Octobre 2021 (1/2)

 Un mois de bascule ?
 
- Deuxième condamnation à de la prison ferme en quelques mois pour « Bling-bling ».
- Carrefour intéressé par un rapprochement avec Auchan.
- Inflation encore sous contrôle encore en « Gauloisie-émerveillée » avec une hausse à 2,1 %.
- Rolls-Royce veut être tout électrique d’ici 2030.
- Les voyants sont de plus au plus au vert sur le « Conard-Virus ».
- « Xav’-Berre-trans » veut « rebâtir une nouvelle société du travail » : Et dire qu’il a épousé une balagnaise…
- 116 morts dans une prison en Équateur, affrontements de cartels.
- Selon une étude du Wall Street Journal, Instagram aurait un effet dévastateur sur le moral des adolescents, complexés par « la vie des autres » : Je me marre !
- Le gouvernement annonce envisager la construction de 6 nouveaux EPR avant même la mise en service de Flamanville dont le coût s’est pourtant envolé.
- L’UE décide de reporter ses discussions sur un futur accord commercial avec l’Australie pour protester contre l’annulation du contrat d’acquisition des sous-marins « Gauloisiens ». De toute façon, ils ne sont pas plus fiables que les « Brexiteurs ».
- Sans attendre la décision des autorités de santé, les US achètent 1,7 méga de doses de « molnupiravir », un antiviral prometteur.
- Depuis le début de l'année, les ventes de voitures neuves en « Gauloisie-routière » ont chuté de 23 %.
- Si vous cherchez un job ou si vous voulez changer de vie, le « Figue-à-rot-ci-Fi-garrot-là » annonce que « les carreleurs manquent de bras et lancent une campagne de recrutement ».
- 3,4 %, c’est le taux d’inflation en septembre en zone euro.
- Le gouvernement algérien a rappelé son ambassadeur à « Paris-sur-la-plage ». - Dramatique le rapport Sauvé sur la pédo-criminalité dans l’Église,papiste, romaine et apostolique.
- Des avions chinois sont entrés à deux reprises dans la zone aérienne de Taïwan; - Sortie des « Pandora Pampers ».
- Prix Nobel de Médecine attribué à David Julius (US) et Ardem Patapoutian (US) pour leurs travaux sur le système nerveux et leurs découvertes sur les récepteurs de la température et du toucher.
- L’Agence européenne du médicament autorise une 3^ème dose de vaccin Pfizer pour tous les adultes « au moins 6 mois après la 2^ème dose ».
- « Gégé-Dard-à-la-main » appelle « toutes les personnes dans le Sud » à faire « très attention » alors que « l’équivalent de 3 mois de pluie est tombé en quelques heures ».
- Les compagnies aériennes mondiales annoncent qu’elles vont perdre 52 Mds$ cette année contre 138 Mds€ en 2020. En 2022, les compagnies resteront dans le rouge avec 12 Mds$ de pertes prévues…
- L’Europe se mobilise contre la hausse des prix de l’énergie…
­- Record d’audience pour les chaînes d’info en septembre, 7 % au total.
- Les images des queues d’étudiants pour récupérer des colis alimentaires sont impressionnantes.
- Un requin blanc de 5 mètres a été vu dans le port de la Corogne.
- La Chine va s’attaquer maintenant à la spéculation sur les matières premières.
- Nouvelle stratégie de l’armée tricolore : « Gagner la guerre avant la guerre ».
À quand faire la guerre à la guerre ?
- Premier paiement sans contact dans l’espace… Et Uber livre votre McDo jusque-là ?
- Prix Nobel de Physique attribué à Syukuro Manabe (US), Klaus Hasselmann (All.) pour leurs travaux sur la modélisation du changement climatique et à Giorgio Parisi (Italie) pour ses théories des systèmes physiques complexes.
- « Pruneau-Le-Mère » affirme que le Trésor va faire « les démarches nécessaires pour récupérer toutes les sommes dues » en cas de fraude fiscale avérée suite aux « Pandora-Pampers »…
- Depuis le 1^er septembre, « Fesses-Bouc », qui a connu le plus gros bug technique de son histoire, a perdu plus de 15 % de sa valeur en bourse. Pour les autres GAFA, la perte moyenne est de 9 % sur la même période.
- « Marque-Montagne-de-sucre » : « Nous faisons très attention aux questions de sécurité, de bien-être et de santé mentale » assure-t-il à propos de « Fesses-Bouc ».
- 137 millions de $, c’est le montant que la justice américaine réclame à Tesla pour indemniser un ex-employé victime d’insultes racistes…
- 14 % des coraux ont disparu en 10 ans.
- Photo de « Zézé-Amour » en première page du Financial Times !
­- Prix Nobel de Chimie attribué à Benjamin List (All.) et David MacMillan (US) pour le développement d'un nouvel outil de construction des molécules, « l’organocatalyse asymétrique » permettant de « verdir » la chimie dans le domaine pharmaceutique.
- Le FMI anticipe un pic de l’inflation mondiale « dans les prochains mois » avant une stabilisation « courant 2022 » : Y’aka croire.
- Selon une analyse de la « SoGen », « la flambée actuelle des prix de l’énergie en Europe est vraiment unique » car « jamais auparavant les prix de l’énergie n’avaient augmenté aussi haut et aussi vite ». On parle du « marché spot »…
- Après une année record en 2020, les faillites d’entreprise ont continué de diminuer depuis le début de l'année.
- Pour Euler-Hermès, la « normalisation progressive » se fera en 2022…
- Le cheikh de Dubaï a utilisé le logiciel espion Pegasus pour… hacker le portable de sa femme !
- Le gouvernement de Taïwan a publié un rapport qui indique que la Chine sera prête à envahir Taïwan à partir de 2025.
- « Marinella-tchi-tchi » devancée pour la première fois dans un sondage par « Zézé-Amour ».
- On découvre que « Mythe-errant » avait entamé en 1988, à 72 ans, une relation amoureuse avec une étudiante de 22 ans…
Quel sauteur !
- Le Nobel de Littérature attribué au romancier tanzanien Abdulrazak Gurnah pour son écriture « empathique et sans compromis des effets du colonialisme et du destin des réfugiés pris entre les cultures et les continents »
- Le « Porte-la-parole-du-gouvernement » déclare que « l’heure de lever toutes les contraintes (dont le pass sanitaire) n’est pas venue » et qu’il n’y aura pas de changement avant au moins le 15 novembre.
- Le syndicat national des biologistes médicaux affirme que la fin du remboursement automatique des tests à partir du 15/10 devrait faire chuter le nombre de tests effectués « d’environ 80 % ».
