D’habitude, c’est l’inverse.

Anormalité du dommage.
 
En effet, la justice a deux ordres pour interpréter et appliquer la Loi qui elle est unique.
L’ordre judiciaire et l’ordre administratif. Un héritage napoléonien qui n’admettait pas que les « choses des affaires d’État », puissent être jugées par des juridictions civiles.
Trop kon le juge civil, manifestement, pour saisir la notion d’intérêt général.
Et pendant des décennies, on a donc eu des décisions dissonantes, notamment en matière de responsabilité quasi-délictuelle, du fait des choses, des personnes, des services.
Et puis il y a eu comme une « convergence ».
Rappelons qu’en matière fiscale, si l’impôt et la taxe sont de la compétence du juge administratif, les affaires relatives aux personnes et à leurs biens sont de la compétence du juge civil, qui hérite ainsi de pouvoir trancher tout ce qui est « droit de mutation », droits d’enregistrement et de « la formalité » accessoires.
 
Toutefois en « domaine mixte », notamment le droit des sociétés, certaines sont civiles et d’autres commerciales, la Cour de cassation était souvent « en avance » et le Conseil d’État passait son temps à courir après à travers ses décisions successives.
Ici, c’est l’inverse.
 
Parce que les décisions de l’ordre des Médecins est de la compétence du juge administratif (il a une compétence de « police administrative » déléguée), qui a rendu de nombreux arrêts, et que celle de l’indemnisation des victimes d’erreur médicale est de la compétence du juge civil, il convenait, pour une bonne administration de la justice, de tenter un alignement de la jurisprudence des deux ordres.
Même par « petits-bouts »…
C’est fait, au moins sur la question de droit et la notion « d’anormalité du dommage », depuis récemment, le 6 avril 2022.
 
Cour de cassation, civile, Première chambre civile
N° de pourvoi : 21-12.825
Audience publique du mercredi 06 avril 2022
Décision attaquée : Cour d'appel de Paris, du 22 octobre 2020
Président M. Chauvin
Avocat(s) SCP Boutet et Hourdeaux, SCP Richard, SCP Sevaux et Mathonnet
Arrêt n° 309 FS-B
Pourvoi n° Z 21-12.825
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 6 AVRIL 2022
1°/ M. [Z] [P] [V], domicilié [Adresse 6] (Espagne),
2°/ M. [K] [P] [V], domicilié [Adresse 5],
3°/ Mme [D] [P] [V], domiciliée [Adresse 9] (Andorre),
agissant tous trois tant en leur nom personnel qu'en qualité d'ayants droit de [E] [P], décédé, et volontairement en qualité d'ayants droit d'[T] [V]-[C],
veuve [P], décédée,
ont formé le pourvoi n° Z 21-12.825 contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige les opposant :
1°/ à M. [R] [U], domicilié [Adresse 3],
2°/ à la société MACSF, dont le siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Le Sou médical,
3°/ à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM) dont le siège est [Adresse 8],
4°/ à la caisse primaire centrale d'assurance maladie de [Localité 7], dont le siège est [Adresse 4],
5°/ à La Mission nationale de contrôle et d'audit et d'audit des organismes de sécurité sociale, dont le siège est [Adresse 2],
défendeurs à la cassation.
 
Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de MM. [Z] et [K] [P] [V] et de Mme [P] [V], agissant tant en leur nom personnel, qu'ès qualités, de la SCP Richard, avocat de M. [U], de la société MACSF, de la SCP Sevaux et Mathonnet, avocat de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux), et l'avis de M. Poirret, premier avocat général, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents M. Chauvin, président, Mme Bacache-Gibeili, conseiller rapporteur, Mme Duval-Arnould, conseiller doyen, MM. Mornet, Chevalier,
Mme Kerner-Menay, conseillers, Mmes Gargoullaud, Dazzan, Le Gall, Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M. Poirret, premier avocat général, et Mme Tinchon, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt ;
 
Désistement partiel
1. Il est donné acte à MM. [Z] et [K] [P] [V] et Mme [D] [P] [V], agissant tant en leur nom personnel, qu'ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 7] et la Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale.
 
Faits et procédure
2. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 22 octobre 2020), le 20 juin 2012, [E] [P], qui présentait une claudication intermittente due à une courte occlusion de l'artère fémorale superficielle droite, a subi une chirurgie carotidienne sous anesthésie loco-régionale, réalisée par M. [U], et est demeuré hémiplégique à la suite de la survenue, au cours de l'intervention, d'une crise convulsive généralisée. Il est décédé le 7 novembre 2016.
3. Les 24, 27 et 28 février 2017, [T] [V]-[C], son épouse, et MM. [Z] et [K] [P] [V] et Mme [D] [P] [V], ses enfants, agissant à titre personnel et en qualité d'ayants droit, ont assigné en responsabilité et indemnisation M. [U] et son assureur, la société MACSF, ainsi que l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (l'ONIAM) et ont mis en cause la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 7] (la caisse) qui a sollicité le remboursement de ses débours. À la suite du décès d'[T] [V]-[C], survenu le 12 mai 2020, MM. [Z] et [K] [P] [V] et Mme [D] [P] [V] (les consorts [P] [V]) sont intervenus volontairement à l'instance en qualité d'ayants droit de celle-ci.
4. La responsabilité de M. [U] a été écartée et les demandes formées à l'égard de celui-ci et de la société MACSF par les consorts [P] [V] et la caisse ont été rejetées.
 
Examen du moyen
Énoncé du moyen
5. Les consorts [P] [V] font grief à l'arrêt de mettre hors de cause l'ONIAM et de rejeter leurs demandes à son encontre, alors « que la condition d'anormalité du dommage doit être regardée comme remplie lorsque l'acte médical a entraîné des conséquences notablement plus graves que celles auxquelles le patient était exposé de manière suffisamment probable en l'absence de traitement ; que sont anormaux les troubles, entraînés par un acte médical, survenus chez un patient de manière prématurée, alors même que l'intéressé aurait été exposé à long terme à des troubles identiques par l'évolution prévisible de sa pathologie ; qu'en retenant que la condition d'anormalité du dommage n'était pas remplie, tout en constatant que l'intervention médicale et la survenue de l'accident neurologique avaient entrainé une accélération du processus d'involution cérébrale, que ces événements conjoints ont été responsables d'une aggravation significative de l'état fonctionnel de M. [P] plus précocement qu'elle ne serait spontanément survenue en l'absence de tout événement et que la détérioration et l'incapacité fonctionnelle qui en résultent ont été accélérées d'environ trois ans par rapport à ce qui aurait été l'évolution spontanée de la pathologie, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et méconnu l'article L. 1142-1, II, du code de la santé publique. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article L. 1142-1, II, du code de la santé publique :
6. Il résulte de ce texte que la condition d'anormalité du dommage doit être regardée comme remplie lorsque l'acte médical a entraîné des conséquences notablement plus graves que celles auxquelles le patient était exposé par sa pathologie de manière suffisamment probable en l'absence de traitement et que, dans le cas contraire, les conséquences de l'acte médical ne peuvent être considérées comme anormales sauf si, dans les conditions où l'acte a été accompli, la survenance du dommage présentait une probabilité faible.
7. Les conséquences de l'acte médical peuvent être notablement plus graves que celles auxquelles le patient était exposé par sa pathologie de manière suffisamment probable en l'absence de traitement si les troubles présentés, bien qu'identiques à ceux auxquels il était exposé par l'évolution prévisible de sa pathologie, sont survenus prématurément. Dans ce cas, une indemnisation ne peut être due que jusqu'à la date à laquelle les troubles seraient apparus en l'absence de survenance de l'accident médical.
8. Pour mettre hors de cause l'ONIAM et rejeter les demandes d'indemnisation formées à son encontre, après avoir relevé que, selon les experts, l'état de santé d'[E] [P] lors de leur examen était la conséquence de l'évolution prévisible de la pathologie qu'il présentait antérieurement, que l'hospitalisation, l'intervention et la survenue de l'accident neurologique avaient été conjointement responsables d'une accélération du processus d'involution cérébrale liée à la démence vasculaire déjà présente avant les faits, que ces événements conjoints avaient été responsables d'une aggravation significative de son état fonctionnel plus précocement qu'elle ne serait spontanément survenue en l'absence de tout événement et que la détérioration et l'incapacité fonctionnelle qui en étaient résultées avaient été accélérées d'environ trois ans par rapport à ce qu'aurait été l'évolution spontanée de la pathologie, l'arrêt retient qu'en l'absence d'ambiguïté de leurs conclusions sur l'évolution spontanée de la pathologie vasculaire dont souffrait [E] [P] vers l'état de détérioration intellectuelle et de dépendance qui était le sien après l'intervention, la preuve de l'anormalité du dommage n'est pas rapportée.
9. En se déterminant ainsi, sans prendre en compte le fait que l'intervention avait entraîné de manière prématurée la survenue des troubles auxquels [E] [P] était exposé, la cour d'appel a privé sa décision de base légale.
 
Mises hors de cause
En application de l'article 625 du code de procédure civile, il y a lieu de mettre hors de cause M. [U] et la société MACSF, dont la présence n'est pas nécessaire devant la cour d'appel de renvoi.
 
PAR CES MOTIFS, la Cour :
CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il met hors de cause l'ONIAM et rejette les demandes d'indemnisation à son encontre, l'arrêt rendu le 22 octobre 2020, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ;
Remet, sur ce point l'affaire et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Paris autrement composée ;
Met hors de cause M. [U] et la société MACSF ;
Condamne l'ONIAM aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes formées par l'ONIAM, M. [U] et la société MACSF et condamne l'ONIAM à payer à MM. [Z] et [K] [P] [V] et Mme [D] [P] [V] la somme globale de 3.000 euros ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du six avril deux mille vingt-deux.
 
