Erreur de métrage…

Un notaire peut-il en être tenu pour responsable ?
 
Monsieur « V. » vient d’être condamné à restituer 7 % du prix de cession de son appartement, la loggia de son duplex constituant en réalité une partie commune de l’immeuble qu’il ne pouvait donc pas vendre pour n’en avoir jamais été propriétaire exclusif.

Et il l’a mauvaise.
Peut-il appeler en garantie le notaire chargé de sa vente ?
Telle est la question que la Cour de Cassation aura dû trancher l’année dernière.
Je n’ai eu le texte que tout récemment.
 
Cour de cassation, civile, Troisième chambre civile 3, mercredi 8 décembre 2021
N° de pourvoi : K 20-14.119
Non publié au bulletin
Solution : Cassation partielle
Décision attaquée : Cour d'appel de Lyon, du 21 janvier 2020
Président : Mme Teiller (président)
Avocat(s) : SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Marlange et de La Burgade, SCP Waquet, Farge et Hazan
 

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 DÉCEMBRE 2021
 
1°/ Mme [K] [D], domiciliée [Adresse 2], notaire associée à la société [K] [D] et [J] [H],
2°/ la société [K] [D] et [J] [H], notaires associés, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 2],
ont formé le pourvoi n° K 20-14.119 contre l'arrêt rendu le 21 janvier 2020 par la cour d'appel de Lyon (1^ère chambre civile B), dans le litige les opposant :
1°/ à M. [B] [A], domicilié [Adresse 1],
2°/ à Mme [N] [R], domiciliée [Adresse 4],
3°/ à Mme [G] [P], domiciliée [Adresse 1],
défendeurs à la cassation.
 
M. [A] et Mme [P] ont formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ;
Les demanderesses au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours, deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
Les demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, un moyen de cassation également annexé au présent arrêt ;
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mme [D] et de la société [K] [D] et [J] [H], de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M. [A] et de Mme [P], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [R], après débats en l'audience publique du 3 novembre 2021 où étaient présents Mme Teiller, président, Mme Farrenq-Nési, conseiller rapporteur, M. Maunand, conseiller doyen, avocat général, et Mme Besse, greffier de chambre,
la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
 
1. Selon l'arrêt attaqué (Lyon, 21 janvier 2020), M. [A] et Mme [P] (les vendeurs) ont vendu à Mme [R], moyennant le prix global de 173.000 euros, deux lots d'un immeuble en copropriété constitués d'un appartement et d'une cave, l'acte authentique mentionnant une surface habitable de 70,36 m², incluant une loggia fermée de 6,27 m².
2. Estimant que la loggia avait été prise en compte à tort dans le calcul de la surface, alors qu'elle constituait une partie commune, Mme [R] a assigné les vendeurs en paiement d'une certaine somme au titre de la diminution du prix de vente.
3. Les vendeurs ont appelé en garantie Mme [D] (le notaire) et la société civile professionnelle [K] [D] - [J] [H] (la SCP) pour manquement à leur obligation d'information et de conseil.
 
Examen des moyens
Sur le second moyen du pourvoi principal
Énoncé du moyen
4. Le notaire et la SCP font grief à l'arrêt d'accueillir l'appel en garantie des vendeurs, alors « que la restitution à laquelle le vendeur est condamné à la suite de la diminution du prix prévue à l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, et qui correspond à la réduction du prix proportionnelle au déficit de superficie, ne constitue pas, en elle-même, un préjudice indemnisable permettant une action en garantie ; qu'en condamnant le notaire à garantir les vendeurs de l'intégralité du prix dont elle ordonnait la restitution au titre de l'erreur de mesurage affectant la superficie du bien vendu, la cour d'appel a violé l'article 1382, devenu 1240, du code civil. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article 46, alinéa 7, de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 et l'article 1382, devenu 1240, du code civil :
5. Selon le premier de ces textes, si la superficie est inférieure de plus d'un vingtième à celle exprimée dans l'acte, le vendeur, à la demande de l'acquéreur, supporte une diminution du prix proportionnelle à la moindre mesure.
6. Aux termes du second, tout fait quelconque de l'homme, qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer.
7. Pour condamner le notaire et la SCP à garantir les vendeurs de la condamnation à payer, à l'acquéreur, une somme au titre de la réduction proportionnelle du prix de vente, l'arrêt retient que cette condamnation constitue un préjudice en lien de causalité direct et certain avec le manquement au devoir de conseil du notaire.
8. En statuant ainsi, alors que la restitution du prix à laquelle le vendeur est condamné après sa diminution en raison de la délivrance d'une moindre mesure par rapport à la superficie convenue ne constitue pas, par elle-même, un préjudice indemnisable permettant une action en garantie, la cour d'appel a violé les textes susvisés.
Et sur le moyen, pris en sa seconde branche, du pourvoi incident :
 
Énoncé du moyen
9. Les vendeurs font grief à l'arrêt de les condamner à payer à Mme [R] la somme de 15.416 euros, alors « que le juge a l'obligation de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; que l'acte de vente énonce, sous le paragraphe « absence de ventilation du prix », que « les parties entendent ne pas indiquer la ventilation du prix entre les lots vendus. Par suite, le notaire avertit le vendeur qu'en l'absence de ventilation de prix entre les différents lots, la réduction du prix en cas d'erreur de mesurage se calculera sur le prix global diminué de la valeur des biens et lots exclus du champ d'application de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965, elle ne pourra donc se calculer sur le seul lot ayant fait l'objet d'une erreur de mesurage. En pratique, une expertise sera nécessaire pour évaluer la fraction du prix correspondant à la valeur du ou des biens non soumis à la loi Carrez » ; qu'en appliquant la réduction sur la somme de 173.000 euros représentant le prix de vente d'un ensemble composé de deux lots, dont l'un, à usage de cave, n'entrait pas dans le calcul de superficie du bien vendu, excluant ainsi que la valeur représentée par la cave soit soustraite de la valeur totale avant d'appliquer au résultat le coefficient de réduction du prix, motif pris qu'il se déduisait de la stipulation relative à l'absence de ventilation du prix entre les lots vendus « que les parties ont considéré que la présence de la cave était un élément de valorisation de l'appartement », quand ladite clause prévoyait au contraire que l'éventuelle réduction du prix se calculerait sur le prix global diminué de la valeur des biens et lots exclus du champ d'application de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1946 et qu'une expertise serait nécessaire pour déterminer la fraction du prix correspondant à la valeur du bien ainsi soustrait, la cour d'appel a méconnu les stipulations claires et précises de l'acte de vente en violation du principe susvisé. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'obligation pour le juge de ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis :
10. Pour dire que c'est à bon droit que le premier juge a appliqué la réduction du prix sur la somme de 173.000 euros, l'arrêt retient qu'il se déduit de l'absence de ventilation du prix entre les lots vendus que les parties ont considéré que la présence de la cave était un élément de valorisation de l'appartement.
11. En statuant ainsi, alors qu'il résultait des termes clairs et précis de l'acte de vente qu'en l'absence de ventilation du prix entre les différents lots, la réduction du prix en cas d'erreur de mesurage se calculerait sur le prix global diminué de la valeur des biens et lots exclus du champ d'application de l'article 46 de la loi du 10 juillet 1965 et ne pourrait donc se calculer sur le seul lot ayant fait l'objet d'une erreur de mesurage, la cour d'appel a violé le principe susvisé.
 
Portée et conséquences de la cassation
12. Après avis donné aux parties, conformément à l'article 1015 du code de procédure civile, il est fait application des articles L. 411-3, alinéa 2, du code de l'organisation judiciaire et 627 du code de procédure civile.
13. L'intérêt d'une bonne administration de la justice justifie, en effet, que la Cour de cassation statue au fond sur l'appel en garantie des vendeurs contre le notaire et la SCP.
14. La demande doit être rejetée, les dommages et intérêts réclamés correspondant au montant de la restitution du prix qui n'est pas constitutive d'un préjudice.
 
PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs, la Cour :
CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il rejette la demande en paiement de la somme de 785 euros au titre de la diminution des droits attachés à la vente, l'arrêt rendu le 21 janvier 2020, entre les parties, par la cour d'appel de Lyon ;
Dit n'y avoir lieu à renvoi sur l'appel en garantie de M. [A] et Mme [P] contre Mme [D] et la société civile professionnelle [K] [D] - [J] [D] ;
Rejette les demandes de garantie de M. [A] et Mme [P] contre Mme [D] et la société civile professionnelle [K] [D] - [J] [D] ;
Remet, sur les demandes principales de Mme [R], sauf sur le rejet de sa demande en paiement de la somme de 785 euros, l'affaire et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Lyon autrement composée ;
Condamne M. [A] et Mme [P] aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du huit décembre deux mille vingt et un.
 
Conséquemment, la réduction proportionnelle du prix de vente qu’il faut consentir à son acheteur, lorsqu’il s’avère que la surface réelle d’un appartement est d’au moins 5 % inférieure à celle indiquée sur l’acte, ne relève pas, par elle-même, d’un dommage susceptible d’être indemnisé.
Il faut dire qu’il faut être gonflé pour se faire indemniser du prix restitué d’une chose vendue qui n’appartenait pas au vendeur…
Impossible donc d’en faire supporter la charge au notaire ayant rédigé l’acte, même s’il a manqué de diligence.
 
Pour résumer, c’est ce qu’a rappelé la Cour de cassation aux anciens propriétaires d’un appartement de 70 mètres carrés, qui se voyaient exiger le remboursement de plus de 15.000 euros, car la loggia fermée de 6 mètres carrés constitutive du bien était en réalité une partie commune de l’immeuble.
À ces plaignants, qui soulignaient qu’il aurait suffi au notaire de vérifier le règlement de copropriété pour découvrir que la loggia n’avait pas à intégrer un métrage Carrez, les juges ont répondu que « la restitution du prix à laquelle le vendeur est condamné après sa diminution en raison de la délivrance d’une moindre mesure par rapport à la superficie convenue ne constitue pas, par elle-même, un préjudice indemnisable permettant une action en garantie ».
Peu importe, dès lors, le manque de vigilance du notaire.
Dès lors, monsieur « V. » devra assumer, seul, la diminution de prix de son appartement.
Dans le cas contraire, il se serait enrichi sans cause…
 
