Quinzième semaine de 2026

 Du 6 avril au 12 avril
 
— « Zèle-en-ski » était à Damas.
— « Ouvrez le p**ain de détroit, espèces de tarés », jure « Trompe-le-clown »…
— Le même menace de détruire les centrales électriques iraniennes « en quatre heures »…
— Face à la énième volte-face et aux insultes de « Trompe-le-clown », l’Iran menace du pire.
— Minelli, qui compte encore 200 salariés, est une nouvelle fois en cessation de paiements.
— Les astronautes d'Artemis II ont effectué leur tour de Lune !
— Un capitaine lié à la « flotte fantôme » condamné en « Gauloisie-maritime » à un an de prison et 150.000 €.
— Le chef des renseignements des Gardiens de la Révolution tué dans une frappe…
— Selon le BCG plus de la moitié des métiers seront « transformés » par l’IA.
— 31 % des dirigeants de TPE/PME gagnent entre 1.400 € et 2.600 € net par mois. — Mojtaba Khamenei, le fils du nouveau guide « suprême » iranien serait déjà dans le coma à Qom.
— L’armée israélienne a annoncé avoir achevé une nouvelle série de frappes d’ampleur en Iran. Ces dernières ont visé spécifiquement des infrastructures.
— « Trompe-le-clown » affirme qu’une « civilisation entière va mourir ce soir » à moins que « nous assistons à un changement de régime complet et total, où des esprits différents, plus intelligents et moins radicalisés prévalent, peut-être qu’un miracle révolutionnaire pourra se produire… »
— « Nous avons des outils à notre disposition que nous n’avons, jusqu’à présent, pas décidé d’utiliser », a assuré le vice-président des « ricain ».
— Tsahal a appelé tous les bateaux à évacuer le littoral du sud du Liban, de la frontière avec Israël jusqu’à la ville de Tyr.
— Le Printemps annonce la suppression de 229 postes (sur près de 3 000) et « cesser les activités du magasin de Rennes ».
— Une fusillade éclate devant le consulat israélien à Istanbul, un des assaillants tués.
— La Russie subit des inondations meurtrières qui ont fait au moins cinq morts, dont un enfant, au Daguestan, au sud de la Russie.
— TotalEnergies prolonge son plafonnement des prix de l’essence à 1,99 euro le litre jusqu’à fin avril, tout en remontant le plafond du litre de gazole à 2,25 euros.
— Les pêcheurs entrent en action contre la « spirale mortifère » du gazole et bloquent les ports de Bastia, Ajaccio, Propriano. À Isola-Rossa, ils ne sont pas assez nombreux et laissent passer les ferries.
— Plombée par les droits de douane, la société de transport à la voile tricolore TOWT a coulé
— Même le guide suprême Mojtaba Khamenei serait en soins dans un état grave, inconscient et incapable d’exercer ses fonctions.
— L’île de Kharg ciblée par des frappes quelques heures avant la fin de l’ultimatum de « Trompe-le-clown »
— Libération définitive de Cécile Kohler et de Jacques Paris emprisonnés de mai 2022 à novembre 2025 en Iran pour fait d’espionnage.
— 18 % des stations-service à court d’au moins un carburant (83 % sont des stations Total en raison des prix planchers pratiqués).
— Après 1.500 jour de guerre en Ukraine (la 1^ère Guerre Mondiale, un total de 1.567 jours), la Russie n'a conquis que 19 % du territoire ukrainien. Au rythme actuel, il faudrait 229 ans à la Russie pour s’emparer totalement de l’Ukraine : Une belle réussite… Et dire qu’on pensait que l’UE ne tiendrait que 48 heures face aux chars russes qui déferleraient jusqu’à la pointe du Raz… ou caps Finistère…
— « Trompe-le-clown » d’accord pour un cessez-le-feu de deux semaines si l’Iran rouvre le détroit d’Ormuz. Et l’Iran confirme la réouverture du détroit d’Ormuz et un cessez-le-feu pour deux semaines : « Trompe-le-clown » crie à la victoire… les iraniens aussi !
— Non seulement les Gardiens de la Révolution ont toujours le pouvoir mais sur les 10 points du plan de paix proposé hier par Téhéran et que « Trompe-le-clown » qualifie de « base de travail » « viable ». Deux points conduiraient à un statu quo et les 8 autres « donneraient à l’Iran une position plus favorable qu’avant la guerre ». Tout va bien : Il y en a un qui a des neurones pas bien rangés.
— Points stratégiques : Arrêt des bombardements sur l’Iran et ses proxys (Hezbollah eu liban et à Gaza,…), levée des sanctions, maintien du contrôle iranien sur le détroit d’Ormuz et même possibilité d’enrichir de l’uranium, le retrait des forces « ricaines » du Moyen-Orient, la libération des avoirs iraniens gelés et une résolution du Conseil de sécurité de l’ONU rendant l'accord contraignant. Bingo !
