3IAtlas… quelques détails en plus.

Un fossile venu d’un autre système solaire
 
Les observations de la troisième comète interstellaire identifiée dans l’histoire de l’humanité continuent à montrer qu’elle présente une composition chimique surprenante et à nous donner des informations sur son origine.
Ces observations continuent aussi à soulever des interrogations quant à savoir si les conditions régnant dans notre propre Système solaire et qui ont fait naître la vie sont courantes ou inhabituelles dans la Voie lactée.
 
Une histoire qui débute, pour nous Terriens, fin août 2019 quand nous l’avons croisée du regard pour la première fois, mais qui a commencé il y a des dizaines ou des centaines de millions d’années, voire même plus… car nous ne connaissons pas encore l’âge de cet objet venu d’ailleurs.
Si nos comètes, nos astéroïdes et les météorites du Système solaire contiennent des informations précieuses sur la naissance et l’évolution très primitive du Soleil et de son cortège de planètes il y a environ 4,5 milliards d’années, elles contiennent aussi des informations sur la chimie prébiotique à l’origine de la vie sur Terre et peut-être ailleurs dans le Système solaire.
Mais nous constatons aussi depuis quelques années que des visiteurs venus d’autres systèmes planétaires pénètrent régulièrement dans le nôtre, même si malheureusement il ne s’agit pas de membres de civilisations extraterrestres avancées.
Quoique…
Pour l’heure, il convient de rappeler qu’il s’agit seulement de comètes interstellaires éjectées jadis de leurs lieux de naissance par le jeu des forces gravitationnelles dans d’autres systèmes solaires.
 
En l’occurrence, nous en sommes à la troisième comète interstellaire confirmée, détectée en premier par le système Atlas (Asteroid Terrestrial-impact Last Alert System), financé par la Nasa, d’où son nom de 3I/Atlas.
Parmi les instruments de l’humanité qui se sont tournés vers ce messager interstellaire, il y a eu le télescope spatial James-Webb (JWST), notamment alors que la comète interstellaire 3I/Atlas commençait à s’éloigner du Soleil en décembre 2025.
 
C’était en effet une occasion, jusqu’à tout récemment encore impensable, d’avoir des renseignements physico-chimiques sur les caractéristiques et la naissance d’un autre système solaire dans la Voie lactée et donc de pouvoir faire des comparaisons inédites avec le nôtre, pour tenter de savoir s’il était typique ou pas dans notre Galaxie et donc nous aussi qui y sommes nés.
 
Or, le télescope James-Webb révèle la composition surprenante de la comète interstellaire 3I/Atlas !
L’un des instruments mobilisés pour cela du JWST était le NIRSpec (spectrographe dans le proche infrarouge). Les données obtenues ont fait l’objet d’analyses exposées dans un article du célèbre journal Nature, article dont une version libre se trouve aussi sur arXiv.
Un autre article, qui complète le précédent, se trouve également sur arXiv et il provient d’une équipe menée par l’irrésistible astronome Cyrielle Opitom de l’Université d’Édimbourg.
C’est que la composition de la comète interstellaire 3I/Atlas se précise grâce à la radioastronomie. Et où l’on découvre qu’elle est anormalement bourrée d’alcool et contient un célèbre poison violent, nous disent les observations d’Alma !
Les astrochimistes de la noosphère ont cette fois-ci utilisé des instruments du Très Grand Télescope (VLT) de l’Observatoire européen austral (ESO). Les données collectées concernaient des molécules contenant du carbone et de l’azote présentes dans l’objet 3I/Atlas, notamment et à nouveau sous forme de cyanure.
 
Dans la chevelure (ou « coma ») gazeuse brillante de la comète 3I/Atlas, alors que ses glaces se sublimaient sous l’action de la chaleur du Soleil, NIRSpec a permis de déterminer des rapports chimiques d’abondance d’isotope impliquant le carbone et le deutérium (aussi appelé hydrogène lourd).
Ces rapports isotopiques impliquent des contraintes sur l’environnement dans lequel la comète s’est formée.
Le communiqué de la Nasa au sujet des résultats obtenus explique que « NIRSpec a révélé des taux de deutérium exceptionnellement élevés, environ 30 fois supérieurs à ceux observés dans les comètes de notre Système solaire. »
Cela suggère que 3I/Atlas pourrait provenir d’un système très froid, formé bien plus tôt dans l’histoire de notre Galaxie.
 
