Puisque vous roulez durant ce pont,

Alors que vos gamins sont en vacances,
Qu’en sera-t-il dans deux ans ?
 
Bé oui, le gouvernement a fait savoir, mardi dernier, qu’il souhaitait mettre en place un système de contrôle automatisé pour sanctionner les véhicules trop polluants dans les zones à faible émission au second semestre de 2024.
Vous êtes déjà pourchassés par les radars fixes, les mobiles et les « anonymes », vos stationnements le sont par des véhicules qui lisent les plaques, sachez qu’on ne vous veut pas dans les agglomérations, pas plus que sur le réseau routier.
Vous serez donc identifiés, et éventuellement verbalisés si vous entrer dans une ZFE avec un véhicule réputé polluant.
Sans aucun recours possible contre le constructeur qui vous a fourni votre « tas de boue à roulettes » increvable mais qui est devenu « hors norme » malgré son entretien régulier.
 
ZFE, trois lettres qui désignent les Zones à Faibles Émissions qui vont bouleverser ― ou bouleversent déjà ― certaines agglomérations du pays et leurs habitants.
Leur but ? Réduire la pollution atmosphérique dans certains secteurs urbains.
La méthode ? L’interdiction (il ne savent décider que ça) l’accès aux véhicules les plus polluants et les plus vieux.
On n’aime pas les « vieux » dans ce foutu pays qui est le mien : Les vieilles bagnoles, les vieux immeubles accusés de tout (plomb, amiante, risque d’inondation, passoire thermique, termites, risque sismique, salmonelle, vétusté et j’en passe…).
Nos « sachants » gouvernementaux ont tenu, mardi 25 octobre, leur premier comité de suivi de ces ZFE, et ont notamment annoncé leur volonté de mettre en place « un contrôle sanction automatisé » par le biais de radars à partir du deuxième semestre de 2024.
Non seulement, les « veaux diesel » seront bannis l’année prochaine, mais une bonne vieille bagnole ne pourra pas rentrer de ses estives à l’été 2024 !
Quant à vos vacances de la Toussaint 2024, vous serez prié de rentrer à pied avec votre bagage sur le dos ou de claquer une fortune pour une voiture neuve (ou quasiment neuve) si ce n’est électrique (puisque les constructeurs ne savent plus faire que ça…), qui mettront en péril les stations-services de quartier, esquinteront le réseau électrique, si encore vous avez une prise de courant chez vous…
 
D’où viennent donc ces ZFE ? Du législateur pris dans « son immense sagesse », autrement dit vous !
Car les ZFE sont prévues par la loi. Tout commune peut en créer une, comme ça, du jour au lendemain pour emmerder qui elle veut du moment que c’est pérvu. Mais leur instauration est aussi devenue obligatoire dans les secteurs urbains où les valeurs limites de qualité de l’air sont dépassées, et ce depuis la loi d’orientation des mobilités adoptée en 2019. Ce qui est assez facile dans la mesure où les « critères » sont régulièrement plus « serrés ».
De plus, la loi « climat et résilience » adoptée en juillet 2021 par ceux que vous aviez envoyé au Parlement en 2017, prévoit que toutes les agglomérations de plus de 150.000 doivent se doter d’une ZFE d’ici à 2025.
Ce qui maille étroitement le territoire…
Imaginez que vous ne pourrez même plus traverser des villes comme Lyon, Lille, Brest, Marseille, Bordeau, Strasbourg, Bourges, Nice ou Milan…
Autrement dit, même habitant la campagne ou les bois & guérets du pays, pas question d’approcher un hypermarché ou une zone commerciale avec votre tas de boue à roulettes vieillissant, puisque vous serez étiquetés « Crit’air » trop vieux.
 
Et à quoi devaient-elles servir ?
L’objectif principal de ces zones est noble : Malgré vous, on prend soin de vos délicates alvéoles pulmonaires (encrassées par votre tabac et le pet des vaches, que la Nouvelle-Zélande envisage de taxer…) en réduisant la pollution de l’air.
Les restrictions de circulation imposées aux véhicules les plus polluants visent à accélérer « le renouvellement du parc vers des véhicules moins polluants », explique le site officiel Vie publique.
Bref, assurer du chiffre d’affaires à Tesla et aux chinois.
Avant, on avait la pastille-verte et la circulation alternée. Maintenant ça ne suffit plus à faire vendre des « tas de boue à roulettes » de nos vaillants « prolos » de chez Citroën-Simca 1000-Pigeot.
Elles auraient également pour but d’encourager le report vers d’autres moyens de transport, plus respectueux de l’environnement comme le train, le métro, le vélo, le pédalo, nous assure-t-on.
Ou le char à voile (pour le PSG uniquement, parce que je ne vois pas comment rejoindre la Balagne en vélo, ni même faire ma « tournée des cimetières » en province…
 
C’est qu’on ne rigole pas jusqu’au plus haut niveau : Mi-octobre, la justice a condamné l’État (vous) à payer deux astreintes de 10 millions d’euros, car, malgré certaines améliorations, les seuils limites de pollution de l’air au dioxyde d’azote (on ne parle même plus du CO₂ !) sont toujours dépassés dans plusieurs zones de « Gauloisie-prospère », notamment dans les agglomérations de « Lutèce-sur-la-plage », Lugdunum et Massilia.
Et de nous bien nous culpabiliser : « Plus de 40.000 décès dans notre pays sont directement reliés à cette médiocre qualité de l’air. Un des leviers, ce sont les Zones à faible émission », a fait savoir le « sinistre de la Transition écolologique », à l’Assemblée nationale, au lendemain de cette condamnation.
« Un des leviers », car il en a d’autres sous le coude, n’en doutez pas…
 
Où se trouvent ces ZFE, territoires interdits ? Pour l’heure elles existent dans onze agglomérations. Les premières ont émergé à Lyon, à Grenoble ainsi que dans l’agglomération parisienne.
La ZFE du « Das-Groβ-Paris » est la plus grande de « Gauloisie-des-libertés-de-circulation », englobant les 77 communes entourées par l’A 86.
La liste des ZFE existantes est complétée par Aix-Marseille, Nice, Toulon, Toulouse, Montpellier, Strasbourg, Rouen et Reims. Mais rassurez-vous, d’ici à 2025, 45 agglomérations d’au moins 150.000 habitants seront concernées, comme on vient de le dire.
 
Oui mais, quels sont les véhicules interdits dans les ZFE ? C’est là que le bât blesse : Ce dispositif distingue les véhicules en fonction, notamment, de leur âge, selon un calendrier national progressif. À partir du 1^er janvier 2023, les véhicules Crit’Air 5 (véhicules diesel produits avant 2001) ne pourront plus circuler dans ces zones.
Au 1^er janvier 2024, ce sera au tour des Crit’Air 4 (diesel avant 2006), puis des Crit’Air 3 (diesel avant 2011 et essence avant 2006) le 1^er janvier 2025. L’interdiction des Crit’Air 2 (tous les véhicules diesel, et les véhicules à essence produits avant 2011), devra être prise au plus tard en 2027, pour une application éventuelle en 2028.
Après, il ne restera que les Crit’Air 1 sur les routes et les véhicules électriques.
Ne vous en faites pas, ils vont trouver autre chose avant 2035 où, plus aucun moteur thermique ne pourra être vendu.
Notez deux choses : Les délais ont été repoussés au moins une fois, vue la crise du « Conard-virus » (qui n’aura pas eu que de mauvais aspects) et de l’indigence de nos constructeurs qui ne savent plus faire de bagnole sans électronique. La « deudeuche » à démarrer à la manivelle, ils ne savent même pas ce que c’est.
Et puis, si le moteur thermique est abandonné, vous pourrez toujours bricoler une remorque emportant un groupe électrogène fonctionnant au diesel-lourd pour alimenter les batteries de la bagnole qui la tracte, cela va sans dire…
C’est la voiture, pas le générateur, qui sera interdite.
Et toutes nos carrosses partiront en Afrique pour aller polluer ailleurs : Une merveille de la nature qui a horreur du vide (et des casses immondes, parce que là aussi, on va bien arriver par les interdire tôt ou tard, ne vous en faites pas…)
 
Notez également que les règles sont variables selon les agglomérations, et certaines sont plus strictes que la norme nationale.
Les périmètres se limitent parfois à l’hypercentre (tant pour les commerces de proximité et les restaurants des « cœur-de-ville » à proximité des monuments historiques et musées), mais englobent parfois la majorité de l’agglomération.
Le rythme d’application n’est pas non plus uniforme, tout comme les aides financières.
Enfin, les deux-roues ne sont pas systématiquement visés.
La traction hippomobile pas plus…
 
La ZFE du « Das Groβ-Paris » s’applique ainsi aux véhicules catégorisés Crit’Air 5, 4 et non-classés (c’est-à-dire les véhicules diesel fabriqués avant 2006, et les véhicules à essence antérieurs à 1997), et restreint leur circulation seulement du lundi au vendredi, de 8 heures à 20 heures.
Le week-end, vous pouvez cracher vos suies et polluants : Tout le monde est à la campagne.
Et moâ je pourrai « faire du périph’ » aux heures creuses nocturnes pour me défouler… en klaxonnant, pour partager ma bonheur de rouler avec les riverains… gnagnagna !
Les agglomérations de Lyon et Rouen bannissent depuis le 1^er septembre les voitures Crit’Air 5, tout comme Marseille, qui prévoit d’effectuer des premiers contrôles seulement début 2023.
Reims interdit également son centre-ville aux Crit’Air 5, et bannira les Crit’Air 4 à partir du 1^er janvier 2023.
Centre-ville qui est portée de jet de pierre de l’autoroute A 4…
 
À Nice, la ZFE est officiellement née le 31 janvier dans le centre et sur la promenade des Anglais, mais ne concerne pour l’instant que les poids lourds polluants (on se souvient encore de l’attentat du 14 juillet, dans le coin : Il y a même un monument du souvenir planté dos à la mer…)
Son extension progressive aux voitures est prévue à partir du 1^er janvier 2023. Je m’en fous, il n’y a plus d’embarcation pour la « Corsica-Bella-Tchi-tchi » depuis Nikaïa.
Toulouse a également commencé par bannir les camions, fourgons et fourgonnettes les plus polluants du cœur de l’agglomération : Leur « rose » devenait ocre…
Et les voitures et deux-roues certifiés Crit’Air 4, 5 et non-classés seront interdits à partir du 1^er janvier 2023 : Là-bas on se remémore les attentats de Mohamed Merrah…
En revanche, les gros-cube de Monaco pourront toujours circuler sur le Rocher : On n’est pas en « Gauloisie-routière ». Mais si tout autour ça devient interdit, ça va manquer de charme…
 
Strasbourg, qui disposait déjà d’une « mini ZFE » appliquée aux poids lourds dans l’hypercentre, a interdit les véhicules de la classe Crit’Air 5 et les non-classés sur tout le territoire de l’agglomération le 1^er janvier dernier. Cette première année y est considérée comme pédagogique : Il n’y aura pas de verbalisation avant le 1^er janvier 2023, mais des contrôles visant à expliquer la mesure.
Je n’en ai pas encore vu : Manque de personnel ?
 
Quelles sont les sanctions prévues ? C’est justement l’objet des précisions apportées par le gouvernement la semaine dernière. Aucune sanction automatique n’a été prise jusqu'à présent. Mais le gouvernement de « Lili-Borgne » compte serrer la vis : « Il faut faire le maximum pour que le contrôle sanction automatisé soit développé le plus rapidement possible », a déclaré le « sinistre des Transports », tout en appelant à ne pas attendre cette automatisation pour sanctionner.
Son collègue de la « Transition écolologique » ne ferme pas la porte au recours à des portiques (puisqu’ils existent déjà, même si les « Bonnets-rouges » en ont démontés quelques-uns) ou des caméras.
Pour l’instant, rien n’est encore tranché, le « sinistre » déclarant que les « caractéristiques techniques des projets retenus seront présentées lorsqu’ils seront connus ».
En bref, c’est reconnaître qu’ils sont dans le brouillard, n’ont pas de boussole ni de carte d’état-major, même s’ils savent où ils doivent aller…
En réalité, les contrevenants s’exposent à une contravention de troisième classe, soit 68 euros, précise le « ministère de la Transition écolologique ».
 
Tout cela est parfait, mais, vous vous en doutez, dans un pays de râleurs et de grévistes, les critiques pleuvent.
Pour leurs détracteurs, la mise en place de ces zones va exclure des centres-villes certaines catégories de la population, notamment les plus pôvres (les sans dents qui puent le gasoil et la clope), qui n’ont pas les moyens d’acheter des voitures récentes, même d’occasion.
Une mise en garde fondée, puisque 38 % des ménages les plus précaires ont une voiture Crit’Air 4 ou 5, selon l’enquête « Mobilité des personnes » réalisée par « Lyne-sait-tout » en 2018 et 2019.
« Ce sont également les habitants des communes rurales et périurbaines qui possèdent le plus fréquemment des véhicules les plus polluants », relèvent dans leur synthèse les députés qui ont mené une « mission flash » sur « les mesures d’accompagnement à la mise en œuvre des Zones à faibles émissions ».
« Vous allez vous retrouver avec un bazar colossal partout en France », estime la porte-la-parole de la Ligue de défense des conducteurs.
Ils ont oublié les « vieux » : Devenus inactifs, ils se sont attachés à leur brêle polluante et n’ont pas les moyens d’acquérir un véhicule neuf, vu le montant de leur retraite…
Notez, ceux-là se déplacent le plus souvent en ambulance… exemptée de l’interdiction (comme les pompiers, les bus et les blindés).
 
De plus, certains élus concernés se plaignent d’être isolés : « Avec les Zones à faibles émissions, l’État s’est débarrassé du problème sur le dos des élus locaux », a estimé le maire de Toulouse, également vice-président de l’association « Trans-Urbaine ».
« Nous demandons la ré-implication de l’État, notamment pour accompagner les personnes les plus modestes. »
Bien sûr : On va leur subventionner leurs fauteuils roulants…
D’ailleurs le gouvernement de « Lili-Borgne » assure avoir conscience du problème, et met en avant ses solutions : Il est prévu des aides pour que les ZFE « ne soient pas des zones d’exclusion sociale », dixit le « sinistre délégué chargé des Transports », qui a rappelé que les « Gauloisiens » les plus modestes bénéficieraient d’une hausse de 6.000 à 7.000 euros du bonus versé pour l’achat d’un véhicule électrique (soit 5 % du prix du neuf, TVA inclue : Ils sont vraiment très drôle, une fois de plus !), qu’il voit, sans rire, comme « un encouragement important ».
Le développement d’un prêt à taux zéro garanti à l’État (vous quoi…) pour se procurer un véhicule électrique, « c’est aussi pour accompagner la mise en place » des ZFE, a-t-il fait valoir.
À condition que votre banquier vous accompagne en cas de découverts pour cause de prélèvement d’office aux échéances de remboursement…
 
Résultat, rien ne dit que ces aides individuelles suffiront. Cité par « France-Intox » le maire EELV de Grenoble, lui, réclame à l’État davantage de moyens pour développer les transports en commun comme des « RER métropolitains », des « voies de covoiturages pour ne pas être tout seul dans son véhicule » et des infrastructures pour le vélo.
C’est vrai que conduire seul, pour un cardiaque vieillissant, ce n’est pas raisonnable : C’est mieux, pour les régimes de retraite en faillite, de le mettre sur un vélo au pied d’une butte…
 
Enfin, pour certains observateurs, le chemin qui mène aux ZFE s’apparente à une autoroute politiquement inflammable : « Le mouvement des ‘‘gilets jaunes’’ est devant nous », a estimé un « historien des mobilités », sur Public Sénat.
« On n’est pas à l’abri du grand refus chez les transporteurs routiers, chez les usagers ou les taxis, pour qui l’automobile est un objet de travail. »
Ah, tous ces « réacs’ » au progrès éclairé des ayatollahs verdoyants… ils ne comprennent décidément rien à rien.
Puisqu’on vous dit que ça se fera puisqu’il faut aussi indemniser à hauteur de 10 méga-euros les mouvements « écololos » nés pour vous faire plier !
On ne vit pas dans une proto-dictature, une démocrature, pour des prunes…

C’est formidable !

Pour au moins deux raisons.
 
Pendant que vous dormez une heure de plus aujourd’hui, la science a fait une découverte formidable : On a enfin découvert la durée moyenne (même approximative) d’un rapport sexuel !
Si…
La seconde, c’est qu’après avoir causé du « bisou » la semaine dernière (https://flibustier20260.blogspot.com/2022/10/on-sattaque-aux-choses-serieuses.html), je vous avais promis de passer « aux choses sérieuses ».
Nous y voilà !
 
Après les « bécots » et quelques autres « préliminaires indispensables », appuyé(e) contre la tête de votre lit, après un coït bien trop court à votre goût, vous vous êtes peut-être déjà demandé : Quelle est la durée « normale » d’un rapport sexuel ?
Eh bien, sachez que les scientifiques qui cherchent se posent la même question !
Ils se contentent de la formuler différemment, d’une façon obscure et presque comique : Quelle est la durée moyenne de latence de l’éjaculation intravaginale ?
Poétique comme tout, n’est-ce pas…
 
Bien sûr, le sexe ne se résume pas à l’introduction d’un pénis dans un vagin et à une éjaculation. Mais il peut être difficile de déterminer ce qui en fait partie, ou pas, faut-il compter, ou non, les préliminaires et si oui, lesquels ?
Dans un souci de simplicité et de précision toute « scientifique » qui me guide, nous nous concentrerons donc sur la période allant de la pénétration à l’éjaculation.
 
Et là, première difficulté… « scientifique » : Mesurer sa durée moyenne n’est pas une mince affaire. Pourquoi ne pas demander directement aux gens combien de temps ils mettent, me direz-vous ?
Eh bien, cette méthode poserait deux problèmes majeurs.
Tout d’abord, les estimations données risqueraient d’être surévaluées : Il est socialement tentant, en effet, de prétendre que vos ébats se sont poursuivis jusque tard dans la nuit.
D’un autre côté, on pourrait ne pas avoir le même référentiel entre les deux partenaires…
Ensuite, on n’est pas forcément capable de dire combien de temps cela a duré.
Le sexe n’est, en principe, pas une activité pendant laquelle nos yeux sont rivés sur le réveil posé sur la table de chevet, ou le chronomètre de votre « Aïe-phone ».
De plus, fournir une estimation sans aucune assistance peut se révéler difficile si l’acte a été particulièrement exaltant.
 
La meilleure étude, parmi celles qui ont cherché à estimer la durée moyenne de la période menant à l’éjaculation dans la population générale, a été menée auprès de 500 couples originaires de divers endroits de la planète.
Ceux-ci devaient mesurer, à l’aide d’un chronomètre, la durée de leurs relations sexuelles pendant une période de quatre semaines.
Oui, vous avez bien lu : Aussi bizarre que cela puisse paraître, les participants devaient appuyer sur le bouton start au moment de la pénétration du pénis, puis sur le bouton stop lors de l’éjaculation, comme aux échecs après un « coup joué ».
Vous objecterez sans doute qu’une telle action est susceptible d’influencer l’humeur des participants, et qu’elle ne rentre pas vraiment dans l’ordre naturel des choses.
Mais il faut dire qu’il est rare que la science atteigne la perfection, et cette méthode est la meilleure qui ait été trouvée.
 
Or, à ce jeu-là, la moyenne de chaque couple (calculée à partir de tous leurs rapports sexuels pendant la période de quatre semaines) va de trente-trois secondes (mais si !) pour la durée la plus courte, à quarante-quatre minutes (soit 80 fois plus !) pour la plus longue (mais si…).
Mais alors, pour quels résultats ?
Le principal enseignement est que ceux-ci varient considérablement d’un couple à l’autre.
On s’en serait douté.
Il devient donc clair qu’il n’y a pas une durée « normale » pour le rapport sexuel.
La durée moyenne (médiane en fait, techniquement), mesurée à partir de celles de tous les couples, s’élève à 5,4 minutes.
Ce qui signifie que, si l’on classe tous les couples participants, du rapport sexuel le plus court jusqu’au plus long, celui du milieu arrive à une moyenne de 5,4 minutes sur cette période de quatre semaines.
 
L’étude (scientifique) a également dégagé quelques enseignements secondaires.
Par exemple, l’usage de préservatifs ne semble pas avoir d’effet sur la durée du rapport, pas plus que la circoncision éventuelle chez l’homme.
Ces résultats ont le mérite de remettre en cause quelques croyances traditionnelles quant à la relation entre la sensibilité du pénis et son efficacité au lit.
L’origine géographique n’a pas beaucoup d’influence non plus ― mis à part pour les couples turcs, dont les rapports semblent être sensiblement plus courts (3,7 minutes) que ceux des autres pays concernés (Pays-Bas, Espagne, Royaume-Uni et États-Unis).
(Aucun Gauloisien dans cette étude-là… Il faut dire que notre réputation atteint des sommets dans ce domaine… avec celle des « Ritaliens »).
L’âge des participants, en revanche, n’est pas neutre : Plus un couple est âgé, plus les relations sexuelles sont courtes, contrairement à l’idée reçue (certainement colportée par des hommes d’un certain âge et quelques « peine à jouir »).
 
En tant que chercheur intéressé par le thème de l’évolution, tous ces débats sur la durée du rapport sexuel amènent à une autre question : Pourquoi est-ce que cela prend du temps tout court ?
D’un point de vue évolutionniste et biologique, la seule chose qui justifie un rapport sexuel est, semble-t-il, la délivrance de sperme dans le vagin.
Pourquoi, alors, tous ces mouvements de va-et-vient qui use la caouane et fait suer les participants à ce sport en chambre ?
Pourquoi, plutôt que de glisser son pénis et de le retirer plusieurs centaines de fois à chaque rapport, ne pas tout simplement l’introduire une seule fois, éjaculer, puis aller boire une bière et passer à autre chose ?
La protection des espèces en voie de disparition en serait améliorée, non ?
 
Avant de répondre « parce que c’est sublime », rappelez-vous que l’évolution n’accorde aucune importance à l’amusement en tant que tel.
Elle ne fait que « concevoir » les choses de manière à les rendre plaisantes, ce critère étant rempli si celles-ci ont encouragé nos ancêtres à transmettre leurs gènes aux générations suivantes.
Par exemple, même si nous apprécions la nourriture, nous ne passons pas cinq minutes à mâcher chaque bouchée, simplement pour apprécier la chose plus longtemps (sauf les chewing-gums).
Ce serait inefficace.
Nous avons donc évolué de telle sorte que cette façon de se nourrir nous paraisse aujourd’hui dégoûtante.
 
S’il est impossible de fournir une explication définitive à la durée de nos rapports sexuels, le début d’une réponse peut être fourni par la forme du pénis.
En 2003, des chercheurs (qui trouvent) ont montré ― à l’aide de vagins et de pénis artificiels, ainsi que de sirop de maïs pour faire office de sperme ― que la crête qui entoure la tête du pénis éloignait le sirop qui préexistait dans le vagin.
Cette expérience montre que les mouvements répétés de l’homme pourraient avoir pour objectif d’éloigner le sperme laissé par d’autres hommes, et ainsi de s’assurer, au moment de l’éjaculation, que ses petits nageurs auront les meilleures chances d’atteindre l’ovule les premiers.
Pour ce faire, le mieux est de passer le premier pour faire une « injection », de prendre « la bête » par les pieds et de la secouer vigoureusement à la verticale à plusieurs reprises, mais bon, il faut déjà être costaud pour soulever 50 kg de barbaque sans mollir…
Ce phénomène pourrait d’ailleurs expliquer pourquoi l’homme éprouve de la douleur lorsqu’il poursuit ces mouvements après l’éjaculation : Il risquerait alors d’évacuer son propre sperme.
 
Que déduire, finalement, de tous ces résultats ?
Que le mieux c’est de ne pas trop y réfléchir au beau milieu de vos ébats amoureux.
Et puis de toute façon, ça ne répond pas à ma préoccupation du moment : Combien de kilomètres intravaginaux aura parcouru mon sexe tout au long de ma vie ?
Bref, vous je ne sais pas, mais moâ je ne suis pas plus savant qu’avant d’avoir recueilli ces informations manifestement indispensables à votre bienêtre…
 
À part ça, une heure de sommeil de plus, ça vous a plu ?
Notez que demain, pour les chanceux, c’est « pont ».
Bon week-end à toutes et tous !
 
I³

Rappel du droit positif.

Cass. ch. Crim. 4 oct. 2022, F-D, n° 22-80.064
 
Une affaire délirante de violence conjugale : En l’espèce, deux époux ont chacun déposé plainte, l’un contre l’autre, à la suite d’altercations violentes survenues dans le contexte de leur séparation.
L’époux a été poursuivi pour violences sur sa conjointe, laquelle a été citée des mêmes chefs devant le tribunal correctionnel.
La juridiction du premier degré a relaxé l’épouse et déclaré son mari coupable de l’ensemble des chefs de poursuite et prononcé sur les intérêts civils.
Le mek qui cogne le plus fort, il se fait démolir…
 
Justement, celui-ci a relevé appel de la décision, sur l’ensemble des dispositions pénales et civiles du jugement.
Le ministère public a interjeté appel également, mais uniquement en ce qui concernait les dispositions relatives à l’action publique.
La juridiction du second degré a estimé qu’il n’y avait pas lieu de faire droit aux demandes du mis en cause au titre de l’action civile, dans un contexte de violences réciproques.
 
Le prévenu, « brutalite », forme un pourvoi en cassation contre l’arrêt de la Cour d’appel qui, pour violences, l’a condamné à trois mois d’emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils, alors même qu’elle avait constaté, sur l’action publique, qu’il avait riposté en commettant un acte de légitime défense.
Elle aurait violé les articles 122-5 et 222-13, 6°, du code pénal, 2 et 3 du code de procédure pénale et 1240 du code civil.
 

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
Pourvoi n° F 22-80.064 F-D
Affaire n° 01188
 
4 OCTOBRE 2022
M. BONNAL président,
 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 4 OCTOBRE 2022
 
M. [B] [A] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 2-5, en date du 24 novembre 2021, qui, pour violences, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils.
Un mémoire a été produit.
Sur le rapport de M. Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Krivine et Viaud, avocat de M. [B] [A], et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 6 septembre 2022 où étaient présents M. Bonnal, président, M. Charmoillaux, conseiller rapporteur, Mme Ingall-Montagnier, conseiller de la chambre, et Mme Dang Van Sung, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée, en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit.
2. Mme [D] [C] et M. [B] [A] ont chacun déposé plainte, l'un contre l'autre, à la suite d'altercations violentes survenues dans le contexte de leur séparation.
3. M. [A] a été poursuivi du chef de violences, pour des faits des 10 et 28 septembre 2017.
4. Mme [C] a été citée des mêmes chefs devant le tribunal correctionnel, à l'initiative de M. [A].
5. Le tribunal a joint les deux procédures, relaxé Mme [C], déclaré M. [A] coupable de l'ensemble des chefs de poursuite et prononcé sur les intérêts civils.
6. M. [A], sur l'ensemble des dispositions pénales et civiles du jugement, et le ministère public, sur les seules dispositions relatives à l'action publique contre M. [A], ont relevé appel de la décision.
 
Examen des moyens
Sur les premier et troisième moyens
 
7. Ils ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi au sens de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale.
Mais sur le deuxième moyen, pris en sa première branche :
 
Énoncé du moyen
8. Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a rejeté la demande d'indemnisation de M. [A], alors : « 1°/ que la partie civile peut obtenir réparation de la personne relaxée du dommage résultant de la faute civile démontrée à partir et dans la limite des faits objet de la poursuite ; que le constat d'un état de légitime défense de celui qui a riposté à des violences volontaires commises sur sa personne exclut toutes violences réciproques ; que les poursuites engagées sur le fondement de l'article 222-13, 6° du code pénal visent des faits ne nécessitant pas que les violences volontaires commises par le conjoint aient entraîné une ITT et donc un préjudice physique ; qu'en l'espèce, en retenant, pour écarter toute faute civile de Mme [C] découlant des faits en date du 10 septembre 2017, qu'il n'y avait pas lieu, dans un contexte de violences réciproques, et alors que les faits du 10 septembre 2017 n'avaient pas entraîné pour M. [A] un préjudice physique particulier, de faire droit à sa demande d'indemnisation d'une faute civile commise par Mme [C] quand, d'une part, elle avait constaté, sur l'action publique, que Mme [C] avait été à l'origine, par un comportement violent, de la dispute du 10 septembre 2017 et que M. [A] avait riposté en commettant un acte de légitime défense, ce qui sur le plan civil impliquait la faute de Mme [C] et excluait toute faute de M. [A] et donc toutes « violences réciproques », d'autre part, elle était saisie par M. [A] d'une demande de réparation de son préjudice moral résultant de la faute civile commise par son épouse le 10 septembre 2017, la cour d'appel a violé les articles 122-5 et 222-13, 6° du code pénal, 2 et 3 du code de procédure pénale et 1240 du code civil ; »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article 122-5 du code pénal :
9. Il résulte de ce texte que la légitime défense exclut toute faute.
10. Pour débouter M. [A] de ses demandes au titre de l'action civile, la cour d'appel énonce qu'il n'y a pas lieu d'y faire droit, dans un contexte de violences réciproques.
11. En statuant ainsi la cour d'appel a méconnu le texte susvisé et le principe ci-dessus rappelé.
12. En effet, les juges, qui ont retenu dans le même arrêt que l'action de M. [A] relevait de la légitime défense, ne pouvaient tirer de celle-ci une faute de nature à exclure ou réduire son indemnisation.
13. La cassation est par conséquent encourue de ce chef.
 
Portée et conséquences de la cassation
14. La cassation à intervenir ne concerne que les dispositions relatives aux demandes présentées par M. [A] au titre de l'action civile. Les autres dispositions seront donc maintenues.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
CASSE et ANNULE l'arrêt susvisé de la cour d'appel de Paris en date du 24 novembre 2021, mais en ses seules dispositions relatives aux demandes présentées par M. [A] au titre de l'action civile, toutes autres dispositions étant expressément maintenues ;
Et pour qu'il soit à nouveau statué, conformément à la loi, dans les limites de la cassation ainsi prononcée,
RENVOIE la cause et les parties devant la cour d'appel de Paris autrement composée à ce désignée par délibération spéciale prise en chambre du conseil ;
ORDONNE l'impression du présent arrêt, sa transcription sur les registres du greffe de la cour d'appel de Paris et sa mention en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement annulé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre criminelle, et prononcé par le président le quatre octobre deux mille vingt-deux.
 
En conséquence, encourt la cassation l’arrêt d’appel qui rejette la demande d’indemnisation du prévenu ayant agi en état de légitime défense au motif que sa riposte constitue une faute civile.
Parce que le comportement d’un individu devient conforme à la loi en raison d’un fait justificatif, sa responsabilité pénale ne devrait pas être engagée.
En effet, l’ordre de la loi, le commandement de l’autorité légitime, l’état de nécessité ou encore la légitime défense, suppriment le caractère infractionnel d’une situation.
L’événement n’étant plus contraire à la loi pénale, il ne s’analyse pas, non plus, comme une faute civile.
C’est ce que la Cour de cassation a eu l’occasion de rappeler dans cet arrêt du 4 octobre 2022, à propos de violences en état de légitime défense.
 
Bref, si « Germaine » est violente sur la personne de son légitime, celui-ci peut riposter.
Comme il cogne plus fort que sa donzelle, il est condamné.
Normalement, le pénal tient le civil et les indemnités, civiles, pleuvent pour sécher les larmes de la victime.
Exception faite dans l’espèce : Monsieur « A » n’a fait que riposter à la violence de sa légitime. C’est en tout cas ce qu’affirme le Parquet.
Dès lors, la légitime riposte n’est une excuse pénale absolutoire que dans la mesure où elle est proportionnée à l’agressions tout d’abord subie, mais ne lave pas le forfait de l’agression.
Delà à le condamner également à verser à son agresseuse des indemnités compensatrices, la Cour de Cass. N’a pas suivi.
 
Ça aurait été un peu trop facile : Madame veut divorcer parce qu’elle a soudainement croisé le destin d’un « vigoureux » qui lui fait toucher du doigt le 7^ème ciel à volonté, elle décide de « castagner » son légitime (qui lui a sacrifié les plus belles années de sa vie…), qui a la malencontreuse idée de lui filer une baffe trop bien sentie et, non seulement elle divorce aux torts du légitime, parvient à le faire entauler et aurait aussi l’impudence de le faire cracher au bassinet pour sa « claque »…
D’autre en ont fait un film iconique !
J’avoue soupçonner le président, son conseiller rapporteur, la conseillère de la chambre et le proc’« général référendaire » d’avoir « du vécu » pour en arriver à rendre une décision si bien équilibrée.
Ça méritait d’être noté, d’autant que le fondement juridique est « impeccable ».
 
Bon week-end à toutes et tous !
Et rappelez-vous que cette nuit, on change d’heure…
Une fois de plus.
 
I³