Novembre 2023 (seconde quinzaine)

Brouillard en novembre, l’hiver sera tendre !
 
― Les médecins généralistes se battent pour obtenir une hausse du tarif de base de la consultation qui est à 26,50 €.
― Le chômage en « Gauloisie du labeur » a progressé de 0,2 % à 7,4 %
― Le procureur a requis un an de prison avec sursis contre « Du-kon-Moriarty »
― Trois organisations syndicales prennent pied chez PayFit une start-up.
― « Chat-j’ai-pété » victime du succès de « Chat-j’ai-pété Plus » et qui a décidé de ne plus prendre de nouvelles inscriptions.
― Renault va vendre en 2025 son « pot-de-petit-suisse », Twingo électrique à moins de 20.000 €. TTC. Avec un volant ?
― Une banque baisse son barème de crédit immobilier de 0,20 %…
― Madonna a déclaré sa passion pour le beurre normand.
― « Les Tricolores en Berluti aux cérémonies d’ouverture » des JO.
― L’ONU « sonne l’alarme la plus forte possible » face à « l’intensification de la violence et la grave discrimination contre les Palestiniens en Cisjordanie occupée » et dénonce une « situation potentiellement explosive » ! Ah elle n’est que potentiellement explosif ? Qu’est-ce que ça sera quand elle aura explosé…
― Faute d’accord entre les États-membres, la Commission européenne prolonge l’autorisation du glyphosate dans l’UE pour 10 ans !
― En réplique, « Chrichri-Déchu » (Sinistre de la Transition Écolologique) déclare que l’autorisation du glyphosate sans limite pendant 10 ans par l’UE est « une dinguerie » : Plus on est de fous, plus on rit !
― 61 % des « Gauloisiens » disent voir « une opération de communication inutile » dans les réunions de Saint-Denis convoquées par « Jupiter ».
― 88 % des « Gauloisiens » se disent favorables à la proposition de « Jupiter » de pouvoir organiser des référendums sur des sujets de société comme l’immigration ou la fin de vie : On y reviendra également…
― 82 % des « Gauloisiens » se disent aujourd’hui « abreuvés d’information » et 62 % estiment que les nouveaux moyens de communication et d’information génèrent « plus d’anxiété ».
― Une Intelligence Artificielle mise au point par « Gogol » surpasse désormais les modèles traditionnels de prévision météo dans 90 % des cas avec une consommation d’énergie « 1.000 fois plus faible ».
― « Nikiki-Allez », candidate républicaine, a le vent en poupe car elle a dominé les débats, et elle commence à attirer les fonds de ceux qui cherchent une alternative à « McDo-Trompe ».
― Il va y avoir un malus de stationnement à « Paris-sur-la-Seine » pour les SUV : On en reparlera.
― Le Centre Pompidou est en grève.
― Un « Gauloisiens » sur cinq a souffert de la faim sur les douze derniers mois : Énorme !
― Le prix des billets d’avion flambe pour les vacances de Noël.
― Un Sénateur est soupçonné d’avoir drogué une députée : C’est la guerre des Chambres. Il aura été contrôlé positif aux « amphétamines, opiacées, cannabis, cocaïne, méthadone et MDMA », mais pas au CDBDBD… Curieux.
― Snoop Dogg a annoncé qu’il arrêtait de fumer : On ne sait pas s’il parlait de la cigarette ou du cannabis
― Sur 30.000 biens suivis lors du Black Friday de 2018, seuls 8,3 % des produits avaient connu une baisse réelle de leur prix avec un rabais moyen constaté de ― 7,5 % !
― 82 % des « Gauloisiens » affirment que leur mode de vie actuel est « sobre » alors même que leur « empreinte carbone » moyenne tourne autour de 8-9 tonnes de CO₂ par an et par personne, soit 4 fois plus que ce qu’il faut si l’on veut atteindre la neutralité carbone en 2050.
Mais alors d’où vient le problème ? Des autres ou ils respirent trop fort quand ils fournissent un effort physique sur leur vélo ?
― Dans le même genre, 73 % des « Gauloisiens » estiment que leur conso est inférieure à la moyenne nationale et 83 % pensent que « les gens » (pas eux donc) « consomment trop ». C’est bien connu, l’enfer, c’est toujours les autres !
― La fusée « d’Élan-Must » a explosé pour son deuxième essai : Ils en disent encore que c’est un succès.
― 1,9 million d’euros pour une mise aux enchères d’un bicorne de Napoléon.
― Ouverture du Congrès de l’Association des maires de « Gauloisie-municipale » sur fond d’explosion des violences contre ces élus…
― 70 % des employés d’OpenAI (la maison-mère de « Chat-j’ai-pété ») menacent de démissionner et de rejoindre Microsoft si le board, à l’origine du départ du fondateur, ne démissionne pas.
― « Gégé-l’Archer » (président du Sénat) demande à « Noël-Guerre-y-eau » (le sénateur accusé d’avoir drogué une députée, qu’est même pas une « bombasse », c’est lui qui avait besoin d’un « remontant ») de « se mettre en retrait de toutes ses activités liées à son mandat »… Un élu qu’est plus élu ? Curieuse conception de la démocratie, tant que la justice n’est pas passée…
― Le « Air-Haine » crédité de 28 % des voix, loin devant « René-sens » (19 %), le « P.Soce » (9 %) ou les « Républicains-démocrates » et les « écololos » (8 %) pour le prochain scrutin des européennes.
― Rappelons que l’Argentine, c’est 40 % de la population qui vit sous le seuil de pauvreté, une inflation +140 % en rythme annuel et le plus vaste plan d’aide du FMI.
― « L’anarcho-capitalisme » du nouveau Président argentin serait, à court terme, le « minarchisme » où l’intervention du gouvernement est réduite au maximum.
Son ennemi juré : l’État auquel il préfère « la mafia car, elle, elle tient ses engagements, ne ment pas et est compétitive » (voilà qui va inspirer mes « cousins-natio » en « Corsica-Bella-Tchi-tchi »)
― Ses autres adversaires sont les « keynésiens et les collectivistes de merde », l’écolologie qui est un « autre mensonge du socialisme », la « justice sociale » qui est une « aberration » et le Pape François 1^er (pourtant Argentin) décrit comme le « représentant du Malin sur Terre ».
― Il veut libéraliser la vente d’organes (« pourquoi ne puis-je pas disposer de mon corps ? ») mais il s’oppose à l’avortement car il « défend la vie et la biologie dit que la vie commence avec la conception ».
― Il a fait cloner son chien, un compagnon – et « conseiller politique » – rencontré il y a 2000 ans au Colisée à Rome (il était à l’époque « gladiateur » et son chien un « lion »).
― « El Loco » (c’est son petit-nom dans le privé), est aussi « instructeur de sexe tantrique » et dit pouvoir retenir son éjaculation « pendant trois mois ».
Fake-news ou totalement perché-allumé ?
― Sans réaction, le monde se dirigerait vers un réchauffement climatique de 3°…
