Servitude et modification de son assiette…

Le fonds servant doit pouvoir servir son propre projet.
 
Ça peut paraître logique de prime abord, mais nous n’en étions pas certains jusqu’à cet arrêt du début du mois…
 

COUR DE CASSATION

 
Arrêt du 1^er octobre 2026
Mme PROUST, conseillère doyenne faisant fonction de présidente
Troisième chambre civile
Arrêt n° 543 FS-B
Pourvoi n° E 25-13.283
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 1^ER OCTOBRE 2026
1°/ Le syndicat des copropriétaires du domaine de la Tuque, [Adresse 2], représenté par MM. [L] et [U] [Z], syndics bénévoles,
2°/ M. [U] [Z],
3°/ Mme [C] [Z],
4°/ M. [L] [Z],
5°/ Mme [Q] [D], épouse [Z],
tous quatre domiciliés [Adresse 2],
ont formé le pourvoi n° E 25-13.283 contre l'arrêt rendu le 18 décembre 2024 par la cour d'appel de Toulouse (1^ère chambre - section 1), dans le litige les opposant :
1°/ à la société Foncière Toulouse ouest, société en nom collectif, dont le siège est [Adresse 3],
2°/ à M. [F] [X], domicilié [Adresse 2],
défendeurs à la cassation.
 
Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, deux moyens de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de M. Baraké, conseiller référendaire, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du syndicat des copropriétaires du domaine de la Tuque, de MM. [U] et [L] [Z], de Mmes [C] et [Q] [Z], de la SARL Gury & Maitre, avocat de la société Foncière Toulouse ouest, et l'avis de Mme Compagnie, avocate générale, après débats en l'audience publique du 7 juillet 2026 où étaient présents Mme Proust, conseillère doyenne faisant fonction de présidente, M. Baraké, conseiller référendaire rapporteur, Mme Grandjean, conseillère faisant fonction de doyenne, Mme Grall, M. Bosse-Platière, Mmes Pic, Oppelt, Georget, conseillers, Mmes Aldigé, Gallet, Davoine, MM. Pons, Choquet, conseillers référendaires, et Mme Maréville, greffière de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure :
1. Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 18 décembre 2024), par acte notarié du 20 février 1970, M. [E] [X] et son épouse, Mme [W], aux droits desquels est venu M. [F] [X], ont vendu à M. [M] [Z] et son épouse, Mme [I], six parcelles de terre aujourd'hui propriété du syndicat des copropriétaires de la copropriété du domaine de la Tuque, de MM. [U] et [L] [Z] et de Mmes [C] et [Q] [Z] (les consorts [Z]).
2. Par acte du même jour, M. [E] [X] a consenti à M. [M] [Z] une servitude de passage grevant les parcelles aujourd'hui cadastrées section BD n° [Cadastre 1] et [Cadastre 2], pour lui permettre, depuis les parcelles vendues par l'acte du 20 février 1970, cadastrées section A n° [Cadastre 3] et [Cadastre 4] et depuis regroupées et cadastrées section BD n° [Cadastre 5], de rejoindre la voie publique.
3. La société Foncière Toulouse ouest (la société Foncière), actuelle propriétaire de la parcelle cadastrée section BD n° [Cadastre 1] grevée de servitude et de plusieurs autres parcelles contiguës, a obtenu un permis de démolir et d'aménager sur ses fonds une zone d'activités à vocation industrielle et artisanale.
4. Elle a assigné le syndicat des copropriétaires et les consorts [Z], ainsi que M. [F] [X], propriétaire de la parcelle cadastrée section BD n° [Cadastre 2] en déplacement de l'assiette de la servitude instituée par l'acte du 20 février 1970.
 
Examen des moyens
Sur le premier moyen, pris en ses quatrième et cinquième branches, et sur le second moyen, pris en ses quatrième et cinquième branches
 
Motivation
5. En application de l'article 1014, alinéa 2, du code de procédure civile, il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces griefs qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation.
 
Sur le premier moyen, pris en ses première à troisième branches
Énoncé du moyen
6. Le syndicat des copropriétaires et les consorts [Z] font grief à l'arrêt d'ordonner le déplacement de la servitude de passage conventionnelle stipulée dans l'acte du 20 février 1970, alors :
« 1°/ que le propriétaire du fonds dominant ne peut offrir au propriétaire de l'autre fonds un autre endroit pour l'exercice de ses droits que si l'assignation primitive lui est devenue plus onéreuse, ou l'empêche d'y faire des réparations avantageuses ; que, pour autoriser le déplacement de la servitude, l'arrêt a énoncé que, dans le cadre du permis d'aménager visant à créer une zone d'activités industrielle et artisanale, le maintien de la servitude de passage, existant depuis les années 1970, affectait directement le macrolot 5 du propriétaire du fonds servant, en réduisant sa constructibilité et en entraînant un manque à gagner, et que cette situation avait créé une gêne sérieuse tant à l'exécution qu'au respect du permis d'aménager obtenu ; qu'en se prononçant de la sorte quand cette gêne – qui provenait uniquement d'une décision unilatérale du promoteur d'aménager le terrain qu'il savait pourtant grevé d'une servitude – ne constituait pas un accroissement de l'onérosité de l'assignation primitive, la cour d'appel a violé l'article 701 du code civil ;
2°/ que, pour autoriser le déplacement de la servitude, l'arrêt attaqué a énoncé que, dans le cadre du permis d'aménager visant à créer une zone d'activités industrielle et artisanale, le maintien de la servitude de passage, existant depuis les années 1970, affectait directement le macrolot 5 du propriétaire du fonds servant, en réduisant sa constructibilité et en entraînant un manque à gagner, et que cette situation avait créé une gêne sérieuse à la réalisation de travaux avantageux pour le fonds grevé ; qu'en assimilant à des réparations avantageuses le projet d'édification de constructions nouvelles, la cour d'appel a violé l'article 701 du code civil ;
3°/ que, pour autoriser le déplacement de la servitude, l'arrêt attaqué a déclaré que le permis d'aménager obtenu par la propriétaire du fonds servant imposait des prescriptions spécifiques en matière d'accès et de sécurité, interdisant aux futurs acquéreurs de lots d'établir des débouchés à proximité des carrefours, et en a inféré que le débouché actuel du chemin de servitude sur la [Adresse 6] ne respectait pas ces règles, notamment en raison de l'interdiction de tourner à gauche ; qu'en énonçant que cette situation avait créé une gêne sérieuse tant à l'exécution qu'au respect du permis d'aménager obtenu, quand la servitude de passage n'était pas concernée par les aménagements négociés entre le propriétaire du fonds servant et la mairie, lesquels ne visaient du reste que les nouveaux acquéreurs de lots, la cour d'appel a violé l'article 701 du code civil. »
 
Réponse de la Cour
7. Aux termes de l'article 701 du code civil, le propriétaire du fonds débiteur de la servitude ne peut rien faire qui tende à en diminuer l'usage, ou à le rendre plus incommode. Ainsi, il ne peut changer l'état des lieux, ni transporter l'exercice de la servitude dans un endroit différent de celui où elle a été primitivement assignée. Mais cependant, si cette assignation primitive était devenue plus onéreuse au propriétaire du fonds assujetti, ou si elle l'empêchait d'y faire des réparations avantageuses, il pourrait offrir au propriétaire de l'autre fonds un endroit aussi commode pour l'exercice de ses droits, et celui-ci ne pourrait pas le refuser.
8. Dès lors, lorsque l'assignation primitive de la servitude de passage grevant son fonds lui occasionne une gêne sérieuse, laquelle peut résulter de sa volonté de modifier les modalités d'exploitation de son fonds, le propriétaire du fonds servant peut offrir au propriétaire du fonds dominant, qui ne peut le refuser, un endroit aussi commode pour l'exercice de ses droits.
9. La cour d'appel a, d'abord, constaté que la société Foncière avait obtenu le 27 juillet 2011, en vue de réaliser une zone d'activités à vocation industrielle et artisanale, un permis de démolir et d'aménager sur la propriété foncière lui appartenant, comprenant les parcelles cadastrées section BD n° [Cadastre 1], BE n° [Cadastre 7] et [Cadastre 8], jusqu'à 31 lots pour une surface constructible de 68.546 m², le permis stipulant notamment le respect du cahier de prescriptions relatif à la voirie établi par la commune, avec une sortie de la zone en dehors des carrefours aménagés sur la [Adresse 6].
10. Elle a, ensuite, relevé que le maintien de l'assiette de la servitude de passage conduirait à couper les lots concernés en deux, ce qui générerait des complications d'utilisation et de gestion pour les occupants des fonds et que la diminution des capacités de constructibilité au regard des prescriptions imposées par le plan local d'urbanisme impliquait une perte financière.
11. Elle en a souverainement déduit que le maintien de la servitude caractérisait une gêne sérieuse et a, à bon droit, retenu que la société Foncière pouvait dès lors offrir aux propriétaires du fonds servant un endroit aussi commode pour l'exercice de leurs droits.
12. Le moyen n'est donc pas fondé.
 
Sur le second moyen, pris en ses première à troisième branches
Énoncé du moyen
13. Le syndicat des copropriétaires et les consorts [Z] font le même grief à l'arrêt, alors :
« 1°/ que le propriétaire du fonds dominant ne peut offrir au propriétaire de l'autre fonds un autre endroit pour l'exercice de ses droits que si ce dernier est aussi commode que l'assignation primitive ; que l'arrêt attaqué a énoncé que le nouveau tracé de la servitude risquait d'entraîner des rallongements de trajet pour rejoindre les giratoires et aggraver l'encombrement de la nouvelle servitude, laquelle devait traverser la nouvelle zone aménagée, plus fréquentée en raison de la création de la zone commerciale et artisanale, comparée à l'ancien chemin de servitude ; qu'en autorisant le déplacement de la servitude quand elle constatait pourtant que, par rapport à l'ancien tracé, le nouvel axe générait des contraintes supplémentaires en termes de distance à parcourir et de fluidité du trafic, la cour d'appel a violé l'article 701 du code civil ;
2°/ qu'en affirmant que le nouveau tracé de la servitude permettait un accès sécurisé à la voie publique, bénéficiant de voies pourvues de revêtement, de carrefours aménagés, et de l'éclairage public, ce qui caractérisait une amélioration par rapport à l'état antérieur, quand les considérations concernant l'aménagement sécurisé du nouveau tracé n'étaient pas de nature à exclure l'incommodité de la nouvelle assiette, statuant ainsi par des motifs inopérants, la cour d'appel a violé l'article 701 du code civil ;
3°/ que, pour déclarer que le nouveau plan de circulation ne rendait pas l'assiette de la nouvelle servitude moins commode que l'ancienne emprise, l'arrêt attaqué a pris prétexte de ce que l'interdiction de tourner à gauche s'imposait dans toute la zone aménagée pour des raisons de sécurité et de régulation du trafic ; qu'en se prononçant de la sorte quand ces prescriptions relatives à la circulation dans la zone à aménager découlaient exclusivement des engagements pris par le lotisseur, dans le cadre de son projet, avec la mairie et le conseil départemental, et ne visaient du reste que les nouveaux acquéreurs de lots, la cour d'appel a violé l'article 701 du code civil. »
 
Réponse de la Cour
14. Ayant retenu que le nouveau tracé proposé ne présentait aucun inconvénient réel pour les propriétaires du fonds dominant, pour être rectiligne et rejoindre directement la voirie nouvellement réalisée dans la zone aménagée, qu'il permettait un accès mieux sécurisé à la voie publique que l'ancien chemin de servitude, compte tenu de l'interdiction de tourner à gauche imposée pour des raisons de sécurité et de régulation du trafic, la cour d'appel en a souverainement déduit que la nouvelle assiette proposée, en dépit d'un allongement possible des parcours pour rejoindre l'un ou l'autre des giratoires créés, ne rendait pas plus incommode l'usage de la servitude, dont l'objet essentiel était d'offrir un accès à la voie publique.
15. Le moyen n'est donc pas fondé.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne le syndicat des copropriétaires de la copropriété du domaine de la Tuque, MM. [U] et [L] [Z] et Mmes [C] et [Q] [Z] aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par le syndicat des copropriétaires de la copropriété du domaine de la Tuque, MM. [U] et [L] [Z] et Mmes [C] et [Q] [Z] et les condamne in solidum à payer à la société Foncière Toulouse ouest la somme de 3.000 euros ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé publiquement le premier octobre deux mille vingt-six par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
 
De vous à moâ, tourner à gôche, de toute façon, c’est ignominieux, même en politique !
Mais vous aurez compris que dans cette affaire-là, par un acte de 1970, une servitude conventionnelle de passage avait été consentie pour permettre à des parcelles de rejoindre la voie publique.
Devenue propriétaire de l’une des parcelles grevées, une société obtint le 27 juillet 2011 un permis de démolir et d’aménager une zone d’activités industrielles et artisanales de trente-et-un lots, assorti de prescriptions de voirie imposant une sortie hors des carrefours aménagés.
Elle assigne alors les propriétaires du fonds dominant, un syndicat de copropriétaires et plusieurs particuliers, en déplacement de l’assiette, ce que la Cour d’appel de Toulouse ordonna le 18 décembre 2024.
Le pourvoi soutenait donc que la gêne procédait de la seule décision d’un promoteur qui savait le terrain grevé, des constructions nouvelles n’étant pas, au surplus, des « réparations avantageuses ». Il contestait aussi la commodité d’un tracé plus long, traversant une zone plus fréquentée (l’interdiction de virer à gôche).
 
La Cour de cassation rejette le pourvoi au motif que lorsque l’assignation primitive occasionne au propriétaire du fonds servant « une gêne sérieuse, laquelle peut résulter de sa volonté de modifier les modalités d’exploitation de son fonds », celui-ci peut offrir un autre endroit tout aussi commode, que le propriétaire du fonds dominant ne peut alors pas refuser.
Les juges du fond ont pu retenir que le nouveau tracé préservait l’« objet essentiel » de la servitude, à savoir l’accès sécurisé à la voie publique.
 
Par conséquent, cet arrêt confirme la possibilité de modifier le tracé lorsque la modification est indifférente au fonds dominant et utile au fonds servant.
Il admet surtout, de manière bienvenue, que la gêne procède du propre fait du propriétaire du fonds servant.
En conséquence, une servitude qui grève un fonds n’a pas vocation à le figer : Le propriétaire du fonds servant peut imposer le déplacement de l’assiette d’une servitude lorsque celle-ci contrarie le projet qu’il forme lui-même pour son fonds.
Ça peut paraître logique de prime abord, mais nous n’en étions pas certains jusqu’à cet arrêt du début du mois…
(C’est exactement ce que je disais en amont de cet exposé : Je radote un peu depuis peu…)
 
Bonne poursuite de votre week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Flash Info

Jean-Paul rapporte à Jean-Marc que…
 
« — J’ai appris qu’un numéro vert avait été mis en place par l’assurance maladie pour aider les daltoniens…
— Et alors ? Qu’est-ce que tu veux que ça me fasse ? Tu es concerné ?
— Non et l’opérateur a déclaré que pour l’instant c’était très calme… »
 
Jean-Paul fait du bénévolat chez SOS urgence
« — Allo, les urgences vous écoutent !
— J’ai un ami qui vient de faire un malaise.
— Quel est son groupe sanguin ?
— A +
— Bonne soirée à vous aussi, monsieur…
— Je… »
 
Rapportée par Dumè, un commerçant de fringues à Île-Rousse.
Un déséquilibré, barbu et en djellaba fait irruption dans le magasin en brandissant un grand couteau et en hurlant « ALLAH EST GRAND ! »
« Ne vous inquiétez pas, ici on a toutes les tailles ! »
 
Jean-Paul, un soir, au bar devant une bière, en compagnie de Jean-Marc :
« — Je propose un nouveau concept…
— Ah ? Et c’est quoi ?
— On ferait la tournée des bars le soir à la sortie du boulot avec des inconnus…
— Pourquoi pas…
— Et on appelerait ça le « coboiturage » !
— Boiturage ou biturage ? »
 
Un peu plus tard, les mêmes devant une autre bière :
« — J’ai une question pour toi qui sais toujours tout sur tout…
— Laquelle ?
— À ton avis, est-ce que le changement climatique parviendra à avoir un impact sur la recette de la pizza « quatre saisons » ?
— Sur Vivaldi, probablement…
— Vivaldi ??? »
 
Jean-Paul drague une MILF esseulée en boîte de nuit :
« — Vous voyez, il y en a qui mise tout sur leur physique…
— …
— Moi je mise tout uniquement sur vos problèmes de vue !
— … »
 
Le lendemain, il raconte sa soirée à Jean-Marc, un verre de bière à la main :
« — On était en train de faire l’amour et je ne sais pas pourquoi, tout d’un coup je lui dis ‘‘je t’aime’’.
— Et alors qu’est-ce qu’elle t’a dit ?
— Elle a dit un truc du genre c’est gentil mais tu dois quand même me payer ! »
 
La police flamande a retrouvé un bébé dans un frigidaire entre le fromage et une bouteille de vin rouge.
Le monde entier s’étrangle d’indignation : Pauvre enfant !
Jean-Paul à Jean-Marc :                                
« — Des sauvages dans ce pays-là : Du vin rouge au frigo !!! Quel scandale !
— Et ça se dit civilisé, après ça ! »
 
Plus tard, les mêmes :
« — Au début, ils te disent de boire beaucoup à cause de la canicule…
— Oui, il ne faut pas hésiter, même si ça fait pisser plus que d’ordinaire.
— Peut-être, mais après ils en profitent pour te retirer ton permis de conduire !
— Ah ça… C’est bien vrai, ça ! »
 
Toujours les mêmes :
« — Dis donc, toi qui sais toujours tout sur tout…
— Oui ?
— Toi, quand on te dit « Allah », tu réponds quoi ?
Akbar ou queue-leu-leu ?
— … »
 
Encore les mêmes, un peu plus tard dans la journée :
« — Je me demandais…
— Quoi donc ?
— Pourquoi tu n’as aucun tatouage, toi ?
— Tu as déjà vu une Rolls-Royce avec des autocollants ?
— … »
 
En fin de journée :
« — Tu as déjà essayé le spiritisme, toi ?
— Non mais n’importe quoi ?
— Non ?
— Non ! Les vivants me font déjà assez chié comme ça à longueur de journée pour que j’aille en plus m’emmerder à parler aux morts ! »
 
Jean-Marc reçoit un candidat à l’embauche :
« — Je vois dans votre CV que vous dansez le walkmoon…
— Oui !
— C’est quoi ?
— C’est le verlan du Moonwalk !
— Donc, vous savez marcher ?
— C’est cela…
— … ah, d’aaaacord ! »
 
Marie-Chantal à Germaine, une après-midi ensoleillée en terrasse de leur salon de thé (le « Palais des thés ») avec quelques patisseries accompagnant leurs tasses de thé.
« — Très chère, moi, j’ai décidé de ne jamais revenir à mon poids d’origine…
— Ah bon ? Pas de régime ? Et pourquoi donc ?
— Parce que revenir aux 3,5 kg de ma naissance ne serait pas raisonnable !
— … ! »
 
Jean-Marc avoue à Jean-Paul qu’hier, il a fini sa journée en garde-à-vue !
« — Mais qu’est-ce qu’il t’est arrivé ?
— Il y avait du monde à la caisse du supermarché.
Et la dame devant moi commence à s’impatienter que ça n’avançait pas assez vite.
Elle se retourne et me lance : ‘‘Grosse queue, aujourd’hui’’.
Et je lui réponds : ‘‘Et encore, vous n’êtes pas assise dessus’’…
— Ça ne lui a pas plu ?
— Elle a fait un scandale et je me suis retrouvé au poste pour outrage ! »
 
C’est l’histoire d’un intellectuel qui est à court d’argent et qui vend ses livres.
Il écrit alors à son père :
« J’ai une bonne nouvelle : Je commence à vivre de mes livres. »
 
C’est l’histoire d’un homme qui déteste sa femme et qui est à l’article de la mort. « S’il t’arrive quelque chose », lui dit sa femme, « je me pends ! »
Il tourne alors son regard vers elle et lui dit :
« S’il te plaît, fais-moi ce plaisir pendant que je suis encore en vie. »
 
C’est l’histoire d’un homme ayant une très mauvaise haleine et qui, voulant mourir d’une mort toute personnelle, s’enveloppe la tête dans un linge et ouvre grand la bouche…
 
C’est l’histoire d’un intellectuel, d’un chauve et d’un coiffeur qui voyagent ensemble.
Ils bivouaquent dans un endroit désert et décident de faire des tours de veille de quatre heures chacun pour surveiller leurs affaires.
Quand c’est au tour du coiffeur à qui revient la première veille, pour s’amuser, il rase l’intellectuel pendant son sommeil.
Puis il le réveille, une fois son quart terminé.
L’intellectuel, en se réveillant, se gratte la tête et s’aperçoit qu'il n'a plus un cheveu. « Ah ! » s’écrie-t-il, « ce maudit coiffeur s’est trompé : Au lieu de me réveiller, il a réveillé le chauve. »
Oui, elle est absurde…
 
Jean-Marc, un matin, devant une bière, à Jean-Paul :
« Mon ami, si tu penses que ta vie est absurde, sache qu’hier soir je suis passé devant un ventilateur poussé à fond les grelots avec à la main une assiette de taboulé… »  
 
Jean-Paul avoue à Jean-Marc avoir reçu un claque à lui en décrocher la machoir de sa dernière tentative de conquête…
« — Qu’est-ce que tu lui as encore fait !
— Mais rien ! Je n’avais même pas commencé les préliminaires…
— Bé alors, quoi ?
— Je l’ai juste invité à une dégustation à l’aveugle de vin de région…
— Et elle t’a giflé ?
— Oui ! Je te jure !
Je lui ai juste demandé si elle avalait ou recrachait pour prévoir un crachoir… Et elle m’a traité de salopard de pervers à ce moment-là ! »
 
Jean-Loup raconte à Jean-Marc qu’une grenouille a réussi l’ascension d’une falaise alors que tout le monde lui disait que c’était impossible !
« — Et tu sais pourquoi ?
— Bé non, si c’était impossible…
— Parce qu’elle était sourde !
— Pfff ! »  
 
Jean-Paul rapporte à Jean-Marc cette histoire-là :
« — Il paraît qu’un terroriste nigérien a demandé à être exécuté avant midi…
— Ah ?
— Il voulait déjeuner avec le prophète Mohamed !
— Ah…
— Du coup il a été exécuté à 13 heures au motif que comme ça, il ferait seulement la vaisselle…
— Moi, je l’aurai exécuté encore plus tard, juste à temps pour récurer les tinettes ! »
 
C’est l’histoire de Germaine qui tombe sur le téléphone de Jean-Marc alors qu’il est ouvert.
Elle en profite pour contrôler son répertoire et tombe sur ces pseudos qui l’intriguent : « Ma douce », « La magnifique », « La reine de mes rêves ».
Furieuse, elle appelle sa « douce » et tombe sur sa mère à elle, Marie-Caroline.
Elle appelle alors la « magnifique » et tombe sur sa belle-sœur à elle, Marie-Jeanne…
Finalement elle compose le numéro de la « Reine de ses rêves » et c’est son propre téléphone qui sonne !
Elle en reste toute satisfaite et décide d’inviter Jean-Marc au restaurant… en compensation de ses doutes infondés.
Elle aurait appelé le Jean-Marcel, le plombier, elle serait tombée sur Marie-Anne, la maitresse du moment de Jean-Marc, mais personne ne l’a jamais su !
 
Il aura fallu une autre séquence :
Germaine emmène son amant du moment, Jean-François dans un hôtel de banlieue au moment où en sort Jean-Marc au bras de Marie-Anne.
« Ah je savais bien que tu me trompais ! » lui fait-elle, furieuse…
« Je t’avais dit qu’un jour je t’attraperai. Et aujourd’hui je suis même venu avec un témoin ! »
 
Jean-Marc, toujours dans ses entretiens d’embauche pour son patron :
« — Je note qu’il y a un trou de trois ans dans votre CV… Vous pouvez m’expliquer.
— Bien sûr ! J’étais en prison ces trois dernières années !
— Ah bon ? Et pourquoi ?
— Une histoire bête… J’ai postulé à un emploi et le mec qui faisait l’embauche m’a expliqué que je n’avais pas le profil recherché.
Alors je l’ai envoyé à l’hôpital et il en est ressorti sur une chaise roulante…
— Ah oui, tout de même…
Vous pouvez commencer lundi ?
— Mardi ça serait mieux !
— Mardi… oui, en effet, ça sera mieux ! »
 
Une revenue pour finir la semaine de labeur :
C’est l’histoire d’un couple de retraité qui rentre de faire ses courses au supermarché de la rue quand ils voient un policier en train de dresser un procès-verbal de contravention pour une voiture mal garée devant un arrêt d’autobus…
Ils s’indignent et le monsieur invective le fonctionnaire de la police municipale :
« Oh, mais soyez indulgent avec un retraité… Ils n’ont pas tous les moyens de payer vos amendes avec leurs maigres pensions… »
Le flic l’ignore…
Madame le traite alors d’abruti.
Le flic glisse son PV sous l’essuie-glace de la voiture et dresse un autre PV pour insulte à un agent des forces de l’ordre en uniforme…
« Mais qu’il est con, celui-là ! »
L’agent qui commence avoir les nerfs en pelote dresse un troisième PV !
Et la séquence continue comme ça durant vingt bonnes minutes, ou tout le monde s’énerve de plus en plus, jusqu’à ce que…
« Viens Germaine ! Arrête, assez rigolé, notre bus arrive ! »
 
C’était juste pour mieux en rire !
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
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C’est assez facile à prédire

La frénésie autour de l’IA rappelle d’anciennes bulles
 
Par le passé, les bulles technologiques ont souvent dissimulé des mégas-fraudes.
Du boom ferroviaire britannique au XIX^ème siècle à l’affaire Madoff, les escrocs aiment ces emballements irrationnels qui les enrichissent frauduleusement.
D’ailleurs, les « ingénieurs du chaos » sont à la manœuvre depuis quelques années à manipuler les opinions publiques avec les outils nouveaux offerts par les réseaux sociaux et ce depuis au moins le référendum irlandais sur l’avortement de 2018…
Depuis, même les « trolls de Pal-Poux-tine » se mêlent de modifier le cours naturel de l’histoire qui en bégaye souvent de confusion…
 
Pour revenir aux marchés financiers (notre sujet du jour) de nombreux investisseurs se demandent si nous vivons dans une bulle IA (dite « intelligence supérieure » d’après un décret de « Trompe-le-clown » : Parce que probablement supérieure à la sienne…) !
D’autres vont plus loin et se posent la question de savoir jusqu’à quand la bulle va-t-elle enfler.
Car la bulle continue de gonfler, alimentée par ce sentiment dangereux de « peur de passer à côté » (FOMO pour « Fear Of Missing Out »).
L’histoire et l’expérience récentes nous montrent que les bulles financières naissent souvent de l’enthousiasme excessif des investisseurs pour les nouvelles technologies « révolutionnaires » qui, lorsqu’elles éclatent, révèlent hélas des systèmes frauduleux surréalistes qui se sont développés sous couvert de la bulle…
 
Concrètement, un système de Ponzi consiste à rémunérer les investisseurs existants avec l’argent apporté par de nouveaux investisseurs plutôt qu’avec de vrais profits, ce qui nécessite un recrutement continu jusqu’à son effondrement inévitable.
C’est un peu comme nos assurances sociales : Les jeunes payent pour les vieux et ça fonctionne tant qu’il y a assez de jeunes (ou pas trop de vieux) !
Les nouveaux investisseurs, payent pour les plus anciens avec des rendements mirifiques, et ça fonctionne tant qu’il y a du recrutement…
Je sais, j’en ai dirigé une devenue comme ça par inadvertance, qui me filait des boutons et m’empêchait de dormir sereinement, avec pour mission d’en sauver l’essentiel (parce que c’était tout de même une belle boîte)… et surtout de passer à côté de la case prison !
Sauf que l’une des caractéristiques de ces systèmes est qu’ils sont difficiles à détecter avant l’éclatement de la bulle, mais étonnamment simples à comprendre avec le recul.
 
Donc, il y a longtemps qu’on a saisi comment ça marche : Pour comprendre on peut comparer le « roi du chemin de fer », George Hudson, dans les années 1840, à celui de Bernie Madoff, rendu possible par les technologies de l’information et de la communication (les NTIC) et les dotcoms des années 1990-2000, puis soutenu par la bulle immobilière qui a suivi aux États-Unis.
La « Railway Mania » débute au Royaume-Uni en 1829. Elle émerge sous l’effet à la fois des attentes des investisseurs quant à la croissance de cette nouvelle technologie et du manque d’alternatives d’investissement provoqué par l’arrêt de l’émission d’obligations par le gouvernement britannique.
On ne savait plus quoi faire, sur les marchés, des liquidités divagantes générées par l’activité industrielle naissante.
Et alors là, à ce moment-là, la promesse de la technologie ferroviaire entraîne un afflux de compagnies ferroviaires avec l’enregistrement de plus de 50 entreprises au cours des quatre premiers mois de 1845 seulement !
Une aubaine pour les aigrefins noyant sous le nombre de véritables entrepreneurs.
 
C’est l’époque où les estimations des coûts de développement ferroviaire sont systématiquement sous-évaluées de plus de 50 %, et les prévisions de recettes sont estimées entre 2.000 et 3.000 livres sterling par mile, alors que les recettes réelles se situent plutôt entre 1.000 et 1.500 livres par mile (cent livres sterling en 1845 équivalent à 15.782,99 £ en 2026, soit 18.216,73 €).
Et les normes comptables rudimentaires permettaient une certaine liberté dans la présentation des comptes, comme le report de la comptabilisation des dépenses.
La responsabilité des directeurs incombait aux actionnaires et non à des auditeurs externes ou à des représentants de l’État ayant autorité.
De plus, George Hudson est également membre du Parlement, et il encourage naturellement la déréglementation du secteur ferroviaire.
 
Quant à la réputation de Bernard Madoff, elle s’est construite sur son succès dans les années 1970 grâce à l’informatisation et à l’innovation technologique dans le domaine du trading.
La bulle Internet est alors alimentée par l’expansion rapide des entreprises technologiques, avec plus de 1.900 sociétés NTIC cotées sur les bourses « ricaines » entre 1996 et 2000, ce qui permet à son fonds BLMIS de détenir 300 M$ d’actifs en 2000, une somme colossale pour l’époque où on ne parlait pas encore de « mignards ».
Le système de Madoff se développe dans un contexte de croissance rapide des produits dérivés, tels que les « credit default swaps » (CDS) et les « collateralized debt obligations » (CDO), qui augmentent de 452 % entre 2001 et 2007.
La forte volatilité des marchés engendre une normalisation des rendements exceptionnellement élevés, masquant le caractère irréalisable des performances promises par Madoff. Ces rendements sont considérés comme modérés par les investisseurs, qui ne perçoivent pas l’invraisemblance d’une telle constance sur le long terme, ce qui permet au système de durer sans être détecté.
 
Et puis les activités de Madoff sont facilitées par le fait qu’avant la loi Dodd-Frank de 2010 sur la supervision des banques, l’enregistrement des hedge funds (fonds spéculatifs) auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC, l’organisme de régulation des marchés financiers « ricains ») n’est que volontaire. De plus, après les attentats du 11 septembre 2001, les ressources gouvernementales sont réorientées vers la sécurité nationale, entraînant une baisse de plus de 25 % des enquêtes ouvertes pour crimes financiers entre 2000 et 2003…
Aussi l’invraisemblance des rendements de Bernard Madoff est négligée par la SEC, malgré les signalements de lanceurs d’alerte qui ont déclenché une enquête – ce qui reflète son manque de connaissances et celui d’autres organismes de réglementation en matière de trading des hedge funds.
Cela a également pu être le résultat de l’influence des relations étroites de Madoff avec les autorités de régulation, compte tenu de ses fonctions passées de président du Nasdaq et de conseiller en structure de marché auprès de la SEC.
 
Au moment de l’éclatement de la bulle ferroviaire d’un autre siècle, les taux d’intérêt de la Banque d’Angleterre étaient à leur plus bas niveau depuis près d’un siècle.
De même, la baisse des taux d'intérêt par la Réserve fédérale états-unienne (Fed) dans les années 2000 aura réduit le coût des crédits immobiliers, stimulant la demande et contribuant à l’inflation des prix de l’immobilier.
Dans les deux cas, les marchés sont inondés d’argent bon marché et lorsque tout le monde gagne de l’argent (ou pense en gagner), les questions qui dérangent ne sont pas posées.
 
Par ailleurs, George Hudson de même que Bernard Madoff communiquent très peu sur leurs opérations auprès de leurs collègues directeurs et actionnaires.
Le premier lève notamment 2,5 millions de livres Sterling sans fournir de plan d’investissement détaillé. Madoff, quant à lui, emploie et surpaye des collaborateurs peu qualifiés afin de décourager les questions sur le fonctionnement interne, et évite les réunions de présentation aux investisseurs pour ne pas avoir à répondre aux interrogations de professionnels avertis.
Il recrute plutôt ses investisseurs par le biais de relations philanthropiques et de réseaux personnels. Des éléments suggèrent même que certains actionnaires sont en partie conscients des pratiques commerciales douteuses de Hudson, mais ils ne s’y opposent pas initialement.
 
Lorsque leurs bulles respectives éclatent, ces pratiques commerciales douteuses sont révélées, et il apparaît clairement qu’ils utilisaient l’un et l’autre, selon le système classique de Ponzi, des capitaux frais – et non les bénéfices des investissements – pour verser des dividendes fabuleux aux investisseurs.
Il a également été révélé qu’ils utilisent les fonds des investisseurs pour financer leurs trains de vie luxueux.
Hudson aurait détourné environ 750.000 livres, soit environ 74 M£ actuelles, ou 85,4 M€), tandis que la fraude de Madoff a atteint 65 Mds$ de pertes déclarées, avec des pertes réelles pour les investisseurs sont estimées à environ 18 milliards : Une autre dimension.
Et tous deux ont terminé dans la disgrâce : Hudson s’est enfui en « Gauloisie-imperturbable » et Madoff est mort en prison.
 
Aussi, il convient de se méfier lorsque vous voyez des entreprises d’IA dont la valeur marchande ne cesse d’augmenter, dirigées par des leaders charismatiques et influents. C’est d’autant plus préoccupant quand les dirigeants des géants de l’IA entretiennent des relations aussi étroites que possible avec la Maison-Blanche où ils n’ont en principe rien à faire.
Dans ces cas, il est impératif d’analyser la qualité des communications avec les actionnaires et les investisseurs potentiels, notamment en termes d’allocation du capital et de transparence sur les flux de trésorerie détaillés.
Il ne suffit pas de se fier aux états financiers audités, il faut aller beaucoup plus loin dans l’examen de la stratégie d'investissement, ce qui exige évidemment des auditeurs qu’ils redoublent d’efforts.
 
Or, c’est justement ce qui se passe actuellement sous nos yeux, et pas seulement pour l’IA…
Cette dernière vient d’être qualifiée par décret présidentielle d’intelligence supérieure…
Par des gens qui n’imaginent même pas ce que veut dire « intelligent » !
Pour l’académie Gauloisienne, l’intelligence est un ensemble des facultés intellectuelles. C’est la faculté de comprendre, de concevoir, de connaître, et notamment faculté de discerner ou d’établir des rapports entre des faits, des idées ou des formes pour parvenir à la connaissance.
Mon prof de philo en disait que c’était la capacité de faire un lien nouveau entre deux notions nouvelles…
Par analogie, l’intelligence du cœur, le discernement intuitif qui supplée dans certaines situations, les qualités intellectuelles autrement dit, c’est être doué de la faculté de penser.
Par extension, c’est l’aptitude à adapter son comportement à une situation nouvelle, l’adresse qu’on montre dans une situation donnée, l’habileté dans le choix des moyens qu’on emploie pour parvenir à un certain résultat.
C’est aussi la connaissance approfondie, la compréhension nette et facile qu’on a de quelque chose comme une parfaite intelligence d’un texte ou avoir l’intelligence des affaires, de la politique.
Mais entre deux ou plusieurs personnes, il s’agit d’une entente : Un   accord de pensée ou union de sentiments (le plus souvent précédé d’un adjectif).
Voire une complicité, une connivence : Être d’intelligence avec quelqu’un. Et au pluriel, il d’agit de relations secrètes : Entretenir des intelligences avec une puissance étrangère.
 
Or, si en anglais shakespearien d’origine, l’intelligence reste la capacité de comprendre, d’apprendre, de raisonner et de s’adapter face à des situations nouvelles, le sens le plus fréquent reste le renseignement ou l’information secrète. Et le terme désigne des informations confidentielles, stratégiques ou militaires, souvent sur un ennemi, un concurrent ou un pays étranger.
C’est d’ailleurs ce que sait faire l’IA en butinant à la vitesse de la lumière d’immenses bases de données déjà classées et prémâchées, bien mieux et bien plus rapidement que ne saurait le faire un archiviste expérimenté ou un documentaliste performant.
C’est un peu le « SVP 11 11 » de la planète qui, moyennant quelques centrales électriques dédiées, sait tout de tout le monde depuis l’antiquité et s’adresse à 7 Mds d’adultes au lieu de se contenter de 6.000 clients Gauloisiens…
De là à en dire qu’elle est supérieure, il y a tout de même une marge qui n’est pas que quantitative…
 
Et quand le bulle s’effondrera, il y aura des pleurs et des gémissements.
Car il y aura éclatement de la bulle – avant ou après celles des crypto-monnaies qui ont déjà connues plusieurs effondrements pour se redresser par la suite – et la vraie question est de savoir quand.
Et lorsque on pose la question à l’IA elle-même, celle qui sait tout de tout le monde depuis l’antiquité, elle répond innocemment « peut-être en 2026 » !
En pointant plusieurs causes possibles dont la désillusion sur la rentabilité du secteur et (…) probablement le marché de la dette qui se tend.
En effet, une partie importante des financements repose sur du crédit privé et des emprunts hors réseaux bancaires traditionnels, ce qui fait craindre un effet domino en cas de défaut de paiement de certains acteurs plus fragiles.
Vous êtes prévenus et « Trompe-le-clown » se bagarre justement pour faire baisser les taux d’emprunt…
Et ce n’est pas forcément un hasard !
 
Ceci dit, nous avons passé le cap de la fin des estives (période où ce sont les « seconds-couteaux » qui gèrent les marchés au quotidien) sans turbulences majeures.
C’est donc au sortir des élections de midterm qu’il pourrait y avoir des retombées, et jusqu’à Noël (et sa trêve de confiseurs) : Il convient de rester aux aguets !
L’IA sera alors plus précise pour répondre ensuite « peut-être en 2027 » !
Gag…
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org