La fiscalité comportementale dans le monde…
On poursuit notre « petite-étude », vu que j’ai eu comme un « contre-temps »,
parfaitement prévisible (et donc anticipé) qui m’empêche de revenir dans mes
foyers parigots aux commandes des publications sur ce blog.
Si la semaine prochaine, le même « type d’absence » se reproduit, c’est qu’il se sera passé quelque chose qui devrait vous faire redouter le pire.
Mais nous n’en sommes pas encore là.
En revanche, après avoir vu quelques principes et théories appuyant (ou non d’ailleurs) la création de taxes et impôts en vue de « contraindre » le « chaland qui vote », je vous avais promis un petit tour du monde des pratiques en la matière…
Signalons que dans un classement 2019 des États européens fiscalement « moralisateurs »,
la Finlande est en tête du classement depuis que cet indicateur existe (2016).
Ce pays garde une longueur d’avance sur ses suivants immédiats, même si l’écart
a tendance à se réduire au fil des années. C’est ainsi que la Lituanie et
l’Estonie accèdent aux 2ème et 3ème places – alors que
ces pays n’étaient que 8ème et 14ème en 2017 – du fait du
durcissement de leur réglementation.
On se réjouira que la « Gauloisie-exsangue » soit passée ainsi de la 6ème place en 2017 à la 10ème place en 2019. Mais ce n’est jamais qu’un effet de perspective.
Car malheureusement, cette descente dans le palmarès n’est pas due à un assouplissement de sa règlementation, mais plutôt à « une montée en puissance plus rapide des législations moralisatrices chez ses voisins ».
À la dernière place du classement, on trouve la « Teutonnie »
qui ravit la place occupée précédemment par la République tchèque.
On peut préciser que, depuis la précédente édition de l’indicateur, certaines réglementations ont été assouplies. Mais surtout, il faut vous dire que globalement, on assiste surtout à une surenchère de réglementations visant les comportements jugés « à vice ».
De nombreux groupes d’intérêts, partout en Europe, cherchent à étendre les restrictions à de nombreux domaines pour mieux vous pourrir la vie et « les forces favorables à un contrôle plus strict des comportements jugés néfastes à la santé ne rencontrent presque pas de résistance de la part des politiques ».
Mais il ne s’agit pas seulement de fiscalité, puisqu’est pris en compte l’ensemble des politiques « qui visent à dissuader la consommation de produits légaux ».
Ce qui dépasse donc largement notre champ d’étude axé sur le taxe et l’impôt surnuméraire.
Par ailleurs, il convient également de noter que l’indicateur des « États
moralisateurs » qui est rappelé ici, est cantonné à l’Union européenne,
mais il semble bien que la tendance à vouloir étendre les réglementations
dictant le « juste comportement » soit mondiale.
Il convient donc d’examiner ici quelques pays qui ont mis en place une taxation sur l’alcool, le gras, le sucre et le tabac, et les résultats qu’ils en ont retirés en termes de consommation chez « leurs administrés ».
Comme nous l’avons déjà vu, l’alcool est systématiquement taxé depuis très
longtemps, et ce dans la plupart des pays du monde, car, depuis toujours, il
est une boisson largement consommée (sauf dans les pays musulmans). Sa taxation
permet donc aux gouvernements de s’assurer de recettes certaines (sauf dans les
pays de prohibition).
Mais l’alcool a aussi été taxé parce qu’il peut provoquer une ivresse qui, à son tour, peut avoir des conséquences en termes de troubles à l’ordre public ou de sécurité routière, par exemple.
Ces dernières années, la réglementation sur l’alcool a souvent été renforcée pour des raisons de santé publique.
Sur son site, l’Organisation mondiale de la santé (OMS) précise que : « L’alcool
est une substance psychoactive capable d’entraîner la dépendance, largement utilisée
dans de nombreuses cultures depuis des siècles. L’usage nocif de l’alcool
entraîne une charge de morbidité ainsi qu’un fardeau économique et social
important pour les sociétés.
