Quarante-deuxième semaine de 2026

C’est l’automne et on change d’heure, une fois de plus !
 
— À Aubagne, un principal et une professeure blessés par un tir de fusil de chasse, un mineur interpellé, le père en garde à vue : On est en « Gauloisie-lumineuse » !
— Le prix Nobel 2026 d’économie décerné aux « ricains » dont « les travaux (…) ont fourni un fondement théorique solide pour les modèles aujourd’hui utilisés par les banques centrales et les gouvernements du monde entier ». J’ai peut-être une chance d’être primé un jour ou l’autre pour mes « scoring » que tout le monde utilise sans rien me devoir…
— Salon de la bagnole : 50 marques chinoises débarquent alors que leurs ventes représentent près de… 6 % des immatriculations.
— Remportées par LFI, les élections municipales de Saint-Fons finalement annulées.
— « Trompe-le-clown » annonce un cessez-le-feu énergétique entre la Russie et l’Ukraine immédiatement rompu par des frappes russes.
— Une cyberattaque a touché les frigos/congélateurs de plusieurs centaines de supermarchés Intermarché et Super U les forçant à jeter plusieurs M€ de marchandises.
— L’examen du budget retoqué par la Commission des finances à l’Assemblée nationale a conduit à une dégradation du déficit publique d’au moins 8 Mds€… et c’est qui qui paye ?
— « Jupiter » annonce l’arraisonnement d’un pétrolier suspecté d’appartenir à la flotte fantôme russe.
— Le groupe minier en difficulté Eramet va être sauvé par une augmentation de Kapital de 500 M€ souscrite intégralement par l’État : C’est qui paye la mauvaise gestion de la famille Duval ?
— « Gratte-la-thune-Berg » soutient les manifs’ de lycéens à Saint-Denis…
— En Russie, des services de taxi, de paiement, de livraison et des systèmes publics ont été perturbés après les attaques de drones ukrainiens visant des centres de données de Yandex, l’équivalent russe de « Gogol ». Le Kazakhstan, le Kirghizistan, l’Ouzbékistan, le Bélarus et l’Arménie n’ont également plus accès à Yandex. Moche !
— L’attaque aura également mis à mal les supercalculateurs russes Chervonenkis et Lyapunov qui sont exploités par l’armée, à Sasovo. Quant au site de Kalouga, il aurait perdu plusieurs modules alors qu’il abrite le supercalculateur Galushkin.
— L’aveuglement et sa fascination pour « Pal-Poux-tine » et « Xi-Ping-pong », conduisent « Trompe-le-clown » à déclarer qu’il ne croit pas que la Chine et la Russie aident l’Iran… Euh, aucune excuse pour avoir reculé face à Téhéran, alors ?
— Deux navires maltais appartenant à l’Ukraine ont été attaqués en mer Noire au large des côtes bulgare, onze marins portés disparus.
— Fin de la grève des pilotes d’Air Corsica, reprise des vols dans toute la Corse !
— Entre 266.000 et 450.000 manifestants pour la manif’ de soutien aux lycéens. Ils veulent plus de sous : Ok, de toute façon ce sont eux qui rembourseront… plus tard !
— 8 orangs-outans, sauvés des incendies ravageant l’île de Bornéo, au Nord de l’Indonésie, ont été relâchés dans une forêt protégée : Content pour eux.
— Le groupe tricolore de cliniques et son actionnaire Predica se démènent pour essayer de constituer un noyau dur « Gauloisien » anti-OPA. Une scission du groupe Ramsay Santé est envisagée.
— Le « sinistre teuton » du Numérique propose de taxer le CA généré par l’IA pour financer les reconversions professionnelles. « Deux-Noix-Âme-Mont » voulait financer le revenu universel… C’est la même chose mais on peut continuer à glander… Je me demande qui sera assez solvable pour user des productions de l’IA.
— Le « P.Soce » annonce maintenir sa motion de rejet préalable et le « Air-haine » annonce qu’il ne votera pas la motion des « soces ». On tourne en rond…
— Le Parquet National Antiterroriste se saisit de l’enquête après la fusillade dans un collège en raison de « la probable adhésion (du suspect) à la mouvance True Crime Community » ceux qui glorifient les tueurs de masse jusqu’en « Russie-pacifique ».
— Thélyson Orélien « ex-futur prix Nobel de littérature », maintient qu’« aucune phrase » de son roman C’était ça ou mourir « n’a été créée » par une IA mais reconnaît des plagiats sur des œuvres précédentes. Pas doué…
— Le Conseil Supérieur de la Magistrature rend un avis « défavorable » à la réintégration de « Rachi-Dada-Mimi » dans la magistrature en raison notamment de sa « mise en cause dans une procédure pénale en cours ». Pov’ pruneau-desséché !
— Le nombre de défaillances d’entreprises en « Gauloisie-défaillante » dépasse désormais les 72.000 sur 12 mois… un millésime extravagant !
— Les exportations supplémentaires de diesel promises par la Russie en octobre ne représentent que 0,25 % de la consommation mondiale ce qui rend « peu probable une baisse importante et durable des prix ». Une trahison « clownesque » pour rien.
— 11 % du budget général de l’État (50 Mds€) sert en fait à équilibrer les systèmes de pensions… de la fonction publique sans être comptabilisés comme des dépenses de retraite qui, pour rappel, comptent déjà pour 25 % de la dépense publique !
— C’est même 1/3 du budget affiché qui ne va pas aux profs/élèves/établissements ou aux policiers mais aux retraités des fonctions publiques concernées.
— Bercy estime à 166 Mds€ les aides aux entreprises en… 2024 !
