Ça y
est, ils y viendraient enfin…
Vous le savez, il y a quantité de « niches-fiscales » dans votre
dispositif fiscal, identifiées comme autant de « dépenses fiscales ».
Ça ne correspond pas à un décaissement (quoique, quelques crédits d’impôt soient
remboursables), mais à des recettes « en moins ».
J’en avais fait un inventaire complet en l’été 2009 sur l’ancien blog, en
tout cas celles qui restaient « officielles » à ce moment-là.
Il y en a en réalité beaucoup plus.
Le principe de la « niche fiscale », c’est qu’il y a une règle
d’assiette ou de taux applicable à une assiette quelconque, qui génère en
principe une recette pour le Trésor public. À cette règle, on y adjoint en
général des exceptions (qui confirment la règle comme chacun sait depuis le
CP) : Une exonération, un abattement de base, un taux dérogatoire, voire
une imputation de dépenses sur la base imposable ou taxable, ou sur l’impôt ou
la taxe elle-même (en général avec un coefficient modérateur) ou un crédit
d’impôt, imputable et/ou remboursable…
Un vrai maquis.
Les « officielles » sont dans la loi (par exemple les
amortissements dégressifs, les zones franches de Corsica-Bella-Tchi-Tchi, le
régime de TVA des ultra-marins), d’autres trouvent leur origine dans la
« doctrine » (par exemple l’avoir fiscal dans les fonds turbo,
rapportée depuis) ou enfin dans les mécanismes d’assiette (la différence en
l’IS et l’IR, l’un comptant les « dépenses engagées », l’autre les
« recettes encaissées ») etc.
Dans le temps, j’ai pu en compter environ 1.200…
Mais ça fait bien longtemps que je ne tiens plus l’inventaire actualisé.
Et dans chaque niche fiscale, il y a un chien qui mord. Un contribuable
accroché à son avantage et bien décidé à le conserver coûte que coûte. Il faut
dire que mis bout à bout, les 457 crédits d’impôts, taux réduits ou autres
exonérations, pèsent aujourd’hui tout de même pour près de 100 milliards
d’euros (99,8 Mds€ estimés pour 2018) et par an de cadeaux offerts par l’État
aux kon-tribuables gauloisiens. Leur objectif, c’est en général de booster un
secteur économique ou d’apporter plus d’équité sociale.
En effet, la « niche » est « conditionnelle », soit à
une dépense préalable du citoyen où l’on « oriente » ses
investissements ou ses dépenses (c’est plus sympathique que de taxer certaines
de ses dépenses plus lourdement) dont en principe il y aura un retour pour le
Trésor… plus tard.
Le cas classique, c’est l’immobilier : Entre le Méhaignerie (qui
remonte à Mathusalem) et le « Du-Flot », on en a eu un paquet, le
« Pinel » ayant encore la côte jusqu’à bientôt.
L’objectif est de construire des logements (plutôt que des tours de
bureaux) : Le pays en manque dramatiquement et la finance publique ne peut
pas tout financer sauf à augmenter fortement les prélèvements obligatoires, ce
qui n’est pas pour plaire à personne. Alors on laisse le particulier disposant
d’un peu d’épargne et de quelques fonciers disponibles (non préemptés par la
puissance publique locale) de faire l’opération d’acquisition et/ou de
promotion en lui promettant de ne pas le taxer lourdement… en général pour un
temps seulement.
C’est tout bénéfice : L’État ou ses démembrements n’ont pas à
financer la construction (autant de moins dans la case « dépense » et
donc dans la case « recette »), on loge des mal-logés qui payent
loyer et on rattrape le kon-tribuable plus tard, quand il sort du dispositif
pour l’avoir épuisé ou au moment où il décède ou qu’il vend son bien…
Sauf que chaque année, en septembre, au moment du Budget, certaines
petites (ou grandes) dérogations pour alléger les charges fiscales des uns et
des autres sont inévitablement sur la sellette. Pour l’État, supprimer ou
réduire une niche fiscale, c’est mettre un peu plus de beurre dans les épinards
des finances publiques.
Personnellement, si j’avais été élu président à la place de
« Jupiter » (ou d’un autre), je n’aurai pas « supprimé »
les niches. C’est stupide parce que quand on supprime une, on en crée deux ou
trois le lendemain : C’est un outil bien pratique de
« régulation » de la finance publique (et de l’économie en général),
même si ça ne donne pas de résultat immédiat, mais décalé dans le temps.
L’autre étant de changer la norme : Regardez donc ce qui se passe
pour les automobiles.
« Bat-la-mou » avait inventé la « Balladurette » avec
crédit d’impôt (qui ne coûtait rien, parce que ce qui était « dans le
prix-final » payé par le consommateur, se récoltait dans la recette TVA
supplémentaire), mais ça a boosté les ventes et sauvé l’industrie mécanique.