Comme quoi, avant de vendre un bien immobilier, une activité très encadrée par la réglementation, n’omettez pas de réunir tous les certificats nécessaires et rendus indispensables par la loi… y compris les risques naturels, les thermites et autres saloperies qui abîme meubles et immeubles ainsi que votre santé, plus un diagnostic énergie.
Si dans le métré il y a une erreur, au moins vous n’êtes plus concernés : C’est une bataille d’experts contre lesquels on peut se retourner.
De toute façon, ils sont assurés pour ce genre d’erreur…
 
Dernier jour de notre « mois électif » et il aura été rinçant…
Alors bon week-end à toutes et à tous !
Demain, c’est férié, chômé et… « manifesté » !
 
I³

Jean-Marc s’informe…

…Chez un marchand d’oiseaux
 
« – Pourquoi avoir croisé un pigeon voyageur avec un perroquet ?
– Pour que le pigeon puisse demander son chemin s’il s’égare, voyons ! »
 
Un petit garçon se lève durant la nuit et en passant devant la porte de chambre de ses parents, il entend son père dire :
« Enlève ta chemise de nuit que je la mange !  »
Le lendemain matin il aperçoit sa mère en chemise de nuit jaquette et il lui dit :
« Comment ça ?… Papa ne l’a pas mangée hier soir ? »
 
Jean-Marc et Jean-Paul se posent des colles devant une bière en terrasse :
« – Qu’est-ce ça veut dire, lorsqu’une infirmière se promène avec un thermomètre sur l’oreille ?
– Que quelle que part dans cet hôpital, il y a un patient qui attend avec un crayon dans l’cul !
Tu me l’as déjà faite, celle-là !
– Ah ? »
 
Suite à un naufrage, un gars est sur île déserte avec six filles.
Il voit à l’horizon un bateau qui fait naufrage et une fille arrive à la nage.
« Ha ! non ! », s’exclame t’il. « Ne me dites pas que mon dimanche est foutu… »
 
Jean-Marc à Jean-Paul en début de campagne électorale :
« – Le beau temps est fini !
– Comment ça ?
– Les politiciens ont recommencé à réapparaître à la télé… »
 
Une petite-revenue ?
Un homme cherche toujours à MULTIPLIER les occasions pour s’étendre en ENTIER sur le corps (lire QUART) de sa tendre MOITIE à condition qu’elle ne cherche pas à s’y SOUSTRAIRE.
Quelques fois, ça donne des RÉSULTATS PLUS ou MOINS intéressants à condition que le couple ne se DIVISE pas.
 
Une autre ?
Germaine demande à Jean-Marc :
« – Tu pourrais réparer le robinet, il coule sans cesse ?
– Mais voyons, je suis retraité et je ne suis pas un plombier, je suis un ingénieur, moi. »
Quelques jours plus tard, elle lui demande de réparer la prise électrique.
« – Tu le sais bien que je ne suis pas un électricien.
– Il y a aussi, ma voiture qui a un problème, as-tu le temps de regarder ?
– Mais non, je ne peux pas, je vais au club avec les copains et je ne suis pas mécanicien moi, je suis un ingénieur ! »
Le soir, lorsque Jean-Marc rentre à la maison, tout est réparé !
« – Tu as appelé quelqu’un ?
– Pas du tout ! J’ai fait connaissance avec un gentil voisin et il m’a offert ses services.
– Et puis, combien il t’a demandé ?
– Eh bien, il m’a donné deux choix : Soit que je lui fasse un beau gâteau ou que je fasse l’amour avec lui.
– Et alors, quel gâteau tu lui as fait ?
– Mais voyons chéri, je ne suis pas une pâtissière moi. »
 
Jean-Jacques vient de mourir et il aboutit… en enfer !
Il ouvre la porte, et en entrant, il aperçoit son ancien copain Jean-Charles, assis sur une chaise, avec une bouteille de gin dans la main et une belle fille nue sur les genoux !
« – Hey Jiji, ça l’air pas pire ici !
– Te fais pas d’illusions, la bouteille n’a pas de fond et la fille non plus ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc
« – Hé gars ! J’ai trouvé le point G ! J’ai trouvé le point G !
– Hein ! Comment t’as fait ? Où ça ? Où ça ?
– Chez la voisine du dessus ! »
 
Les mêmes…
« – Pourquoi veulent-ils interdire la drogue dans les prisons ?
– Mais parce que ça brûle les cellules, voyons ! »
 
C’est l’histoire du cow-boy de la taille d’un colosse, deux rangés de revolvers autour de la taille, qui pénètre dans un saloon.
Il s’approche du barman et demande : « Un whisky garçon ! »
Il s’envoie le verre cul-sec et ressort à pas pesants dans le cliquetis de ses étriers quand tout à coup on l’entend s’exclamer :
« Incroyable !! Quelqu’un s’est permis de peindre mon cheval en vert!! »
Furieux, il pénètre à nouveau dans le bar et hurle :
« QUI A PEINT MON CHEVAL EN VERT ? »
Un silence de plomb règne alors dans le saloon, quand un cow-boy haut comme une montagne, large comme deux colosses, quatre rangées de revolvers autour de la taille, s’approche en hurlant :
« C’EST MOI ! »
Alors d’une toute petite voix, le premier lui répond :
« C’était pour vous prévenir que si vous voulez passer la deuxième couche… c’est sec ».
 
C’est la rentrée au pensionnat de jeunes filles Sainte-Marie.
La mère supérieure accueille les élèves avec un petit speech de bienvenue dans lequel elle ne manque pas de rappeler les principes de la morale religieuse :
« Et pour conclure, je rappelle aux plus âgées d’entre vous que les facilités de la vie actuelle ne doivent pas vous empêcher de respecter nos préceptes !
Je veux ici parler du pêché de chair qui vous conduira en enfer pour l’éternité pour une heure de plaisir ! »
Alors un bras se lève parmi les jeunes filles :
« Ma mère, comment fait-on pour que ça dure une heure ? »
 
 
Une belle et jolie fille est assise dans un bar et veut avoir la paix.
Un homme l’approche avec tout son charme dans le but de passer un bout de soirée avec elle.
« – Puis-je vous payer une consommation et passer un moment avec vous, ma demoiselle ?
– Non, tu vas me parler d’autos, ça ne m’intéresse pas.
Tu vas me parler de sport, ça ne m’intéresse pas.
Tu vas me parler de sexe, ça ne m’intéresse pas. »
Le pauvre homme s’en retourne à sa table et se met à jongler.
Au bout d’une demi-heure, il retourne voir la demoiselle et lui dit :
« – Pardon ma demoiselle, je pourrais vous parler d’alimentation ?
– Ah oui, dit-elle, Ça, ça m’intéresse !
– Eh ben, mange d’la m… ! »
 
Encore une « revenue » ?
Le « Capitaine Haddock », pilote est à bord de son avion en plein vol.
Ne sachant pas que les micros de la cabine des passagers étaient ouverts, il dit à son co-pilote, tout en s’étirant :
« Ah, j’aimerais ça prendre un bon café en me faisant faire une pipe. »
L’hôtesse, ayant réalisé que tous les passagers avaient entendu le pilote, et de peur qu’il ne dise autre chose, se dirige rapidement vers la cabine de pilotage.
Jean-Marc, un passager lui dit en passant :
« Mamzelle, n’oubliez pas le café ! »
Dans l’originale, on avait les mêmes personnages et le pilote dit à micro ouvert : « Je vais prendre un café et après j’irai bien sauter la nouvelle hôtesse au fond de l’appareil. Tu prends les commandes ? »
Et tout le monde voit la « petite hôtesse du fond », rouge de honte, débouler ventre à terre dans le couloir central et Jean-Marc de l’intercepter : « Ne soyez pas si pressée ! Il a dit qu’il prenais d’abord un café ! »
 
« – Pourquoi Monica avait l’habitude de garder sa joue gonflée ?
– Pour accumuler de la preuve, voyons ! »
 
Dans la même veine, Jean-Paul à Jean-Marc :
« Bill Clinton a tout simplement prouvé qu’il aimait sa femme, parce qu’un homme qui aime sa femme prend celle des autres pour ménager la sienne. »
 
C’est un aveugle qui entre dans une salle remplie de monde avec son chien.
Tout-à-coup, il prend son chien par la queue et lui fait faire des cercles au-dessus de sa tête.
On lui demande ce qu’il fait ?
« Je jette un œil sur l’assemblée… »
 