Par ailleurs, l’instrument NIRSpec n’a révélé que des traces de carbone 13 (contenant 7 neutrons pour 6 protons) par rapport au carbone 12, plus léger.
Cet élément indique également une origine très ancienne pour 3I/Atlas, car les systèmes stellaires s’enrichissent en carbone 13 au fil du temps, à mesure que des générations d’étoiles naissent et meurent dans la Galaxie.
C’est pourquoi l’on observe des taux plus élevés de carbone 13 dans notre propre système – autour de notre Soleil –, lequel s’est formé relativement récemment, il y a seulement 4,5 milliards d’années (pour un univers qui compte plus de 13 milliards d’années…).
 
En effet, les réactions de nucléosynthèse dans les étoiles massives nouvellement formées produisent tous les éléments et plusieurs de leurs isotopes du lithium jusqu’au fer, ces éléments étant ensuite injectés dans le milieu interstellaire par les explosions en supernovæ de ces étoiles.
Le même milieu permet la formation de nouvelles étoiles, etc. Ce cycle fait donc évoluer chimiquement les galaxies, ce qui permet de faire des datations.
 
Les cosmochimistes sont donc arrivés à la conclusion que 3I/Atlas pourrait s’être formée il y a 10 à 12 milliards d’années, durant la période de l’histoire qu’ils appellent le « midi cosmique » de l’Univers, une période où la formation d’étoiles battait son plein.
Comme seconde conclusion, ils pensent maintenant que son système d’origine se trouvait probablement au sein d’un nuage relativement froid et dense.
C’est en effet ce qu’implique pour eux l’abondance d’eau lourde déterminée dans 3I/Atlas, c’est-à-dire l’abondance des molécules d’eau ou au moins un atome d’hydrogène H est remplacé par un atome de deutérium D.
 
« Pour nous, scientifiques, la découverte de ces isotopes rares est fascinante, mais l’enjeu majeur réside dans l’examen des possibilités offertes par la chimie prébiotique ailleurs dans la galaxie. À ce jour, nous ne connaissons qu’un seul endroit dans le vaste cosmos où des ingrédients chimiques ont donné naissance à la vie : notre Système solaire, notre Terre.
L’analyse de ces objets interstellaires constitue une étape importante pour déterminer si les conditions propices à l’évolution de la vie sont fréquentes ou rares dans l’Univers », a déclaré, toujours dans le communiqué de la Nasa, la belle Stefanie Milam, du centre Goddard de la Nasa et co-auteure de l’étude publiée dans Nature.
 
Pour l’heure, on n’en sait pas plus, mais c’est déjà beaucoup…
Bon début de semaine après ce petit point d’information du cosmos !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
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Vingt-septième semaine 2026