— On apprend qu’en Norvège, des voitures chinoises collectaient des renseignements sur des sites militaires sensibles, lors d’un exercice qui s’est tenu en septembre.
— La Russie annonce avoir livré pour 320 Mds$ d’hydrocarbures à l’Europe depuis 2022. Et ça passe aussi par l’Inde, la chine et quelques autres intermédiaires…
— Natacha Polony est candidate aux présidentielles… Pov’ chérie-bibi !
— Nvidia entre au capital de Doctolib : Ouille !
— Les violences intrafamiliales représentent 10 % de l’ensemble des tentatives d’homicides dans le pays avec un total de 4.365 tentatives se soldant par 136 morts violentes au sein de couple, 25 hommes tués et donc 111 féminicides avérés…
— Le tribunal valide la reprise de Duralex par Cédric Meston (Tupperware) et « Miels », engagés à maintenir 155 emplois sur 220 à La Chapelle-Saint-Mesmin.
Coût pour le kontribuable 6 M€ pour un plan à 16 M€.
— Le Mont-Blanc aura grandi 1,88 mètre depuis 2023.
— « Ségololo » assure qu’elle soutiendra « Raph-Gluckgluck’s-man » s’’il « ne vire pas vers la compromission avec les macronistes (…) Les Français ne comprendraient pas » assure celle qui faisait la danse du ventre devant « Jupiter » pour avoir un poste d’ambassadrice, payée par mes impôts…
— « Le-Cornu-cocu » dénonce les 149 blessés côté enseignants et 248 côté élèves.
— « Élan-Must » a déjà versé plus de 360 M$ pour soutenir des candidats républicains aux midterms ce qui en fait « de loin, le plus large donateur connu pour ces élections ». On se demandait pourquoi il était redevenu bien vu dans l’entourage direct de « Trompe-le-clown »…
— Les coupures d’internet en Russie ramènent les entreprises publiques au téléphone fixe dont les achats auront triplé. Le patron de Rostelecom a même appelé les Russes à en garder au moins un chez eux « comme un extincteur ».
— Un journaliste nippon du Hokkaido Shimbun en poste en « Russie-impériale » a été arrêté pour espionnage : Il recueillait des informations sur la « capacité de défense de la Russie » et sur le nombre de mobilisés et de volontaires pour la guerre en Ukraine.
— Les forces armées ukrainiennes ont constaté que leurs terminaux Starshield militaires ne fonctionnent plus au-delà de 100 à 160 km/h immobilisant des dizaines de drones de moyenne portée et compromettant les systèmes de défense aérienne contre les drones d’attaque Shahed russes. « Élan Must » en renvoie la responsabilité au patron de la Maison Blanche.
— Près d’une femme en couple sur trois (31 %) admet ne pas avoir de rapports sexuels avec son conjoint. (Avec les voisins, on ne sait pas…). Pour leurs conjoints, on n’a pas non plus la statistique… Ça concerne 66 % des nipponnes (ni mauvaises), 18 % des « ritaliennes », 24 % des « teutonnes » et 28 % des « ricaines ».
— La police turque a pris le contrôle du siège de Halk TV, la principale chaîne d’opposition. 11 salariés sont placés en garde à vue pour corruption. Une opération qui fait suite au blocage du site d’information indépendant T24, accusé de « propagande LGBTQ-HPI+++ ».
— 46 % des musulmans envisagent de quitter la « Gauloisie-laïque » en cas de victoire « Marinella-tchi-tchi ». Pour un total de 21 % des « Gauloisiens-typiques » qui envisagent l’exil en cas de victoire du « Air-Haine » : On ne sera plus très nombreux à défendre nos libertés perdues !
— Au sein de la fonction publique, 45 % des sondés se disent prêts à désobéir à des lois qu’ils jugent injustes. Ce chiffre monte même à 77 % parmi les électeurs de « Mes-Luches » : Ça va vraiment être le bordel dans un futur proche…
— Netflix va supprimer 1.000 postes, soit 6 % de son personnel, en réponse à la chute de près de 40 % de son cours en bourse en un an.
— La société de gestion BlackRock a dépassé les 1.500 milliards de dollars d’actifs sous gestion.
— Mattel sort une Barbie à l’effigie de « Ses-Ces-Lyne-Diondion ».
— « Marinella-tchi-tchi » annonce qu’elle coupera l’aide financière à Kiev au bout de six mois, si elle est élue. Réaction de « Gaby-@table » : Elle veut laisser les Ukrainiens se faire trucider et défend les intérêts de la Russie ! Elle cherche surtout du pognon pour sa campagne…
— La Fonderie de Bretagne enfin placée en liquidation judiciaire, faute de repreneur.
— « Zèle-en-ski » annonce la reprise des frappes contre les raffineries russes et conditionne un arrêt des frappes à la livraison de missiles antiaériens Patriot.
— Les valeurs liées aux semi-conducteurs ont perdu 1.600 Mds$ de capitalisation en Bourse en quelques jours… Et « Zut-manne » rembourse sa taxe ?
— L’épargne salariale atteint un nouveau record à 250,8 Mds€ en juin. Ça va attirer les vautours de Bercy.
— « Da-vide-Lignard » devance d’un point « Pruneau-Re-Taïaut-Taïaut » dans un sondage après une progression éclair sur les réseaux sociaux. Et ils y croient déjà !
— « Gluckgluck’s-manne » fait une percée, la 2^ème place se joue dans un mouchoir.
— La dette de CoreWeave, qui loue de la puissance de calcul pour l’intelligence artificielle avec des puces Nvidia financées à crédit, approche 50 Mds$. Or Nvidia est à la fois son fournisseur, son actionnaire à plus de 10 % et l’acheteur de ses capacités invendues jusqu’en 2032, dans la limite de 6,3 Mds$. Si le crédit se tarit, les commandes de puces ralentissent, puis celles des équipementiers : Situation explosive pour tout l’écosystème !