Ainsi, s’inscrivant dans les pas du Conseil d’État, la Cour de cassation juge dorénavant que la condition d’anormalité du dommage visée par l’article L. 1142-1, II, du code de la santé publique est remplie alors même que les conséquences de l’acte médical sont identiques à celles auxquelles était exposée la victime par l’évolution prévisible de la maladie dès lors qu’elles sont survenues de manière prématurée.
La Cour de cassation a jugé que « dans ce cas, une indemnisation ne peut être due que jusqu’à la date à laquelle les troubles seraient apparus en l’absence de survenance de l’accident médical ».
 
Il faut savoir qu’en l’absence de responsabilité d’un professionnel de santé, l’article L. 1141-2, II, du code de la santé publique prévoit que les conséquences anormales des actes de prévention, de diagnostic ou de soins, sont réparées au titre de la solidarité nationale à la double condition qu’elles soient anormales au regard de l’état de santé du patient comme de l’évolution prévisible de celui-ci et qu’elles soient suffisamment graves.
 
Depuis sa création par la loi du 4 mars 2002, la condition d’anormalité du dommage a été interprétée plutôt strictement par la jurisprudence civile mais, depuis 2016 au moins (Civ. 1^ère, 15 juin 2016, n° 15-16.824 et à la suite du Conseil d’État (CE 12 déc. 2014, n^os 355052 et 365211), la Cour de cassation semble avoir adopté une position beaucoup plus favorable aux victimes.
Selon cette jurisprudence, l’anormalité du dommage est caractérisée dans deux hypothèses : Soit l’acte médical a eu des conséquences notablement plus graves que celles auxquelles le patient était exposé par sa pathologie de manière suffisamment probable en l’absence de traitement, soit les conséquences ne sont pas notablement plus graves que celles auxquelles le patient était exposé par sa pathologie, mais le risque de survenance du dommage présentait une probabilité faible dans les conditions où l’acte a été accompli.
L’arrêt ci-dessus ne vient pas remettre en cause ces deux hypothèses mais vient préciser la première en jugeant, comme l’avait fait le Conseil d’État en 2020 (CE 13 nov. 2020, n° 427750), que la survenance prématurée du dommage est susceptible de caractériser une conséquence notablement plus grave que celle à laquelle le patient était exposé.
 
En l’espèce, vous l’avez compris, une personne qui présentait une pathologie relative à son artère fémorale droite avait subi une chirurgie carotidienne sous anesthésie locorégionale.
Au cours de l’intervention, le patient a eu une crise de convulsion généralisée et est demeuré hémiplégique et après quatre ans de souffrances et de handicap, il décède.
 
Les ayants droit de ce patient ont demandé la réparation du préjudice subi au médecin et à son assureur ainsi qu’à l’Office national d’indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM).
Or, par un arrêt du 22 octobre 2020, la Cour d’appel de Paris les a déboutés de l’ensemble de leur demande.
Ils se sont alors pourvus en cassation et ont fait grief à l’arrêt d’avoir mis hors de cause l’ONIAM, les autres chefs de l’arrêt n’étant pas critiqués.
Leur moyen, ne comprenant qu’une branche unique, faisait valoir une violation de l’article L. 1142-1, II, du code de la santé publique.
Ce qui a été retenu par la première chambre avec deux ans de retard sur le Conseil d’État.
 
Je vous reproduis le moyen pour votre parfaite connaissance :
Moyen produit par la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat aux Conseils, pour MM. [Z] et [K] [P] [V] et Mme [D] [P] [V].
Les consorts [P] [V] font grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que le docteur [R] [U] n'a pas commis de faute au sens de l'article L. 1142-1 du code de la santé publique lors de l'intervention du 20 juin 2012, d'AVOIR mis hors de cause l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), d'AVOIR débouté les consorts [P] [V] de l'ensemble de leurs demandes ;
ALORS QUE la condition d'anormalité du dommage doit être regardée comme remplie lorsque l'acte médical a entraîné des conséquences notablement plus graves que celles auxquelles le patient était exposé de manière suffisamment probable en l'absence de traitement ; que sont anormaux les troubles, entraînés par un acte médical, survenus chez un patient de manière prématurée, alors même que l'intéressé aurait été exposé à long terme à des troubles identiques par l'évolution prévisible de sa pathologie ; qu'en retenant que la condition d'anormalité du dommage n'était pas remplie, tout en constatant que l'intervention médicale et la survenue de l'accident neurologique avaient entrainé une accélération du processus d'involution cérébrale, que ces événements conjoints ont été responsables d'une aggravation significative de l'état fonctionnel de M. [P] plus précocement qu'elle ne serait spontanément survenue en l'absence de tout événement et que la détérioration et l'incapacité fonctionnelle qui en résultent ont été accélérées d'environ trois ans par rapport à ce qui aurait été l'évolution spontanée de la pathologie, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations et méconnu l'article L. 1142-1, II, du code de la santé publique.
 
Voilà donc que la Cour de Cassation retrappe le Conseil d’État dans son interprétation de l’article L. 1142-1, II du code de la santé publique.
 
Je vous souhaite un excellent week-end à toutes et à tous !
 
I³

Les absurdes de la semaine

Jean-Marc aux commandes
 
Un homme marche tout seul dans le désert, son chameau s’est enfuit avec l’eau et la nourriture.
Au bout d’un moment il voit un marchand. Il s’approche de lui et dit :
« – De l’eau, s’il vous plait de l’eau !
– Désolé, moi je n’ai pas d’eau, je ne vends que des cravates ! » répond le marchand.
Alors l’homme reprend sa route, il est de plus en plus fatigué et le soleil brille encore plus haut dans le ciel.
Quelques heures plus tard notre bonhomme voit un deuxième marchand.
Mort de soif il s’avance vers lui a genoux. Et il lui dit :
« – De l’eau… s’il…vous…plait !
– Ah non, désolé, moi je ne vends que des cravates ! »
Alors notre homme reprend sa route.
Une demi-heure plus tard il tombe sur un troisième marchand.
L’homme s’avance avec difficulté (il rampe) et dit à bout de souffle :
« – De l’eau… je…vous…en supplie… de l’eau !
– Ah désolé mon bon monsieur, mais je ne vends que des cravates moi.
Mais un peu plus loin, dans cette direction il y a un bistro.
– Merci… Merci beaucoup ! »
Alors il part en direction du bistro, cinq minutes plus tard il voit enfin le bistro.
Il commence à courir, épuisé et arrive enfin à l’entrée du bar, il s’écroule pratiquement sur le comptoir et demande :
« De l’eau s’il vous plait de l’eau ! »
Et le serveur lui répond :
« Ah désolé monsieur, mais ici on ne sert que ceux qui portent une cravate ! »
 
Un homme est marié depuis deux semaines et souhaite faire un tour au bar pour revoir ses vieux copains.
Il dit à sa femme :
« – Chérie, je reviens tout de suite.
– Tu vas où, mon cœur ?
– Je vais au bistrot ma beauté, boire une bière.
– Tu veux une bière mon amour ? J’ai mis 25 bières différentes au frigo.
– Mais chérie, en plus au bistrot ils ont des verres gelés.
– Tu veux un verre gelé mon amour ? »
La femme ouvre alors le congélateur, et en sort une chope froide.
Le mari dit alors :
« – Oui mais en plus ma chérie, ils ont des petits biscuits apéritifs délicieux. Je ne serais pas long.
– Mon amour, le frigo est plein d’ailes de poulet, crevettes, jambon cru. Et l’armoire est pleine de chips. »
L’homme est décontenancé :
« – Mais, chérie… au bar, tu sais, on jure, on dit des gros mots…
– Tu veux entendre des gros mots mon chéri ? BOIS TA PUTAIN DE BIÈRE DANS TA CHOPE DE NAZE ET BOUFFES CES FOUTUS SNACKS ASSIS DANS TON CANAPÉ POURRI, PARCE QUE TU NE VAS NULLE PART ! T’AS COMPRIS CONNARD ? »
 
C’est Jean-Marc qui est en vacances au bord de la méditerranée.
Il part passer sa journée pêcher en mer.
Le soir il arrive au Bar de la Marine et commence à raconter la lutte acharnée qu’il vient de mener avec un poisson d’au moins 30 kilos.
Jean-Marius le prend par la manche pour l’interrompre et il lui dit :
« – Vé, arrête un peu tes cagades. Je l’ai vu ta sardine, c’est à peine si elle fait ses cinq kilos…
– Eh comment tu y vas toi, cinq kilos ?
– Et le Jean-Marc, tu vas pas me raconter que ton poisson à maigrit avant d’arriver au port ?
– Hé bé oui … C’est pas étonnant qu’il ait perdu 25 kilos ce poisson après les trois heures de lutte qu’il a mené contre moi… »
 
Ayant remarqué la braguette ouverte de son patron, la secrétaire embarrassée lui dit :
« La porte de votre garage est restée ouverte. »
Jean-Marc, perplexe, ne comprend pas, jusqu’à ce qu’elle lui montre du doigt.
Il remonte alors rapidement la fermeture et lui dit :
« – J’espère que n’avez pas aperçu ma super Ferrari !
– Non », répond-elle. « Juste une vieille 2 CV rose avec deux pneus crevés. »
 
Dans une grande entreprise, un chef de service accueille un nouvel employé et commence par lui demander :
« – Comment vous appelez-vous ?
– Je m’appelle Jean-Marc, et vous ? »
Le chef de service est particulièrement agacé par le ton familier de l’employé et lui passe immédiatement un savon :
« – Écoutez, Monsieur, j’ignore dans quel type de société vous avez pu travailler auparavant et je m’en contrefous…
Dans cette organisation, on appelle les gens par leur nom, jamais par leur prénom.
Et tout spécialement vos supérieurs hiérarchiques.
Vous allez donc m’appeler « Monsieur Dubois » à partir de cette seconde et cessez cette familiarité mal placée.
Et d’abord, quel est votre nom de famille ?
– Je m’appelle Monchéri…
– OK, Jean-Marc, vous pouvez disposer ! »
 
