Rappel du Conseil d’État

Une sanction doit rester proportionnée
 
Dans cette affaire (ci-dessous rapportée), un maître de conférences d’université a entretenu pendant 6 ans des relations personnelles, à connotation sexuelle, avec plusieurs de ses étudiantes.
Un comportement assorti d’agissements intrusifs et parfois obscènes.
Quid de la sanction à appliquer à ce professeur au regard de ses agissements ?
Telle était la question de droit finale…
 
Pour être plus précis, M. B., maître de conférences dans une université, a développé entre 2014 et 2020 des relations personnelles à connotation sexuelle avec plusieurs de ses étudiantes alors en début de parcours universitaire. Ces agissements se sont traduits par un comportement intrusif et insistant, l’envoi de messages, des propos crus, obscènes et parfois dégradants, et des sollicitations pour obtenir des photos dénudées.
Le professeur a aussi reconnu l’existence d’une relation sexuelle avec l’une d’entre elles, dont il connaissait l’état de vulnérabilité. Et sa stratégie de dissimulation a démontré qu’il était conscient du caractère répréhensible de ses agissements.
 
Informée des faits, la présidente de l’université concernée engage des poursuites disciplinaires à son encontre devant la section disciplinaire du Conseil académique de l’établissement. Une révocation avec exécution immédiate est prononcée, entraînant pour le professeur la rupture du lien avec l’administration et la perte de sa qualité de fonctionnaire.
 
Mais, M. B. décide de faire appel de cette décision devant le Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER). L’instance prononce à son encontre une mesure d’un degré inférieur sur l’échelle des sanctions encourues par les enseignants-chercheurs et membres des corps des personnels enseignants de l'enseignement supérieur : L’interdiction d’exercer toutes fonctions d’enseignement dans tout établissement public d’enseignement supérieur pendant une durée de 5 ans, avec privation de la moitié de sa rémunération.
 
C’est alors que l’université forme un pourvoi en cassation devant le Conseil d’État. Elle estime que la gravité des fautes commises justifie la révocation du professeur et elle demande l’annulation de la décision du CNESER.
Il faut dire que payer durant 5 ans un mi-temps à ne rien foutre à plein temps… les budgets ne sont pas extensibles à l’infini…
 
Question de droit : Comment est mesurée la proportionnalité d’une sanction disciplinaire infligée à un enseignant au regard de la gravité des faits qui lui sont reprochés ?
 
Conseil d'État - 4^ème - 1^ère chambres réunies
N° 501372
Inédit au recueil Lebon
Lecture du mercredi 10 juin 2026
Rapporteur : M. Aurélien Caron
Rapporteur public : M. Cyrille Beaufils
Avocat(s) : SCP RICARD, BENDEL-VASSEUR, GHNASSIA
 

RÉPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

 
Vu la procédure suivante :
La présidente de l'université Paris Cité a porté plainte contre M. A... B... devant la section disciplinaire du conseil académique de cet établissement. Par une décision du 23 juin 2021, la section disciplinaire du conseil académique a infligé à M. B... la sanction de la révocation et décidé que cette sanction serait immédiatement exécutoire.
Par une décision du 11 décembre 2024, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER), statuant en matière disciplinaire a, sur l'appel formé par M. B..., prononcé à son encontre la sanction de l'interdiction d'exercer toutes fonctions d'enseignement dans tout établissement public d'enseignement supérieur pendant une durée de cinq ans, avec privation de la moitié de son traitement et réformé la décision de la section disciplinaire du conseil académique de l'université Paris Cité en ce qu'elle avait de contraire à cette décision.
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 10 février et 30 avril 2025 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, l'université Paris Cité demande au Conseil d'État :
1°) d'annuler cette décision ;
2°) de mettre à la charge de M. B... la somme de 4.000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
Elle soutient que la décision du CNESER, statuant en matière disciplinaire, qu'elle attaque inflige à M. B... une sanction hors de proportion avec les fautes qu'il a commises, ces fautes justifiant, eu égard à leur gravité, la sanction de la révocation.
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 15 septembre et 18 novembre 2025, M. B... conclut au rejet du pourvoi et à ce que la somme de 4.000 euros soit mise à la charge de l'université Paris Cité au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Il soutient que les observations produites par le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont irrecevables et que les moyens soulevés par la requérante ne sont pas fondés.
Le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace a présenté des observations, enregistrées le 21 octobre 2025.
 