― La « sinistre de la Cul-ture » dans ses œuvres sur « la flambée de l’antisémitisme et le rôle des artistes » : « Le silence ne signifie pas l’indifférence ».
― Le retrait des trottinettes en location à Paris a provoqué un boom de la location de vélos électriques…
― McDonald’s va installer des bornes de recharge électriques dans ses parkings.
― Le Hamas déclare finalement être proche d’un « accord de trêve » alors qu’« en même temps^® », « Net-à-Yahoo » confirme des « progrès » dans les négociations relatives aux otages et que le chef d'État-major israélien affirme que l’opération terrestre à Gaza favorise leur retour. Admettons…
― Le deal Israël-Hamas consisterait en la libération de 50 otages par le Hamas en échange d’une trêve humanitaire de 4-5 jours et le retour de prisonniers palestiniens, sauf ceux inculpés pour meurtre.   
― La Commission européenne valide la reprise de l’aide au développement aux Palestiniens après une enquête n’ayant identifié « aucun élément » montrant que ces fonds avaient bénéficié au Hamas : Il a d’autres sources de financement, notamment ses investissements un peu partout au Moyen-Orient.
― Sur 47.000 personnes interrogées dans 55 pays, 64 % des individus affirment « qu’on n’est jamais trop prudent quand on a affaire aux autres »… Prudence reste mère de sureté !
― La Thaïlande est devenue championne du monde de pétanque devant la « Gauloisie-internationale » : Une mutinerie se prépare sur la Cannebière…
― Un Aubagnais a façonné un santon à l’effigie de « Nanard-Tapis » pour sa crèche de Noël… J’en rigole encore !
― Vivendi prend officiellement le contrôle de Lagardère.
― 4 jours pour échanger 50 otages, prolongation possible jusqu’à 10 jours sans un coup de feu pour plus…
― Mais « Net-à-Yahoo » rappelle que l’objectif d’Israël reste « la destruction du Hamas »…
― L’ONU avertit que « beaucoup reste à faire », « Bail-dan » se dit « extraordinairement satisfait », le Hezbollah affirme qu’il respectera la trêve mais pas les Houthis yéménites…
― 88 % des « Gauloisiens » voient dans le drame de Crépol « le symbole d’une société de plus en plus violente » : Il serait temps qu’ils se réveillent et prennent en main leurs gamins !
― Sur le périphérique parisien (limité à 70 km/h), la vitesse médiane enregistrée actuellement est de 50 km/h en journée et entre 30 et 45 km/h aux heures de pointe.
― La vitesse sur le périph’ (10 % du trafic total de la région) sera désormais limitée à 50 km/h. Franchement, pour rendre l’accès à la ville impossible, moâ j’aurai réserver le périph’ exclusivement aux « mobilités douces » adorées…
― « Au-dessus de 70 km/h, les réductions de vitesse ont un effet plutôt positif sur les émissions de particules et d’oxydes d’azote (les principaux polluants de l’air).
En dessous de 70 km/h, cet effet est plutôt négatif » affirment des scientifiques.
Tiens donc, voilà la raison qui explique la pollution en ville…
― Le nombre de caissières et de caissiers a baissé de 19 % en « Gauloisie-de-la-caisse-enregistreuse » depuis 2009. Normal, depuis qu’on est obligé d’utiliser les logiciels d’encaissement de la DGFIP tellement abscons…
― Élections chez les bataves : Le leader d’extrême droâte, avec 35 sièges sur 150, double son nombre d’élus mais il pourrait avoir du mal à former un gouvernement.
On a la même chose chez les « polaks »… mais à l’envers.
― En attendant, « Viktor-Or-ban » et « Marinella-tchi-tchi » ont été parmi les premiers à le féliciter.
Moâ, j’aurai eu honte…
― Les frondeurs de LFI accélèreraient pour structurer une force alternative.
― Les avis erronés de taxe d’habitation pleuvent sur les contribuables. Un gamin de 13 ans est même taxé pour vivre chez ses parents… Tanguy en culotte courte !
― « Pruneau-la-Mère » déclare vouloir réduire la durée d’indemnisation des chômeurs de plus de 55 ans.
― En moyenne en « Gauloisie-fiscale » un salarié de + 55 ans touche 30 % de plus que le même salarié de 25 à 39 ans. Conséquence, réduire la durée d’indemnisation des seniors améliorera les comptes de l’assurance-chômage, mais au détriment de ceux de + de 55 ans et ne changera rien aux calculs des entreprises. Le reste est « une hypocrisie totale » qui fait tout le « charme discret » de la « Gauloisie »…
― Une baisse d’une semaine de la durée d’indemnisation conduit à une réduction de 1 à 4 jours du temps passé au chômage…
― « Lyne-sait » annonce que le climat des affaires en « Gauloisie-laborieuse » est tombé à 97,2 en novembre pour toucher son niveau le plus bas depuis mars 2015, hors période Covid.
― Nos réserves de gaz sont pleines à 99 % pour affronter l’hiver.
― 79 % des Européens pensent que l’euro est une bonne chose.
― La sardine de Bretagne serait de plus en plus petite…
― Libération de 13 otages israéliens du Hamas conformément à l’accord de trêve plus 10 autres otages thaïlandais et un Philippin en échange de la libération de 39 prisonniers palestiniens : La « parité » est établie sur quelle échelle de valeur d’une vie, au juste ?
― ONU estime que près de 60 % des habitations de l’enclave gazaouie ont été endommagées ou détruites.
― Le Conseil d’État condamne l’État à 10 M€ d’amende pour non-respect des seuils de pollution de l’air : J’adore l’idée du Trésorier principal qui rédige un chèque à l’adresse de lui-même…
― L’Agence européenne pour l’environnement annonce que 250.000 décès prématurés dans l’UE en 2021 étaient dus à la pollution aux particules fines.
Un décompte tout ce qu’il y a de plus « scientifique et rigoureux » qui montre qu’en 15 ans, ce nombre a diminué de 40 % !
― Les « Gauloisiens-avaricieux » ont déclaré 3,2 Mds€ de dons aux associations en 2022, un montant record surtout si on compte les dons non défiscalisés. On monte même à 5,5 Mds€ en les prenant en compte.
― Projet de loi immigration : Les tractations avec les « LRd » continuent. « Jupiter » aura déjeuné avec « Bling-bling ».
― Le « sinistre du Travail » se retrouve devant le Tribunal correctionnel pour favoritisme. Avec « Du-kon-Moriarty » devant la haute Cour de justice, faut-il être repris de justice pour entrer au gouvernement ?
― Ratonade facho ratée du côté de Romans sur Isère… Au moins, à « Calvi-sur-Balagne », le même type d’expédition est organisée par les « beurs locaux », entre eux…
― Le Hamas ne saurait pas où sont localisés tous ses otages dont certains seraient détenus par des civils ou des « gangs ».
― Le « Sinistre des Transports » n’est pas favorable à la limitation à 50 km/h sur le périphérique parisien (Tous ses milliards dépensés pour y retirer les feux rouges…)
