La DGFiP enfin dotée d’intelligence artificielle !
J’en rigole ! Rendez-vous compte : la Direction
générale des finances publiques est désormais dotée d’un service de contrôle
qui allie intelligence artificielle, croisement des données et logiciel de
pointe, pour traquer les resquilleurs.
L’intelligence artificielle chez les « polyvalents », non mais rendez-vous compte du délire !!!
Ils n’ont pas assez avec leur intelligence « naturelle » !
Quel aveu…
Il paraît qu’on ne peut guère se tromper, quand on
arpente les 260.000 mètres carrés des bâtiments Sully et Turgot à Bercy, juste
en face du ministère des Finances : Tout est sombre, du sol au plafond,
jusqu’aux murs marron qui bordent les longs couloirs de cet immense labyrinthe.
Le côté high-tech ne transparaît ni dans l’architecture, ni dans la décoration des locaux, mais plutôt dans le profil de certains des agents qui les peuplent.
Les nouveaux outils de contrôle doivent faire parler les données, l’intelligence artificielle, les algorithmes ou les réseaux sociaux…
Alors, est-ce que Big Brother fiscal nous regarde ?
« SJCF-1D », tel est le nom de l’un des
quatre grands bureaux de la DGFiP, celui justement chargé de programmer les
contrôles fiscaux et d’analyser les données.
« Le tiers de la trentaine de personnes qui le composent sont des contractuels », explique-t-on. C’est un ingénieur contractuel de 34 ans, diplômé de CentraleSupélec ― la deuxième ou troisième meilleure école d’ingénieurs Gauloisienne selon les classements ―, qui dirige la section des « data scientists » du service.
Son diplôme en poche, il a d’abord travaillé dans l’électroménager où il s’occupait de friteuses intelligentes, puis dans une entreprise qui détectait les fraudes à l’assurance, avant de rejoindre la DGFiP : « J’avais envie de contribuer à une mission d’intérêt général.
Ce service serait presque une curiosité à lui tout
seul : « Au sein d’une même équipe, nous réunissons des fiscalistes
purs et durs, des informaticiens et des data scientists », fait-il valoir.
Chacun a une mission très précise, mais aucun ne peut avancer sans les autres.
Les informaticiens font du code et nettoient les fichiers de données, pour qu’ils soient purs et délivrent l’information la plus pertinente possible.
Les six « data scientists » dialoguent en permanence avec les inspecteurs des impôts et modélisent l’expérience de ces derniers : À quel moment, par exemple, peut-on dire qu’il y a anomalie entre un certain niveau de revenus et un certain niveau de patrimoine ?
C’est que le juriste sait pertinemment que nul n’est censé faire toujours les meilleures affaires !
Loin de là, rajouterai-je…
Pour croiser des fichiers et dénicher les bizarreries,
il faut bien déterminer un seuil au-delà ou au-dessous duquel la fraude est
probable, une mission impossible sans l’expérience des « vrais » contrôleurs
des impôts, en chair et en os !
« Ce service prend progressivement de l’ampleur. En 2016, ils étaient cinq. Notre ministre de tutelle, Gabriel Attal, nous donne les moyens de travailler et devrait sans doute annoncer des renforts pour le contrôle fiscal dans le nouveau plan antifraude (non encore dévoilé) ».
Diplômé de Centrale Marseille, un autre (24 ans) est
le plus jeune « data scientist » du service. Y aurait-il une sorte
d’intelligence artificielle (IA), à l’image de ChatGPT, qui supplanterait ses
équipes, pour diligenter les contrôles et autres redressements fiscaux, lui
est-il demandé ?
En clair, les robots ont-ils pris le pouvoir à la DGFiP ?
Pas encore, démystifie l’intéressé.
L’intelligence artificielle n’est qu’un moyen supplémentaire (et efficace) pour détecter des anomalies, pas davantage.
Elle ne décide pas toute seule des fichiers qu’elle va croiser ou des requêtes qu’elle va lancer : Ce sont les « data scientists » et les fiscalistes du SJCF-1D qui en ont l’initiative.
Enfin, « quand nous croisons des fichiers et qu’apparaissent les listes d’anomalies, elles sont envoyées dans les régions des contribuables concernés. Le contrôle n’est jamais automatique, il est à la main des agents sur place, qui décident de le lancer ou pas », explique le sous-directeur du contrôle fiscal.
Et bien sûr, quand contrôle il y a, c’est encore un agent des impôts en chair et en os qui s’en charge.
Et encore, ça dépend toujours de la pluie et du beau temps, qui forme les douleurs articulaires du contrôleur et du coup sa bonne ou mauvaise humeur…
En revanche, ce qui est certain, c’est que des
données, la DGFiP en a !
« Plusieurs téraoctets ».
Elles sont issues de toutes vos déclarations fiscales, la nouvelle déclaration immobilière incluse, mais aussi des différents organismes sociaux (Urssaf, caisse d’allocations familiales, caisses de retraite, Carte Bleue, Orange, Grise, Verte, etc. etc.) ou encore des échanges internationaux de données ― les revenus encaissés dans les pays membres de l’UE sont systématiquement partagés, comme les comptes bancaires détenus à l’étranger ― auxquels 108 États participent actuellement (97 en 2020), la « Gauloisie-fiscale » ayant reçu par ce biais les références d’environ 7 millions de comptes l’an dernier !
Ils me font rire : 7 millions pour 7 milliards d’individus sur la planète, même si beaucoup sont encore mineurs et plein d’autres n’ont jamais eu de comptes bancaires, j’avoue que ça ne fait pas beaucoup.
D’autant que quand j’étais « patron », il me fallait une grande sacoche pour promener tous les chéquiers de « mes » boutiques (pas forcément à moâ d’ailleurs).
Et de devoir faire gaffe à ne pas me gourer quand je faisais un chèque…
« Vu l’énorme volume de données dont nous
disposons, il est impossible de contrôler la cohérence de ces informations à la
main. Imaginez, si nous devions vérifier que ces 7 millions de comptes
étrangers ont bien été déclarés en France ! En revanche, croiser certains
fichiers nous permet tout de suite de repérer ce qui cloche », commente-t-on
dans ces locaux-là.
Une cinquantaine de thèmes de contrôles (ou de croisements de fichiers) sont pratiqués chaque année pour les particuliers.
Ce qui n’est pas beaucoup.
Par exemple, on rapproche les listes du nombre de biens immobiliers détenus par chaque contribuable avec celles du montant des revenus fonciers déclarés, idem pour l’impôt sur la fortune immobilière.
Ce sont presque toujours les mêmes thématiques qui sont explorées, avec 10 % de nouveautés chaque année.
Pour les entreprises, 200 thématiques sont passées en revue, avec des résultats très probants : 52 % des contrôles effectués en sont issus !
« Pour les particuliers, notre objectif est de tendre vers 50 % en 2027 », expose le responsable du service.
J’avoue ne pas bien comprendre pour quelle raison ils
sont si nuls : Quand j’ai fait ma première mission « d’audit d’achat »,
c’est vrai qu’on se paluchait les factures-fournisseurs de mon client dans la
salle d’archive.
Mais après, on a perfectionné le système grâce à Access : En 5 jours ouvrés, on pouvait balayer jusqu’à 400 fournisseurs et leurs 50 factures annuelles pour quelques 20.000 références.
Soit un total d’un million de lignes.
Alors « balayer » 30 millions, voire le décuple (avec les déclarations de TVA et des salaires & Cie) de déclarations préformatées (le plus long, c’est de « normaliser » les données), ça ne devrait demander qu’un mois pour 50 postes de travail…
Ou 5 mois pour 10 agents…
Et sans IA !
Les « data scientists » du fisc ne
s’adonnent pas seulement au croisement de données, mais aussi à d’autres
techniques, comme le « profilage ».
« Le comportement des gens est régulier : à tel niveau de revenu correspond tel niveau de patrimoine, à telle caractéristique cadastrale des immeubles correspond tel montant de revenus fonciers, etc.
Quand c’est le cas, c’est une anomalie et il peut potentiellement s’agir d’une fraude ».
Et ça n’interpelle personne alors qu’il n’a aucune pute connue à entretenir…
Autre technique, celle dite des « modèles non supervisés », qui vise à concevoir des intelligences artificielles sachant détecter par elles-mêmes des cas atypiques au sein d’une population homogène. Par exemple, la concordance entre le niveau de revenus d’un chef d’entreprise avec la détention d’un compte à l’étranger.
Là encore, tout dépend du périmètre de son activité…
Il ne faut pas être sorti de Saint-Cyr.
En matière de réseaux sociaux, là, le fantasme est roi
!
Le fisc est très limité dans l’utilisation des données qu’il peut récolter.
La loi l’a autorisé, pour trois ans seulement, à analyser les contenus rendus librement accessibles sur les plateformes en ligne, mais dans l’unique but de détecter des manquements graves : Activités occultes (proposer des biens ou services payants sans avoir créé de société et sans déclarer les revenus afférents) ou fausses domiciliations à l’étranger pour éviter l’impôt en « Gauloisie-patriotique ».
Vous pouvez donc tranquillement poser à côté d’une Ferrari, cela ne sera pas retenu contre vous, puisque n’entrant pas dans le champ retenu par la loi !
D’autant que c’est assez facile d’en trouver qui ne sont pas à soi du côté de la Riviera…
L’expérimentation de leur IA a commencé en 2021 et « c’est
concluant surtout en matière d’activité occulte. Nous avons collecté des
données sur certains types de prestations de services à domicile (cours,
jardinage, coiffure…). Mais cela ne va pas toujours très loin. Nous nous
intéressons désormais aux professions qui drainent davantage d’argent » :
Il serait temps, plutôt que d’enquiquiner les « gagne-misère ».
Les cibles ? Vendeurs de voitures, de bijoux…
Et ce qui embête les fins limiers de la DGFiP et leur IA ?
La loi précise qu’il s’agit d’activité occulte et donc de revenus non déclarés, du coup, quand il s’agit d’une simple sous-déclaration (et il y en a), le fisc est… impuissant !
Ils auraient oublié l’article 168 du CGI (La taxation forfaitaire sur les signes extérieurs de richesse), les « nullards » ?
Je ne le crois pas (même si je n’en voyais plus beaucoup…)
Et puis j’en rigole : Ils peuvent toujours émettre un bulletin de recoupement comme ça existe depuis une éternité…
On nous assure que l’IA ne peut pas non plus naviguer
très loin : Elle lui est interdit de collecter des données sur les sites où il
faut créer un compte ou un mot de passe.
Impossible donc de se balader sur « Fesses-bouc », même pour accéder à des données publiques…
Ce qui limite sensiblement le champ des possibles, à Leboncoin.com ou à des sites équivalents.
Cela pourrait cependant évoluer, notamment dans le cadre du plan antifraude que s’apprête à dévoiler le gouvernement (non encore connu), et le fisc pourrait être autorisé à se créer un compte pour aller surfer sur « Fesses-bouc », « Amstragram », « Pique-et-pic-et-colle-et-gramme » et d’autres réseaux sociaux, mais seulement pour accéder aux données accessibles à tous.
En attendant, l’expérimentation arrive à échéance en février 2024, et, si le gouvernement veut l’étendre, il faudra le prévoir dans la loi de finances pour 2024, votée en fin d’année.
Rappelons que pour toutes les activités proposées par
Internet, la DGFiP a cependant une autre carte dans sa manche : Depuis la loi
de lutte contre la fraude d’octobre 2018, les plateformes ont l’obligation de
lui déclarer toutes les opérations d’achat-vente réalisées sur leur site.
Elle n’a qu’à rapprocher ces données de celles contenues dans vos déclarations de revenus.
Reste plus qu’à trouver qui se cache derrière les pseudos de certains vendeurs !
« Nous utilisons des outils d’appariement flou, un algorithme va aller chercher, avec la plus grande probabilité possible, quel contribuable, parmi les 37 millions de foyers fiscaux français, se cache derrière le pseudo en question ! »
Mais oui…
Le fisc a ainsi rassemblé toutes les données dont il dispose dans une application unique, « Galaxie », qui permet de voir instantanément tous les liens économiques qu’un individu entretient avec telle entreprise ou tel autre associé. « Les salariés ou les fonctionnaires qui n’ont aucun lien capitalistique avec une quelconque entreprise ne sont pas répertoriés dans Galaxie. Seuls le sont les dirigeants, les actionnaires et les associés ».
Ils sont un peu kon : Paul de Bréveuil (alias « Charlotte ») apparie des IP avec des citoyens répertoriés à l’état-civil et ce dans les administrations du monde entier…
Avant, pour constituer ce genre de toile autour d’un dirigeant, par exemple nous dit-on, un agent devait dessiner sur une feuille A3, puis la scotcher à une autre, et encore à une autre, jusqu’à, pour certains contribuables, recouvrir un mur entier !
Le tout pouvant prendre plusieurs semaines de recherche.
Ça devait être dans l’antiquité romaine, parce que maintenant, avec « Gogol », quelques clics suffisent…
Désormais, ils ont découvert que grâce à l’IA et à la
gestion des données, la visualisation complète de la situation d’affaires d’un
individu est disponible en un seul clic. C’est très pratique quand un agent va
contrôler une entreprise, il peut ainsi vérifier toutes les participations du
dirigeant dans d’autres boîtes, les participations croisées avec certaines
personnes, celles de sa famille, etc.
« L’enquête peut aller assez loin. Nous pouvons voir qui est l’expert-comptable de l’entreprise et, en cliquant sur lui, apparaissent toutes les entreprises dont il s’occupe.
Quel aveu… vous dis-je !
De quoi en rire…
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT
BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR
UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT «
NON RUSSE » !
L’intelligence artificielle chez les « polyvalents », non mais rendez-vous compte du délire !!!
Ils n’ont pas assez avec leur intelligence « naturelle » !
Quel aveu…
Le côté high-tech ne transparaît ni dans l’architecture, ni dans la décoration des locaux, mais plutôt dans le profil de certains des agents qui les peuplent.
Les nouveaux outils de contrôle doivent faire parler les données, l’intelligence artificielle, les algorithmes ou les réseaux sociaux…
Alors, est-ce que Big Brother fiscal nous regarde ?
« Le tiers de la trentaine de personnes qui le composent sont des contractuels », explique-t-on. C’est un ingénieur contractuel de 34 ans, diplômé de CentraleSupélec ― la deuxième ou troisième meilleure école d’ingénieurs Gauloisienne selon les classements ―, qui dirige la section des « data scientists » du service.
Son diplôme en poche, il a d’abord travaillé dans l’électroménager où il s’occupait de friteuses intelligentes, puis dans une entreprise qui détectait les fraudes à l’assurance, avant de rejoindre la DGFiP : « J’avais envie de contribuer à une mission d’intérêt général.
Chacun a une mission très précise, mais aucun ne peut avancer sans les autres.
Les informaticiens font du code et nettoient les fichiers de données, pour qu’ils soient purs et délivrent l’information la plus pertinente possible.
Les six « data scientists » dialoguent en permanence avec les inspecteurs des impôts et modélisent l’expérience de ces derniers : À quel moment, par exemple, peut-on dire qu’il y a anomalie entre un certain niveau de revenus et un certain niveau de patrimoine ?
C’est que le juriste sait pertinemment que nul n’est censé faire toujours les meilleures affaires !
Loin de là, rajouterai-je…
« Ce service prend progressivement de l’ampleur. En 2016, ils étaient cinq. Notre ministre de tutelle, Gabriel Attal, nous donne les moyens de travailler et devrait sans doute annoncer des renforts pour le contrôle fiscal dans le nouveau plan antifraude (non encore dévoilé) ».
En clair, les robots ont-ils pris le pouvoir à la DGFiP ?
Pas encore, démystifie l’intéressé.
L’intelligence artificielle n’est qu’un moyen supplémentaire (et efficace) pour détecter des anomalies, pas davantage.
Elle ne décide pas toute seule des fichiers qu’elle va croiser ou des requêtes qu’elle va lancer : Ce sont les « data scientists » et les fiscalistes du SJCF-1D qui en ont l’initiative.
Enfin, « quand nous croisons des fichiers et qu’apparaissent les listes d’anomalies, elles sont envoyées dans les régions des contribuables concernés. Le contrôle n’est jamais automatique, il est à la main des agents sur place, qui décident de le lancer ou pas », explique le sous-directeur du contrôle fiscal.
Et bien sûr, quand contrôle il y a, c’est encore un agent des impôts en chair et en os qui s’en charge.
Et encore, ça dépend toujours de la pluie et du beau temps, qui forme les douleurs articulaires du contrôleur et du coup sa bonne ou mauvaise humeur…
« Plusieurs téraoctets ».
Elles sont issues de toutes vos déclarations fiscales, la nouvelle déclaration immobilière incluse, mais aussi des différents organismes sociaux (Urssaf, caisse d’allocations familiales, caisses de retraite, Carte Bleue, Orange, Grise, Verte, etc. etc.) ou encore des échanges internationaux de données ― les revenus encaissés dans les pays membres de l’UE sont systématiquement partagés, comme les comptes bancaires détenus à l’étranger ― auxquels 108 États participent actuellement (97 en 2020), la « Gauloisie-fiscale » ayant reçu par ce biais les références d’environ 7 millions de comptes l’an dernier !
Ils me font rire : 7 millions pour 7 milliards d’individus sur la planète, même si beaucoup sont encore mineurs et plein d’autres n’ont jamais eu de comptes bancaires, j’avoue que ça ne fait pas beaucoup.
D’autant que quand j’étais « patron », il me fallait une grande sacoche pour promener tous les chéquiers de « mes » boutiques (pas forcément à moâ d’ailleurs).
Et de devoir faire gaffe à ne pas me gourer quand je faisais un chèque…
Une cinquantaine de thèmes de contrôles (ou de croisements de fichiers) sont pratiqués chaque année pour les particuliers.
Ce qui n’est pas beaucoup.
Par exemple, on rapproche les listes du nombre de biens immobiliers détenus par chaque contribuable avec celles du montant des revenus fonciers déclarés, idem pour l’impôt sur la fortune immobilière.
Ce sont presque toujours les mêmes thématiques qui sont explorées, avec 10 % de nouveautés chaque année.
Pour les entreprises, 200 thématiques sont passées en revue, avec des résultats très probants : 52 % des contrôles effectués en sont issus !
« Pour les particuliers, notre objectif est de tendre vers 50 % en 2027 », expose le responsable du service.
Mais après, on a perfectionné le système grâce à Access : En 5 jours ouvrés, on pouvait balayer jusqu’à 400 fournisseurs et leurs 50 factures annuelles pour quelques 20.000 références.
Soit un total d’un million de lignes.
Alors « balayer » 30 millions, voire le décuple (avec les déclarations de TVA et des salaires & Cie) de déclarations préformatées (le plus long, c’est de « normaliser » les données), ça ne devrait demander qu’un mois pour 50 postes de travail…
Ou 5 mois pour 10 agents…
Et sans IA !
« Le comportement des gens est régulier : à tel niveau de revenu correspond tel niveau de patrimoine, à telle caractéristique cadastrale des immeubles correspond tel montant de revenus fonciers, etc.
Quand c’est le cas, c’est une anomalie et il peut potentiellement s’agir d’une fraude ».
Et ça n’interpelle personne alors qu’il n’a aucune pute connue à entretenir…
Autre technique, celle dite des « modèles non supervisés », qui vise à concevoir des intelligences artificielles sachant détecter par elles-mêmes des cas atypiques au sein d’une population homogène. Par exemple, la concordance entre le niveau de revenus d’un chef d’entreprise avec la détention d’un compte à l’étranger.
Là encore, tout dépend du périmètre de son activité…
Il ne faut pas être sorti de Saint-Cyr.
Le fisc est très limité dans l’utilisation des données qu’il peut récolter.
La loi l’a autorisé, pour trois ans seulement, à analyser les contenus rendus librement accessibles sur les plateformes en ligne, mais dans l’unique but de détecter des manquements graves : Activités occultes (proposer des biens ou services payants sans avoir créé de société et sans déclarer les revenus afférents) ou fausses domiciliations à l’étranger pour éviter l’impôt en « Gauloisie-patriotique ».
Vous pouvez donc tranquillement poser à côté d’une Ferrari, cela ne sera pas retenu contre vous, puisque n’entrant pas dans le champ retenu par la loi !
D’autant que c’est assez facile d’en trouver qui ne sont pas à soi du côté de la Riviera…
Les cibles ? Vendeurs de voitures, de bijoux…
Et ce qui embête les fins limiers de la DGFiP et leur IA ?
La loi précise qu’il s’agit d’activité occulte et donc de revenus non déclarés, du coup, quand il s’agit d’une simple sous-déclaration (et il y en a), le fisc est… impuissant !
Ils auraient oublié l’article 168 du CGI (La taxation forfaitaire sur les signes extérieurs de richesse), les « nullards » ?
Je ne le crois pas (même si je n’en voyais plus beaucoup…)
Et puis j’en rigole : Ils peuvent toujours émettre un bulletin de recoupement comme ça existe depuis une éternité…
Impossible donc de se balader sur « Fesses-bouc », même pour accéder à des données publiques…
Ce qui limite sensiblement le champ des possibles, à Leboncoin.com ou à des sites équivalents.
Cela pourrait cependant évoluer, notamment dans le cadre du plan antifraude que s’apprête à dévoiler le gouvernement (non encore connu), et le fisc pourrait être autorisé à se créer un compte pour aller surfer sur « Fesses-bouc », « Amstragram », « Pique-et-pic-et-colle-et-gramme » et d’autres réseaux sociaux, mais seulement pour accéder aux données accessibles à tous.
En attendant, l’expérimentation arrive à échéance en février 2024, et, si le gouvernement veut l’étendre, il faudra le prévoir dans la loi de finances pour 2024, votée en fin d’année.
Elle n’a qu’à rapprocher ces données de celles contenues dans vos déclarations de revenus.
Reste plus qu’à trouver qui se cache derrière les pseudos de certains vendeurs !
« Nous utilisons des outils d’appariement flou, un algorithme va aller chercher, avec la plus grande probabilité possible, quel contribuable, parmi les 37 millions de foyers fiscaux français, se cache derrière le pseudo en question ! »
Mais oui…
Le fisc a ainsi rassemblé toutes les données dont il dispose dans une application unique, « Galaxie », qui permet de voir instantanément tous les liens économiques qu’un individu entretient avec telle entreprise ou tel autre associé. « Les salariés ou les fonctionnaires qui n’ont aucun lien capitalistique avec une quelconque entreprise ne sont pas répertoriés dans Galaxie. Seuls le sont les dirigeants, les actionnaires et les associés ».
Ils sont un peu kon : Paul de Bréveuil (alias « Charlotte ») apparie des IP avec des citoyens répertoriés à l’état-civil et ce dans les administrations du monde entier…
Avant, pour constituer ce genre de toile autour d’un dirigeant, par exemple nous dit-on, un agent devait dessiner sur une feuille A3, puis la scotcher à une autre, et encore à une autre, jusqu’à, pour certains contribuables, recouvrir un mur entier !
Le tout pouvant prendre plusieurs semaines de recherche.
Ça devait être dans l’antiquité romaine, parce que maintenant, avec « Gogol », quelques clics suffisent…
« L’enquête peut aller assez loin. Nous pouvons voir qui est l’expert-comptable de l’entreprise et, en cliquant sur lui, apparaissent toutes les entreprises dont il s’occupe.
Quel aveu… vous dis-je !
De quoi en rire…
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