— Le nombre d’ékoliers s’effondre du fait de la natalité : Il y aura 1,7 million d’élèves en 2035.
— L’armée nipponne japonaise peine à recruter et veut attirer plus de femmes.
— Louis Roederer saute sur le Domaine Pierre Damoy, très prestigieuse exploitation de Gevrey-Chambertin en Bourgogne, un trésor viticole… Une petite dizaine d’hectares de vignes valorisée entre 300 et 500 millions d’euros.
— Anthropic restreint l’accès à son nouveau modèle d’IA Claude Mythos Preview, jugé bien trop puissant et dangereux pour être publié publiquement. Il est mis à disposition d'un consortium de sociétés technologiques via le Projet Glasswing pour identifier et corriger des vulnérabilités critiques dans les logiciels avant que des acteurs malveillants ne puissent exploiter ces capacités.
— Pete Hegseth, sinistre de la Guerre « ricain » affirme que « l’Iran nous a demandé le cessez-le-feu à genoux » et la Maison Blanche déclare que le Liban ne fait « pas partie de l’accord ». Très drôle…
— Après avoir autorisé plusieurs passages contre un droit de péage (1 $ par baril de pétrole payable en cryptos), l’Iran ferme de nouveau le détroit aux pétroliers en réponse aux frappes israéliennes sur le Liban… Drôle…
— Le prix du pétrole retombe sous les 100 $ et l’Union gauloisienne des industries pétrolières prévoit une baisse de « 5 à 10 centimes » par litre de carburant « très rapidement » : Ils sont drôles…
— Pour la LICRA un citoyen sur deux se sent discriminé… quand c’est dans la tête…
— « Bling-bling » charge son pote « Claude-Néant » à son procès en appel sur l’affaire libyenne : Il ne changera jamais !
— « Rima-Hass-Âne » blanchie ! Pas de stupéfiant dans son sac. Les analyses révèlent que la substance suspectée contenait majoritairement du CBD, sans qualification de stupéfiant. Un second produit présentait un taux de THC supérieur au seuil légal, mais sans élément intentionnel…
— « Lidl Transe » prévoit de supprimer jusqu'à 550 postes administratifs soit 1,2 % de ses effectifs. Et prévoit une centaine de créations de postes à ses sièges de Strasbourg et Châtenay-Malabry, et une cinquantaine dans les directions régionales.
— Comtesse du Barry cédée par Maïsadour à un consortium du Sud-Ouest.
— Le Kremlin s’est félicité du cessez-le-feu en Iran mais les experts proches du pouvoir doutent de la fin du conflit au Proche-Orient et n’hésitent plus à critiquer ouvertement le président « ricain ». Manque-t-on de sens de l’humour chez « Pal-Poux-tine » ?
— Détricotage en cours de la réforme « Tagada-à-la-fraise-des-bois » : Les députés approuvent la sortie de l’Alsace de la région Grand-Est !
— Les agents de la DGFiP auraient collecté près de 10 Mds€ via les contrôles fiscaux sur place en 2025. Si ce sont autant de redressements contestés devant les juges, ça ne vaut pas…
— « Net-à-Yahoo » accepte l’ouverture de « négociations directes avec le Liban ».
— Après l’Ibérie, la « Gauloisie-européiste » n’exclut pas de suspendre l’accord d’association entre l’UE et Israël après des frappes « disproportionnées et (menant) de facto à une impasse » au Liban.
— « Trompe-le-clown » réclame des Européens des « engagements concrets dans les prochains jours concernant le déploiement de navires de guerre ou d’autres moyens militaires » afin de débloquer le détroit d’Ormuz. Il est bien le bonhomme : Il se fout dans la merde tout seul et il appelle à prendre le relai !
— Kiev et Moscou se mettent d’accord pour un cessez-le-feu pendant la Pâque orthodoxe.
— Les camions-citernes autorisés à circuler le week-end pour remplis les cuves.
— Europlasma veut se séparer de sa branche Défense et annonce l’ouverture de négociations exclusives avec un investisseur tricolore pour la vente de ses activités liée à la production de corps creux d’obus, le tout valorisées à 150 M€.
— « Melania-Trompée » dément toute relation avec « Help-Stein » : « Les mensonges qui m’associent à ce personnage infâme doivent cesser ». Parce qu’elle le fréquentait, alors ?
— « Xi-Ping-pong » se dit « pleinement convaincu » de l’avenir commun entre la Chine et Taïwan, en recevant la cheffe du principal parti d’opposition de l’île. Rattachement assuré sans un coup de fusil, comme à HK.
— L’Ukraine avait 7 fabricants de drones avant la guerre, elle en a désormais plus de 500.
— Israël et le Liban vont entrer en négociations directes.
— « Bordel-là » couche avec une « Bourg-bon des 2-Cécile ».
— Sotheby’s va vendre une toile de Brigitte Bardot par Warhol estimée entre 14 et 18 M$
— La Maison Blanche demande à son personnel de ne pas faire de paris sur la guerre en Iran sur les sites spécialisés…
— L’autrice à succès de « La femme de ménage » (53 millions de livres vendus dans le monde) est new-yorkaise et médecin spécialiste des lésions cérébrales…
— « Bord-d’eau-Sur-la-Garonne » détrône « Paris-sur-la-Seine » dans le classement des villes les plus « infidèles » (rencontres extraconjugales).
— Au tour du président du Parlement iranien d’exiger un cessez-le-feu au Liban avant toute négociation.
— Stellantis supprime 650 postes d’ingénieurs chez Opel en « Teutonnie-européenne »…
— La centrale d’achat de Carrefour, Eureca Mayoristas, écope d’une amende de 6,1 M€ pour non-respect de la date-butoir dans le cadre des négociations commerciales avec ses fournisseurs gauloisiens. « 19 manquements à son obligation de signature des conventions conclues avec ses fournisseurs au plus tard le 1^er mars 2025 ». Aux industriels d’imposer leurs conditions de vente… Aux distributeurs de ne pas distribuer…
— Entre 300 et 500 M€, c’est l’estimation de l’impact économique total attendu pour les 16 concerts de Céline Dion cet automne.
— 704 mineures victimes de prostitution ont été recensées en 2025 par les forces de l’ordre soit une hausse de + 43 % en 4 ans. 94 % des victimes sont des filles.
— 40.000 personnes seraient en situation de prostitution…
— L’Iran referme le détroit d’Ormuz en réponse aux frappes sur le Liban.
— Et l’Iran prévient qu’il ne participera pas aux négociations avec les US (prévues demain au Pakistan) si les combats ne s’arrêtent pas « sur tous les fronts » y compris au Liban : Grande victoire de « Trompe-le-clown », je suppose !
— Les députés « Jupiteriens » et « LRd » votent une motion de rejet de leur propre proposition de loi afin de contourner l’opposition de la gôche sur le texte du travail le 1^er mai.
— Les aéroports européens anticipent des « pénuries généralisées » de kérosène si le détroit d’Ormuz ne rouvre pas dans « les 3 prochaines semaines »…
— « Stéph-Riche-Hard », ex PDG d’Orange, devient président de l’OM après avoir été condamné pour complicité de détournement de fonds publics … dans « l’arbitrage Tapis ».
— Le détroit d’Ormuz « bientôt ouvert » selon « Trompe-le-clown », suspense autour des négociations entre USA et Iran.
— Les astronautes d’Artémis de retour sur Terre… sains et saufs !
— « Viktor Or-Bahn », le « Premier sinistre » nationaliste hongrois doit se maintenir au pouvoir avec le soutien de la Russie, des États-Unis et de la Chine, rien de moins !
— « Trompe-le-clown » affirme que les États-Unis ont commencé « le processus de déblocage du détroit d’Ormuz ». S’il le dit…
— « Net-à-Yahoo » affirme qu'Israël a « anéanti » les programmes nucléaires iraniens. Il rentre chez lui, alors ?
— Washington annonce la présence deux destroyers ont franchi le détroit d’Ormuz afin de le déminer ce que dément Téhéran.
— Londres suspend son projet de restitution des îles Chagos à l’île Maurice.
— Pioniq, la start-up parigote » promet des batteries bon marché et plus sûres grâce à l’absence de matériaux critiques tel le lithium ou le cobalt.
— Sans accord sur le nucléaire, les USA claquent la porte des discussions avec l’Iran à Islamabad. Voilà ce que c’est que de croire tout ce que dit « Trompe-le-clown ».
— La plus grosse imprimerie de billets de banque en « Gauloisie-monétaire » quitte Chamalières : Dix ans de préparation, un chantier à 250 M€.
— L’Iran affirme que « les demandes déraisonnables des États-Unis ont fait échouer les négociations » tandis que J.D. Vance considère avoir fait une « offre finale et la meilleure possible ».
— Le Pérou élit son neuvième président en dix ans 35 candidats en compétition…
— Le président « ricain » a pourtant indiqué sur son réseau Truth Social que les discussions s’étaient bien déroulées. Et que « la plupart des points avaient fait l’objet d’un accord ». Mais l’US Navy, la meilleure marine au monde, entamera « le processus de BLOCUS de tous les navires tentant d’entrer ou de sortir du détroit d’Ormuz ».
— Le maire « Air-Haine » de Carcassonne supprime le bureau et la subvention de la ligue des droits de l’Homme.
— Violente passe d’armes entre « Net-à-Yahoo » et « Air-Dos-Gagne » sur l’Iran et Gaza.
— « Vik-Thor-Or-Bahn » reconnaît sa défaite aux législatives de son pays : Début du reflux des « nationalistes-populistes » ?
— Les Européens saluent la victoire de Peter Magyar, son adversaire.
 
Bonne poursuite de votre week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE
ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

L’enclavement ne génère pas forcément une servitude de passage !

La servitude suppose aussi un usage normal du fonds
 
On aurait pu s’en douter, mais je l’ignorais jusque-là : Désolé !
Et cette « utilisation normale du fonds bénéficiaire » est  souverainement appréciée par le juge du fonds…
C’est en tout cas ce qu’affirme les juges du droit dans un arrêt du début du mois précédant… (5 mars 2026).
 
Et cette décision intervient dans une histoire où une société civile immobilière sollicite, dans le mur séparatif avec l’immeuble voisin, la création d’une ouverture, à usage exclusif de sortie de secours, permettant d’assurer l’évacuation des occupants de l’immeuble en cas de sinistre incendie !
C’est que la société exploitant commercialement l’immeuble a pour projet d’augmenter ses effectifs de 50 personnes à 190 personnes !
Or, la sortie actuelle constituée d’un corridor s’avère insuffisante pour les autorités de contrôle et le projet nécessite donc la création d’un dégagement supplémentaire avec un débouché hors de la cour de l’immeuble.
Mais les voisins refusent.
 
La SCI assigne alors le syndicat des copropriétaires voisins pour voir reconnaître l’état d’enclave de son immeuble et le bénéfice d’une servitude de passage sur le fonds voisin.
La Cour d’appel rejette sa demande, tout en reconnaissant l’état d’enclave de l’immeuble de la société en raison du caractère insuffisant de l’issue de sortie constituée par le seul corridor. Elle retient que le projet d’aménagement de l’établissement avec un effectif de 190 personnes est la cause de l’enclave, lui reprochant ainsi d’être à l’origine de cet enclavement !
Elle lui refuse donc le bénéfice d’une servitude de passage pour un état d’enclave qu’elle a elle-même provoqué…
 

COUR DE CASSATION

 
Arrêt du 5 mars 2026
Cassation partielle
Mme TEILLER, présidente
Arrêt n° 141 F-D
Pourvoi n° H 24-20.434
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 5 MARS 2026
 
Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 1], représenté par son syndic, la société Artcop-CMB, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° H 24-20.434 contre l’arrêt rendu le 28 juin 2024 par la cour d’appel de Paris (pôle 4, chambre 1), dans le litige l’opposant au syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Localité 1], représenté par son syndic la société KGS prestige, dont le siège est [Adresse 4], défendeur à la cassation.
 
Le demandeur invoque, à l’appui de son pourvoi, un moyen de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
 
Sur le rapport de M. Baraké, conseiller référendaire, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat du syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 1], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat du syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Localité 1], après débats en l’audience publique du 13 janvier 2026 où étaient présents Mme Teiller, présidente, M. Baraké, conseiller référendaire rapporteur, Mme Proust, conseillère doyenne, et Mme Letourneur, greffière de chambre,
la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des présidente et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Selon l’arrêt attaqué (Paris, 28 juin 2024), l’immeuble situé [Adresse 1] à [Localité 2], soumis au statut de la copropriété, est implanté sur la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1], qui n’a pas d’accès direct à la voie publique, et borde sur un côté la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 2] sur laquelle est édifié l’immeuble situé [Adresse 5] et, sur un autre côté, la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 3] sur laquelle est édifié l’immeuble situé [Adresse 3], soumis au statut de la copropriété.
2. La parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1] bénéficie d’un droit de passage sur la parcelle AI n° [Cadastre 2] pour rejoindre la [Adresse 6].
3. Faisant valoir que l’activité commerciale exercée dans les lots propriété de la société civile immobilière Shiva nécessitait une seconde issue sur la voie publique, le syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 1] (le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1]) a assigné le syndicat des copropriétaires de l’immeuble situé [Adresse 3] (le syndicat des copropriétaires du 13) aux fins de voir juger son fonds enclavé et obtenir la reconnaissance d’une servitude de passage, à usage exclusif de sortie de secours incendie, grevant la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 3].
 