― Le fiston de « Chrichri-La-Garde-meurt-mais-ne-se-rend-pas » a perdu tout l’argent qu’il avait investi dans les cryptos malgré l’avis de sa mère !
― On rapporte qu’une quarantaine de femmes et d’enfants sont détenus à Gaza par d’autres groupes jihadistes ou des civils et que le Hamas a besoin « de temps pour les rechercher ». D’où la prolongation de la trêve.
― Le « porte-la-parole » du gouvernement affirme qu’il y a un « risque de basculement de notre société si nous ne sommes pas à la hauteur » et réclame « des condamnations très lourdes » autour des exactions de Roman-sur-l’Isère.
― « Les Échos-du-matin » préviennent que les prix des paquets de cigarette vont augmenter de 0,40-0,50 € dès janvier pour atteindre les 12 €. La taxe sur le tabac rapporte 14 Mds€/an à l’État, mais il y a de moins en moins de fumeur (probablement décédés par anticipation) : Il faut donc compenser !
― D’autant qu’il dépense 25 Mds€/an en frais de santé pour des maladies dues au tabac. Mais là, ce sont les régimes de maladie qui payent, pas le kontribuable (même si ce sont souvent les mêmes « cochons de payeurs »).
― Mais si on rajoute les externalités négatives (pollution, perte de productivité et de production…), on estime qu’il faudrait vendre le paquet de cigarettes à 40-50 € pour qu’il ne « coûte financièrement rien à la société ».
À ce prix-là, on explose également les déficits des régimes de retraite avec tous les nouveaux « non-fumeurs » qui s’épargneraient un décès prématuré…
― La Justice américaine ne veut pas que l’ex-patron de la plateforme de cryptos Binance quitte le pays avant de connaître sa condamnation pour blanchiment.
― Shein envisage de s’introduire en Bourse, sa dernière valorisation était de 66 milliards de $.
― Amazon livre le plus de colis aux USA : 5,9 milliards en 2023.
― Les prix des whiskies les plus rares ont chuté brutalement lors des dernières enchères…
― C’est reparti pour les rumeurs de remaniement en janvier.
― C’est reparti aussi pour les grandes manœuvres d’hiver : « Domino-de-Vil-pain » enchaîne les dérapages, pendant que « Kaka-zut-Hack » se dit « blanchi »…
― Les notaires traverseraient leur plus grande crise depuis trente ans. Il en faut bien au moins une par génération afin d’épurer un peu le métier de leurs crevards, n’est-ce pas…
― 3 groupuscules d’ultra-droite (dont la Division Martel) proposés à la dissolution, accusés de vouloir « nous faire basculer dans la guerre civile ». Sur les 37 dissolutions qui ont été annoncées depuis 2017, 15 concernent l’islamisme radical et 17 l’extrême droâte. Celle des écololos-violents anti-bassine aura été annulée.
― L’ONU avertit que l’aide humanitaire qui entre à Gaza n’est « pas suffisante » et l’OMS prévient qu’il y « a un risque que plus de personnes meurent de maladies que de bombardements »… Ce n’est pas drôle, d’autant que ça économise des obus !
― Selon une note de renseignement « plusieurs rassemblements sont programmés » cette semaine dans toute la « Gauloisie-pacifique » à l’initiative « d’entités d’extrême droite et d’ultradroite » à l’encontre des populations issues de l’immigration et des forces de l’ordre.
Ultra ? Plus à drôate que l’extrême ?
Et après, dans la démesure, on a quoi ? La giga-droâte ou la péta-droate ?
Je note pour ma part qu’on ne parle déjà plus des tags antisémites (télécommandés par « Poux-tine » : Décidément, il joue sur tous les tableaux…).
― « Lili-Bête-Borgne » veut s’accrocher à Matignon malgré les rumeurs de remaniement.
― « Gaby-@ttal » aurait fait une percée « spectaculaire et inédite par son ampleur et sa rapidité » sur le podium des personnalités politiques les plus populaires…
― La CGT vient de perdre sa première place chez EDF, après Renault, Orange et la SNCF : Les « staliniens » disparaissent comme les dinosaures ? Dommage, c’était des « pros ».
― Le milliardaire Charles Koch (pas le bacille) a décidé de soutenir « BiNikki-Hal-Lait » dans la course à l’investiture républicaine. Ça va décoiffer.
― Rolls-Royce veut multiplier par 4 ses profits en 4 ans…
― « Riton-Du-kon-Moriarty » (Garde de sots) enfin relaxé par la Cour de la Justice de la République dans son procès pour prise illégale d’intérêts : Pas d’élément intentionnel (donc il y avait des éléments factuels ? Pas un peu léger, comme ministre, ça ?). « Acquittator » (c’est son surnom) acquitté…
― Le Parquet National Financier requiert 10 mois de prison avec sursis contre « Olive-Du-Sot » (sinistre du boulot) dans son procès pour favoritisme…
― Les US envoient « Tonio-Blindé » en Israël pour négocier une trêve plus longue. Le tarif des échanges est le bon : Un israélien vaut trois fédayins…
― Le taux de l’usure (pour des prêts immobiliers de plus de 20 ans) va dépasser les 6 % dès décembre, son plus haut niveau depuis plus de 10 ans. De la rigolade quand dans les années 80, celui « à vue » tutoyait les 30 %… mais on a oublié.
― « El loco », le nouveau président Argentin, « Janvier-Mille-&-i » a tout de même choisi un ancien « sinistre des Finances » de centre droit pour rassurer les marchés.
― Golden Goose va entrer en Bourse.
― Décès de « Zac », « mon pote » lillois et de « Kiss-singer » (pas mon pote et) pas au même âge.
― Une entreprise textile qui fabrique avec succès des chaussettes ornées des symboles de l’empereur : Il y a des gens qui portent des chaussettes avec les symboles de Napoléon et c’est à Limoges, pas à Ajaccio
― La « Gauloisie-olympique » seule en piste pour les JO d’hiver 2030… Déjà que ceux de « Paris-sur-le-plage », ça va être le boxon…
― Les producteurs de noix sont toujours en crise… Je n’en trouve plus dans les magasins.
― Les demandes de rançon explosent, même dans les PME après des cyber-piratages.
― L’ONU dénonce « une cacophonie assourdissante de records (climatiques) battus » pour l’ouverture de la COP 28.
― Libération de 2 nouveaux otages dont Mia Schem. Le Hamas revendique l’attentat de Jérusalem qui a fait 3 morts et appelle à « l’escalade de la résistance »
― « Lyne-sait » annonce que la hausse des prix a chuté à + 3,4 % en novembre (contre 4 % en octobre), du coup « Pruneau-le-Mère », jamais avare de l’estime qu’il se porte à lui-même, annonce que l’inflation est (glorieusement) « vaincue » !
― 87 % des « Gauloisiens » estiment que « la justice est trop laxiste ». 75.000 personnes vivent aujourd’hui incarcérées, un niveau inédit (taux d'occupation des prisons est de 123 %).
― 66 % des « Gauloisiens » pensent que ce qui les divise est plus fort que ce qui les rassemble.
 
