Trente-deuxième semaine de 2026 »

Les estives battent leur plein…
 
— « Trompe-le-clown » affirme que les USA sont intervenus pour soutenir le yen par « amitié » pour le Japon en vendant des euros… Comme quoi, il y a encore des preneurs de la monnaie européenne…
— « Trompe-le-clown » annonce une énième reprise des négociations avec l’Iran et le prix du pétrole chute.
— Le premier « trillionnaire » de l’histoire n’en est déjà plus un. Selon le Bloomberg Billionaires Index, la fortune « Must » est passée de 1.330 Mds$ le 16 juin à environ 684 Mds$, soit près de 650 Mds$ envolés en six semaines : La belle affaire, d’autant que ça ne lui a pas coûté un sou ! Ce qui ne sera pas le cas en « Gauloisie-fiscale » si les délirants parviennent à taxer les ultra-riches…
Mais sur quelle assiette : 1.330 Mds ou 650 ?
— Sans surprise, l’Iran vient de démentir les propos de « Trompe-le-clown », qui a assuré que de nouvelles négociations étaient en cours.
— Reform UK propose de déployer la Royal Navy contre les migrants dans la Manche.
— Xenia Fedorova est à l’étranger et conditionne son retour à la suspension de son expulsion.
— L’ancien secrétaire d’État Jean-Vincent Placé jugé fin octobre pour agressions sexuelles.
— Amazon franchit le cap historique des 3.000 Mds$ en Bourse.
— « Xav’-Berre-Transe » confirme ses ambitions pour l’Élysée, annonçant une déclaration officielle « à la fin de l’année ». Le président de la région « Hauts-de-Gauloisie » précise qu’il sera « candidat indépendant ».
— La Bourse de Paris a terminé en forte hausse (+ 1,22 % à 8.613,82 points), signant un nouveau sommet historique en séance à 8.642,32 points.
— Les politologues pensent que les images de Ceuta auront un impact sur la campagne électorale. Ce n’est pas pour rien que le Maroc n’aura pas empêché ce délire.
— Le budget médian pour la rentrée scolaire atteint 261 euros, en hausse de près de 10 % par rapport à 2025.
— Frappée par une grave crise économique depuis 5 ans, Cuba subit régulièrement des coupures d’électricité, et depuis peu l’île est dans le noir total après une panne de courant généralisée. En « Corsica-Bella-Tchi-tchi » les coupures ne durent que quelques-heures en cas de surchauffe ou d’orage…
— Des images inédites montrent de Chine montre son mystérieux avion de chasse J-36 de sixième génération.
— Pour AstraZeneca, le marché dit non à une fusion à 400 Mds$ avec Bristol-Myers Squibb : Le cours du laboratoire anglo-suédois AstraZeneca a chuté de 9 % en réaction à la rumeur de la plus grosse fusion jamais envisagée dans le secteur pharmaceutique.
— Matignon renforce le contrôle lors d’achat d’entreprises « sensibles » par des investisseurs étrangers. Le ministère de l'Économie avait son mot à dire si une entreprise étrangère achetait 25 % ou plus. Ce taux est désormais abaissé à 10 %.
— Assurant être « un ardent défenseur de la libre entreprise », « Trompe-le-clown » s’en est pris à ExxonMobil et Chevron, qui ont annoncé une envolée de leurs bénéfices, dopés par les prix du pétrole : Insupportable !
— « Zèle-en-ski » limoge son ambassadrice aux USA.
— 25 États démocrates et républicains attaquent en justice les droits de douane de « Trompe-le-clown ».
— Un cargo touché par un « projectile inconnu » dans le détroit d’Ormuz.
— Le crash d’un drone ukrainien sur une plage russe fait au moins 6 morts, dont 3 enfants et environ 50 blessés.
— « Glugluck-smann » visé par une opération de déstabilisation attribuée à la Russie.
— Le FMI se félicite de la croissance qui va dépasser 10 % en Syrie en 2026…
— 402 interpellations en « Gauloisie-incendiée » en lien avec les feux de forêt, dont 156 mineurs.
— Les autorités guatémaltèques ont déclenché mardi le niveau d’alerte maximal après une importante éruption du Fuego, le volcan le plus actif d’Amérique centrale.
— Un navire indien coule en mer Rouge après une attaque.
— Un homme armé arrêté sur un golf de « Trompe-le-clown » avant la visite du président avec un chargeur de 16 cartouches…
— Du fait de la canicule, il y a pénurie de laitues et de batavias.
— Des chercheurs du CNRS auraient percé le mystère de la madeleine de Proust grâce aux neurosciences !
— La nouvelle Ferrari électrique, pourtant qualifiée de « Ferrari la plus moche de l’histoire » a atteint ses objectifs de vente grâce aux Chinois et aux entrepreneurs de la Silicon Valley.
— Juillet 2026 a été mois le plus chaud jamais enregistré en « Gauloisie-caniculaire ».
— Le groupe spatial de « Must » a dévoilé un CA trimestriel quasiment doublé sur un an, à 7,8 Mds$ et une perte nette réduite de moitié à 541 millions. L’action perdait encore près de 7 % après Bourse.
— L’UE affiche sa « pleine solidarité » avec « l’Hispanie-ibérique » face à une crise qui teste sa résilience à Ceuta.
— « On n’avait jamais vu ça » : La Russie abat un drone portugais de reconnaissance portugais Tekever AR3 jugé « rare » et l’envoie en laboratoire pour l’analyser.
— Des renforts et missiles Nord-Koréens sont déployés en Russie.
— « Jupiter » a qualifié d’« inacceptable » la « politique de terreur » de Moscou après une attaque meurtrière sur Kiev et sa région, affirmant que l’Ukraine et ses alliés ne céderaient « ni à la lassitude ni à l’intimidation ». « La Russie doit payer le prix de son agression et répondre de ses crimes », a-t-il averti sur « Xxxxl ».
— L’armée israélienne ordonne l’évacuation d'un village du Sud du Liban avant une frappe.
— Quatre hommes ont été poignardés dans le quartier très touristique de Covent Garden, au cœur de Londres.
