Bienvenue !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

dimanche 30 avril 2023

Avril 2023 (2)

En avril, ne te découvre pas d’un fil !
 
― Fin de la pollution plastique décidée par le G7 en 2040 : En avant les délires !
― Du fait de l’inflation, les « Gauloisiens-ruinés » consomment moins de produits de parapharmacie, de compléments alimentaires, de pansements, de balais, de rasoirs, de blocs WC, de soins de corps, de savons, de foie gras, de champagne et d’asperges…
― « Gégé-Dard-à-la-main » annonce que l’incendie dans les Pyrénées-Orientales est désormais « maîtrisé mais pas éteint »… C’est le plus gros incendie jamais recensé dans la région à cette époque de l’année et il résiste…
― Vladimir Kara-Mourza, l’un des principaux opposants politiques de « Poux-tine » avec Alexeï Navalny, condamné à 25 ans de prison pour « haute trahison », soit la peine la plus élevée possible.
― 90 % des « Gauloisiens » pensent que la prise de parole de « Jupiter » « ne permettra pas d’apaiser la situation sociale ». Le chiffre atteint 85 % chez ses électeurs : Pas gagné !
― À peine la réforme des retraites promulguée, Rexecode annonce qu’elle ne suffira pas pour équilibrer le système en 2030.
― Apple lance son compte épargne à 4,15 % en dollars bien sûr en partenariat avec Goldman Sachs.
― Les chauves-souris supportent mal les lumières de la ville et les populations s’effondrent en « Hexagonie ».
― La savane africaine est née 10 millions d’années plus tôt que nous le pensions.
― « Jupiter » demande aux partenaires sociaux de s’entendre « d’ici la fin de l’année » pour « bâtir le pacte de la vie au travail ».
― Michel-Édouard Leclerc annonce un pic d’inflation alimentaire vers « juin-juillet ».
― « Pruneau-le-Mère » déclare laisser « quelques semaines aux industriels pour renégocier les prix ».
― Le président tunisien fait fermer les locaux et incarcère plusieurs cadres de l’un des principaux partis d'opposition. La « Gauloisie-gardienne des Lumières » dénonce « une vague d’arrestations préoccupantes »
― 15,1 « mégas-Gauloisiens » étaient devant leur TV hier soir à 20 heures pour suivre l’allocution de « Jupiter » soit près de 70 % de part d’audience. Moâ, j’étais sur mon balcon pour applaudir les infirmières avec une casserole et une cuillère en bois !
― 85 % des Afghans vivent sous le seuil de pauvreté.
― Selon le « Canard déchaîné », « Jupiter » a déclaré à la fin de la réunion avec ses « sinistres » pour dérouler les prochaines séquences : « Il faut se mettre en danseuse et relever le museau »… « il faut être durs avec ceux qui veulent nous crever la paillasse », et en parlant des maires « soces » du Sud « il faut arrêter de leur faire des turlutes » ! On dirait du « Bling-bling » dans le texte.
― Le bénéfice de Goldman Sachs au premier trimestre a chuté de 18 %.
― La SNCF va offrir une prime à ses salariés pour qu’ils ne fassent pas grève pendant les JO : La prime de présentéisme est interdite selon la jurisprudence de la Cour de cassation…
― Hué par une partie de la foule lors de son déplacement en Alsace, « Jupiter » déclare « ce n’est pas des casseroles qui feront avancer la France » et « ce n’est pas la 1ère fois que j’entends des gens qui râlent après moi, j'ai eu bien pire ». On dirait du « Bling-bling » dans le texte.
― Plusieurs médias scandinaves affirment que la Russie utilise des bateaux de pêche et de recherche pour cartographier des sites sensibles en Mer du Nord (fermes éoliennes, câbles sous-marins) afin de pouvoir les saboter en cas de conflit plus direct avec l’Europe.
― « Transe-Inter » dépasse les 7 millions d’auditeurs quotidiens (un record depuis plus de 20 ans) alors même que, toutes stations confondues, la radio a perdu 500.000 auditeurs en 1 an.
― L’Inde va devenir d’ici « le milieu de l’année » le pays le plus peuplé du monde avec une population qui continue de croître de 1 %/an là où la Chine a connu en 2022, sa première baisse de population depuis 1961…
― Il n’y a pas qu’en « Gauloisie-des-seniors » que la question des retraites va se poser. L’ONU rapporte que « depuis 1990, l’espérance de vie moyenne a augmenté d’environ 10 ans ». Or, parallèlement, le taux de fécondité (nombre d'enfants par femmes) a fondu et atteint désormais son « plus bas (niveau) de mémoire d’Homme ».
Résultat : 10 % de la population mondiale a aujourd'hui plus de 65 ans (2 fois plus qu'il y a 30 ans) et ce sera 16 % d’ici 2050.
C’est ce qu’on appelle la « transition démographique »…
― Par ailleurs, l’âge médian de la population n’a « jamais été aussi disparate » dans le monde avec 42,5 ans enregistrés en Europe et 18,7 ans en Afrique Subsaharienne alors que l’Europe sera d’ici 2050, la seule région à connaître une baisse globale de sa population.
― Netflix va arrêter son activité historique de location de DVD.
― L’inflation en Grande-Bretagne est toujours à 10,1 %, largement supérieure aux 6,9 % de la zone euro ou les 5 % des États-Unis.
― Laurent Berger quittera son poste de secrétaire général de la CFDT le 21 juin et donnera les clés à sa numéro 2, Marylise Léon. Avec un cahier des charges surchargés.
― Explosion de Starship, la fusée de SpaceX, la plus grande du monde, après seulement 4 minutes de vol en raison d’un « désassemblage rapide et imprévu ».
Mais ce n’est pas un échec nous dit-on : Elle aura réussi à se soulever ! Gag…
― Le « P.Soce » dépose une loi abrogeant le report de l’âge légal à 64 ans, pour être débattue dans l’hémicycle. Elle devra être intégrée dans la « niche parlementaire » des Cocos ou du groupe LIOT. Quand je vous dis que ce sont des dinosaures qui se sont trompés d’époque…
― Après la saisie des casseroles des manifestants attendant « Jupiter » à Ganges (Hérault) en application d’une des dernières lois anti-terroristes, l’Élysée dit regretter un excès de zèle des gendarmes.
― Pour interdire les concerts de casseroles, le préfet de l’Hérault prend un arrêté interdisant l’usage de « dispositifs sonores portatifs » (comprenez marmites et autres boîtes de conserves vides) sur le trajet présidentiel.
Il se fonde sur l’article L-226-1 du code de la sécurité intérieure (modifié par la loi du 30/07/2021) stipulant que la libre circulation des personnes peut être limitée par l’État « afin d’assurer la sécurité d’un lieu ou d’un événement exposé à un risque d’actes de terrorisme » : L’insoutenable terreur de la casserole !
― L’UE a baissé de 18 % sa consommation de gaz entre août 2022 et mars 2023 soit plus que l’objectif fixé (15 %). 60% de cette baisse serait due au choix d’une autre source d’énergie, 20 % à la sobriété des ménages/entreprises et 20 % aux températures clémentes.
― « Jupiter » va augmenter la rémunération des enseignants de 100 à 230 euros nets par mois.
― Retour à la réalité pour le secteur de la livraison à domicile, Getir France (Getir avait repris Gorillas et Frichti) s’est mis en redressement judiciaire.
― Une jeune recrue de l’armée sur trois quitte l’armée avant la fin de son contrat.
― Des chercheurs de l’Université de New York ont identifié le mécanisme des cheveux blancs au niveau cellulaire.
― Commentaire de « Nanar-Art-now » sur l’échec de l’installation du centre de R&D de LVMH à Saclay : « Les Français sont les Français et ils ont fait leur sitting sur la zone pour ne pas qu'on s’installe. Alors qu’on voulait injecter 100 millions, ils préfèrent que ce soit l’État qui le fasse ! »
― Le gouvernement prolonge le bouclier tarifaire sur l’électricité jusqu’en 2025 (cette année, la hausse des prix a été limitée à + 15 %), tandis que celui sur le gaz sera arrêté « dès cette année » : Les prix sont revenus à leur « niveau d’avant-crise ».
― L’Organisation Météorologique Mondiale confirme que les 8 dernières années ont été les plus chaudes jamais enregistrées entraînant une fonte record des glaciers et des températures jamais observées dans les océans.
― Le gouvernement ukrainien estime à 140 Mds$ les dégâts liés au conflit.
― Le Secrétaire Général de l’OTAN se dit « confiant » dans la capacité de l’armée ukrainienne à regagner du terrain.
― C’est le moment choisi par la CIA pour laisser fuiter des documents confidentiels qui ne disent pas la même chose… Enfumage, quand tu nous tiens !
 26 % des « Gauloisiens » ont désormais une « bonne opinion » de « Jupiter » (― 2 points depuis mars) soit le même niveau qu’en octobre 2018 au début de la crise des Gilets Jaunes. Gros succès d’estime…
― La « Gauloisie-précaire » mise tout sur le nucléaire et 100.000 emplois devraient être créés en 10 ans.
― La Tesla Y a été la voiture la plus vendue en Europe au premier trimestre 2023 devant la Dacia Sandero.
― Évacuation des étrangers du Soudan devant ce qui ressemble de plus en plus à une guerre civile.
― Les 76 ours recensés en « Gauloisie-sauvage » vivent dans les Pyrénées.
― La CGT menace de couper l’électricité pendant le Festival de Cannes, le Grand Prix de Monaco, Roland-Garros et le Festival d’Avignon : Prévoir des générateurs de secours !
― La fortune des milliardaires russes a explosé de 152 milliards de $ en un an grâce à la flambée des matières premières.
― Face à la volonté d’expulser massivement des étrangers en situation irrégulière de Mayotte, les Comores préviennent qu’« aucun expulsé ne rentrera dans un port sous souveraineté comorienne » tant que mon pays « agit de manière unilatérale ».
― Après les propos polémiques de l’ambassadeur de Chine en « Gauloisie-impériale », Pékin annonce respecter le « statut d’État souverain des républiques » de l’ex-URSS.
