Trente-troisième semaine de 2026

Premiers retours d’estives caniculaires
 
— On aura compté 843 actes antichrétiens en 2025, plus de 16 par semaine toutes les semaines… agressions à « bas-bruit ». Même moâ j’ai cessé d’en faire l’inventaire chaque semaine…
— L’incendie dans la Drôme s’est étendu, 370 hectares brûlés et quatre pompiers blessés.
— En Colombie, 6 membres de groupes armés tués lors des premières opérations militaires du nouveau président…
— Après deux années de récession, le PIB argentin a progressé de + 4,4 % en 2025. Le FMI anticipe encore + 3,5 % de croissance en 2026, puis + 4 % en 2027. Après un pic à 211 % en 2023, l’inflation évolue autour de 30 % en rythme annuel.
— Près de 70 % du territoire « Gauloisien-métropolitain » soumis à des restrictions d’eau.
— Un séisme de magnitude 7,4 sur l’échelle de Richter est survenu à quelques kilomètres de San José del Palmar, en Colombie. Les secousses ont été ressenties jusquà’ la capitale, Bogota. Au moins 111 morts.
— « Trompe-le-clown » a affirmé que les USA allaient exiger « fermement » des « compensations » de la part de l’Iran lors de futures négociations.
— La Cour suprême russe interdit au seul parti antiguerre de se présenter aux législatives.
— Wall Street reste très proche de ses records : + 13,3 % pour le S&P 500 en 2026, + 14,8 % pour le Nasdaq.
— Greg Abel, le successeur de Warren Buffett, vient d’acheter pour 10 Mds$ d’actions Alphabet (Google) avec Berkshire Hathaway…
— Taïwan veut augmenter son budget de défense de + 16 % en 2027, à 31 Mds$.
— La sécheresse et les canicules pourraient coûter entre 3 et 6 Mds€ au PIB tricolore.
— Une fusée Longue Marche 7A a explosé après un vol de 85 secondes.
— En Turquie, une loi historique sur la réintégration des combattants du PKK a été votée, sans toutefois prévoir d’amnistie générale.
— Visite du Pape à « Paris-sur-la-Seine » : Tous les tickets sont vendus pour le stade de Gauloisie et pour la messe sur la place de la Concorde et les Champs-Élysées, « plus de 200.000 personnes se sont déjà inscrites ».
— « Trompe-le-clown » relance sa guerre contre les vaccins avec son « sinistre de la Santé », Robert F. Kennedy Jr, figure profondément antivax. On s’attend à un retour de maladies infantiles considérées comme éradiquées.
— À Oman, une marée noire causée par un pétrolier de la flotte fantôme russe s’étend sur 400 km², soit près de 4 fois la taille de « Paris-sur-la-Seine »
— Depuis janvier 2026, 400 plaintes pour vols de câbles de cuivre dans les bornes de recharge ont été déposées. Les exploitants perdent des millions d’euros, menaçant la rentabilité d’une infrastructure stratégique pour la transition énergétique. Et encore, on ne compte pas les petits-malins qui débranchent les bagnoles dans les rues…
— Bresser a écoulé plus de 10 millions de lunettes anti-éclipse.
— « Zèle-en-ski » accuse Moscou d’avoir utilisé des missiles Nord-Koréens : Déjà une pénurie de munitions ?
— « Bachar al-Chimique » condamné à la peine de mort par contumace en Syrie.
— Un navire de marchandises naviguant au Sud de la mer Rouge a été frappé par un « projectile d’origine inconnue » au large des côtes yéménites, près du détroit de Bab el-Mandeb.
— Le prix repère du gaz repart à la hausse de + 5,6 % en septembre.
— EDF obligée d’arrêter 3 réacteurs de la centrale de Gravelines à cause des méduses…
— Le Liban vote l’abolition de la peine de mort.
— Un hélicoptère « ricain » tire sur un navire qui violait son blocus.
— Singapour relève sa prévision de croissance 2026 à + 4,5 %/5,5 % grâce au boom mondial de l’IA.
— JPMorgan vise désormais 8.000 points pour le S&P 500 fin 2026.
— Revolut obtient sa licence bancaire tricolore et veut faire de « Paris-sur-le-plage » son QG d’Europe de l’Ouest. 1 Md€ d’investissement prévu.
— Des élus « ricains » demandent des comptes à OpenAI et Anthropic après que certains de leurs modèles ont pu quitter leur environnement de test et pirater d’autres systèmes.
— Berlin s’inquiète de la multiplication des vols de drones sur le territoire « Teuton ».
— Le gouvernement prolonge l’indemnité carburant pour les grands rouleurs.
— Gemini, l’IA de « Gogol » franchit le cap du milliard d’utilisateurs.
— Un touriste « Gauloisien-feuj », portant une kippa, a été agressé à 2 reprises dans le centre de Rome. Quand il comprendra qu’il n’est protégé que dans mon pays…
— « Pal-Poux-tine » menace de saisir des navires occidentaux en représailles de la saisi de ses pétroliers-fantômes.
— Un incendie s’est déclaré sur le site des Dunes du Mont-Saint-Frieux, un site naturel situé quelques kilomètres au Nord du Touquet, dans le Pas-de-Calais. Un camping abritant « 1 000 à 2 000 personnes » a été évacué préventivement.
— Les groupes de médias « ricains » The Intercept et Freedom of the Press Foundation ont porté plainte contre « Trompe-le-clown » contestant la mise en vente d’un accès prioritaire à ses publications sur son réseau Truth Social, qui génèrent souvent d’importants mouvements sur les marchés.
— Le bilan du séisme grimpe à 265 morts en Colombie.
— Au plus haut depuis 2007, le rendement de l’obligation « ricaine » à 30 ans frôle les 5,3 %.
— « Trompe-le-clown » aurait secrètement et courageusement changé d’avion après le sommet de l’OTAN début juillet en Turquie…
— La Korée du Nord a tiré un missile balistique sur environ 700 kilomètres à quelques jours de grandes manœuvres entre les États-Unis et la Korée du Sud.