— Donc, après « Kung-fu-Panda » et « Glugluck-smann », c’est « Gaby-@table » qui est visé par une « ingérence en provenance de Russie » ou comment le réseau prorusse Storm-1516 mène des opérations de déstabilisation… Et tente de crédibiliser « le gamin » ?
— Le contrôle des soutiens-gorges des coureuses du Tour de Gauloisie féminin s’est renforcé car certaines les rembourrent pour améliorer leur aérodynamisme.
— 70 pompiers ukrainiens sont venus porter secours aux pompiers « Gauloisiens ».
— À cause de la canicule les melons sont petits et moins sucrés.
— 7,8 % de la population mondiale souffrait de sous-alimentation en 2025.
— « Il ne peut pas être question de rester dans l’Otan, ni d’entrer dans de nouvelles coalitions militaires » selon « Mes-Luches », candidat LFI à la présidentielle. En revanche il veut avoir une « politique de coopération renforcée » avec la Chine… La nationaliste ou la pékiniste ?
— Votée le 22 juillet en Russie, une loi prive les détracteurs du Kremlin réfugiés à l’étranger de tous leurs droits. Leurs biens sont saisis, ils ne pourront plus renouveler leur passeport : Une façon d’étouffer toute contestation. « Pal-Poux-Tine » peut toujours courir en ce qui me concerne…
— Aux USA, l’épidémie de « diarrhées explosives » à cause d’une laitue iceberg produite au Mexique fait deux morts !
— La procureure générale de Washington, pourtant une proche du président, est sur la sellette pour avoir a contredit « Trompe-le-clown » en assurant que les dégâts du bassin du Lincoln Memorial ne sont pas dus à un acte de vandalisme.
— En juin, la production manufacturière a encore reculé de — 1,1 % après avoir déjà diminué de — 1 % en mai.
— Qonto, fintech tricolore, franchit les 10 Mds€ de bilan, malgré un recul de — 36 % de son résultat net, mais reste bénéficiaire pour la troisième année consécutive. Sa croissance s’accompagne d’une hausse des coûts et d’une fiscalité plus lourde.
— Découverte d’un drone équipé d’explosifs à proximité d’un avion-cargo ukrainien à l’aéroport de Leipzig-Halle.
— L’Iran et Oman s’accordent sur une route maritime dans le détroit d’Ormuz.
— L’UE débloque 1,4 Md€ issus des avoirs russes gelés pour aider l’Ukraine.
— « Trompe-le-clown » et son « sinistre du commerce ricain » devront rembourser près de 100 Mds$ de droits de douane aux entreprises à la suite de la décision de la Cour suprême…
— Le FLNC Union des combattants rejette la « communauté de destin » dans une conférence clandestine en amont des Journée de Corte.
— Les Sages du Conseil Constitutionnel approuvent la création d’un inédit « état d’alerte de sécurité nationale ». Un régime exceptionnel, « en cas de menace grave et actuelle », qui peut octroyer au gouvernement d’importants pouvoirs de dérogation, notamment en matière de normes environnementales ou de réquisition.
— Menaces du FLNC en « Corsica-Bella-Tchi-tchi » : Le parquet antiterroriste saisi pour « l’acquisition, détention et transport d’armes, de munitions ou d’éléments d’armes de la catégorie A et B en relation avec une entreprise terroriste ».
— L’ex-conseiller « Anto-Faux-cil » déclaré coupable d’outrage par le Sénat « ricain »…
— À Assise, Léon-le-XIV^ème appelle à « construire la civilisation de l’amour ». Ah, « Baisez, mais baisez donc » de mon prof de Sécurité Sociale dans l’amphi 1000 !…
— Les USA prononcent de nouveau des sanctions contre le « sinistre cubain de la Défense ».
— Au Nouveau-Mexique, un jury avait déjà imposé au printemps 375 M$ de pénalités civiles à Meta. Un juge a ajouté 567 M$ pour un fonds de réparation des dommages causés aux mineurs par ses plateformes, jugées responsables d’un « trouble à l’ordre public » ! Une première aux USA pour un réseau social.
— Les manifestations se multiplient en Tunisie du fait de la détérioration majeure des conditions de vie.
— Le fonds de Ken Griffin, Citadel, qui a racheté les positions cotées du fonds Situational Awareness, affiche un gain de + 5,9 % après ce rachat.
— Le Wegovy de Novo Nordisk en comprimés fait un carton aux USA.
— Une des conséquences de la canicule : L’eau « froide » du robinet peut atteindre 34°.
— Ruée sur les lunettes avant l’éclipse la semaine prochaine.
— Le parc automobile de « Gauloisie-routière » vieillit… plus de 11 ans en moyenne.
— La fiscalité sur les bagnoles avec le malus écololos pourrait rapporter plus d’un Md€ cette année : Ou comment monétiser le droit de polluer la planète…
— La charge de la dette étatique a bondi de + 18,3 % entre juin 2025 et juin 2026 alourdissant la doudoune de plus de 5 Mds€.
— Lacoste a signé récemment un chèque de 9,9 M€ à Bercy pour conclure un différend fiscal débuté voilà quatre ans.
— « Must » sort le chéquier et va investir 120 M$ pour soutenir les républicains.
— Un cargo « Teuton » battant pavillon libérien attaqué par des drones russes en Mer noire. Selon les autorités russes, il s’agit de 2 cargos qui transportant du matériel militaire pour le compte de l’Ukraine.
— Le chômage progresse pour le sixième trimestre consécutif à 8,3 % en « Gauloisie-laborieuse ». Une promesse de « Jupiter » qui disparaît…
— En Thaïlande, 2 morts et 15 blessés lors d’une fusillade dans un lycée…
— EasyJet est rachetée pour 5,7 Mds£ par le fonds Apollo Global Management (6,7 Mds€), soit 7,15 livres par action.
— KNDS repousse son introduction en Bourse.
— Polémique « Bally-Baba-Gayo-koko », Maire LFI e Saint-Denis : Le PNF est saisi d’une plainte visant le cumul d’activités avec soupçons d’emploi fictif et de détournement de fonds publics à la RATP…
— L’Hispanie menace la « Ritalie » de mesures de rétorsion sur les contrôles aux frontières. Elle va finir par contrôler tous les « ritaux » qui arrivent sur son sol durant un mois, au même titre que « Mélodie-Georginetta » le fait pour les ibères.
— L’Arabie saoudite, la Turquie et le Pakistan concluent un accord de défense conjoint sur le modèle du pacte Otanesque.
— Douze départements du Sud-Est placés en vigilance orange canicule.
— « Trompe-le-clown » fulmine contre une décision de justice de bloquer la construction de sa salle de bal à la Maison Blanche.
— L’Iran veut interdire le détroit d’Ormuz aux navires « ricains » et israéliens.
— Les postiers en ont ras le bol d’être attaqués par les chiens…
— La 5^ème canicule arrive.
— Metrobus remporte le contrat à 2 Mds€ des espaces publicitaires de la RATP.
— La part des jeunes « Gauloisiens » de 15 à 29 ans sans emploi, sans formation, sans études en cours atteint 13,3 %, bien au-dessus de la moyenne européenne.
— Le brasseur Kirin, fabricant nippon de bière et de whisky, va acquérir Jamieson Wellness, le groupe canadien spécialisé dans les vitamines et les compléments alimentaires.
— En Ibérie, 78 arrestations dans un vaste réseau de trafic d’êtres humains et de drogue.
— Le président colombien, Abelardo de la Espriella, investi : D’extrême droâte, il promet l’« ordre » et Washington annonce un milliard de dollars d’aide.
— « Gaby-@table » porte plainte pour des ingérences russes visant sa campagne : Il veut absolument faire partie des candidats « sérieux »…
— Le Pentagone promet 400 M$ pour une mine de terres rares en Australie.
— Un drone explose à la frontière roumaine en Bulgarie, à proximité immédiate du poste-frontière de Kardam (Nord-Est) et à seulement 1.000 mètres d’une station de compression du gazoduc transbalkanique reliant la Turquie à l’Ukraine.
— La Gironde repasse en vigilance rouge incendie, en raison d’une dégradation des conditions météorologiques et de températures avoisinant les 38 °C dans le Sud-Ouest.
— Le parti de Péter Magyar choisit András Baka, un magistrat, comme candidat à la présidence de la Hongrie.
— Treize départements annoncés en vigilance orange canicule.
— Washington accuse Pékin de chercher à déstabiliser la zone autour du récif de Scarborough – territoire contesté entre la Chine et les Philippines en mer de Chine méridionale – en utilisant la création d’une réserve naturelle comme couverture.
— Comme annoncé, « l’Hispanie » contrôle désormais aux frontières les voyageurs venant de « Ritalie » en représailles des mesures imposées un peu vite par Rome après l’invasion migratoire de Ceuta.
— Les salariés de Haribo entament leur 6^ème semaine de grève dans l’usine historique qui est implantée à Marseille depuis 1961, et réclament des hausses de salaires.
— La Serbie, pourtant « pro-russe » et l’Ukraine (plutôt antirusse depuis quelques mois) signent un protocole d’accord de libre-échange.
— En Europe, des incendies ravagent aussi la Serbie et « Ritalie ».
— « Tant que les États-Unis ne changeront pas de comportement, le détroit d’Ormuz restera fermé », avertit Téhéran qui pose ses conditions, exige de Washington qu’il « mette fin définitivement à la guerre et à l’agression » contre lui et ses alliés, et lève le blocus imposé à ses ports.
— Après l’explosion en Bulgarie d’un drone correspondant à ceux utilisés par Kiev, l’ambassadrice ukrainienne à Sofia est convoquée. La diplomatie ukrainienne a assuré que la Bulgarie n’avait pas été visée « délibérément ».
— Le projet de construction d’un nouveau pavillon d’accueil à l’Assemblée nationale vire à la polémique…
— Dans l’Ouest canadien, plus de 20.000 personnes évacuées face à la progression d’un vaste feu de forêt.
— Le feu ne progresse plus dans la Drôme.
— Israël rejette le plan « ricain » pour Gaza accepté par le « Ramasse » : Les « ultras » ont donné de la voix.
— La Syrie et la Russie s’accordent sur l’avenir des deux bases militaires utilisées par Moscou dans le pays. Elles seront transformées « en centres conjoints de formation ».
— « Gaby-@table » promet un plan « massif » sur la gestion de l’eau s’il est élu en 2027. Je rappelle qu’il a été durant quelques mois « premier sinistre » du pays…
— Au Danemark, une fusillade a fait plusieurs blessés. La police envisage un possible « règlement de comptes au sein du milieu criminel ».
— Un incendie s’est déclaré en milieu de journée en Lozère, ravageant déjà plus de 100 hectares et forçant l’évacuation de deux hameaux.
— L’Iran durcit ses exigences envers Washington.
— Les Houthis frappent une raffinerie saoudienne et une ville portuaire yéménite.
— Le typhon Dolphin touche terre en Chine, plus d’un million de personnes évacuées.
— Violences sexuelles sur mineurs : Le syndicat des commissaires de la police nationale « écœuré » par le courrier de son « ex-sinistre » de tutelle devenu « garde-des-sots ».
— Deux avions évitent de peu l’accrochage au sol en Australie : L’un des membres de l’équipage blessé lors de la procédure de freinage…
— Près de 1.500 Boeing 737 Max rappelés à cause d’un risque de fissures.
— Tensions au Groenland : Une société « ricaine » liée à « Trompe-le-clown » prépare ses forages pétroliers sans autorisation du gouvernement.
— Pour « Bébé-Roux », « tous ceux qui rejettent les extrêmes doivent accepter d’organiser une compétition entre les candidats potentiels » : Il réclame une primaire la « plus ouverte possible » pour départager les prétendants du même « fleuve démocratique ».
 
À la semaine prochaine pour la suite des aventures de la belle planète-bleue !
Bonne fin de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Pour rappel, créer une société concurrente à la SARL dirigée…

C’est être un gérant infidèle !
 
Car il résulte de l’article L. 223-22 du code de commerce que l’obligation de loyauté et de fidélité pesant sur le gérant de SARL lui interdit, par principe et indépendamment de tout acte de concurrence déloyale, de créer une société concurrente pendant l’exercice de ses fonctions.
Est ainsi formulé un principe d’interdiction pour le gérant de SARL de créer durant l’exercice de ses fonctions une société concurrente à celle qu’il dirige.
Partant, ce n’est plus uniquement l’exercice effectif (direct ou indirect) d’une activité concurrente qui est prohibé au titre de la loyauté inhérente à l’exercice du mandat social, c’est désormais aussi la seule création d’une société concurrente.
 
Les faits de l’espèce sont relativement simples : Une SARL exerçant une activité de marchand de biens a pour associés deux personnes physiques, M. [J] et M. [N], et une société TK participations.
Le 17 juillet 2017, les associés autorisent le gérant et associé, M. [N], à vendre un terrain appartenant à la SARL. Quelques mois plus tard, le 14 mars 2018, le bien est finalement acquis par M. [N] lui-même, et ce, sans que la procédure des conventions réglementées soit respectée.
Un différend surgit alors entre les associés et le 31 octobre 2018, après avoir créé deux sociétés un mois plus tôt, dont une exerce l’activité de marchand de biens, le gérant démissionne de ses fonctions.
 
Dans la foulée, il assigne la SARL et ses deux coassociés pour que la dissolution de la société soit prononcée, que les procès-verbaux de certaines assemblées soient annulés et que des dommages et intérêts lui soient versés.
À titre reconventionnel, la SARL demande sa condamnation sur deux fondements distincts : D’une part, elle réclame à son ancien gérant le paiement d’un complément de prix pour la vente du terrain, arguant du non-respect de la procédure des conventions réglementées.
En substance, elle soutient que les conséquences préjudiciables de la convention réglementée non approuvée correspondent à la différence entre le prix de vente fixé à 210.000 € par décision des associés et l’estimation par un expert judiciaire entre 218.000 et 270.000 €.
D’autre part, la SARL lui reproche d’avoir créé une société concurrente alors qu’il était encore gérant et ainsi d’avoir manqué à son obligation de loyauté.
Je dirais même de simple « savoir-vivre » se rendant indigne !
 
Les deux actions ne sont pas incompatibles entre elles, de sorte que la société conserve la possibilité d’agir en responsabilité contre le gérant pour faute de gestion ou violation de la loi ou des statuts, que la convention ayant concouru à son manquement soit approuvée ou non, et que le gérant soit ou non condamné sur ce fondement.
À cet égard, notons que l’approbation par les associés de la vente du terrain au gérant au prix fixé n’aurait pas nécessairement emporté autorisation pour lui de créer, durant son mandat social, une société concurrente à celle de la société.
 
En revanche, pour la Cour de cassation, qui formule une solution de principe, il résulte au contraire de l’article L. 223-22 du code de commerce « que l’obligation de loyauté et de fidélité pesant sur le gérant de SARL lui interdit, par principe et indépendamment de tout acte de concurrence déloyale, de créer une société concurrente pendant l’exercice de ses fonctions ».
 
Cour de cassation, chambre commerciale, 17 juin 2026, n° 25-13.855
Chronologie de l’affaire
Cour d'appel - Rennes
3^ème Chambre Commerciale
14/01/2025, N° 21/04274
 

COUR DE CASSATION

 
M. VIGNEAU, président
Chambre commerciale
Arrêt n° 330 F-B
Pourvoi n° B 25-13.855
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU
17 JUIN 2026
1°/ M. [X] [J], domicilié [Adresse 1], [Localité 1],
2°/ la société TKCG aménagement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], [Localité 1],
3°/ la société TK participations, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], [Localité 1], ont formé le pourvoi n° B 25-13.855 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2025 par la cour d'appel de Rennes (3^ème chambre commerciale), dans le litige les opposant à M. [P] [N], domicilié [Adresse 4], [Localité 2], défendeur à la cassation.
M. [P] [N] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
Les demandeurs au pourvoi principal invoquent, à l'appui de leur recours six moyens de cassation.
Le demandeur au pourvoi incident invoque à l'appui de son recours deux moyens de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseillère référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M. [J], des sociétés TKCG aménagement et TK participations, de la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers, avocat de M. [N], après débats en l'audience publique du 5 mai 2026 où étaient présents M. Vigneau, président, Mme Lefeuvre, conseillère référendaire rapporteure, M. Ponsot, conseiller doyen, et M. Doyen, greffier de chambre, la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée du président et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt.
 