« Juppette » avait remis le couvert avec succès.
« Tagada-à-la-fraise-des-bois », mais aussi
« Bling-Bling » avant lui, avait inventé les
« malus-écolologiques » : Pas vraiment un succès pour être
source de mécontentement et de décalage avec l’offre existante. En revanche, le
changement de norme a poussé bien des ménages à anticiper l’achat d’une voiture
neuve, de préférence avec un « bonus-écolologique ».
Et le souci, c’est alors « l’après » avec un « trou dans
les plans de charge » des industriels…
Pour éviter ces à-coups dans la production (compensés par les
importations), j’aurai tout simplement « suspendu » les effets des
niches.
Non pas « supprimés », mais seulement « suspendus » :
Le titulaire aurait reçu en échange une « créance sur le Trésor ». Et
une créance, c’est mobilisable sur les banquiers et permet de se refinancer
utilement moyennant quelques délais (et formalités).
Effet immédiat, 100 milliards de trésorerie supplémentaire dans les
caisses du Trésor, aucun impact sur les déficits publics, mais le
« kon-tribuable » devient le prêteur-forcé, isolant la dette publique
des soubresauts des marchés financiers.
Un truc « à la japonaise », où avec plus de 200 % d’endettement
public du PIB, personne ne s’est inquiété de la solvabilité de l’État nippon
depuis des décennies. Et pour cause, la dette appartient quasi-exclusivement
aux citoyens qui la liquident pour leur retraite…
Exit la spéculation sur les taux (et la monnaie) !
Et cette créance aurait été soit liquidée au décès du kon-tribuable en
l’imputant sur ses droits de succession – comme d’un « prépayé » ou
d’une « avance d’hoirie » – soit aurait été remboursée au fil du
temps et du niveau des ressources de la puissance publique, ou liquidée en
rente-viagère au fil du temps.
Après tout, c’est un peu ce qui se passe actuellement, où l’épargne va à
l’assurance-vie et autres supports à fiscalité favorable (engraissant les
intermédiaires assureurs et collecteurs), pour finalement être investie au
moins partiellement en « émissions d’État ».
Naturellement, 100 milliards en moins, ça donne un mauvais coup sérieux au
« pouvoir d’achat » sur le moment. Mais c’est à rapporter aux plus de
2.000 milliards du PIB.
Pas une goutte d’eau, mais probablement un ralentissement de l’activité
d’investissement.
Et pour faciliter les choses, le législateur aurait pu
« guider » adroitement les anticipations de remboursement et ne pas
s’empêcher de créer de nouvelles niches, voyons donc, puisque c’est le
« petit-lait » des lobbys.
Ce qui aurait été autant de mesures de soutien de l’économie des ménages
et des entreprises.
Passons : Je n’ai pas été élu (et pour cause, je ne me suis pas
présenté) et la « doctrine » fiscale actuelle tient plutôt dans le
« pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué »…
Mais notez qu’on y vient. Dans la présentation du budget pour 2019, on
traque désormais les niches fiscales inutiles, désuètes ou à réviser
rapidement.
Premier chantier colossal, d’ores et déjà annoncé (qui fait partie des « 6
milliards de réduction) : Celui du crédit d’impôt compétitivité emploi (CICE) –
le mastodonte de la niche fiscale qui sera transformé en baisses de charges
pérennes à partir du 1er janvier prochain et devrait donc coûter
très cher à l’État lors de cette année de transition.
En fait, c’est débile : C’est du « déjà payé ».
Autre modification de taille, actée par le gouvernement : Le taux réduit
de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) sur
le gazole non routier sera supprimé pour les entreprises du secteur industriel
et du bâtiment.
Si ces deux dossiers sont déjà lancés, les parlementaires devraient aussi
passer au crible d’autres crédits d’impôts, parfois largement contestés :
Exemples avec ceux dédiés au cinéma ou à l’audiovisuel qui ont explosé depuis
deux ans (d’où les productions américaines financées par votre impôt parce que
tournées à Paris, comme le dernier « Mission impossible » de Tom-le-sectaire…)
Par ailleurs, on supprime 22 taxes désuètes et on va vous instaurer une
vignette-camion, pour les poids-lourds « étrangers ».
Autrement dit une vignette généralisée à tous les bahuts qui traversent le
territoire, alors que les nôtres l’ont déjà en plus d’une taxe à l’essieu (que
n’ont pas les camions teutons ou ukrainiens…)
Il n’empêche, on reste encore dans « la tambouille ».
Le vrai chantier, on n’y est pas encore : Les dépenses !
Passons sur le « pognon de
dingue » des aides sociales qu’on jette par les fenêtres qu’on a déjà
vu – qui ont une vocation… « sociale » indubitable, d’où leur absolue
nécessité de mon point de vue – passons aussi sur le train de vie de la
fonction publique (50.000 postes en moins sur les 3 millions existant, dont
1.800 dans les « Duc-à-Sion » et seulement 4.900 en 2019 : De
qui se moque-t-on au juste ?), il y a le gros problème des
« chantiers d’avenir » et autres dépenses superfétatoires,
dispendieuses et somptuaires.
Et je ne cause pas aujourd’hui de la vaisselle « jupitérienne »,
ni des déplacements du premier-sinistre par la voie des airs…
Ce sont des dépenses de fonctionnement dont il faudrait bien un
coupe-coupe pour en alléger le coût, mais de ces « grands travaux dont l’utilité
reste évasive, même pour les générations futures, qui grèvent la finances
publiques par brassées dizaines voire de centaines de millions.
Par exemple, entre 2010 et 2017, le budget de la rénovation de luxe du
Grand-Palais, pavillon de l’exposition de 1900, a été doublé et une nouvelle
rallonge de 75 millions d’euros vient encore d’être accordée, ce qui nous amène
à un total, sans doute encore provisoire, de 541 millions. Les travaux prévus
pour commencer en 2020 doivent impérativement être terminés en 2024 pour les
Jeux olympiques, le Grand Palais devant abriter les épreuves d’escrime et de
taekwondo.
On peut y adjoindre le chantier de la Maison de la radio qui, dans le
genre, n’est pas mal non plus : La rénovation de cette tour des beaux quartiers
« rive-droâte », qui abrite l’information radiophonique officielle et
l’auditorium de l’orchestre philharmonique de radio-intox, aurait dû se
terminer en 2013. Finalement, ce sera, en principe, en 2023, quatorze ans après
le début des travaux. Et, comme d’habitude, c’est le budget qui aura explosé : Il
s’élevait au départ à 262 millions d’euros, ce qui est déjà considérable pour
une rénovation. Il atteint aujourd’hui 736 millions, près de trois fois plus…
Pourquoi une pareille dérive ? Il faudrait demander à l’ancien président
de « radio-intox » (et « ex-visiteur-du-soir » de
« Jupiter » quand il n’était que conseiller pas encore « en
Marche »), qui semble s’y connaître en matière de dépenses importantes : C’est
essentiellement sous son règne que les prévisions budgétaires de cette
rénovation ont dérapé.
Mais ce sera toujours moins que le réaménagement des Halles, lancé en 2002
par le maire de « Paris-sur-la-plage », « De-La-Nuée-notre-drame-de-Paris »,
qui a fini par coûter un gros milliard d’euros, dont 500 millions à la charge
de la mairie. Pour la seule Canopée, cette treille de métal jaunâtre qui coiffe
le centre commercial, il aura fallu débourser 300 millions d’euros, le double
du budget initial.
En restant dans la « Kapitale-Gauloisienne », la nouvelle salle
philharmonique de la Villette, réalisée par le « starchitecte » Jean Nouvel, l’enveloppe
de départ avait été estimée à 100 millions d’euros. Une somme rondelette. Puis
on est très vite passé à 170 millions pour terminer finalement à 386 millions,
près de trois fois plus !
Mais quand on aime la grande musique, on ne compte pas !
Surtout que « Paris » n’est pas vraiment dépourvu de salle en
tous genres, loin de là.
Aux Batignolles, pour la nouvelle cité judiciaire, on a développé un
nouveau système, celui du partenariat public-privé. Résultat : 90 millions d’euros
de loyer annuel à payer jusqu’en 2043, ce qui va représenter une addition
finale de 2,7 milliards d’euros en tenant compte des intérêts. Le confort du
judiciaire parigot n’a pas de prix, mais on est encore loin du record.
Avec le « supermétro » du Grand Paris Express, cette fois, c’est une
catastrophe nationale qui est annoncée. En 2010, le projet était évalué à 19
milliards d’euros. En 2017, selon la Cour des comptes, on atteignait déjà 38,5
milliards !
Comme il faut absolument que l’essentiel des travaux soit terminé pour les
JO de 2024, on peut prévoir sans grand risque un triplement du budget.
Le montant faramineux de la dette de la SNCF (60 milliards) sera sans
doute dépassé !
Si l’on quitte la région parigote pour aller fureter dans nos belles
provinces et dans nos îles lointaines, on peut y observer un certain nombre d’extravagances
ruineuses, à commencer par nos 40.000 ronds-points : À 1 million d’euros en
moyenne le bout fleuri qui vus oblige à polluer un peu plus en rétropédalant et
à accélérer en sortie de virage parfois acrobatique (je vous conseille celui de
la marine Corbara en Balagne – « Corsica-Bella-Tchi-Tchi » – avec un
virage en devers : Une prouesse inégalée des ingénieurs « ponts &
chaussées »), cela nous fait une addition de 40 milliards.