- Selon une étude de la Commission européenne, les principaux réseaux sociaux (« Fesses-Bouc », « Twister », « Amstramgram », « Tik-&-Tok et colégram) n’ont retiré que 62,5 % des messages haineux signalés par les principales organisations de lutte contre les discriminations. C’était 70% en 2020.
- L’Arabie Saoudite se paie son club de foot anglais avec l’achat de Newcastle.
-  Pénurie de vélos faute de stocks de pièces détachées signalée.
- À partir du 15 octobre, les non-vaccinés devront payer leurs tests de « confort ». - Selon BFM, Charles Gave « millionnaire proche de l’extrême droite » prête 300.000 euros à « Zézé-Amour » : Il ne manque plus que quelques millions…
- « Kung-Fu-Panda » créé son parti et est déjà candidat à 2027 !
- Les cyclistes veulent des mesures pour lutter contre la hausse des accidents dramatiques… Leur faire respecter le code de la route, par exemple ?
- « L’avocat dont le client lui indique sérieusement envisager de faire disparaître son ex-compagne ne peut pas le dénoncer au Procureur du fait du secret professionnel ». En revanche, le secret de la confession doit s’incliner devant les lois de la République. Dans quel monde vit-on ?
- Prix Nobel de la Paix attribué aux journalistes Dmitri Mouratov (Russie) et Maria Ressa (Philippines) pour « leur combat courageux pour la liberté d’expression ». On peut le dire : 6 des membres de la rédaction de son laïus ont été assassinés…
- Dans le classement 2021 de la liberté de la presse établi par Reporters Sans Frontières, les Philippines n’arrivent qu’à la 138^ème position (sur 180 pays étudiés), la Russie est 150^ème : Ça vaut bien un prix Nobel « protecteur », n’est-ce pas ?
- La « Gauloisie-moralisatrice » déclare que la décision de la cour constitutionnelle polonaise affirmant la primauté du droit national sur le droit européen est « une attaque contre l’UE » et pose « le risque d’une sortie de facto de la Pologne de l’UE ». Le « Polaexit » est en route !
- L’Institut Pasteur prévient que la propagation du virus est « difficile à anticiper » car « la dynamique de l’épidémie peut changer rapidement » mais affiche pour le moment un « optimisme prudent »… On n’en a pas fini avec le « Conard-virus »…
- À Marseille, un jeune homme a été interpellé parce qu'il utilisait le QR code du passe sanitaire de « Jupiter »…
- Horizons, le nouveau parti de « Kung-Fu-Panda », candidat pour 2027 déjà…
- Les voitures d’occasion flambent du fait de la pénurie de voitures neuves…
- L’ex-responsable « logiciels » du Pentagone déclare que la suprématie de la Chine en matière d’intelligence artificielle est un fait établi.
- Les salaires d'embauche dans les banques d'affaires américaines explosent.
- « Prix Nobel d’Economie » attribué à David Card (Canada), Joshua Angrist (US-Israël) et Guido Imbes (US-PB) pour leurs travaux en économie expérimentale.
- Le prix du gazole/diesel atteint son plus haut historique à plus d’1,53 €/litre battant ainsi son précédent pic d’octobre 2018 qui correspond au début de la crise des « Gilets Jaunes ».
- Dans une tribune au « Figue-à-rot-ci-Fit-garrot-là » co-signée par 13 ministres européens, « Pruneau-Le-Mère » affirme que l’énergie nucléaire est « cruciale » pour « la décarbonation de notre économie » alors que l’UE exclut encore le nucléaire de sa liste des énergies "propres" (voir sujet suivant)
- Selon une étude Epi-Phare portant sur 22 Méga-Gauloisiens, « les personnes vaccinées ont 9 fois moins de risques d’être hospitalisées ou de décéder du Covid que les personnes non vaccinées ».
- Pas le choix, « Xav’-Berre-trans » a besoin de l’argent des LRD pour financer sa campagne, il a donc décidé de rentrer dans le rang et de se soumettre à la décision du congrès des Républicains le 4 décembre.
- Attentats dramatiques en Afghanistan avec une surenchère de violence entre l’État Islamique et les Talibans.
- À partir du 1^er janvier, une large partie des fruits et des légumes ne pourront plus être emballés dans du plastique.
- Annonce aussi du nouvel Astérix le 21 octobre, le 39^ème, « Astérix et le griffon ».
- Le patron de JP Morgan continue à répéter que le bitcoin n’a aucune valeur malgré l’envolée des cours…
- Une prof de Seine-et-Marne violemment bousculée par un élève et la vidéo a tourné en boucle sur les réseaux sociaux.
- « Jupiter » annonce 30 Mds€ d’investissements pour « retrouver le chemin de l’indépendance » et « redevenir une grande nation d'innovation ».
- Le FMI prévient qu’en 2024, le PIB des pays riches dépassera de 0,9 % son niveau pré-Covid alors qu’il sera toujours inférieur de 5,5 % pour les pays émergents.
- Mort d'Hubert Germain (1920-2021), dernier compagnon de la Libération…
- Selon une vaste enquête Ipsos réalisée dans 16 pays de l’UE, 20 % des Européens sont considérés comme « antisémites », 8 % « modérément » antisémites et 12 % « fortement »)…
- Le dernier compagnon de la Libération, Hubert Germain est mort à 101 ans.
- Aux États-Unis, un wapiti a été libéré du pneu coincé autour de son cou depuis deux ans
- Les « cocos » proposent une alliance à « Monte-et-bourre-la » : Je ne rigole pas ! Eux non plus…
- Reprise phénoménale : La croissance de LVMH, 11 % de hausse des ventes au troisième trimestre.
- Le gouvernement annonce vouloir prolonger la possibilité d'utiliser le pass sanitaire jusqu’au « 31 juillet 2022 » et prévient qu’« il y a un risque non négligeable de reprise de l'épidémie »
- Gros crash d’OVH après "une erreur humaine" (en l’occurrence un mauvais « copier-coller » lors d’une maintenance empêchant l’accès à des milliers de sites internet en « Gauloisie » comme à l’étranger. »
- « Pruneau-Le-Mère » affirme que le plan « Gauloisie 2030 » présenté hier et doté de 30 Mds€ va permettre la création « 45 Mds€ de richesse supplémentaire » et de « dizaines de milliers d’emplois ». À quelle échéance ?
- Dans une note l’OFCE prévient que « la croissance de demain ne sera pas riche en emploi » car « les entreprises qui auraient dû licencier cette année n’ont pas licencié » en raison des aides de l’État.
- Le futurologue Ian Pearson qui annonce qu’en 2050 il y aura plus de relations sexuelles humain-robot qu’humain-humain…
- Les ventes automobiles sont en chute libre en « Gauloisie-routière » du fait de la pénurie de composants électroniques.
- On ne peut plus acheter de tickets de métro papier dans une centaine de stations de « l’Île-de-Gauloisie ».
 
