raisonnement s’applique aussi à la réquisition des hommes. Ainsi, en Égypte, chaque individu subissait des corvées (pour la construction de pyramides, les travaux hydrauliques…) qui le détournaient de son travail. De plus, l’esclavage avait un faible rendement, par nature pourrait-on dire : manque évident de motivation…
La solution résidait dans l’affranchissement des esclaves qui pouvaient alors gagner leur vie (par le biais de ces mêmes travaux) et de cette façon verser un impôt. La fiscalité, tout en procurant des travailleurs et des produits, permettait de résoudre les problèmes de l'armée et de l'administration.
 
À Rome, un impôt fut même instauré pour participer à l’effort de guerre et de conquête, agrandir le périmètre de taxation.
De plus, pour éviter le problème des déserteurs, lié à l’obligation de l’armée, Rome organisa une armée de métier grâce à une technique de solde financée par un impôt et touchée par les hommes constituant l’armée impériale, bien plus efficace que le recours à la conscription obligatoire.