Vu les autres pièces du dossier ;
Vu :
- le code de l'éducation ;
- le code général de la fonction publique ;
- la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ;
- le code de justice administrative ;
 
Après avoir entendu en séance publique :
- le rapport de Mme Camille Belloc, maîtresse des requêtes,
- les conclusions de M. Cyrille Beaufils, rapporteur public ;
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de l'université Paris Cité et à la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M. B... ;
 
Considérant ce qui suit :
1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la présidente de l'université Paris Cité a engagé des poursuites disciplinaires à l'encontre de M. B..., maître de conférences, devant la section disciplinaire du conseil académique de cet établissement. Par une décision du 23 juin 2021, la section disciplinaire du conseil académique a infligé à M. B... la sanction de la révocation. Par une décision du 11 décembre 2024, contre laquelle l'université Paris Cité se pourvoit en cassation, le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER), statuant en matière disciplinaire a, sur l'appel formé par M. B..., réformé cette décision et infligé à l'intéressé la sanction de l'interdiction d'exercer toutes fonctions d'enseignement dans tout établissement public d'enseignement supérieur pendant une durée de cinq ans, avec privation de la moitié de son traitement.
2. Aux termes de l'article L.123-6 du code de l'éducation : " Le service public de l'enseignement supérieur a pour mission le développement de la culture et la diffusion des connaissances et des résultats de la recherche. (...) / Il promeut des valeurs d'éthique, de responsabilité et d'exemplarité. / Il mène une action contre les stéréotypes sexués, tant dans les enseignements que dans les différents aspects de la communauté éducative ".
3. Aux termes de l'article 29 de la loi du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires, repris à l'article L. 530-1 du code général de la fonction publique : " Toute faute commise par un fonctionnaire dans l'exercice ou à l'occasion de l'exercice de ses fonctions l'expose à une sanction disciplinaire sans préjudice, le cas échéant, des peines prévues par la loi pénale ". Aux termes de l'article L. 952-8 du code de l'éducation : " (...) les sanctions disciplinaires qui peuvent être appliquées aux enseignants-chercheurs et aux membres des corps des personnels enseignants de l'enseignement supérieur sont : / 1° Le blâme ; / 2° Le retard à l'avancement d'échelon pour une durée de deux ans au maximum ; / 3° L'abaissement d'échelon ; / 4° L'interdiction d'accéder à une classe, grade ou corps supérieurs pendant une période de deux ans au maximum ; / 5° L'interdiction d'exercer toutes fonctions d'enseignement ou de recherche ou certaines d'entre elles dans l'établissement ou dans tout établissement public d'enseignement supérieur pendant cinq ans au maximum, avec privation de la moitié ou de la totalité du traitement ; / 6° La mise à la retraite d'office ; / 7° La révocation. / Les personnes à l'encontre desquelles a été prononcée la sixième ou la septième sanction peuvent être frappées à titre accessoire de l'interdiction d'exercer toute fonction dans un établissement public ou privé, soit pour une durée déterminée, soit définitivement ". Si le choix de la sanction relève de l'appréciation des juges du fond au vu de l'ensemble des circonstances de l'espèce, il appartient au juge de cassation de vérifier que la sanction retenue n'est pas hors de proportion avec la faute commise et qu'elle a pu, dès lors, être légalement prise.
4. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. B..., maître de conférences affecté au sein de l'université Paris Cité, a, entre 2014 et 2020, développé des relations personnelles à connotation sexuelle avec de nombreuses étudiantes en début de parcours universitaire, selon un mode opératoire répété consistant à profiter de l'admiration qu'il suscitait chez ces jeunes étudiantes qui suivaient ses enseignements pour engager, alors qu'il était leur enseignant, une relation personnelle avec elles, puis à adopter à leur égard un comportement intrusif et insistant qui s'inscrivait rapidement dans un registre sexuel, envoyant des messages ou tenant à ces jeunes femmes des propos crus, obscènes et parfois dégradants, engageant avec elles, en marge des enseignements, des discussions à caractère sexuel, ou obtenant d'elles de lui adresser des photos dénudées. Il en ressort également que M. B..., qui reconnaît l'existence d'une relation sexuelle avec l'une de ces étudiantes dont il n'ignorait pourtant pas l'état de vulnérabilité, adoptait systématiquement une stratégie de dissimulation qui révèle qu'il était conscient du caractère répréhensible de ses agissements.
5. Il résulte des termes de la décision attaquée que le CNESER, statuant en matière disciplinaire, a qualifié ces faits de manquements par M. B... aux devoirs de son état, en particulier à l'exigence de dignité et d'atteinte à la réputation du service public de l'enseignement supérieur et aux valeurs d'éthique, de responsabilité et d'exemplarité que celui-ci doit promouvoir en application de l'article L. 123-6 du code de l'éducation et a également relevé que l'intéressé avait instrumentalisé ses fonctions au sein de l'université et sa position d'autorité auprès de ses étudiantes pour exercer sur celles-ci une forme d'emprise. Toutefois, ainsi que le soutient l'université Paris Cité, en infligeant à M. B... une sanction moins sévère que celles prévues aux 6° et 7° de l'article L. 952-8 du code de l'éducation cité au point 3, alors notamment qu'il ressortait des pièces du dossier qu'un autre établissement d'enseignement supérieur avait déjà, à la fin de l'année universitaire 2017-2018, mis fin aux vacations de M. B... au motif qu'il entretenait avec ses étudiantes une proximité incompatible avec ses fonctions, le CNESER, statuant en matière disciplinaire, a retenu une sanction hors de proportion avec la gravité des fautes commises.
6. Il résulte de ce qui précède et sans qu'il y ait lieu d'écarter des débats les observations du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace, que l'université Paris Cité est fondée à demander l'annulation de la décision qu'elle attaque.
7. Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par l'université Paris Cité au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Les mêmes dispositions font obstacle à ce qu'une somme soit mise à ce titre à la charge de l'université Paris Cité qui n'est pas, dans la présente instance, la partie perdante.
 
D E C I D E :
---------------
Article 1^er : La décision du 11 décembre 2024 du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, statuant en matière disciplinaire, est annulée.
Article 2 : L'affaire est renvoyée au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, statuant en matière disciplinaire.
Article 3 : Les conclusions présentées par l'université Paris Cité et par M. B... au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Article 4 : La présente décision sera notifiée à M. A... B... et à l'université Paris Cité.
Copie en sera adressée au ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace.
 
Délibéré à l'issue de la séance du 13 mai 2026 où siégeaient : M. Denis Piveteau, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Gaëlle Dumortier, Mme Anne Courrèges, présidentes de chambre ; M. Julien Boucher, M. Jean-Luc Nevache, M. Jean de L'Hermite, Mme Aurélie Bretonneau, M. Raphaël Chambon, conseillers d'État et Mme Camille Belloc, maîtresse des requêtes-rapporteure.
 
Rendu le 10 juin 2026.
 
Le président : Signé : M. Denis Piveteau
La rapporteure : Signé : Mme Camille Belloc
La secrétaire : Signé : Mme Anna Bahnini
La République mande et ordonne au ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.
Pour expédition conforme,
Pour la secrétaire du contentieux, par délégation
 
Ainsi dans cette décision du 10 juin 2026, le Conseil d’État rappelle tout d’abord les dispositions de l’article L. 123-6 du Code de l’éducation qui indique : « le service public de l’enseignement supérieur a notamment pour mission de promouvoir des valeurs d’éthique, de responsabilité et d’exemplarité et de mener une action contre les stéréotypes sexués tant dans les enseignements que dans les différents aspects de la communauté éducative ».
 
Le Conseil d’État rappelle ensuite que les sanctions disciplinaires applicables aux enseignants-chercheurs et aux membres des corps des personnels enseignants de l’enseignement supérieur relève de l’appréciation des juges du fond et il appartient au juge de cassation de vérifier que la sanction retenue n’est pas hors de proportion avec la gravité des fautes commises et qu’elle est donc légale.
 
Il relève que le CNESER a lui-même constaté que M. B. avait manqué aux devoirs de dignité attachés à ses fonctions, porté atteinte à la réputation du service public de l’enseignement supérieur et instrumentalisé sa position d’autorité auprès de ses étudiantes afin d’exercer sur elles une forme d’emprise.
Il observe également qu’un autre établissement d’enseignement supérieur avait déjà mis fin aux vacations de cet enseignant plusieurs années auparavant en raison d’une proximité jugée incompatible avec ses fonctions d’enseignant.
 
Dans ces conditions, le Conseil d’État considère qu’en substituant à la révocation une sanction moins sévère, le CNESER a retenu une sanction hors de proportion avec la gravité des fautes commises. Il annule par conséquent la décision du CNESER et lui renvoie l’affaire, afin qu’il statue à nouveau sur la sanction disciplinaire à infliger à M. B..
 
En 1 mot comme en 1.898, coucher avec ses étudiantes, c’est tellement « pas bien » que, pour rester proportionnel à la gravité de la faute, la révocation s’impose…
 
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
Et bienvenue sur mes plages aux aoûtiens…
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Jean-Marc prend le train…

Il s’installe dans son fauteuil…
 
Sa voisine somnole… Pour ne pas la déranger il met ses écouteurs et appelle Germaine…
« — Bonsoir mon cœur ! C’est Jean-Marc. Je suis dans le train…
— …
— Oui, chérie, celui de 18 h 30, pas celui de 16 h 40 parce que la réunion a été plus longue que prévue
— …
— Non pas le nul de la compta, mais le big boss…
— …
— Non mon cœur ! Tu es la seule femme de ma vie !
— …
— Oui j’en suis sûr, promis-juré !
— … »
Et patati et patata. Et que je te raconte la vie des collègues, les potins du siège, etc.
La voisine ne parvient pas à se reposer et trouve grossier de devoir supporter cette demi-conversation alors qu’il y a un espace prévu pour passer ses appels.
Exaspérée par ce verbiage qui l’empêche de se détendre après sa journée difficile, elle se met à hurler :
« Jean-Marc, éteins ce putain de téléphone et reviens te coucher ! »
 