Bonne fin de week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !

Managements fees et acte anormal de gestion

Je pouvais donc payer mon Pédégé de la sorte !
 
J’ai bossé en qualité d’esclave bien payé pour un Président de plusieurs sociétés. Il avait ses « jouets » familiaux, deux ou trois boutiques pour assurer son train de vie et celui de ses gamins, plus des mandats de gérant dans un autre groupe « affilié » qui contrôlait de nouveau une série de sociétés anonymes sœurs, filles, cousines, etc.
Mandat de gérant qu’il détestait : Il n’aimait pas cette qualité de gérant, mais à l’époque (celle de « Mythe-errant ») « Bérêt-Go-voit » ou son ministre des finances (peut-être même un de ses conseillers comme l’actuel fossoyeur du groupe Rallye-Casino), avait inventé la SICAV et avait réservé le statut de SA à capital variable aux sociétés financières (hors les Scop).
Or, ladite SA de mon patron était une ancienne coopérative, tu rentres pour 100 balles, tu ressors pour 100 balles (le principe du capital variable « à l’ancienne »), et mon prédécesseur l’aura transformer en SARL. Une konnerie, parce qu’il y avait d’autres solutions, d’autant mieux que la boutique ne distribuait pas de dividende mais des ristournes reçues par accords commerciaux au nom de ses associés.
 