Entre deux canicules…
 
— L’Iran et les USA ont accepté de cesser de s’attaquer « pour le moment » et prévoient de se rencontrer au Qatar afin de résoudre leurs différends concernant le détroit d’Ormuz.
— La vigilance orange canicule a été levée partout sauf dans Sud-Est et en « Corsica-Bella-Tchi-tchi » : Ma clim’ s’arrache les tripes et la mer est chaude…
— En Argentine, le chef de cabinet et fidèle de « Janvier-Mille-&-1 » démissionne.
— En nouvelle-Kanakie aucun camp n’a obtenu la majorité au Congrès : Les non-indépendantistes ont obtenu 24 sièges sur 54, contre 26 pour les listes indépendantistes, divisées en 3 groupes.
— Drame près de Nancy : 11 morts lors d’un baptême de parachutisme.
— Grand come-back de BlackBerry en Bourse : + 210 % à Wall Street depuis le début de l’année.
— Le baril de pétrole chute de — 20 % en juin, à 73 $.
— Un Australien de 58 ans a battu le record du cri humain le plus fort avec 122,4 décibels, c’est le bruit d’un avion au décollage…
— Le NPA-Anticapitaliste de « Poux-toux » et « d’Olive-Besace-not », a annoncé qu’il ne présenterait pas de candidat en 2027 afin de soutenir « Mes-Luches »… soutenu par des trotskistes, il faut en avoir envie.
— Plusieurs personnes tuées par balles à Stade, une ville de 50.000 habitants près de Hambourg.
— Le Conseil d’État valide l’autorisation environnementale de l’A69.
— Suez remporte un contrat à 2 Mds€ à Oman pour la gestion de l’eau durant 15 ans.
— EDF a signé un contrat de 3 Mds$ avec Oman pour le développement et l’exploitation d’une station de transfert d’énergie par pompage (Step) au niveau du barrage de Wadi Daysat, à 90 kilomètres au sud de la capitale Mascate. Première du genre dans le pays, cette infrastructure de stockage hydraulique permettra de stocker jusqu’à 2 GW d’énergie.
— « Le-Cornu-cocu » défend son bilan et promet 30.000 climatiseurs pour les hôpitaux. En a-t-il les sous, au moins ?
— Trois Ukrainiens blessés par une explosion provoquée par un « acte malveillant » à Monaco. L’une des victimes est l’oligarque ukrainien Vadim Ermolaev.
— L’Ibérie relève sa prévision de croissance 2026 à + 2,6 %.
— SpaceX a perdu 900 Mds$ de valorisation en moins d’un mois.
— Le géant du tabac British American Tobacco (BAT) vient d’annoncer la suppression de 5.500 postes dans le monde dans le cadre d’un « programme de transformation ».
— Après un suspense de 3 semaines, Keiko Fujimori est élue présidente du Pérou.
— Le ministère néerlandais de la Défense vient de publier une évaluation stratégique qui glace l’Europe : Moscou pourrait lancer une campagne militaire « limitée » contre un État membre de l’OTAN à peine un an après la fin du conflit ukrainien.
— Le gouvernement de « Gauloisie-fiscale » suspend sa taxe de 2 € sur les petits colis. L’UE prendra le relai avec une taxe de 3 €.
— Les USA frappent l’Iran après l’attaque d’un navire-cargo : « Trompe-le-clown » a qualifié cette action de « violation insensée »… Il parle de qui au juste ?
— Les « Écolologistes » déposent une motion de censure contre « l’impréparation » gouvernemental face aux défis de la canicule.
— L’inflation retombe à 1,8 % sur un an en juin (contre 2,4 % en mai) en raison notamment du « fort ralentissement » des prix du pétrole.
— L’Assemblée Nationale adopte pour la 3^ème fois la proposition de loi créant un droit à mourir. Avant, tu vivais éternellement, jusqu’à ce que mort s’en suive…
— Les « Gauloisiens-ruinés » disposent en moyenne d’un patrimoine net de 341.000 $ (environ 300.000 €), la médiane étant à 122.000 $ (107.000 €). Et les fins de mois sont toujours aussi difficiles : Heureusement qu’on leur paye leur essence !
— Le groupe Nosoli annonce la fermeture de 11 librairies Furet du Nord et Decitre.
— La Cour suprême protège le droit du sol US et inflige un camouflet à « Trompe-le-clown ».
— La même Cour suprême approuve l’exclusion des athlètes transgenres des compétitions féminines.
— Ce sont 88.000 plaintes qui sont finalement recensées pour violences sexuelles contre les enfants…
— Fonds européens : Des perquisitions dans une enquête visant l’ex-groupe du RN. On n’en finit pas de découvrir les vols de ces malfrats… là, il s’agit de détournements de fonds de l’Union par l’ancien groupe Identité et démocratie (ID), auquel appartenait le « Air-Haine ». Ce sont plus de 4,3 M€ qui auraient été indûment dépensés entre 2019 et 2024.
— Au Vénézuéla on compte déjà près de 2.000 morts dans les deux séismes qui ont frappé le pays.
— Les dates des scrutins Présidentielle 2027 dont polémique : Les 18 avril et 2 mai !
— Les USA lèvent finalement les restrictions sur Anthropic… On imaginait bien que…
— SAS va acheter 40 Airbus A330 pour plus de 10 Mds$.
— Le Royaume-Uni prévoit de porter son budget militaire à près de 300 Md£ (348 Mds€) sur les quatre prochaines années, afin de moderniser son armée.
— Le dollar atteint son plus haut niveau depuis un an : L’euro repasse sous 1,14$. — SpaceX va intégrer le Nasdaq le 7 juillet.
— Le Dow Jones atteint pour la première fois les 52.000 points (+ 8,6 % en 2026). — Les dépenses militaires russes bondissent de + 30 % sur un an au T1, soit environ 12 % du PIB sur la période.
— « Lyne-sait-tout » a été victime d’une cyberattaque touchant environ 12.800 salariés ou anciens salariés…
— La Cour suprême « ricaine » autorise « Trompe-le-clown » à virer les patrons d’agences indépendantes à sa guise, à l’exception de la Fed.
— Une centenaire lègue 1,7 M€ au musée des Beaux-Arts de Limoges.
— Les prisons tricolores comptaient 88.829 détenus au 1^er juin.
— « Gogol » condamné en Suède à verser 1,3 Md€ à Klarna pour son comparateur de prix Pricerunner (propriété du géant de la fintech Klarna). Le tribunal des brevets et de la concurrence de Stockholm a jugé que le moteur de recherche avait favorisé illégalement, et durant de nombreuses années, son propre service au détriment de son concurrent…
— La fédération « Teutonne » de football perquisitionnée pour soupçons de corruption…
— « Trompe-le-clown » salue des discussions « très bonnes » avec l’Iran.
— « Veau-qui-est » soutient officiellement « Kung-fu-Panda ».
— Le Parlement valide un budget des Armées à 436 Mds€ d’ici 2030.
— Première inculpation, dans l’attentat contre le Nord Stream en « Teutonnie », d’un suspect de nationalité ukrainienne soupçonné d’avoir été à la tête du commando responsable de la destruction du site.
— L’Europe de l’acier choisit ses amis et veut écraser les importations chinoises sous les droits de douane et les quotas.
— Les cadres du « Air-haine » persuadés que « Marinella-tchi-tchi » ne sera condamnée qu’à 18 ou 24 mois d’inéligibilité ce qui lui permettra de se présenter en 2027.
— L’Ukraine frappe pour la 2^ème fois en une semaine la raffinerie russe d’Oufa.
— « Trompe-le-clown » a enregistré 1,2 Md$ de revenus provenant de ses activités dans les cryptomonnaies en 2025 et 550 M$ de ses liens avec la start-up World Liberty Financial (WLF). Il fait également état de 635 M$ de royalties perçues en vertu d’un accord de licence lié à la cryptomonnaie qui porte son nom.
— « J’ai un âge qu’il n’a pas, je viens de la droite. Il vient de la gauche » « Kung-fu-panda » tacle « Gaby-@table ».
— La guerre civile en Birmanie aura fait plus de 100.000 morts depuis le coup d’État militaire de 2021.
— Le yen est à son plus bas niveau depuis 40 ans.
— Un important incendie, attisé par la sécheresse et le vent, a ravagé 800 hectares entre l’Hérault et l’Aude, où 420 pompiers sont déployés.
— KNDS reporte son entrée en Bourse. Le fabricant des canons Caesar et des chars du programme MGCS vaut entre 15 et 18 Mds€.
— Vague de chaleur extrême aux États-Unis pour les célébrations du 250^ème anniversaire du pays.
— Non-lieu pour « Aurore-du-Berger » dans l’affaire des crèches.
— L’épidémie d’Ébola a fait 438 morts pour 1.406 cas recensés, soit un taux de létalité de 31,2 %.
— Tesla a dépassé les attentes de Wall Street en annonçant ce jeudi la livraison de 480.126 véhicules au T2 2026, soit un bond de 25 % sur un an.
— L’OMS clôt officiellement le chapitre « Antar-virus ».
— La mortalité par overdose aux USA est en baisse.
— Sur les applis de rencontre, les hommes d’1,90 m ont 60 % de messages de plus que ceux d’1,70 m alors que les femmes d’1,88 m ont 40 % de messages en moins que celles d’1,65 m.
— L’économie « ricaine » n’a créé que 57.000 emplois en juin.
— L’ONU condamne fermement l’attaque russe massive contre Kiev rappelant que « toute attaque contre des civils et des infrastructures civiles est une claire violation du droit humanitaire international ».
— Déjà 7.000 départs de feu annonce « Le-cornu-cocu ».
— LFI et le P.Soce voteront la censure déposée par les « Écolologistes » contre la gestion de la canicule par le gouvernement mais pas le « Air-haine »…
— Le Vatican confirme l’excommunication des 6 évêques de la Fraternité Saint-Pie X et des « fidèles laïcs qui y adhèrent formellement », soit 600.000 partisans dans le monde dont 50.000 en « Gauloisie-hérétique ».
— La Russie a perdu 1,4 M de soldats depuis le début de la guerre en Ukraine (dont 450.000 tués) soit « 9 fois plus que le cumul des pertes subies par les Soviétiques et les Russes dans toutes les guerres depuis la 2^nde Guerre Mondiale ».
— Premières estimations des dégâts causés par la canicule pour les agriculteurs : — 30 % de production pour le maïs cette année, — 50 % pour le houblon ou les carottes dans certaines régions, jusqu’à — 20 % de production dans la filière arboricole (pommes, abricots, pêches), plus une « forte tension hydrique » pour le reste des fruits/légumes et mort de 2,5 à 3 M de volailles (environ 1 % de la production nationale)
— En 2025, la « Gauloisie-des-pâturages » a connu un excédent commercial de 180 M€ dans l’agroalimentaire, le total le plus faible depuis 1978 (l’excédent était encore de 10 Mds€ il y a 10 ans…)
— Le propriétaire du Tagor de la flotte fantôme russe, condamné à 1 M€ d’amende par un tribunal des affaires maritime gauloisien.
— Le « Teuton » Quantum Systems lève 1,2 Md$.
— L’amende de l’UE de 4,1 Mds€ à « Gogol » confirmée.
— L’action Sodexo a bondi de près de + 10 %, après la publication d’une croissance organique de + 2,0 % au troisième trimestre.
— La température moyenne à la surface des océans, qui couvrent près de 70 % de la planète, a atteint 21 °C en juin.
— On compte une surmortalité d’au moins 2.025 décès dus à la canicule, soit une + 29 % de décès supplémentaires par rapport à la semaine précédente et même + 60 % en « Île-de-Gauloisie ».
— L’ONU a alerté vendredi sur un renforcement rapide du phénomène climatique naturel El Niño en cours qui devrait atteindre une « forte intensité » entre juillet et septembre (niveau 3 sur 4), augmentant la probabilité de phénomènes météorologiques extrêmes dans le monde.
— Le PAN Charles-de-Gaulle quitte le Moyen-Orient.
— Le Portugal demande des renforts face aux incendies.
— Le bilan du double séisme qui a frappé le Vénézuéla s’élève désormais à 2.645 morts et 12.666 blessés.
— Uber a été condamné pour concurrence déloyale par le tribunal des activités économiques de « Paris-sur-la-Seine » après une campagne publicitaire reprenant le lumineux des taxis parisiens…
— 100.000 postes vont être supprimés chez Volkswagen dans le cadre d’une restructuration radicale de son organisation industrielle.
— Le chancelier « Merdze » annonce des réformes, 10 Mds€ de baisses d’impôts pour les ménages « teutons » et fait le pari de la capitalisation obligatoire tout en relevant encore l’âge de départ en retraite.
— La Fonderie de Bretagne, 250 salariés à Caudan (Morbihan), a été placée en redressement judiciaire par le tribunal de commerce de Lorient.
— La Cour de cassation estime qu’au nom de « l’intérêt supérieur de l’enfant », la « Gauloisie-internationale » doit reconnaître la filiation des enfants issus d’une gestation pour autrui (GPA) actée par un tribunal étranger.
— Entre 15 M et 20 M de personnes (plus d’1 Iranien sur 5) sont attendues à Téhéran pour les funérailles de l’ex guide suprême Ali Khamenei tué en février dernier…
— Les émissions de gaz à effet de serre « d’Amazone » et de « Gogol » ont bondi respectivement de + 58 % et de + 82 % depuis 2019 en raison de leurs investissements massifs dans l’IA. « Gogol » consomme désormais autant d’électricité que la Grèce toute entière, ventilateurs inclus.
— Après la Finlande, la Lituanie supprime à son tour de sa constitution l’interdiction de stationner des armes nucléaires sur son territoire afin de « faire intégralement partie de (la) dissuasion nucléaire » otanienne contre la Russie. L’étau se resserre…
— Chanel achète le chemisier Charvet.
— « Gaby-@table » propose 0 % de déficit en 2037 !
— Chaos total chez Lidl lors des mises en vente de climatiseurs.
— « Trompe-le-clown » réaffirme qu’il va arrêter son soutien à l’OTAN.
— Déjà détenteur de la marque de burgers en « Gauloisie-gourmande » avec sa société Bertrand Franchise, Olivier Bertrand rachète Burger King en Suisse en remplacement du fonds Bridgepoint.
— Un homme s’est immolé par le feu devant le siège des Nations Unies à New York.
— Kiev dément la prise de Kostyantynivka annoncée par Moscou.
— Le premier cas d’Ébola détecté en « Gauloisie-médicale » est désormais guéri.
— Le gouvernement entend faire adopter dès mardi la proposition de loi instaurant une « présomption de légalité des tirs d’usage » pour les forces de l’ordre. Une pétition réclamant son rejet a déjà recueilli près de 150.000 signatures en une semaine.
— Un second dispositif d’aides exceptionnelles aux entreprises du transport routier entre en vigueur. Le gouvernement assouplit les critères d’éligibilité afin de permettre à davantage d’entreprises fragilisées par la hausse des prix du carburant d’en bénéficier. Et c’est qui qui paye ?
— La journaliste mexicaine Roxana Guzman, enlevée mi-juin à son domicile dans l’État de Veracruz, a été retrouvée morte, a annoncé le parquet. Huit personnes, dont quatre policiers municipaux, ont été arrêtées dans cette affaire.
— « Nanar-Art-Now » a reçu un redressement fiscal d’impôt sur le revenu et de cotisations sociales, ainsi que d’impôt sur la fortune d’environ 22,5 M€ selon une décision de la justice administrative qu’il compte contester.
— L’incendie près de la Costa Brava, en partie maîtrisé, a déjà brûlé 2.200 hectares
— 20.000 personnes manifestent contre le congrès de l’AfD en « Teutonnie ».
— Les ventes d'alumine à la Russie jettent une ombre sur la présidence irlandaise de l’UE et suscitent des questions embarrassantes…
— Téhéran envisage un droit « spécial » pour les pays amis afin de franchir le détroit d’Ormuz.
— « Pal-Poux-tine » aurait échangé avec « Trompe-le-clown » par téléphone à l’occasion des 250 ans des États-Unis. Plus tôt, Kiev avait également annoncé que le président ukrainien « Zèle-en-ski » s’était également entretenu par téléphone avec « Trompe-le-clown ».
— Celui-ci affirme que « Net-à-Yahoo » « sait qui est le patron »…
— Le feu ravage 930 hectares dans les Pyrénées-Orientales et va modifier le parcours de 3^ème étape du Tour de « Gauloisie-à-vélo »…
— La Russie affirme que des drones ukrainiens ont touché un terminal pétrolier à Saint-Pétersbourg.
— La Chine annonce la tenue en juillet de ses exercices navals annuels avec la Russie.
— Face aux divisions à gôche pour la présidentielle de 2027, « Olive-Fort » propose de trancher par les urnes. De très grandes urnes alors !
— Preuve de l’impact de la canicule sur le trafic de la RATP, la fréquentation a chuté la semaine dernière de — 15 % dans les métros/RER et jusqu’à — 30 % dans les bus.
— « Fab-Rousse-Aile » réélu avec plus de 70 % des voix à la tête du Parti communiste des staliniens-historiques se présentera à la présidentielle.
— L’Opep+ augmente ses quotas de production de 188.000 barils par jour pour août.
— « Mes-Luches » est « convaincu » qu’il éliminera le « Air-haine », « peut-être dès le premier tour ». En tout cas au second !
— Karim Bouamrane (P.Soce) renvoie « dos à dos » le « Air-haine » et « Insoumis » : « Entre Goebbels et Staline, j’aurais choisi De Gaulle ». Lui refuse de participer à une primaire à gôche, et se dit convaincu de se qualifier pour le second tour en 2027. Ils vont être nombreux…
— Avec des vents de 260 km/h, équivalents à un ouragan de catégorie 5, et des rafales pouvant atteindre 315 km/h, le super typhon Bavi, « très dangereux », va toucher terre sur l’île « ricaine » de Rota dans le Pacifique.
— 250 bougies, un enterrement qui a duré 6 jours ou comment l’Iran a transformé le 4 juillet « ricain » en jour de jugement dernier : Appels à tuer « Trompe-le-clown » et à la mort d’Israël lors des funérailles d’Ali Khamenei.
— L’incendie près du mont Canigou a déjà parcouru 1.500 hectares et il ne s’affaiblit pas, attisé par le vent, la sécheresse et la canicule qui frappe le département. 10.000 personnes évacuées.
— Le gouvernement « Teuton » envisage de restreindre l’accès aux renseignements pour les ministres régionaux d’extrême droâte…
— « Kung-Fu-Panda » promet la plus grande refonte de l’école « depuis Jules Ferry ».
— Au Vénézuéla, le bilan du double séisme se monte à 3.342 morts.
— Dassault éjecté du projet EuroDrone à 7 Mds€ après l’échec du SCAF. Le constructeur tricolore humilié 2 fois par Airbus qui leur a dit « dehors » !
 