Une classique :
Avant de modifier la version d’un logiciel qui sert, au cours de votre vie quotidienne, il faut toujours s’assurer que la nouvelle version soit compatible et sans bogues.
Voici l’histoire Jean-Edouard qui a choisi de changer dernièrement de version :
Il a changé son programme PETITE AMIE 12.4 pour ÉPOUSE 1.0.
Malheureusement, il s’est rapidement rendu compte que ce programme accaparait une partie importante des ressources du système et laissait peu de place pour les autres applications.
À son grand étonnement, il a aussi vu son nouveau programme créer des sous-routines appelées ENFANTS 1.0, parasites bruyants et coûteux, surtout lors de la première année bien évidemment, alors que tous ces petits problèmes n’étaient pas précisés sur la boite d’emballage ou dans la notice d’utilisation du logiciel ÉPOUSE 1.0.
Jean-Marc l’avait toutefois mis en garde qu’il rencontrerait les mêmes incidents.
De plus, ÉPOUSE 1.0 se lance automatiquement, dès le démarrage de la machine et supervise toutes les autres activités du système.
Autre point irritant, ce nouveau programme entraîne instantanément la suppression quasi systématique d’autres logiciels tels que SOIRÉES FOOTBALL 4.3, PARTY BEUVERIES 5.7, et SEXE ORGIAQUE 6.9.
Il limite également l’accès à certains jeux tels que MS GOLF et NHL HOCKEY.
En installant ÉPOUSE 1.0, l’utilisateur n’a plus aucun contrôle sur les indésirables tels que BELLE-MÈRE 2.5 ou BEAUX-FRÈRES version Bêta.
De plus le programme semble s’altérer avec le temps et présente des perturbations périodiques à tous les 28 jours.
Des suggestions ont été transmises aux fournisseurs pour la production éventuelle d’une nouvelle version ÉPOUSE 2.0.
Voici quelques options qu’elle devrait contenir :
1. Une icône “Arrête de me rappeler”,
2. Une icône “Minimise” pour placer en tâche de fond,
3. Un bouclier permettant de désinstaller le logiciel à tout moment sans perte de mémoire, d’argent et d’autres ressources (erreur de divorce),
4. Une option “Promiscuité” permettant de réactiver les fonctions sexuelles abandonnées lors du passage de PETITE AMIE 12.4 à ÉPOUSE 1.0,
Attention ! ÉPOUSE 1.0 contient un bogue non référé.
Si vous essayez d’installer MAÎTRESSE 1.1 avant de désinstaller ÉPOUSE 1.0, cette dernière effacera votre disque MS MONEY avant de s’effacer elle-même.
Dans ce cas, MAÎTRESSE 1.1 refusera de s’installer dû à des ressources de système insuffisantes.
Pour éviter ce désagrément, il est recommandé d’essayer d’installer MAÎTRESSE 1.1 sur un autre système que celui qui abrite ÉPOUSE 1.0.
Méfiance MAÎTRESSE 1.1 peut aussi contenir des virus susceptibles d’affecter le fonctionnement d’ÉPOUSE 1.0.
Plusieurs utilisateurs ont décidé d’éviter tous ces problèmes associés à ÉPOUSE 1.0 en restant sur PETITE AMIE 2.0.
Néanmoins, ils ont quand même rencontré quelques ennuis.
Il n’est pas possible d’installer PETITE AMIE 2.0 par-dessus PETITE AMIE 1.0.
Il faut d’abord obligatoirement désinstaller PETITE AMIE 1.0.
De plus, le programme d’installation fonctionne mal et laisse des traces de l’application précédente dans le système (mobilier cassé et sous-vêtements oubliés).
Un autre point faible, toutes les versions de PETITE AMIE envoient régulièrement des messages à l’utilisateur qui lui vantent les mérites de l’utilisation du logiciel ÉPOUSE 1.0 à long terme.
Vous voilà prévenus…
 
Un Russe, un Américain et un Français discutent (avant la guerre en Ukraine) :
« – Nous, en Russie, un homme s’est coupé la main, mais nos spécialistes ont réussi à la lui greffer. Il peut maintenant travailler et il se cherche un job.
– Nous, les Américains, un homme s’est coupé la jambe et nos médecins ont réussi la greffe. Il peut lui aussi travailler et il se cherche un job.
– Nous », dit le Français, « on a pris un gars nommé Hollande, on l’a greffé à Paris et depuis ce temps, tout le monde se cherche un job ! »
 
Un homme entre dans une pharmacie pour acheter une boîte de préservatifs et sort en riant hystériquement.
Le pharmacien pense qu’il est un peu fou.
Mais il n’y a pas de loi qui empêche les fous d’acheter des préservatifs.
Le jour suivant, l’homme en question revient, toujours pour acheter une boîte de condoms et quitte la pharmacie toujours en riant.
Cela commence à piquer la curiosité du pharmacien :
« Qu’est qu’il y a de drôle à acheter des préservatifs ? »
Alors il appelle son assistant et lui dit :
« Si jamais cet homme revient, je veux que tu le suives pour savoir où il va. »
Le jour suivant, l’homme rieur est de retour. Il s’achète une nouvelle boîte de condoms et sort, toujours en riant.
Le pharmacien demande à son assistant de le suivre.
Une heure plus tard, l’assistant est de retour.
« – L’as-tu suivi, où est-ce qu’il va comme ça, en riant ?
– Chez vous. »
Dans l’originale, c’est Jean-Marc qui va chez le coiffeur et ce dernier lui dit de revenir dans une heure…
Or, Jean-Marc ne revient que le lendemain, ravi, où il lui faut encore revenir une heure plus tard.
Ça dure plusieurs jours jusqu’à ce que l’apprenti du coiffeur suive Jean-Marc qui se rend au domicile dudit coiffeur…
 
Solutions des « contre-pets » de la semaine passée :
 
« Je donnerais ma vie pour un moT de vOUS ! »
« Tu as vu JuLES en ÉTé ? »
« Tiens, voilà le POIsson du MAtou… »
 
Propositions de la semaine :
« Ce pigeon de Dinard est excellent ! »
« Il faut choisir entre la fine et l’épaisse… »
« Père inapte… »
 
Bon week-end à toutes et à tous tout de même !
 
I³

Qu’est-ce que « Jupiter » va encore nous mitonner ?

La planification écologique, c’est quoi au juste ?
 
C’est qu’il va nous choisir un nouveau « Premier sinistre » dont il a affirmé qu’il sera directement chargé de la planification écologique.
Il n’y a pas plus urgent, comme « l’opération spéciale » de « Poux-tine » à régler avant que ça ne dégénère en guerre mondiale ?
Ou je ne sais pas moi, un problème comme la pôvreté sur mes trottoirs ?
La souveraineté industrielle, économique, agricole et énergétique du pays ?
En fait le concept n’est pas nouveau, mais le mode de gouvernance présenté est très ambitieux et présage un chantier pharaonique, une révolution copernicienne.
Car beaucoup l’attendent au tournant sur ce volet de l’écologie.
D’autant que le président sortant a promis du changement dans sa façon de diriger les affaires du pays.
 
Qu’est-ce donc que la « planification écologique » qui nous attend ?
« C’est mettre ensemble différents acteurs publics (l’État, les collectivités territoriales) et privés (les entreprises, des représentants de la société civile, des ONG, des syndicats…) pour « réfléchir » et définir par étapes, sur le moyen et long terme, des objectifs de politiques publiques avec des plans précis et chiffrés de production, de transformation, d’organisations, des moyens de financements… », d’après le directeur du laboratoire « Pacte », spécialisé sur les questions d’écologie à Science-Pô Grenoble.
« C’est un concept qu’on peut modeler de différentes façons. »
Ah bon ?
On « réfléchit » dans le brouillard pour savoir où on va, c’est ça ?
Brouillard ou « écran de fumée » ?
 
Rappelons qu’il y a plus de dix ans, au Congrès de Reims en 2008, « Mes-Luches », alors sénateur du « Parti-Soce » (et oui, il a bouffé à pas mal de râteliers…), avait défendu pour la première fois le concept de « planification écologique » sur la scène politique.
Il l’avait ensuite porté dans ses courses à la présidence, se faisant taxer au passage de « bolchevique », la planification impliquant un fort interventionnisme de l’État.
« L’Union soviétique a développé ce genre d’outils de politique publique avec beaucoup plus de contrainte, d’autoritarisme et donc ça renvoie à un imaginaire social de l’Union soviétique ».
Bé voilà, il l’a trouvé son futur « Premier sinistre » !
 
Les critiques du procédé ont en tout cas de quoi faire sourire aujourd’hui le candidat défait : « Ce qui compte, c’est les millions de gens à qui on a dit pendant dix ans : “Monsieur Mélenchon vous propose de faire l’Union soviétique avec la planification”, alors que maintenant tout le monde est d’accord pour planifier la bifurcation écologique. Ça, c’est une victoire de ma part », avait-il amèrement réagi, tout en dénonçant une « improvisation » du président alors sortant dans la dernière ligne droite de sa campagne.
Oui, mais puisqu’il veut être « élu » « Premier sinistre »…
 
D’autant mieux que la planification est aussi « Gauloisienne » depuis des décennies, avant même la V^ème République. Elle renvoie aujourd’hui au Haut-commissariat au plan dont « François-Bébé-Roux » a pris la tête pour coordonner le vaste plan d’investissement du pays pour 2030, dès 2020.
Une sorte de résurrection de l’institution qui avait été si chère à De Gaulle pour moderniser le pays d’après-guerre.
Chère, je ne sais pas : Il fallait donner des gages au PCF et il avait nommé plusieurs « sinistres » cocos à cet effet.
Et il y avait encore un ministère du plan sous « Mythe-errant » qui aura été dévolu à « Roro-card ».
Alors qu’avec les plans quinquennaux, c’est vrai, ils contribueront notamment au succès des Trente glorieuses.
Mais il paraît que ça rend fou les « sachants » (ça et l’ORTF…)
« On en avait fait une annonce en fanfare avec François Bayrou, mais c’est une coquille vide ».
 
Quand « Mes-Luches », pour sa « bifurcation écologique », voulait « sortir de la logique du capital et de ses circuits financiers », « Jupiter », lui, compterait bien « embarquer chaque entreprise » dans sa transition écologique.
Car son annonce sur la « planification écologique » pourrait bien marquer un véritable virage écolologique avec un projet politique fort.
À moins qu’il s’agisse une fois de plus que d’un argument de campagne lancé avant le second tour de la présidentielle.
Sur la forme, « Jupiter » a indiqué que le futur chef du gouvernement sera directement chargé de la planification écolologique et serait « appuyé par deux ministres forts ».
L’un s’attaquera à la « planification énergétique » pour « sortir » la « Gauloisie-impériale » de l’ère du « pétrole, du gaz et du charbon » pas cher et abondant.
Le second s’occupera de la « planification écologique territoriale » et travaillera avec les élus et acteurs locaux pour œuvrer à la transition écolologique, en matière de transports, de logement, ou encore de l’alimentation.
Et « Jupiter » prévoit de consacrer « 50 milliards d’euros par an pour la transition écologique et une programmation des investissements, secteur par secteur, territoire par territoire », pouvait-on lire sur son site de campagne.
2 % du budget, c’est autant que pour la défense nationale…
 
Dans une interview, « Jupiter » a même expliqué qu’il comptait ainsi « intégrer l’écologie comme un objectif premier, qui va irriguer la politique éducative, culturelle, économique et agricole, pour décarboner notre industrie »… tandis que « les politiques, régaliennes comme économiques, continueront d’avancer avec leur logique, mais elles intégreront beaucoup plus la contrainte (…). On va mettre les résultats écologiques et sociaux du responsable d’entreprise dans son évaluation et sa rémunération. Et ça, c’est une réforme que je veux faire, pas simplement au niveau français, mais européen », aura-t-il précisé.
Il me fait marrer : Il parle de quel « responsable » et dirigeant d’entreprise au juste ?
Il ne sait toujours pas ce que c’est qu’une TPE, une PME ou une ETI, voire une entreprise « privée », mondiale et transnationale que s’en est d’une tristesse infinie…
 
« Ce qui est certain, c’est que la planification conçue par Emmanuel Macron, c’est une planification qui doit être favorable à l’innovation, à la croissance économique, au capitalisme », note le chef du labo « Pacte ».
D’ac, mais concrètement, comment cela va-t-il se concrétiser ?
« Là, on est dans un moment de communication politique, parce que rien n’a été précisé ».
Ah oui, tout de même : C’est c’là ! L’écran de fumée, mais pour cacher quelle misère ?
 
« On donne des nouveaux noms aux causes environnementales. Avant c’était le développement durable, puis la transition écologique… Il y a ce côté “label” qu’on met sur des politiques publiques qui finalement ne changent pas trop. Il ripoline la façade », ironise un chercheur pour reprendre l’expression que le président lui-même avait employé contre « Marinella-tchi-tchi » lors du débat d’entre-deux-tours.
« Le problème c’est qu’en théorie, des textes juridiques avec des objectifs et des dates et des échéances, il y en a plein les tiroirs de la République française ».
Car, il y a déjà en France des outils de planification à l’image de la Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) : Une « feuille de route » pour lutter contre le changement climatique. Qui ne sert à rien…
La SNBC « donne des orientations pour mettre en œuvre, dans tous les secteurs d’activité, la transition vers une économie bas-carbone, circulaire et durable. Elle définit une trajectoire de réduction des émissions de gaz à effet de serre jusqu’à 2050 et fixe des objectifs à court-moyen termes : les budgets carbone.
Elle a deux ambitions : atteindre la neutralité carbone à l’horizon 2050 et réduire l’empreinte carbone de la consommation des Français. Les décideurs publics, à l’échelle nationale comme territoriale, doivent la prendre en compte », précise à ce sujet le ministère de la Transition écolologique sur son site.
 
Par conséquent, si le concept n’est pas nouveau, la grande ambition du projet se trouve dans son mode de gouvernance en confiant la planification écolologique au sommet de l’exécutif.
Ce serait la seule nouveauté : Un nouvel organigramme des fonctions ministérielles.
« C’est un pas en avant substantiel, du moins dans les promesses », estime l’économiste et cofondateur de Carbone 4, membre du Haut conseil pour le climat. « Ce qui est clé, c’est de reconnaître que cette politique-là doit être incarnée et pilotée au niveau du Premier ministre de sorte qu’elle s’impose comme une politique transversale, et non sectorielle ».
On sent à plein nez le dire de « l’ingénieur » (un « X » en l’occurrence) derrière le propos…
C’est que jusque-là, la Stratégie nationale bas-carbone n’est pas reconnue comme la feuille de route de l’ensemble du gouvernement parce qu’elle émane du seul ministère de la Transition écolologique, pointe le même.
« Elle ne s’impose pas comme cadre d’action de l’ensemble des ministères ».
Ils ont peut-être d’autres chats à fouetter et des urgences à trancher, de celles qui font leur quotidien, non ?
 
Mais hisser l’écolologie au plus haut sommet est d’ailleurs réclamé depuis longtemps par les organisations environnementales. « La transition écologique touche tous les secteurs, donc lorsqu’elle est réduite à un ministère, ce ministère se trouve en compétition avec les autres ministères, et avec généralement le ministère des Finances qui tranche, ce qui n’est pas toujours au bénéfice du ministère de l’Écologie », abonde le directeur de recherche émérite à Science Po, spécialiste des mouvements écolologistes.
« Donc l’idée d’une gouvernance interministérielle qui surplombe tout ça est primordiale, ça fait des années qu’on essaye de trancher cette question-là ».
Bon bé voilà, on y est et je me pose deux questions.
 
1 - Comment mettre en œuvre ce chantier colossal ?
Car le plus dur reste donc à faire pour « Jupiter ». « C’est vraiment un chantier. La gouvernance de la transition écologique est extrêmement complexe personne n’a pas trouvé la clé », en dit l’un.
Nous voilà prévenu…
« Une chose étrange, c’est la place du ministre de l’Écologie. Il a perdu ses compétences ? Il n’existe plus ? C’est extraordinaire qu’il ne soit même pas cité », interpelle-t-il.
« Et le Haut-commissariat au Plan, qui est assez discret pour l’instant, curieusement il n’est pas cité dans cette affaire. Comment la planification écologique s’accorde-t-elle avec l’institution ? »
« Il y a plein d’options possibles, mais ça ne veut pas dire qu’on tue le ministère de l’écologie », en dit une autre.
La planification écolologique implique une transformation profonde de notre modèle de développement, au niveau des infrastructures, économique… « C’est une révolution en termes de planification », dans laquelle l’État « devra jouer un rôle beaucoup plus fort qu’il ne l’a fait ».
Mais on ne sait pas encore comment…
 
« Il faut un plan extrêmement clair et précis, on ne peut pas se contenter d’attendre que les entreprises inventent leurs bonnes idées, ça ne fonctionnera jamais, il faut de la cohérence ».
On n’est pas arrivé alors…
« Dans l’industrie automobile par exemple, si la puissance publique à l’étage européen et à l’étage français impose une réduction très forte des gaz à effet de serre, une interdiction de vendre des voitures à motorisation thermique à partir de telle date, ça oblige les acteurs privés à raisonner dans ce cadre très contraignant ».
C’est bien ce que je dis : Ça va être « bordéleux »
Par ailleurs, la planification écolologique devrait s’appuyer sur des financements garantis et de l’accompagnement en termes de formations et de compétences, à tous les niveaux de l’État et des collectivités.
Bien entendu.
« On parle d’un financement de l’ordre de 2 à 3 % du PIB par an dans les investissements. C’est significatif, mais pas excessif. C’est à portée de main ».
Du moment que c’est avec de l’argent piqué au contribuable, bien sûr qu’il suffit de tendre la main…
« Mais il faut que ces investissements publics soient garantis et faits de manière régulière parce qu’on est sur un chantier de très longue durée avec des transformations qui ne se font pas en un quinquennat.
Ces dépenses ne doivent donc pas être mélangées à des dépenses ordinaires ni soumises à des contraintes budgétaires en cas de difficulté conjoncturelle ».
Tu parles !!!
Les contraintes existent déjà et il y en aura d’autres.
Ce n’est ni plus ni moins qu’un appel à subventions perpétuelles, qui ne se discutent même pas à l’occasion du budget suivant ou par une nouvelle majorité parlementaire : Des dépenses obligées qui vont garnir les carrière de quelques-uns, une fois de plus…
 
D’ailleurs, on annonce déjà que le lancement de ce chantier colossal ne saurait se concrétiser par ailleurs sans l’implication de tous les acteurs. « L’échec de la politique environnementale vient du fait qu’elle n’est pas assez coconstruite. C’est piloté par le haut mais sans même que l’État ou les collectivités n’aient les moyens de s’assurer, de vérifier les réalisations des objectifs.
C’est en ça qu’intégrer les parties prenantes dans les définitions des objectifs et dans leur réalisation paraît central ».
Sauf que les objectifs sont décidés à l’Élysée…
En fait, c’est une fois de plus une mainmise des « sachants » sur les affaires quotidiennes de tous les pans de l’économie et de la vie des « gueux », les « sans dent » qui « puent la clope et le gasoil ».
 
2 - La seconde, c’est pour quel résultats ?
Ceux qu’on se serait auto-imposé d’en haut dans un large consensus alimenté par le GIEC et consorts depuis des décennies, histoire de vivre moins bien au fil des jours ?
D’abord, on n’y arrivera pas et il faudra retarder les échéances des différents points d’étape au fil du temps, tellement tout cela va être coûteux et parcellaire.
Déjà, ça ne concerne pas les Chinois pas plus que les « Ricains ». Quant aux pays d’Afrique…
Autrement dit, la planète ne peut pas compter sur nos seuls efforts de « Gauloisiens », voire européens, fussent-ils dictés par les ayatollahs « verdoyants », pour être « sauvée » : Il faut remettre les choses à leur mesure…
 
En fait, tout ça qui sort du chapeau comme le lapin du « matin des magiciens » ressemble à une fuite en avant, ou pire peut-être, d’une politique de l’autruche : De la matérialisation de l’un ou de plusieurs des risques qui pèsent sur nos têtes, nous faisons tous comme si tout allait parfaitement bien dans un monde merveilleux de cohérence et que nous soyons capables de claquer un pognon monstrueux (et pas seulement les 2 % budgétés, car il va y avoir pléthore d’effets « par ricochet ») détourner des urgences réelles comme redonner vie à nos hôpitaux, alors qu’il y une guerre en Ukraine qui devient chaque jour un peu plus une guerre de l’Otan contre la Russie qui peut dégénérer à tout instant, que les impacts des confinements en Chine comme du conflit en cours actuellement au cœur de l’Europe menacent directement nos approvisionnements et nos chaînes logistiques et que par conséquent nos économies sont confrontées à un risque de plus en plus important de pénuries diverses et variées.
 
Nous « masquons » ou nous donnerons du sens à nos disettes énergétiques et matérielles et parfois même alimentaires, en nous parant de la vertu de la transition écolologique, rien de plus ni de mieux !
L’insistance, l’empressement de « Jupiter » sur cette « planification écologique » qui sera directement sous la responsabilité du prochain « premier sinistre » est finalement et surtout à comprendre comme étant une nécessité de gérer la disette…
Rien de bien folichon…
Du flan, finalement, sous une épaisse couche de fumée.