Trente-cinquième semaine 2026

Fin de la fin de saison d’estive.
 
— La société de chasse du Bozio (« Corsica-Bella-Tchi-tchi ») aura renouvelé très démocratiquement son Bureau en la mairie de Rebbia : Seuls les propriétaires d’au moins 7 hectares de terrain auront pu voter, à raison d’une voix par tranche de 7 ha…
— La « Teutonnie » est devenue le plus grand marché européen pour le cannabis légalisé il y a à peine deux ans.
— L’ancien grand mufti proche d’« Assad-le-chimique » condamné à la prison à perpétuité.
— Trente morts dans l’éboulement d’une décharge d’ordures à Conakry en Guinée.
— En haute Garonne, la région Occitanie annonce le dépôt d’une offre de reprise pour l’usine Fibre Excellence. L’offre, qui prévoit le maintien de l’emploi sur le site, qui emploie environ 270 salariés.
— La filière de la pomme de terre en crise : La récolte en chute de 23 %.
— L’UE annonce 6,1 Mds€ supplémentaires pour aider l’Ukraine à renforcer sa défense aérienne, ses missiles et ses munitions.
— 150 interventions des pompiers dans les Landes et 7.500 foyers sans électricité après de violents orages…
— La Russie dépenserait plus d’1 Md$ par an pour mener sa guerre de l’information. Ses cibles ne sont plus seulement en Europe mais un peu partout dans le monde.  Un réseau baptisé « la Compagnie », fort d’une « rédaction » de 90 personnes serait basées à Saint-Pétersbourg.
— Un transformateur EDF prend feu dans la nuit, jusqu’à 15.000 clients privés d’électricité entre Bastia et Furiani (« Corsica-Bella-Tchi-tchi »).
— La France et le Royaume-Uni confient à Kiev des secrets de fabrication des missiles de MBDA là où les « ricains » le refusent pour les leurs.
— Seuls des robots et des drones ont défilé pour le Jour de l’Indépendance de l’Ukraine : Étonnant mais bien dans l’époque !
— 90.000 personnes évacuées ou menacées par l’incendie Hawk à Reno, Nevada…
— L’Arabie saoudite va créer, pour 6 Mds€, trois nouveaux parcs d’attractions en « Île-de-Gauloisie », avec 22.000 emplois directs à la clé… Toute une époque qui s’ouvre.
— « Kung-Fu-Panda » : « J’envisage une augmentation de 20 % de la rémunération moyenne des enseignants en cinq ans ». Tant que ce n’est pas avec son pognon…
— Il propose une « amende de responsabilisation scolaire » pour « en finir avec l’impunité des parents d’enfants harceleurs, perturbateurs ou absentéistes et les parents violents ». Les très « chères » têtes blondes…
— « Raph-Gluckgluck-s’mann » veut récupérer 15 Mds€ par an en taxant les « méga-héritages ».
— « Y’a-nique-Ya-dos » apporte son soutien à « Gluckgluck-s’mann »
— Après des mois de décollecte, petite embellie pour le Livret A en juillet.
— Une quarantaine de morts dans une « nuit de terreur » près de Port-au-Prince, Haïti.
— L’Arménie annonce être quasiment prête à demander son adhésion à l’UE…
— Un feu d’orage pousse 200 habitants à fuir leur maison près d’Ajaccio à Alata …
— Près d’1 Md€ de contrats entre Alstom, CMA CGM et l’Arabie saoudite… 1 pour 6…
— Demande du président « ricain » de mettre fin à l’affichage en « Gauloisien » au Canada a mis le feu aux poudres dans La Belle Province.
— Le village de Pomas partiellement détruit par une tornade dans l’Aude, 39 personnes blessées.
— Singapour ne sait plus quoi faire pour relancer les naissances, le gouvernement propose d’offrir 55.000 $ par enfant, le taux de fécondité est proche de 0,80.
— Shein va s’introduire en Bourse le 1^er septembre à Hong Kong à une valorisation de 27 Mds$. Sa valorisation était de 100 Mds$ en 2022 !
— Les sondages donnent un deuxième tour « Mes-Luches/Marinella-tchi-tchi ». Heureusement qu’ils ne sont pas prédictifs. Mes « indicateurs » mettent à égalité un inconnu non encore dévoilé comme dernier compétiteur face à « Marinella-tchi-tchi ».
— La canicule tue désormais plus que la route : Juin, 5.764 décès… « en excès ».
— Pour « Manon-Eau-brille » les riches sont des « nuisibles » (à détruire). Pour « Mat-Hilde-Pas-nous », il faut carrément les « interdire ».
— Des intentions d’embauche au plus bas pour l’encadrement…
— Le président du Grand Est réclame un « plan européen » pour l’agriculture…
— Le gouvernement de Mark Carney promet une réponse « au dollar près » et a annoncé mardi une série de surtaxes de 15 à 50 % sur des produits « ricains ». Il débloque également 7,5 Mds$ canadiens (4,6 Mds€) pour soutenir les secteurs touchés et aider les entreprises à trouver de nouveaux marchés.
— Microsoft obtient un avis favorable pour son futur data center de 35 hectares dans le Haut-Rhin. Un projet à 2 Mds€.
— 1.000.000 enfants afghans souffrent de malnutrition selon l’Unicef.
— Plus de 24.000 éclairs ont frappé le 24 août, ce qui fait de ce jour, le « plus foudroyé de l’année », dépassant les 20.000 impacts du 16 juillet dernier en « Gauloisie-orageuse ».
— Déjà 2 M€ récoltés auprès des fidèles pour le voyage du pape en « Gauloisie-laïque ».
— La CFDT défend la taxation de l’héritage « dès le premier euro » et la mise à contribution des retraités les plus aisés…
— Migros met plus de 2 M€ sur la table pour soutenir les agriculteurs Helvètes.
— L’académie de Toulouse paralysée par une cyberattaque à une semaine de la rentrée.
— Suppression de 100.000 emplois, quatre usines « Teutonnes » menacées : L’avenir de Volkswagen au cœur d’une débâcle, 2 ans après avoir entériné la suppression de 50.000 emplois outre-Rhin. Les négociations avec le syndicat IG Metall pourraient durer des mois.
— L’Iran menace de confisquer les quelque 45 navires actuellement inscrits sur sa liste noire, accusés de ne pas respecter les strictes règles de navigation imposées par Téhéran. Une nouvelle escalade qui maintient le prix du pétrole à un niveau élevé.
— Mistral signe un juteux contrat pour déployer ses modèles en Arabie saoudite.
— Le Brésil serre la vis aux réseaux sociaux : « Tik-tac-Tok-Toé » a écopé d’une amende de plus de 25 M€ pour des irrégularités dans le traitement des données d’enfants et d’adolescents.
— Le chef kurde Mazloum Abdi a annoncé la dissolution des Forces démocratiques syriennes (FDS), qui avaient joué un rôle majeur dans la défaite du groupe État islamique en Syrie.
— La « Ritalie » se désengage de la « coalition des volontaires ».
— Un conseiller de « Pal-Poux-tine » affirme que la Russie a lancé son offensive du 24 février 2022 pour devancer une invasion ukrainienne prévue le 8 mars. Probablement que Kiev ne comptait faire qu’une bouchée de Moscou ?
— On apprend que Le Droid TW-12.7, conçu par DevDroid, a pénétré une position ennemie et, en opérant de manière autonome, a tué 20 soldats russes.
— L’attaque contre une centrale électrique britannique par des hackers iraniens met en lumière la dépendance aux infrastructures numériques : Quatre jours sans électricité ont suffi pour paralyser les hôpitaux, les systèmes de communication et les réseaux alimentaires.
— L’UK anticipe une attaque potentielle de la Russie contre l’OTAN dès 2030 avec des cyberattaques hybrides.
— Le porte-avions USS Abraham Lincoln va (enfin) accoster en Thaïlande avec ses 5.000 marins épuisés après 250 jours de mer.
— Pour le Medef, « 83 % des dirigeants placent la baisse des charges et des impôts parmi les priorités du prochain quinquennat. »
— 33.000 dirigeants ont perdu leur activité au premier semestre 2026 (+ 7 %).
— « Sœur-Âne » et « Pas-trique-Moche » attaqués au pénal, pour non-assistance à personne en danger dans leur périscolaire parigot.
— Des inondations massives au Népal font des centaines de morts et de disparus.
— Le montant du déficit commercial pour les marchandises enregistré par l’UE au T2 2026 est de 21,8 Mds€.
— Le patron de la CIA est à Moscou : Ça fermente pour un nouveau roman des « Aventures de Charlotte ».
— Un feu se déclare à proximité du stade Michel-Moretti, à Ajaccio : 6.000 m² brûlés.
— 58 migrants découverts au fond d’un poids lourd garé dans le XVIII^ème arrondissement parigot.
— Meta signe un chèque de 16 Mds$ pour clore un procès historique sur le danger des réseaux sociaux pour les mineurs. Ça va donner des idées à d’autres…
— Bill Gates exprime ses inquiétudes et appelle à la régulation face aux dangers de l’IA.
— Le déficit ukrainien n’est que de 23 Mds€ mais met l’UE sous pression.
— « Zèle-en-ski » demande d’avancer une partie de son prêt de 90 Mds€ à l’Ukraine pour combler le déficit de financement de son ministère de la Défense.
— Selon ses propres déclarations et celles de ses collaborateurs, le président des « ricains » a pris environ 10 kilos depuis sa campagne électorale…
— L’US Army va consacrer 2,2 Mds$ à la construction d’une vingtaine de réacteurs nucléaires modulaires (SMR) sur cinq sites militaires.
— Une voiture a foncé sur une dizaine de personnes près de la gare de Caen, après une bagarre. Au moins une personne est morte, quatre autres sont grièvement blessées et six plus légèrement.
— Ajaccio (« Corsica-Bella-Tchi-tchi ») retrouve sa première place du classement des villes les plus sûres de « Gauloisie-internationale ».
— Des incendies de forêts font au moins 12 morts en Algérie.
— « Mariole-Drague-hi » crée un think tank pour tenter de pousser la mise en œuvre de son rapport sur la compétitivité européenne.
— L’industrie tricolore a créé 5.538 emplois nets au premier semestre 2026. Mais le solde des sites reste à – 92. Le tissu productif s’érode…
— « Xav’-Berre-trans » se déclare à son tour.
— « Beau-risse-Va-L’eau » renonce à 2027… et soutient « Gluckgluck-s’mann ».
— Le trafic ferroviaire est interrompu à la gare Montparnasse, à « Paris-sur-la-plage », après une panne d’installation électrique : Ma « Nichée » y a échappé.
— Ratko Mladic, le boucher des Balkans, est mort en prison. Beau palmarès : 10.000 morts entre 1992 et 1995 au siège de Sarajevo et 7.000 musulmans tués lors du massacre de Srebrenica en juillet 1995.
— « Marinella-tchi-tchi » promet 125 Mds€ d’économies tout en défendant la retraite à 60 ans… Magique !
— En raison d’un afflux massif de méduses, EDF a été contraint de mettre à l’arrêt deux réacteurs de la centrale nucléaire de Gravelines. La mienne est venue me saluer et je n’en pas vu d’autres.
— Plus de 2.300 enfants, dont 514 âgés de moins de 3 ans, dorment toujours dans la rue en « Gauloisie-des-fiertés », selon l’Unicef.
— « Trompe-le-clown » renomme le lac Ontario en « lac d’Amérique ». Après le Golfe du Mexique, le Canada est furieux !
— Lactalis met près de 1,2 M€ sur la table pour s’offrir les activités britanniques de Saputo. Lactalis est par ailleurs en négociations exclusives pour racheter Triballat-Rians.
— Un officier russe tué dans l’explosion d’une voiture à Saint-Pétersbourg.
— « Mes-Luches » exhume une tribune du « JDD » en 2020 dans laquelle « Gluckgluck-s’mann » prônait l’annulation de la dette, une mesure jugée « indispensable » à l’époque. Ou comment tenter d’éliminer un « soce », qui progresse tout de même dans les sondages au détriment de « Mes-Luches ».
— Le Rafale F5 pourrait entrer en service entre 2033 et 2035. Une priorité après l’abandon du programme européen Scaf.
— Les cours mondiaux du blé de nouveau à la merci du conflit en mer Noire entre l’Ukraine et la Russie. Après la crise de la patate, ça va faire mal cet hiver…
— Incendie sur la route de Calenzana (Balagne – « Corsica-Bella-Tchi-tchi ») : Canadair et Dash en intervention de quelques heures depuis la baie de Calvi et l’aéroport Santa Catalina… 64 hectares brûlés, 120 personnes toujours mobilisées pour sécuriser le secteur. Embouteillage monstrueux sur plusieurs kilomètres depuis les abords de la citadelle Semper Fidelis. Ils ne sont pas tous partis !
— Après les Émirats arabes unis, au tour du Venezuela d’envisager de sortir de l’OPEP. — Les « Gauloisiens » roulent moins sur les autoroutes du fait de la hausse du carburant et des canicules. Pourtant il y a la clim’ dans les bagnoles.
— La taxe sur les petits colis a entraîné une baisse de – 30 à 40 % en Europe des importations de ces colis principalement chinois.
— Le nouveau roi de Norvège a choisi son nom après la mort de Harald V : Haakon VIII ! Voilà qui me fait une belle jambe…
— Oyo Rukidi IV, roi traditionnel de Tooro, dans l’Ouest de l’Ouganda, est mort à l’âge de 34 ans après un règne de 31 ans… Voilà, j’ai deux belles jambes !
— Un « Gauloisien » sur deux juge encore l’achat pour louer attractif et 22 % envisagent de se lancer dans l’année (qui est bientôt terminée…).
— Le coût des incendies qui ont ravagé la Gironde, les Landes et le Var cet été est estimé à près de 500 M€. Et c’est qui va payer ?
— Impact climatique, la « Gauloisie-prospère » affiche une croissance nulle au T2 alors que l’inflation s’accélère. Ah, il a fait si chaud que ça de mars à juin dernier ? Qu’est-ce que ça va être au T3…
— « Dard-à-la-Main » fait la courte-échelle à « Kung-fu-Panda »…
— La moitié du marché européen, le quart du marché mondial, c’est la position de Sodikart, le géant discret du karting qui est nantais. Un de mes prospect…
— Chicorée Leroux, la vieille dame sans complexe d’Orchies, dans les « Hauts-de-Gauloisie » multiplie les leviers de croissance ou de diversification pour remonter en production et en gamme.
— Des cuisinières à la pharmacie, mue de l’empire alsacien De Dietrich devenu tête mondial des équipements émaillés pour les industries chimiques et pharmaceutiques.
— Les crues dévastatrices au Népal, suite à l’effondrement d’un glacier, auront finalement provoqué 538 morts et plus de 1.400 disparus.
— Un proche de « Bordel-là », libéral convaincu, conseiller économique de « Marinella-tchi-tchi », rompt avec le « Air-haine » en expliquant ne « pas croire » aux propositions économiques du parti. Mais personne n’y croit et pourtant ils vont voter pour les propositions des « Naze-Pop » (National-Populisme) de droâte (ou de gôche : « Mes-Luches »).
— Une crise de liquidités a poussé Moscou à instaurer dès avril une cure d’austérité. L’économie russe ne menace pas encore de s’effondrer, mais la guerre réduit progressivement les marges de manœuvre du Kremlin.
— Des F-16 grecs interceptent un drone turc au Nord de la mer Égée entre Samothrace et Lemnos…
— Limogé par « Zèle-en-ski », Fedorov rebondit en « Ritalie » et va conseiller son homologue transalpin sur l’innovation militaire. Spécialiste des drones et des nouvelles technologies de combat, il doit aider son pays d’accueil à adapter sa défense à la « guerre moderne ». Rome salue une « opportunité importante » de profiter de l’expérience.
— « Trompe-le-clown » annonce un accord pétrolier avec le Vénézuéla et met la main sur plus de 65 milliards de barils issus de réserves répartis sur 17 champs stratégiques.
— Un mois et demi plus tard, le feu en forêt de Fontainebleau est officiellement éteint.
— Des tirs et de fortes détonations ont retenti à Niamey, notamment autour de la base militaire attenante à l’aéroport. Au petit matin la télévision publique ne diffusait plus ses programmes et des militaires bloquaient les accès à la présidence et au siège de Télé Sahel. La base 101, qui abrite notamment des éléments russes d’Africa Corps et l’état-major de l’Alliance des États du Sahel (AES), constitue un point stratégique du pouvoir.
— L’ombre de « Trompe-le-clown » et ses déclarations sur le Groenland ont ravivé les arguments des partisans d’un rapprochement avec l’Europe en Islande où la population vote. « Nous sommes un petit pays. Nous serons plus forts aux côtés de l’Europe ». Mais le « non » à la reprise de négociations l’emportera.
— Le pape Léon XIV à Metz : Une subvention de 250.000 euros contestée en justice. La messe prévue à place de la Concorde fait également quelques remous au nom de la laïcité républicaine.
— « Fanfan-Rue-fin » entretient le flou sur sa participation à la primaire de la gôche.
— L’armée israélienne a annoncé avoir visé un commandant du « Ramasse » au sein de l’hôpital des Martyrs d’Al-Aqsa, dans la ville de Deir al-Balahde, à Gaza.
— Au Tibet, au moins 633 morts et près de 3.000 disparus, dont 4 « Gauloisiens ».
— Au Liban, le « Aise-beau-là » rejette à nouveau l’accord-cadre conclu avec Israël et refuse de « se rendre ».
— L’agence Fitch maintient la note de la dette de la « Gauloisie-ruinée » à A+ assortie d’une perspective stable.
— Le député (LFI) des Bouches-du-Rhône « Séb-Deux-Logu », au commissariat de l’Évêché à Marseille, dénonce une « campagne de dénigrement » après sa garde à vue suivant son altercation avec des policiers.
— L’administration de « Trompe-le-clown » pourrait céder une petite partie du parc national Yosemite en Californie à un de ses potes promoteur immobilier.
— Les canicules auront tué dès 45 ans et les 15-64 ans ne sont pas épargnés. Accidents, noyades, violences, alcool, suicides… Pas que les « vieux », par conséquent.
— La Cour des comptes sanctionne à 18.000 euros d’amende six personnes chargées du programme informatique de rédaction de procédures pénales « Scribe », destiné à la police et dont l’échec a coûté 30 M€ de nos « bons impôts & taxes ».
— À Cagnanu (Cap-Corse), une centaine d’hectares parcourus par un incendie.
— Aidée par la Russie, la junte au pouvoir au Niger mate la mutinerie en cours.
— En « Helvétie », des tirs en marge d’une rave party à Aarau ont fait plusieurs victimes.
— En Cisjordanie, des colons israéliens attaquent un village palestinien.
— C’est officiel : Référendum sur l’adhésion à l’UE, en Islande, le « non » prend le dessus. Il va falloir redessiner nos billets libellés en euros…
— La Russie a annoncé qu’elle se préparait à frapper massivement des « installations du secteur énergétique » de l’Ukraine.
— « Olive-Fort », patron du « P.soce » est lui aussi candidat à la primaire de la gôche.
— L’Équateur a « déclaré l’alerte rouge sur tout le territoire national face à l’épisode d’El Niño. La mesure a été prise compte tenu des conditions océano-atmosphériques »
— La Nasa a lancé dans l’espace son télescope Roman, qui doit réaliser un nouvel « Atlas de l’Univers » depuis le point L2 qui pourrait bien résoudre les grands mystères de la physique tout en étoffant notre connaissance des mondes extrasolaires, et bouleverser notre compréhension de l’Univers.
— À Chypre (côté turc) un ferry avec près de 300 personnes à bord chavire et fait plusieurs morts. Le bateau qui transportait près de 270 personnes a complètement coulé. Au moins sept personnes sont mortes et une vingtaine sont portées disparues.
— « Kung-Fu-Panda » veut créer un « nouveau parti » en vue des législatives, une sorte de « confédération de partis », avec des « candidats uniques dans chaque circonscription » pour les élections législatives qui suivront : Ou comment verrouiller le choix démocratique des électeurs…
— Des militants LFI lancent l’« Alliance des numéros 10 » contre l’abstention pour battre l’extrême droâte.
— Le « Air-Haine » veut « sanctionner le port du voile » islamique par « une amende ».
— En « Helvétie » la chasse à l’homme continue après des tirs mortels lors d’une rave party à Aarau, aux abords de Zurich qui ont coûté la vie à une jeune « Ritale » et blessé 5 personnes.
— Après un mois d’abstention, les USA ont frappé deux lanceurs iraniens sur l’île de Larak où « des Gardiens de la Révolution islamique ont été observées en train de se préparer à lancer des roquettes chargées de mines marines ». L’Iran aura répliqué prenant pour cible des bases « ricaines » en Jordanie.
— « Vil-pain » veut lui aussi « être candidat » à la présidentielle et souhaite mettre fin de l’âge légal de départ à la retraite…
— La surenchère se poursuit : « Raph-Gluckgluck-s’mann » assure de son côté vouloir les augmenter d’au moins « 10 % pour tous » les salaires dans l’enseignement « pue-blic ». C’est qui qui paye ? Pas lui…
 
À la semaine prochaine pour la suite des aventures de la belle planète-bleue !
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Vente en état futur d’achèvement.

L’erreur justifie d’indemniser l’acquéreur
 
On savait que le vendeur d’un immeuble à construire est tenu à la garantie de conformité de l’immeuble qu’il livre aux prévisions contractuelles (C. civ. art. 1642-1). On savait également que si l’erreur d’implantation constitue un désordre rendant l’ouvrage impropre à sa destination, notamment en cas de risque de démolition de l’ouvrage du fait d’un empiétement illicite, ce désordre est de nature à engager la responsabilité décennale du constructeur (Cass. 3^ème civ. 18-3-2021 n° 19-21.078 F-D).
En l’espèce, l’erreur d’implantation n’est pas constitutive d’un désordre.
Elle entraîne seulement une réduction de l’espace de stationnement, mais n’empêche pas de garer une voiture devant la maison.
Du coup, les juges du fond ont valablement retenu qu’aucun préjudice de l’acquéreur n’était établi.
En revanche, la Cour de cassation retient que les juges ne pouvaient pas écarter l’erreur d’implantation : En effet, l’implantation de la maison n’était pas conforme à la modification apparente acceptée au contrat de Vefa, de sorte que l’acquéreur était fondé à demander l’indemnisation de ce chef.
 
Autrement dit, cet arrêt illustre l’importance d’être vigilant dans la rédaction des clauses de la Vefa : Le vendeur qui a déposé un permis de construire modificatif, sans doute de bonne foi, n’a pourtant pas respecté son engagement à l’égard de l’acquéreur et sera contraint de l’indemniser.
Par conséquent, l’acquéreur d’une maison vendue en l’état futur d’achèvement est fondé à obtenir une indemnisation pour erreur d’implantation de la maison, même si cette mauvaise implantation réduisant l’espace de stationnement n’empêche pas de garer une voiture devant la maison.
 
Cour de cassation - Chambre civile 3
N° de pourvoi : 24-19.489
Non publié au bulletin
Solution : Cassation partielle
Audience publique du jeudi 25 juin 2026
Décision attaquée : Cour d'appel de Pau, du 18 juin 2024
Président : Mme Teiller (présidente)
Avocat(s) : SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SARL Gury & Maitre
 

COUR DE CASSATION

 
Mme TEILLER, présidente
Arrêt n° 387 F-D. Pourvoi n° E 24-19.489
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 JUIN 2026
 
La société Theanis les champs du bois, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° E 24-19.489 contre l'arrêt rendu le 18 juin 2024 par la cour d'appel de Pau (1^ère chambre), dans le litige l'opposant à la société Delion immobilier, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, six moyens de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Vernimmen, conseillère référendaire, les observations de la SARL Gury & Maitre, avocat de la société Theanis les champs du bois, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Delion immobilier, après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présents Mme Teiller, présidente, Mme Vernimmen, conseillère référendaire rapporteure, M. Boyer, conseiller doyen, et Mme Letourneur, greffière de chambre,
la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Pau,18 juin 2024), la société Delion immobilier (le vendeur) a vendu en l'état futur d'achèvement à la société civile immobilière Theanis les champs du bois (l'acquéreur) une maison d'habitation avec un jardin, un garage et un quatorzième indivis de parcelles à usages de passage et de parking.
2. La livraison est intervenue le 22 février 2019 avec réserves.
3. Se prévalant d'une erreur d'implantation de la maison et d'une absence de levée des réserves, l'acquéreur a assigné le vendeur aux fins d'obtenir la reprise des désordres et l'indemnisation de ses préjudices.
 
Examen des moyens
Sur les deuxième à sixième moyens
4. En application de l'article 1014, alinéa 2, du code de procédure civile, il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces moyens qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation.
 
Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche
Énoncé du moyen
5. L'acquéreur fait grief à l'arrêt de rejeter la demande d'indemnisation au titre du défaut d'implantation de la maison, alors « que pour juger que l'acquéreur n'avait subi aucun préjudice en raison de la réduction de l'espace du parking extérieur, la cour d'appel a retenu que l'acquéreur ne démontre pas que cette réduction empêche tout stationnement d'un véhicule à l'extérieur du garage ; qu'en statuant ainsi, sans répondre au moyen de l'acquéreur selon lequel cet espace ne suffisait ni pour permettre au conducteur de sortir du véhicule et regagner la maison en faisant le tour de la voiture, ni pour clore cette place de stationnement, ni pour ouvrir la porte basculante du garage, la cour d'appel a entaché sa décision d'un défaut de réponse à conclusions, en violation de l'article 455 du code de procédure civile. »
 
Réponse de la Cour
6. Ayant constaté qu'en dépit de l'implantation de la maison, un constat d'huissier, produit par l'acquéreur, et une photographie, produite par le vendeur, établissaient la possibilité de stationner sans difficulté un véhicule devant le garage de l'acquéreur, la cour d'appel, répondant au moyen prétendument délaissé, a souverainement retenu que le préjudice, subséquent, résultant de la perte d'une deuxième place de stationnement n'était pas établi.
7. Le moyen n'est donc pas fondé.
 
Mais sur le premier moyen, pris en sa première branche
Énoncé du moyen
8. L'acquéreur fait le même grief à l'arrêt, alors « que le juge ne peut dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; qu'en l'espèce, l'acte de vente précisait que le plan de vente avec l'implantation de la maison et son descriptif ne correspond pas au plan déposé lors du permis de construire initial, que le vendeur s'engageait à apporter à l'acquéreur la justification de la conformité et du permis de construire modificatif à ses frais et que le vendeur garantit à l'acquéreur qu'il obtiendra la conformité de la construction conformément au plan annexé ; que la cour d'appel a retenu que la modification apparente de l'implantation de la maison a été acceptée contractuellement par l'acquéreur dans son acte d'acquisition et que dans l'acte de vente lui-même le vendeur a fait constater la différence d'implantation acceptée par les acquéreurs, sous réserve d'obtenir un permis modificatif ; qu'en statuant ainsi, alors que la clause litigieuse prévoyait que le constructeur s'engageait à obtenir un permis de construire modificatif conforme au plan annexé à l'acte de vente et non que l'acquéreur acceptait une modification ultérieure de ce plan contractualisé, la cour d'appel a dénaturé l'acte de vente, en violation faite au juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis :
9. Pour écarter une erreur d'implantation de la maison, l'arrêt retient que le vendeur ayant obtenu un permis de construire modificatif mentionnant des distances à la limite de voirie et sur l'arrière de la maison conformes à l'implantation réelle, il avait respecté l'engagement pris dans l'acte de vente envers l'acquéreur, celui-ci ayant accepté la modification apparente de l'implantation de la maison sous réserve d'obtenir un permis modificatif.
10. En statuant ainsi, alors que l'acte de vente stipulait que le vendeur s'engageait à obtenir un permis de construire modificatif conforme au plan annexé à l'acte qui prévoyait des distances autres que celles réellement constatées, la cour d'appel, qui en a dénaturé les termes clairs et précis, a violé le principe susvisé.
 
PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur l'autre grief, la Cour :
CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il rejette la demande d'indemnisation de la société civile immobilière Theanis les champs du bois contre la société Delion immobilier au titre du défaut d'implantation de la maison et en ce qu'il statue sur les dépens et l'application de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 18 juin 2024, entre les parties, par la cour d'appel de Pau ;
Remet, sur ces points, l'affaire et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Pau, autrement composée ;
Condamne la société Delion immobilier aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé publiquement le vingt-cinq juin deux mille vingt-six par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
 
Je résume : Une SCI vend en l’état futur d’achèvement (Vefa) une maison avec un jardin, un garage et une part indivise d’une parcelle à usage de passage et de parking. La Vefa prévoit un plan de vente et un descriptif qui ne correspondent pas au plan du permis de construire initial, le vendeur s’engageant à déposer un permis de construire modificatif pour justifier de la conformité de la construction conformément au plan annexé.
Mais après réception, l’acquéreur se plaint d’une erreur d’implantation de la maison entraînant une réduction de l’espace extérieur de parking. Il assigne le vendeur en indemnisation de ses préjudices. Ses demandes sont rejetées. Les juges du fond considèrent qu’il n’a subi aucun préjudice car le stationnement devant le garage est possible et qu’il a accepté la modification d’implantation de la maison aux termes de l’acte de Vefa.
 
La Cour de cassation confirme que la réduction de l’espace de stationnement ne constitue pas un préjudice indemnisable, mais elle retient l’erreur d’implantation et casse l’arrêt sur ce point.
L’acquéreur avait accepté la modification de l’implantation de la maison sous réserve d’obtenir un permis de construire modificatif conforme au plan annexé à l’acte de Vefa. Or le vendeur avait déposé un permis de construire modificatif sur la base des distances réelles, mais qui n’étaient pas celles prévues au plan que l’acquéreur avait accepté.
Factuellement, le contrat de vente n’avait donc pas été respecté par le vendeur…
C’est mieux en le décidant ainsi !
 
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
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Jean-Paul fait un constat…

C’est un matin maussade, devant un bière-comptoir !
 
« — Tout cela est de la faute de maman…
— Ah bon ?
— Oui !
— Et pourquoi donc ? » questionne Jean-Marc.
« Parce quand j’étais petit et que je me faisais mal en tombant, ma mère me disait toujours ‘‘ On va mettre un peu d’alcool et ça ira mieux tout de suite après’’ ! »
 
Plus tard, les mêmes :
« Finalement rien ne te gâche autant ton vendredi quand tu te rends compte qu’on n’est que mercredi ! »
 
Un autre jour :
« — En fait, la pomme est un fruit maudit, quand on y songe…
— Pourquoi tu dis ça ?
— Eh bien Blanche Neige a été empoisonnée avec une pomme,
Guillaume Tell a presque tué son fils pour une pomme,
Ève aura pourri l’humanité à cause d’une pomme,
Et Steve Jobs aura créé toute une génération de crétins avec une pomme !
— … »
 
Jeanjean, un matin à son père :
« — Papa j’ai fait un super rêve cette nuit !
— Ah oui ? Raconte !
— J’ai rêvé que tu me donnais 10 euros !
— Et tu as été sage ?
— Oui, papa !
— Alors tu peux les garder ! »
 
Jean-Paul textote au hasard…
« Je suis le mec du bus… »
« Je suis mariée ! »
« Ok. Et ça vous empêche de récupérer votre sac oublié dans le bus ? »
« Ne bougez pas. Vous êtes où ? Je viens le chercher ! »
« Je suis marié… »
 
À la maternité, l’obstétricien :
« — Le bébé va arriver… Respirez ! Encore un petit effort… Poussez ! Poussez !
— Gnaaaa !
— Voulez-vous que j’aille chercher le père pour qu’il soit présent ?
— Gnann ça ira : Il ne s’entend pas très bien avec mon mari ! »
 
Au commissariat, une dame est reçue par le fonctionnaire de police :
« — On a volé mon livre du Kâma-Sûtra. Qu’est-ce qu’on peut faire ?
— On peut commencer par faire une déposition.
— Bon d’accord, mais seulement une alors. Pas toutes ! »
 
Jean-Paul, un autre matin, au comptoir du « Bar des bons amis » devant une bière, avec Jean-Marc, dans la même situation :
« — Eh bien vois-tu, mon ami, la bière est essentielle à la survie !
— Tu crois ?
— Bien sûr : Regarde, les dinosaures n’en avaient pas et devine ce qu’ils sont devenus ! »
 
Marie-Jeanne va voir sa maman et lui dit :
« — Maman, cette fois, je sais comment on fait des bébés !
— Ah bon ? Qui t’a raconté ça ?
— Marie-Christine, ma copine, qui l’a vu faire…
— Ah oui ? Et comment fait-on alors ?
— Eh bien le papa et la maman vont dans la chambre.
Le papa se met tout nu et son machin devient tout dur.
Alors la maman le met dans la bouche et avale tout ! »
Germaine lui fait un grand sourire et corrige son erreur :
« Ah non ma chérie, ça c’est pour avoir des bijoux ! »  
 
Jean-Marc à Jean-Claude, en attendant Jean-Paul devant une bière :
« — Alors, et ces vacances ? C’était bien ?
— Tu parles, j’ai passé trois semaine chez des potes à Tahiti…
— Rôôô, la chance ! Dépaysant, je suppose ?
— Non ! Des polynésiens ! »
 
Toujours Jean-Claude, mais avec Jean-Paul arrivé entre-temps…
« — Finalement, passé 50 ans, faire du sport est très intéressant : Tu rencontres souvent plein de gens passionnants…
— Ah oui ?
— Oui ! Par exemple, il y 15 jours de ça, je faisais mon footing et j’ai eu l’occasion de croiser deux superbes infirmières, un ambulancier, un cardiologue, un ostéopathe et une radiologue que je ne connaissais pas encore ! »
 
Jean-Marc à Germaine :
« — Tu sais, cette nuit j’ai rêvé de toi !
— Ah bon ?
— Nous étions sur une plage ensoleillée et tu buvais un cocktail de jus de fruit et …
— Du jus de fruit, tu es sûr ?
— Bé, euh… oui !
— Parce que du jus de fruit, ce n’était pas moi, salaud ! »
 
Jean-Paul reste cash :
« Moi, ce que je regarde en premier chez une femme, c’est toujours son cœur…
Après, s’il est situé juste derrière la poitrine, ce n’est pas de mon fait ! »
 
Germaine rapporte à Marie-Chantal la dernière de sa fille, Marie-Jeanne, qui vient de faire sa rentrée :
« — Tu sais que je travaille, de temps en temps, à l’agence immobilière « Laforêt »…
— Oui.
— Et ma fille a dit à la maîtresse que je travaille dans une forêt et que j’y reçois des clients…
— Trop drôle ! Celle de Marie-Geneviève, qui est inspectrice des affaires sanitaires et sociales, aura dit que sa mère fait dame pipi ! »
 
Les deux mêmes, plus tard devant une énième tasse de thé.
Marie-Chantal se désole :
« — Hier, j’ai fait la bêtise d’aider mon voisin pour une bricole…
Tu sais ce qu’il m’a dit d’affreux ?
— Non ? Quoi donc de si crapuleux ?
— Il m’a dit qu’il voudrait m’épouser !
— … C’est plutôt sympathique !
— Non mais ça ne va pas !!!
Ce n’est pas parce que tu rends service à quelqu’un qu’il est autorisé à menacer de te ruiner la vie, non plus ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un soir, devant une bière :
« — Finalement, l’oiseau vole…
— …
— Le voleur aussi !
Mais la différence entre l’oiseau et le voleur, c’est que l’un fait son nid et l’autre nie son fait !
— … En forme pour un soir, toi ! »
 
Germaine à Marie-Jeanne, le jour de la rentrée des classe, lui rappelant les consignes de sécurité :
« — Si un inconnu t’approche et te dit ‘‘Je suis un ami de ta maman, elle m’a demandé de venir te chercher’’, qu’est-ce que tu réponds ?
—  ‘‘C’est faux ! Tu mens ! Ma maman n’a pas d’amis !’’
— Oui… bon… ce n’est pas le propos, mais on va dire que c’est bon ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un matin devant une bière…
« — Tu savais, toi, que quand tu comptes, tes lèvres ne se touchent pas avant 1.000…
— Ah non, je ne savais pas… Tu es sûr ?
— Essaye !
— Un, deux, trois… »
 
Jean-Paul avoue une faiblesse cachée à Jean-Marc :
« — Je crois que je ne suis pas vraiment du matin…
— Mais comme tu n’es pas non plus du reste de la journée. Du coup, je te rassure, ça ne se voit pas vraiment !
— … »
 
Une déjà « revenue », mais au guichet de la douane d’un aéroport (version améliorée) :
« — J’en ai marre de ma vie, j’ai un boulot de merde, ma belle-mère me fait une vie de dingue, je déteste cuisiner, j’aime mon fils mais il est complètement stupide, mon mari en a une toute petite, je n’ai pas couché depuis 6 mois…
— Madame ! Madame ! Ce n’était pas une expression quand je vous ai demandé de vider votre sac !
— Ah ? Oui, oui, je sais… »
 
« — Il est où mon bébé d’amour ?
— Je suis au salon maman !
— Je parle au chien, imbécile, pas à toi Jeanjean !
Mais qu’il est con ce gosse ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un soir de mouise :
« Oh tu sais, moi, j’ai tellement de chance que si je me jette dans une meule de foin, je suis sûr de me piquer avec l’aiguille que tout le monde cherche ! »
 
Germaine envoie un texto à Jean-Marc par une froide matinée :
« Fenêtre gelée. Impossible de l’ouvrir… »
Jean-Marc lui répond :
« Verse doucement un peu d’eau tiède sur les bordures et tape ensuite légèrement sur les bords avec un marteau… »
Dix minutes plus tard, il reçoit le texto suivant :
« L’ordinateur est vraiment cassé maintenant ! »
 
Jean-Marc à Jean-Pierre :
« Oh toi, quand tu poses un coquillage sur ton oreille, c’est le coquillage qui entend la mer ! »
 
À la rentrée des classes, on ne dit pas « La maitresse d’école », mais « L’institutrice prend l’avion ! »
 
Remarque de Jean-Marc à Jean-Paul :
« — Donc toi, tu vas voter pour Mélenchon parce qu’il a promis le SMIC à 1.700 euros et la retraite à 60 ans ?
— Eh, c’est appétissant comme programme…
— Donc toi, à ta naissance, tu as été livré sans cerveau ?
— … Ils sont nombreux comme moi !
— C’est bien ce qui me fait peur ! »
 
Marie-Chantal, un après midi au salon de thé avec Germaine :
« — Tu te souviens, chérie, de la petite annonce que j’ai fait paraître dans le journal de la ville ?
— Laquelle ?
— Celle où je lâchais « ma bombe » : « Qui apportera la lumière dans ma vie ? »
— Ah oui, je me souviens… Et alors, tu as eu des réponses ?
— Oh oui, une hier ! J’ai reçu un prospectus d’EDF ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, à la coupure méridienne, commentant l’actualité du moment :
« — Ça me fait tout de même marrer ces annonces de braquages à la voiture bélier !
— Ah bon ?
— Je ne sais pas toi, mais finalement, moi je m’en fous du signe astrologique de la bagnole ! »
 
Les mêmes un autre jour :
« Je crois que j’ai vu le premier « Top Gun » au cinéma, je devais avoir dans les 9 ans…
Depuis, j’ai pris 80 centimètres, 50 kilos, j’ai des mèches grises aux tempes et je suis devenu myope.
Tom Cruise, lui, il a juste changé de moto ! »
 
Plus tard, toujours les mêmes :
« Tu sais Jean-Marc, si j’étais chirurgien, je dirais au patient au moment où il s’endort : ‘‘Toujours OK pour changer de sexe ?’’, juste pour voir combien de temps il lutte pour ne pas s’endormir ! »
 
C’était encore pour mieux en rire…
Alors bon week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
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Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
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