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 14 janvier 2025), le capital de la société à responsabilité limitée TKCG aménagement (la société TKCG), qui exerce une activité de marchand de biens, est réparti entre M. [J], M. [N] et la société TK participations.
2. Le 17 juillet 2017, l'assemblée générale de la société TKCG a autorisé M. [N], en sa qualité de gérant, à vendre un terrain pour une somme de 210.000 euros. Ce terrain a été vendu à M. [N] le 14 mars 2018.
3. Le 25 septembre 2018, M. [N] a créé les sociétés Cegea Holding et Urba Néo Patrimoine.
4. Le 31 octobre 2018, M. [N] a démissionné de ses fonctions de gérant de la société TKCG.
5. M. [N] a assigné M. [J] et les sociétés TKCG et TK Participations en dissolution de la société TKCG, en annulation des procès-verbaux de certaines assemblées générales et en paiement de dommages et intérêts. La société TKCG a, à titre reconventionnel, demandé la condamnation de M. [N] à lui rembourser certaines sommes qu'il aurait indûment perçues et à lui payer des dommages et intérêts pour violation de son engagement, ou à défaut, de son obligation de non-concurrence, ainsi que pour insuffisance du prix de la vente du terrain à bâtir.
 
Examen des moyens
Sur les troisième, quatrième et cinquièmes moyens du pourvoi principal et sur les deux moyens du pourvoi incident
6. En application de l'article 1014, alinéa 2, du code de procédure civile, il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée sur ces moyens qui ne sont manifestement pas de nature à entraîner la cassation.
 
Sur le deuxième moyen du pourvoi principal
Énoncé du moyen
7. M. [J] et les sociétés TKCG et TK participations font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à voir condamner M. [N] à payer à la société TKCG aménagement la somme de 258.864 euros en complément de prix de la vente du terrain, alors :
« 1°/ que si les conventions intervenues directement ou par personnes interposées entre la société et son gérant, qui n'ont pas été approuvées par l'assemblée des associés sur le rapport du gérant, produisent leurs effets, c'est à charge pour le gérant de supporter individuellement les conséquences du contrat préjudiciables à la société ; qu'en rejetant la demande d'indemnisation de la société TKCG Aménagement, après avoir pourtant retenu que, d'une part, M. [N] devait supporter les conséquences préjudiciables à la société TKCG Aménagement de la vente que lui avait consentie le 14 mars 2018 cette société dont il était alors le gérant, moyennant le prix de 210.000 euros, faute de justifier du respect de la procédure des conventions réglementées et, d'autre part, il y avait lieu de retenir la fourchette d'évaluation du bien vendu de l'expert, entre 232.000 et 280.000 euros, ce dont il résultait que la différence était due à la société sans que ce préjudice puisse être qualifié de perte de chance, la cour d'appel a violé l'article L. 223-19 du code de commerce ;
2°/ que si les conventions intervenues directement ou par personnes interposées entre la société et son gérant, qui n'ont pas été approuvées par l'assemblée des associés sur le rapport du gérant, produisent leurs effets, c'est à charge pour le gérant de supporter individuellement les conséquences du contrat préjudiciables à la société ; qu'en rejetant la demande d'indemnisation de la société TKCG Aménagement, après avoir pourtant retenu que, d'une part, M. [N] devait supporter les conséquences préjudiciables à la société TKCG Aménagement de la vente que lui avait consentie le 14 mars 2018 cette société dont il était alors le gérant, moyennant le prix de 210.000 euros, faute de justifier du respect de la procédure des conventions réglementées et, d'autre part, il y avait lieu de retenir la fourchette d'évaluation du bien vendu de l'expert, entre 232.000 et 280.000 euros, aux motifs inopérants tirés de ce que, premièrement, l'assemblée générale avait approuvé la vente pour le prix de 210.000 euros et que l'un des associés, M. [J], l'avait forcément fait en connaissance de cause au vu de son expérience, deuxièmement, cette vente avait permis à la société de réaliser une plus-value, troisièmement, le prix était très proche de l'estimation la plus basse de l'expert, soit 216.662 euros et, dernièrement, la vente d'un bien immobilier était aléatoire et il n'était pas établi que des acquéreurs identifiés autres que M. [N] pouvaient être intéressés par la vente et à quel prix, la cour d'appel a violé l'article L. 223-19 du code de commerce. »
 