À la semaine prochaine pour la suite des aventures de la belle planète-bleue !
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
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Action en restitution de valeurs mobilières.

Son imprescriptibilité est affirmée
 
En matière d’action en restitution, la prescription semble avoir le pied marin. Elle tangue entre imprescriptibilité et prescription quinquennale.
Après avoir retenu que l’action en restitution fondée sur un contrat de dépôt, de prêt ou de mandat constitue une action mobilière, soumise comme telle à la prescription de droit commun des actions personnelles ou mobilières, la Cour de cassation a admis l’imprescriptibilité d’une action en restitution, comme procédant du droit de propriété avant de revenir à sa première solution.
À l’aune de cette succession de décisions, l’action en restitution semblait donc condamnée à une valse-hésitation.
 
Mais pas du tout : L’arrêt rendu par la chambre commerciale le 20 mai 2026 ajoute un nouveau couplet à cette palinodie jurisprudentielle. Il affirme l’imprescriptibilité de l’action en restitution intentée par le titulaire de valeurs mobilières au motif qu’elle « naît de son droit de propriété ».
 
L’affaire trouvait son origine dans la transmission successive de comptes-titres entre plusieurs établissements bancaires. Leur titulaire réclamait, plusieurs années plus tard, la restitution des valeurs mobilières qui y étaient inscrites.
Et en l’espèce, M. G. était titulaire de plusieurs comptes ouverts dans les livres de la Banque La Hénin, la « honteuse », aux droits de laquelle est venu le Crédit foncier de « Gauloisie ».
Ces comptes ont ensuite été transférés à la Banque Palatine, à la suite d’un apport partiel d’actif.
En 2021, M. G. a assigné cette dernière afin d’obtenir le transfert des valeurs mobilières inscrites sur ces comptes-titres.
 
La Cour d’appel a toutefois déclaré son action irrecevable comme prescrite.
Dur.
Selon les juges du fond, la demande s’analysait en une action en restitution fondée sur un contrat de dépôt, soumise à la prescription de droit commun des actions personnelles ou mobilières. Or, plus de cinq ans s’étaient écoulés depuis que le client avait été informé que la banque ne détenait plus les titres.
La solution était implacable, du moins si l’article 2224 du code civil et l’article L. 110-4 du code de commerce avaient bien vocation à gouverner l’action.
 
C’est précisément ce que contestait le pourvoi.
Il soutenait que l’action en restitution engagée par le déposant d’un bien mobilier, lorsqu’elle tend au rétablissement de son plein droit de propriété sur ce bien, est imprescriptible en vertu de l’article 2227 du code civil.
Elle ne saurait, partant, être soumise au délai de prescription applicable aux actions personnelles ou mobilières.
 
Toute la difficulté tenait donc à la nature de l’action. Fallait-il y voir une action personnelle ou mobilière, soumise à la prescription quinquennale en tant qu’elle tendait à l’exécution d’une obligation de restitution née d’un dépôt ?
Ou devait-elle, au contraire, être regardée comme procédant du droit de propriété, et dès lors comme imprescriptible ?
 
La chambre commerciale retient cette seconde analyse. « L’action par laquelle le titulaire de valeurs mobilières en réclame la restitution à celui à qui il les a remises à titre précaire naît de son droit de propriété » (pt 8).
Elle censure en conséquence l’arrêt d’appel : C’est par fausse application des articles 2224 du code civil et L. 110-4 du code de commerce, et par refus d’application de l’article 2227 du code civil, que la cour d’appel avait déclaré l’action prescrite.
Ou l’art de s’emmêler les pieds dans le tapis…
 

Cour de cassation

 
Chronologie de l’affaire : Cour d'appel - Paris
Pôle 5 - Chambre 6
03/07/2024. N° 23/15951
 