L’usage nocif de l’alcool peut également avoir des effets sur d’autres personnes, telles que les membres de la famille, l’entourage, les collègues ou des étrangers. En outre, il a des effets sanitaires, sociaux et économiques importants sur la société en général.
La consommation d’alcool est un facteur étiologique dans plus de 200 maladies et traumatismes. Elle est associée au risque d’apparition de problèmes de santé tels que les troubles mentaux et comportementaux, y compris la dépendance à l’égard de l’alcool, des maladies non transmissibles majeures telles que la cirrhose du foie, certains cancers et des maladies cardiovasculaires, ainsi qu’à des traumatismes résultant d’actes de violence et d’accidents de la circulation ».
Et comme justement nous ne sommes pas pressés…
L’OMS a fixé des seuils de consommation à ne dépasser qui sont de trois
verres par jour en moyenne chez l’homme (21 verres par semaine), et de deux
verres par jour chez la femme, tout en précisant qu’il n’y a pas de
consommation d’alcool sans risque. Mais certains pays ont des recommandations
plus basses.
C’est le cas de la « Gauloisie-viticole », par exemple, où l’organisme Santé publique Gauloisienne et l’Institut national du cancer proposent une valeur repère unique de 10 verres d’alcool standard par semaine, maximum, sans dépasser deux verres par jour, aussi bien pour les hommes que pour les femmes.
Au moins, les deux genres (pour ne pas parler de sexe) sont traités à égalité…
Ajoutons que l’organisation internationale recommande aux gouvernants
d’agir simultanément sur plusieurs leviers afin de réduire la consommation
d’alcool : Réglementer la commercialisation, en particulier auprès des jeunes,
réglementer la consommation, mettre en œuvre des actions de sensibilisation,
etc.
L’OMS leur conseille également de mettre en place des « dispositifs fiscaux et d’action sur les prix » afin de réduire la demande.
Et nous y voilà !
Il peut alors paraître intéressant d’examiner le cas de la Finlande et de la
« Teutonnie », deux pays situés aux deux extrémités du classement des
« États moralisateurs ».
La Finlande, est un pays à fortes taxes sur les alcools et paradoxalement,
a une consommation en hausse !
En 1919, soit deux années après son indépendance, la Finlande instaura une stricte prohibition de l’alcool, et ce jusqu’en 1932. Cette interdiction a eu pour premières conséquences une baisse des recettes fiscales et la hausse de la contrebande et des activités criminelles qui y sont liées.
La récession économique mondiale de 1930 et le besoin consécutif de revenus supplémentaires pour l’État scellèrent le sort de la prohibition et un droit d’accise sur les boissons alcoolisées fût réintroduit en 1932. Cette taxation était accompagnée d’un monopole 22 étatique sur l’alcool et d’une surveillance étroite de la production et de la vente de boissons alcoolisées.
Personnellement, j’y ai fait quelques réunions de travail dans les années 80 : Franchement, ils étaient tous « torchés » dès 16 heures le vendredi, à la sortie des bureaux, parfois assis sur les trottoirs en costume trois pièces…
Étonnant de ne pas savoir tenir l’alcool à ce point-là, même si l’aquavit (la boisson nationale qui le dispute avec la vodka) servi dans les bars n’est pas forcément de la meilleure qualité.
En revanche, dans les restaurants que j’ai pu fréquenter, j’ai été particulièrement surpris de la qualité des vins proposés : Pratiquement que des crus « Gauloisiens-classés ».
Je me suis franchement régalé, d’autant que c’était le client sur place qui régalait !
Par la suite le pays fût contraint d’aménager sa législation à l’occasion
de son entrée dans l’Union européenne (1995). Notamment, elle dût respecter le
principe communautaire selon lequel le droit d'accise sur les boissons
alcoolisées est basé sur la teneur en alcool du produit.
Mais, le système finlandais ne changea pas fondamentalement et aujourd’hui encore la vente d’alcool est un monopole d’État (comme en Islande).
Les personnes de moins de 18 ans ne peuvent pas acheter d’alcool. Celles âgées de plus de 18 ans et de moins de 20 ans peuvent acheter des boissons alcoolisées contenant au plus 22 % d’alcool en volume. À partir de 20 ans, on est libre en Finlande d’acheter tout type de boisson alcoolisée en se rendant dans un magasin d’État Alko disposant du monopole des ventes de vins et spiritueux.
Il peut arriver que le caissier ou le vendeur demande au client de justifier son âge en présentant son passeport, sa carte d’identité ou son permis de conduire.
En revanche, on peut se procurer de la bière et du cidre dans les commerces alimentaires et supermarchés. La législation finlandaise a été quelque peu assouplie en 2017 et désormais les supermarchés peuvent vendre de la bière et du cidre contenant jusqu'à 5,5 % d'alcool (contre 4,7 % auparavant).
Et depuis cette date, les restaurants et les bars peuvent aussi rester ouverts plus tard sans autorisation spéciale, tout comme les magasins Alko.
La Finlande est également réputée pour avoir des taxes sur les boissons
alcoolisées parmi les plus élevées en Europe, voire dans le monde. La Finlande
est le pays qui taxe le plus la bière et les boissons dites intermédiaires. En
revanche il est dépassé par l’Irlande et le Royaume-Uni sur les vins
tranquilles, et par la Suède sur les spiritueux.
L’Office suisse de la santé publique (OFSP) a calculé le montant des taxes – droits d’accises et TVA – pour différentes boissons alcoolisées. Et on constate que la Finlande est systématiquement parmi les pays qui taxent de plus, derrière la Norvège.
Jusqu’au 31 décembre 2003, les Finlandais ne pouvaient revenir de l’étranger qu’avec un volume limité d’alcool. Le pays bénéficiait, en effet, d’une dérogation temporaire négociée lors de son adhésion à l’Union européenne en 1995. Pour faire face à cette nouvelle donne, le parlement finlandais a réduit d’environ tiers les taxes sur l’alcool en 2004. Il faut dire que les Finlandais ne se privaient pas d’importer des bouteilles d’Estonie où elles pouvaient valoir trois fois moins cher.
Résultat, deux ans après cette baisse de taxes, le bilan ne semblait pas flatteur. Un reportage montrait que la consommation d’alcool avait progressé de + 10 %. Il était également indiqué que les homicides – dont les deux tiers ont traditionnellement lieu sous l’influence de l’alcool – avaient augmenté de + 40 % entre 2003 et 2004 et que les morts d’une cirrhose ou des suites d’un coma éthylique avaient progressé de + 20 %. Un travailleur social interrogé indiquait que « ce sont ceux qui buvaient déjà beaucoup qui boivent encore plus », notamment des alcools forts dont les ventes ont augmenté de + 17,5 % entre 2003 et 2004.
Pour le président de l’association de tempérance Raitis, « la baisse des prix encourage l’habitude des Finlandais de ne boire qu’avec la seule intention de se saouler ».
Mais la consommation d’alcool en Finlande a-t-elle un quelconque rapport
avec le montant des taxes ? On peut en effet se poser la question au vu de la
progression de la consommation entre 1964 et 2003. La Finlande qui était le
pays d’Europe du Nord dans lequel la consommation était la plus faible en 1964,
est devenue, en 2003, le deuxième plus gros consommateur derrière le Danemark.
La progression a été constante jusqu’en 1990, puis elle est redescendue jusqu’en 1994 pour ensuite repartir à la hausse.
Ainsi, en 2003, avant la baisse des taxes, la consommation d’alcool avait retrouvé son plus haut de 1990. Comme le dit un autre rapport, cela signifie que si un Finlandais consommait 3 litres d’alcool pur par an en 1964, il en consommait 9,6 litres en 2003…
Et la tendance s’est poursuivie, puisque, selon l’OCDE, la consommation d’alcool a augmenté d’environ + 10 % en Finlande entre 1992 et 2012.
Il apparait donc que la taxation n’ait que peu d’influence sur la consommation d’alcool des Finlandais. Car si les taxes ont baissé en 2004, elles ont ensuite été relevées à plusieurs reprises. La dernière augmentation date du 1er janvier 2020, et constitue la huitième hausse en dix ans.
Il semblerait surtout que le gouvernement finlandais soit très dépendant de ces taxes. La dernière augmentation de 2019, par exemple, a généré 30 millions d’euros de recettes fiscales supplémentaires.
Avec la hausse de 2020, le gouvernement espère désormais 50 millions d’euros de recettes supplémentaires.
On peut se demander si les espoirs du gouvernement finlandais sont
raisonnables. En effet, les pays voisins que sont l’Estonie et la Lettonie ont,
à l’inverse de la Finlande, baissé leurs taxes sur l’alcool récemment (après,
il faut le dire, les avoir considérablement relevées précédemment). À partir de
juillet 2019, l’Estonie a procédé à une réduction de — 25 %, alors que la
Lettonie réduisait de — 15 % les taxes sur les alcools forts.
Les deux pays baltes se sont ainsi engagés dans une compétition pour attirer à eux les touristes finlandais et leurs achats d’alcool. En 2018, les importations d’alcool en provenance des pays baltes ont augmenté de + 6 % en Finlande. Avec les réductions de taxes, l’Estonie et la Lettonie comptent sur une augmentation plus forte de ces importations en 2019.
Ainsi nul ne doute que les Finnois vont continuer de se précipiter dans le
port de Tallinn en Estonie chaque week-end pour faire le plein d’alcool. En
2015, les Finlandais ont rapporté de l’étranger – pas seulement d’Estonie – 72
millions de litres d’alcool, ce qui correspond environ au chiffre d’affaires de
145 magasins Alko selon le site estonien Eesti Rahvusringhääling.
L’art du « kalsarikänni », qui consiste à se mettre en sous-vêtements, s’affaler dans son canapé et s’enivrer, typiquement finlandais, ne semble donc pas prêt de disparaître.
Et la Finlande de continuer à être un des pays où le « binge drinking » (beuverie effrénée) est le plus répandu avec un taux de 53,7 % (en 2010).
Inversement qu’en est-il en « Teutonnie-abreuvée » de bière ?
Pour mémoire (n’en
déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE
PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE »,
REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)
Si la semaine prochaine, le même « type d’absence » se reproduit, c’est qu’il se sera passé quelque chose qui devrait vous faire redouter le pire.
Mais nous n’en sommes pas encore là.
En revanche, après avoir vu quelques principes et théories appuyant (ou non d’ailleurs) la création de taxes et impôts en vue de « contraindre » le « chaland qui vote », je vous avais promis un petit tour du monde des pratiques en la matière…
On se réjouira que la « Gauloisie-exsangue » soit passée ainsi de la 6ème place en 2017 à la 10ème place en 2019. Mais ce n’est jamais qu’un effet de perspective.
Car malheureusement, cette descente dans le palmarès n’est pas due à un assouplissement de sa règlementation, mais plutôt à « une montée en puissance plus rapide des législations moralisatrices chez ses voisins ».
On peut préciser que, depuis la précédente édition de l’indicateur, certaines réglementations ont été assouplies. Mais surtout, il faut vous dire que globalement, on assiste surtout à une surenchère de réglementations visant les comportements jugés « à vice ».
De nombreux groupes d’intérêts, partout en Europe, cherchent à étendre les restrictions à de nombreux domaines pour mieux vous pourrir la vie et « les forces favorables à un contrôle plus strict des comportements jugés néfastes à la santé ne rencontrent presque pas de résistance de la part des politiques ».
Mais il ne s’agit pas seulement de fiscalité, puisqu’est pris en compte l’ensemble des politiques « qui visent à dissuader la consommation de produits légaux ».
Ce qui dépasse donc largement notre champ d’étude axé sur le taxe et l’impôt surnuméraire.
Il convient donc d’examiner ici quelques pays qui ont mis en place une taxation sur l’alcool, le gras, le sucre et le tabac, et les résultats qu’ils en ont retirés en termes de consommation chez « leurs administrés ».
Mais l’alcool a aussi été taxé parce qu’il peut provoquer une ivresse qui, à son tour, peut avoir des conséquences en termes de troubles à l’ordre public ou de sécurité routière, par exemple.
Ces dernières années, la réglementation sur l’alcool a souvent été renforcée pour des raisons de santé publique.
L’usage nocif de l’alcool peut également avoir des effets sur d’autres personnes, telles que les membres de la famille, l’entourage, les collègues ou des étrangers. En outre, il a des effets sanitaires, sociaux et économiques importants sur la société en général.
La consommation d’alcool est un facteur étiologique dans plus de 200 maladies et traumatismes. Elle est associée au risque d’apparition de problèmes de santé tels que les troubles mentaux et comportementaux, y compris la dépendance à l’égard de l’alcool, des maladies non transmissibles majeures telles que la cirrhose du foie, certains cancers et des maladies cardiovasculaires, ainsi qu’à des traumatismes résultant d’actes de violence et d’accidents de la circulation ».
C’est le cas de la « Gauloisie-viticole », par exemple, où l’organisme Santé publique Gauloisienne et l’Institut national du cancer proposent une valeur repère unique de 10 verres d’alcool standard par semaine, maximum, sans dépasser deux verres par jour, aussi bien pour les hommes que pour les femmes.
Au moins, les deux genres (pour ne pas parler de sexe) sont traités à égalité…
L’OMS leur conseille également de mettre en place des « dispositifs fiscaux et d’action sur les prix » afin de réduire la demande.
Et nous y voilà !
En 1919, soit deux années après son indépendance, la Finlande instaura une stricte prohibition de l’alcool, et ce jusqu’en 1932. Cette interdiction a eu pour premières conséquences une baisse des recettes fiscales et la hausse de la contrebande et des activités criminelles qui y sont liées.
La récession économique mondiale de 1930 et le besoin consécutif de revenus supplémentaires pour l’État scellèrent le sort de la prohibition et un droit d’accise sur les boissons alcoolisées fût réintroduit en 1932. Cette taxation était accompagnée d’un monopole 22 étatique sur l’alcool et d’une surveillance étroite de la production et de la vente de boissons alcoolisées.
Personnellement, j’y ai fait quelques réunions de travail dans les années 80 : Franchement, ils étaient tous « torchés » dès 16 heures le vendredi, à la sortie des bureaux, parfois assis sur les trottoirs en costume trois pièces…
Étonnant de ne pas savoir tenir l’alcool à ce point-là, même si l’aquavit (la boisson nationale qui le dispute avec la vodka) servi dans les bars n’est pas forcément de la meilleure qualité.
En revanche, dans les restaurants que j’ai pu fréquenter, j’ai été particulièrement surpris de la qualité des vins proposés : Pratiquement que des crus « Gauloisiens-classés ».
Je me suis franchement régalé, d’autant que c’était le client sur place qui régalait !
Mais, le système finlandais ne changea pas fondamentalement et aujourd’hui encore la vente d’alcool est un monopole d’État (comme en Islande).
Les personnes de moins de 18 ans ne peuvent pas acheter d’alcool. Celles âgées de plus de 18 ans et de moins de 20 ans peuvent acheter des boissons alcoolisées contenant au plus 22 % d’alcool en volume. À partir de 20 ans, on est libre en Finlande d’acheter tout type de boisson alcoolisée en se rendant dans un magasin d’État Alko disposant du monopole des ventes de vins et spiritueux.
Il peut arriver que le caissier ou le vendeur demande au client de justifier son âge en présentant son passeport, sa carte d’identité ou son permis de conduire.
En revanche, on peut se procurer de la bière et du cidre dans les commerces alimentaires et supermarchés. La législation finlandaise a été quelque peu assouplie en 2017 et désormais les supermarchés peuvent vendre de la bière et du cidre contenant jusqu'à 5,5 % d'alcool (contre 4,7 % auparavant).
Et depuis cette date, les restaurants et les bars peuvent aussi rester ouverts plus tard sans autorisation spéciale, tout comme les magasins Alko.
L’Office suisse de la santé publique (OFSP) a calculé le montant des taxes – droits d’accises et TVA – pour différentes boissons alcoolisées. Et on constate que la Finlande est systématiquement parmi les pays qui taxent de plus, derrière la Norvège.
Jusqu’au 31 décembre 2003, les Finlandais ne pouvaient revenir de l’étranger qu’avec un volume limité d’alcool. Le pays bénéficiait, en effet, d’une dérogation temporaire négociée lors de son adhésion à l’Union européenne en 1995. Pour faire face à cette nouvelle donne, le parlement finlandais a réduit d’environ tiers les taxes sur l’alcool en 2004. Il faut dire que les Finlandais ne se privaient pas d’importer des bouteilles d’Estonie où elles pouvaient valoir trois fois moins cher.
Résultat, deux ans après cette baisse de taxes, le bilan ne semblait pas flatteur. Un reportage montrait que la consommation d’alcool avait progressé de + 10 %. Il était également indiqué que les homicides – dont les deux tiers ont traditionnellement lieu sous l’influence de l’alcool – avaient augmenté de + 40 % entre 2003 et 2004 et que les morts d’une cirrhose ou des suites d’un coma éthylique avaient progressé de + 20 %. Un travailleur social interrogé indiquait que « ce sont ceux qui buvaient déjà beaucoup qui boivent encore plus », notamment des alcools forts dont les ventes ont augmenté de + 17,5 % entre 2003 et 2004.
Pour le président de l’association de tempérance Raitis, « la baisse des prix encourage l’habitude des Finlandais de ne boire qu’avec la seule intention de se saouler ».
La progression a été constante jusqu’en 1990, puis elle est redescendue jusqu’en 1994 pour ensuite repartir à la hausse.
Ainsi, en 2003, avant la baisse des taxes, la consommation d’alcool avait retrouvé son plus haut de 1990. Comme le dit un autre rapport, cela signifie que si un Finlandais consommait 3 litres d’alcool pur par an en 1964, il en consommait 9,6 litres en 2003…
Et la tendance s’est poursuivie, puisque, selon l’OCDE, la consommation d’alcool a augmenté d’environ + 10 % en Finlande entre 1992 et 2012.
Il apparait donc que la taxation n’ait que peu d’influence sur la consommation d’alcool des Finlandais. Car si les taxes ont baissé en 2004, elles ont ensuite été relevées à plusieurs reprises. La dernière augmentation date du 1er janvier 2020, et constitue la huitième hausse en dix ans.
Il semblerait surtout que le gouvernement finlandais soit très dépendant de ces taxes. La dernière augmentation de 2019, par exemple, a généré 30 millions d’euros de recettes fiscales supplémentaires.
Avec la hausse de 2020, le gouvernement espère désormais 50 millions d’euros de recettes supplémentaires.
Les deux pays baltes se sont ainsi engagés dans une compétition pour attirer à eux les touristes finlandais et leurs achats d’alcool. En 2018, les importations d’alcool en provenance des pays baltes ont augmenté de + 6 % en Finlande. Avec les réductions de taxes, l’Estonie et la Lettonie comptent sur une augmentation plus forte de ces importations en 2019.
L’art du « kalsarikänni », qui consiste à se mettre en sous-vêtements, s’affaler dans son canapé et s’enivrer, typiquement finlandais, ne semble donc pas prêt de disparaître.
Et la Finlande de continuer à être un des pays où le « binge drinking » (beuverie effrénée) est le plus répandu avec un taux de 53,7 % (en 2010).
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
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