Réponse de la Cour
8. L'arrêt retient que M. [N] n'a pas respecté les dispositions légales relatives aux conventions réglementées s'agissant de la vente du terrain, de sorte qu'il doit supporter les conséquences de cette vente qui auraient été préjudiciables pour la société TKCG, et que la valeur de ce terrain se situe dans une fourchette comprise entre 232.000 et 280.000 euros. Il énonce que la vente d'un bien immobilier à sa valeur estimée est sujette à de nombreux aléas tenant à la nécessité de trouver un acquéreur solvable et ajoute qu'il n'est pas établi que des acquéreurs identifiés, autres que M. [N], pouvaient être intéressés par le terrain ni à quel prix ils auraient pu présenter une offre d'achat.
9. Après en avoir déduit, à juste titre, que la vente du terrain à M. [N] n'aurait pu, tout au plus, faire perdre à la société TKCG qu'une chance de vendre le bien à un prix supérieur, l'arrêt retient qu'au vu de l'absence de différence notable entre la valeur estimée du terrain et le prix de vente effectif, et du caractère particulièrement aléatoire de la vente d'un bien immobilier à son prix estimé, même par un expert judiciaire, il n'est pas justifié que la société TKCG ait perdu une chance de le vendre à un prix supérieur.
10. De ces constatations et appréciations, dont il résulte que le non-respect, par M. [N], des dispositions légales relatives aux conventions réglementées, s'agissant de la vente du terrain, n'avait pas causé de préjudice à la société TKCG, la cour d'appel en a exactement déduit que la demande en paiement de dommages et intérêts formée à ce titre devait être rejetée.
11. Le moyen n'est donc pas fondé.
 
Mais sur le premier moyen du pourvoi principal
Énoncé du moyen
12. M. [J] et les sociétés TKCG et TK participations font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à voir condamner M. [N] à verser à la société TKCG la somme de 200.000 euros au titre du manquement à son devoir de loyauté et leur demande de communication des comptes de la société Urba Néo Patrimoine, alors « que le devoir de loyauté auquel est de plein droit tenu le gérant d'une société à responsabilité limitée lui interdit de créer une société concurrente ; qu'en retenant que le fait que M. [N] ait créé la société Cegea holding et la société Urba Néo Patrimoine, cette dernière ayant une activité dans le domaine de l'immobilier concurrente de la société à responsabilité limitée TKCG Aménagement dont il était encore le gérant, sans en avertir celle-ci et ses autres associés, ne constituait pas en soi un manquement au devoir général de loyauté auquel était tenu un dirigeant de société à responsabilité limitée, la cour d'appel a violé l'article L. 223-22 du code de commerce. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article L. 223-22 du code de commerce :
13. Il résulte de ce texte que l'obligation de loyauté et de fidélité pesant sur le gérant de SARL lui interdit, par principe et indépendamment de tout acte de concurrence déloyale, de créer une société concurrente pendant l'exercice de ses fonctions.
14. Pour rejeter la demande de M. [J] et des sociétés TKCG et TK participations tendant à voir condamner M. [N] à verser à la société TKCG une certaine somme au titre du manquement à son devoir de loyauté et leur demande de communication des comptes de la société Urba Néo Patrimoine, l'arrêt retient que le fait que M. [N] ait créé deux sociétés sans avertir la société TKCG et ses associés ne constitue pas en soi un manquement au devoir de loyauté qui pesait sur lui en sa qualité de gérant et qu'en outre, aucun acte de concurrence déloyale n'est caractérisé.
15. En statuant ainsi, la cour d'appel a violé le texte susvisé.
 
Et sur le sixième moyen du pourvoi principal, pris en sa première branche
Énoncé du moyen
16. M. [J] et les sociétés TKCG et TK participations font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à voir condamner M. [N] à verser à la société TKCG la somme de 50.000 euros en réparation de son préjudice moral, alors « que la cassation s'étend également à l'ensemble des dispositions du jugement cassé ayant un lien d'indivisibilité ou de dépendance nécessaire ; que la cassation à intervenir sur les premier, troisième, quatrième ou cinquième moyens, susceptible de remettre en cause l'absence de fait générateur de responsabilité de M. [N] envers la société TKCG Aménagement s'étendra, par voie de conséquence, au chef de dispositif ayant rejeté la demande tendant à voir condamner M. [N] à indemniser cette société de son préjudice moral, dont elle demandait réparation au titre des différents manquements imputés et notamment le devoir de loyauté, et les détournements et abus de biens sociaux, en application de l'article 624 du code de procédure civile. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article 624 du code de procédure civile :
17. Selon ce texte, la censure qui s'attache à un arrêt de cassation est limitée à la portée du moyen qui constitue la base de la cassation, sauf le cas d'indivisibilité ou de dépendance nécessaire.
18. La cassation du chef de dispositif de l'arrêt rejetant la demande de M. [J] et des sociétés TKCG et TK participations tendant à voir condamner M. [N] à verser à la société TKCG la somme de 200.000 euros au titre du manquement à son devoir de loyauté entraîne donc, par voie de conséquence, la cassation du chef de dispositif de cet arrêt rejetant leur demande tendant à voir condamner M. [N] à verser à la société TKCG la somme de 50.000 euros en réparation de son préjudice moral, qui, étant fondée en partie sur le constat de la violation, par M. [N], de cette obligation, s'y rattache par un lien de dépendance nécessaire.
 
PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs, la Cour :
CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il rejette les demandes de M. [J] et des sociétés TKCG aménagement et TK participations tendant à voir condamner M. [N] à verser à la société TKCG la somme de 200.000 euros au titre du manquement à son devoir de loyauté, à communiquer les comptes de la société Urba Néo Patrimoine et à verser à la société TKCG aménagement la somme de 50.000 euros en réparation de son préjudice moral, et en ce qu'il statue sur les dépens et l'application de l'article 700 du code de procédure civile, l'arrêt rendu le 14 janvier 2025, entre les parties, par la cour d'appel de Rennes ;
Remet, sur ces points, l'affaire et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel d'Angers ;
Condamne M. [N] aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par M. [N] et le condamne à payer à M. [J] et aux sociétés TKCG aménagements et TK participations la somme globale de 3.000 euros ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé publiquement le dix-sept juin deux mille vingt-six par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile.
 
Là encore, il s’agit d’une décision conforme à la jurisprudence de la Cour (qui dit l’interprétation légitime de la loi votée par le Parlement dans son immense sagesse), et ce n’est guère une surprise.
Elle étend tout simplement un tout petit peu le champ d’application de l’article L. 223-22 du code de commerce, ce qui reste une solution qui tombe sous le sens.
Mais ça va mieux en le disant…
 
Bon week-end de l’Assomption à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весlь позор!
Pétition · Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny - France · Change.org

Une histoire bien triste…

Il était une fois…
 
Germaine et Jean-Marc qui rentraient en voiture d’une soirée festive bien arrosée.
Tout d’un coup Germaine hurle à Jean-Marc : « Arrête la voiture, il y a un mur devant !
Mais arrête la voiture, il y a un mur »
La seconde suivant, boum le mur !
Le lendemain au réveil, alors qu’ils sont tous les deux hospitalisés, Germaine invective son mari :
« — Mais pourquoi tu n’as pas arrêté la voiture ? Tu es devenu sourd ou quoi ?
— Je te rappelle qu’hier soir, c’est toi qui conduisais ! »
 
Jean-Bernard se plaint à Jean-Éric en aparté à une réunion des alcooliques anonymes :
« — Punaise de gourgandine, j’en ai marre ! Mais j’en ai marre, tu ne peux pas savoir combien ! J’ai un boulot de merde !
— Ah bon, et qu’est-ce que tu fais comme boulot ?
— Je suis livreur de pizza ! Et toute la journées, je les sens, je les vois et je ne peux même pas les bouffer…
— Ah bé moi pareil !
— Ah bon tu es livreur de pizza toi aussi ?
— Non, je suis gynécologue ! »
 
Le même Jean-Bernard se plaint un matin au comptoir du bar de Jean-Marc :
« Ma copine n’aime pas que je me balade à poil dans notre appartement…
Elle m’a demandé d’enfiler un boxer !
Mais ce con m’a mordu ! »
 
Plus tard :
« — Tu passes ton temps à me contredire, Jean-Michel et ça m’énerve !
— Moi c’est Jean-Marc !
— Tu vois, tu recommences… »
 
Jean-Marc à Germaine :
« — Tiens, tu vois, j’ai croisé notre voisin du dessus.
On discutait un peu dans l’escalier.
Et il m’a assuré que sa femme lui faisait l’amour tous les jours.
Pourquoi tu n’en fais pas autant, toi ?
— Bah moi je veux bien…
Mais tu ne risques pas d’être jaloux si j’y vais plus souvent ?
— … »
 
Jeanjean à son père, Jean-Marc :
« — Dis papa, pourquoi tu portes des lunettes ?
— Pour voir mieux !
— Donc tu vois les gens plus clairement ?
— Oui mon garçon et je te vois très bien !
— Alors dis-moi, les avais-tu déjà quand tu t’es marié avec maman ?
— Oui !
— Mais, mais… alors pourquoi tu as choisi Maman ?
— … »
 
Jean-Paul, un matin devant sa bière au comptoir du « Bar des amis » avec Jean-Marc :
« Si ça se trouve, les planches à repasser sont des planches de surf qui ont abandonné leurs rêves et ont juste trouvé un vrai boulot… »
 
Jean-Marc et Germaine :
« — Attends chérie ! Je viens de me rendre compte d’une chose extravagante !
— Quoi encore !
— Bé si ça se trouve, mon conduit auditif est directement relié à mes couilles !
— N’importe quoi ! Pourquoi tu dis ça ?
— Bé c’est parce que quand tu me parles, ça me casse les oreilles, mais curieusement, ça me casse aussi les couilles ! »
 
Jean-Paul a une question matinale à poser à Jean-Marc, là devant une chope de bière, avant d’aller bosser :
« — Il y a un truc que je ne comprends pas…
— Quoi donc ?
— Comment se fait-il que la plupart des « sans papier » qui déboulent sur le territoire n’ont pas de papier mais on rapidement un téléphone portable ?
— Bé… euh.
— Attend, pour avoir un téléphone portable, il faut avoir un compte bancaire où puiser les prélèvements…
— Oui, enfin non, il y a les puces prépayées.
— Bé pareil : Pour avoir un portable, il faut avoir un justificatif de domicile. Pareil pour ouvrir un compte bancaire.
Comment font-ils pour avoir un domicile et être sans domicile ?
— … »
 
C’est Jean-Albert qui se rend chez son toubib après avoir demander de se faire prescrire un spermogramme…
« — Voyez-vous docteur… J’ai tout essayé, mais je n’ai pas pu utiliser le flacon remis par le laboratoire pour réaliser l’examen prescrit…
— Ah ?
— Oui, j’ai essayé avec la main droite sans résultat.
J’ai essayé avec la main gauche, sans plus de réussite.
J’ai essayé avec les dents pour un résultat équivalent.
J’ai demandé à mon épouse qui a essayé avec la main droite, puis la main gauche puis avec les dents et ça a échoué.
Alors j’ai demandé à notre gentille voisine d’essayer à son tour…
— Vous avez demandé à la voisine ? » fait le toubib effaré.
« Oui, mais elle aussi, avec la main gauche, la main droite, les dents, elle n’a pas pu ouvrir ce flacon ! »
 
Marie-Chantal à Germaine, une après midi devant une tasse de thé au « Palais des thés » :
« — Je t’assure, Germaine : J’en ai marre !
Je ne le supporte plus !
Il me dégoute !
Il est toujours bourré !
J’essaye de faire le maximum, mais toutes les semaines il recommence !
J’ai la hantise de rentrer ce soir et de me le coltiner !
Demain, c’est décidé, je vais prendre les choses en main et il va voir ce qu’il va voir !
— Mais tu parles de qui, là ?
— De mon panier de linge sale ! »
 
Jean-Marc, à la coupure méridienne devant une bière :
« — Tu vois, Jean-Paul… La religion c’est comme le sexe !
— Ah ?
— Oui c’est bien d’en avoir une et d’en être fier.
— Oui, probablement, mais je ne vois pas le rapport ?
— C’est bien, mais il ne faut pas le sortir en public, l’exhiber à tout le monde, le montrer aux enfants et penser avec ! »
 
Jean-Marc et Germaine, en consultation chez le médecin :
« — Madame, enlevez vos vêtements…
— Mais docteur… est-ce bien nécessaire ?
— C’est qui le docteur ici ? Si je vous dis d’ôter vos vêtements c’est que c’est nécessaire !
— Mais docteur, le malade, c’est mon mari, pas moi ! »
 
Peut-être une « revenue » :
Jean-Marc se fait couper les cheveux.
Et l’artisan coiffeur-barbier n’arrête pas de lui demander « Alors… Comment va votre belle-mère ces temps-ci ? »
Et Jean-Marc lui répond : « Elle va bien, merci pour elle ! »
Et le coiffeur recommence quelques minutes plus tard.
Pour avoir la même réponse.
Au bout de la quatrième ou cinquième fois, Jean-Marc agacé lui demande :
« — Pourquoi vous me posez toujours une question concernant ma belle-mère ? Elle vous intéresse ma belle-mère ?
— Non pas du tout !
— Bé alors ?
— Alors, à chaque fois que je parle de votre belle-mère, vous avez les cheveux qui se dressent sur la tête et c’est beaucoup plus facile à couper ! »
 
Jean-Paul raconte à Jean-Marc sa dernière aventure devant une bière matinale :
« — Hier, j’ai pris un gars en autostop pour l’avancer.
Et tu ne sais pas ce qu’il m’a dit ?
— Non !
— Il m’a demandé comment j’étais sûr de ne pas tomber sur un tueur en série ?
Sais-tu ce que je lui ai répondu ?
— Non !
— Que statistiquement, il était très improbable qu’il y ait deux tueurs en série dans la même voiture ! »

Également et probablement une « revenue » :
Jean-Paul à Jean-Marc, devant leur bière vespérale :
« C’est tout de même incroyable ces publicités qui te vendent des lessives qui lavent plus blanc que le blanc…
Elles t’assurent que même les taches de sang disparaissent sans laisser de traces…
Mais aucune ne te dira comment te débarrasser du corps ! »
 
Entendu pour vous par Jean-Marc, à l’occasion de la fête des voisins de son immeuble :
« — Je suis la salope du troisième…
— Enchanté ! Et moi je suis le connard du cinquième ! »  
 
Germaine à Jean-Marc :
« — Non pas ce soir !
— Et pourquoi ?
— J’ai ce que toutes les femmes ont environ une fois par mois, si tu vois ce que je veux dire…
— Une idée ? »
 
Jean-François, Jean-Hervé et Jean-Marc comparent la qualité de leurs ébats…
« — Oh bé moi, j’alterne les montées en régimes brèves et longues courses de fond, plus lente en descente qu’en montée… et au bout d’une heure de chevauchée fantastique, elle hurle de plaisir !
— Moi, je suis l’explorateur. J’explore, je goûte, je m’égare, je m’aventure sur chaque parcelle offerte et sans rien oublier. Au bout de deux heures de ce régime-là, elle fond de plaisir…
— Ah bé moi, c’est nettement plus dense : Je grimpe sur la monture et au bout de 3 minutes d’agitation, rien. En revanche quand je me retire et que j’essuie la béquille sur les rideaux de sa mère, là, elle hurle, elle gueule mais elle beugle à n’en plus finir ! »
 
Jean-Paul, un matin, devant sa bière matinale avant d’aller travailler, à Jean-Marc qui en fait autant :
« — J’ai mal dormi…
— Allons bon, qu’est-ce qui t’arrive ?
— Je me suis posé la même question toute la nuit, sans trouver de réponse.
— Quelle question ?
— Je me suis demandé ce que disent les parents à leurs enfants qui n’éteignent pas la lumière quand ils sortent d’une pièce s’ils habitent Versailles ! »
 
Germaine au confessionnal :
« — Mon père, j’ai péché…

— Je vous écoute ma fille !
— J’ai tué un homme politique !
— Ma fille, je suis ici pour entendre vos péchés, pas vos services rendus à la communauté ! »
 
Germaine à Marie-Chantal :
« Le jour où ton toubib te donne 6 mois à vivre, tue-le !
Le juge te donnera 20 ans et ton problème sera résolu ! »
 
Jean-Paul arrive un matin auprès de Jean-Marc, l’air réjouis !
« — Je vais être richissime ! J’ai eu l’idée d’un nouveau concept d’émission télé !
— Ah et c’est quoi ?
— 8 milliards de personnes sont coincés sur une planète et doivent survivre à un nouveau virus !
— Ah oui, chouette… Et tu l’appelleras comment cette émission qui va te rendre si riche ?
— Koh-l’antavirus ! »
 
C’est toujours pour mieux en rire…
Alors bon week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Pal-Poux-tine ») : LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)