Donc, comme le seul boulot rémunérable consistait à compter ce qui était reçu et à le répartir entre lesdits associés au moins 12 fois dans l’année, mon Pédégé était salarié aussi dans cette SARL.
En revanche, elle offrait des fonctions de dirigeant social à une tripotée d’associés qui dirigeaient les filiales. Les uns étaient directement rémunérés par lesdites boutiques, les autres par moa en faisant remonter des managements fees desdites filiales pour la rémunération des mandats sociaux.
Il fallait juste en décider en Conseils d’administration, le faire avaliser par les assemblées générales et le signaler aux divers commissaires aux comptes qui recoupaient leurs informations dans notre dos.
Car c’est ce qu’on appelle des « conventions réglementées ».
 
Naturellement, j’ai dû affronter des contrôles fiscaux sur cette Sarl. D’abord l’inspecteur voulait redresser comme d’un dividende (non déductible) les ristournes versées aux associés (déductibles pour être dûes)…
Il a fallu mobiliser les SLF pour lui faire rentrer dans la gorge, et sans ménagement, ses prétentions… et lui expliquer le principe de l’encaissement « pour compte ».
Et puis il s’est attaqué aux « managements fees » intragroupes comme étant autant d’acte anormaux de gestion : Il n’avait jamais vu.
Je lui ai expliqué que si c’est la loi sur les sociétés commerciales avait prévu le dispositif depuis plus d’un siècle, c’est que, depuis le temps et les diverses confirmations du législateur entre-temps, ce n’était pas « anormal »… mais légal !
Pourtant, on ne peut pas dire qu’il sortait tout juste de l’ékole des impôts, celui-là.
Mais il avait dû bénéficier d’une promotion-canapé, je ne vois pas d’autres explications…
 
Confirmation (presque post-mortem) :
 
Conseil d'État – 9^ème – 10^ème chambres réunies
N° 466887
Mentionné dans les tables du recueil Lebon
Lecture du mercredi 04 octobre 2023
Rapporteur : M. Vincent Mazauric
Rapporteur public : Mme Emilie Bokdam-Tognetti
Avocat(s) : SCP BUK LAMENT - ROBILLOT
 

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
Vu la procédure suivante :
 
La société Collectivision a demandé au tribunal administratif de Montpellier de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur les sociétés auxquelles elle a été assujettie au titre des exercices clos en 2012 et 2013 ainsi que des rappels de taxe sur la valeur ajoutée qui lui ont été réclamés pour la période du 1^er janvier 2012 au 31 décembre 2014. Par un jugement n° 1801472 du 23 septembre 2019, le tribunal a réduit les bases de l'impôt sur les sociétés au titre de l'exercice clos en 2013 des honoraires de gestion versés à la société Sonely à proportion de la rémunération versée à M. A..., prononcé la décharge des droits et pénalités correspondant à cette réduction et rejeté le surplus des conclusions de la demande.
 
Par un arrêt n° 19MA04862 du 23 juin 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a, sur appel du ministre de l'action et des comptes publics, annulé ce jugement en tant qu'il a réduit la base de l'impôt sur les sociétés au titre de l'exercice clos en 2013 des honoraires versés à la société Sonely, remis à la charge de la société Collectivision le supplément d'impôt sur les sociétés correspondant et rejeté l'appel incident formé par celle-ci.
 
Par un pourvoi sommaire, un mémoire complémentaire et un nouveau mémoire, enregistrés les 23 août et 24 novembre 2022 et le 14 septembre 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, la société Collectivision demande au Conseil d'Etat :
1°) d'annuler cet arrêt ;
2°) réglant l'affaire au fond, de rejeter l'appel du ministre et de faire droit à son appel incident ;
3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 5 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
Vu les autres pièces du dossier ;
Vu :
- le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ;
- le code de justice administrative ;
 
Après avoir entendu en séance publique :
- le rapport de M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat,
- les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ;
 
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Buk Lament - Robillot, avocat de la société Collectivision ;
 
Considérant ce qui suit :
1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue d'une vérification de comptabilité de la société Collectivision, l'administration fiscale a remis en cause, au titre de l'exercice clos en 2013, la déduction des honoraires versés à la société Sonely à raison des prestations de management réalisées par un dirigeant commun, exerçant respectivement les fonctions de gérant de la société vérifiée et de co-gérant de la société prestataire. Par un arrêt du 23 juin 2022, la cour administrative d'appel de Marseille a, sur appel du ministre de l'action et des comptes publics, annulé le jugement du 23 septembre 2019 du tribunal administratif de Montpellier en tant qu'il avait fait droit à la demande présentée par la société Collectivision tendant à la décharge des suppléments d'impôt sur les sociétés correspondant à cette rectification, et les a remis à sa charge. Eu égard aux moyens qu'elle soulève à l'appui de son pourvoi en cassation, la société Collectivision doit être regardée comme demandant l'annulation de cet arrêt en tant qu'il a statué sur ce chef de redressement.
 
2. D'une part, en vertu des dispositions combinées des articles 38 et 209 du code général des impôts, le bénéfice imposable à l'impôt sur les sociétés est celui qui provient des opérations de toute nature faites par l'entreprise, à l'exception de celles qui, en raison de leur objet ou de leurs modalités, sont étrangères à une gestion normale. Constitue un acte anormal de gestion l'acte par lequel une entreprise décide de s'appauvrir à des fins étrangères à son intérêt. Il appartient, en règle générale, à l'administration, qui n'a pas à se prononcer sur l'opportunité des choix de gestion opérés par une entreprise, d'établir les faits sur lesquels elle se fonde pour invoquer ce caractère anormal.
 
3. La conclusion par une société d'une convention de prestations de services avec une autre société pour la réalisation, par le dirigeant de la première, de missions relevant des fonctions inhérentes à celles qui lui sont normalement dévolues ne relève pas d'une gestion commerciale anormale si cette société établit que ses organes sociaux compétents ont entendu en réalité, par le versement des honoraires correspondant à ces prestations, rémunérer indirectement le dirigeant et qu'ainsi ce versement n'est pas dépourvu pour elle de contrepartie, le choix d'un mode de rémunération indirect ne caractérisant pas en lui-même un appauvrissement à des fins étrangères à son intérêt.
 
4. D'autre part, l'absence de versement, par une société, d'une rémunération à son dirigeant au cours d'un exercice ne constitue pas une décision de gestion faisant obstacle à la rémunération de ce même dirigeant, sur décision des organes sociaux compétents, au cours d'un exercice postérieur, le cas échéant à titre rétroactif, ou, au cours du même exercice, par l'intermédiaire d'une autre société.
 
5. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à compter de 2010, M. A..., salarié depuis 2003 de la société Collectivision, a été nommé aux fonctions de gérant, moyennant une rémunération supplémentaire de 1.000 euros par mois. À compter de 2012, M. A... dont le contrat de travail avait pris fin au 31 décembre 2011, a conservé la gérance sans percevoir de rémunération, tandis que la société a conclu, à compter du 2 janvier 2012, un contrat de prestations de services avec la société Micxel Invests dont M. A... était l'associé unique et le président puis, à compter du 1^er juin 2013, avec la société Sonely dont il était associé et co-gérant. L'administration fiscale a remis en cause la déductibilité des honoraires versés à la société Sonely au motif que leur versement relevait d'une gestion anormale.
 
6. Après avoir retenu, par des énonciations non contestées en cassation, que les prestations réalisées par la société Sonely relevaient non de fonctions techniques spécifiques mais des fonctions inhérentes à celles d'un gérant de société à responsabilité limitée et qu'ainsi, la société Sonely n'avait fourni aucune prestation de service distincte des activités que M. A... devait déployer dans le cadre normal de ses fonctions de gérant de la société Collectivision, la cour administrative d'appel de Marseille a jugé qu'alors que cette société avait pris la décision de ne pas rémunérer son gérant et que cette décision de gestion lui était opposable, l'administration fiscale établissait que les charges comptabilisées au titre des prestations en cause devaient être regardées comme constituant un acte anormal de gestion.
 
7. Il résulte de ce qui a été dit aux points 2 à 4 qu'en statuant ainsi alors que la décision de ne pas verser une rémunération directe à son gérant ne faisait pas par elle-même obstacle à ce que la société Collectivision ait pu décider, en procédant à la passation de la convention en cause avec la société Sonely, de verser une rémunération indirecte à son gérant en contrepartie de l'exercice de ses fonctions et à ce que, par suite, le règlement des honoraires en litige ait pu, en l'absence de tout appauvrissement à des fins étrangères à l'intérêt de la société, relever d'une gestion commerciale normale, la cour a commis une erreur de droit.
 
8. Il résulte de ce qui précède, sans qu'il soit besoin de se prononcer sur l'autre moyen du pourvoi, que la société Collectivision est fondée à demander l'annulation des articles 3 et 4 de l'arrêt qu'elle attaque.
 
9. Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3.000 euros, au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
D E C I D E :
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Article 1^er : Les articles 3 et 4 de l'arrêt du 23 juin 2022 de la cour administrative d'appel de Marseille sont annulés.
Article 2 : L'affaire est renvoyée, dans la mesure de la cassation prononcée à l'article 1^er, à la cour administrative d'appel de Marseille.
Article 3 : L'État versera à la société Collectivision la somme de 3.000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Article 4 : La présente décision sera notifiée à la société Collectivision et au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
 
Délibéré à l'issue de la séance du 20 septembre 2023 où siégeaient : M. Jacques-Henri Stahl, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, Mme Nathalie Escaut, M. Alexandre Lallet, M. Didier Ribes, conseillers d'Etat et M. Vincent Mazauric, conseiller d'Etat-rapporteur.
Rendu le 4 octobre 2023.
Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl
Le rapporteur : Signé : M. Vincent Mazauric
La secrétaire : Signé : M^me Fehmida Ghulam
La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.
Pour expédition conforme,
Pour la secrétaire du contentieux, par délégation :
 
Conséquemment, verser des « management fees » pour que le dirigeant exerce ses fonctions n’est pas anormal en soi.
Les haut magistrats « ++++ » (hors classe) jugent que n’est pas nécessairement constitutive d’un acte anormal de gestion la conclusion par une société d’une convention avec une autre société pour la réalisation par le dirigeant de la première des fonctions de direction qui lui sont en principe dévolues, contrairement à l’administration locale et aux juges d’Appel.
Ou des effets du « Pastaga » et de ses dérivés…
 
Mais notons aussi que le Conseil d’État se prononce de façon inédite à propos de ce type de situation, où l’on rencontre donc des honoraires (avec TVA), dans le cadre d’une convention de direction (également connus sous le terme anglo-saxon de « management fees ») : Il juge en effet que la conclusion par une société de ce type de convention de prestations de services avec une autre société pour la réalisation, par le dirigeant de la première, de missions relevant des fonctions inhérentes à celles qui lui sont normalement dévolues, ne relève pas d’une gestion commerciale anormale seulement si cette société établit que ses organes sociaux compétents ont entendu en réalité, par le versement des honoraires correspondant à ces prestations, rémunérer indirectement le dirigeant et qu’ainsi ce versement n’est pas dépourvu pour elle de contrepartie.
Le choix d’un mode de rémunération indirect ne caractérisant pas en lui-même un appauvrissement à des fins étrangères à son intérêt.
Elle aurait fait de la marge, au-delà des ajustements relatifs aux charges sociales, la solution aurait pu être différente. Le dirigeant aurait perçu un second salaire potentiellement également : Tout aurait dépendu du fait de savoir comment étaient calculées les cotisations d’assurances sociales plafonnées…
 
Mais, une chose est certaine, l’absence de versement, par une société, d’une rémunération à son dirigeant au cours d’un exercice ne constitue pas une décision de gestion faisant obstacle à la rémunération de ce même dirigeant, sur décision des organes sociaux compétents, au cours d’un exercice postérieur, le cas échéant à titre rétroactif, ou, au cours du même exercice, par l’intermédiaire d’une autre société.
C’est d’ailleurs, la raison pour laquelle l’affaire est renvoyée devant la même Cour administrative d’Appel de Marseille (en espérant que le « Pastaga » servi à la cantine ne soit pas frelaté) : Les juges du fond devront se prononcer sur le point de savoir si les organes sociaux de la société ont entendu en réalité, par le versement des honoraires, rémunérer indirectement ou non le dirigeant visé.
Pure précaution…
Qui va encore ralentir l’avènement de la solution finale…
Parce que bon, c’est d’une évidence.
 
Et pour quelle raison je faisais ça dans tous les groupes que je dirigeais ?
Bé parce que, très cyniquement, mes « happy-few » qui entouraient mes Pédégés successifs (voire moâ-même), bénéficiaient d’un package attractif en matière de couverture sociale, retraite, plus un paquet de périphériques de rémunération, la plupart hors charges sociales, pour les fidéliser et pouvoir les surexploiter magnifiquement : On appelle ça « la motivation »…
Ça revenait moins cher et le comité d’entreprise n’avait pas à en connaître : Il savait que ça existait, mais pas qui, quoi, comment, combien, des fois que ça leur donne des idées…
Et les 5 ou 10 personnes les mieux rémunérées de « la boutique », c’était les quelques ingénieurs restés à la porte d’entrée du dispositif et les meilleurs commerciaux…
Et là, c’était garantie sans difficulté vis-à-vis des syndicats locaux…
 
Bon week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !

Explosif !

Germaine a laissé un message à son mari
 
« Mon chéri, je t’ai préparé ton diner qui est sur la cuisinière.
Tu n’as plus qu’à allumer car j’ai déjà ouvert le gaz en partant ce matin.
Je t’aime. »
(Il a survécu…)
 
Parfois, il se pose des questions :
« Les moulins, c’était mieux avant ? »
Ou encore :
« Quand on voit beaucoup de gland à la télé, faut-il changer de chêne ? »
Voire :
« Si le ski alpin… qui a le beurre et la confiture ? »
 
Dumè raconte :
« Aho ! Les gens… j’te jure… pfffffffffffffffffff…
J’étais à la caisse du Leclerc du Fogata pour acheter un sac de croquettes pour mon chat.
Une dame derrière moi me demanda si j’avais un chat (bizarre comme question, non ?)
Alors, sous l’impulsion de ma connerie, je lui ai dit que non, que je n’avais pas de chat, que je recommençais un régime Frolic et que je ne devrais probablement pas parce que je m’étais retrouvé à l’hôpital la dernière fois !
Que j’avais perdu 10 kilos avant de me réveiller aux soins intensifs avec des tubes sortant de la plupart de mes orifices et des intraveineuses dans les deux bras.
Je lui ai dit que c’était tout de même un bon régime, qu’il suffisait de charger ses poches avec des croquettes et simplement d’en manger une ou deux chaque fois qu’on avait faim.
Que cette nourriture étant nutritionnelle et complète, le régime fonctionnait bien.
Que j'allais donc l’essayer à nouveau.
Pratiquement tout le monde à la caisse était captivé par mon histoire.
Mais horrifiée, elle m’a demandé si je m’étais retrouvé en soins intensifs parce que la nourriture pour chat m’avait empoisonné.
Je lui ai dit non, que c’était parce que j’étais descendu d’un trottoir pour renifler le cul d’une chatte en chaleur et que j’avais été renversé par une voiture…
J’ai bien cru que le gars derrière elle allait avoir une crise cardiaque, tellement il riait fort !!! »
 
La vie en rose commence à partir de la soixantaine :
La cir’Rose,
L’ostéopo’Rose,
L’arth’Rose,
La név’Rose,
L’artériosclé’Rose,
La fib’rose,
Etc.
Et Jean-Marc d’en conclure :
« Allez les vieux, ça s’a’Rose ! »

Justement, avec Jean-Paul, attablés chacun devant une bière, Jean-Marc philosophe :
« ― Tu sais, on a tous un cordonnier parmi nos voisins ou nos cousins.
― Ah bon ?
― Mais si… tu sais celui qui semelle de tout ! »
 
Plus tard :
« ― Tu as remarqué comme tout le monde est con ?
― Ah oui ? Tu es sûr ?
― Tu cries dans la rue « espèce de con ! » et tu verras…
Tout le monde se retourne »
 
« Tu sais quoi, Jean-Paul, on parle souvent de mettre les points sur le « i » et les barres aux « t ».
Mais jamais personne ne signale l’importance de mettre des queues aux « q »… »
 
« Dis, quand je m’acier ou que je métal… que fer ? »
 
Question idiote de Jean-Paul à Jean-Marc :
« Quand un prêtre déménage, a-t-il le droit d’utiliser un diable ? »
 
À la troisième tournée, Jean-Marc pose une question cruciale :
« Est-ce que personne ne trouve étrange qu’aujourd’hui des ordinateurs demandent à des humains de prouver qu’ils ne sont pas des robots ? »
 
Jean-Marc se prend un râteau quand il drague encore au fond des bars :
« ― Madame accepteriez-vous un verre de vin ?
― Non merci c’est mauvais pour mes jambes,
― Est-ce qu’elles vous font mal ou elles gonflent ?
― Non, ni l’un ni l’autre : Si j’en bois elles s’ouvrent trop facilement… »
 
Jean-Paul se veut optimiste et philosophe :
« Pour celles qui rêvent du prince charmant qui arrive sur son cheval blanc, gardez espoir avec la hausse des carburants ça ne devrait pas tarder ! »
 
Et pose une question difficile à Jean-Marc :
« Est-ce qu’à force de rater son bus on peut devenir ceinture noire de car raté ? »
 
Autre question du moment :
« Est-ce qu’un psychopathe peut être embauché comme psychologue chez Lustucru ? »
 
« Lorsqu’un homme vient d’être embauché aux pompes funèbres, doit-il faire d’abord une période décès ? »
 
En fin d’après-midi, viennent les réflexions sublimes :
« Je n’ai jamais compris pourquoi le 31 mai était la journée sans tabac alors que lendemain c’est le premier joint… »
 
« ― Dis donc, à propos…
― Quoi ?
― Si Gibraltar est un détroit, c’est qui les deux autres ? »
 
Rapportée par Dumè…
« Après avoir passé leur voyage de noces au bled, Mohamed et Vanina rentrent à Calvi.
Mohamed arrive à toute hâte dans la cuisine, marche vers sa femme et tout en lui pointant le doigt à la figure lui dit :
‘‘ A partir de maintenant, je veux que tu saches que JE suis le maître de la maison et ma parole sera loi !
Je veux que tu me prépares un repas spécial et quand J’aurai terminé de le manger J’attends un somptueux dessert.
Ensuite, après le souper, TU vas me faire couler un bon bain chaud que JE puisse me relaxer et quand J’en aurai terminé avec mon bain, devine qui va me laver, me peigner, m’habiller ?’’
Et sa femme, parce que Corse, de répondre :
‘‘ Les pompes funèbres !’’ »
 
« La bière est bonne pour le cœur.
La preuve ?
Après 5 bières je vous aime tous ! »
 
Dumè prévient :
« À ceux d’entre vous qui ont l’intention de mettre des petites lumières de décorations devant leur porte ou dans le jardin à l’occasion de Noël, pouvez-vous éviter tout ce qui est bleu et qui clignote ?
Chaque fois que je passe, je crois que c’est la police et j’ai une légère crise de panique au volant !
Je dois enlever mon pied de l’accélérateur, claquer les freins, mettre ma ceinture, jeter mon téléphone par terre, cacher ma bouteille de rhum, avaler mon joint et glisser mon flingue sous le siège.
En plus, j’utilise souvent un véhicule réputé être volé, et je n’ai pas mon permis : Il est à la gendarmerie !
Merci de votre compréhension et de votre collaboration !
Dumè… »
 
Jean-Paul au restaurant :
« Monsieur, comment avez-vous trouvé la morue ? » interroge le maître d’hôtel.
« Sur Tinder… »
 
Germaine et Marie-Chantal, devant un thé et quelques gâteaux à la crème :
« Tu sais, on dit de moi que je suis belle, intelligente, vive et drôle.
Ça me gêne toujours quand on me dit mes 4 vérités… »
 
Jean-Marc, en pleine nuit, à son épouse :
« ― Dis-moi, pourquoi tu te maquilles en pleine nuit, Germaine ?
― Mais ne soit pas bête ! C’est parce qu’avec la reconnaissance faciale, mon téléphone reste bloqué quand je me réveille… »
 
Un compliment de Jean-Marc…
« ― Tu es comme une drogue !
― C’est gentil, ça ! Tu ne peux plus te passer de moi… » argumente Germaine.
« Non, tu coûtes cher et tu ruines ma vie ! »
 
Suite de la conversation (extrait) :
« ― J’aurai dû me marier avec le diable !
― Tu n’aurais pas pu : Le mariage entre frère et sœur est interdit ! »
 
Petit traité du fiscaliste :
« La Freud fiscale,
Contrairement à la Nietzsche fiscale, la Freud fiscale c’est Kant tu détournes machiavéliquement un système fiscal pour réduire un Marx ta contribution publique.
M’Épictète que je me Trump.
Sénèque mon point de vue.
(Mais on s’en fée toute un Montaigne…) »
 
Incendie dans un pisciculture :
Toutes les carpes sont des truites !
Il ne reste plus que des sandres…
 
« ― Chérie, le chauffagiste arrive !
Enlève ta culotte !
― Pourquoi ? On n’a pas assez d’argent ?
― Mais non idiote. Celle qui sèche sur le radiateur ! »
 
Fatima se plaint :
« Ils m’ont supprimé mes allocs’ et ma prime de Noël !
Je vais quitter ce pays de merde… »
 
« ― C’est vrai, maman, que le bébé sort par le même endroit ou le pénis est entré ?

― Oui ma fille !
― Je vais donc avoir les dents cassées ? »

Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !