Le saviez-vous ?

Le sort de l’apport en numéraire en cas de succession
 
L’apport en numéraire, destiné à financer la création d’une société d’un membre d’une famille unie par de tendres liens filiaux et effectué en contrepartie de la propriété des titres émis, constitue un acte d’acquisition au sens de l’article 860-1 du code civil. Ça c’est normal et on croyait savoir.
En conséquence de quoi, la donation litigieuse de deniers qui ont servi à la création de ladite société, doit être rapportée en valeur à la succession.
Et ça, c’est logique !
Mais à quelle quotité ? La valeur nominale ou sa valeur actualisée ?
 
On rappelle que le rapport est une forme de restitution permettant de réintégrer dans la masse successorale partageable les libéralités consenties par le de cujus.
Ainsi, dire qu’une libéralité est rapportable signifie que « le gratifié ne pourra pas la conserver, qu’il en sera tôt ou tard comptable envers la succession » (lui ou ses propres ayants-droits).
Reste alors à savoir comment s’organise cette « restitution ».
Sur ce point, il convient de préciser que le décret-loi du 17 juin 1938 (d’un autre millénaire, j’en conviens, mais on n’a rien fait de mieux depuis avec nos gilets-jaunes ou nos casseurs-non-payeurs) a posé un principe de rapport « en valeur ».
En ce sens, le gratifié conserve la propriété du bien objet de la libéralité mais il reste comptable que d’une indemnité envers ses cohéritiers.
 
Plus précisément, depuis la loi n° 71-523 du 3 juillet 1971, l’indemnité de rapport correspond à une « dette de valeur » (ce qui revient au même).
Ainsi, l’article 860 alinéa 1^er, du Code civil indique, en effet, que « le rapport est dû de la valeur du bien donné à l’époque du partage, d’après son état à l’époque de la donation ».
Ce choix du législateur – dans son immense sagesse – en faveur du valorisme monétaire, qui constitue d’ailleurs la règle de principe en droit patrimonial de la famille, connaît toutefois une exception lorsqu’il est question de sommes d’argent.
L’article 860-1 in limine dudit Code civil énonce, en effet, que « le rapport d’une somme d’argent est égal à son montant ».
Vous me direz, c’est une lapalissade…
Certes, mais pas que !
En effet, dans une telle hypothèse, le valorisme s’efface au profit du nominalisme monétaire !
 
Cette règle connaît néanmoins elle aussi une limite (l’exception à l’exception au principe) : Lorsque la somme donnée a été employée à l’acquisition d’un bien, le principe du valorisme retrouve son empire puisque « le rapport est dû de la valeur de ce bien, dans les conditions prévues à l’article 860 » (C. civ., art. 860-1 in fine).
D’où la précaution des notaires de préciser, en général, ce qu’il en est de la volonté des parties au moment de la donation qui restera opposable aux cohéritiers.
 
Dans le cas contraire, toute la question est alors de savoir ce que recouvre la notion d’« acquisition ».
Cette interrogation est, en effet, décisive puisqu’elle détermine le mode d’évaluation du rapport et, par conséquent, le montant de l’indemnité que le gratifié devra réintégrer dans la masse successorale à partager (où il a déjà été servi « en avance d’hoirie »).
Or, c’est précisément cette difficulté qu’ont eu à trancher les Hauts magistrats dans un arrêt estival du 1^er juillet 2026 rendu par la Cour de cassation, que je vous ai gardé au chaud des canicules successives durant toutes mes propres estives-personnelles.
Comme l’hiver approche, je vous le restitue lui et sa solution, tout beau tout frais :
 

COUR DE CASSATION

 
Arrêt du 1^er juillet 2026
Cassation partielle sans renvoi
Mme CHAMPALAUNE, présidente
Arrêt n° 458 F-B. Pourvoi n° S 24-14.026
Aide juridictionnelle totale en demande au profit de M. [R] [N].
Admission du bureau d'aide juridictionnelle près la Cour de cassation en date du 14 février 2024.
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 1^ER JUILLET 2026
M. [R] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 24-14.026 contre l'arrêt rendu le 31 janvier 2023 par la cour d'appel de Rennes (1^ère chambre), dans le litige l'opposant à M. [H] [N], domicilié [Adresse 2], défendeur à la cassation.
Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen unique de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Lion, conseillère référendaire, les observations de la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de M. [R] [N], de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M. [H] [N], et l'avis de Mme Picot-Demarcq, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 19 mai 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Lion, conseillère référendaire rapporteure, Mme Auroy, conseillère doyenne, et Mme Ben Belkacem, greffière de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillères précitées, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 31 janvier 2023), [G] [W] est décédée le 5 avril 2015, en laissant pour lui succéder ses enfants, MM. [R] et [H] [N], et en l'état d'un testament olographe daté du 13 novembre 2014 aux termes duquel elle indique avoir consenti « à [son] fils [H], fin janvier 2008, la donation de la somme de 15.000 euros afin de lui permettre d'acquérir sa société de charpente dans le Finistère ».
2. M. [H] [N] a assigné M. [R] [N] en partage de la succession.
 
Sur le moyen unique
Énoncé du moyen
3. M. [R] [N] fait grief à l'arrêt de dire que le rapport de la donation de 15.000 euros consentie par [G] [W] à M. [H] [N] est égal à son montant, alors « que lorsqu'il a été fait don d'une somme d'argent ayant été apportée par le donataire au capital social d'une société, et lui ayant ainsi permis d'acquérir des titres sociaux, le rapport dû à la succession du donateur est égal à la valeur des titres reçus, et non au montant nominal de la somme donnée ; qu'en retenant, après avoir constaté que M. [H] [N] avait investi la somme de 15.000 euros qui lui avait été donnée par [G] [W] dans la création et le développement de la société Gestrat entreprises, que le rapport de la donation devait être fixé au montant nominal de cette somme, au motif que l'investissement de fonds donnés dans la création d'une entreprise n'est pas un acte d'acquisition d'un bien", la cour d'appel a violé l'article 860-1 du code civil. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article 860-1 du code civil :
4. Aux termes de ce texte, le rapport d'une somme d'argent est égal à son montant. Toutefois, si elle a servi à acquérir un bien, le rapport est dû de la valeur de ce bien, dans les conditions prévues à l'article 860.
5. Pour dire que le rapport de la donation de 15.000 euros consentie par [G] [W] à M. [H] [N] est égal à son montant, l'arrêt, après avoir retenu que le donataire avait investi la somme de 15.000 euros, parmi d'autres fonds, dans la création et le développement de la société Gestrat entreprises, énonce que l'investissement de fonds donnés dans la création d'une entreprise n'est pas un acte d'acquisition d'un bien au sens de l'article 860-1 du code civil.
6. En statuant ainsi, alors que l'apport de liquidités pour financer la création d'une société en contrepartie de la propriété des titres émis constitue un acte d'acquisition au sens de l'article 860-1 du code civil, de sorte que le rapport de la somme d'argent investie est dû en valeur, la cour d'appel a violé le texte susvisé.
 