— Advantest, qui a ainsi chuté de près de 15 % à Tokyo, ASML et Infineon de 5 % à 8 % en Europe, a été reléguée en catégorie « décotée » et les fournisseurs de puissance de calcul IA ont dévissé à Wall Street.
— Les marchés sont nerveux, car l’appétit des gros emprunteurs ne faiblit pas, malgré un retour sur investissement plus que flou : Début d’éclatement de « la bulle » ?
— « Coq-querelle », président LFI de la commission des Finances de l’AN, a évoqué la création d’un Livret B pour financer les besoins d’investissement du pays : Et les payes, c’est qui qui les payes en fin de mois ?
— « Le-Cornu-cocu » estime que les oppositions « se testent » et qu’un compromis finira par se faire « en décembre » pour sa loi de finances.
— « Lyne-sait-tout » annonce que la hausse des prix a atteint + 3,1 % sur un an en septembre. Ça commence à s’emballer…
— CNN révèle que les USA envisagent de bombarder l’Iran avec la GBU-43 (la « mère de toutes les bombes ») qui n’a été utilisée qu’une fois, en 2017, contre l’État Islamique en Afghanistan. Vous connaissez la suite…
—  Arrestation d’un suédois en Russie : Moscou vise de futurs échanges de prisonniers avec « des idiots européens et américains ».
— L’effondrement du toit d’une école tue 27 enfants et un enseignant au Pakistan.
— Les frappes ukrainiennes contre les raffineries russes relèvent de la légitime défense selon « Las Kallas », la diplomate de choc pacifique de l’UE.
— « Trompe-le-clown » rétropédale : L’exécution militaire ne sera pas retransmise en direct…
—  Troisième jour de manif’ à Tirana. Les manifestants « les flamants roses » réclament la démission du Premier ministre socialiste Edi Rama et dénoncent les conditions universitaires. Ce dernier refusera : Sa cantine est trop bonne !
—  Tunnel sous la Manche : 19 blessés dans la collision d’un bus et d’un train de fret.
—  Un tireur fait « plusieurs victimes » dont des enfants dans une école primaire aux USA…
—  Alors que la Russie viole le cessez-le-feu énergétique décrété unilatéralement par « Trompe-le-clown », « Zèle-en-ski » annonce reprendre les frappes sur les raffineries russes. « Une honte », a aussitôt condamné le président « ricain » !
—  Sabotage des gazoducs Nord Stream ? 4 ans après, un Ukrainien jugé à Hambourg, accusé de crime de guerre. C’est sûr qu’au nombre de morts… Passons !
— « Ça craque dans les magasins » : Grève au Ikea de Villiers-sur-Marne. En cause des conditions de travail qui se dégradent. Ils arrivent à se perdre dans leurs allées…
—  La Chambre régionale des comptes pointe un entretien insuffisant des routes en « Corsica-Bella-Tchi-tchi » : Il y en a qui sortent enfin de leurs bureaux.
—  Pour l’agence Bloomberg, « l’Europe intègre l’idée d’un monde où Trump aide maintenant Poutine ». Deux ans pour ouvrir les yeux ?
— « Loula » abolit la semaine de 6 jours au Brésil, 6 jours…
—  3 mégas de personnes nées étrangères ont acquis la nationalité « Gauloisienne-attractive » entre 2000 et 2024, soit 81 % de plus qu’entre 1975 et 1999. On compte 14 % de Marocains, 12 % d’Algériens et 7 % de Tunisiens. Et les autres ?
—  563 M€, ce serait le coût total des 22.500 sinistres causés cet été par les incendies en Gironde, dans les Landes et dans le Var.
—  La CJUE impose le remboursement immédiat des fraudes bancaires, même en cas de négligence du client, qui restent à démontrer par le banquier pour se faire rembourser.
—  Valdunes, en péril : Le dernier fabricant « tricolore » de roues de trains cherche un repreneur.
—  Liebherr-Aerospace ouvre une nouvelle usine pour suivre les cadences d’Airbus. 40 M€ investis pour construire dans le Tarn-et-Garonne son nouveau centre d’excellence pour les échangeurs de chaleur, une pièce maîtresse des avions.
—  Ponction sur l’Unédic : Un impôt sur le travail qui ne dit pas son nom ou quand l’État fait les poches des chômeurs à hauteur de 2,1 Mds€.
—  Une bombe à 3.000 Mds$, la dette IA a flambé en deux ans…
—  La voiture volante « d’Elan-Must » ? Sa réponse aux Chinois !
— « Nu-ñez » rétablit les grenades assourdissantes.
—  Piraté, le site des « Républicains-démocrates » relaye l’appel à manifester le 17 octobre. J’adore !
—  Le chef du mouvement contestataire des « cafards » arrêté à New Delhi.
—  Le « Air-haine » et l’Union des Démoniaques Radicaux demandent la « démission d’office » de « Ricard-Fer-rang » de la présidence du « Cons-Cons ». Il faut dire que ce délinquant-là n’a rien à faire là à garder la constitution nationale… Toutefois, techniquement et de l’avis de l’intéressé, pour convoquer un référendum, il faut d’abord une présentation devant le Parlement, avec un débat. « Marinella-tchi-tchi » en mauvaise juriste semble l’ignorer…
— « Zèle-en-ski » réclame 70 Mds€ supplémentaires à l’UE pour 2027 au motif que sa « guerre coûtera 155 Mds€ l’année prochaine ». Et qu’il ne les a pas. 90 Mds€ de prêts ont déjà été accordés à Kiev par l’UE sur la période 2026-2027.
—  La Commission des Affaires Sociales de l’AN s’oppose au gel des pensions de retraite supérieures à 1.260 €, une mesure qui devait générer 4 Mds€ d’économies.
— Un accord arraché du couple « Gauloisien-Teuton » va servir de base aux négociations européennes sur l’avenir de l’automobile : Le label « Made in Europe », sera accordé si au moins 70 % de contenu de la bagnole, hors batteries est « local » et si l’assemblage est européen. On a déjà l’OGF, il suffisait de l’étendre.
—  Les députés enterrent la taxe « Zut-man » et écartent le rétablissement de l’ISF.
— « Trompe-le-clown » exempte par décret la Russie des nouvelles sanctions prévues par le Congrès prévus par le « Graham Act », invoquant « l’intérêt national des États-Unis ». Il va finir au bout d’une corde…
—  Naturellement le Kremlin s’est félicité de cette décision de leur « allié objectif ».
—  Les cheminots sont appelés à la grève le 5 novembre veille de l’entrée en service des nouvelles rames de TGV à deux étages.
—  La patronne du FMI rappelle que l’inflation agit comme un « impôt sur les pauvres » et souligne la vulnérabilité des pays à faible revenu, dont la part du remboursement de la dette est passée de 8 à 14 % de leurs recettes. En « Gauloisie-impécunieuse », le ratio atteint désormais 9,5 %…
—  Le pape Léon le XIV^ème est jugé « apte au service » par ses toubibs…
—  Quelque 800 000 personnes ont manifesté samedi partout en « gauloisie-festive ». Environ 400 personnes ont été interpellées, « en majorité des majeurs »
—  L’hôtel de ville de Limoges incendié.
— À Lisbonne, des tentes dans la rue pour protester contre la crise du logement.
— « Olive-Fort » souhaite « la victoire » de « Raph-Gluckgluck’s-manne ».
— Le « premier sinistre » dénonce « une violence extrême » : Des casseurs ont brièvement pénétré dans la mairie de Marseille, des scènes de chaos, un commissariat saccagé et une Marianne renversée, un manifestant a eu la main arrachée à Saint-Etienne, l’office de tourisme de Lyon a brûlé.
— À l’appel de 17 organisations, entre 150 et 200 personnes ont défilé à Ajaccio pour dénoncer la vie chère, le manque de moyens. À Bastia, la manifestation, qui a réuni un peu plus de cent personnes, s'est déroulée dans le calme, au rythme des chants scandés par les lycéens.…
— À bordeaux, la résidence de la préfète saccagée, le RAID mobilisé à l’annonce de la mise à feu à la mairie de Limoges. La CRS 8 intervient dans le secteur des Halles à « Paris-sur-les-berges ». Des scènes de pillages et d’intrusions dans des commerces ont été constatées à « Paris-sur-la-plage ».
— Le « Premier sinistre » fait désormais état de 1.200 interpellations et 150 blessés parmi les forces de l’ordre.
— Incendie d’une station Starlink : La piste vers gang turc « Dalton » est privilégiée. Ses membres auraient reçu leur mission des services russes.
— Sources Alma (Cristaline) investit 25 M€ à Lesquin pour accélérer le recyclage du plastique…
— L’Iran nomme un nouveau ministre de la Défense huit mois après le début de la guerre et le meurtre de son prédécesseur avec les prélats du régime…
— 1.500 commerçants pillés à l’occasion des manifs’ du 17, dans les grandes villes.
— Violences à « Paris-les-bains-de-pieds » : 855 personnes ont été interpellées et 557 placées en garde à vue, dont 381 majeurs, 151 mineurs et 25 personnes dont l’âge reste à déterminer. 1.500 incendies sur la voie publique : « Trompe-le-clown » accuse l’immigration !
— La Russie a émis un avis de recherche international contre Pavel Durov, fondateur de Télégramme, pour avoir entraîné des jeunes russes par les services ukrainiens.
— « Fifi-le-souteneur » apporte son soutien à « Pruneau-Re-Taïaut-Taïaut ». Reconstitution de ligue condamnée ?
— Le maire stalinien d’Aulnoye-Aymeries frappé par des colons israéliens lors d’une visite en Cisjordanie. Il était en visite dans les oliviers de la ville de Taybeh, avec des élus belges et des Polaks.
— « Zèle-en-ski » remercie Washington d’avoir rétabli son partage de renseignements.
— L’Association des maires de « Gauloisie-républicaine » appelle à un rassemblement après les violences, pillages et incendies ayant visé des bâtiments publics : « Ces attaques graves portées contre les institutions démocratiques constituent un vrai risque pour toute la Nation. »
— La CRS 8 de nouveau déployée à « Paris-les-flots-bleus » face aux violences dominicales.
— Des pillages ont repris visant notamment un magasin de vêtements par des jeunes de banlieue cherchant probablement à s’équiper pour l’hiver.
— Jusqu’à 8.000 émeutiers et plus de 30.000 personnes impliquées dans les pillages, à « Massilia ». 434 policiers locaux et 240 CRS ont été mobilisés, épaulés par des renforts de gendarmerie leur font face.
— « Mes-Luches » appelle « Jupiter » à ne pas laisser la situation se dégrader…
— « Re-Taïaut-taïaut » appelle de son côté « Jupiter » à « déclarer l’état d’urgence ».
— « Nous ressentons tous ce soir de la colère, de la honte », déclare « Jupiter » à la télé en prime-time.
— « Nu-ñez », le « sinistre de l’ordre public & des cultes » présente sa démission qui est refusée par « Jupiter ».
— « Élan-Must » se défausse une fois de plus sur son bon copain « Trompe-le-clown » à propos du bridage de Starlink en Ukraine.
— En Inde, une simple bousculade fait au moins 19 morts à Calcutta.
— La Prix Nobel de la paix Maria Corina Machado reconnue leader de l’opposition lors d’un « grand accord national » au Venezuela !
— L’inflation atteint 3,8 % en zone euro en septembre.
— La déforestation de l’Amazonie brésilienne a chuté de 42 % sur un an, atteignant son plus bas niveau depuis le début des relevés en 1988.
 
À la semaine prochaine pour la suite des aventures de la belle planète-bleue !
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Un peu de fiscalité appliquée…

La subvention reste déductible de l’assiette de la CVAE.
 
Encore faut-il que les aides accordées le soit, comme dans l’espèce, à ses filiales, bancaires en l’occurrence, accordée pour assurer le développement commercial du réseau. Dans ce cas, ces subventions constituent des charges d’exploitation déductibles de l’assiette de valeur ajoutée, dès lors qu’elles relèvent des responsabilités de la société mère.
 
Dans l’affaire examinée ci-après, un établissement de crédit aura versé une contribution financière à des banques régionales dont il détient la quasi-totalité du capital en vue d’assurer le développement commercial du réseau dans les zones géographiques où le groupe est insuffisamment implanté.
Ça aurait pu être le Crédit Agricole et sa fédération, mais il s’agit du Crédit Industriel et Commercial qui peine face à des banques « intégrées » comme la BNP-Suez, au Lyonnais ou à la Société Générale…
Bref, cette subvention avait pour objet, d’une part, de prendre dégressivement en charge les frais de personnel dans les agences bancaires créées, et d’autre part, de valoriser sous la forme d’une bonification les nouvelles agences atteignant certains objectifs d’activité en matière d’épargne, de crédit et d’assurance, dans la limite maximale du résultat déficitaire de l’agence.
 
En déduisant de ces éléments que le versement de ces subventions devait être regardé comme relevant de l’activité habituelle et ordinaire de la société et, par suite, que les charges d’exploitation qui en résultaient étaient déductibles de la valeur ajoutée servant de base à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre des années en litige (CVAE), la Cour Administrative d’Appel aura correctement qualifié les faits qui lui étaient soumis ni commis d’erreur de droit.
Pour rappel, il ne s’agit pas de calculer un résultat imposable de l’activité d’un maison-mère et de ses filiales non intégrée-fiscalement (Régime de l’IS des « Mères-filles »), mais seulement de neutraliser les effets, sur le calcul de l’assiette de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE), d’une taxe locale parmi quelques autres (que vous retrouvez dans votre assiette de loin en loin) : Globalement, c’est pour éviter une double imposition sur les mêmes sommes.
 

Conseil d’État

 
N° 503881
Mentionné aux tables du recueil Lebon
9^ème et 10^ème chambres réunies
M. Pierre Collin, président ; M. Benoît Chatard, rapporteur ; Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; SCP CELICE, TEXIDOR, PERIER, avocats.
Lecture du mercredi 22 juillet 2026
 

REPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

 
Vu la procédure suivante :
La société Crédit Industriel et Commercial a demandé au tribunal administratif de Montreuil de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2011 et 2012. Par un jugement n° 2102655 du 26 octobre 2023, ce tribunal a rejeté sa demande.
Par un arrêt n° 23PA05375 du 5 mars 2025, la cour administrative d’appel de Paris, statuant sur l’appel formé par la société Crédit Industriel et Commercial, a annulé ce jugement et prononcé la décharge des impositions en litige.
Par un pourvoi et un mémoire en réplique, enregistrés le 29 avril 2025 et le 7 mai 2026 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la ministre chargée des comptes publics demande au Conseil d'État :
1°) d’annuler cet arrêt ;
2°) réglant l’affaire au fond, de rejeter l’appel de la société Crédit Industriel et Commercial.
 
Elle soutient que la cour administrative d’appel de Paris a commis une erreur de droit et inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis en jugeant que les subventions en litige, versées par la société Crédit Industriel et Commercial à ses filiales, devaient être considérées comme relevant de l’activité habituelle et ordinaire de la société et, par suite, déductibles de la valeur ajoutée pour l'établissement de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre des années 2011 et 2012.
Par un mémoire en défense, enregistré le 1^er octobre 2025, la société Crédit Industriel et Commercial conclut au rejet du pourvoi et à ce que la somme de 6.000 euros soit mise à la charge de l’État au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative. Elle soutient que les moyens soulevés par la ministre ne sont pas fondés.
 
Vu les autres pièces du dossier ;
Vu :
- le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ;
- le règlement n° 91-01 du 16 janvier 1991 du comité de la réglementation bancaire ;
- le règlement n° 99-03 du 29 avril 1999 du comité de la réglementation comptable ;
- le code de justice administrative ;
 
Après avoir entendu en séance publique :
- le rapport de M. Benoît Chatard, auditeur,
- les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ;
 
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier, avocat de la société Crédit Industriel et Commercial ;
 
Considérant ce qui suit :
1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Crédit Industriel et Commercial (CIC), entreprise du secteur bancaire développant une activité de banque de détail en Île-de-France et actionnaire de banques régionales ayant la même activité, a versé, dans le cadre d’une convention de financement du plan de développement du groupe CIC conclue pour les années 2007 à 2012, étendue et prolongée par avenants jusqu’au 31 décembre 2014, une contribution financière à ses filiales en vue d’assurer le développement commercial du réseau CIC dans les zones géographiques où le groupe s’estimait insuffisamment implanté. À la suite d’une vérification de comptabilité de la société CIC, l’administration fiscale a remis en cause la déduction, pour la détermination de l’assiette de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises due au titre des années 2011 et 2012, du montant des subventions qu’elle avait ainsi versées à ses filiales. Par un jugement du 26 octobre 2023, le tribunal administratif de Montreuil a rejeté la demande de la société CIC tendant à la décharge des suppléments de cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises auxquels elle a été assujettie au titre des années 2011 et 2012 en conséquence de cette rectification. Par un arrêt du 5 mars 2025 dont la ministre chargée des comptes publics demande l’annulation, la cour administrative d’appel de Paris, statuant sur l’appel formé par la société CIC, a annulé ce jugement et prononcé la décharge des impositions en litige.
 
2. Aux termes du 1 du II de l’article 1586 ter du code général des impôts : « La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises est égale à une fraction de la valeur ajoutée produite par l'entreprise, telle que définie à l'article 1586 sexies. / (…) ». Aux termes du III de ce dernier article : « Pour les établissements de crédit (…) : / 1. Le chiffre d'affaires comprend l’ensemble des produits d’exploitation bancaires et des produits divers d’exploitation (…). / 2. La valeur ajoutée est égale à la différence entre : / a) D'une part, le chiffre d'affaires tel qu'il est défini au 1 (…) ; / b) Et, d'autre part : / – les charges d'exploitation bancaires (…) ; / – les services extérieurs (…) ; / – les charges diverses d'exploitation (…) ; / - les pertes sur créances irrécouvrables (…) ». Ces dispositions fixent la liste limitative des catégories d’éléments comptables qui doivent être pris en compte dans le calcul de la valeur ajoutée servant de base à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises. À la lumière des travaux préparatoires de la loi de finances pour 2010 dont elles sont issues, il y a lieu, pour déterminer si une charge ou un produit se rattache à l’une de ces catégories, de se reporter, dans leur rédaction en vigueur lors de l’année d’imposition concernée, au règlement du comité de la réglementation bancaire du 16 janvier 1991 relatif à l’établissement et à la publication des comptes des établissements de crédit alors en vigueur ainsi qu’au plan comptable des établissements de crédit.
 
3. Le plan comptable des établissements de crédit distingue les « charges exceptionnelles » comptabilisées au poste 68, tout à la fois, des « charges d’exploitation bancaire » comptabilisées aux postes 6011 à 6099, des « services extérieurs » comptabilisés aux postes 631 à 639 et des « charges diverses d’exploitation » comptabilisées aux postes 641 à 649, auxquels renvoient respectivement les « charges d’exploitation bancaires », les « services extérieurs » et les « charges diverses d’exploitation » mentionnés au b du 2 du III de l’article 1586 sexies du code général des impôts.
 
4. La cour administrative d’appel a relevé, par une appréciation souveraine des faits exempte de dénaturation, que les subventions en litige, mentionnées au point 1, qui revêtaient la forme d’une prise en charge dégressive des frais de personnel dans les nouvelles agences bancaires créées, d’une part, et, d’autre part, valorisaient d’une bonification celles de ces nouvelles agences atteignant certains objectifs d’activité en matière d’épargne, de crédit et d’assurance, dans la limite maximale du résultat déficitaire de l’agence, ont été versées par la société requérante à ses filiales dans le cadre d’un plan pluriannuel de développement du réseau du groupe CIC couvrant sept années et entrant dans le cadre des responsabilités incombant à une société mère. En déduisant de ces éléments que le versement de ces subventions devait être regardé comme relevant de l’activité habituelle et ordinaire de la société CIC et, par suite, que les charges d’exploitation qui en résultaient étaient déductibles de la valeur ajoutée servant de base à la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises au titre des années en litige, la cour administrative d’appel n’a pas inexactement qualifié les faits qui lui étaient soumis ni commis d’erreur de droit.
 
5. Il résulte de ce qui précède que la ministre chargée des comptes publics n’est pas fondée à demander l’annulation de l’arrêt qu’elle attaque.
 
6. Il a lieu, dans les circonstances de l’espèce, de mettre à la charge de l’État le versement à la société CIC de la somme de 3.000 euros au titre des dispositions de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
D E C I D E :
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Article 1^er : Le pourvoi de la ministre chargée des comptes publics est rejeté.
Article 2 : L’État versera à la société CIC la somme de 3.000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Article 3 : La présente décision sera notifiée au ministre de l’action et des comptes publics et à la société Crédit Industriel et Commercial.
 
Délibéré à l'issue de la séance du 10 juillet 2026 où siégeaient : M. Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, M. Christophe Barthélemy, conseillers d'Etat et M. Benoît Chatard, auditeur-rapporteur.
 
Rendu le 22 juillet 2026.
 
Le président : Signé : M. Pierre Collin
Le rapporteur : Signé : M. Benoît Chatard
La secrétaire : Signé : Mme Nathalie Planchette
 
La République mande et ordonne au ministre de l’action et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l’exécution de la présente décision.
 
Pour expédition conforme,
Pour la secrétaire du contentieux, par délégation :
 
À noter plusieurs points qui ne vous auront pas échappé :
 
Tout d’abord, si le Conseil d’État confirme la solution retenue par la cour administrative d’appel (CAA Paris 5-3-2025 n° 23PA05375), il n’en reprend pas entièrement le raisonnement. La CCA avait estimé qu’en l’absence de dispositions spécifiques pour la comptabilisation des subventions en cause dans le règlement du 16 janvier 1991, il convenait de se prononcer au vu des règles définies par le plan comptable général et avait considéré que les subventions en litige ne constituaient pas des charges exceptionnelles mais des charges d’exploitation dès lors qu’elles relevaient de l’activité habituelle et ordinaire de la société.
Or, dans la présente décision, le Conseil d’État ne reprend pas ce détour par le PCG mais relève directement que le plan comptable des établissements de crédit distingue bien les charges exceptionnelles des charges d’exploitation bancaires, des services extérieurs et des charges diverses d’exploitation visées au b de l’article 1586 sexies, III-2 du CGI.
Or, un plan, comptable reste une loi comme une autre (en principe inviolable au moins devant le juge du droit).
 
Ensuite vous aurez noté que les juristes « Bac+5++++ » du Haut Conseil restent de fins comptables du droit et du fait : Au moins, eux savent compter, en tout cas bien mieux que les agents des impôts. C’est plutôt rassurant.
 
Enfin je note pour ma part la satisfaction renouvelée de la confirmation que le droit fiscal s’appuie avant tout sur le droit comptable – qui lui-même ne fait que compter le droit en général – et n’est donc pas « autonome » des autres lois du corpus légal.
La loi reste une et indivisible, ne se contredit jamais et les tenants de l’autonomie du droit fiscal – une tarte à la crème – iront se débarbouiller avant de passer à table !
 
L’autonomie du droit fiscal aura été une théorie formalisée dans les années 1920 par le doyen Trotabas, à une époque où il était stagiaire doctorant en droit public.
Il expliquait sur la fin de sa vie dans un courrier adressé à mon « Pape-à-moâ » (le lumineux Maurice Cozian) qu’il l’aura reproduite dans un de ses bouquins, que c’était une tarte à la crème pour soutenir l’administration dans son principe du « réalisme du droit fiscal » (qui rend taxables même les profits tirés d’un crime… et autres délits et larcins).
 
Ceci étant précisé, je vous souhaite une
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Germaine aura été agressée…

Jean-Marc accourt dans la chambre à coucher !
 
« — Mais enfin, qu’est-ce qu’il s’est passé ?
Pourquoi tu as hurlée en pleine nuit ?
— Chéri, c’est affreux !
Un type est entré dans la chambre par la fenêtre et m’a violé deux fois !
— Deux fois ?
Mais j’étais en bas devant la Télé !
Pourquoi ne m’as-tu pas appelé dès le début ?
— Ben, la première fois, j’ai cru que c’était toi…
C’est quand il a recommencé aussitôt après que j’ai compris que c’était quelqu’un d’autre ! »
 
Jean-Paul, un matin :
« — Te rends-tu compte, avant, j’avais la science infuse…
— Ah bon ?
— Mais ça, c’était théière ! »
 
Le même à Jean-Marc, un jour de mauvaise humeur :
« — Plus jamais je ne recommencerai !
— Quoi donc ?
— Non mais tu te rends compte… l’autre jour je passe une annonce dans le journal local…
— Oui ! Eh bien ?
— Je cherche une femme…
— Et alors ?
— J’ai reçu plus de 500 réponses !!!
— Un homme heureux alors ?
— Tu parles : Que des mecs qui m’ont fait savoir de venir chercher la leur… »
 
Germaine au fourneau, Jean-Marc inquiet :
« — Mais qu’est-ce que tu nous prépares là ?
Ça fait une heure que tu mijotes un truc avec ta cuillère en bois dans la casserole…
— J’ai fait tomber un glaçon dans l’eau de cuisson… Et je ne le trouve plus !
— Et le sel, tu l’as vu ?
— Pourquoi me demandes-tu pour le sel ?
— … »
 
C’est Jean-Marc, complètement éméché, une fois de plus, qui rentre à la maison alors qu’il est presque trois heures de matin.
Il a du mal à marcher droit et il croise une patrouille de flics dont le chef lui demande :
« — Eh, toi ! Où vas-tu comme ça ?
— Qui, hip ? Moi ?
— Oui, toi ?
— Mais je vais à une conférence, hip, sur l’abus d’alcool et ses effets létaux sur le corps, son mauvais exemple pour les enfants mineurs, hip, excusez-moi, les conséquences néfastes pour la famille, les problèmes qu’il cause pour l’économie du pays hip, en plus d’être d’une irresponsabilité absolue !
— Vraiment ? Et qui va donner cette conférence à cette heure tardive de la nuit ?
— Hip ! Mais ma femme, pardi ! Dès que je rentre hip… à la maison ! »
 
Ce sont deux grands-mères qui parlent de leurs petits-enfants.
« — Moi, je leur envoie un chèque à chacun pour Noël…
Mais penses-tu, jamais un remerciement et je ne les vois jamais !
— Ah, bé moi aussi… Mais au moins je les vois tous dès la semaine suivante !
— Oh là, comment tu fais ?
— Je ne signe pas mes chèques ! »
 
Jean-Jacques à Jean-Paul :
« — Connais-tu les 4 animaux qui rendent une femme heureuse ?
— Quatre ? Euh non… je ne vois pas. Il y a le chaton…
— Non tu n’y es pas !
— Ah…
— C’est un jaguar dans le garage, un vison dans le placard, un étalon dans son lit et un pigeon pour tout payer !
— …
— Mais le plus souvent, elles ont une Panda dans le garage, des mites dans le placard, un lapin dans le pieu et un rat qui ne veut rien payer !
— … ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un soir en sortant des ateliers :
« Marre des filles qui te cite Bouddah parce qu’elles ont fait trois mois de yoga !
Est-ce que nous nous citons Depardieu à chaque cuite ? »
 
C’est Germaine qui prépare le petit-déjeuner du dimanche pour son mari, et qui depuis quelques semaines le rejoint dans la chambre alors qu’il se réveille et très abruptement lui propose de faire l’amour…
Jean-Marc est à chaque fois ravi de cette initiative coquine et trouve cette entrée en matière matinale et dominicale très agréable.
« — Mais dis-moi donc, pourquoi on ne faisait pas ça avant ?
— Non mais là, c’est pour tes œufs coq.
— Mes œufs coq ?
— Oui ! Le minuteur est cassé. Or, comme tu aimes les œufs cuit à trois minutes trente, et que c’est exactement le temps qu’il faut pour te vider les couilles… »
 
Première version :
« — Je viens devant le tribunal pour demander le divorce !
Mon mari m’a cassé un plat sur la tête !
— Votre mari s’est-il excusé au moins ?
— Non monsieur le juge, l’ambulance est venu le chercher avant qu’il n’ait pu prononcer le moindre mot ! »
 
Deuxièmes version :
« — Allo ? Les pompiers ?
— Oui madame, que pouvons nous faire pour vous aujourd’hui ?
— J’ai besoin d’une ambulance…
— Ah bon ? Et pour quelle raison ?
— Parce que je me suis cassé le petit doigt de pied !
— Mais… Madame, je ne vais pas déplacer une ambulance pour ça…
— Non mais ce n’est pas pour moi !
— Pour qui alors ?
— Pour mon mari : Il n’aurait pas dû rire ! »
 
Germaine, chez son médecin, pour un contrôle de routine :
« — Docteur, on me reproche d’avoir toujours la tête baissée quand je marche, de rire toute seule et de ne plus parler aux gens que je croise…
Qu’est-ce que je peux avoir ?
— Un smartphone ? »
 
Jean-Paul s’essaye aux jeux de mots :
« — J’ai voulu faire un gâteau hier soir.
Mais il était raté.
Ce soir, je veux savoir pourquoi !
— Ah oui, bien sûr…
— Je pense que la farine et les œufs sont prêts à avouer, mais je suis sûr que le sucre vanillé !
— … Ah oui, bien sûr ! »
 
Jean-Marc engueule une collaboratrice :
« — Marie-Estelle, vous êtes désespérante…
— Oui monsieur le directeur !
— Vous êtes lente !
— Oui monsieur le directeur.
— D’une lenteur exaspérante.
— Oui monsieur le directeur !
— Vous écrivez au ralenti.
— Oui monsieur le directeur !
— Vous tapez à la machine au ralenti.
— Oui monsieur le directeur !
— Vous parlez au ralenti.
— Oui monsieur le directeur !
— Vous réfléchissez au ralenti…
— Oui monsieur le directeur…
— Y’a-t-il un domaine où vous savez accélérer ?
— Oui monsieur le directeur : je me fatigue vite ! »
 
Jean-Marc veut faire plaisir à Germaine pour son anniversaire et veut lui acheter un soutien-gorge en dentelle rose.
Il entre une boutique de lingerie féminine et est accueilli par une vendeuse accorte.
« — Voilà je voudrais un soutien-gorge pour mon épouse.
— Mais bien sûr Monsieur. Vous connaissez sa taille ?
— Euh, non pas vraiment…
— Ah…
— Mais bon elle a à peu près la même taille que vous !
— Je veux parler de sa poitrine…
— Bé, euh… comme vous ?
— Vous êtes sûr ?
— Non… Mais j’ai la dimension dans les mains, mais là…
— Venez donc dans la cabine d’essayage, vous allez me dire si j’enlève mon soutien-gorge !
— Ah oui… Et j’aimerai aussi lui offrir un string, mais pareil, je ne connais pas sa taille… »
 
C’est Germaine qui se croit maline :
« — Bonjour docteur… Je viens pour ma visite mensuelle…
— Oui, mais dites-moi… Je suis passé l’autre jour devant chez vous…
— Oui ?
— Et pourquoi donc vous avez décidé d’accrocher vos médicaments sur une corde à linge dans votre jardin ?
— Bé, docteur… Vous m’aviez dit de suspendre mon traitement jusqu’à notre prochain RDV ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, au café, un soir après le boulot, chacun devant une bière vespérale avant de rentrer chez eux :
« — Dis donc, tu savais, toi qui sais tout, qu’un chat est capable de reconnaître la voix de son maître !
— Bien sûr… mais en général, il n’en a rien à foutre ! »
 
Jean-Marc et Germaine, un soir, sous la couette :
« — Chérie, je peux mettre mon doigt dans ton nombril, là ?
— Mais chéri… ce n’est pas mon nombril, là !
— T’inquiète, chérie : ce n’est pas non plus mon doigt ! »
 
Les mêmes, au restaurant :
« — Tu as vu comme ton pote Jean-Claude embrasse sa femme en public ?
— Oui ! Et alors ?
— Et alors, pourquoi tu n’en fais pas autant ?
— Mais chérie… Je la connais à peine ! »
 
Jean-Marc arrive au bureau un matin éreinté et en retard…
« — Excusez-moi, mais il a fallu que je fasse un détour ce matin pour emmener ma fille Marie-Jeanne à la cruche !
— À la cruche ? Vous voulez dire à la crèche ?
— Non, les crèches sont en grève… À la cruche… Ma belle-mère quoi ! »
 
Marie-Chantal à Germaine, une après-midi ensoleillée, au salon de thé, en terrasse, devant leurs tasses…
« — Non mais ne te fais pas de bile ma chérie, si tu fais 100 kilos sur la terre, tu n’en ferais que 38 sur Mars…
— …
— C’est juste que tu n’es pas sur la bonne planète ! »
 
Jean-Marc, chez lui dans sa cuisine avec Germaine, après une journée de travail harassante :
« — Non mais ça m’est égal que tu sois froide avec moi : Je t’aime quand même !
— Chéri… tu parles à ta bière maintenant ?
— Oh toi, ne t’en mêle pas ! »
 
Une « revenue » ?
Depuis peu alors :
« Le prof de mon fils Jeanjean m’a dit qu’il était « illettré »…
Ça serait bien qu’il finisse ses phrases, celui-là…
Il est très quoi au juste ? »
 
C’est l’institutrice de Marie-Jeanne qui interpelle Germaine et Jean-Marc :
« Non mais !
Vous vous êtes mis à deux pour faire une crétine et en plus vous me reprochez ses notes lamentables ? »
 
Jean-Paul à Jean-Marc :
« Tu sais, Marine va faire bien pire. »
 
C’était juste pour mieux en rire !
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
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