Jean-Richard, ce vantard un matin en attendant Jean-Paul.
« — Moi, j’ai grimpé le Mont Blanc en un jour !
— Ah bé moi j’ai descendu le Monbazillac en deux minutes ! »
 
Jean-Paul en vacances, attablé en terrasse :
« — Vous avez choisi ?
— Oui ! Un mojito, s’il vous plait !
— Mais… Monsieur, il est 8 heures du matin : On ne sert que des petits déjeuners !
— Alors un croissant et un mojito ! »
 
Marie-Chantal à Germaine :
« Non mais tu te rends compte, Chérie, un petit sac à main ridicule à 1.500 euros !
Mais dans quel monde Vuitton ? »
 
Jean-Paul à son groupe WhatsApp :
« Attention les filles, il ne reste plus que deux places dans le plan à trois que j’organise ce soir ! »
 
C’est l’histoire de Germaine qui se rend chez son médecin traitant :
« — J’ai un problème depuis quelques jours, docteur…
— Ah oui ? Quel genre de problème.
— Un petit problème de gaz ! Je dois pourtant vous indiquer que ça ne me gêne pas du tout.
— Expliquez-moi : Vous ne pétez plus ?
— Si ! Mais mes pets sont silencieux et ne sentent rien… je viens de péter 3 fois depuis que je suis entrée dans votre cabinet et pourtant ils ne sentent rien et je suis certaine que vous n’avez rien entendu…
— Je vois ce que c’est. Vous allez prendre ces pilules et vous revenez me voir la semaine prochaine.
— Bien docteur ! »
La semaine suivante, elle revient voir son toubib…
« — Docteur, je ne sais pas ce que vous m’avez donné, mais désormais je sens mes pets et ça pue la merde de cheval à en être écœurée.
En revanche je n’entends toujours rien…
— Très bien ! Maintenant qu’on a débouché vos sinus, on va s’occuper de déboucher les oreilles ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un matin devant une bière :
« Tu savais, toi, que c’est à force de voir des gens entrer dans son bureau sans frapper que Winston Churchill retirât ses initiales de la porte ? »
 
Plus récemment, les deux mêmes :
« — Quelle ânerie !
— Laquelle ?
— J’ai acheté une montre connectée pour mesurer mon activité physique…
— Ah oui ? Et alors ?
— Elle a appelé les pompiers ! Elle a cru que j’étais mort ! »
 
Jean-Marc, un matin à Jean-Paul, devant une autre bière :
« Et finalement, comme s’il trouvait que la femme n’avait pas assez de trucs à faire à la maison, Dieu lui fit des poils à épiler toutes les trois semaines… »
 
« À propos, sais-tu comment caresser une femme en 16 départements » lui répond Jean-Paul ?
« — Quoi ?
— Il faut d’abord te trouver une femme dans les Vosges, t’assurer qu’elle est Seine et bien en Cher.
Lorsque tu sens ton Eure arrivée, tu commences par lui caresser le Haut-Rhin, avant de descendre vers la Bas-Rhin.
Tu contournes ensuite l’Aisne avant d’entrer dans la Creuse.
Là, en principe, tu trouve quelque chose de bien Doubs et, sans perdre le Nord, tu attends que ça Vienne, mais si tu ne te débrouilles pas comme un Manche, tu peux y rester jusqu’à l’Aube.
En somme, il ne s’agit Pas-de-Calais si tu veux être un Hérault !
— Ça ne marche pas ton truc…
— Ah ? Mais si !
— Le Nord a été remplacé par les Hauts-de-France… »
 
Plus tard, les mêmes :
« — Sais-tu que les finlandais ont une recette culinaire formidable ?
— Laquelle ?
— Ils prennent un plat en pyrex.
Ils y mettent des glaçons et enfourne 20 minutes dans un four préchauffé à 200°…
— Et alors ?
— Ils obtiennent un gratin d’eau finnois !
— … ! »    
 
Germaine masse gentiment la tête de Jean-Marc :
« — Dis-moi, avant qu’on se marie, qui est-ce qui te massait le crâne pour soulager tes maux de tête ?
— Avant qu’on se marie, je n’avais jamais mal à la tête ! »
 
Germaine, une après-midi avec Marie-Chantal, au salon de thé.
« — Hier, mon fils Jeanjean m’a demandé s’il avait été adopté ?
— Mais qu’est-ce qui lui prend à ton gamin ? Il se demande s’il est bien de la même famille ?
— Je lui ai répondu que n’ayant mis l’annonce qu’hier, il lui fallait attendre encore un peu ! »
 
Jean-Marc à Jean-Paul, un soir après le boulot et chacun devant un boc de bière :
« — Hier Germaine m’a demandé sur le ton de la dispute qui était le plus fort : L’homme ou la femme ?
— Et alors ?
— Je lui ai répondu que c’était naturellement la femme pour calmer sa colère.
— Bof…
— Mais ça ne l’a pas calmé !
— Ah ?
— Elle m’a demandé de justifier ma réponse.
— Et ? que lui as-tu répondu ?
— Je lui ai dit qu’il fallait 6 hommes pour en porter un autre jusqu’à sa tombe, mais qu’une seule femme suffisait pour l’y emmener !
— Bien vu ! »
 
Jean-Paul tente de consoler Jean-François devant une bière, en attendant Jean-Marc avant d’aller travailler :
« — Mais tu en fais une gueule toi, ce matin ! Qu’est-ce qui se passe ?
— Bé c’est hier soir… Je regardais un porno quand Marie-Gabrielle, ma meuf, a ouvert la porte…
— Oh mais ce n’est pas la mort d’un petit cheval ça… Regarder un porno, ce n’est pas si grave…
— Non mais tu ne comprends pas : La porte c’était dans le porno !
— … »
 
Jean-Marc matant une donzelle aux airs chaleureux :
« Quel beau métier, professeur ! »
 
Marie-Estèle se confie à Germaine :
« J’ai entendu dire que tu t’es remariée… » commence Germaine.
« — Oui ! C’est même la quatrième fois…
— Eh bien dis donc, tu aimes ça toi… Et tes précédents maris, que sont-ils devenus ?
— Tous morts !
— Non pas possible ? Qu’est-ce qui s’est passé ?
— Bé le premier a mangé des champignons vénéneux !
— Oh mon Dieu ! Et le second ?
— Aussi !
— Et le troisième également, je suppose ?
— Non pas du tout : Il s’est cassé le cou dans l’escalier…
— Oh un accident ? Comment est-ce arrivé ?
— Il refusait de manger mes champignons ! »
 
C’est probablement une « revenue » :
Marie-Ange, la petite-fille de Jean-Marc et Germaine veut raconter une chose qu’elle aura remarqué à sa mère :
« — Maman, quand tu n’étais pas là hier soir, papa à ramener une dame à la maison et l’a installé dans ta chambre…
— Ma chérie, tu raconteras la suite de ton histoire ce soir à table, quand papa sera là, tu veux bien ?
— Oui maman… »
Le soir venu à table, Germaine :
« — Tu avais quelque chose à nous raconter Marie-Ange, tu te souviens ?
— Ah oui maman… Eh bien, hier soir, papa est rentré à la maison avec une dame et il se sont enfermés dans la chambre.
— Oui ?
— Et ils ont fait exactement la même chose que toi quand tu reçois le voisin quand papa n’est pas là les soirs de match… »
 
Jean-Paul sort en courant de son lieu de travail :
« — Eh, tu vas où JP ? Tu ne prends pas une petite mousse avec les copains ce soir ?
— Non !
— Mais pourquoi ?
— Parce qu’il paraît qu’il n’y a que chez Flunch qu’on peut fluncher !
— Quel rapport ?
— Bé moi, là je vais chez Nike…
 
C’est l’histoire de ce gars à la ferme dont la femme perd les eaux.
Le gars appelle le toubib de famille qui arrive en trombe avec sa petite mallette pour assister la femme dans « les grandes douleurs de l’accouchement ».
Le toubib s’enferme dans la chambre et réclame un baquet d’eau tiède et une serviette propre.
Le fermier s’exécute mais il sort attendre dans le couloir alors que sa femme hurle.
Le toubib ouvre la porte à la volée : « Vous n’auriez pas une pince à me prêter par hasard ? »
On lui apporte l’outil.
Il ressort, les mains pleines de sang : « Et un gros tournevis ? »
On lui procure l’outil… Les cris s’amplifient.
La porte s’ouvre à nouveau : « Un grand pied de biche, SVP ! »
On lui apporte l’outil, alors que l’inquiétude est à son comble dans le couloir attenant…
« Bientôt, il va demander une charrue ! »
La porte s’ouvre alors que les cris ont cessé :
« — Des complications docteur ?
— Je n’arrive pas à ouvrir ma trousse médicale, mais à part ça, la femme va bien et ton garçon aussi ! »
 
Marie-Claire avoue à Germaine :
« — Mon mari est tellement romantique qu’un seul mot doux de sa part et j’oublie tous mes chagrins !
— Ah bé le mien est pareil : Un simple mot doux et il oublie qu’il est marié ! »  
 
C’est toujours pour mieux en rire…
Alors bon week-end à toutes et tous !
Et puis ça va, je confirme que vous êtes presque tous arrivés sur mes plages de Balagne. Il y a même des petits nouveaux : Sympathiques !
Les aoûtiens retardataires, vous pouvez rester où vous êtes : Le plein est fait !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

La guerre est aussi pour l’heure une bonne affaire pour « Trompe-le-clown »

Les profiteurs ont toujours existé
 
Mais bon, là il s’agit du patron de l’administration du président « Trompe-le-clown », le pays qui avait ce rôle de « gendarme de la paix » jusqu’à un passé récent.
Or, justement, les USA ont été entraîné par « Net-à-Yahoo » et le drame du 7 octobre, dans une confrontation avec l’Iran ce que s’était retenu de se laisser faire par les administrations « ricaines » précédentes.
Depuis, les pays de la région subissent les conséquences des répercussions de la guerre et des décisions de « Trompe-le-clown », que ce soit au niveau de leurs relations régionales, du contexte général de sécurité régionale, voire de la sécurité intérieure et de la stabilité de certains États, nous aura bien fait rire par ses voltefaces perpétuelles et son manque évident de clarté d’esprit.
En revanche, d’autres en souffrent jusque dans leur chair…
 
Cyniquement, l’équation entourant la guerre contre l’Iran apparaît encore plus complexe lorsqu’on l’examine à travers le prisme de la personnalité de « Trompe-le-clown ». Issu du monde des affaires et de la finance, il est capable de conclure des accords et maximiser les gains économiques mais pas de s’en remettre à des approches conventionnelles de la politique et de la diplomatie.
Ainsi, la convergence de ces facteurs soulève une question fondamentale : Les décisions de « Trompe-le-clown » pendant la guerre ont-elles été motivées seulement par des considérations politiques, ou ses intérêts personnels et économiques ont-ils également contribué à les façonner, au détriment de la stabilité de la région ?
 
Les données montrent que les déclarations et ses décisions concernant la guerre contre l’Iran, ainsi que les cessez-le-feu qui y sont associés, ont influencé les mouvements et les tendances des marchés. Un certain nombre d’entreprises du secteur de la défense en ont profité, et le cours de leurs actions a augmenté dès le début de la guerre.
L’escalade, ou les menaces de frappes contre l’Iran, ont également fait grimper les cours du pétrole et les actions des entreprises énergétiques, affectant les indices boursiers des compagnies aériennes, des entreprises de transport et des sociétés technologiques.
À l’inverse, la promotion des cessez-le-feu et des négociations a fait baisser les actions du secteur de l’énergie tout en faisant grimper celles des entreprises opérant dans d’autres secteurs.
 
Or, « Trompe-le-clown » détient des actions dans des entreprises de défense, de technologie et d’énergie dont les performances sont influencées par ses décisions concernant le déroulement de la guerre contre l’Iran.
Et il entretient une relation financière officielle bien connue avec la Bourse, relation à laquelle il n’a pas renoncé en prenant ses fonctions, contrairement à la pratique suivie par les présidents qui l’ont précédé.
Au début de son premier mandat présidentiel, le Bureau de l’éthique gouvernementale avait recommandé à « Trompe-le-clown » de se défaire de ses intérêts financiers qui entraient en conflit avec ses responsabilités présidentielles.
Et les sept présidents qui l’ont précédé, à la suite de l’adoption de la loi de 1978 sur l’éthique au sein du gouvernement (Ethics in Government Act), qui oblige les présidents à divulguer leurs intérêts financiers et leurs transactions, ont soit vendu les actifs qui entraient en conflit avec leurs fonctions officielles, soit les ont placés dans une fiducie sans droit de regard (blind trust), et n’ont pas eu connaissance des transactions effectuées pendant toute la durée de leur mandat.
 
Il se trouve qu’aux États-Unis, les décisions et déclarations politiques officielles influencent l’humeur des marchés et le cours des actions. Et « Trompe-le-clown » suit de près le marché boursier pour le considérer comme un indicateur important du succès de sa présidence : il est loin d’être « aveugle »…
Ainsi, il conserve une société cotée en bourse portant son nom, plus des portefeuilles d’investissement contenant des obligations et des actions.
La valeur des actions détenues dans le fonds d’investissement qu’il a déclaré lors de son entrée en fonction se situe dans la catégorie de déclaration la plus élevée aux États-Unis, dépassant les 50 millions de dollars.
Et « Trompe-le-clown » est l’unique bénéficiaire du fonds qui conserve le pouvoir d’acheter et de vendre des actions tout au long de sa présidence.
Bien que « Trompe-le-clown » ait déclaré que d’autres géraient les transactions du fonds, un ancien responsable du Bureau de l’éthique gouvernementale a fait valoir que les montages financiers du Président étaient bien loin de ce que l’on entend habituellement par « blind trust ».
Forcément : Le bureau ovale est devenu une plateforme d’enrichissement familial de son locataire précaire…
 
Ainsi me fonds d’investissement de « Trompe-le-clown » détient des participations dans des entreprises actives dans les cryptomonnaies, la banque, l’intelligence artificielle, la technologie, les semi-conducteurs, l’énergie et la défense, notamment Apple, Tesla, Nvidia, Boeing et le sous-traitant de défense Lockheed Martin.
Or, les intérêts de ces grandes entreprises « ricaines » sont directement affectés par les décisions prises par l’administration « Trompe-le-clown », notamment celles relatives aux droits de douane, aux restrictions à l’importation, à la guerre et aux cessez-le-feu.
Ce qui crée un conflit d’intérêts manifeste qui enrichit le patron.
Ainsi rien qu’au cours du premier trimestre de cette année, le fonds d’investissement de « Trompe-le-clown » a effectué plus de 3.600 opérations d’achat et de vente d’actions concernant ces entreprises.
Mais ses déclarations financières officielles révèlent l’ampleur de son activité de trading et l’étendue de ses participations, mais elles ne précisent pas les bénéfices exacts générés par ces opérations boursières.
 
Un schéma récurrent s’est dessiné au fil du temps : Les menaces musclées avaient tendance à faire grimper les cours du pétrole et à faire baisser les actions d’autres entreprises, tandis que l’annonce d’un délai supplémentaire ou la mention de négociations inversaient cette tendance.
Par exemple, la déclaration de « Trompe-le-clown » du 9 mars, selon laquelle la guerre évoluait plus favorablement que prévu, a contribué à une baisse des cours du pétrole et à une hausse des cours des actions d’autres entreprises.
De même, son annonce du 23 du même mois, reportant les frappes contre les installations énergétiques iraniennes, a entraîné une baisse des cours du pétrole d’environ 15 %.
Ce qui a toutefois soulevé d’autres questions, c’est que des acteurs non identifiés ont vendu d’importants contrats à terme sur le pétrole quelques minutes seulement avant que le président US n’annonce le report des frappes, ce qui a déclenché une chute immédiate des cours du pétrole.
 
Le 7 avril, quelques heures seulement avant que « Trompe-le-clown » n’annonce un cessez-le-feu de deux semaines, des contrats à terme sur le pétrole ont de nouveau été vendus de la même manière, leur volume ayant presque doublé.
À la suite de son annonce, les cours du pétrole ont chuté d’environ 15 % !
Ce ne sont là que quelques exemples qui ont incité les experts à réclamer une enquête sur la possibilité d’une fuite d’informations officielles confidentielles.
En effet et en vertu de la législation « ricaine » sur les conflits d’intérêts, il est interdit aux responsables de l’exécutif de participer à des affaires gouvernementales qui affectent leurs propres intérêts financiers, bien que le président et le vice-président soient exemptés de cette restriction.
La législation « ricaine » sur les valeurs mobilières interdit également toute opération boursière lorsque l’on détient des informations non publiques de nature significative.
 
Or, les USA ont récemment fait échouer l’accord avec l’Iran et sapé tous les efforts de négociation et de diplomatie déployés tout au long de la guerre, au milieu des politiques contradictoires qu’ils ont menées pendant cette période : La disposition liminaire de l’accord-cadre de cessez-le-feu prévoyait la fin des hostilités sur tous les fronts actifs, y compris au Liban.
Bien qu’Israël n’ait pas participé à l’accord, l’inclusion du Liban dans sa toute première disposition, conjuguée à l’alliance stratégique et au partenariat de longue date entre les États-Unis et Israël ainsi qu’à leur conduite conjointe de la guerre contre l’Iran, implique qu’Israël ait accepté les termes convenus par son allié.
Et le refus des USA de débloquer les avoirs gelés de l’Iran, tout en subordonnant leur déblocage à leur utilisation à des fins spécifiques, va également à l’encontre de l’accord, qui prévoyait expressément le déblocage immédiat de ces fonds sans restriction quant à leur utilisation.
Une façon comme une autre de faire capoter un accord mettant fin aux bombardements qui coûtent au kontribuable « ricain »
 
De même, la modification des routes maritimes traversant le détroit d’Ormuz à la demande des USA a constitué une nouvelle violation de l’accord par Washington.
Elle a également perturbé l’équilibre des relations entre Oman et l’Iran.
Les États-Unis avaient longtemps échoué dans leurs efforts visant à semer la discorde entre Oman et l’Iran, ayant toujours qualifié les relations omano-iraniennes de cordiales, tandis qu’Oman restait un pilier de la médiation entre l’Iran et les États du Golfe.
Cependant dans le cadre du récent accord de cessez-le-feu, les USA ont réussi à mettre les deux partenaires sur une trajectoire de collision dans le détroit d’Ormuz après qu’Oman eut activé la voie maritime Sud conformément à la position « ricaine », sans accord avec l’Iran.
 
L’accord lui-même reflétait la réalité imposée par la guerre, selon laquelle la voie maritime Nord, passant à proximité de l’Iran, restait opérationnelle, et il ne prévoyait aucun arrangement alternatif.
Il stipulait également que le détroit serait administré conjointement par Oman et l’Iran, sans faire mention d’un quelconque rôle pour Washington dans ce contexte.
Mais parce que le prix du baril fondait à la perspective d’un retour à la normal, l’accord aura été saboté par les USA…
 
Il faut dire qu’il est difficile d’ignorer les profonds changements intervenus dans les relations extérieures, voire intérieures, de la région, résultant de la guerre menée par « Trompe-le-clown » et « Net-à-Yahoo » contre l’Iran, contrairement aux intérêts et aspirations déclarés des pays de la région.
Après des décennies d’efforts diplomatiques et politiques visant à combler le fossé entre les États du Conseil de coopération du Golfe et l’Iran – efforts qui s’étaient avérés sensiblement fructueux ces dernières années –, les tensions entre États voisins ont refait surface sous une forme plus complexe.
Pendant la guerre, l’Iran a lancé des frappes militaires contre des États voisins du Golfe au motif qu’ils abritaient des bases militaires « ricaines » impliquées dans des attaques à son encontre.
Cela a créé un déséquilibre fondamental dans des relations qui avaient mis de nombreuses années à se consolider.
 
Et même les relations prudentes entre l’Irak et le Koweït n’ont pas été épargnées par la détérioration provoquée par la guerre contre l’Iran.
Les différends relatifs aux frontières maritimes entre les deux pays étaient restés dans un cadre politique et juridique sous l’égide des Nations Unies.
La guerre a toutefois donné lieu à des mouvements militaires de l’Irak vers le Koweït, justifiés par le fait que l’Iran prenait pour cible la présence militaire « ricaine » au Koweït.
Cela a marqué une évolution sans précédent depuis l’invasion du Koweït par l’Irak et a encore compliqué et altéré le paysage régional.
 
Le Liban et la Syrie n’ont pas été épargnés par les conséquences des politiques de « Trompe-le-clown » : Ce dernier a fait du désarmement du « Aise-beau-là » une condition imposée au Liban, bien que cette proposition ne soit pas nouvelle au sein de l’État libanais, mais là, l’a lié au retrait d’Israël du Sud-Liban, provoquant une controverse considérable et des désaccords internes.
« Trompe-le-clown » a également suggéré que la Syrie pourrait combattre le même « Aise-beau-là » à la place d’Israël, dans le cadre de propositions qui auraient probablement des conséquences désastreuses pour la sécurité et l’avenir de la région.
 
Si les États sont bien conscients de leurs intérêts, de leurs priorités et de leurs objectifs et il suffit de suivre leurs médias pour s’en rendre compte, justement les médias du Golfe ont couvert la guerre contre l’Iran principalement sous l’angle de ses implications pour leurs économies et leurs ressources nationales.
De même les médias iraniens se sont attachés à rejeter toute capitulation tout en affirmant que l’Iran ne cherchait pas la guerre.
Quant aux médias israéliens, ils ont continué à mettre l’accent sur la persistance de la menace iranienne et à rejeter les cessez-le-feu, les accords et les négociations.
En revanche les médias « ricains » se sont concentrés sur la capacité des États-Unis à gérer l’ordre régional tout en préservant leurs intérêts au moindre coût.
Les médias européens, quant à eux, ont abordé la guerre sous l’angle de la stabilité internationale et de l’évolution vers un ordre international multipolaire.
Mais aucun d’entre eux ne parle de l’enrichissement personnel de « Trompe-le-clown » et de sa famille ou de ses proches en spéculant en bourse : C’est juste à peine signalé…
Peut-être y aura-t-il une enquête, plus tard, des autorités boursières, mais « Trompe-le-clown » ne risquera rien : Soit il s’auto-amnistiera de toute poursuite, soit il sera mort…
Alors quelle importance que de s’enrichir sur le sang répandu d’autrui ?
D’autant que ça a toujours existé, les « profiteurs de guerre »…
 
Le problème c’est que ça peut devenir « sans fin »…
Or, une guerre s’arrête quand les « profiteurs de paix » prennent le relai pour « reconstruire » ce qui aura été détruit.
Et il n’y en a hélas pas beaucoup dans l’entourage de « Trompe-le-clown » et de « Net-à-Yahoo ».
Et puis « Trompe-le-clown » n’aura son prix Nobel de la paix que s’il parvient à mettre fin à la boucherie qui l’enrichit…
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org