Arrêt du 20 mai 2026
M. VIGNEAU, président
Arrêt n° 239 FS-B
Pourvoi n° S 25-10.350
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 MAI 2026
M. [C] [G], domicilié [Adresse 1] (Suisse), a formé le pourvoi n° S 25-10.350 contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2024 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant à la société Banque palatine, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Jallut, conseillère référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M. [G], de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Banque palatine, et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, à la suite duquel le président a demandé aux avocats s'ils souhaitaient présenter des observations complémentaires, après débats en l'audience publique du 24 mars 2026 où étaient présents M. Vigneau, président, Mme Jallut, conseillère référendaire rapporteure, Mme Schmidt, conseillère doyenne, Mme Guillou, MM. Bedouet, Calloch, Mme Gouarin, Mme Valay-Brière, conseillers, M. Boutié, Mmes Coricon, Buquant, de Naurois, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, et Mme Sezer, greffière de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, du président et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 3 juillet 2024), M. [G] était titulaire de plusieurs comptes titres ouverts dans les livres de la Banque la hénin, aux droits de laquelle est venu le Crédit foncier de France.
2. Les comptes de M. [G] ont été transférés à la Banque palatine.
3. Le 31 août 2021, M. [G] a assigné la Banque palatine pour qu'il lui soit fait injonction de transférer les valeurs mobilières inscrites sur les comptes titres qui lui avaient été transmis par la Banque la hénin.
 
Examen du moyen
Sur le moyen pris en sa première branche
Énoncé du moyen
4. M. [G] fait grief à l'arrêt de déclarer prescrite son action en restitution, alors « que l'action en restitution engagée par le déposant d'un bien mobilier, qui tend au rétablissement de son plein droit de propriété sur le bien, est imprescriptible ; que dès lors, en retenant, pour dire irrecevable car prescrite la demande de M. [G] en restitution des sommes inscrites sur les comptes titres transférés dans les livres de la banque Palatine en 2008, que le délai de prescription de l'action en restitution est de cinq ans et court à compter du moment où le dépositaire informe le déposant ne plus être détenteur des biens, la cour d'appel a violé, par fausse application, les articles 2224 du code civil et L. 110-4 du code de commerce et, par refus d'application, l'article 2227 du code civil. »
 
Réponse de la Cour
Vu les articles 2224 et 2227 du code civil et l'article L. 110-4 du code de commerce :
5. Il résulte de la combinaison du premier et du dernier de ces textes que les actions personnelles ou mobilières entre commerçants et non-commerçants se prescrivent par cinq ans à compter du jour où le titulaire d'un droit a connu ou aurait dû connaître les faits lui permettant de l'exercer.
6. Il résulte du deuxième que, sauf disposition légale contraire, le droit de propriété est imprescriptible.
7. Pour déclarer prescrite l'action de M. [G] contre la banque, l'arrêt retient que la demande de transfert de valeurs mobilières s'analyse en une action en restitution fondée sur un contrat de dépôt, de prêt ou de mandat, qui doit être à ce titre soumise à la prescription commerciale de droit commun.
8. En statuant ainsi, alors que l'action par laquelle le titulaire de valeurs mobilières en réclame la restitution à celui à qui il les a remises à titre précaire naît de son droit de propriété, la cour d'appel a violé par fausse application les premier et troisième textes susvisés et par refus d'application le deuxième.
 
PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur l'autre grief, la Cour :
CASSE ET ANNULE, en toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 3 juillet 2024, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ;
Remet l'affaire et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Versailles ;
Condamne la société Banque palatine aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Banque palatine et le condamne à payer à M. [G] la somme de 3.000 euros ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé publiquement le vingt mai deux mille vingt-six par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
 
En conséquence de quoi, le délai de prescription prévu aux articles 2224 du code civil et L. 110-4 du code de commerce n'est pas applicable à l'action par laquelle le titulaire de valeurs mobilières en réclame la restitution à celui à qui il les a remises à titre précaire, ladite action naissant de son droit de propriété et relevant à ce titre, sauf cas prévu par la loi, des dispositions de l'article 2227 du code civil.
On en conclut qu’est imprescriptible l’action par laquelle le titulaire de valeurs mobilières inscrites sur des comptes-titres qui en réclame la restitution à celui qui les détient à titre précaire, dès lors qu’elle naît de son droit de propriété.
Logique, quoi…
Mais ça va mieux en l’affirmant haut & fort…
 
Bonne poursuite de votre week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org