― Le prix de la consultation d’un médecin généraliste va passer à 26,5 € à l'automne soit une hausse de 1,5 €…
― À Mayotte, la moitié de la population de l’île (350.000 habitants) n’a pas la nationalité « Gauloisienne » mais un tiers de ces étrangers sont nés sur l’île…
― Applaudissements pour la « sinistre de la Culture » qui a refusé de subir comme tous les ministres de la Culture avant les sempiternelles jérémiades des syndicats d’artistes pendant les cérémonies de prix : Elle a pris le micro aux Molière pour dire « là, c’est pas possible ».
― Le gouverneur de la Banque de Gauloisie a adressé une lettre à « Jupiter » pour lui donner ses idées pour combattre l’inflation
― Nouvelle tendance des rodéos sauvages : Dans les centres commerciaux.
― L’OMS alerte sur « risque chimique énorme » avec des « parties combattantes » qui occupent désormais un laboratoire Khartoum contenant des agents pathogènes de la rougeole et du choléra.
― « Olive-Du-sot » affirme qu’un nouvel usage du 49.3 reste « une hypothèse » mais que le gouvernement fera « tout pour l'éviter » et passer sa loi sur la migration.
― Décès du « cousin » François Léotard (1942 – 2023).
― Le conflit au Soudan ferait près de 270.000 réfugiés, la « Gauloisie-éternelle » annonce avoir évacué 538 personnes dont 209 de ses ressortissants lors de l’opération Sagittaire, conduite depuis Djibouti, au cours de laquelle un membre des forces spéciales a été grièvement blessé : Ça sert d’avoir des bases un peu partout…
― Le budget moyen des estives des « Gauloisiens-en-congés-payés » est de 1.124 € et 65 % d’entre eux prévoient de partir : Le gazon est toujours plus vert ailleurs…
 Les ventes de casseroles explosent !
― La sécheresse en « Hispanie » va faire monter le prix des fruits.
― Un texte pour interdire les discriminations liées à la chevelure est en préparation, porté par un député chauve…
― On va enfin savoir à quoi servent les impôts…
― « Lili-Bête-Borgne » acte le report du texte sur l’immigration (alors que ça chauffe à Mayotte) afin de « continuer les échanges » avec la droite.
― Les « LRD » annoncent qu’ils vont déposer leur propre texte au Sénat et à l’Assemblée sur le sujet : Bien le dialogue !
― Le renseignement territorial anticipe « une journée historique » avec entre 80.000 et 100.000 manifestants à « Paris-poubelle », soit 5 à 6 fois plus que d’habitude, dans un « esprit vengeur » pour le 1er mai. On verra demain…
― Premier appel téléphonique depuis le début du conflit entre Volodymyr Zelensky et « Xi-Ping-pong ».
― Pékin annonce dans la foulée l’envoi d’une délégation en Ukraine afin de chercher un « règlement politique » du conflit.
― 25 des ministres et secrétaires d’État, sur 41, ont vu « leur déplacement officiel perturbé ou annulé » en raison des manifestations contre la réforme des retraites.
― Malgré la numérisation, les « Gauloisiens-NITC » continuent d’acheter des imprimantes. Moâ je cherche de l’encre…
― Le PSG va déposer une offre pour le « Stade de Gauloisie ».
― Vente de casseroles en forte hausse.
― La part des femmes ingénieures est de 43 % en Inde et de 32 % en Europe.
― Confirmation d’un conditionnement à « 15 à 20 heures d’activité par semaine » pour toucher le RSA, afin de permettre aux bénéficiaires de « se former ou de découvrir des métiers » mais pas de « les faire travailler sans les payer »… Ils font quoi alors ? Ils peignent la girafe ?
― Le ministère de l’Intérieur finit par demander aux préfets de cesser d’utiliser la législation antiterroriste pour justifier la mise en place de périmètres de sécurité lors des manifestations contre la réforme des retraites qui constitue un « détournement de procédure ». Les préfets violant la loi qu’ils sont censés défendre becs & ongles…
― L’OTAN annonce avoir fourni à Kiev 230 chars et 1.550 véhicules blindés soit les « capacités dont (les Ukrainiens) ont besoin pour reprendre davantage de territoires ». À suivre…
― « Jupiter » se dit « choqué » par le salaire de certains « grands PDG » : Jaloux ?
― En 2021, la rémunération des dirigeants des 100 plus gros groupes Gauloisiens était en moyenne 97 fois supérieure à celle du salaire moyen pratiqué dans leur entreprise contre 67 en 2011. Les effets du « ruissellement » ?
― Le gouvernement veut baisser les impôts des classes moyennes, les seules classes qui pédalent de plus en plus pour tirer de plus en plus de ménages qui ne paient pas d’impôts…
― L’accession à la propriété devient de plus en plus difficile et on attend la cote d’alerte pour une nouvelle crise du logement.
― Fantastique performance de SES Imagotag dont le cours s’est envolé en une journée de 45% après avoir annoncé un deal massif avec Walmart.
 
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
 
I3
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !

samedi 29 avril 2023

Consentement lave-t-il harcèlement ?

J’ai eu un patron…
 
Qui avait un fils. Il avait aussi deux filles et un gendre. Le gendre, c’était le roi des kons, mais il était bien payé dans la boutique de « beau-papa ». L’aînée des filles était une cruche mais charmante, pas entrepreneuse pour un sou pour être gratte-papier fonctionnaire : C’est dire s’ils allaient bien ensemble.
La cadette est restée célibataire parce qu’amoureuse transie d’un diplomate marié en poste au Brésil, qu’elle ne voyait que quelques heures par an à Paris.
C’est assez drôle, quand j’y repense, elle me rappelle « Marinella-tchi-tchi », la fille du « borgne de San-Cloud » : Assez « mastoc » pour s’écarter de sa route !
 
Le fils, lui c’est le seul qui trimait pour faire tourner la boutique de son père à en faire pitié.
Un type bien, carré dans sa tête, et qui n’avait pas une minute à lui tellement il bossait. Le gars qui s’était rendu indispensable à savoir tout faire dans la boutique de son père, à la fois manuel et intello… Un vrai couteau suisse !
Bref, un jour, il passe sur une aide comptable qui lui offre ses charmes, mignonne et pas konne, et finalement épouse une infirmière rencontrée totalement par hasard… pour soigner un panaris !
Qu’il a fallu licencier l’aide comptable en urgence !
Heureusement, elle n’était « pas konne » et ça s’est fait dans le calme et pas dans le psychodrame, moyennant une somme rondelette.
C’est fou comme les billets de banque peuvent assécher les pleurs et les larmes…
Passons, ce n’est pas le sujet !
 
Il se trouve que dans l’affaire qui suit, un employeur et son assistante comptable entretenaient une relation intime et sexuelle (les cochons) de manière consentie relevant de la sphère privée.
La question posée aux magistrats était la suivante : Le harcèlement sexuel peut-il alors être retenu dans ce cas et donner lieu à la résiliation judiciaire du contrat ?
La Cour de cassation y aura répondu dans un arrêt en date du 15 février 2023.
 
Cour de cassation, civile, Chambre sociale, 15 février 2023.
N° de pourvoi : G 21-23.919, arrêt 181 F-D.
Décision attaquée : Cour d'appel d'Angers, du 09 septembre 2021
Président : M. Huglo (conseiller doyen faisant fonction de président)
Avocat(s) : SCP Célice, Texidor, Périer, SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet
 
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
 
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant :
 
1°/ La société Prim' Habitat, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3],
2°/ M. [B] [O], domicilié [Adresse 2],
ont formé le pourvoi n° G 21-23.919 contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2021 par la cour d'appel d'Angers (chambre sociale), dans le litige les opposant à Mme [W] [I], domiciliée [Adresse 1], défenderesse à la cassation.
Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Prim' Habitat, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique du 5 janvier 2023 où étaient présents M. Huglo, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Bérard, conseiller rapporteur, Mme Sommé, conseiller, et Mme Jouanneau, greffier de chambre,
la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Angers, 9 septembre 2021), Mme [I] a été engagée par la société Prim'Habitat (la société) le 22 février 2016 en qualité d'assistante comptable. Elle a été en arrêt de travail à compter du 25 octobre 2016.
2. Soutenant avoir subi un harcèlement sexuel, la salariée a saisi la juridiction prud'homale, le 14 décembre 2016, de demandes tendant à prononcer la résiliation judiciaire du contrat de travail, dire que celle-ci produit les effets d'un licenciement nul et condamner l'employeur au paiement de diverses sommes. Elle a été licenciée pour faute grave le 22 décembre 2016.
 
Examen du moyen
Énoncé du moyen
3. La société fait grief à l'arrêt de prononcer la résiliation judiciaire du contrat de travail de la salariée laquelle produit les effets d'un licenciement nul à la date du 22 décembre 2016 et de la condamner à verser diverses sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et les congés payés afférents et de dommages-intérêts pour licenciement nul et pour préjudice moral consécutif à la violation des dispositions de l'article L. 1153-1 et suivants du code du travail, alors :
« 1°/ que le harcèlement sexuel se définit comme les propos ou comportements à connotation sexuelle répétés qui, soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante" ou toute forme de pression grave, même non répétée, exercée dans le but réel ou apparent d'obtenir un acte de nature sexuelle" ; que ne sauraient caractériser un harcèlement sexuel les comportements ou relations intimes intervenus entre deux personnes lorsqu'ils s'inscrivent dans une relation privée instituée de manière consentante par ces dernières, peu important que ces personnes appartiennent à la même entreprise ou qu'elles aient un lien de subordination entre elles ; que dans le cadre d'une telle relation les comportements ou propos à caractère intime ou sexuel des protagonistes relèvent de la sphère privée et sauraient influer sur leur sphère professionnelle ; qu'en l'espèce pour déduire le harcèlement sexuel, et faire droit à la demande de résiliation judiciaire de la salariée, la cour d'appel s'est fondée sur l'absence de limite fixée par M. [O] au sein de l'entreprise entre la sphère privée et la sphère professionnelle (?) [ayant] créé volontairement les circonstances lui permettant de se rapprocher de la salariée pour obtenir de sa part des faveurs sexuelles", sur le séjour de deux jours passé par M. [O] et la salariée à Paris durant lequel ils ont entretenu une relation intime, sur le fait que la salariée n'était pas à l'initiative de ce séjour et que d'autres salariés se soient plaints du comportement de M. [O], sur le départ précipité de la salariée de l'entreprise, sur le mode de vie de M. [O] et plus largement sur le lien de subordination de la salariée vis-à-vis de M. [O] ; que la cour d'appel en a déduit que rien ne permet de justifier le comportement de M. [O] à l'égard de Mme [I], alors qu'il a tout mis en œuvre pour créer une intimité physique avec elle dans le but d'obtenir ses faveurs sexuelles" ; qu'à défaut de constat de l'absence de libre consentement de la salariée à nouer avec M. [O] des liens intimes et sexuels relevant d'une sphère privée et non professionnelle, de tels constats étaient pourtant impropres à caractériser le harcèlement sexuel ; qu'en se fondant néanmoins sur de tels motifs pour déduire ledit harcèlement sexuel et faire droit à la demande de résiliation judiciaire du contrat de travail aux torts de la société Prim' Habitat, la cour d'appel a violé les articles L. 1153-1 et L. 1153-3 du code du travail, ensemble les articles L. 1221-1 et L. 1231-1 du code du travail et 1103, 1104, 1193 et 1224 du code civil ;
2°/ qu'en se fondant sur les relations de nature intime et sexuelle entretenues entre la salariée et M. [O] pour déduire le harcèlement sexuel de la salariée et faire droit à la demande de résiliation judiciaire du contrat de travail, sans constater que ces relations n'avaient pas été entièrement consenties par la salariée et sans vérifier si elles ne sortaient pas en conséquence de la sphère professionnelle pour entrer dans la sphère personnelle de relations entre personnes adultes librement consentantes insusceptibles d'influer sur le sort du contrat de travail et de justifier sa résiliation judiciaire, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 1153-3 du code du travail, ensemble les articles L. 1221-1 et L. 1231-1 du code du travail et 1103, 1104, 1193 et 1224 du code civil. »
 
Réponse de la Cour
4. Il résulte des dispositions des articles L. 1153-1 et L. 1154-1 du code du travail que pour se prononcer sur l'existence d'un harcèlement sexuel, il appartient au juge d'examiner l'ensemble des éléments présentés par le salarié, en prenant en compte les documents médicaux éventuellement produits, et d'apprécier si les faits matériellement établis, pris dans leur ensemble, permettent de présumer l'existence d'un harcèlement. Dans l'affirmative, il revient au juge d'apprécier si l'employeur prouve que les agissements invoqués ne sont pas constitutifs d'un tel harcèlement et que ses décisions sont justifiées par des éléments objectifs étrangers à tout harcèlement. Sous réserve d'exercer son office dans les conditions qui précèdent, le juge apprécie souverainement si le salarié établit des faits qui permettent de présumer l'existence d'un harcèlement et si l'employeur prouve que les agissements invoqués sont étrangers à tout harcèlement.
6. La cour d'appel, qui par une appréciation souveraine des éléments de preuve et de fait qui lui étaient soumis, a, d'une part constaté que les éléments de fait invoqués par la salariée comme étant susceptibles de constituer un harcèlement sexuel étaient établis et, d'autre part estimé, sans être tenue de procéder à une recherche que ses constatations rendaient inopérante et exerçant les pouvoirs qu'elle tient de l'article L. 1154-1 du code du travail, que l'employeur ne justifiait pas d'éléments objectifs étrangers à tout harcèlement sexuel, a pu retenir que la gravité de ces faits justifiait la résiliation judiciaire du contrat de travail, laquelle produisait les effets d'un licenciement nul à la date du 22 décembre 2016.
7. Le moyen n'est donc pas fondé.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne la société Prim' Habitat aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Prim' Habitat et la condamne à payer à Mme [I] la somme de 3.000 euros ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du quinze février deux mille vingt-trois.
 
Mon cher le coup de queue…
Car le harcèlement sexuel était constitué au moment des faits par des propos ou comportements à connotation sexuelle répétés, qui soit portent atteinte à la dignité, soit créent une situation intimidante, hostile ou offensante.
Toute forme de pression grave (même non répétée) exercée dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle constituait également cette infraction.
Et là, c’était le voyage à Paris qui aura déclenché l’aboutissement de ce qui existait avant…
 
Dans ce genre de situation, la charge de la preuve est partagée. La salariée doit apporter des éléments laissant supposer l’existence d’un harcèlement sexuel, et l’employeur des éléments objectifs contraires.
Or, en l’espèce, elle avait été embauchée le 22 février 2016. Huit mois plus tard, le 25 octobre 2016, elle est placée en arrêt de travail et saisit le Conseil de prud’hommes le 14 décembre 2016 pour des faits de harcèlement sexuel, demandant la résiliation judiciaire de son contrat de travail.
Elle aura « succombé » à Paris, on ne sait pas quand…
Ah, voir « Paris-sur-la-plage », quel pied !
 
L’employeur nie tout fait de harcèlement sexuel : D’après lui, une relation intime et sexuelle, relevant de la sphère privée, a été librement consentie par sa salariée, notamment lors d’un séjour de deux jours à Paris.
Ce qui laverait le délit. C’est ce qu’il avance…
La Cour d’appel examine l’ensemble des éléments présentés par la salariée : L’employeur a créé volontairement les circonstances lui permettant de se rapprocher de la salariée pour obtenir de sa part des faveurs sexuelles. La salariée n’était pas à l’initiative du séjour parisien. Donc l’employeur a tout mis en œuvre pour créer une intimité physique avec elle.
 
Au vu de ces éléments, la Cour d’appel constate qu’ils laissaient supposer l’existence d’un harcèlement sexuel (préalable) sans que l’employeur n’ait pu apporter d’éléments objectifs contraires.
Elle prononce donc la résiliation judiciaire du contrat produisant les effets d’un licenciement nul.
 
Comme quoi, je le répète inlassablement, le sexe et le boulot, sauf exception (passage devant le maire le plus proche) ou signature préalable d’une « CLC[1] », c’est décidément à impérativement proscrire : Ça évite des frais d’avocat et de procédure et les emmerdements d’avoir à recruter un(e) remplaçant(e) !
 
Bon week-end à toutes et à tous !
 
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Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !

vendredi 28 avril 2023

Les dernières du mois !

Jean-Marc se souvient de quand il était jeune…
 
… de son père, quand lui n’avait que trois ans.
La chatte de la maison avait eu une portée.
Et il annonce à sa mère qu’il y avait 2 chatons-garçons et 2 chatons-filles.
« ― Comment l’as-tu su ?
― Papa les prit dans sa main et regarda en-dessous. C’est écrit sur leur ventre. »
 
La professeure donne une leçon sur la circulation du sang.
Essayant de mettre la situation plus claire, elle dit :
« ― Maintenant, si je me tenais sur la tête, le sang, comme vous le savez, circulerait à l’intérieur et ferait tourner ma figure au rouge.
― Oui », répondit la classe.
« Mais pourquoi alors, lorsque je me tiens debout, en position normale, le sang ne circule-t-il pas dans mes pieds ? »
Alors Jean-Marc répond :
« Parce que vos pieds ne sont pas vides ? »
 
Tous les enfants ont été photographiés, et la professeure leur suggère à tous d’acheter une copie de la photo de groupe.
« Pensez juste comme il serait intéressant de la regarder, lorsque vous aurez grandi et que vous pourriez dire : « Voici Jenny ; elle est avocate. » ou « C’est David ; il est maintenant docteur. »
La petite voix de Jean-Marc, à l’arrière de la classe, près du radiateur, résonne alors :
« Et voici la professeure. Elle est morte. »
 
Jean-Marc discute sur les baleines avec sa professeure.
Son professeur lui mentionne qu’il est physiquement impossible pour une baleine d’avaler un humain parce que, même si c’est un gros mammifère, sa gorge est très petite.
Jean-Marc lui mentionne alors que Jonas a été avalé par une baleine.
Irrité, sa professeure lui réplique qu’une baleine ne peut avaler un humain. C’était physiquement impossible.
« ― Quand je serai au paradis, je demanderai à Jonas.
― Et si Jonas est en enfer ?
― Dans ce cas, c’est vous qui lui demanderez ! »
 
La professeure discute des Dix Commandements avec ses élèves de 5 et 6 ans.
Après avoir expliqué le commandement « honorer » ton père et ta mère, elle demande :
« Y a-t-il un commandement qui nous enseigne comment traiter ses frères et ses sœurs ? »
Le petit Jean-Marc, toujours près du radiateur au fond de la classe répond :
« Tu ne tueras point. »
 
La professeure de maternelle observe sa classe d’enfants qui dessinent.
Comme elle s’approche du petit Jean-Marc qui travaille consciencieusement, elle lui demande ce que représente son dessin.
« ― Je suis en train de dessiner Dieu.
― Mais personne ne sait à quoi ressemble Dieu. »
Sans arrêter et sans quitter son dessin, la petite fille lui répond :
« Ils le sauront dans deux minutes. »
 
Jean-Marc, Jean-Paul, Jean-Charles et Jean-Jacques jouent régulièrement au golf ensemble.
Depuis des années…
Un jour, alors qu’ils sont au point de départ du 8ème trou qui est situé près de la route, ils aperçoivent un convoi funéraire.
Jean-Jacques, le meilleur joueur ce matin-là, s’agenouille et se signe alors que le corbillard passe tout près.
« ― Tiens, Jean-Jacques, je n’avais jamais remarqué que tu avais autant de respect pour les morts.
― Ouais, … C’est que j’aimais beaucoup ma femme. Réellement…
― Ah bon, tu ne nous avais pas dit que ta femme était morte. »
 
Dialogue rapporté par Jean-Paul :
« Elle : Salut !
Lui : Salut, ça va ?
Elle : Je vais bien et toi ?
Lui : Tout va bien !
Elle : Tu fais quoi dans la vie ?
Lui : Rien et je n’ai pas étudié.
Elle : Pourquoi alors ?
Lui : Je n'aimais pas l'école, je fuyais toujours les bancs.
Elle : Ha !!! Dommage !
Lui : Et alors toi ?
Elle : Moi je suis en Master 2 de communication et je suis fiancée a mon homme que j’aime.
Lui : Ha ? Vraiment c’est bien ça
Elle : Et toi tu es célibataire parce que pas d’argent comme ça ?
Lui : Ha non ! On m’a laissé l’héritage de 10 millions par mon grand-père et je cherche une femme à épouser.
Elle : Tu sais moi et mon fiancé nous venons de rompre.
Lui : Quel dommage pour toi. Tu sais l’argent qu’on a laissé a été brûlé quand notre maison a pris feu.
Elle : On a rompu mais on vient de s’entendre on veut fixer le jour du mariage.
Lui : Heureusement la valise qui contenait mon argent n’a pas pris feu. J’ai pu le récupérer !
Elle : Malheureusement mon fiancé vient de mourir la semaine dernière. »
Vraiment les femmes ne sont pas simples…
 
Jean-Marc appelle son ami Jean-Paul et lui dit :
« Peux-tu venir m’aider ? Ma belle-mère est morte et elle est par terre et je veux la mettre dans le lit avant que l’ambulance arrive. »
Alors Jean-Paul lui répond :
« ― D’accord j’arrive. Mais j’y pense, elle pèse à peine 40 kilos ta belle-mère ! Tu dois être capable de la soulever tout seul.
― Je ne peux pas faire deux choses en même temps, rire et la soulever. »
 
Un homme tombe en bas de la tour Montparnasse située au cœur de Paris.
En s’écrasant au sol, il est complètement chauve.
Deux heures plus tard, ses cheveux tombent doucement du haut de la tour. Pourquoi ?
« Il avait utilisé une lotion qui retarde la chute des cheveux. »
 
Un crocrodile rencontre un chien :
« ― Salut sac à puces !
― Salut sac à mains ! »
 
Jean-Marc, en entrant chez le médecin, rencontre Jean-Charles, un de ses amis qui en sortait et lui demande :
« ― Eh bien, le médecin a-t-il trouvé tout ce que tu avais ?
― Presque ! » répond l’autre.
« ― Comment ça presque ?
― C’est que je n’avais que 15 euros sur moi et il m’en a manqué 10 pour un diagnostic complet ! »
 
C’est l’histoire d’une Anglaise accueille son mari :
« ― Darling, je voulais te faire une surprise et je t’avais confectionné un « cake ». Malheureusement le chien l’a mangé…
― Ne pleure pas ma chérie, je t’achèterai un autre chien. »
 
C’est l’histoire d’une jeune poule pond un bel œuf.
« Oh ! » s’exclame grand-maman poule. « Comme il ressemble à son père au même âge ! »
 
De Jean-Marc à Jean-Paul, quand ils regardent les filles passer sur le trottoir, chacun assis devant une chope de bière.
« ― Sais-tu que l’aspirine est la meilleure pilule anticonceptionnelle ?
― Ah non ! Comment ça ?
― Eh bien si ! Place-le entre tes deux genoux et surtout ne le fais pas tomber. »
 
C’est l’histoire d’un père qui dit à sa fille :
« Ma fille, aujourd’hui tu as 18 ans. Ça fait 14 ans que je paye une pension alimentaire. Tu vas aller voir ta mère pour lui remettre ce chèque de pension et lui dire que c’est le dernier ! Regarde bien l’expression de son visage ! »
Le soir, la fille tend le chèque à sa mère et lui dit :
« Maman, papa te donne ce chèque en te spécifiant que c’est le dernier et il voulait que je voie la face que tu ferais. »
Sa mère de lui répondre :
« Va le voir et dit lui la vérité, à savoir que ce n’est pas lui le père !
Regarde bien l’expression de son visage. »
 
Jean-Marc et Jean-Paul devant une autre bière :
« ― Quelle différence y’a-t-il entre un grand cognac et Bill Clinton ?
― Bin… euh, je ne vois pas !
― Le premier est une fine appellation. Le second est une pine à fellation. »
 
C’est l’histoire d’un couple après 45 ans de mariage.
Alors la dame dit :
« Au début de notre mariage, tu me caressais souvent le menton. »
Le monsieur sans quitter son journal répond :
« Oui, mais en ce temps-là, tu n’en avais qu’un. »
 
Une dame se présente au bureau de son assureur.
« ― Mon mari est mort. Je viens toucher le capital-décès !
― Mais Madame, votre mari ne s’était assuré que contre l’incendie !
― Justement, c’est pour cela que je l’ai fait incinérer. »
 
Le mariage devait avoir lieu quelques quatre mois plus tard et la mère de la mariée doit trouver une limousine de location pour les mariés.
Or la seule limousine disponible appartient au salon funéraire du village voisin.
Elle téléphone…
« ― Est-ce que vous louer votre limousine pour des mariages ?
― Bien sûr, madame, mais seulement à la condition qu’il n’y ait aucune funérailles cette journée-là.
― Bien ! Avez-vous un mort de réservé pour ce jour-là ? »
 
C’est Jean-Marc qui raconte à Jean-Paul, devant une nouvelle chope de bière :
« L’autre jour, au cinéma, un bonhomme s’installe devant moi, et place son chien sur le fauteuil voisin.
Le film commence.
Et les bras me tombent.
Le chien pleure quand c’est triste et rit quand c’est drôle.
À la sortie, je m’adresse au propriétaire…
« ― Vous avez un chien extraordinaire ! On dirait vraiment qu’il a aimé le film !
― Oui… D’ailleurs ça m’étonne parce qu’il n’avait pas du tout aimé le livre. » »
 
Jean-Marc tombe en panne en pleine campagne.
Il soulève son capot examine le moteur lorsqu’il entend une voix :
« Ce sont les bougies ! »
Il se retourne et s’aperçoit que c’est un cheval qui vient de lui parler.
Il court à la ferme voisine un peu affolé.
Il dit au fermier :
« ― C’est incroyable ! Je suis tombé en panne et votre cheval m’a dit que le problème vient des bougies.
― Le cheval… Il était de quelle couleur le cheval ?
― Noir pourquoi ?
― Faut pas l’écouter il n’y connaît rien en mécanique celui-là ! »
 
Un curé qui revient du village voisin par le petit bois raconte à son sacristain :
« ― Tu ne sais pas ce que j’ai vu il n’y a pas 5 minutes dans le bois…
― Non ?
― Ben elle et lui tout nu… Et un peu plus loin, elle et elle… Et encore un peu plus loin… Lui et lui !
Que le monde est horrible.
― Eh bien, vous seriez passez 5 minutes plus tôt et vous auriez vu… Moi et moi. »
 
Petite devinette pour votre week-end :
Savez-vous pourquoi sur les interrupteurs il est toujours écrit « ON » ou « OFF », toujours en anglais et jamais en français ?
« Eh bien c’est parce que c’est la seule façon pour les anglais de savoir si la lumière est allumée ou éteinte. »
 
Bon week-end à toutes et tous !
 
I3
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !