Mise au pas de l’Assemblée Nationale

Révolution par petites-touches…

Le « coup d’État » de « Jupiter », dont il est régulièrement question sur ce blog (mais ça va passer une fois qu’on aura fini le tour), ne serait pas complet s’il ne profitait de l’occasion d’une majorité absolue de ses affidés « En-Marche-même-pas-en-rêve ! » sans une mise au pas définitive des « élus de la Nation ».
Les élus territoriaux, c’est en cours. Reste les « cousins-natios » Corsi qui finissent de voter en fin de semaine et qui recevront un traitement expérimental particulier (une fois de plus), puisqu’entre « frangins-trois-points », on se comprend.

C’est d’ailleurs assez incroyable, la « façon-douce » de faire, sans avoir l’air d’y toucher. Pensez donc à « Titi-Sol-air », le missile qui aura dégommé « Clodo-Néant » à « Bout-Logne-bille-en-cours », jeté de chez les « Républicains-démocrates » et qui se retrouve patron de leur primaire-de-droâte, veillant aux intérêts du « plan-des-maîtres-du-monde » pour la « Gauloisie-désespérante » dans la dernière ligne droite qui aura fait éclore (et fané) « Fifi-le-souteneur », qui, « reconstructif » est élu à la questure pour se faire jeter une deuxième fois de ce qui reste encore de chez les ex-Gaullistes et finit par se te vous prendre une carte « LREM-même-pas-en-rêve » et râle encore de devoir ne pas garder sa « mission de veille » dévolue à l’opposition à l’AN.
Quelle République, mais quelle République !

Notez que ça ne vaut pas mieux que le « Gégé-Dard-à-la-main », élu « soce » (ou de ce qu’il en reste) de Tourcoing qui, devenu « sinistre des Comptes publics » lâche sa mairie et la vice-présidence de la région « Hauts-de-Gauloisie », dont il est resté toutefois simple conseiller, mais demeure vice-président de la Métropole européenne de Lille contre tous ses engagements préalables.

Des « hommes d’honneur » à n’en pas douter : Un honneur qui vaut précisément à 2.799,89 euros bruts par mois (qu’il évalue lui-même à « 2.083 euros nets »), en plus de la rémunération de ministre de 9.940 euros. Et en additionnant ses indemnités de vice-président à la MEL – quelque 1.000 euros bruts et de conseiller régional –, le « sinistre-Dard-à-la-main » dépasse allègrement le plafond légal des cumuls autorisés.

De quoi demander lui aussi le nouveau « droit à l’erreur » ?

On va aller loin avec tous ces fats-là dont il faut reconnaître le talent d’être des caricatures d’opportunisme…

Passons.

Les « députacrouilles » auront quand même voté toutes les réformes proposées par le « nouveau-pouvoir » (sorti de nulle part telle la génération spontanée, contredisant ainsi Pasteur soi-même qui doit bien rigoler), et notamment la loi sur la « moralisation de la vie publique », soi-disant imposée par « Bébé-Roux ».

Pas du tout : Il tire la couverture à lui, car, non content d’avoir des « députés-à-botte », « Jupiter » s’autorise aussi à les brider.

Les brider et même à les surcharger…

Fini les « petites-magouilles » indignes avec l’argent du kon-tribuable qui visent à enrichir l’élu : Interdiction de louer des biens appartenant aux membres de leur famille, interdiction de financer les partis politiques ou encore de payer les amendes pénales autrement que sur « deniers-personnels ».

Finies la « cagnotte des partis » et la « réserve-parlementaire » pour éponger les dettes.

Interdiction de cumuler et interdiction d’employer un membre de sa famille avec du pognon public. Notez qu’il sera toujours possible de faire des « embauches-croisées » d’assistant parlementaire entre « marcheurs ».

Je l’ai toujours affirmé : « Ce qu’un cerveau peut faire, un autre peut le défaire ! »

À eux aussi, on coupe (enfin le mot est trop fort) les vivres. Disons pour être honnête qu’ils se sont autorisés, au-delà des 7.000 € brut d’émoluments mensuels, à dépenser jusqu’à 5.373 euros net par mois, remboursés, non pas sur justificatifs, mais ils ont intérêts à les avoir en cas de contrôle déjà programmé.

La différence avec le passé est assez claire : Avant cette réforme une simple déclaration sur l’honneur suffisait à valider le remboursement. Maintenant il faut que tout soit justifié à partir d’une liste préétablie de frais par le bureau de l’Assemblée et qui correspond à des besoins liés à leur fonction.

Sont inclus, par exemple, la location de la permanence, les frais de représentation, les frais de communication, les frais de transport…

Mais ils disposeront toujours d’une avance sur frais, dont 600 euros par mois qui ne nécessiteront aucun justificatif. Coût d’ensemble : 3,1 millions d’euros par mois soit 37,2 millions d’euros par an…

Je peux vous le dire, avec 130 K€/an, on peut faire tourner une « TPE » de 2 salariés, sans aucun problème. Et avec 36 K€ « blackélisés » par mandature, on peut encore s’offrir de belles montres…

Ou des parfums « hors-de-prix » (pour les dames ?).

Bref, on est encore très loin des principes en vigueur dans n’importe quelle entreprise pour de simples salariés. Et je ne vous raconte pas les délires (fiscaux et URSSAF) quant à la dépense d’un mandataire social (et assimilé). Un jour, je vous narrerai cette histoire du mek qui avait deux téléphones portables, le sien et celui payé par sa boîte…

Repassons (pas le linge, même s’il faut que j’y pense aussi…).

Pour quelles raisons tout ce tintouin ? Bé c’est que se prépare en douce un « Big bang » à la chambre-basse.

Le patron, il veut être beaucoup plus efficace avec beaucoup moins de députés – on parle d’un effectif réduit à 400 députés, moitié kouillu, moitié donzelle – en réalisant une véritable évaluation des lois, pour l’instant inexistante.

« Nous voulons vraiment transformer l’Assemblée Nationale. Entre un projet de loi et la mise en œuvre de la loi, il s’écoule une année. C’est trop. Le Parlement est un lieu de débat et c’est normal. Mais je veux qu’il décide ».

Oh que voilà la belle raison que voilà !

On rappelle au passage que « Deux-Rugby », le détenteur actuel du perchoir est un phénomène aérien à lui tout seul.

Dans le rôle de la girouette qu’il s’est choisi, il fait « manche-à-air » avec une remarquable constance : Né « Gout-lait-deux-Rugby » à Nantes en 1973, il est élu député « écololo » en 2007. Deux fois co-président du groupe des mêmes à l’AN, puis vice-président de la même formation, il rejoint le groupe « soce » en 2016 pour faire partie des « candidats à la candidature » de la « primaire-de-gôche » et finalement rejoindre le « groupe-des-marcheurs » cette année…

Avec lui au moins, on sait d’où vient le vent !

Un véritable anémomètre ambulant.

Alors bien sûr, une « mission-télécommandée » : Rendre le Parlais Bourbon plus efficace. Enfin, officiellement.

« En moyenne, 500 lois sont votées dans une mandature. C’est aberrant. L’examen des budgets de l’État et de la Sécurité Sociale absorbe quatre mois de travail des députés, ce qui est énorme (…) Un exercice retardé par l’examen de 4.000 amendements ! » Alors même qu’on pourrait en examiner dix fois moins en évitant de « présenter six ou sept fois des amendements quasiment identiques lors de débats à une heure du matin », exige l’un des « députés-marcheurs »…

Et oui, ça se mérite un salaire-des-braves à 7 K€/mois !

Et puis moi je compte plus de 1.200 lois par an, dont à peine un tiers reçoit un décret d’application : Faudrait que je retourne à l’ékole pour apprendre à compter…

« Il y a trop de lois de circonstances pour répondre à l’actualité. Nous sommes sous l’empire de la loi » s’indigne un « soce-survivant ».

« En France, on légifère beaucoup mais on légifère mal. Le Parlement est affaibli, la plupart des lois venant de l’exécutif. Il doit retrouver le pouvoir de l’initiative » en dit encore un « Républicain-démocrate ».

Mais pour ceux-là, l’accélération de la procédure parlementaire n’est pas la solution. « En allant plus vite, on risque de faire plus mal ».

« Faire plus mal », c’est déjà le cas. Et je ne raconte pas les textes qui ne veulent plus rien dire quand ils arrivent à être publiés au JO, qu’une poule en perdrait ses poussins.

Et de revendiquer un débat préalable à chaque loi pour déterminer si légiférer est la bonne solution : Encore un qui veut rajouter du débat au débat, ce qui va ralentir le processus de son élaboration.

En fait et officieusement, « Jupiter » veut garder la main sur la « production législative », les textes soumis à approbation, le calendrier des débats et la main sur sa majorité parlementaire et les finances de ses députés (qui seront contrôlées). Ce faisant, l’ami, le gourou de « Jupiter » (enfin l’un d’entre eux) le fameux « Beau-Raie-L’Eau » de l’ombre sait très bien qu’il faut des contrôles pour que ça tourne rond et éviter les « écarts-de-conduite ». Ceux des Conseil Constitutionnel et de la Cour des comptes restent « lents à la détente » ; le Conseil d’État a perdu depuis bien longtemps son rôle de « conseiller-juridique » et les Cours européennes (de justice et des droits de l’homme) rétroagissent toujours a posteriori, parfois tard et à contre-temps.

La solution est simple : Le plus gros changement de l’Assemblée, à venir (et d’ailleurs promis par « Jupiter » lors de sa courte mais bien dosée campagne), c’est celui de faire « de l’évaluation ».

Certes, elle existe déjà. Par exemple, les rapporteurs spéciaux peuvent suivre, par des enquêtes sur place, la mise en œuvre des crédits budgétaires des ministères.

Des missions et enquêtes parlementaires peuvent aussi être déclenchées sur tel ou tel thème. « Mais c’est extrêmement modeste. Le temps parlementaire passé à évaluer l’efficacité des lois est de 10 % du total des débats ». Et les moyens accordés aux instances créées pour évaluer les lois restent faibles : 400.000 euros par an pour le Comité d’Évaluation et de Contrôle.

Le modèle reste une fois de plus « ricain » et son National Audit Office. Et il faut donc des moyens supplémentaires car les économies liées à la baisse du nombre de parlementaires seront utilisées pour mieux évaluer : « Je veux que l’on puisse saisir la Cour des Comptes, le Conseil Économique et Social et Environnemental ainsi que les laboratoires universitaires afin d’évaluer l’impact économique des lois que nous votons ».

Oui mais : « Nous n’avons pas la culture de l’évaluation. Nous la considérons comme une tâche subalterne. Cette culture existe aux États-Unis, au Royaume et au Parlement Européen » lâche un autre.

Ah oui, mais en se comptant moins nombreux et en disposant de moins d’argent-de-poche, seront-ils vraiment plus efficaces ?

Probablement que non.

D’où cet objectif « officieux » qui se dessine pas-à pas, par « petites-touches » sans rien en dire : Après les avoir « mis-au-pas » et sous contrôle, de pouvoir les couler sur un claquement de doigt avec une large surcharge de travail à fournir.

Déjà, certains « élus-marcheurs » se sont fait vertement rappeler à l’ordre et à leurs engagements « d’avant » d’aller voter les textes présentés, même en séance de nuit et même « en été »…

Certains n’avaient pas encore compris que leurs vacances et leur manque de sommeil, tout le monde s’en contre-cogne le coquillard.

Et, très drôle, j’imagine que ceux-là n’avaient jamais pensé être élus. Alors pourquoi annuler ses réservations estivales ?

Prochaine « révolution de palais » ? Eh bien après la réforme à venir des collectivités locales (avec une députation « réformée » et « au-pas », le cœur de la démocratie-élective), celle du tissu économique et social, industriel et syndical, ce sera autour du Sénat, mais en plus soft.

Le tout devant ouvrir un boulevard impérial à « Jupiter »…

Je vous le répète : Vous aurez été prévenus toutes et tous !