Examen du moyen
Énoncé du moyen
4. Le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] fait grief à l’arrêt de rejeter ses demandes tendant à faire reconnaître l’état d’enclave de son immeuble et le bénéfice d’une servitude de passage par le fonds appartenant au syndicat des copropriétaires du [Adresse 3], et ses demandes subséquentes, alors « que le propriétaire dont les fonds sont enclavés et qui n’a sur la voie publique aucune issue ou qu’une issue insuffisante soit pour l’exploitation agricole, industrielle ou commerciale de sa propriété, soit pour la réalisation d’opérations de constructions ou de lotissement, est fondé à réclamer sur les fonds de ses voisins un passage suffisant pour assurer la desserte complète de ses fonds ; que l’état d’enclave, qui justifie la reconnaissance d’une servitude de passage, doit être provoqué par l’utilisation normale du fonds ; qu’en l’espèce le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] avait sollicité la création d’une ouverture (dans le mur séparatif avec l’immeuble du [Adresse 3]) à usage exclusif de sortie de secours incendie permettant d’assurer l’évacuation en cas de sinistre incendie des occupants de l’immeuble, en raison du projet d’aménagement d’un des deux copropriétaires avec un effectif de 190 personnes au lieu de 50 personnes, qui rendait nécessaire la création d’un dégagement supplémentaire avec un débouché hors de la cour de l’immeuble, l’issue de sortie constituée par le corridor existant s’avérant de ce fait insuffisante ; que, pour rejeter cette demande, la cour d’appel, après avoir reconnu l’état d’enclave du fonds en raison du caractère insuffisant de l’issue de sortie constituée par le seul corridor, retient que le projet en question de l’un des copropriétaires, la société Shiva, d’aménagement de son établissement de type W de 5^ème catégorie, avec un effectif de 190 personnes, était la cause de l’enclave, reprochant ainsi au syndicat des copropriétaires d’être à l’origine de cet état d’enclavement ; qu’en statuant ainsi, elle s’est abstenue de rechercher, comme elle y avait été régulièrement invitée, si l’opération ainsi projetée par le propriétaire constituait une utilisation normale de son fonds ; qu’elle a donc privé son arrêt de base légale au regard de l’article 682 du code civil. »
 
Réponse de la Cour
Vu l’article 682 du code civil :
5. Aux termes de ce texte, le propriétaire dont les fonds sont enclavés et qui n’a sur la voie publique aucune issue, ou qu’une issue insuffisante, soit pour l’exploitation agricole, industrielle ou commerciale de sa propriété, soit pour la réalisation d’opérations de construction ou de lotissement, est fondé à réclamer sur les fonds de ses voisins un passage suffisant pour assurer la desserte complète de ses fonds, à charge d’une indemnité proportionnée au dommage qu’il peut occasionner.
6. Pour rejeter les demandes du syndicat des copropriétaires du [Adresse 1], l’arrêt retient que le propriétaire qui cause lui-même l’enclave ne peut réclamer un passage sur le fonds voisin, puis relève que la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1] dispose, par la servitude de passage dont elle bénéficie d’ores et déjà, d’un accès à la voie publique, que seul le projet d’aménagement de l’établissement exploité dans les lots propriété de la société civile immobilière Shiva, pour recevoir un effectif de 190 personnes, alors que jusqu’alors, il ne recevait qu’environ 50 personnes, rend l’accès existant insuffisant au regard des exigences de la commission de sécurité et que l’état d’enclave n’est ainsi causé que par ce projet d’aménagement porté par l’un des copropriétaires.
7. En se déterminant ainsi, sans rechercher, comme il lui était demandé, si le projet d’aménagement des lots de copropriété de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrée section AI n° [Cadastre 1] correspondait à un usage normal du fonds, la cour d’appel n’a pas donné de base légale à sa décision.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu’il déclare recevable l’action engagée par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 1] à [Localité 1] et rejette la fin de non-recevoir tirée de l’autorité de la chose jugée par le jugement du tribunal de grande instance de Paris du 2 juillet 2015 invoquée par le syndicat des copropriétaires du [Adresse 3] à [Localité 1], l’arrêt rendu le 28 juin 2024, entre les parties, par la cour d’appel de Paris ;
Remet, sauf sur ces points, l’affaire et les parties dans l’état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d’appel de Paris, autrement composée ;
Condamne le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] à [Localité 1] aux dépens ;
 
En application de l’article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par le syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 3] à [Localité 1] et le condamne à payer au syndicat des copropriétaires de l’immeuble du [Adresse 1] à [Localité 1] la somme de 3.000 euros ;
 
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l’arrêt partiellement cassé ;
 
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé publiquement le cinq mars deux mille vingt-six par mise à disposition de l’arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l’article 450 du code de procédure civile.
 
Ainsi, la Haute Juridiction rappelle que, aux termes de l’article 682 du Code civil, le propriétaire dont les fonds sont enclavés et qui n’a sur la voie publique aucune issue, ou qu’une issue insuffisante, soit pour l’exploitation agricole, industrielle ou commerciale de sa propriété, soit pour la réalisation d’opérations de construction ou de lotissement, est fondé à réclamer sur les fonds de ses voisins un passage suffisant pour assurer la desserte complète de ses fonds, à charge d’une indemnité proportionnée au dommage qu’il peut occasionner.
Elle précise même que pour rejeter la demande de la SCI de bénéficier d’une servitude de passage pour cause d’enclave, les juges du fond ne peuvent pas se contenter de relever que l’enclavement est dû au projet d’aménagement mais ils auraient dû rechercher, comme il leur était demandé, si le projet d’aménagement des lots de copropriété de l’immeuble situé sur la parcelle correspondait à un usage normal du fonds.
 
Ainsi, si la servitude de passage pour cause d’enclave est un droit légalement accordé à tout propriétaire dont le fonds n’a aucune issue ou une issue insuffisante sur la voie publique, elle lui permet de réclamer le droit de passer sur les fonds voisins pour obtenir la desserte complète de sa propriété (C. civ. art. 682).
Tout le monde le savait puisque nul n’ignore la Loi…
 
Mais cette servitude légale obéit à un régime propre qui, sur de nombreux points, diffère de celui prévu pour les servitudes de passage conventionnellement accordées pour des raisons de convenance.
Les tribunaux admettent en effet l’applicabilité de la servitude de passage pour cause d’enclave au profit de tout immeuble, quelle qu’en soit la destination, bâti ou non.
En revanche, la notion « d’issue suffisante » sur la voie publique (et donc l’état d’enclave) peut être manifestement appréciée différemment en fonction de la destination de l’immeuble. Une utilisation non conforme du bien peut ainsi aboutir au rejet de la demande de création d’un nouveau passage ou d’élargissement de l’existant.
 
Les juges ne peuvent en revanche pas rejeter l’application de cette servitude en constatant simplement l’existence d’un chemin d’accès, sans rechercher s’il permet de satisfaire à une utilisation normale, d’après la configuration des lieux et les besoins actuels de l’immeuble.
Mais cette notion « d’utilisation normale » est appréciée par le juge, et peut donner lieu à une expertise.
Elle ne se confond pas avec de simples raisons de commodité ou de confort.
Les juges se réfèrent ainsi à un standard d’utilisation toujours susceptible d’évolution (progrès techniques, changement des modes de vie, etc.) et souverainement apprécié.
Lorsque le projet d’aménagement de l’immeuble entraîne une augmentation de sa capacité d’accueil (comme c’est le cas en l’espèce), les juges doivent apprécier si cette évolution relève d’une utilisation normale de l’immeuble.
Et il se trouve que les juges ont déjà admis qu’un élargissement de l’assiette initiale du droit légal de passage peut être judiciairement ordonné chaque fois que ses dimensions sont devenues insuffisantes pour assurer l’exploitation normale du fonds, notamment pour assurer un secours rapide en cas d’incendie ou de danger quelconque.
Le cas échéant, les juges peuvent également opter pour l’aménagement d’un nouvel accès, comme c’était la demande en l’espèce.
 
Une précision qu’elle est bonne à savoir : Vous pourrez exploiter votre immeuble en salle de spectacle recevant du public en créant une seconde sortie de secours chez votre voisin, comme ça aura été le cas dans bien des théâtres parigots, y compris au Bataclan et au « Théâtre de poche »…
 
Bonne poursuite de votre week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE
ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

La semaine de Jean-Marc !

Il rapporte d’abord cette « revenue »…
 
C’est Jean-Marc qui arrive chez le dentiste accompagné de sa femme.
Il dit alors à l’homme de l’art :
« Écoutez, je suis très pressé. J’ai deux amis qui attendent dans la voiture que nous en terminions pour aller jouer au golf.
Alors, oubliez l’anesthésie et vous arrachez juste la dent cariée.
Nous avons un parcours à 10 heures et il est déjà 9 h 30 ! »
Le praticien n’en revient pas d’avoir enfin affaire à un homme si courageux que pour préserver son parcours de golf, il n’hésite pas à souffrir le martyr, alors que ses congénères sont par nature et habituellement si douillets que dès qu’ils entendent le bruit de la turbine de sa roulette, ils hurlent de douleur…
« — Très bien… Qu’elle est la dent à arracher ?
— Chérie, vas-y, ouvre la bouche et montre-lui ! »
 
Germaine et Marie-Chantal, un autre jour, au salon de thé, faisant face à quelques pâtisseries :
« — Depuis que le docteur m’a prescrit ces somnifères, je dors comme un bébé ! Je fais mes nuits entières, une vraie réussite…
— Tu en prends combien, ma chérie ?
— Je n’en prends aucun !
— …
— Je les donne à Jean-Marc ! »
 
Jean-Paul et Jean-Marc rentrent chez eux après une journée de galère et quelques bières vespérales.
Et ils croisent Marie-Jeanne, la prostituée qui fait le tapin derrière l’église.
« — Sais-tu pourquoi on la surnomme la « Fée rarie »
— Beuh… non !
— Parce qu’on la trouve toujours devant les porches ! »
 
Jean-Marc rapporte une blague authentique…
C’est Clémentine Churchill qui discute un long moment avec un balayeur.
Quand ils en ont terminé, elle rejoint Winston qui l’interroge :
« — De quoi parliez-vous, très chère, avec ce balayeur ?
— Oh de tout et de rien… C’est une vieille connaissance…
Quand nous étions jeunes, il était amoureux de moi ! » précise-t-elle…
« — Alors comme ça vous auriez pu devenir l’épouse d’un balayeur…
— Ah non, très cher. Si je l’avais épousé, il serait devenu premier ministre ! »
 
Jean-Paul s’inquiète pour son ami à l’approche de la journée de la femme…
« — Dis donc, Jean-Marc, tu aides Germaine à tenir ta maison toi ?
— Bien sûr et depuis le premier jour : On est pour le partage des tâches !
— Ah…
— Oui, elle, elle cuisine et moi je mange. Elle fait la lessive, moi je m’habille. Elle fait le lit, moi je dors… »
 
Un matin, chez Germaine et Jean-Marc :
« — Aujourd’hui, c’est notre anniversaire de mariage ! On fête nos noces de glace !
— Noces de glace ? Pfff, mais ça n’existe pas !
— Si ! Ça fait dix ans que tu ne cuisines que des surgelés ! »
 
Jean-Marc revient au bureau après 15 jours d’arrêt-maladie :
« Tu vas mieux ? » lui demande Jean-Paul…
« — Oui, et ça a été pour moi une expérience magnifique !
— La grippe, une expérience magnifique ?
— Oui, parce que j’ai compris à quel point Germaine m’aimait !
— Ah ? Comment ça ?
— Eh bien à chaque fois qu’un visiteur sonnait, elle ne pouvait s’empêcher de crier sa joie : Mon mari est à la maison ! Mon mari est à la maison ! »
 
Plus tard, Jean-Paul rend visite à Jean-Marc qui git dans un lit d’hôpital, pansé de partout…
« — Oh putaing ! Dans quel état tu es !
Et dire qu’hier encore, je t’ai vu danser ce slow avec cette magnifique blonde…
— Tu n’es pas le seul : Ma femme aussi m’a vu ! »
 
Plus tard, Jean-Paul à Jean-Marc, devant leur bière matinale au café du coin :
« — Comment ça va chez toi…
— Babin et chez toi ?
— Ça va mal !
— Pourquoi ?
— Mes laitues me racontent des salades,
Mes citrons sont dans le jus,
Mes pommes ont rencontré un pépin,
Mes oranges restent dans leurs quartiers,
Mon lit est dans de beaux draps,
Mes tiroirs ne sont pas commodes,
Mon téléphone fait attention à sa ligne,
Mon réveil-matin est complètement sonné,
Mes poules vont retourner chez œufs,
Mes crayons ont mauvaises mines,
Mes semelles sont à plat,
Ma lumière s’est fait une ampoule,
Mon peigne à mal aux dents,
On ne peut pas dire que ça va super bien !
— En effet, mon pov’ ! »
 
Jeanjean questionne Germaine :
« — Dis Maman, c’est quoi un magnétoscope ?
— C’est un appareil qui lit les VHS…
— Et c’est quoi les VHS ?
— Une sorte de cassette !
— C’est quoi une cassette ?
— C’est l’ancêtre du CD.
— C’est quoi un CD ?
— Écoute, va faire tes devoirs numériques et laisse ta vieille mère tranquille ! »
 
Jean-Paul résume :
« — Je ne souhaite jamais la mort de quiconque qui me fait du tort ou m’a emmerdé…
— Ah oui ? C’est bien ça…
— Je leur souhaite simplement une diarrhée explosive subite alors qu’ils sont coincés dans un embouteillage…
Avec une crise d’éternuements !
— … »
 
Germaine raconte sa folle nuit à Marie-Chantal, une après-midi devant une tasse de thé…
« Non mais tu te rends compte…
Je lui crie de la chambre à coucher que je suis toute mouillée…
Et ce con de Jean-Marc accourt avec mon peignoir… »
 
Jean-Paul est perdu dans sa ville et textote à Jean-Marc :
« JM, au secours, je ne trouve plus le chemin de la maison…
Pour t’aider, là autour de moi il y a une maison, une église, une rue et même un lampadaire…
Peux-tu m’aider à retrouver mon chemin ? »
« Arrête de te plaindre ! Allonge-toi sur le banc et décuite un coup.
Après tu m’appelleras si tu captes ce que je te dis
Tu es juste devant chez moi alors cesse de chanter… »
 
C’est l’histoire d’une petite fille qui demande à son père :
« C’est quoi un zizi ? »
Le père gêné ne répond pas…
Mais la petite-fille insiste :
« — C’est quoi un zizi ?
— Arrête avec tes questions idiotes. Je te répondrai quand tu seras plus grande ! »
Mais elle insiste encore :
« C’est quoi un zizi ? »
Alors n’en pouvant plus, le père baisse son pantalon et lui montre :
« Ah ok ! » s’exclame la fillette.
« C’est juste une bite mais en plus petit !!! »
Je sais, dégelasse…
 
C’est Jean-Marc qui est devant un guichet d’une gare ferroviaire déserte qui veut acheter un billet de train pour aller à Strasbourg.
Le guichetier, sans même lever les yeux, lui dit :
« Pas d’énervement, chacun son tour : Il y en aura pour tout le monde ! »
Jean-Marc reste interdit : Il regarde autour de lui, mais décidément, il n’y a personne.
Il renouvelle sa demande et il reçoit la même réponse…
Alors énervé, il faut qu’il se défoule, il se penche derrière le guichet et fiche une claque bien cinglante au préposé !
Celui-ci se lève d’un bond et hurle :
« — Mais qui a osé me frapper ?
— Oh, avec cette cohue, allez donc savoir ! »
 
C’est l’histoire du curé du village qui va voir son collègue du village voisin…
« — Mon bien cher frère, il faut que je me confesse tout de suite…
— Bien, je t’écoute !
— Je reviens d’être allé voir une jeune et jolie veuve qui vient de perdre son mari. Pour préparer la cérémonie des obsèques et la consoler un peu…
— Oui. Très bien et alors ?
— Eh bien elle m’a demandé de lui faire l’amour…
— Et qu’as-tu fait…
— J’ai refusé. Mais elle s’est mise toute nue et s’est trémoussée sous mes yeux.
— Oui. Et ???
— Eh bien je suis parti en courant et après y avoir réfléchi, je suis venu te demander le pardon du Christ.
— Mais pour quel péché ?
— J’ai regardé cette pécheresse nue et ça m’a fait de l’effet…
— Je comprends… Au nom du Christ je te pardonne.
— Et pour ma pénitence ?
— Tu boiras 20 litres d’eau et sans être allongé de pastis.
— Pourquoi 20 litres ?
— Parce que c’est ce qu’on donne à un âne ! »
 
Jean-Claude a rendu visite à son vieil ami Jean-Marc…
Hélas en fin de soirée éclate un violent orage qui conduit Jean-Marc à proposer à Jean-Claude de rester dormir dans la chambre d’ami.
Celui-ci hésite espérant une accalmie annoncée par la météo.
Mais le temps passe et l’orage redouble de violence.
« Écoute, c’est décidé, tu dors ici. Je vais te préparer le lit dans la chambre d’ami, c’est décidé… »
Et Jean-Marc fait le nécessaire.
Quand il revient au salon, Jean-Claude n’est plus là. Il s’adresse à Germaine :
« — Mais il est où cet abruti ?
— Je n’en sais rien… »
Ils cherchent mais ne le trouvent nulle part dans la maison.
Une demi-heure plus tard, Jean-Claude sonne à l’interphone.
On lui ouvre la porte.
Il est complètement trempé jusqu’aux os.
« — Mais tu étais où, du connot ? On t’a cherché partout…
— Je suis allé chercher mon pyjama et ma brosse à dent à la maison ! »
 
Germaine, Marie-Chantal et Marie-Luce déjeunent ensemble et la conversation roule sur les maris des deux femmes mariées, Marie-Chantal étant célibataire divorcée.
Marie-Luce affirme que :
« — Moi, mon mari m’aime d’un amour pas comme les autres…
— Ah bon ?
— Comment tu sais ça ?
— Eh bien un jour je lui ai demandé combien il m’aimait…
— Et alors ?
— Il m’a répondu qu’il allait marcher et que la distance entre nous sera à la mesure de son amour pour moi !
— Ah très bien…
— Et c’est extraordinaire, ça fait deux ans qu’il n’est pas revenu…
— … »
 
Jean-Marc a un employé qui s’absente fréquemment pendant les heures de travail.
Naturellement, une fois, ça passe, mais à la seconde fois, Jean-Marc lui demande la raison de ses absences :
« — Je vais voir mon père à l’hôpital…
— Ah ? Désolé… »
Et quand le cirque aura recommencé quelques temps plus tard l’employé lui aura servi toujours la même réponse.
Supposant un mensonge, Jean-Marc décide un jour de suivre son employé.
Qui effectivement, au moins ce jour-là, se rend à l’hôpital…
Son père y est médecin…
 
Bon début de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)