Vingt-et-unième semaine 2026

Du 18 mai à la pentecôte…
 
— Urgo, présent dans plus de 60 pays, dépasse le milliard de CA et réinvestit 150 millions en « Gauloisie-du pansement-&-des-bobos-là »…
— Anthropic conclut un partenariat de 200 M$ avec la Fondation Gates pour déployer son IA Claude dans la santé mondiale, l’éducation et la mobilité économique.
— Le coup de pression de « Trompe-le-clown » sur l’Iran patine.
— « Trompe-le-clown » monte le ton avec Cuba, il veut, là aussi, un deal rapide.
— Discriminés à l’embauche ou placardisés avec un taux d’emploi des 55/64 ans, les seniors font la gueule.
— Scènes de chaos pour la mise en vente d’une montre Swatch en partenariat avec Audemars Piguet.
— L’Iran annonce officiellement la création d’un organisme chargé de gérer le passage maritime d’Ormuz contre péage.
— « Trompe-le-clown » a prévenu qu’il « ne restera[it] plus rien de l’Iran » si Téhéran ne signait pas un accord avec les USA.
— Aroxys va piloter l’avenir du bâtiment du BHV et y installer un hôtel.
— Ikea supprime 850 emplois pour « simplifier » son organisation.
— La crise au Moyen-Orient affecte de plus en plus l’emploi, les conditions de travail et les revenus, a alerté l’OIT.
— Anglo American cède ses mines de charbon en Australie au groupe Dhilmar, pour un montant de 3,875 Mds$. Le groupe, engagé dans une fusion avec le canadien Teck Resources pour créer un géant du cuivre, avait conclu en novembre 2024 un accord avec l’américain Peabody Energy sur ces actifs, finalement avorté quelques mois plus tard.
— Ryanair révèle un bénéfice annuel en forte hausse de 35 % à 2,174 Mds€.
— Les ministres des Finances du G7 se réunissent à « Paris-sur-la-plage ».
— En Chine, les ventes au détail sont au plus bas.
— Le pétrole grimpe, les Bourses décrochent.
— Terres rares : L’Australie ordonne à des actionnaires liés à la Chine de vendre leurs parts… Northern Minerals cherche à remettre en cause la domination de la Chine dans la production de dysprosium, un minerai de terres rares utilisé pour fabriquer des aimants permanents entrant dans la composition des véhicules électriques.
— La croissance Helvète accélère à + 0,5 % au T1, contre + 0,2 % précédemment.
— Publicis va acquérir l’entreprise de données LiveRamp pour 2,2 Mds$.
— La troisième tentative de ce type en un an : Une nouvelle « flottille pour Gaza » est partie de Turquie et a été interceptée par Israël.
— Au moins 10 plaintes contre Patrick Bruel vont être étudiées
— Les prix de l’essence sont aujourd'hui au plus haut en « Gauloisie-routière ».
— Au Groenland le « Premier sinistre » local se félicite d’une première rencontre « constructive » avec la délégation « ricaine ».
— L’ONU exige qu’Israël empêche un « génocide » à Gaza…
— « Élan-Must » perd son procès contre OpenAI pour cause de prescription.
— « Trompe-le-clown » se retient de faire un malheur et dit avoir accepté de « suspendre notre attaque militaire prévue contre la République islamique d’Iran » à la demande de l’émir du Qatar, du prince héritier d’Arabie saoudite ainsi que du président des Émirats arabes unis… qui n’ont rien demandé de pareil.
— Mais « Trompe-le-clown » prolonge la levée des sanctions sur une partie du pétrole russe.
— Le même crée un fonds d’1,8 milliard de dollars pour ses partisans poursuivis sous Biden…
— Avec 3.700 transactions en 3 mois soit une moyenne de 58 transactions par jour représentant un montant compris entre 220 et 750 M$, ce sont les opérations de bourse du clan « Trompe-le-clown » à l’occasion des revirements de « sa pensée ».
— Safran s’offre une nouvelle pépite dans le renseignement géospatial avec Kayrrom.
— L’ancien chef de cabinet de « Zèle-en-ski » libéré sous caution de 2,7 M€.
— Naval Group reçoit de la Suède une commande quatre frégates pour 4 Mds€.
— OpenAI s’est associé avec les fonds Bain, Advent, TPG & Brookfield. Et Anthropic avec Blackstone et Goldman Sachs pour offrir ses services.
— L’Espagne va devoir rendre 55 M€ d’impôts et pénalités trop perçus à Shakira.
— Sanchez s’est pris une claque aux élections régionales hispaniques.
— La décision de « Canal-Puce » de ne plus travailler avec les signataires de la tribune « anti-Beau-l’Orée », a poussé plus de 600 professionnels du cinéma à se joindre à cet appel…
— « Gogol » et Blackstone vont créer une entreprise spécialisée dans le cloud pour l'intelligence artificielle. Cette nouvelle entité va disposer de 5 Mds$ de financement initial.
— Le géant de l’acier ArcelorMittal a vendu 10 % des actions de Vallourec, soit 23,9 millions d’actions pour un prix total d’environ 667 M$ (573 M€), dont il reste le premier actionnaire. Ce qui a fait chuter le cours du spécialiste tricolore des tubes sans soudure à 24,03 €, soit une baisse de — 7,83 %.
— L’entreprise Gauloisienne Mistral AI annonce l’acquisition d’Emmi AI, une société d’intelligence artificielle appliquée à l’industrie.
— « Trompe-le-clown » voit désormais de « très bonnes chances » de parvenir à un accord avec l’Iran.
— « Jupiter » annonce des « concertations » depuis son Olympe pour accélérer sur la consigne sur les bouteilles en plastique…
— La Maison Nicolas (le pinardier) dépasse les 21 tonnes de bouchons recyclés et renforce sa stratégie RSE…
— Le « P.Soce » (comme le reste de la gôche + le RN) s’oppose à la nomination de « Manu-Mou-Lin », ex Secrétaire Général de l’Élysée et ex dircab de « Le-Mère » et de « Gaby-@table ») arguant qu’il « ne présente pas les garanties d’indépendance politique indispensables à la fonction ». Il sera tout de même adoubé…
— L’OTAN réfléchirait à mener une opération pour protéger la navigation à Ormuz si le détroit est toujours bloqué d’ici « début juillet ».
— Havas rachète l’agence de communication Format.
— En 2025, la « Gauloisie-inviolable » a enregistré 6.167 notifications de violations de données personnelles soit une hausse de + 9,5 % par rapport à 2024 et de + 50 % sur 3 ans : Vachement bien protégés, nos données inviolables…
— « Trompe-le-clown » pense que le conflit au Moyen-Orient est « très populaire »…
— « Xi-Ping-pong » estime lui qu’« il est urgent de parvenir à un arrêt total de la guerre ».
— 500 jeunes de moins de 24 ans meurent chaque année sur nos routes.
— Les correcteurs du bac ont reçu des instructions pour sanctionner plus durement les fautes d’orthographe… tout en distribuant le bac gratuitement.
— Ce n’est pas « Pique-et-tire-toi » qui le dit mais « Zut-merde » : Entre 2010 et 2024, la fortune des 500 familles les plus riches est passée de 12 % du PIB à 42 % du PIB. Encore un qui confond « stock » et « flux » : Vraiment nuls nos économistes quand ils se veulent « politiques » et « engagés ».
— « Jupiter » annonce de nouveaux financements dans le quantique.
— La banque centrale d’Indonésie a relevé son taux directeur de 0,5 point mercredi, à … 5,25 %.
— C’est à Rennes que le Chinois Dongfeng produira un véhicule dans l’usine Stellantis.
— Pékin annonce des pourparlers avec Washington pour réduire les droits de douane.
— L’UE s’est engagée à supprimer les droits de douane appliqués sur la plupart des importations en provenance des États-Unis, en échange d’un plafonnement à 15 % des droits de douane imposés par « Trompe-le-clown » : Drôlement « réciproques » ces accords… Comme ce sont les « ricains » qui payent…
— Grève chez Samsung Electronics confirmée en « Korée-du-Sud » (la seule, la vraie…)
— Il y’a pire que « l’Antar-virus » : Le chef de l’OMS assure que la maladie à virus Ebola causée par le virus Bundibugyo en RDC et en Ouganda constitue une urgence de santé publique de portée internationale, mais ne satisfait pas aux critères d’urgence pandémique.
— L’armée iranienne promet d’ouvrir « de nouveaux fronts » si les États-Unis reprenaient leurs attaques.
— En « Gauloisie-métropolitaine », « 41 % de la population est liée à la migration par les ascendants, les conjoints, et, de plus en plus, les unions des enfants ».
— On compte 7,5 millions d’électeurs potentiels issus de l’immigration en « Gauloisie-migratoire ».
— Plus de 120 drones auraient visé la capitale russe et ses environs dans la nuit du 16 au 17 mai. Malgré l'ampleur de l’attaque, les médias d’État russes ont largement minimisé l’événement…
— Le quai d’Orsay a convoqué l’ambassadeur israélien pour les « agissements inadmissibles » du « sinistre israélien de la Sécurité nationale », Itamar Ben Gvir, qui a diffusé une vidéo de lui sur des militants de la « flottille pour Gaza » agenouillés après leur placement en détention.
— Un juge d’instruction va enquêter sur « Kung-fu-panda », candidat à la présidentielle 2027, pour des faits présumés de « détournement de fonds publics, favoritisme, prise illégale d’intérêt et concussion » au Havre dont il est maire.
— Le parquet national financier (PNF) a ouvert une enquête préliminaire visant « Domino-Vil-Pain » dans l’affaire des statuettes qu’il a reçues lorsqu’il était ministre des Affaires étrangères et qu’il a ensuite conservées.
— Téhéran affirme que 26 navires ont franchi Ormuz en 24 h (contre 8 en moyenne la semaine dernière) grâce à une « coopération » avec les autorités iraniennes.
— Les US affirment avoir découvert au moins une dizaine de mines dans le détroit.
— Permis de voler obtenu par « Trompe-le-clown » de son « ministère de la Justice » qui s’engage à abandonner toute procédure d’enquête fiscale passée, présente ou future contre lui, sa famille et la « Trompe-Organization ». En clair : une immunité financière totale. En échange « Trompe-le-clown » a accepté de retirer une plainte contre l’administration fiscale « ricaine ». Des effets de l’inversion des valeurs démocratiques de la « séparation des pouvoirs ».
— Les USA inculpent Raúl Castro, 94 ans, pour « complot visant à tuer des ressortissants américains, deux chefs de destruction d’aéronef et quatre chefs de meurtre » en 1996.
— Le coût de l’opération « Epic Fury » dépasserait les 29 Mds$. Le Congrès documente la destruction de 42 aéronefs.
— La société aérospatiale « d’Élan-Must » a déposé son très attendu dossier d’introduction en Bourse auprès des autorités financières américaines…
— Les loyers à New York battent des records. Pour la première fois, le loyer médian de Manhattan a franchi la barre des 5.000 dollars par mois. À New York, près de 70 % des habitants sont locataires de leur domicile.
— Les résultats trimestriels de Nvidia : CA à 81,6 Mds$ en hausse de + 85 % en un an. Résultat net : 58,3 Mds$. Plus du triple de l’année précédente.
— Berlin propose un statut de « membre associé » de l’UE à l’Ukraine, alors que « Zèle-en-ski » exige (oui, exige !) de son côté une « pleine adhésion » rapide.
— Le service First VPN, « très prisé des cybercriminels pour dissimuler leur identité », a été mis hors ligne lors d’une vaste opération internationale. Un coup de filet qui a permis la saisie de 33 serveurs à travers plusieurs pays d’Europe.
— Mise en examen pour corruption de l’ancien « Premier sinistre » « soce-espagnol » José Luis « Zaza-Patero »…
— En 2025, les ventes mondiales de voitures électriques ont progressé de + 20 % pour dépasser les 20 millions d’unités, soit un quart des voitures neuves vendues dans le monde.
— « Pour 100 euros de valeur » sur les achats alimentaires, « 8 vont aux agriculteurs, 14 aux industriels qui transforment les produits, 35 aux importations (de produits étrangers) et 40 vont à la grande distribution », fait valoir la sénatrice « Toinette Guduhl », rapporteure de la commission d’enquête qui n’a encore rien compris au retail.
— La compagnie aérienne Easyjet annonce creuser sa perte semestrielle à — 377 M£.
— Bruxelles ne table plus que sur une croissance du PIB de + 0,9 % en 2026.
— « Cadavres d’animaux »… « Cendrine-Rousse-Eau » aimerait rebaptiser ainsi les steaks. Les omelettes seraient rebaptisées « Purée d’ovule de poule » et les fruits et autres dérivés, « Couilles d’herbacée », ou « avortons de plante », je suppose…
— 710 M€ d’aides supplémentaires face à la crise, c’est l’enveloppe qui porte à 1,2 Md€, incluant 470 M€, destinés aux entreprises et salariés les plus exposés aux conséquences économiques du conflit.
— Stellantis annonce un plan d’investissement massif de 60 Mds€ pour réussir son come-back, confirme ses alliances avec la Chine… et plonge en bourse ! La priorité du groupe ce sont les USA. L’Europe devra continuer à réduire ses capacités de production.
— Moscou accuse la Lettonie de servir de rampe de lancement aux drones ukrainiens : Un prétexte classique avant une intervention armée…
— « Air-transe » et « Air-autobus » condamnés en appel à une amende de 225 K€ chacune, peine maximale, 17 ans après le crash du vol Rio-Paris, 228 morts.
— Le Conseil constitutionnel retoque la suppression des ZFE et les reculs sur le ZAN (zéro artificialisation nette) pour être des « cavaliers législatifs ».
— L’enseigne Bouchara sauvée par le repreneur de BazarChic, mais 27 magasins vont fermer.
— « Trompe-le-clown » annonce finalement l’envoi de 5.000 GI en Pologne…
— BYD envisage d’entrer dans la F1.
— Le dollar est au plus bas contre le shekel israélien depuis 33 ans.
— Le taux de fécondité à Taïwan est tombé en dessous de 0,70.
— Otrera a sécurisé 17 M€ supplémentaires en fonds propres et subventions pour son projet de petit réacteur nucléaire à neutrons rapides refroidi au sodium. La start-up a également annoncé son intention de lancer une nouvelle levée de fonds d’au moins 40 M€ d’ici la fin de l’année.
— La flambée des prix des carburants aura fait chuter la consommation de — 14 %.
— Duralex a de nouveau une trésorerie « tendue ». La coopérative soutenue par 60 % des 243 salariés de son usine de La Chapelle-Saint-Mesmin, située près d’Orléans et par la Région Centre-Val-de-Loire et la métropole d’Orléans, va mal.
— L’usine géante de Carbon, devant fabriquer des panneaux solaires à Fos-sur-Mer ne verra pas le jour, la faute aux « divergences » entre États européens sur la protection de l’industrie photovoltaïque face à la concurrence chinoise.
— « Gaby-@-table » annonce enfin sa candidature pour porter un « optimisme » et la « promesse de l’élévation individuelle et collective ». Il ne doute de rien, le gamin des beaux-quartiers « rive-gôche » : Quand donc aura-t-on un candidat « normal » ? Celui-là est tellement imbu de lui-même qu’il en devient exécrable.
— Un nouveau cas « d’Antar-virus » est détecté chez les bataves chez un membre de l’équipage du navire de croisière.
— Paris Match divulgue des photos de « Char-le-Al-Loncle » avec sa « compagne ». Problème : celle-ci est son assistante parlementaire et la loi interdit aux députés d'employer leur conjoint/e depuis les abus de « Fifi-le-souteneur ».
— Le gouvernement acte le gel des allègements de charges patronales et en attend 2,2 milliards d’économies.
— CMA CGM accuse à son tour une baisse de ses bénéfices.
— Après le violent conflit entre les familles actionnaires, les pompes à chaleur Atlantic passent officiellement sous pavillon américano-nippon-ni-mauvais.
— Le groupe Paloma-Rheem a bouclé le rachat du chaudiériste tricolore. En première ligne du plan d'électrification du gouvernement, Groupe Atlantic espère profiter d’un rebond des ventes des pompes à chaleur.
— Nvidia investit dans Alice & Bob complétant sa razzia dans le quantique.
— La directrice du renseignement « ricain » démissionne pour raisons familiales. Elle était de toute façon sur la sellette…
— L’administration de « Trompe-le-clown » complique les demandes de cartes vertes : Les impétrants devront faire leurs démarches depuis un consulat établi à l’étranger. Tant pis pour ceux qui sont déjà intégrés aux USA.
— SpaceX aura merdé (retard au décollage, perte d’un étage…) avec le test de sa gigantesque fusée Starship mais ils se rassurent tous pour sa prochaine IPO.
— La chine tue 90 personnes dans une mine de charbon à l’occasion d’un coup de grisou.
— Axios évoque une possible opération « décisive » voulue par « Trompe-le-clown » qui n’ira pas aux Bahamas pour le mariage de son fils Don pour des « raisons ayant trait aux affaires de l’État ».
— Téhéran accuse de son côté Washington de saboter les négociations de paix.
— Le nombre de victimes mineures enregistrées par les forces de l’ordre aura bondi de + 77 % entre 2016 et 2025 en « Gauloisie-pacifiée ». Les victimes de violences sexuelles ont augmenté de + 156 % sur la même période. En 2025, 290.200 mineurs victimes ont été recensées, principalement pour des violences physiques ou psychologiques.
— 520.000 travailleurs vietnamiens vivent au Japon. C’est la toute première communauté étrangère au pays du Soleil Levant.
— ChapsVision, la pépite « tricolore » a convaincu la « Teutonnie » de se passer de Palantir, proche de « Trompe-le-clown », pour le renseignement et la gestion de ses données massives.
— L’Union européenne menace l’Iran de sanctions pour entrave au trafic dans le détroit d’Ormuz. Les « mollards » tremblent…
— 25 % des capacités de raffinage de la Russie sont à l'arrêt après une série d’attaques de drones.
— Taïwan accuse la Chine de déployer « plus de 100 navires » de guerre et des garde-côtes dans les eaux régionales allant de la mer Jaune à la mer de Chine méridionale et au Pacifique occidental.
— La « Gauloisie-des-Lumières » interdit désormais son territoire au « sinistre » israélien Itamar Ben Gvir, le cinéaste improvisé.
— L’Iran écarte tout compromis après le rejet de sa proposition par « Trompe-le-clown ».
— Les Relais Colis vont survivre, grâce à trois repreneurs désignés pour poursuivre l’activité : GLS, JP Home et Mondial Relay.
— Le « sinistre des Comptes publics » confirme le gel des allègements de cotisations sociales sur les bas salaires malgré la hausse du smic au 1^er juin.
— Le premier café entièrement géré par une IA tourne au fiasco en Suède.
— Selon « Trompe-le-clown », un accord avec l'Iran « se rapproche grandement » : Il vit vraiment sur une autre planète, ce gars-là !
— Le projet de péage iranien dans le détroit d’Ormuz jugé illégal par l’Organisation Maritime Internationale.
— White Lotus débarque en « Gauloisie-du-7^ème-art » : Les studios veulent reprendre leur place dans le cinéma mondial… Mais voui !
— Un accord avec l’Iran « se rapproche grandement », clame « Trompe-le-clown », relayé par « Mark-Co-Rut-bio ».
— Un homme armé qui se prenait pour le vrai « Ben-La-Den » a été abattu à proximité de la Maison Blanche après avoir blessé un passant qui passait…
— « Gégé-Dard-à-la-main » propose « un moratoire de trois ans sur l’immigration légale » et la fin du regroupement familial…
— Le ministère de la Santé de République démocratique du Congo (RDC), fait savoir que l’épidémie d’Ebola a déjà causé 204 décès parmi les 867 cas suspects recensés dans le pays.
— L’ex-« sinistre » déléguée aux Collectivités territoriales « Moraline-Caillot », a été condamnée à dix mois de prison avec sursis, 100.000 € d’amende et deux ans d’inéligibilité pour fraude fiscale et déclaration de patrimoine mensongère pour avoir tenté de dissimuler 11,7 M€ de patrimoine : Voleuse de la ripoublique !
— « Caro-Del-Gaga », présidente « Soce » de l’Occitanie et patronne de Régions de « Gauloisie-régionale », aura claqué 70.213 euros en transport en première classe et 62.217 euros en hôtel haut de gamme pour plus de 200 déplacements entre Toulouse et la capitale : Être « Soce » n’empêche pas d’aimer le luxe (surtout quand c’est payé par le « kon-tribuable ») selon le principe de la « redistribution » bien compris !
— Pont des Arts à « Paris-au-dessus-de-la-Seine » : 1,8 M€ pour une rénovation déjà ratée… Le pont-neuf est quant à lui gonflé, ou du bon usage du denier public !
— Au Pakistan, l’attaque d’un train à l’explosif fait au moins 24 morts, dont des militaires.
— « Sum-sung » et « Gogol » annoncent l’arrivée de leurs premières binocles 2.0 connectées pour l’automne 2026 !
— La Chine, qui veut envoyer des humains sur la Lune d’ici à 2030, lance la mission Shenzhou-23, durant laquelle un astronaute chinois restera pour la première fois une année entière en orbite : Le pov’ « puni-pas-encore-désigné-volontaire »…
— Washington et Téhéran annonce une ébauche d’accord… On y croit cette fois-ci ? Eh bien, non : La farce continue, « Trompe-le-clown » tempère les espoirs d’un accord un peu plus tard…
— D’autant que le blocus contre l’Iran restera « pleinement en vigueur » tant qu’un accord n’est pas signé, prévient « Trompe-le-clown ».
— Les forces de l’ordre ont utilisé des gaz lacrymogènes dans le siège du CHP à Ankara pour faire appliquer une décision de justice controversée rétablissant Kemal Kiliçdaroglu à la tête du parti kémaliste.
— « Les négociations sur le nucléaire sont des questions hautement techniques. On ne peut pas régler une question nucléaire en 72 heures sur un coin de table », a déclaré « Mark-Co-Rut-bio ».
— « Trompe-le-clown » a réaffirmé le « droit d’Israël à se défendre », y compris au Liban. Et pourquoi pas jusqu’à Téhéran, ou Ryad ?
— Pluie nocturne ininterrompue de missiles et de drones sur Kiev… Tout ça pour une paire de morts…
 
À la semaine prochaine pour la suite des aventures de la planète-bleue !
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Du sort de l’apport en industrie d’un époux séparé de biens…

Il contribue aux charges du mariage !
 
C’est en tout cas le sens de la décision de la première chambre civile de la Cour de cassation du 4 février dernier (2026). Construire et améliorer soi-même le logement familial peut ainsi relever des charges du mariage. Faire un nid à madame est une vocation universelle, semble-t-il…
Encore faut-il savoir faire ou pouvoir payer des « sachants » qui savent-faire…
 
Dans cette affaire (de faire), il s’agit encore d’une « affaire de famille ».
En fait, c’est l’histoire d’un pov’ mek qui fait une fille avec une première femme… On ne sait pas ce que cette épouse-là devient (décédée ou seulement divorcée pour caractère incompatible avec une vie en commun), mais en attendant, le monsieur change de partenaire-sexuel et épouse une seconde femme…
(Encore qui aura pris le risque de n’avoir rien compris…) Et c’est la seconde épouse qui aura eu la peau du jeune-homme…
Ce qui ouvre illico sa succession.
Et c’est là que les choses se gâtent entre la marâtre et sa belle-fille…
 
Cette dernière assigne sa belle-mère en paiement d’une créance entre époux au titre de la réalisation, par son père, de travaux de construction et d’aménagement du logement du couple, situé sur un terrain appartenant à son épouse alors même que le prédécédé était marié sous le régime de la séparation de biens.
Sans surprise, sa demande est rejetée en appel.
Elle se pourvoi en cassation et la Haute-Cour confirme, rappelant que les époux séparés de biens contribuent aux charges du mariage à proportion de leurs facultés respectives, sauf disposition contraire dans leur contrat de mariage (C. civ. art. 214 et 1537).
Je dis « sans surprise » parce que je crois me souvenir qu’on m’avait appris à la fac de droit (il y a longtemps de ça) que l’obligation pour les époux de contribuer aux charges du mariage – à proportion et en fonction de leurs moyens réciproques – pouvait être exécutée en créance et autres valeurs, et notamment en apports « industrie ».
Mon grand-père avait bien apporté toutes les créances de son cabinet à son mariage pour « payer la belle » et vous-mêmes apportez bien votre salaire pour pouvoir donner à becqueter à vos « nichées » engendrées par vos dames…
 
Confirmation donc : L’industrie d’un époux déployée sur un bien appartenant en propre à son conjoint peut participer de l’exécution de son obligation de contribuer aux charges du mariage. Dès lors, les juges du fond peuvent décider que les travaux d’édification et d’aménagement d’une maison, si elle est affectée à l’usage familial, réalisés pendant plusieurs années par l’époux, sur un terrain appartenant en propre à son conjoint, participaient de sa contribution aux charges du mariage.
Et il résulte des articles 214 et 1537 du Code civil que lorsque les juges du fond ont souverainement estimé irréfragable la présomption résultant de ce que les époux étaient convenus, en adoptant la séparation de biens, qu’ils contribueraient aux charges du mariage à proportion de leurs facultés respectives et que chacun d’eux serait réputé avoir fourni « au jour le jour » sa part contributive, en sorte qu’ils ne seraient assujettis à aucun compte entre eux ni à retirer à ce sujet aucune quittance l’un de l’autre. Donc, un époux ou sa succession ne peut, au soutien d’une demande de créance contre son conjoint au titre d’un tel apport en industrie, être admis à prouver l’excès de sa contribution.
 
Cour de cassation. Pourvoi n° 24-10.920
Première chambre civile - Formation restreinte hors RNSM/NA
 

COUR DE CASSATION

 
Arrêt du 4 février 2026
M^me CHAMPALAUNE, présidente
Arrêt n° 97 F-B. Pourvoi n° R 24-10.920
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 4 FÉVRIER 2026
 
M^me [S] [V], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° R 24-10.920 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2023 par la cour d'appel de Montpellier (première chambre de la famille), dans le litige l'opposant à M^me [Z] [D] veuve [V], domiciliée [Adresse 2], défenderesse à la cassation.
La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de M^me Vanoni-Thiery, conseillère référendaire, les observations de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M^me [V], de la SARL Gury & Maitre, avocat de M^me [D] veuve [V], et l'avis de M^me Picot-Demarcq, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 9 décembre 2025 où étaient présentes M^me Champalaune, présidente, M^me Vanoni-Thiery, conseillère référendaire rapporteure, M^me Auroy, conseillère doyenne, et M^me Sara, greffière de chambre,
la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillères précitées, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Exposé du litige
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 24 novembre 2023), [N] [V] est décédé le 5 décembre 2016, en laissant pour lui succéder sa conjointe séparée de biens M^me [D], et sa fille, née d'une précédente union, M^me [V].
2. Le 7 août 2019, M^me [V] a assigné M^me [D] en ouverture des opérations de comptes, liquidation et partage de la succession de son père et en paiement d'une créance entre époux au titre de la participation de ce dernier, au moyen de deniers personnels, au financement de l'acquisition d'un terrain appartenant en propre à M^me [D] et de la réalisation par ses soins de travaux de construction et d'aménagement sur ce bien d'une maison ayant constitué le logement du couple.
 
Moyens
Examen du moyen
Énoncé du moyen
3. M^me [V] fait grief à l'arrêt de dire n'y avoir lieu à créance entre époux, due par M^me [D] à la succession de [N] [V] au titre du financement du terrain acquis par elle en propre et du coût de la construction de la maison d'habitation qui y a été édifiée, de rejeter sa demande de condamnation de M^me [D] à payer à la succession la somme de 501.404,96 euros au titre d'une créance entre époux et de dire que l'acte de partage sera établi par le notaire désigné sur la base des chefs de jugement dont appel qui sont définitifs comme n'ayant pas été dévolus à la cour, et de ceux qui sont tranchés et ajoutés par le présent arrêt, alors :
« 1°/ que l'apport en industrie réalisé par un époux séparé de biens pour l'amélioration, par voie de construction, d'un bien personnel appartenant à l'autre, ouvre droit à une indemnité ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté qu'en ce qui concerne les travaux de construction de la maison de [Localité 3], il n'est pas sérieusement contesté par M^me [D] que de par son savoir-faire de maçon de métier, son défunt époux y a participé, le témoignage de la propre fille de cette dernière, M^me [P], corroborant l'investissement de son beau-père, en affirmant que l'industrie qu'il a déployée ne s'est pas limitée au gros-œuvre pour avoir concerné également la conception et le second œuvre afin de rendre la maison habitable et que cette maison a été édifiée à partir de l'année 1976 sur le terrain acquis en propre par M^me [D] ; qu'en déniant tout droit de créance dû par M^me [D] à la succession de [N] [V], au titre de l'industrie déployée par ce dernier, pendant le mariage, pour l'édification d'une maison sur le terrain acquis en propre par celle-ci, la cour d'appel qui n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations, a violé les articles 214 et 1537 du code civil et les articles 1543, 1469 et 1479 du même code ;
2°/ que l'apport en industrie réalisé par un époux séparé de biens pour l'amélioration, par voie de construction, d'un bien personnel appartenant à l'autre, même affecté à l'usage familial, ne participe pas de l'exécution de son obligation de contribuer aux charges du mariage ; qu'en l'espèce, pour dénier tout droit de créance dû par M^me [D] à la succession de [N] [V], au titre de l'industrie déployée par ce dernier pendant le mariage pour l'édification de leur domicile conjugal, la cour d'appel a considéré que la reconnaissance d'une telle créance méconnaîtrait la présomption irréfragable voulue et adoptée par les époux dans le cadre de leur régime de séparation de biens au titre de l'administration de la preuve de leur part contributive aux charges du mariage ; qu'en statuant ainsi, elle a violé les articles 214 et 1537 du code civil et les articles 1543, 1469 et 1479 du même code. »
 
Réponse de la Cour
4. Il résulte des articles 214 et 1537 du code civil que les époux séparés de biens contribuent aux charges du mariage suivant les conventions contenues en leur contrat et, s'il n'en existe point à cet égard, à proportion de leurs facultés respectives.
5. Ayant constaté en premier lieu que, de juillet 1975 à janvier 1978, [N] [V], qui était maçon, avait réalisé sur un terrain personnel de M^me [D] des travaux de construction et d'aménagement d'une maison à usage d'habitation affectée à l'usage familial, celle-ci finançant seule les matériaux de construction sans le concours de celui-là, dont la situation économique et financière était obérée, la cour d'appel a pu décider que l'apport en industrie de l'époux pour améliorer ce bien participait de l'exécution de son obligation de contribuer aux charges du mariage.
6. Après avoir relevé en second lieu que les époux étaient convenus, par une clause de leur contrat de mariage, que chacun d'entre eux serait réputé s'être acquitté jour par jour de sa part contributive aux charges du mariage, la cour d'appel a estimé qu'il en ressortait la volonté des époux d'instituer une présomption irréfragable interdisant de prouver que l'un ou l'autre des conjoints ne s'était pas acquitté de son obligation et en a justement déduit que M^me [V] ne pouvait prétendre à ce titre à aucune créance de la succession de [N] [V] à l'encontre de M^me [D].
7. Le moyen, inopérant en sa première branche, n'est pas fondé pour le surplus.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne M^me [V] aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M^me [V] et la condamne à payer à M^me [D] la somme de 3.000 euros ;
 
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé publiquement le quatre février deux mille vingt-six par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
 
Si la Cour d’appel a pu décider que l’apport en industrie de l’époux prédécédé participait de l’exécution de son obligation de contribuer aux charges du mariage, c’est parce que de juillet 1975 à janvier 1978, le de cujus, qui était maçon de son vivant, a réalisé sur le terrain personnel de sa conjointe des travaux de construction et d’aménagement d’une maison à usage d’habitation affectée à l’usage familial et que l’épouse a financé seule les matériaux de construction sans le concours de son époux dont la situation économique et financière était précédemment ruinée.
Elle achetait les matériaux, lui dépensait sa force de travail.
Mais c’est aussi parce que les juges du fond ont estimé que la présomption de contribution aux charges du mariage, prévue au contrat de mariage, était irréfragable !
Par convention maritale, aucune créance entre époux ne pouvait être réclamée…
 
Notez que la contribution aux charges du mariage dans le cadre d’une séparation de biens génère un contentieux récurrent. Généralement, la question posée porte sur la qualification de certaines dépenses, spécialement en matière de dépenses d’acquisition, de construction ou d’entretien d’un bien immobilier.
À cet égard, on rappellera que ces financements relèvent de la contribution aux charges dès lors qu’ils portent sur un bien à usage familial et non un investissement locatif, ou s’ils consistent en un remboursement des mensualités d’emprunt et non en l’apport d’un capital personnel.
Mais là « il ressort de ces arrêts que les charges du mariage s’entendent de celles, généralement périodiques, exposées dans l’intérêt familial et compatibles avec les facultés contributives du ménage, autrement dit celles qui peuvent être acquittées, en principe, au moyen des revenus des époux, en ce inclus les revenus du capital, mais non le capital lui-même » dixit la rapporteuse.
 
Aussi, la présente décision complète le tableau en admettant, pour la première fois, qu’un époux peut contribuer aux charges du mariage par sa seule industrie personnelle. 
En effet, plusieurs éléments conduisaient à cette conclusion, à savoir que la réalisation des travaux s’est faite sur plusieurs années, que les travaux portaient sur une maison d’habitation affectée à l’usage familial, et que l’époux était durant cette période en grande difficulté financière : Il ne disposait d’aucun autre revenu pour contribuer aux charges du ménage.
Et la solution aurait probablement été différente si les travaux avaient valorisé un immeuble de rapport de l’épouse, faute d’un usage familial.
 
Par ailleurs, signalons que pour entrer dans les charges du mariage, l’apport en industrie doit être significatif. Tel ne serait pas le cas de travaux ponctuels d’un époux « petit-bricoleur ».
En l’espèce, il était établi que l’industrie déployée par le défunt ne s’est pas limitée au gros-œuvre et qu’elle a également concerné la conception et le second œuvre afin de rendre la maison habitable et confortable.
Enfin, s’agissant de la présomption posée par la clause « classique » de contribution aux charges du mariage sans reddition des comptes, elle est simple ou irréfragable selon l’interprétation souveraine des juges.
Qualifiée d’irréfragable, elle interdit toute preuve de sur-contribution, ce qui a été retenu en l’espèce en application de la clause conventionnelle expresse.
D’où l’intérêt, en pratique, de peut-être adapter ou de compléter cette clause de style pour en préciser la portée et répondre au mieux à la réelle intention des époux.
 
Une autre façon de faire pour la fille aurait été peut-être d’invoquer une « récompense » car la veuve aura enrichi son patrimoine personnel avec l’industrie de son maçon d’époux, à l’égal d’un « enrichissement sans cause » – qui lui n’aurait pas fonctionné puisqu’on savait la cause dudit enrichissement sans cause – né de l’exploitation éhontée de la sueur de son mari.
Mais ça n’a pas été évoqué…
 
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)