Un jeune homme riche et très, très timide se marie, pour les besoins de la cause, avec une jeune fille de bonne famille.
La journée se passe bien et le gueuleton (heu … le buffet) est une réussite.
Enfin arrive la nuit de noces, atroce moment de vérité pour un jeune premier qui n’a jamais vu, ne serait-ce que le bout d’un sein et encore moins le reste …
Le lendemain, la jeune mariée va voir sa mère, en pleurant.
« – Maman, c’est horrible. Il est nul. Il sait rien, et j’ai eu beau l’aider, lui montrer, il ne m’a rien fait.
– Attends, chérie, je vais m’en occuper tout de suite ! » répond la mère qui en a déjà vu des vertes et des pas mûres.
Et elle va voir son gendre :
« – Alors, il parait que cette nuit, ce fut loin d’être … Ne t’en fais pas, il suffit de se dire que l’homme n’est en fait qu’un animal plus évolué que le chien.
Tu as déjà vu faire les chiens, n’est-ce pas ?
– Euh oui, Madame.
– Eh bien, il suffit de faire comme eux, compris ???
– Oui, Madame. »
Satisfaite, la belle-mère va rassurer sa fille.
Le lendemain, la jeune fille va voir sa mère, en pleurant plus fort que la veille.
« – Je ne sais pas ce que tu lui as dit, mais il est encore plus con qu’hier.
– Ah bon, pourtant je croyais …
– Pourtant, tout avait bien commencé : Il m’a déshabillée et lui aussi s’est déshabillé mais alors après, il m’a flairé le derrière, et il est allé pisser contre l’armoire !!! »
 
C’est un gars qui est affublé d’un tic très marqué : Il cligne de l’œil droit tout le temps.
Ce gars est justement en train de postuler pour une place de commercial, et en ce moment, il passe son entretien d’embauche.
L’employeur lui dit :
« C’est incroyable. Vous êtes diplômé des meilleures écoles de commerce, vos recommandations sont excellentes, et votre expérience est sans commune mesure par rapport à celle des autres candidats…
Normalement, je vous embaucherais sans réfléchir…
Pourtant, je pense qu’un commercial affublé d’un tic comme le vôtre aurait tendance à perdre des clients en leur faisant peur.
Je suis désolé, mais je ne peux pas vous embaucher. »
Le gars répond :
« – Attendez, mon tic disparaît si je prends deux aspirines. Je vous assure !
– Vraiment ? Je ne demande qu’à vous croire. Montrez-moi ! »
Alors le gars fourre les mains dans ses poches et commence à en sortir toutes sortes de préservatifs des rouges, des bleus, des fluorescents, des parfumés…. et finalement, il sort une boite d’aspirine.
Il l’ouvre, prend deux comprimés, les avale, et hop, les clignements de l’œil cessent peu à peu.
Le patron est assez surpris :
« – Eh bien, vous avez dit vrai. Cependant, je suis le patron d’une compagnie respectable, et je n’ai pas l’intention d’employer quelqu’un qui court les filles parmi tout le pays !
– Courir les filles ? Que voulez-vous dire ? Je suis marié et très heureux en ménage !
– Alors comment expliquez-vous tous ces préservatifs ?
– Ah ça ?! Vous êtes déjà entrés dans une pharmacie, en clignant de l’œil, et en demandant de l’aspirine ? »
 
Après plus d’un demi-siècle de mariage, monsieur meurt.
Quelques temps plus tard, madame aussi s’en va au ciel…
Au ciel elle retrouve son mari alors elle court vers lui, l’enlace, l’embrasse et lui dit toute émue :
« Mon chéri, que c’est bon de te revoir ! »
C’est alors que monsieur un tantinet agacé lui répond :
« Ne me fais pas chier Marie-Simone, il me semble que le curé avait été très, très clair … jusqu’à ce que la mort nous sépare ! »
 
La saison de chasse au canard n’est pas encore ouverte, mais Jean-Gérard y va quand même.
Après deux heures, il tue un canard.
Il s’assoit près d’un étang et il commence à le plumer.
Tout a coup il entend des pas.
Alors de peur de se faire arrêter, il jette le canard a l’eau et il commence à siffler comme si rien n’était arrivé.
Un garde-chasse arrive et dit :
« – Bonjour monsieur !
– Bonjour », répond Jean-Gérard !
« – Je dois vous arrêter !
– Et pourquoi ?
– La saison de chasse au canard n’est pas encore ouverte !
– Mais je ne chassais pas !
– Ah non, et c’est quoi ce petit tas de plumes à vos pieds ?
– Ça ? C’est un canard qui est parti se baigner et qui m’a demandé de garder ses vêtements ! »
 
Un vieil Arabe vit depuis plus de 40 ans à Chicago.
Il aimerait bien planter des pommes de terre dans son jardin mais il est tout seul, vieux et trop faible.
Il envoie alors un courriel à son fils qui étudie à Paris pour lui faire part de son problème.
« Cher Ahmed, je suis très triste car je ne peux pas planter des pommes de terre dans mon jardin. Je suis sûr que si tu étais ici avec moi, tu aurais pu m’aider à retourner la terre.
Je t’aime, ton Père »
Le lendemain, le vieil homme reçoit un courriel de son fils :
« Cher Père, s’il te plaît, ne touche surtout pas au jardin ! J’y ai caché « la chose ».
Moi aussi je t’aime.
Ahmed »
À 4 heures du matin arrivent chez le vieillard l’US Army, les Marines, le FBI, la CIA et une unité d’élite des Rangers.
Ils fouillent tout le jardin, millimètre par millimètre et repartent déçus car ils n’ont rien trouvé.
Le lendemain, le vieil homme reçoit un nouveau courriel de son fils :
« Cher Père, je suis certain que la terre de tout le jardin est désormais retournée et que tu peux planter tes pommes de terre. Je ne pouvais pas faire mieux.
Je t’aime, Ahmed »
 
C’est une bande de trois copains qui partent en vacances au Club Méditerranée.
Dans la journée, ils se draguent tous une fille et décident de faire un concours, à celui qui fera le plus de fois l’amour la nuit à sa nana.
Ils décident que dès le petit déjeuner du matin chacun devra annoncer aux autres sa performance.
Oui, mais comment le faire en toute discrétion sans que les autres personnes de la tablée ne se doute de quoi il retourne ?
Alors l’un d’entre eux à l’idée géniale suivante :
« C’est simple, nous devrons annoncer : pour moi, ce sera un, deux, trois, etc. croissants suivant le nombre de ses performances de la nuit. »
Le lendemain matin les trois couples arrivent devant le buffet.
Le premier gars très fier, s’exclame : « Pour moi ce sera trois croissants ! »
Le deuxième encore plus fier, s’exclame : « Pour moi, ce sera quatre croissants ! »
Quant au troisième, il annonce : « Eh bien moi, ce sera cinq croissants ! »
Puis, il se ravise et rectifie : « Pardon, je m’excuse ce sera quatre croissants et un pain au chocolat ! »
 
Un matin en classe, l’institutrice demande aux élèves :
« Qu’est-ce que la poule donne ? »
Une petite fille répond :
« – Elle donne des œufs…
– C’est bien Clothilde, maintenant qu’est-ce que la chèvre donne ? »
Un autre gentil petit élève répond :
« – Elle donne du lait de chèvre.
– C’est très bien, maintenant qu’est-ce que la vache donne ? »
Et le petit-Jean-Marc au fond de la classe répond :
« Elle donne des leçons et des devoirs… »
 
En plein centre de Manhattan, une Rolls se gare devant une banque.
En descend une superbe femme ravissante qui rentre dans l’établissement et demande un prêt de 2.000 euros.
Le chargé d’affaire lui demande une garantie ainsi que la durée du prêt.
La femme propose, comme garantie, la Rolls garée devant la banque et indique que le prêt sera remboursé à son retour de Paris dans huit jours.
L’affaire se conclut et sur ces entre-faits, la femme s’en va, tandis que le chargé d’affaire et son directeur s’esclaffent :
« Il faut vraiment être con pour offrir une Rolls comme garantie d’un prêt de 2.000 euros ».
La semaine passe, la belle repasse à la banque et demande à rembourser le prêt pour récupérer sa Rolls.
Le banquier s’exécute contre 2.000 euros et ajoute 30 dollars d’intérêts et de frais. Pris d’un certain remord le banquier demande :
« – Vous ne semblez pas avoir besoin de ces 2.000 euros, alors pourquoi laisser une voiture de ce prix pour une somme dont vous n’avez apparemment pas besoin ?
– Parce que 30 dollars est le meilleur prix que j’ai pu trouver pour garer en toute confiance ma Rolls pendant 8 jours en plein Manhattan ! »
 
Bon week-end à toutes et à tous tout de même !
 
I³ 

En ce jour de l’Ascension…

Je plane au-dessus de mes ailes !
 
Et j’en profite pour prendre un peu de recul face à diverses informations qui nous auront été servies autour du climat : Il y aurait urgence, figurez-vous.
Je pète de froid, mais on parle toujours de réchauffement global…
 
Rappelez-vous à ce sujet que Norendra Modi, Premier Ministre indien, a constaté que « plus de 500 millions d’Indiens n’ont pas accès à des sources d’énergie propre pour faire la cuisine et des centaines de milliers de femmes et d’enfants en meurent chaque année ».
Selon l’Organisation Mondiale de la Santé, quatre millions de personnes meurent en effet chaque année dans le monde du fait des émanations des foyers intérieurs où, en l’absence d’électricité, leur cuisine est faite.
C’est la première cause de mortalité mondiale.
Moi qui croyais bêtement que c’était le tabac ou les particules fines de ma bagnole…
 
Pour ma part, je constate seulement que l’espérance de vie humaine est d’autant plus élevée que la consommation d’énergie est plus grande, comme en attestent les statistiques par pays.
Accroître le recours aux énergies fossiles, ce serait donc sauver des vies, à défaut de nucléaire, solaire, éolien, hydraulique, marée-motrice…  
Sur ces constats, le 13 novembre 2021, dernier jour de la « COP 26 » de Glasgow, l’Inde, suivie par la Chine, a donc refusé de signer le communiqué final qui exigeait de « cesser d’avoir recours au charbon ».
Le charbon est en effet pour ces deux pays la première source d’électricité et la moins chère. Ils ne peuvent s’en passer pour se sortir de la pauvreté.
Ils multiplient donc et très logiquement les centrales électriques au charbon.
 
L’énergie, en particulier l’électricité, est indispensable au développement économique. Les pays en développement, déjà à l’origine des deux tiers des émissions mondiales de CO₂, continueront forcément à accroître leurs émissions.
La baisse éventuelle des émissions européennes, actuellement inférieures à 10 % des émissions totales, ne pourra de toute façon pas compenser la hausse de celles des pays en développement.
Point-barre, c’est mathématique !
Les émissions humaines continueront donc de s’accroître.
La « neutralité carbone » de la planète, c’est-à-dire l’arrêt des émissions humaines, est par conséquent une utopie.
D’ailleurs pour l’Agence Internationale de l’Énergie, qui cumule les prévisions de tous les pays, les émissions vont croître de 15 % d’ici 2030.
Demain.
 
Et les énergies fossiles représentent 80 % des sources d’énergie de la planète (88 % pour la Chine). Les barrages et le nucléaire les complètent.
Les énergies éolienne et solaire, dites renouvelables, n’en représentent que 2 %.
D’autant que pour la production d’électricité, leur intermittence oblige de les doubler par des centrales à gaz ou à charbon devant être rapidement mises en production quand le vent ou le soleil disparaissent.
Quelle que soit la croissance de ces énergies, elles resteront à jamais à moins de 10 % des ressources énergétiques mondiales. 
De plus, l’Agence Internationale de l’Énergie prévoit 75 % d’énergies fossiles en 2040.
Et pourtant le GIEC affirme que « près de 80 % de l’énergie mondiale pourraient être procurés en 2050 par les énergies renouvelables ».
Un honteux mensonge !
 
En 1972 le Club de Rome prévoyait l’épuisement des gisements de pétrole en 2000.
En réalité, à ce jour les réserves prouvées sont de 50 ans d’une production qui a doublé !
Outre les réserves prouvées, on peut aussi compter sur l’amélioration des techniques d’extraction et le développement du pétrole et du gaz de schiste.
Mais le gouvernement « Gauloisien » a interdit qu’on connaisse les ressources potentielles du pays dans ce domaine !
Politique de l’autruche…
Les réserves de charbon sont supérieures à 130 ans de production.
La crainte de l’épuisement rapide des sources d’énergie n’est donc pas encore justifiée.
En revanche personne ne vous parle des 340 ans de stocks de phosphore qui restent à la disposition de toutes le formes de vie pour se développer (I-Cube (l'exilé): Le retour des « déclinistes » ? (II) (flibustier20260.blogspot.com)) sur la planète.
Sans lui, aucun être vivant ne peut survivre, pas même les « petits-poissons » ni même le moindre virus…
Radical !
Probablement, il faudra aller l’extraire sur d’autres planètes ou d’autres astéroïdes pour survivre encore un peu dans trois siècles.
C’est trop loin 340 ans pour intéresser les « écololos » : Pas rentable électoralement.
 
La hausse du niveau des mers (3 mm par an, soit 30 cm par siècle) ne fait pas reculer les côtes rocheuses.
Le recul de certaines côtes non rocheuses serait peut-être de 20 mètres en un siècle.
Cependant, c’est sans compter que le delta du Gange s’étend chaque année.
La crainte de millions de « réfugiés climatiques » n’est donc pas forcément justifiée.
Au rythme actuel de la hausse de la température de l’atmosphère (0,6 °C par siècle), la température de l’atmosphère sera en 2050 de 1,3 °C supérieure à celle de 1850, soit en-dessous de la limite basse de 1,5 °C visée par l’accord de « Paris-sur-la-plage ».
Il n’y a pas vraiment d’« urgence climatique »…
 
Le taux de croissance actuel de la température est nettement inférieur à celui des périodes de la dernière déglaciation où il croissait beaucoup plus. La planète peut en témoigner.
Les émissions humaines de CO₂ (1 % chaque année du stock de CO₂ que contient l’atmosphère) sont en grande partie absorbées par les océans et la végétation.
Il n’en reste dans l’atmosphère qu’une faible partie.
 
Les subventions aux transports ferrés, aux transports publics et aux énergies renouvelables sont probablement la cause de 40 % de la dette « Gauloisienne », de l’augmentation de 60 % du tarif de l’électricité pour les ménages et de son futur doublement.
La lutte contre le réchauffement a de graves conséquences économiques pour notre pays comme pour ceux qui le suivent.
La taxe carbone destinée à réduire les émissions de CO₂ reste ainsi sans justification.
 
Affirmer que 97 % des scientifiques du climat approuvent les thèses du GIEC est un mensonge éhonté.
En effet l’étude utilisée pour soutenir cette affirmation indique qu’au contraire la plupart des scientifiques n’ont pas d’opinion sur la cause du réchauffement et que seulement 3 % pensent qu’elle est entièrement humaine.
 
Les arguments contre les mensonges du GIEC sont simples qui me paraissent convaincants.
Il faut par conséquent dénoncer le principal mensonge du GIEC : La responsabilité intégrale de l’humanité dans le réchauffement global !
Il est même « irresponsable de disposer d’une entière certitude » à ce sujet m’affirme-t-on.
Si le doute est une attitude scientifique, il ne doit pas non plus cacher le mensonge.
 
Professeur, doyen de la célèbre université Caltech, auteur d’un manuel réputé sur les modèles, conseiller climat de « Baraque-Haut-Bas-Mât », puis responsable de sa politique climatique comme sous-secrétaire à l’énergie, l’un des climatologues les plus compétents, conclut que les modèles climatiques servant aux prévisions du GIEC ne sont pas fiables et qu’en 2100 l’influence des émissions humaines sur le climat sera « minime ».
 
Ainsi, le GIEC, Pris Nobel de la Paix, affirme que 44 % des émissions humaines resteront perpétuellement dans l’atmosphère, alors qu’il n’en restera à terme que 2 %.
Ces 2 % sont la part du carbone terrestre contenue dans l’atmosphère sous forme de CO₂, 98 % des émissions ayant été absorbés par les océans, la végétation et les sols.
On devrait pouvoir ainsi dénoncer un mensonge incroyable du GIEC, selon lequel l’augmentation de la température des océans tropicaux n’est en rien responsable de l’augmentation du CO₂ dans l’atmosphère.
Tout buveur de bière sait bien que quand il remplit son verre l’augmentation de la température du liquide dégage une mousse de CO₂.
Et je rajoute que le pet des vaches dégage également du méthane qui file direct dans la stratosphère.
Ceux des porcs et des #meeto tout autant.
 
C’est probablement la hausse de la température des océans tropicaux qui est la cause principale de l’augmentation du CO₂ dans l’atmosphère (taux de corrélation très élevé de 0,86) qui l’affirme : Ce n’est pas l’accroissement du CO₂ qui cause le réchauffement, mais le réchauffement qui cause l’accroissement du CO₂ !
Tout le monde peut confondre la cause et les effets, même des « scientifiques » !
Pour le GIEC, un « effet de serre » non défini ni mesuré absorberait une partie du rayonnement thermique infrarouge de la terre vers le cosmos, diminuant ainsi ce rayonnement.
En réalité aucune diminution de ce rayonnement n’a été mesurée !
Une assertion « gratuite ».
Qui se transforme en mensonges qui servent à affirmer l’influence sur le climat des émissions humaines, alors que cette influence est et restera à jamais négligeable.
Mais c’est ce qui forme tous les croyants de la religion de « l’urgence climatique ».
Alors pourquoi cet aveuglement ?
Jusqu’à confondre la cause avec les effets…
 
Je n’ai pas la réponse, mais il me semble que tout cela participe à affirmer que l’homo sapiens est intrinsèquement mauvais.
Une attitude suicidaire, génocidaire qui justifierait, plus tard, le plus tard possible, quelques atrocités et qui en attendant nous prépare à « économiser », comme tout ce qui est devenu « circulaire » et/ou « durable », anti-obsolescence programmée.
Fin de la société kleenex : Tu uses, tu jettes…
Il faut tout réduire, parce qu’on le pille à nos descendants, jusqu’à recycler le plastique et les cartons d’emballage.
Et pour ça, on vous taxe, ou on vous fait peur (à défaut de vous faire mourir de trouille ou de rire) !
La stratégie de « l’angoisse perpétuelle ».
 
Ça ne vous interpelle pas qu’après l’épisode du « Conard-virus » (contre lequel nous sommes toujours en guerre) on vous fasse peur avec une troisième guerre nucléaire (qui réglerait les problèmes présentés par l’espèce humaine sur son climat), alors que les belligérants du Donbass s’apprêtent à des pourparlers en vue de signer un cessez-le-feu tellement ils sont l’un et l’autre épuisés ?
Et que l’on vous prépare déjà la prochaine pandémie, celle de la variole du singe, les grippes aviaires ou porcines ne vous faisant même plus frémir…
Eh bien moi, si, figurez-vous !
Car la variole du singe a toujours existé.
En brousse, pas là où il n’y avait pas de singe…
Quand même curieux, non ?
 
Voilà de la matière à élever l’esprit : Ça tombe bien, aujourd’hui on commémore l’Ascension Christique, un autre événement majeur qui n’existe dans aucune autre religion que celle des chrétiens !
 
Bonne journée à vous toutes et tous, en espérant que vous profiterez demain d’un des rares « ponts » que nous offre le calendrier cette année.
 
I³