Portée et conséquences de la cassation
7. Après avis donné aux parties, conformément à l'article 1015 du code de procédure civile, il est fait application des articles L. 411-3, alinéa 2, du code de l'organisation judiciaire et 627 du code de procédure civile.
8. L'intérêt d'une bonne administration de la justice justifie, en effet, que la Cour de cassation statue au fond.
9. Pour les motifs exposés au paragraphe 6, le jugement, en ce qu'il dit que la donation de la somme de 15.000 euros faite par [G] [W] à M. [H] [N] sera rapportée en valeur à la succession, sera confirmé.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il dit que le rapport de la donation de 15 000 euros faite par [G] [W] à M. [H] [N] est égal à son montant et en ce qu'il statue sur les dépens et l'application de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 31 janvier 2023, entre les parties, par la cour d'appel de Rennes ;
DIT n'y avoir lieu à renvoi ;
CONFIRME le jugement rendu le 9 janvier 2020 par le tribunal judiciaire de Saint-Nazaire, en ce qu'il dit que la donation de 15.000 euros faite par [G] [W] à M. [H] [N] sera rapportée en valeur à la succession ;
Condamne M. [H] [N] aux dépens, en ce compris ceux exposés devant la cour d'appel ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M. [H] [N] et le condamne à payer à la SCP Melka-Prigent-Drusch la somme de 3.000 euros ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé publiquement le premier juillet deux mille vingt-six par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile
 
Dans cette affaire, on ne sait pas tout. Toutefois, une mère, décédée en avril 2015 (on est en 2026, onze ans plus tard… que je ne vous raconte pas l’ambiance les soirs de réveillon durant tout ce temps) laisse pour lui succéder ses deux fils, de grands et beaux garçons dont elle était fière.
(Mais ce n’était pas la Maria de la chanson de Jean Ferrat).
Près de six mois avant son décès, la de cujus avait rédigé un testament olographe aux termes duquel elle indiquait avoir déjà consenti à l’un d’eux la donation de la somme de 15.000 € afin de lui permettre « d’acquérir sa société de charpente dans le Finistère ».
Et depuis lors, le contentieux entre les deux frangins (et leurs épouses, suppose-je) se cristallise autour de l’indemnité de rapport. En cause d’appel, les juges du fond retiennent que le rapport de la somme litigieuse est égal à son montant dans la mesure où « l’investissement de fonds donnés dans la création d’une entreprise n’est pas un acte d’acquisition d’un bien au sens de l’article 860-1 du Code civil, contrairement au juge civil de première instance qui fait le raisonnement inverse.
Et la Cour de cassation retient in fine que si cette somme a servi à acquérir un bien, le rapport est dû de la valeur de ce bien, dans les conditions prévues ledit article 860.
Ainsi donc, l’apport de liquidités pour financer la création d’une société en contrepartie de la propriété des titres émis constitue bien un acte d’acquisition au sens de ce texte.
 
Ceci dit, on ne nous dit pas, à aucun instant, combien valent ces parts sociales : Une fortune incommensurable qui fait trembler la bourse de New York, ou rien du tout parce qu’il n’y a plus d’activité ou qu’elle est seulement tellement déficitaire qu’elle reste à l’agonie et réclame une recapitalisation…
 
Je vous laisse deviner qui demande quoi et quelle est la valorisation de la société reprise par « H »…
Pour le reste, vous ne pourrez désormais plus dire que vous ne le savez pas !
 
Et, à l’occasion, je vous souhaite, à toutes et à tous une excellente poursuite de votre week-end !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

C’est Dieu qui en a ras le bol de l’humanité !

Ras-le-bol des péchés des hommes, des femmes…
 
…Des vanités étalées sur toute la planète, de l’immense fatuité des uns et des autres, de l’« autisme-trisomique » des politiciens et du saccage de la belle planète-bleue, Son Éden ravagé…
Il décide de mettre fin à cette expérience navrante.
Alors il décide de réunir tous les chefs d’États et leur annonce qu’il détruira la race humaine dans 24 heures…
« Je vous laisse le soin de l’annoncer vous-mêmes à vos peuples respectifs ! »
Les uns et les autres essayent de négocier un répit, mais le Vatican est renvoyé dans son micro-État non sans quelques colères, les gardiens des lieux saints de La Mecque pareillement, ceux de Jérusalem tout autant, quant aux asiatiques, ils n’ont même pas été entendus…
Les uns et les autres rentrent chez eux et communiquent.
Le premier à parler est McDonald Trump :
« Peuple bien-aimé, j’ai une bonne nouvelle et une mauvaise nouvelle pour vous.
La bonne est que Dieu existe. Il m’a parlé. Mais nous le savions déjà.
La mauvaise nouvelle, c’est que cette grande nation, notre grand rêve n’existera plus dans 24 heures. 
Ceci est la volonté de Dieu… »
Parmi d’autres, Miguel Diaz réunit tous les Cubains et annonce :
« Compatriotes, peuple cubain, j’ai deux mauvaises nouvelles.
La première est que Dieu existe, il s’est adressé à moi. Oui, je l’ai vu.
La seconde mauvaise nouvelle c’est que cette merveilleuse révolution pour laquelle nous nous sommes battus sera finie demain.
C’est la volonté de Dieu… »
Emmanuel Macron intervient lui aussi, le soir même au 20 heures de TF1 :
« Aujourd’hui est un jour très spécial pour nous tous !
Pourquoi ? Je vais vous le dire.
J’ai deux bonnes nouvelles à vous annoncer.
La première est que je suis le messager choisi de Dieu, car il m’a parlé en personne.
La seconde bonne nouvelle, c’est que dans moins de 24 heures, oui vous avez bien entendu, dans moins de 24 heures, le problème du chômage sera résolu, la crise financière sera résolue, il n’y aura plus de licenciements, plus de reconduites aux frontières, plus de bouclier fiscal, ni de parachutes dorés, plus de népotisme, plus de précarité, plus de pauvreté…
Je dis ce que je fais et je fais ce que je dis.
Mes promesses seront tenues ! »
 
Probablement une « revenue » :
Un type meurt sur la frontière franco-allemande.
Quand il arrive au ciel pour le jugement dernier, Saint Pierre lui dit :
« — Bon votre vie sur terre, pas terrible, quelques adultères, pas souvent à la messe, des blasphèmes, etc. 
Je ne peux pas vous faire entrer au paradis, mais comme vous n’avez rien commis de grave, et que vous êtes mort sur la frontière, je vous laisse le choix entre l’enfer allemand et l’enfer français.
— Mais Saint Pierre, je ne connais ni l’un ni l’autre, pourriez-vous m’en dire un peu plus SVP pour faire un choix éclairé ?
— Eh bien c’est très simple : Dans l’enfer allemand, on vous met dans une grande marmite pleine de purin, des petits gnomes très, très vilains qui sentent mauvais mettent des bûches sous la marmite, un dragon vient allumer les bûches et vous cuisez toute la journée.
Et c’est tous les jours pareil, du matin au soir et du soir au matin !
— Ah oui, tout de même…
— Et dans l’enfer français, c’est très simple aussi : On vous met dans une grande marmite pleine de purin, des petits gnomes très, très vilains qui sentent mauvais, mettent des bûches sous la marmite, un dragon vient allumer les bûches et vous cuisez toute la journée.
Et c’est tous les jours pareil, du matin au soir et du soir au matin !
Mais, si vous voulez un bon conseil, je serais vous, je choisirais l’enfer français.
— Mais, Saint Pierre c'est exactement la même chose !!!
— Ah, non-non, pas du tout !
Car dans l’enfer français, un jour les gnomes sont en grève, un jour on n’a pas livré les bûches, un jour le dragon est en RTT, un jour il est en congé maladie, un jour il ne trouve plus la marmite, un jour on n’a pas commandé le purin…
En plus les gnomes et le dragon se sont récemment syndiqués à la CGT et reviennent d’un stage de productivité sur le port de Fos-Marseille.
C’est à vous de voir… »
 
C’est l’histoire de Jean-Marc et Jean-Paul qui partent à vélo faire un peu de randonnée pour le week-end et décident, en cours de route, de dormir à la belle étoile.
« — Tiens, on devrait se mettre contre cet arbre-là au bord du chemin
— Et pourquoi donc ?
— Parce que…
— Ah non ! Crois-moi on sera bien mieux au milieu de la route : On ne sera pas gêné par le feuillage et le ramage pour regarder les étoiles !
Et puis si la foudre doit nous tomber dessus, être sous un arbre n’est pas la meilleure idée…
— Tu as raison : On campe au milieu du chemin ! »
Et Jean-Marc finit par se laisser convaincre, et ils s’installent tous les deux au milieu de la route.
C’est à ce moment-là qu’une voiture arrive à toute allure alors qu’ils n’en avaient croisée aucune jusque-là.
Le conducteur les évite de justesse et va s’encastrer dans l’arbre !
« Ah, tu vois, je te l’avais bien dit ! »
 
C’est Jeanjean et son père, Jean-Marc, qui sont à table, et le fils se fait disputer :
« Mange plus proprement, on dirait un goret ! » lui assène son père.
Comme le garçon ne réagit pas, son père lui demande :
« — Tu sais au moins ce qu’est un goret ?
— Oui papa », répond tranquillement le fils, « c’est le fils du cochon. »
 
C’est l’histoire de deux amis, Jean-Marc et Jean-Paul (rescapés de leur nuit à la belle étoile) qui, arrivés dans la capitale se promènent tranquillement à vélo dans les rues de Paris.
Jean-Paul porte un sifflet autour du cou.
Et tous les cent mètres, sans prévenir, un sifflement strident retentit.
Il souffle de toutes ses forces, ce qui perturbe la circulation automobile.
Au bout d’un moment, n’en pouvant plus, Jean-Marc l’arrête en le retenant par l’épaule et s’écrit :
« — Attends, qu’est-ce que tu fais ?
Arrête avec ton sifflet, tu vas me rendre sourd !
— Mais tu ne comprends pas, c'est un sifflet spécial pour éloigner les tigres. »
Jean-Marc le regarde, totalement médusé :
« — Mais enfin… Tu es complétement dingue !
Nous sommes à Paris. Il n’y a absolument aucun tigre ici !
— Ah, tu vois bien que comme c’est efficace ! »
 
Un autre jour, Jean-Paul entre dans une bibliothèque, se dirige vers la personne de l’accueil et dit :
« — Bonjour ! Je voudrais un burger, un coca et une grande frite s’il vous plaît !
— Euh… monsieur, c’est une bibliothèque ici…
— Ah pardon ! » Et en chuchotant il demande : « Un burger, un coca et une grande frite s’il vous plaît. »
 
Jean-Bastien – un collègue de Jean-Paul – consulte son médecin car il souffre d’insomnies tenaces.
L’homme de sciences, plutôt que de lui prescrire des somnifères, opte pour une méthode plus naturelle :
« C’est très simple », lui explique-t-il. « Chaque soir, juste avant d’aller au lit, vous allez prendre un grand verre de thé et un bon bain chaud.
Revenez me consulter dans sept jours pour me dire comment ça se passe. »
Une semaine plus tard, Jean-Bastien est de retour dans le cabinet.
Le médecin l’interroge :
« — Alors, avez-vous bien suivi mes recommandations ?
— Pour le verre de thé, aucun souci, docteur » répond le collègue de Jean-Paul. « Par contre, pour le bain chaud… j’ai vraiment eu du mal à avaler les derniers litres ! »
 
Jean-Christophe et Jean-Paul se trouvent au cinéma et discutent calmement des derniers cancans qui circulent dans les ateliers pendant la séance.
Soudain, un spectateur assis juste devant eux se retourne, visiblement agacé :
« — S’il vous plaît, on n’entend rien !
— Mais c’est tout à fait normal », répond Jean-Christophe. « Cela ne vous regarde pas ! »
 
Jeanjean entre brusquement dans sa salle de classe :
Le professeur, outré, lui demande :
« — Dis-donc Jeanjean, pourquoi es-tu en retard ?
— Mais Monsieur, j’ai suivi le panneau, moi !
— Quel panneau ?
— École, ralentir. »
 
C’est Germaine qui prend son thé avec Marie-Chantal en savourant quelques pâtisseries du salon de thé.
Et Marie-Chantal l’entretient de sa petite-fille.
« — Elle est tellement intelligente qu’à à peine 4 ans, elle peut déjà épeler son prénom dans les deux sens.
— Ah, oui ! Toute de même ! Et quel est son prénom ?
— Elle s’appelle Anna.
— … Ah oui, tout de même… »
 
C’est l’histoire de Jean-Paul qui passe quelques vacances sur une côte paisible de Floride. Il s’apprête à piquer une tête.
Mais prudent, il rassemble son meilleur anglais et interpelle un local en train de pêcher :
« — Dites-moi, l’endroit est sûr ? Pas de requins dans les parages ?
— Ah non, pas du tout ! Soyez tranquille, on n’en a pas vu un seul depuis une éternité. »
(Je vous le fais en version doublée…)
Rassuré, Jean-Paul profite pleinement d’une longue et agréable baignade.
En sortant de l’océan, tout de même curieux, il retourne voir le pêcheur :
« — C’est incroyable ! Comment avez-vous réussi à éradiquer tous les requins de la région ?
— Oh, nous n’avons pas levé le petit doigt.
— Ah bon ? » fait-il étonné.
« Ce sont les crocodiles qui les ont tous mangé. »
 
Germaine entre dans un magasin.
« — Bonjour, je viens acheter des lunettes.
— Bonjour. Comment ça, madame ?
— Je vois de moins en moins bien.
— Je vous le confirme, vous êtes dans une boulangerie, madame ! »
 
Dans la rue, un jeune homme aborde Jean-Marc qui se rend dans l’établissement de sa bière matinale où l’attend probablement Jean-Paul :
« — Sacré Jean-Bernard ! Comme tu as changé, tu as teint tes cheveux et rasé ta barbe ?
— Mais… Monsieur, excusez-moi, mais il y a confusion, je ne m’appelle pas Jean-Bernard !
— Ce n’est pas vrai ? Et en plus tu as même changé ton nom ! »
 
Une vieille « revenue » qui date de la fin du second mandat de Chirac.
C’est l’histoire d’un homme demande conseil à un ami car il pense que son épouse commence à perdre l’audition.
L’ami lui suggère un test :
« Place-toi à plusieurs distances d’elle et pose-lui une question jusqu’à ce qu’elle te réponde. »
Le soir même, alors qu’elle prépare le dîner, il commence l’expérience :
À 15 mètres, depuis le salon il lui demande : « Chérie, qu’est-ce qu’on mange ? »
Pas de réponse.
À 10 mètres, dans le vestibule de l’entrée : « Chérie, qu’est-ce qu’on mange ? »
Toujours rien.
À 5 mètres, juste derrière la porte : « Chérie, qu’est-ce qu’on mange ? »
Silence radio.
Finalement, il se colle juste derrière elle et répète : « Chérie, qu’est-ce qu’on mange ? »
Elle se retourne alors, agacée : « Pour la cinquième fois : DU POULET ! »
Dans l’originale c’était Massoni (un « cousin-Corse ») 33^ème degré du rite écossais qui conseillait ce test à Jacques Chirac, alors Président de la République.
Et la question posée à Bernadette était : « Qu’est-ce que tu as prévu pour le repas de Noël ? » La réponse était « Je vous le répète pour la cinquième fois, mon ami, de la dinde aux marrons, comme tous les ans ! ».
Après ça, il a laissé tomber sa carrière politique…
Mais si vous voulez en savoir plus, c’est déjà dans ce blog sous forme de pièce de théâtre (dont on attend le dernier acte !)
 
Jean-Marc entre d’un pas lent dans une librairie et s’adresse au comptoir avec un grand sérieux :
« Monsieur, j’aimerais commander l’ouvrage intitulé « Comment travailler sans jamais se fatiguer ». L’auriez-vous en rayon ? »
Le libraire lève ses yeux rougis de ses dossiers, pousse un long soupir et répond d’une voix traînante :
« Mais mon cher Monsieur, je suis sincèrement navré… ce livre est totalement épuisé depuis longtemps, le pauvre ! »
 
C’était juste pour mieux en rire !
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Ces « grands-bourgeois » promoteurs du fascisme…

Et Xenia, la « Fée-Dos-Rota »…
 
Je préviens tout de suite les censeurs du web : Quand on parle de l’une, on cause désormais de « Vingt-sangs-Beau-l’Orée »… Je n’y peux rien, c’est lui qui en décide ainsi.
On ne présente d’ailleurs plus l’ultra-riche breton, industriel, homme d’affaires assez génial qui aura même fait payer une blinde le parigot avec les « voiturettes » de « Sœur-Âne », propriétaire de médias et « milliardaire Gauloisien » qualifié d’extrême droâte par « Wiki-pet-Dia ».
Comme en aurait dit un de mes potes de bahut, tout dépend du point de vue : Pour certains c’est un « bourge d’extrême-gôche », au pire, d’extrême-centre !
 
C’est néanmoins l’actionnaire majoritaire du « groupe Beau-l’Orée » et un actionnaire d’Universal Music Group, ainsi qu’ancien président du conseil de surveillance de « Vive-en-Dit » et du groupe « Kanal-puce ».
Le parcours du bonhomme est connu… Parti du redressement de l’usine de papier familiale, et grâce à des amitiés chez les banquiers, quelques « maîtres de forges » et notamment avec les « Pompe-Pie-Doux », il fait une belle carrière de tycoon a qui tout réussi, ici et d’ailleurs.
On ne peut pas lui retirer ça, même si ses affaires ne sont pas toujours très claires, notamment en Afrique, puisqu’il en interdit toute enquête journalistique avec une tactique traumatisante qui consiste à écraser les journalistes et leurs employeurs de « procédures bâillons » autant que tu en voudras…
À partir de la fin des années 2010, son influence sur le paysage médiatique « Gauloisien-des-Libertés » est controversée en raison de virages éditoriaux à l’extrême droâte et aussi de changements radicaux de personnel pris par plusieurs titres passés sous son contrôle ou son action, telle qu’une enquête parlementaire le convoque pour l’écouter s’expliquer.
C’est un peu trop brutal pour certains et on ne voit pas bien le rapport entre les « milliards déversés » et les ambitions financières de ses opérations dans un monde où ses acteurs ne l’apprécient pas vraiment.
 
Ses détracteurs les plus avertis l’accusent d’utiliser ses médias pour promouvoir ses intérêts politiques et idéologiques, mais aussi pour peser sur les échéances électorales, en répandant et banalisant notamment des discours et des thèses identitaires, intégristes, islamophobes, réactionnaires, xénophobes, russophiles et complotistes, ainsi que de porter atteinte à l’indépendance des rédactions.
Sur ce dernier point, pas de démenti. Pour le reste, on est dans un pays démocratique et chacun peut s’exprimer. Après, si le public en veut, il achète, s’il n’en veut pas, il disparaît des gondoles et présentoirs.
Toutefois, ses méthodes de prise de contrôle et d’imposition de ses intérêts à la suite de ses acquisitions de titres sont aussi régulièrement épinglées.
 
Il aura intenté à plusieurs reprises des procès en diffamation, souvent abusifs et infructueux (les fameuses « procédures bâillons »), contre ceux qui critiquent ses méthodes, notamment les droits humains « catastrophiques » dans ses plantations au Libéria. Et puis il est également poursuivi pour corruption.
En bref, pas très fréquentable, et je sais de quoi je parle pour être infreequentable !
Plus récemment, et selon diverses sources, il auraot versé plusieurs dizaines de milliers d’euros à la « Fée-Dos-Rota » (Xenia dans le civil) née le 26 décembre 1980 à Kazan (en Russie dans le texte), et envisagerait de plus grosses sommes afin de lui permettre de monter une agence de presse qui concurrencerait l’AFP, pas assez objective, c’est-à-dire pas assez… d’extrême-droâte.
Ouh là ! Carrément l’AFP, et donc Reuter, Associated Press (AP), les pires que pires, EFE ibérique, DPA (Deutsche Presse-Agentur), ou plus facile Anadolu (Turquie), Kyodo News (Japon), ANSA (Ritalie) voire Xinhua (Chine) iront donc se rhabiller cela va sans dire…
 
Or on ne présente plus non plus la « Fée-Dos-Rota » (probablement une copine de la « Fée-Hélène-Sait » et de la « Fée-Car-à-Bosse », cela va sans dire…)
Elle serait le relais en « Gauloisie-incrédule » de la propagande du Kremlin, et sera visée depuis fin juillet par un arrêté d’expulsion.
Depuis, elle aurait d’abord séjourné à bord du yacht du milliardaire breton, avant de gagner Dubaï.
Le journal « Le Monde » (ce torchon : Maintenant vous le savez puisqu’il a relayé une fake-news autour de tracts inexistants chez le terroriste de Trappes), évoquait son passage par « une école de relations internationales » à Moscou qui pourrait être l’Institut d’État des relations internationales de Moscou (MGIMO), structure surnommée le « Harvard » de Russie, parce qu’il forme une grande partie de l’élite politique, économique et intellectuelle du pays du rouble. Et en 2014, elle obtiendra un Executive MBA à la Berlin School of Creative Leadership.
Bien que sans formation de journaliste et n’ayant jamais travaillé comme journaliste dans la presse indépendante russe, elle commence sa carrière au sein du groupe Russia Today, d’abord comme productrice, puis comme directrice de la diffusion.
Elle est alors proche de la propagandiste Margarita Simonian, étroitement liée au pouvoir russe et l’une des principales figures propagandistes du régime qui participe à la création de « RT Gauloisie », pensé comme un outil d’ingérence qui vise à diffuser la voix du Kremlin en « Hexagonie », et elle en prend la tête.
De février 2006 à mars 2007, elle dirige le service d’actualités internationales de Russia Today et ne dispose toujours pas de carte de presse. De mars 2007 à mai 2009, elle est productrice exécutive de RT.
 
Puis de mai 2009 à juillet 2012, elle est directrice du bureau de développement et d’avancement des projets médiatiques de RT. En octobre 2010, elle lance le premier projet d’agence vidéo anglophone de Russie RT Free Video.
Les affaires marchent pour elle et en 2012, elle devient cheffe de la direction de l’information à destination de la Russie, la Communauté des États indépendants et les pays baltes.
En 2014, elle devient cheffe de la direction de l’information en « Gauloisie-pré-jupitérienne ». En 2015, elle devient directrice de l’agence de presse globale Ruptly, dont le siège se situe à Berlin, pour devenir, en 2017, présidente et directrice de l’information de la société RT « Gauloisie » qui exploite tout d’abord un site web, puis émet depuis le territoire dès le 18 décembre 2017.
En qualité de directrice de l’information, elle définit la chaîne comme « une source alternative d’opinion, différente des médias dominants français » (c’est le cas de le dire), décrit comme « la voix de Vladimir Poutine ».
En 2022, elle nie l’invasion de l’Ukraine et dément l’attaque des troupes russes sur les villes ukrainiennes, pourtant confirmées par l’ensemble de la presse internationale : Magique ! Il n’y a ni mort, ni destruction, juste de la désinformation de la presse occidentale prise dans son ensemble.
Cette stratégie de désinformation s’inscrit alors dans un discours qui répète la rhétorique du Kremlin qui évoque une simple « opération spéciale » circonscrite au Donbass. Et elle nie bien évidemment l’annexion de la Crimée par la Russie malgré un réferendum express, ou le soutien russe aux milices séparatistes en 2014, décrivant la révolution de Maïdan comme un coup d’État.
Bon, on ne peut pas dire qu’elle n’a pas de la suite dans les idées.
 
En 2025, elle anime un magazine hebdomadaire consacré aux églises orthodoxes sur « C’est-8 », chaîne de télévision du groupe « Beau-l’Orée », et multiplie les chroniques sur différents médias qu’il possède. Dès mars de la même année, elle publie chez Fayard un livre intitulé « Bannie » et sous-titré « La Liberté d’expression sous condition ». Les critiques le décrivent comme contradictoire, puisqu’elle avance la thèse qu’elle serait censurée, bien qu’elle soit très présente médiatiquement, et qu’elle ne critique jamais la censure réelle, pratiquée à l’encontre de la presse et des journalistes russes, en Russie comme à l’étranger.
L’année suivant, 2026, elle présente « Lumières orthodoxes », une émission religieuse diffusée sur « Kanal-Puce » et « C’est-News » où elle met notamment en avant des lieux de culte orthodoxes en « Gauloisie-Religieuse ». Elle est aussi chroniqueuse hebdomadaire pour le « J’yDi-News » (supplément d’un Journal du dimanche), dans lequel elle conteste l’existence de la déportation d’enfants ukrainiens lors de l’invasion russe de l’Ukraine. J’imagine que pour elle le massacre de Boutcha n’a jamais existé que dans les délires occidentaux (qui l’accueillent).
Et plusieurs médias la décrivent comme « la protégée » de notre milliardaire bretonnant.
 
Ce serait depuis son compte personnel que « Vingt-sangs » aurait versé de l’argent à « Xenia ». Deux virements, en juin et juillet, de plusieurs dizaines de milliers d’euros chacun, ses avoirs en « Gauloisie-impécunieuse » étant gelés pour six mois depuis le 31 juillet.
Son mécène personnel justifie ces versements par son souhait de l’aider à monter son agence de presse ci-dessus annoncée. Cette agence viserait en priorité le « Sud global », où le groupe « Kanal-puce » est déjà très implanté, notamment en Afrique. Le milliardaire espère ainsi élargir l’audience de ses idées nauséeuse, de « papiste-naze-pop » ultra-riche.
Depuis l’arrêté d’expulsion la visant elle a fait savoir qu’elle ne reviendrait dans la « Patrie-des-droits-de-l’homme » que lorsque les mesures prises contre elle seraient suspendues ou annulées.
 
Au sommet de l’État, cette proximité entre les deux personnages, l’imprécatrice et son mécène, inquiète au vu les liens avec le pouvoir russe. « Jupiter » en aurait fait un dossier très personnel… pour des raisons… personnelles.
De son côté, « Vingt-sangs » « a très mal vécu l’arrêté d'expulsion », confierait à qui veut l’entendre l’un de ses proches. Le dossier a pris une tournure très politique.
La décision d’émettre un arrêté d’expulsion aurait été prise lors d’un conseil de défense. Un proche du président assure que le chef de l’État a voulu agir de manière à ne laisser que très peu de marge de manœuvre à la « Fée-Dos-Rota ».
Et quelques jours après l’arrêté d’expulsion, l’ancienne dirigeante de RT a tout de même tenté, par l’intermédiaire de son avocat, de suspendre la décision. Mais le 3 et le 14 août, le tribunal administratif de « Paris-les-beaux-quartiers » a rejeté ses deux recours en référé-liberté, estimant que l’« extrême urgence » à suspendre la décision n’était pas démontrée.
Son avocat parle d’une mesure « manifestement illégale » et conteste aussi le gel des avoirs. Du côté de l’exécutif, on invoque la sûreté de l’État.
Est-ce donc si grave, ou n’est-ce qu’une reprise en main « façon Pal-Poux-tine » ?
 
« Vingt-sangs », lui, ne voit pas en « Pal-Poux-tine » un danger. « Une fois, Vincent m’a dit : ‘‘Tu te rends compte que grâce à Poutine, on a 5 croix dorées qui surplombent l’Alma’’ », raconte un de ses amis.
La belle affaire…
Dans un de mes romans, (je ne sais plus lequel), en sous-sol il y a une station d’écoute et une chambre cellulaire un peu particulière…
Car le milliardaire fait référence à la cathédrale orthodoxe de la Sainte-Trinité, inaugurée à « Paris-la-papiste » en 2016, sur l’ancien site de « Météo-Transe ».
Fervent papiste-revendiqué, il ne verrait aucune contradiction entre sa foi et les convictions politiques de « Pal-Poux-tine », mais il faudrait qu’il nous en explique les fondements philosophiques, parce qu’autant que je sache, le message Christique c’est bien « aimez-vous les uns les autres » sans exclusive (et même jusqu’à la débauche ?)…
 
Notez que la « Fée-Dos-Rota » n’est pas la seule proche du milliardaire à entretenir des liens avec la Russie. Il paraît que notre ami « Phil-deux-Villes-liées », le frangin du général, qui a également son rond de serviette sur « C’est-News », aurait aussi noué des contacts avec « Pal-Poux-tine » : Peu après l’annexion de la Crimée en 2014, il s’est même associé à son fils Nicolas et à un spécialiste de l’immobilier de luxe, pour imaginer aux côtés de « Pal-Poux-tine » un « Puy du Fou russe » !!!
Entre lui et « Trompe-le-clown » qui veut transformer Gaza en super « côte d’azur », je me demande lequel déraille le plus…
 
Peu de temps avant l’arrêté d’expulsion la visant, le 21 mai 2026, la « Fée-dos-Rota » a également participé au déjeuner de lancement de l’« Institut de l’Espérance », un cercle de réflexion papiste organisé par « Beau-l’Orée » en vue de la présidentielle de 2027. Y figuraient aussi la « sinistre des Agriculs » et un conseiller de « Bordel-là » : Que du beau linge, cela va sans dire.
Pour « Vingt-sangs » « l’ingérence russe n’est pas un problème tant qu’elle ne l’empêche pas de gagner de l’argent. Le vieil adage « l’argent n’a pas d’odeur » reflète très bien sa mentalité », confie un autre de ses amis. Il n’empêche…
Personnellement, je ne comprends pas qu’on puisse aller lécher les bottes (pour ne pas dire autre chose et rester correct) d’un type qui conduit un régime de haine et de répression (souvenez-vous de Navalny pour n’en citer qu’un seul), qui use de ses « proxy » pour shooter sans prévenir des jets commerciaux avec ses systèmes de missiles anti-aériens (le MH17) et qui annexe la Crimée parce qu’il s’y sent chez lui !
Si encore il se calmait, mais il menace et est bien incapable de gagner une guerre qu’il a déclenché lui-même après plus de 5 ans d’effort et des milliers de morts au champ d’honneur.
Je me demande où trouve-t-on une trace « chrétienne », ou même seulement « nationaliste », sans ses comportements et discours…
 
Après tout, il faudrait rappeler à « Beau-l’Orée » et aux membres de sa clique, que le même « Pal-Poux-tine » nous fait une guerre non déclarée car asymétrique (il balise à l’idée d’en faire une vraie contre « Jupiter », imagine-je, depuis au moins 2017).
Souvenez-vous des MacronLeaks (mai 2017) qui sont passés à côté de leur cible (même qu’en retour de flamme, « Bibi » son épouse est accusée d’être un membre viril de sa fratrie, ce qui n’a rien à voir…), diffusés pour créer un chaos informationnel, déstabiliser le processus démocratique et influencer le scrutin en faveur de candidats jugés plus favorables aux intérêts du Kremlin.
Puis entre 2022 et 2026, on a eu droit à des tentatives de déstabilisation active de la sécurité intérieure avec des campagnes d’agitprop et de manipulation (2023-2024), telles que l'affaire des étoiles de David peintes sur les murs de « Paris-patriote » (octobre 2023) ou le dépôt de cercueils aux pieds de la Tour Eiffel (juin 2024). Des actions, sous-traitées à des exécutants manipulés à distance, visant à fracturer l’opinion publique et susciter la panique sociale. Puis la campagne numérique Doppelgänger ou la réplication massive de sites de médias tricolores officiels (Le Monde [ce torchon], Le Figaro…) et de sites gouvernementaux pour diffuser de fausses informations anxiogènes !
Enfin à l’automne dernier (2026), on a eu droit à des sabotage physique des infrastructures critiques européennes, survols et intrusions répétés de drones de reconnaissance au-dessus de sites militaires et industriels sensibles (réseaux ferroviaires, aéroports, centrales de télécommunication), et le recrutement d’intermédiaires en ligne (souvent mineurs ou jeunes délinquants payés à la tâche) pour mener des opérations clandestines de sabotages.
Et c’est sans compter les centaines de piratage informatique qui vont jusqu’à faire surchauffer les congélateurs des supermarchés…
 
Pactiser avec l’ennemi, c’est prendre le risque de se retrouver en face d’un peloton d’exécution… en temps de guerre : J’espère pour lui que « Vingt-sangs » et toute sa clique, savent ce qu’ils risquent…
 
En d’autres termes, c’est toujours la même question : Pourquoi tant de haine contre son propre pays, celui qui leur aura tout donné jusqu’à devenir « ultra-riche » et admiré des foules en délire ?
Je ne comprends toujours pas.
On peut vouloir l’améliorer, j’en conviens parfaitement et je suis le premier à applaudir de l’immense diversité des propositions (même utopiques), mais pas de vouloir le détruire ou l’asservir jusqu’à sa disparition, que diable !
Il faut justement respecter (sinon bénir) l’immense diversités des propositions, pas les annihiler par pur dogmatisme sectaire pour favoriser une unique solution, même si c’est celle des « nazes-pops », surtout si c’est celle-là, celle de la haine de l’autre, de l’exclusion, du rejet, bref, du fascisme et de la haine d’autrui : Ce qui n’est pas très chrétien, convenez-en !
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Les « trisomiques » en roue libre.

Ou la taxe idiote d’un « soce » propre sur lui !
 
Les « soces » Lusitaniens avaient inventé la taxe sur le soleil. En fait, il s’agissait d’un accroissement d’un impôt local sur les locaux des « locaux », genre taxe d’habitation ou taxe foncière (vous aviez suivi…) en fonction de l’ensoleillement dudit local (des « locaux » qui y habitent). Les meks (locaux) payent plus cher en haut et bien exposé, là où la lumière est plus présente, qu’en bas et à l’ombre, dans la cave.
Formidable pour les autres punis deux fois notamment lors des canicules : Tu payes et en plus tu crèves de chaud ! Trois si l’ascenseur est en panne…
Je ne sais pas si le dispositif existe toujours, et s’il a été étendu ou non.
Mais nos « trisomiques soces » à nous, veulent faire mieux et taxent les électrons et même les photons dans leur fibre, qui se promènent et nourrissent Internet…
 
C’est ainsi que le 30 octobre (2026), dans un hémicycle quasiment vide, onze députés ont adopté une taxe de 5,5 centimes sur chaque gigaoctet envoyé aux internautes « Gauloisiens-électroniques ». Et son auteur promet dix milliards d’euros payés par les géants du numérique, et jure, bien sûr, que « les abonnés n’auront rien à régler ». Idée de génie d’un trisomique, que même que si tu fais 20 centimes d’un coup, y’a plus de déficit public au-delà de 5 points du PIB.
Il est marrant comme tout, le guignol…
Ou alors il est nul et il faut le renvoyer en CE1 apprendre les chiffres et les 4 opérations arithmétiques (je ne te vous cause même pas des bases de la géométrie et encore moins de la trigonométrie et du théorème de Pythagore…).
 
C’est ainsi qu’au beau milieu de l’examen du budget 2027, l’amendement I-1358, déposé par le député des Bouches-du-Rhône au nom du groupe « soce-déluré-&-de-progrès », crée une « taxe sur les producteurs de données numériques ».
Le principe tient en une ligne : Toute entreprise qui envoie des données vers un abonné à Internet en « Gauloisie-électronique » paiera 5,5 centimes par gigaoctet.
L’amendement avait été rejeté en commission des finances. Il est revenu en séance, un vendredi (veille de mobilisation de la rue), devant les 35 députés encore présents à cette heure tardive de la séance.
21 ont voté. 11 ont dit oui, 10 ont dit non. Les autres étaient à la buvette s’en jeter un dernier derrière la cravate avant de prendre la route pour rentrer chez eux.
Le gouvernement était contre. Le rapporteur général du budget était contre. Peu importe : L’Assemblée nationale a, dans son « immense sagesse » et en pleine conscience de décider de l’avenir de notre jeunesse, voté une taxe qui va peser, sur le papier, au moins 10 Mds€ avec onze voix pleine et entière de la représentation Nationale populaire (et démocratique) « Naze-Pop ».
Et le promoteur du texte s’en est aussitôt félicité sur « Xxxxl » (à coup de mégaoctets détaxés) : « La taxe sera payée par les fournisseurs de contenu, d’abord par les plateformes étrangères, et les abonnés n’auront rien à régler. »
Et une note de la communauté a rapidement été ajoutée sous son message, pour rappeler une évidence : Rien dans l’amendement n’empêche les entreprises de répercuter la taxe sur les utilisateurs !
Car comme d’habitude, vous taxer les pets des vaches pour de bons motifs « écololos » (ça émet des gaz à effet de serre), ce ne sont pas les vaches qui payent, mais votre gamin qui s’enfile le bout de fromage de son quatre-heure… et encore, même pas lui, mais sa mère qui l’aura acheté pour nourrir son rejeton en calcium…  
 
Démentiel l’idée taxer une chose à cinq fois son prix ! On dit de « Trompe-le-clown » avec ses droits de douanes de 100 %, mais 500 %, c’est fabuleux…
Car combien coûte le transbordement d’un gigaoctet sur Internet ?
Sur le marché de gros des télécoms et des réseaux de diffusion de contenus, acheminer un gigaoctet coûte en général moins d’un centime d’euro.
La taxe « soce » des débiles-trisomiques, elle, est de 5,5 centimes. Elle représente donc plus de cinq fois le prix de ce qu’elle taxe !
Imaginez une taxe de 6 euros sur une baguette à 1,10 euro.
Ou un péage autoroutier qui coûterait cinq fois le prix de votre plein.
C’est exactement ce que propose le « P.Soce » à travers ses autistes, mais pour la bande passante.
Une liaison de 100 gigabits par seconde chez un fournisseur de transit mondial coûte environ 6.300 euros par mois. Sur ce même tuyau, la taxe atteindrait un million d’euros par mois selon la calculette Windows (Merci à « Bille-des-Portes » !)
Selon ce même calcul, elle représenterait entre 3 .400 % et 16.300 % (34 à 163 fois) du prix d’une interconnexion vers les opérateurs « Gauloisiens-censurés ».
Alors qu’en règle générale, une taxe ne porte que sur une petite fraction de ce qu’elle taxe, celle-ci en vaut plusieurs dizaines de fois son prix de support.
Au moins, dans le litre de gazoline, ils ne dépassent pas 3 fois le prix de l’octane. Idem sur le tabac qui doit cumuler 4 fois le prix du tabac enroulé dans du papier.
Magnifique !
 
Ensuite, vient le grand argument du « députacrouille » : Les géants du numérique paieront, pas vous. Interrogé sur le risque de répercussion, l’élu « con-cerné » a eu cette réponse, captée par un journaliste : Cela ne pourra pas être répercuté, puisque « Fesses-Bouc » est « gratuit ».
Il est vraiment trop drôle car cette phrase mérite d’être primée comme la plus drôle de l’année !
Si « Fesse-Bouc » est gratuit pour l’utilisateur c’est parce qu’il est payé par les annonceurs. Si sa facture augmente, « Fesse-bouc » augmentera ses tarifs.
Les annonceurs, c’est-à-dire les marques qui vous vendent vos yaourts, vos voitures et vos vacances à effet de serre, répercuteront ce coût dans leurs prix.
C’est d’ailleurs exactement ce qu’a expliqué en séance le rapporteur général du budget : Le risque est que les géants du numérique répercutent la taxe sur les annonceurs.
On appelle cela l’incidence fiscale.
C’est enseigné en première année d’économie au lycée.
Mais ignoré en troisième cycle de fiscalité parce que considéré comme définitivement acquis.
Et naturellement, l’effet d’incidence ne s’arrête pas là puisque celui-ci répercute ce coût dans ses produits, que vous mettez jusque dans votre bouche et estomac (seulement quand c’est détruit par mastication). Mais il y a mille façons de consommer (de détruire, de métaboliser…).
Et il reste très inquiétant d’avoir à le rappeler à un député qui siège aussi à la commission des finances. C’est qu’il a dû en énoncer des konneries sans qu’on ne le sache : Une erreur de casting de plus…
 
D’autre part, « Fesse-bouc » n’est pas tout seul sur Internet. Netflix, Disney+, Spotify, Steam, l’App Store, Google Drive ou iCloud ne sont pas gratuits.
Ils auront deux options : Augmenter leurs prix, ou dégrader la qualité de leurs services pour réduire les volumes. Et puis ça reste une concurrence déloyale quand il s’agira de faire payer les réseaux sociaux de Pékin…
Bref, dans les tous les cas, c’est vous qui paierez.
D’autant que selon l’Arcep, une connexion fixe consommait en moyenne 267 gigaoctets par mois début 2026 (là où je me contente de 30 à 40 sur mon abonnement à 150 Go). Au tarif « soce-trisomique », cela ferait 14,70 euros de taxe théorique par mois et par foyer.
Un jeu vidéo de 100 gigaoctets ? C’est 5,50 euros de taxe. Un film de deux heures en 4K sur Netflix ? Jusqu’à 77 centimes.
Rapatrier un téraoctet de vos propres fichiers depuis Google Drive ? 55 euros. Restaurer vos sauvegardes après une panne ? La carte bleue va virer au rouge à force de flamber.
Car en réalité, les plafonds prévus par le texte limiteraient la facture réelle des services les plus gourmands. Mais l’abonné qui croit que tout cela ne le concerne pas ferait preuve d’un optimisme béat que le député « soce » n’a pas à envier.
 
Et puis concrètement, comment compte-t-on ces gigaoctets ? Le texte prévoit que les fournisseurs d’accès à Internet, c’est-à-dire Orange, Free, SFR (seulement s’il survit) ou Bouygues, mettent en place une collecte des volumes de données envoyés à leurs clients, en identifiant chaque émetteur, sous la supervision de l’Arcep.
Autrement dit, votre opérateur devient collecteur d’impôt. Notez, il l’est déjà avec la TVA qu’il collecte pour le compte du Trésor. Mais là, c’est pire que ça : Il doit savoir, pour chaque paquet de données qui arrive chez vous, qui vous l’a envoyé.
Problème : Internet ne fonctionne pas comme ça !
Une grande partie du trafic passe par des réseaux de diffusion de contenus, comme Akamai ou Cloudflare, qui stockent et distribuent en même temps les contenus de milliers de sites différents.
Un même serveur peut donc héberger des centaines de services. Et le trafic est chiffré.
L’amendement a bien prévu une règle pour ces réseaux, mais elle ne règle pas le problème : Faut-il taxer le réseau, ou chacun de ses clients ?
Là les risques de double comptage sont évidents.
 
Le « sinistre » con-pétant l’a dit sans détour en séance : Le dispositif obligerait à installer des capteurs de flux, ou au moins à mesurer les échanges au niveau des équipements de chaque abonné. « Faut-il vraiment demander à l’État de compter, foyer par foyer, d’où viennent les données qui entrent chez les Français ? »
C’est une drôle d’idée de flicage pour un parti qui se dit viscéralement attaché aux libertés publiques.
Sans compter les règles européennes sur la neutralité du Net et la protection des données personnelles, qui encadrent strictement ce que les opérateurs ont le droit de faire avec le trafic de leurs clients.
Bref, impasse…
 
Par ailleurs, cette taxe est présentée comme une arme contre les « géants mondialisés du numérique ». Mais le « sinistre » l’aura relevé : La moitié de la taxe, soit 5 Mds€ sur les 10 espérés, ne pèserait pas sur les grandes plateformes mais sur des fournisseurs plus petits, notamment tricolores.
Le boss d’OVHcloud, champion « Gauloisien-du-nuage » a fait ses comptes : La taxe brute atteindrait 70 M€ an chez lui, ramenés entre 23 et 70 millions par les plafonds.
Une somme que l’entreprise devrait répercuter sur ses clients.
Surtout, il souligne qu’une entreprise installée en « Gauloisie-hexagonale » paiera à coup sûr, tandis qu’un concurrent étranger sans présence sur le territoire, qui envoie exactement le même trafic aux mêmes abonnés depuis la Korée-du-Nord ou un autre « pays ami », risque fort de ne jamais être inquiété.
Résultat : Une taxe censée défendre la souveraineté numérique pénalisera les entreprises qui embauchent sises en « Gauloisie-d’exilés », les poussant à délocaliser le plus loin possible pour conserver sa clientèle !
Assez remarquable comme effet « non désiré »…
Même l’association VideoLAN, qui développe le célèbre lecteur VLC, un logiciel libre et gratuit utilisé dans le monde entier, a fait ses comptes : La taxe pourrait lui coûter plus d’un méga euro par an. Et le texte ne prévoit hélas aucune exemption ni pour les associations ni pour les logiciels libres. C’est la mort d’un acteur non-lucratif !
Car le parti de la « souveraineté numérique » a donc voté une taxe sur VLC : Il fallait y penser !
 
Et la liste continue : Les mises à jour de votre téléphone, les distributions Linux, les jeux vidéo, les sauvegardes en ligne, la vidéo des sites de presse, la visio-conférence du télétravailleur, etc. c’est gigaoctet après gigaoctet, qui sont consommés pour travailler ou qui servent seulement à regarder une série ou à sauvegarder les photos de votre mariage qui vont être taxé en douce…
 
Mais on n’est pas député élus pour rien : On pense au pire… parfois, parfois seulement !
Et pour éviter le pire, l’amendement plafonne la taxe à 15 % du chiffre d’affaires réalisé en « Gauloisie-international » ou à 2 % du chiffre d’affaires mondial.
Sur le papier, c’est rassurant. Mais dans les faits, c’est différent.
Le boss d’OVH l’explique calmement avec une image limpide : « C’est comme créer une taxe sur la consommation électrique des usines automobiles, plafonnée à 15 % du chiffre d’affaires des constructeurs. Quel rapport entre les deux ? »
Le chiffre d’affaires d’un hébergeur couvre des serveurs, du stockage, des bâtiments et des salariés, sans lien avec la bande passante.
Et pour les gros services de streaming, qui atteindront facilement le plafond, la taxe revient de fait à prélever 15 % de leur CA tricolore, ni plus ni moins comme d’une TCA nouvelle (pourtant éradiquée en tant que telle depuis l’avènement de la TVA). Ce n’est plus une taxe sur les données : C’est une taxe sur le chiffre d’affaires, déguisée !
 
Reste le chiffre magique : 10 Mds€. Ça met nos « députacrouilles » en érection…
Mais d’où vient-il ? Pour l’expliquer, les auteurs de l’amendement estiment que les abonnés « Gauloisiens-internés » reçoivent environ 200 Mds de gigaoctets par an.
Ils ont multiplié par 5,5 centimes. Fin du calcul : Ils n’en demandent pas plus !
Or, ce raisonnement suppose trois choses fausses à la fois. Premièrement que les entreprises ne changeront pas de comportement en réduisant les volumes. Deuxièmement que les plafonds ne s’appliqueront à personne. Et enfin, troisièmement, qu’on saura identifier et faire payer tous les émetteurs, y compris ceux qui n’ont aucune présence au pays (ni dans le maquis Corse, réputé impénétrable pour qui ne le connaît pas, que même mon GPS-international s’est perdu sur un chemin impraticable que je ne connaissais pas, surpris que j’étais d’en découvrir un nouveau alors que je connais tous les chemins de mon île…).
En réalité, les plafonds écrasent la recette, les étrangers échappent à la taxe, et les comportements changent. Les 10 Mds ne sont qu’un chiffre de com’ politique, pas une prévision budgétaire. Du blablabla, quoi !
 
Enfin, le meilleur pour la fin : L’exposé de l’amendement vante une « vertu écologique » : La taxe pousserait les émetteurs à recourir aux technologies les plus avancées de compression des données.
Ah bon ? On va devoir se rééquiper de nouveaux matériels pour décompresser ?
Car vos films seront plus compressés, donc de moins bonne qualité.
Vous avez payé un téléviseur 4K ? Vous regarderez du flou, mais du flou écolologique ! C’est mieux en le disant : Plus cher et plus merdique ! Vive le progrès fiscal !
Et si les services en ligne deviennent trop chers, certains retourneront au DVD livré par camion, ou prendront leur voiture pour aller acheter en magasin ce qu’ils commandaient en ligne.
L’empreinte carbone vous remercie.
 
En fait, cette taxe n’est pas un accident. Elle figurait déjà dans le projet du « Parti soce » présenté l’été dernier, à un tarif encore plus élevé : 10 centimes par gigaoctet.
Et elle illustre un réflexe ancien d’ignorant : Face à un secteur que l’on ne comprend pas, la première idée n’est pas d’en comprendre le fonctionnement, mais de lui trouver une assiette.
Or, la réaction du monde du numérique aura été unanime. « Xav’-Miel », fondateur de Free, a eu une formule lapidaire : « Ce sont des ignares incompétents. »
Je n’aime pas le bonhomme, celui qui fait gendre d’« Art-Now » dans le civil, mais là, il faut reconnaître qu’il n’a pas tort.
L’entrepreneur « L’archevêque » (que je surnommais l’empereur quand je le croisais), cofondateur de Ledger (mais il en a fait d’autres dans les courants faibles), a lui aussi résumé l’affaire à sa manière : « Une taxe sur la donnée, à l’aube de la révolution de l’intelligence artificielle, quand tous les pays cherchent à accélérer leur transformation numérique… » pas sûr que ce soit effectivement une bonne idée !
 
Heureusement, cette taxe n’est pas encore en vigueur. Le budget doit passer au Sénat, à majorité de droâte, qui a toutes les chances de la supprimer. Et si le gouvernement recourt à l’article 49.3, comme l’y invite la présidente de l’Assemblée nationale, il pourra simplement ne pas la retenir dans le texte final.
Mais le projet reviendra…
Il restera de cet épisode une image terrible : Celle où onze députés, un vendredi soir, votent en catimini, dans un hémicycle vide, une taxe de 10 Mds€ sur un objet qu’ils ne savent ni mesurer, ni attribuer, ni expliquer.
Et celle d’un rapporteur de l’amendement persuadé que, puisque « Fesse-bouc » est gratuit, personne ne paiera jamais rien.
Moâ j’adore…
 
Il est effectivement temps de balayer tous ces autistes-incapables qui nous pourrissent la vie au quotidien, persuadés dans leur immense fatuité (il y en a même un qui a prétendu avoir été trop intelligent) en espérant que leurs successeurs seront un tout petit peu moins kons.
Un peu : Je n’ose espérer – voire rêver – mieux !
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org