— Spotify crée un badge “AI Persona” pour les artistes générés par intelligence artificielle.
— Le fonds souverain norvégien détient environ 1,2 Md$ de SpaceX.
— Plusieurs villes d’Hispanie submergées de visiteurs en quête du meilleur emplacement pour admirer l’éclipse de soleil.
— 35 % c’est le recul de la production tricolore de maïs en 2026 par rapport à 2025, soit 9 millions de tonnes récoltées seulement. Le niveau le plus bas depuis 2003.
— Le coût des canicules déjà estimé entre 10 et 15 Mds€.
— L’Ukraine frappe Novorossiïsk et menace le dernier sanctuaire russe en mer Noire.
— Selon l’ONU, plus de 16.000 civils ukrainiens sont toujours détenus par les Russes et indique également que plus de 95 % des prisonniers de guerre ukrainiens et 85 % des détenus civils sont torturés ou maltraités, souvent de façon répétée.
— Les agences de presse russes affirment que le président russe « s’est personnellement rendu pour la première fois dans les îles Kouriles ».
— Un jury « ricain » a condamné Boeing à verser 29 M$ à la famille de Michael « Mick » Ryan, ingénieur irlandais du Programme alimentaire mondial, mort avec les 156 autres passagers et membres d’équipage le 10 mars 2019.
— Les syndicats de pompiers appellent à une grande manifestation à « Paris-sur-la-plage » le 29 septembre.
— Les incendies dans le Pas-de-Calais proche de la maison de « Bibi-Jupiter », toujours pas fixés après plusieurs jours de lutte, un bombardier d’eau Dash mobilisé.
— L’Iran a qualifié de « mensonges » et d’« inventions » les déclarations de « Trompe-le-clown » affirmant que les USA contrôlaient « totalement » le détroit d’Ormuz.
— Une explosion dans une usine de munitions à Colleferro, à 40 km au Sud-est de Rome. Le site industriel appartient au groupe de défense « Teuton » KNDS et est spécialisé dans la fabrication de munitions de moyen et gros calibre pour la défense terrestre et navale, ainsi que de combustibles solides destinés aux lanceurs aérospatiaux.
— Le chef de la junte mailienne Assimi Goïta gracie un agent de renseignement de « Gauloisie-olympique ».
— La justice « ricaine » attaque Meta pour addiction aux réseaux sociaux. Un procès à 1.400 Mds$, pratiquement la capitalisation boursière du groupe…
— La Korée du Sud a dévoilé un programme de développement technologique très ambitieux : Séoul prévoit un alunissage en 2030 !
— L’économie britannique résiste plutôt bien : + 0,4 % au deuxième trimestre et + 1,2 % sur un an.
— La faiblesse historique du débit du Rhin pourrait à elle seule retirer 0,3 point de croissance à la « Teutonnie » en 2026.
— L’Etna s’est réveillé en Sicile et son nuage de cendres a provoqué des annulations de vols jusqu’à Malte.
— Lula reste devant le fils de « Bol-à-sonaro » dans les sondages de la présidentielle prévue en octobre, au Brésil.
— Les Los Angeles Lakers rachetés pour 12,5 Mds$. La famille de « Trompe-le-clown » est de la partie.
— Un projet est à l’étude pour transformer l’ancien site de Mirapolis, le parc d’attractions ouvert en 1987 qui aura fait un flop monumental, en un complexe dédié au Manga Dragon Ball. Budget estimé à 1 Md€ fait déjà frémir Euro-Disneyland et le parc Astérix. Mais pas celui de la Mer de sable…
— 76 armes et munitions découvertes dans un appartement d’Ajaccio : Le gars était probablement expert-comptable et réglait ses comptes en mettant les « balances au carré » avec cet outillage-là…
— Une marée noire a atteint les côtes à Oman et fait craindre un scénario catastrophe : Le « Caroline Bezengi » transportait environ 800.000 barils de pétrole russe. La nappe couvre plus de 2.000 kilomètres carrés.
— Après un mois d’occupation par des sans-abri, le parvis du Samu social de « Paris-plage » évacué. Peu ont accepté ses propositions d’hébergements temporaires.
— Un juge fédéral « ricain » a rejeté les poursuites engagées par l’administration de « Trompe-le-clown » qui accusait l’université Harvard de ne pas avoir protégé ses étudiants juifs et israéliens face au harcèlement consécutif à la guerre à Gaza.
— Le ministère de l’Économie a officialisé une fuite de données d’ampleur à la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), fin juin 2026, qui concerne 678.000 personnes innocentes.
— Un violent incendie menace la commune de Luglon, dans les Landes, au Nord de Mont-de-Marsan, avec une situation « défavorable ». Le feu, qui a parcouru 400 hectares, est « à environ 1 à 2 km du centre-bourg » : Les 400 habitants évacuent !
— Washington prévoit des opérations anti-drogue « terrestres » en Amérique latine.
— Washington menace l’Iran d’un « isolement économique jamais vu »… Un peuple qui devait déjà disparaître en enfer il y a seulement quelques mois…
— Un mineur mis en examen après la mort de deux pompiers dans un incendie à Mérignac.
— Une explosion survenue dans la raffinerie Gunvor Energy du port de Rotterdam, aux Pays-Bas, a fait au moins un mort et plusieurs blessés lors d’une opération de maintenance. Rien à voir avec « Pal-Poux-tine »…
— « Ni-gel-ni-Forage » revendique la victoire contre le candidat Mister Poubelle dans une partielle qu’il aura lui-même déclenché pour éviter d’être destitué.
— Les Émirats arabes unis accusent l’Iran d’avoir attaqué deux navires dans le détroit d’Ormuz.
— En Lettonie, des avions de l’Otan abattent un drone non-identifié après l’avoir détourné…
— Le gouvernement envisage la mise en place d’un nouveau « prêt garanti » pour les agriculteurs les plus impactés pas la sécheresse.
— Le Conseil constitutionnel valide la loi ouvrant le droit à l’aide à mourir, l’essentiel de la loi d’urgence agricole, l’essentiel de la loi « Ripost » et deux textes sanctuarisant les spécificités des zones de montagne en adaptant la réglementation locale à leurs contraintes géographiques, de la gestion de l’eau aux règles d’urbanisme en passant par l’accès aux soins et la carte scolaire et le second qui réorganise en profondeur la gestion immobilière publique en regroupant le patrimoine foncier de l’État au sein d’une structure unique, transformant ainsi les différents ministères en simples locataires des locaux qu’ils occupent. En revanche il censure de l’interdiction des réseaux sociaux aux moins de 15 ans.
— La Banque mondiale débloque 200 M$ d’aide pour la Colombie après le séisme.
— Jeff Bezos devient actionnaire minoritaire du Liverpool FC.
— Les banques centrales ont acheté 289 tonnes d’or au T2, un record estimé à 45 Mds$.
— DeepSeek s’était fait connaître en cassant les prix de l’IA. Le groupe chinois va désormais relever les tarifs de ses derniers modèles de 50 % à… 1.100 % !
— Des stations de ski suisses envisagent d’utiliser leurs canons à neige pour combattre les feux de forêt.
— Pénurie d’essence dans l’Est de la « Gauloisie-imperturbable » : Le Rhin et la sécheresse sont en cause.
— Un séisme de magnitude 3,7 sur l’échelle de Richter a été enregistré dans les Vosges.
— Un nouvel incendie touche la forêt des Landes : Plus de 1.100 hectares ravagés, environ 500 personnes évacuées en une soirée.
— La chaleur force les vignerons à récolter le raisin plus tôt, le matin, plus vite et avec dix jours d’avance.
— L’éruption de l’Etna oblige à la fermeture de l’aéroport de Catane.
— « Trompe-le-clown » ordonne à la Navy de revenir aux catapultes à vapeur pour ses porte-avions… Un chantier de plusieurs milliards de dollars en perspective.
— « Jupiter » demande une nouvelle loi, « juridiquement robuste », pour l’interdiction des réseaux sociaux au moins de 15 ans.
— Couler 2 péniches pour faire monter le niveau du Danube, c’est la bonne idée de la Hongrie qui tente le tout pour le tout pour ne pas arrêter son unique centrale nucléaire.
— L’Ukraine cible un important port pétrolier russe.
— La mission de surveillance des droits de l’homme de l’ONU en Ukraine a indiqué qu’en juillet 2026, au moins 437 civils avaient trouvé la mort et 2.610 autres avaient été blessés à la suite d’attaques russes. Il s’agit du plus grand nombre de victimes civiles en un mois depuis mai 2022.
— Un séisme de magnitude 7,7 a secoué l’Est de l’Indonésie.
— En un seul trimestre, Anthropic a généré plus de 11,5 Mds$ de CA.
— Pour « trompe-le-clown », le détroit d’Ormuz sera « un territoire des États-Unis ».
— Mais Téhéran affirme que le détroit d’Ormuz « restera iranien ».
— Les pluies font cinq morts près de Tokyo.
— L’Ukraine affirme avoir frappé un important centre spatial russe, alors que d’autres frappes ont visé la base aérienne de Savasleïka, qui abriterait des avions utilisés pour mener des attaques de missiles, ainsi que l’installation pétrolière d’Oust-Louga.
— La Russie admet de nouvelles pénuries de carburant face aux frappes ukrainiennes de longue portée.
— Face à une grève massive des personnels de cabine, EasyJet est obligé d’annuler une centaine de vols pour le week-end du 15 août.
— 700.000 poules pondeuses sont mortes cet été. Vers une pénurie d’œufs ?
— « Marine-Tonte-de-liée » propose des « rencontres bilatérales » à tous les partis de gôche afin de « dégager un chemin de victoire ». Quand les rêves allument les yeux des gamins imberbes…
— Au « plat-pays Wallon », 3.000 hectares ont brûlé dans les Fagnes. Une centaine de pompiers se relaient, épaulés par des renforts « Teutons ».
— 111 migrants arrêtés au Maroc après leur tentative de rejoindre Ceuta.
— Après une frappe de missile contre un marché aux livres, à Kiev, au moins trois blessés.
— Moscou visée par 600 drones en une seule nuit.
— L’Iran dénonce la détention de 3 pilotes de chasse par le Qatar, qui dément les avoir capturés.
— Le président colombien demande à son allié « Trompe-le-clown » de suspendre les droits de douane après le séisme.
— L’ouragan Lala menace Hawaï…
— La terrasse du restaurant Chez Tao prend feu à cause d’une retombée de feu d’artifice (tiré de l’autre côté de la citadelle alors que le vent était nul…) un quart d’heure après le tir du dernier pétard : Le cabaret était fermé pour la saison, faute d’être assuré…
— Sur le flanc Est de l’OTAN, un drone abattu par un F-16 espagnol dans l’espace aérien roumain.
— L’Iran offre 30.000 dollars pour capturer ou tuer des soldats « ricains ».
— Moscou abat 822 drones, plus qu’il n’en a été tirés ?
— L’incendie sur l’île grecque de Skyros, en mer Égée, en Grèce, est enfin sous contrôle.
— « Trompe-le-clown » va « réduire considérablement » les exercices militaires avec la Korée du Sud.
— La ville teutonne de Monschau, située à la frontière belge, a ordonné l’évacuation immédiate d’un quartier menacé par l’important incendie de forêt qui, parti de Belgique, progresse vers le territoire « teuton »
— Un migrant meurt dans le naufrage d’un « kwassa-kwassa » au large de Mayotte
— « Trompe-le-clown » encense désormais sa relation avec « Kim-tout-fou » qui en a décidément une plus grosse que durant son premier mandat.
 
À la semaine prochaine pour la suite des aventures de la belle planète-bleue !
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Sanction fondée sur des propos injurieux tenus à l’égard de non-grévistes

Une affaire rigolote et une issue de bon sens
 
Où il s’agit d’un gâteau d’anniversaire qui sucerait « les boules » et crée des tensions internes… ou les limites à ne pas franchir…
C’est l’histoire d’un salarié muté à titre disciplinaire pour avoir tenu des propos hostiles et injurieux envers des collègues non‑grévistes qui contestait sa sanction, invoquant une discrimination syndicale et une atteinte à sa liberté d’expression.
 
La Cour de cassation confirme pourtant la légitimité de la sanction car selon l’article L. 1134‑1 du Code du travail, le salarié doit d’abord présenter des éléments laissant supposer une discrimination.
Or le juge apprécie ces éléments dans leur ensemble.
S’ils paraissent suffisamment sérieux, l’employeur doit démontrer que sa décision repose sur des motifs objectifs et étrangers à toute discrimination.
 
Ici, le salarié invoquait ses anciens mandats au CHSCT (2010‑2018) et sa participation à des mouvements de grève en 2023.
Mais ces éléments ne suffisaient pas à établir un lien entre son activité syndicale passée et la sanction.
En revanche, des propos répétés créant un malaise dans l’équipe.
Les propos insultants envers les non‑grévistes, utilise de façon répétée le terme péjoratif « les remplaceurs », des écrits offensants et humiliants sont signalés ce qui crée des tensions croissantes dans l’équipe, qui sont également signalés par le chef de poste pour risques psycho‑sociaux.
Un épisode a particulièrement marqué les juges : Le salarié avait apporté un gâteau d’anniversaire accompagné d’un message : « Interdit aux remplaceurs. Il y a une malédiction sur ce gâteau. Si un remplaceur en mange, c’est comme s’il me (propos injurieux) »
 
Le chef d’équipe avait alerté la hiérarchie, craignant que la situation dégénère physiquement.
Une enquête interne a été menée, suivie d’une mutation disciplinaire fondée sur l’obligation de sécurité de l’employeur.
Pas de discrimination : la sanction repose sur des motifs objectifs
La Cour de cassation valide l’analyse de la Cour d’appel :
 
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 10 juin 2026, 24-21.589, Inédit
Texte intégral
N° de pourvoi : 24-21.589
Non publié au bulletin
Président : M. Huglo (conseiller doyen faisant fonction de président)
Avocat(s) : SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers
 

COUR DE CASSATION

 
Arrêt du 10 juin 2026
Arrêt n° 534 F-D
Pourvoi n° N 24-21.589
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 10 JUIN 2026
 
1°/ M. [A] [P], domicilié [Adresse 1],
2°/ le syndicat CGT Arcelormittal [Localité 1], dont le siège est [Adresse 2],
ont formé le pourvoi n° N 24-21.589 contre l'arrêt rendu le 20 septembre 2024 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-3), dans le litige les opposant à la société Arcelormittal Méditerranée, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], défenderesse à la cassation.
Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, deux moyens de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
 
Sur le rapport de Mme Sommé, conseillère, les observations de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [P] et du syndicat CGT Arcelormittal [Localité 1], de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de la société Arcelormittal Méditerranée, après débats en l'audience publique du 12 mai 2026 où étaient présents M. Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Sommé, conseillère rapporteure, Mme Bérard, conseillère, et Mme Aubac, greffière de chambre,
la chambre sociale de la Cour de cassation, composée du président et des conseillères précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 septembre 2024), statuant en matière de référé, M. [P] a été engagé en qualité de technicien d'exploitation coulée continue, le 28 septembre 1998, sur le site de [Localité 1], par la société Sollac Méditerranée aux droits de laquelle vient la société Arcelormittal Méditerranée.
2. Le salarié a été élu sur la liste du syndicat CGT Arcelormittal [Localité 1] (le syndicat) et a exercé un mandat de membre du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de 2010 à 2014 puis de secrétaire de ce comité de 2014 à 2018. Il n'a plus de mandat depuis cette date.
3. Par lettre du 28 juin 2023, le salarié s'est vu notifier une mutation disciplinaire dans un autre service à effet du 1^er juillet suivant.
4. Invoquant une discrimination syndicale et une atteinte à sa liberté d'expression, le salarié et le syndicat ont saisi, le 6 septembre 2023, la juridiction prud'homale afin notamment d'obtenir la réintégration du salarié à son ancien poste sous astreinte et la condamnation de l'employeur à verser, au salarié, une provision sur dommages et intérêts pour discrimination syndicale et, au syndicat, une provision sur dommages et intérêts au titre de l'atteinte à l'intérêt collectif de la profession.
 
Examen des moyens
Sur le premier moyen, pris en sa première branche
Énoncé du moyen
5. Le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de l'ensemble de ses demandes, alors « que lorsque le salarié présente des éléments de fait constituant selon lui une discrimination directe ou indirecte, il appartient au juge d'apprécier si ces éléments, pris dans leur ensemble, laissent supposer l'existence d'une telle discrimination et, dans l'affirmative, il incombe à l'employeur de prouver que ses décisions sont justifiées par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination ; qu'après avoir retenu que pris avec les autres éléments présentés par le salarié, la mutation disciplinaire sanctionnant l'usage du terme "remplaceurs" pour désigner les salariés non-grévistes laissait supposer l'existence d'une discrimination syndicale, la cour d'appel a estimé que "l'employeur apporte des éléments objectifs de nature à justifier que sa décision est étrangère à toute discrimination" aux motifs que "la cour relève l'absence de production d'élément de la part [du salarié] concernant son adhésion au syndicat CGT ou son activité syndicale postérieurement aux mandats accomplis, et notamment en 2023, étant précisé que l'exercice du droit de grève qui n'est contesté dans aucun écrit de la société, peut être indépendant d'un militantisme actif, relatif au caractère "stratégique" du département d'affectation aciérie, et du fait qu'il serait comme la CGT, la cible direct d'attaques de la part de la société, celle-ci se contentant de faire dans ses publication un état des journées de production perdues dans les services et des risques induits par ces perturbations à plus long terme. Par ailleurs l'absence d'évaluation du salarié de 2015 à 2020 n'a aucun lien avec les faits reprochés et la sanction. Et contrairement à ce qu'indique le salarié, la société justifie par le mail du chef de poste qu'elle a été saisie par ce dernier en raison d'une situation de malaise et tension au sein de l'équipe due au comportement de M. [P], correspondant à un signalement RPS et a décidé de mener une enquête, ce qui ne saurait lui être reproché. Il ne résulte pas de la lettre notifiant la sanction un motif contaminant, aucune référence à une quelconque activité syndicale n'étant présente, et au regard des motifs sérieux développés portant tant sur l'absence de respect des consignes que du règlement intérieur, et prise sur le fondement de l'obligation de sécurité" ; qu'en statuant ainsi, par des motifs impropres à caractériser l'existence d'éléments objectifs étrangers à toute discrimination syndicale et à l'exercice normal par le salarié de son droit de grève, quand il résultait de ses constatations que le salarié avait exercé des activités syndicales en 2023 par sa participation à des grèves et qu'il avait été sanctionné le 28 juin 2023 pour avoir fait usage du terme "remplaceur" pour désigner les salariés non-grévistes remplaçant les salariés grévistes, la cour d'appel a violé les articles L. 1132-1, L. 1132-2, L. 1134-1, L. 2141-5 et L. 2511-1 du code du travail. »
 
Réponse de la Cour
6. En application de l'article L. 1134-1 du code du travail, lorsque le salarié présente plusieurs éléments de fait constituant selon lui une discrimination directe ou indirecte, il appartient au juge d'apprécier si ces éléments pris dans leur ensemble laissent supposer l'existence d'une telle discrimination et, dans l'affirmative, il incombe à l'employeur de prouver que ses décisions sont justifiées par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination.
7. Après avoir retenu que le salarié produit des éléments laissant supposer l'existence d'une discrimination syndicale, l'arrêt constate que l'absence d'évaluation du salarié de 2015 à 2020 n'a aucun lien avec les faits reprochés et la sanction, que la société justifie qu'elle a été saisie par le chef de poste d'un signalement relatif à des risques psycho-sociaux en raison d'une situation de malaise et de tension au sein de l'équipe due au comportement du salarié en raison des propos répétés tenus par ce dernier à l'égard des salariés non grévistes, ce qui a entraîné une enquête interne, que la lettre notifiant la sanction, qui ne mentionne aucune référence à une activité syndicale, contient des motifs sérieux portant sur le non-respect des consignes et du règlement intérieur et sur l'absence de respect envers d'autres salariés et des membres de la hiérarchie en raison de propos inappropriés tenus par le salarié dans la sphère professionnelle, enfin que la sanction a été prise par l'employeur sur le fondement de son obligation de sécurité.
8. En l'état de ses constatations, la cour d'appel a estimé, dans l'exercice de son pouvoir souverain d'appréciation, que l'employeur démontrait que sa décision était justifiée par des éléments objectifs étrangers à toute discrimination syndicale.
9. Le moyen n'est, dès lors, pas fondé.
 
Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche
Énoncé du moyen
10. Le salarié fait le même grief à l'arrêt, alors « que sauf abus résultant de propos injurieux, diffamatoires ou excessifs, le salarié jouit, dans l'entreprise et en dehors de celle-ci, de sa liberté d'expression à laquelle seules des restrictions justifiées par la nature de la tâche à accomplir et proportionnées au but recherché peuvent être apportées ; qu'en l'espèce, le salarié a été sanctionné pour avoir déposé sur un gâteau un message énonçant "Interdit aux remplaceurs. Il y a une malédiction sur ce gâteau. Si un remplaceur en mange, c'est comme s'il me suçait les boules. PS, je ne vise personne. Bon appétit aux personnes de valeur" ; que pour retenir que "le comportement de M. [P] caractérise un abus dans la liberté d'expression et une faute justifiant une sanction disciplinaire", la cour d'appel a estimé que "le libellé du mot inscrit sur le gâteau ne constituait pas la simple expression d'une opinion mais bien une injure et une menace et en tout cas un manque de respect envers les autres salariés, contrevenant au règlement intérieur. En outre, il résulte suffisamment de l'enquête que cet écrit a été ressenti comme une violence par un autre salarié, de nature à causer un trouble objectif dans l'entreprise au moins dans le service concerné, nécessitant pour l'employeur de prendre des mesures, au titre de son obligation de sécurité, compte tenu de cet excès, afin de protéger tant M. [P] que les autres salariés" ; qu'en statuant ainsi, sans caractériser l'emploi de termes injurieux, diffamatoires ou excessifs dans le contexte du message litigieux, quand le salarié, qui avait participé à l'ensemble des grèves au cours de l'année 2023, faisait valoir qu'il avait exprimé son opinion sur les salariés non-grévistes remplaçant les salariés grévistes, sur un gâteau apporté par lui-même pour son anniversaire afin de le partager dans un cercle restreint à ses collègues d'équipe avec lesquels l'usage d'un langage familier voire grossier était habituel, la cour d'appel a violé l'article L. 1121-1 du code du travail. »
 
Réponse de la Cour
11. Il résulte de l'article R. 1455-6 du code du travail que le juge des référés ne peut prescrire des mesures conservatoires ou de remise en état que pour prévenir un dommage imminent ou pour faire cesser un trouble manifestement illicite.
12. La cour d'appel a retenu que les griefs visés par la lettre de mutation disciplinaire, reprochant au salarié un manque de respect envers d'autres salariés et des membres de la hiérarchie au travers d'écrits, de propos et notamment de propos grossiers offensants et humiliants et de manière générale inappropriés dans la sphère professionnelle, et l'utilisation répétée d'un terme péjoratif « les remplaceurs » à l'origine de tensions avec les salariés non grévistes qui assurent le remplacement des salariés qui exercent leur droit de grève et d'un malaise dans l'équipe qui tend à provoquer une dégradation de leurs conditions de travail, étaient matériellement établis et pouvaient justifier la sanction disciplinaire.
13. Elle a pu en déduire que la mutation disciplinaire n'était pas constitutive d'un trouble manifestement illicite.
14. Le moyen n'est donc pas fondé.
 
Mais sur le second moyen
Énoncé du moyen
15. Le syndicat fait grief à l'arrêt de déclarer irrecevables ses demandes, alors « que les syndicats professionnels peuvent, devant toutes les juridictions, exercer les droits réservés à la partie civile concernant les faits portant un préjudice direct ou indirect à l'intérêt collectif de la profession qu'ils représentent ; que pour déclarer irrecevable l'intervention volontaire du syndicat, l'arrêt énonce qu' "à défaut de préjudice porté à l'intérêt collectif, la demande de provision sur dommages et intérêts du syndicat est irrecevable pour défaut de qualité à agir" ; qu'en statuant ainsi, quand l'intérêt à agir n'est pas subordonné à la démonstration préalable du bien-fondé de l'action et que la violation invoquée des dispositions relatives à l'interdiction de toute discrimination syndicale était de nature à porter un préjudice à l'intérêt collectif de la profession, la cour d'appel a violé l'article L. 2132-3 du code du travail. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article L. 2132-3 du code du travail :
16. Aux termes de ce texte, les syndicats professionnels ont le droit d'agir en justice. Ils peuvent, devant toutes les juridictions, exercer tous les droits réservés à la partie civile concernant les faits portant un préjudice direct ou indirect à l'intérêt collectif de la profession qu'ils représentent.
17. Le syndicat, qui poursuit le paiement de dommages et intérêts en réparation du préjudice résultant d'une discrimination syndicale, de sorte que la violation invoquée des dispositions relatives à l'interdiction de toute discrimination syndicale est de nature à porter un préjudice à l'intérêt collectif de la profession, est recevable en son action.
18. Pour déclarer irrecevables les demandes du syndicat, l'arrêt énonce qu'à défaut de préjudice porté à l'intérêt collectif, la demande de provision sur dommages et intérêts du syndicat est irrecevable pour défaut de qualité à agir.
19. En statuant ainsi, alors que la violation invoquée des dispositions relatives à l'interdiction de toute discrimination syndicale est de nature à porter un préjudice à l'intérêt collectif de la profession, la cour d'appel a violé le texte susvisé.
 
Portée et conséquences de la cassation
20. Après avis donné aux parties, conformément à l'article 1015 du code de procédure civile et tel que suggéré par le mémoire en défense, il est fait application des articles L. 411-3, alinéa 2, du code de l'organisation judiciaire et 627 du code de procédure civile.
21. L'intérêt d'une bonne administration de la justice justifie, en effet, que la Cour de cassation statue au fond.
22. Le syndicat, qui poursuit le paiement de dommages et intérêts en réparation du préjudice résultant d'une sanction dont il est soutenu qu'elle a été prononcée de façon discriminatoire en considération de l'appartenance ou de l'activité syndicale du salarié, de sorte que la violation invoquée des dispositions relatives à l'interdiction de toute discrimination syndicale est de nature à porter un préjudice à l'intérêt collectif de la profession, est recevable en son action.
23. Cependant, le rejet du premier moyen, en ce que celui-ci critique le chef de dispositif de la décision ayant, en l'absence de toute discrimination syndicale, débouté le salarié de ses demandes au titre de la discrimination syndicale, prive de tout fondement la demande de provision sur dommages et intérêts présentée par le syndicat.
24. Le syndicat doit en conséquence être débouté de sa demande de provision.
25. La cassation du chef de dispositif déclarant irrecevables les demandes du syndicat n'emporte pas celle des chefs de dispositif de l'arrêt condamnant le salarié aux dépens ainsi qu'au paiement d'une somme en application de l'article 700 du code de procédure civile, justifiés par d'autres dispositions de l'arrêt non remises en cause.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il déclare irrecevables les demandes du syndicat CGT Arcelormittal [Localité 1], l'arrêt rendu le 20 septembre 2024, entre les parties, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;
DIT n'y avoir lieu à renvoi ;
Déclare le syndicat CGT Arcelormittal [Localité 1] recevable en son action ;
Déboute le syndicat CGT Arcelormittal [Localité 1] de sa demande à titre de provision sur dommages et intérêts pour atteinte à l'intérêt collectif de la profession ;
Laisse à chacune des parties la charge des dépens par elle exposés ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé publiquement le dix juin deux mille vingt-six par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
 
La Cour de cassation valide donc l’analyse de la Cour d’appel : La lettre de sanction ne mentionnait aucune activité syndicale, les griefs étaient établis, la sanction visait à préserver la santé et la sécurité des salariés, l’absence d’évaluation du salarié entre 2015 et 2020 n’avait aucun lien avec les faits reprochés.
L’employeur démontrait donc que sa décision était objectivement justifiée.
De plus, la liberté d’expression est un droit… mais n’est pas un permis d’injurier.
Car la Cour rejette cet argument : Ses propos tenus dépassaient largement le cadre de la liberté d’expression dans l’entreprise.
 
Ainsi les juges rappellent que la liberté d’expression doit s’exercer sans abus, et que des propos grossiers, humiliants ou hostiles peuvent légitimement être sanctionnés lorsqu’ils créent un climat délétère.
 
Bonne fin de week-end de retour d’estives à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Une classique pour finir la semaine.

Donc déjà « revenue »…
 
C’est l’histoire de ce trader qui gare sa Porsche flambant neuve achetée avec ses primes annuels, histoire de frimer devant ses collègues.
Au moment où il commence à sortir de sa voiture, un camion arrive à toute vitesse et passe si près de la Porsche qu’il arrache la portière de la voiture, puis disparaît aussi vite.
Le trader prend son téléphone et appelle la police. Cinq minutes plus tard, une voiture de police arrive et avant même que les policiers aient pu poser la moindre question, le trader commence à hurler :
« Ma Porshe est foutue !
Quoique fassent les carrossiers, ce ne sera plus jamais la même !
Elle est foutue, foutue, foutue ! »
Les policiers le laissent s’épuiser à gueuler puis une fois la tirade terminée, l’un d’entre eux se lamente :
« — C’est absolument incroyable comment vous autres, traders, vous êtes matérialistes !
Vous êtes si concentrés sur vos biens que vous ne pensez à rien d’autre dans la vie !
— Mais comment pouvez-vous dire une chose pareille, brigadier ?
— Vous n’avez même pas remarqué que votre bras gauche aura été arraché avec la portière ! »
Le trader regarde son bras manquant et hurle :
« Aaaaaaah merde ! Ma Rolex ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un matin en semaine, au « bar des amis » devant une bière-comptoir :
« — Tu te rends compte, un crédit pour acheter ta maison, c’est 25 ans.
Un braquage pour la même raison, c’est 10 ans…
— Tu en as d’autres des conseils financiers pertinents comme ça ? »
 
C’est Jean-Dominique qui se fait opérer.
Il a une requête à formuler auprès de son chirurgien traitant :
« — Docteur, si je paye ce qu’il faut en supplément, est-ce que vous pouvez m’assurer d’avoir une infirmière très jolie ?
— Mais enfin Monsieur… à votre âge je me soucierai plus de ma santé que de tirer des plans absurdes avec une infirmière !
— Non mais vous m’avez mal compris docteur…
Si mon infirmière est jolie, j’ai plus de chance de voir souvent mes deux fils qui viendront prendre de mes nouvelles !
— … »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un autre jour, devant une autre bière, mais au même comptoir :
« — Tu savais qu’un aveugle ça pleure des vraies larmes quand il épluche des oignons ?
— Bé oui : Ils se coupent souvent les doigts ! »
 
Germaine chez son gynécologue :
« — Docteur, vous me conseillez quoi comme contraceptif ?
— Oh, dans votre cas, un simple démaquillant devrait suffire ! »
 
C’est Jean-Marc qui, en déplacement en province, s’ennuie au comptoir du bar de l’hôtel.
Une femme s’approche et il entame la discussion :
« — Puis-je vous offrir un verre ?
— Tout d’abord, dites-moi : Avez-vous une petite amie ?
— Non… Elle m’a quitté il y a un peu plus d’un mois…
— Alors oui, je veux bien boire un verre en votre compagnie… »
Et de verres en verres, ils se rapprochent alors que la soirée s’étale et s’anime.
Telle qu’ils finissent par s’embrasser et terminent la nuit ensemble dans le lit de la chambre de Jean-Marc.
Le lendemain, après une folle nuit, la femme demande à Jean-Marc qui sort de la douche :
« — Explique-moi une chose, veux-tu…
— Quoi ?
— Comment ta petite amie a pu te quitter alors que tu n’es pas mal et que tu baises plutôt bien ?
— Oh ça, c’est très simple : Elle a découvert l’existence de Germaine, ma femme ! »
 
Jean-Paul, un matin, devant une bière, à Jean-Marc :
« — Tu imagines si un groupe musical s’appelait « dentifrice » ?
— Pourquoi ?
— Parce qu’à la radio on annoncerait alors le dernier tube de dentifrice… »
 
Toujours Jean-Paul :
« — Avec toi, je bois des bières, Jean-Marc.
Mais quand j’ai un problème insoluble, je me demande comment aurait fait Jésus. Alors je fais comme lui !
— C’est-à-dire ?
— Je bois du vin avec 12 potes ! »
 
Jean-Marc en consultation chez son généraliste :
« — Docteur, quand je me lève le matin, j’ai mal au dos !
— Et ça passe ensuite ?
— Oui mais je souffre toute la matinée…
— Eh bien levez-vous l’après-midi… Ça fera 75 euros ! »
 
Le patron de Jean-Marc en déplacement sur site lui demande :
« — Quelle est la façon la plus rapide de se rendre en centre-ville depuis les ateliers ?
— Vous êtes à pied ou en voiture ?
— En voiture ?
— C’est la plus rapide ! »
 
Jean-Marc, un matin à Jean-Paul, chacun devant une chope de bière :
« — Cette nuit, un cambrioleur est entré chez nous !
— Mon Dieu… Et qu’est-ce qu’il a pris ?
— Un sacrée branlée : Ma femme a cru que c’était moi qui rentrais complètement bourré ! »
 
Germaine à sa copine Marie-Chantal :
« — Moi, à ta place, avec les jambes que tu as en ce moment, je ne sortirai pas en jupe…
— Ah bon ? Tu sors bien sans cagoule !
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un soir avant de rentrer chacun chez soi, après la pause « bière-rafraîchissante » :
« Quand on y songe bien, les hommes, quand ça picole un peu trop, ça parle pour ne rien dire, ça devient émotif, ça conduit mal, ça réfléchit de travers et ça se bat pour un rien…
Alors que les femmes, ça fait tout ça aussi bien sans rien boire… »
 
Marie-Chantal à Germaine, devant une tasse de thé :
« — Mon dernier amant est parti avec tous mes plats à gratin !
— Quel mufle !
— C’est le Pyrex que j’aie jamais eu ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc :
« — Tu savais que la femelle du condor s’appelle « la chambre à coucher » ?
— Qu’est-ce que tu racontes ?
— C’est parce que c’est là condor ! »  
 
Et Jean-Marc lui répond :
« — Et toi tu savais que la femelle du canard ne pondait qu’un seul œuf en été ?
— Ah bon ?
— Bé oui, c’est l’œuf estival de cane !
— C’est malin ! »
 
Une petite « revenue » au passage ?
« — Hier, nous sommes tombés en panne de voiture en pleine nuit sur une route de campagne…
— Et alors, vous avez paniqué ?
— Si, si ! Mais sur la banquette arrière en attendant le dépanneur ! »
 
Le patron de Jean-Marc :
« — Nous les riches, on souffre bien plus que vous, les pauvres des prix du carburant…
— …
— Un hélicoptère ça consomme beaucoup plus qu’une Twingo, alors arrêtez tous de vous plaindre ! »
 
Jean-Paul à qui Jean-Marc aura raconté cette saillie patronale :
« Tu sais, quand tu as vraiment envie de gifler un mec, il ne fait pas te gêner !
Mais avant tu cries « Moustique » ! »
 
Germaine chez son fromager :
« — Bonjour Monsieur !
— Bonjour Chère Madame. Qu’est-ce que je vous sers aujourd’hui ?
— Un camembert fait à cœur, une portion de Roquefort et un morceau de rompit que je veux découvrir, s’il vous plait !
— Du rompit ? Je ne connais pas…
— Comment ça vous ne connaissez pas le rompit ?
— Bé… euh, non !
— Mais enfin, vous êtes fromager et vous ne connaissez pas le rompit alors que dans la bible ils en parlaient déjà ?
— Dans la bible ?
— Oui, dans la bible il est écrit que Jésus prit le vin, le pain et le rompit !
— Ah oui, je vois… Je n’en ai plus, mon fournisseur est en rupture de stock, désolé ! Mais je peux vous proposer un Celle-sur-Cher à la place ! »
 
« Courir rime avec mourir. Sport avec mort…
Est-ce seulement une coïncidence ? »
 
Jean-Marc au Bar des amis, en attendant Jean-Paul :
« — Combien une levrette, s’il vous plait mademoiselle !
— C’est en promo. La levrette, un soixante-neuf !
— Eh oh ! On se calme la chaudasse : Je parlais de la bière !
— Et moi de son prix espèce de connard ! »
 
Jean-Paul arrive entre temps et raconte qu’il a enfin la réponse à la question de qui est arrivé en premier de l’œuf ou de la poule !
« — Et c’est l’œuf qui est arrivé en premier !
— Et comment tu es sûr de ta réponse ?
— Bin j’ai jeté une poule et un œuf en même temps de la fenêtre du troisième et c’est l’œuf qui est arrivé en premier sur terre ! »
 
« Quel âge as-tu ? » demande une vieille dame à un petit garçon.
« — Sept ans.
— Comment ?
— J’ai dit : Sept ans !
— Dix-sept ans !
— Non, sept, sans dix
— Sept cent dix ans ! Bravo mon garçon, tu ne fais pas ton âge ! »
 
Jeanjean demande 10 euros à son père.
Jean-Marc le questionne :
« — C’est pour quoi faire ?
— Pour donner à une vieille dame.
— Bravo, c’est très bien de vouloir l’aider. Et où est-elle cette dame ?
— Là-bas, elle vend des glaces ! »
 
C’est dans la savane australienne où le ciel commence à virer au gris charbon.
Deux mamans kangourous sont arrêtées près d’un eucalyptus, observant les nuages avec une inquiétude grandissante.
L’une d’elles soupire bruyamment en ajustant sa posture, l’air franchement agacée.

« Oh non, j’espère vraiment qu’il ne va pas pleuvoir aujourd’hui, » lance-t-elle.
Sa copine, étonnée par cette soudaine météo-sensibilité, lui répond :
« Pourquoi ça ? Un peu d’eau, ça fera du bien à l’herbe, on va enfin avoir de quoi brouter du frais ! »
Elle secoue la tête, les oreilles basses, et répond avec une grimace :
« Tu rigoles ? Je déteste quand il pleut... Il n’y a rien de pire que d’avoir les enfants qui jouent à l’intérieur ! »
 
C’était encore pour mieux en rire…
Alors bon week-end à toutes et tous, avec une pensée émue pour les aoûtiens qui vont s’enfermer dans les embouteillages des grands retours !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)