La suite demain : C’est un jour férié.
Je m’absente pour faire la « tournée des cimetières » annuelle.
 
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³

Rappel à la loi et chasse au trésor

Cour de cassation, 1^ère Ch. Civile, 16 juin 2021, n° 19-21.567
 
Un arrêt intéressant : Vous prenez quelques « laborieux » creusent un terrain qui n’est pas le leur et tombent miraculeusement sur la cassette, non pas de Méry mais de d’Harpagon.
Or, si vous découvrez un trésor sur une propriété qui ne vous appartient pas, la loi prévoit que le trésor appartient pour moitié au propriétaire et pour moitié à ceux qui l’ont découvert.
Si vous renoncez à ce que la loi prévoit, seul un accord auquel chacun a clairement consenti, peut modifier ces dispositions.
C’est justement ce que rappelait la Cour de cassation au mois de juin dernier.
 
Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 16 juin 2021, 19-21.567, Publié au bulletin
N° de pourvoi : 19-21.567
Audience publique du mercredi 16 juin 2021
Décision attaquée : Cour d’appel d'Orléans, du 1^er juillet 2019
Président : Mme Batut
Avocat(s) : Me Le Prado, SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés
 

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt suivant :
 

COUR DE CASSATION

 
M. [R] [R], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 19-21.567 contre l’arrêt rendu le 1^er juillet 2019 par la cour d’appel d'Orléans (chambre civile), dans le litige l’opposant :
1°/ à M. [X] [H], domicilié [Adresse 2],
2°/ à M. [Z] [U], domicilié [Adresse 3],
3°/ à M. [K] [B], domicilié [Adresse 4],
4°/ à M. [G] [K], domicilié [Adresse 5],
5°/ à M. [A] [G], domicilié [Adresse 6],
6°/ au groupement GFR du domaine de Failly, groupement foncier rural, dont le siège est [Adresse 7], défendeurs à la cassation.
 
M. [H], d’une part, et MM. [B], [K], [G] et le groupement foncier rural du domaine de Failly, d’autre part, ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l’appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
M. [H], demandeur au pourvoi incident invoque, à l’appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
MM. [B], [K], [G] et le groupement foncier rural du domaine de Failly, demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l’appui de leur recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt.
 
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de M. [R], de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M. [H], de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. [U], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de MM. [B], [K], [G] et du groupement GFR du domaine de Failly, et l'avis de M. Lavigne, avocat général, après débats en l’audience publique du 4 mai 2021 où étaient présents Mme Batut, président, Mme Kerner-Menay, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, M. Girardet, Mme Teiller, MM. Avel, Mornet, Chevalier, Mme Darret-Courgeon, conseillers, M. Vitse, Mmes Dazzan, Le Gall, Kloda, M. Serrier, Mmes Champ, Robin-Raschel, conseillers référendaires, M. Lavigne, avocat général, et Mme Tinchon, greffier de chambre,
la première chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l’article R. 431-5 du code de l’organisation judiciaire, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt ;
 
Faits et procédure
 
1. Selon l’arrêt attaqué (Orléans, 1^er juillet 2019), le 21 juillet 2015, au cours de travaux de rénovation immobilière réalisés par la société XXX sur un site appartenant au groupement foncier et rural du domaine de Failly (le propriétaire du site), trente-quatre lingots d’or ont été découverts fortuitement.
2. Le 28 juillet 2015, « un accord transactionnel », organisant leur partage a été conclu entre le propriétaire du site obtenant dix-neuf lingots, MM. [U], [H] et [R], salariés de la société XXX qui effectuaient les travaux, en qualité de co-inventeurs, 30,86 % chacun du prix de vente des quinze autres lingots et MM. [K], [G] et [B] respectivement en leur qualité d’employeur, directeur technique et chef d’équipe, chacun un tiers des 7,41 % restants. Cet accord a fait l’objet d’un enregistrement auprès de l’administration fiscale le 5 août 2015.
3. À l’issue de la vente des lingots intervenue le 16 septembre 2015 pour un montant total, hors commission et droits fixes et de partage, de 1.002.376 euros et du partage opéré le 3 novembre 2015 dans les proportions de l’accord, M. [R], invoquant qu’il était le seul coinventeur du trésor avec M. [U], que l’accord ne remplissait pas les conditions de l’article 2044 du code civil en l’absence de concessions réciproques et qu’étaient applicables les règles de l’article 716 du code civil, a assigné en paiement les co-signataires de l’accord. M. [U] a sollicité reconventionnellement la nullité de l’accord et le paiement de différentes sommes en soutenant être le seul inventeur du trésor.
 
Examen des moyens
 
Sur le premier moyen, pris en sa cinquième branche, et le second moyen du pourvoi incident de MM. [B], [K], [G] et du propriétaire du site, ci-après annexés
 
4. En application de l’article 1014, alinéa 2, du code de procédure civile, il n’y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces griefs qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation.
 
Sur le moyen du pourvoi incident de M. [H] et le premier moyen du pourvoi incident de MM. [B], [K], [G] et du propriétaire du site, pris en ses première, deuxième, troisième, quatrième et sixième branches, rédigés en termes similaires, réunis
 
Énoncé des moyens
 
5. Par son moyen, M. [H] fait grief à l’arrêt de déclarer nul l’accord du 28 juillet 2015, de décider que la valeur du trésor serait attribuée au propriétaire du site et M. [U] et de le condamner avec MM. [H], [B], [K] et [G] et le propriétaire du site à payer différentes sommes à M. [U], alors :
« 1°/ que celui qui se prévaut d’un vice du consentement doit en rapporter la preuve ; qu’en retenant d’office que la stipulation contractuelle selon laquelle la convention avait été conclue « après information complète sur les faits, les lois règlements, et jurisprudence et après discussions et concessions réciproques », était une formule de portée trop générale, voire inexacte, ne permettant pas d’emporter la conviction quant au caractère parfaitement éclairé du consentement recueilli et singulièrement de celui qui avait découvert le trésor, la cour d’appel a inversé la charge de la preuve pesant sur le demandeur à l’action n’ayant invoqué aucun vice du consentement, en violation de l’article 1315 ancien du code civil ;
2°/ que de surcroît, le juge ne peut retenir d’office la nullité d’un contrat pour vice du consentement ; qu’en se fondant, pour annuler celui de l’espèce, sur la circonstance que le consentement des parties à la convention litigieuse ne lui apparaissait pas parfaitement éclairé, sans que les intéressées eussent sollicité l’annulation de la convention pour vice du consentement, la cour d’appel a méconnu les termes du litige en violation de l’article 4 du code de procédure civile ;
3°/ qu’en outre, le juge doit en toutes circonstances faire observer et observer lui-même le principe de la contradiction ; qu’en annulant d’office la convention litigieuse pour vice du consentement sans avoir invité au préalable les parties à formuler leurs observations, la cour d’appel a méconnu le principe de la contradiction en violation de l’article 16 du code de procédure civile ;
4°/ qu’en toute hypothèse, le juge qui relève d’office un vice du consentement doit a minima le caractériser et préciser s’il s’agit d’un vice de violence, d’erreur ou de dol ; qu’en se bornant à énoncer que le consentement des parties à la convention litigieuse n’était pas parfaitement éclairé, prétexte pris que la stipulation contractuelle selon laquelle la convention avait été conclue « après information complète sur les faits, les lois, règlements, et jurisprudence et après discussions et concessions réciproques », renfermait une formule de portée trop générale, voire inexacte, tout en s’abstenant de préciser si le consentement des parties avait été vicié par erreur, dol ou violence, la cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard de l’article 1109 ancien du code civil. »
6. Par leur premier moyen, MM. [B], [K], [G] et le propriétaire du site font grief à l’arrêt de déclarer nul l’accord du 28 juillet 2015, alors :
« 1°/ que la nullité sanctionne l’inobservation d’une condition de formation du contrat ; qu’en retenant, pour annuler l’accord transactionnel conclu le 28 juillet 2015 par lequel les parties s’étaient accordées sur le partage du prix de vente du trésor, que la renonciation par celui qui a découvert le trésor à son droit de percevoir la moitié du trésor ne pouvait être tenue pour dénuée d’équivoque quand le caractère non équivoque de la renonciation à un droit n’est pas une condition de formation du contrat mais relève de l’appréciation de la portée de l’engagement consenti, la cour d’appel a violé l’article 1108 du code civil, dans sa rédaction antérieure à l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ;
2°/ que le consentement est valable sauf s’il n'a été donné que par erreur ou s’il a été extorqué par violence ou surpris par dol ; qu’en retenant, pour annuler l’accord conclu le 28 juillet 2015, que rien ne permettait d’emporter la conviction de la cour d’appel quant au caractère parfaitement éclairé du consentement et singulièrement de celui qui a découvert le trésor, motif pris que la formule insérée en préambule selon laquelle la convention a été conclue « après information complète sur les faits, les lois, règlements et jurisprudence et après discussion et concessions réciproques était une formule de portée trop générale voire inexacte s’agissant de règlements ou de lois au pluriel en la matière de sorte que la renonciation à un droit ne pouvait être tenue pour dénuée d’équivoque, sans caractériser une erreur, un dol ou une violence, la cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard de l’article 1109 du code civil, dans sa rédaction antérieure à l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ;
3°/ que le vice du consentement ne se présume pas et doit être prouvé par celui qui s’en prévaut ; qu’en retenant, pour annuler l’accord du 28 juillet 2015, que rien ne permettait d’emporter la conviction de la cour d’appel quant au caractère parfaitement éclairé du consentement recueilli et singulièrement de celui qui a découvert le trésor, la cour d’appel a inversé la charge de la preuve et méconnu les articles 1109 et 1315 du code civil, dans leur rédaction antérieure à l’ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ;
4°/ qu’en retenant que l’absence de consentement éclairé était confortée par l’attitude de MM. [U] et [R] faisant la démarche, dès le lendemain de la signature de l’acte, d’aviser tant les services de gendarmerie que le maire de la commune du lieu de cette découverte et, par ailleurs recevant paiement deux mois plus tard en consignant d’expresses réserves, motifs impropres à caractériser un vice du consentement, la cour d’appel a privé sa décision de base légale au regard de l’article 1109 du code civil, dans sa rédaction antérieure à l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 ;
6°/ que, subsidiairement, il n’y a pas de transaction sans concessions réciproques ; qu’en annulant l'accord du 28 juillet 2015, aux motifs qu’ayant été conclu pour prévenir une contestation à naître, il devait être qualifié de transaction et qu’à défaut de concessions réciproques consenties par l’ensemble des parties, l’accord devait être déclaré nul, quand l’existence de concessions réciproques est un élément essentiel de la qualification de transaction et non une condition de sa validité, la cour d’appel a violé l’article 2044 du code civil, dans sa rédaction alors en vigueur. »
 
Réponse de la Cour
 
7. Après avoir énoncé à bon droit, par motifs propres et adoptés, qu’il peut être dérogé par convention aux dispositions de l’article 716 du code civil relatives à la propriété du trésor, mais que la validité d’une transaction est conditionnée par l’existence de concessions réciproques, l’arrêt retient que, si l’accord conclu le 28 juillet 2015, intitulé par les parties elles-mêmes comme un accord transactionnel, constitue une transaction, aucune concession réciproque ne peut être retrouvée, dès lors que le propriétaire du site ne pouvait obtenir une gratification supplémentaire en application de l’article 716 précité, que les responsables de l’entreprise ne pouvaient prétendre à rien et que l’ouvrier ayant découvert le trésor n’obtenait que 30,86 % des 15/34^ème de sa valeur marchande, sans contrepartie, et qu’il ne peut donc être reconnu à cet acte de force obligatoire, conformément à l’article 2052 du code civil.
8. De ces seuls motifs, et abstraction faite de ceux, justement critiqués par les moyens mais surabondants concernant le consentement des parties à l’acte, la cour d’appel a pu déduire que cet accord transactionnel devait être annulé et qu’il devait être fait application de l’article 716 du code civil.
 
9. Les moyens ne sont donc pas fondés.
 
Mais sur le moyen du pourvoi principal de M. [R], pris en sa troisième branche
 
Énoncé du moyen
 
10. M. [R] fait grief à l’arrêt de le condamner avec MM. [H], [B], [K] et [G] et le propriétaire du site à payer différentes sommes à M.[U], alors, « qu’en toute hypothèse, il peut y avoir pluralité d’inventeurs d’un trésor ; qu’ainsi, lorsque la découverte du trésor procède directement d’une action collective de plusieurs ouvriers, chacun d’eux doit être qualifié d’inventeur ; qu’en énonçant le contraire, la cour d’appel a violé l'article 716 du code civil. »
 
Réponse de la Cour
 
Vu l'article 716 du code civil :
 
11. Selon ce texte, le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard et s’il est trouvé dans le fonds d’autrui, il appartient pour moitié à celui qui l’a découvert, et pour l’autre moitié au propriétaire du fonds.
12. Il en résulte que l’inventeur d'un trésor s’entend de celui ou de ceux qui, par le pur effet du hasard, mettent le trésor à découvert en le rendant visible et que, lorsque la découverte du trésor procède directement d’une action de plusieurs personnes, chacune d’elles doit être qualifiée d’inventeur.
13. Pour retenir que M. [U] était l’unique inventeur du trésor, après avoir constaté qu’il creusait avec une pelle un angle d’un mur, qu’il s’était heurté à la présence « d’un morceau » de béton, qu’il avait fait appel à M. [R] pour perforer cette dalle et qu’il avait trouvé trois boîtes de lingots, l’arrêt énonce que l’article 716 du code civil, qui n’évoque que celui qui a découvert le trésor, n’introduit pas la notion de coinventeurs.
14. En statuant ainsi, la cour d’appel, qui a écarté la possibilité d’une pluralité d’inventeurs, a violé le texte susvisé.
 
Mise hors de cause
 
En application de l’article 625 du code de procédure civile, il n’y a pas lieu de mettre hors de cause MM. [B], [K], [G] et le propriétaire du site, dont la présence est nécessaire devant la cour d’appel de renvoi.
 
PAR CES MOTIFS, et sans qu’il y ait lieu de statuer sur les autres branches du moyen du pourvoi principal, la Cour :
 
REJETTE les pourvois incidents,
 
CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu’il annule l’accord transactionnel du 28 juillet 2015 et en ce qu’il dit que le groupement foncier et rural du domaine de Failly ne peut prétendre qu’à la moitié du trésor découvert le 21 juillet 2015, l’arrêt rendu le 1^er juillet 2019 entre les parties, par la cour d’appel d’Orléans ;
Dit n’y avoir lieu de mettre hors de cause MM. [B], [K], [G] et le groupement foncier et rural du domaine de Failly ;
Remet, sauf sur ces points, l’affaire et les parties dans l’état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d’appel de Bourges ;
Laisse à chacune des parties la charge par elle des frais exposés ;
En application de l’article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l’arrêt partiellement cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du seize juin deux mille vingt et un.
 
Les margoulins que voilà !
Lors de travaux, deux ouvriers d’une société de terrassement découvrent par hasard des lingots d’or sur un site appartenant à un groupement foncier et rural.
Ils auraient dû labourer ailleurs avec leur pelleteuse, des fois qu’il y en ait eu d’autres enfouis à proximité : J’ai bien vu une maison complètement détruite, défoncée, parce que les voisins cherchaient les lingots de « la vieille » qui y habitait avant de décéder…
 
Quelques jours plus tard, un accord organisant le partage est conclu entre le propriétaire du site, les ouvriers et les cadres de l’entreprise de terrassement. Cette transaction prévoit que le propriétaire du terrain obtienne plus de la moitié des lingots.
Conflit, contentieux et la Cour d’appel d’Orléans annule le partage issu de cet accord.
 
La Cour de cassation rejette le pourvoi exercé par le propriétaire du terrain et les cadres de l’entreprise car dans une transaction, la Haute Cour rappelle que si une répartition peut être différente de celle prévue par la loi, c’est à la seule condition que les découvreurs du trésor aient consenti à renoncer à la quantité légale de manière suffisamment éclairée.
Ce qui n’était manifestement pas le cas : En effet, le lendemain de la signature de l’accord, l'un des ouvriers conteste la répartition désavantageuse car il ignorait la législation qui attribue de plein droit la moitié de la valeur du trésor à celui qui le trouve.
 
D’une part, la Cour de cassation confirme la règle de répartition, d’autre part, elle précise aussi qu’en cas de découverte d’un trésor par plusieurs personnes, chacune d’elles doit être qualifiée d’inventeur et pas de « coinventeur ».
La moitié de la découverte doit alors être partagée entre plusieurs personnes et en l’occurrence dans l’espèce, entre les deux ouvriers qui ont trouvé simultanément les objets précieux.
Les cadres et chef de chantier se retrouvent Gros-Jean comme devant : Des margoulins qui vont devoir restituer leur rapine à leurs ouvriers.
Ils n’avaient qu’à prendre une pelle et une pioche et suer un peu au lieu de les regarder faire alors qu'ils ont eu le culot de se donner le mal d’enregistrer leur rapine aux actes innommés…
Ainsi justice revient à la justice armée du Code Napoléon…
 
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³

Joli conte et quelques autres

C’est un « revenu »…
Et de très loin.
 
Jean-Marc et Jean-Paul, alors écoliers à l’époque réfléchissaient à ce qu’ils feront plus tard.
« – Qu’est-ce que tu voudrais faire plus tard comme métier ?
– Moi, dans ma future carrière, tout le monde se mettra en file pour attendre mon arrivée. Et on sera enchanté de me voir apparaître.
– Génial ! Tu seras donc quelqu’un de très important. Mais dans quelle branche ?
– Conducteur d’autobus. »
 
« Citation qu’aime bien Jean-Marc » :
Les hommes naissent libres et égaux en droit.
Seulement, voilà, après, il y en a qui se marient.
 
Et pour illustration, un jour, Jean-Paul demande à Jean-Marc…
« – Que faisais-tu avant de te marier ?
– Avant ? Je faisais tout ce que je voulais. »
 
Mademoiselle Marie-Jeanne a décidé, pour son dernier examen de l’année, de poser des questions très simples à ses élèves :
« – Jean-Xavier, quel son produit une vache ?
– Meuuuuu », répond Jean-Xavier !
« – Jean-Joël, quel son produit un chat ?
– Miaouuuu », répond Jean-Joël.
« – Très bien ! Jean-Paul, quel son produit un chien ?
– Woof », répond Jean-Paul.
« – Très bien. Jean-Marc, quel son produit la souris ?
– Click, click… »
 
Quelques courtes :
– Comment appelle-t-on un bouton sur la fesse d’un homme ?
– Une tumeur au cerveau !
 
– Combien d’hommes ça prend pour changer un rouleau de papier de toilette ?
– Personne ne sait ! Ce n’est jamais arrivé…
 
– Une bonne définition d’un homme ?
– Un vibromasseur équipé d’un portefeuille…
 
Les bonnes résolutions de Jean-Marc pour vous inspirer :
– Ne pas dire des gros-mots pour éviter de les avaler à l’occasion.
 
– Être capable, selon les jours, d’être le pigeon et le monument.
 
– Toujours visiter des sites Web bien honnêtes pour faire bonne figure en cas de mort subite.
 
– Toujours éviter les abus d’alcool.
On ne sait jamais, vous pourriez tirer sur un fonctionnaire des impôts et rater la cible.
 
– Conduire prudemment.
Tout comme on rappelle les autos, votre créateur pourrait vous rappeler.
 
– Si vous ne pouvez pas être poli, au moins restez vague et imprécis.
 
– Si vous prêtez 20 € à une personne, et que vous ne la revoyez plus jamais, vous avez fait un bon placement.
 
– Vous pensez que personne ne tient à vous ?
Essayez de ne pas payer votre prêt bancaire pendant trois mois !
 
– N’achetez jamais une auto que vous ne pouvez pas pousser.
 
– Tout le monde se fout du fait que vous dansiez bien ou mal.
Levez-vous et dansez !
 
– Les vers de terre matinaux se font bouffer par les oiseaux.
Restez au lit !
 
Et au fait, ces sempiternelles réflexions qui n’ont pas toujours pas trouvé de réponse :
– Pourquoi appuie-t-on plus fort sur les touches de la télécommande quand ses piles sont presque à plat ?
 
– Pourquoi lave-t-on nos serviettes de bain ?
Est-ce qu’on n’est pas censés être propres quand on s’essuie avec ?
 
– Pourquoi les pilotes kamikazes portaient-ils un casque ?
 
– Lorsqu’on étrangle un Schtroumpf, de quelle couleur devient-il ?
 
– Comment les panneaux “DÉFENSE DE MARCHER SUR LA PELOUSE” arrivent-ils au milieu de celle-ci ?
 
– Est-ce que les analphabètes ont du plaisir à manger un bouillon aux nouilles en forme de lettres ?
 
– Si un mot dans le dictionnaire est mal écrit, comment s’en apercevra-t-on ?
 
– Pourquoi ce Noé n’a-t-il pas écrasé les deux moustiques ?
 
– Est-ce que les ouvriers de chez Lipton ont aussi une pause-café ?
 
– Pourquoi les moutons ne rétrécissent pas quand il pleut ?
 
– Pourquoi “séparés” s’écrit-il en un mot, alors que “tous ensemble” s’écrit en deux mots séparés ?
 
– Je veux acheter un boomerang neuf. Comment puis-je me débarrasser de l’ancien ?
 
– Pourquoi les établissements ouverts 24 heures sur 24 ont-ils des serrures et des verrous ?
 
Dans la série des « revenues » de la semaine, une très vieille enfin de retour :
Un homme tourne en rond, derrière le volant, depuis près d’une heure dans le quartier chaud…
Soudain, il arrête le long du trottoir, près d’une fille très maigre.
Presque squelettique.
La fille s’approche.
« – C’est cent euros.
– OK. Mais on va chez moi.
– On va où tu veux mon beau. »
Elle monte et ils partent dans les quartiers chics.
Arrivés à la maison, un maître-d’hôtel en livrée ouvre la porte.
« Bonsoir monsieur, mademoiselle. »
Ils montent à l’étage pour se diriger dans un boudoir d’un raffinement extrême.
L’homme demande à la fille de se déshabiller et elle s’exécute.
« Parfait. Très bien. Attends, je reviens. Mais reste debout ! »
L’homme sort et revient deux minutes plus tard avec une petite fille de huit ans.
« Tu vois chérie », dit-il en pointant la fille à poil, « si tu continues à refuser de manger ta soupe, quand tu seras grande, tu seras maigre comme elle !!! »
 
Et puis encore :
Un curé s’occupe des prostituées.
Chaque dimanche, il tend le panier pour ramasser un peu d’argent.
Jean-Marc qui est reconnu pour ses frivolités refuse toujours de donner de l’argent, même s’il est à l’aise.
Un jour, il rencontre le curé en sortant du restaurant et celui-ci lui demande pourquoi il refuse d’aider ses œuvres.
« Ben voyez-vous, je préfère donner de main à main. »
 
Une enseignante demande à ses élèves d’écrire une phrase qui parlera de religion, de sexe et de mystère.
Une des élèves écrit :
« Mon Dieu, je suis enceinte, qui peut bien être le père ? »
 
Jean-Paul et Jean-Marc, attablés devant un demi, devisent :
« – Sais-tu pourquoi la mariée est vêtue d’une robe blanche ?
– Non, pas vraiment…
– Parce que ça match avec la cuisinière, le frigo, la lessiveuse, la sécheuse, etc. »
 
« – Et pourquoi les moutons ne se brosse jamais les dents ?
– ????
– Pour garder la laine fraiche ! »
 
Le juge demande à l’accusé :
« – Est-ce que ça vous arrive souvent de conduire en état d’ébriété ?
– Non, votre honneur, pas à ma connaissance.
– Vous me prenez pour un imbécile, ou quoi alors ?
– Oui, monsieur le juge. Euh, je veux dire non M. le Juge… Euh… C’est à dire… Oh, et puis flûte ! J’étais ivre au volant de ma voiture, mais si vous me donnez du temps, je vais tout vous expliquer.
– D’accord, je vous donne 14 jours… de prison. »
 
À signaler : Nouveaux avis sur les bouteilles d’alcool
Voici quelques exemples des avis que nous devrions retrouver bientôt sur nos boissons préférées.
DANGER : La consommation d’alcool peut vous amener à vous demander où vous avez bien pu laisser votre slip !
DANGER : La consommation d’alcool peut vous laisser croire que vous murmurez, alors que ce n’est pas vraiment le cas !
DANGER : La consommation d’alcool peut vous amener à répéter et répéter et encore répéter sans arrêt à vos amis que vous les aimez !
DANGER : La consommation d’alcool peut vous laisser croire que vous savez chanter !
DANGER : La consommation d’alcool peut vous amener à imaginer que votre ex. se meurt d’envie que vous l’appeliez au téléphone à quatre heures du matin !
DANGER : La consommation d’alcool peut vous faire croire que vous êtes un champion de karaté et vous causer ainsi de nombreux coups de pied au cul !
DANGER : La consommation d’alcool peut entraîner des visions vraiment terrifiantes quand vous ouvrez les yeux au lit le lendemain matin !
DANGER : La consommation d’alcool est la principale cause des brûlures de tapis inexplicables, et des brûlures au front, aux genoux et au bas du dos !
DANGER : La consommation d’alcool peut vous laisser croire que vous êtes invisible !
DANGER : La consommation d’alcool peut malheureusement vous amener à penser que les gens rient AVEC vous !
 
Le conte promis en titre :
La Folie décida d’inviter ses amis pour prendre un café chez elle. Tous les invités y allèrent. Après le café, la Folie proposa :
« – On joue à cache-cache ?
– Cache-cache ? C’est quoi ça ? » demanda la Curiosité.
« Cache-cache est un jeu. Je compte jusqu’à 100 et vous vous cachez. Quand j’ai fini de compter, je cherche et le premier que je trouve sera le prochain à compter. »
Tous acceptèrent, sauf la Peur et la Paresse.
La Folie commença à compter.
« 1, 2, 3… »
L’Empressement se cacha le premier, n’importe où.
La Timidité, timide comme toujours, se cacha dans une touffe d’arbre.
La Joie courut au milieu du jardin.
La Tristesse commença à pleurer, car elle ne trouvait pas d’endroit approprié pour se cacher.
L’Envie accompagna le Triomphe et se cacha près de lui derrière un rocher.
La Folie continuait de compter tandis que ses amis se cachaient.
Le Désespoir était désespéré en voyant que la Folie était déjà à 69.
« CENT ! » cria la Folie. « Je vais commencer à chercher… »
La première à être trouvée fut la Curiosité, car elle n’avait pu s’empêcher de sortir de sa cachette pour voir qui serait le premier découvert.
En regardant sur le côté, la Folie vit le Doute au-dessus d’une clôture ne sachant pas de quel côté il serait mieux caché.
Et ainsi de suite, elle découvrit la Joie, la Tristesse, la Timidité…
Quand ils furent tous réunis, la Curiosité demanda :
« Où est l’Amour ? »
Personne ne l’avait vu. La Folie commença à le chercher. Elle chercha au-dessus d’une montagne, dans les rivières, au pied des rochers, mais elle ne trouvait pas l’Amour.
Cherchant de tous côtés, la Folie vit un rosier, prit un bout de bois et commença à chercher parmi les branches, lorsque soudain elle entendit un cri.
C’était l’Amour qui criait parce qu’une épine lui avait crevé un œil.
La Folie ne savait pas quoi faire.
Elle s’excusa, implora l’Amour pour avoir son pardon et alla jusqu’à lui promettre de le suivre pour toujours.
L’Amour accepta les excuses.
Depuis ce jour, l’Amour est aveugle et la Folie l’accompagne toujours…
 
Solutions des contre-pets de la semaine dernière :
« Le commissaire est HOStile aux PUtes ! »
« Le maire de Lourdes hésite entre SIESTE et ORGies… »
« Celui-là se sent comme un mal Au TROU du CUL ! »
 
Propositions de la semaine :
« Ces Messins adorent contempler les cieux ! »
« Direction et gestion… »
« Giscard était revenu d’Afrique, des diapos plein les manches ! »
 
Bon week-end à toutes et à tous tout de même !
 
I³