À Rennes, on a trouvé le moyen de budgéter 1,3 milliard d’euros la
construction d’une deuxième ligne de métro qui devrait être ouverte dans les
deux ou trois ans qui viennent. Je serai étonné que ce budget soit tenu. Ou
alors ce serait un exploit à inscrire dans les annales.
Quant à l’utilité du « bidule », ça reste encore à démonter, la
ligne première étant toujours déficitaire.
À Lyon, à peu près dans les mêmes conditions organisationnelles et
budgétaires qu’à Rennes, le musée des Confluences a pris un retard de dix ans
et son budget a été multiplié par cinq, passant de 61 à 330 millions
d’euros : Il est bien leur maire, dites donc !
Et il veut y retourner, le « frangins-trois-points-Gérard » ?
On a aussi entendu parler cet été de la deuxième gare TGV de Montpellier
qui a coûté 135 millions d’euros, une gare édifiée au milieu de nulle part, au
bord d’un immense terrain vague, sans guichets ni distributeurs de boissons ou
de snacks.
Une gare « fantôme et inutile »,
selon ses premiers usagers !
Une gare perdue qui ne sert à rien et qui n’est même pas reliée
normalement à la ville de Montpellier… Tout cela pour quelques trains
quotidiens qu’on peut compter sur les doigts d’une seule main.
Ça me fait immanquablement pensé à la gare TGV/RER de
« Massy-Palaiseau » : Le maire de l’époque d’avant, ayant eu
vent du tracé de la coulée-verte, te se fait construire sa mairie sur le site,
à proximité des voies du RER déjà existante (dite ligne de Sceaux).
Pour mieux la faire détruire à grands-coups de subventions payées par la
SNCF : C’est qu’un édifice public, même mal planté, doit rester debout…
Et puis un morceau d’anthologie ultra-marin annoncé par les experts en
gabegies nationales : « La route la plus
chère du monde », en cours de construction à La Réunion.
Là, on est dans le pharaonique, car il s’agit d’un chantier de 1,6
milliard d’euros pour 12,5 kilomètres de la route côtière entre Saint-Denis et
La Possession, soit 133 millions du kilomètre. C’est-à-dire 22 fois plus qu’une
autoroute normale !
Malgré tous les autres efforts ruineux et tous les exploits hexagonaux
hors de prix, on n’avait encore jamais vu ça…
Pour ce chantier hors norme, selon Capital, « il a fallu construire des usines qui fabriquent les différentes parties
du chantier, une méga-barge qui achemine et pose les piles du viaduc – le plus
long de France avec 5,4 kilomètres – a été réalisée sur mesure et acheminée de
Pologne, 19 millions de tonnes de roche seront nécessaires pour consolider et
fabriquer l'ouvrage, 230.000 tonnes de galets ont été importées de Madagascar »…
Le chantier avance lentement et devrait être terminé, si tout va bien, en
2020. Une rallonge de 250 millions d’euros a été votée dernièrement par le
conseil général de La Réunion et, chez les professionnels, les paris sont
ouverts sur le coût final de cette gigantesque, irresponsable et
invraisemblable bêtise.
Je serai assez intéressé de savoir si la nouvelle vignette
« camions-étrangers » ira jusque-là-bas à l’occasion des
« gros-kuls » importés de Pologne ou de Madagascar…
Certes, ça ne compensera pas, mais ça réduira peut-être la doudoune finale…
Je veux dire, les « milliards » de ces sempiternelles gabegies
restent une honte… éhontée pour la finance publique : Les sommes que ça
représente devraient rester dans le portefeuille des « kon-tribuables ».
Mais non : On persiste à laisser les ingénieurs se tromper lourdement
dans leurs évaluations budgétaires (là où moi, je les aurai déjà virés).
Je ne connais que deux chantiers de construction qui n’ont pas dépassé
leur budget : La Tour-Montparnasse et un entrepôt que j’ai contribué à
bâtir en qualité de maître d’ouvrage délégué. Mais c’était chié, je l’admets.
Alors, alors, pour ce seul volet des dépenses, il faut faire comme tout le
monde : Quand tu n’as pas le pognon, tu diffères l’acquisition d’un
équipement durable (ou d’une dépense somptuaire).
Simple : Quand j’ai eu été jeune, je repassais mes chemises sur la
moquette du vestibule, la faute à n’avoir pas eu les moyens d’acquérir une
table à repasser… mon pognon claqué avant l’heure en boutanches diverses.
Pour quelle raison les « sachants », qui sachent depuis quatre
décennies que de toute façon ils ne maîtrisent rien, s’obstinent à dépenser
plus qu’ils ne disposent ?
Ça restera un grand mystère et « Jupiter » ne semble même pas
s’en inquiéter…
Dommage.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire