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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

samedi 5 novembre 2016

Laudato si… (LVIII)


Cinquante-huitième chapitre : Solutions alambiquées…

Avertissement : Vous l’aviez compris, ceci n’est qu’un roman, une fiction, une « pure construction intellectuelle », sortie tout droit de l’imaginaire de son auteur.
Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies), y compris sur la planète Terre, y est donc purement, totalement et parfaitement fortuite !

Et il reprend aussitôt son exposé alors que les femmes du bord s’apprêtent à servir le repas : « Entre-temps, j’ai enfin réussi à liquider la succession de mon père sur laquelle j’étais resté co-indivisaire avec mon frère Jacques. Un sacré pistolet qui m’a donné du fil à retordre, parce qu’il est aussi avocat au Conseil et pensait pouvoir m’avaler tout cru.
En bref, il s’agit de la maison de mon grand-père en Normandie que j’ai retapée en hôtel-restaurant avec mes queues de financement.
Là encore, ce n’est pas délocalisable, en revanche, l’exploitation n’a pas encore débuté et je vois bien de vous la confier à travers je ne sais quel montage juridique de votre invention. »
Pourquoi cet appétit pour l’activité hôtelière ?
« C’est très simple : d’abord, j’y ai passé une partie de ma jeunesse chez ma grand-tante. Je sais donc, de l’intérieur, comment ça fonctionne. Ensuite, parce que ça paye le foncier qui va avec et ça écrase les frais fixes que sont lesdits loyers. Une boîte commerciale, ça fonctionne bien quand les frais fixes ne dépassent pas 12 % du CA ou de la marge-brute selon qu’on est prestataire de services ou simple revendeur. Dont 8 pour les loyers.
Or, à ce niveau-là, quand le CA est au rendez-vous et que les frais variables sont serrés et bien gérés, ce qui n’est pas le cas à « Château-sur-Cher », ces loyers doivent représenter 9 % de l’investissement initial. Et avec le temps et la variation des indices, ça augmente avec l'inflation.
Ce qui revient à du 7 % de retour sur investissement en terme de cash-flow avant impôt.
Vous comprenez que quand vous êtes archi-satisfait de sortir du 2 % avec votre gestion de fortunes, moi, je fais la gueule si ça ne sort pas trois fois plus !
On ne boxe pas dans la même catégorie… »
Effectivement, vu comme ça… Mais lui, Anjo, il a pu sortir du 15, du 17, voire plus.
« Certes, mais pas tout le temps et c’est en faisant des plus-values. Moi aussi je peux en faire et on compte normalement environ 3 % l’an. En seulement 5 ans, on peut alors sortir du 16 % ! »
Ah oui, quand même…
Ce sur quoi, pour être honnête, il faut déduire entre 1 et 3 % de la valeur du foncier par an, globalement une fois tous les 10 ans, limite de la garantie décennale, pour son entretien. « Or, dans un bail d'activité, une grosse partie de ces travaux sont en général mis à la charge du locataire, pas dans un bail d'habitation… »
Et dans un hôtel, ce n’est pas tous les 10 ans, mais sur des périodes plus courtes, travaux financés par de l'amortissement exceptionnel : c’est le fisc qui en paye une partie, finalement ! 


Mais il n’a jamais géré d’hôtel-restaurant en dit Anjo…
« Ça, ce n’est pas grave : il y aura un directeur en charge du quotidien, Jean-Charles pour la comptabilité et les affaires financières courantes, ma secrétaire-générale pour tout le reste. Et je prendrai peut-être des associés, je ne sais pas encore… Ils se débinent tous en ce moment.
J’ai aussi le voilier sur lequel nous sommes. C'est pareil, de la restauration-hôtelière, mais qui se promène sur de l'eau. Vous le localiserez sous le pavillon que vous souhaiterez, mais là encore, on le confie à un équipage et on l’exploite à travers un tour-opérateur local avec un suivi administratif de ma SG et du comptable de la boutique depuis « le siège ».
Et puis, last but not least, avec les fonds rapatriés récemment à travers les BKR de votre copain, il faut que je finance la structure à créer qui supportera une nouvelle activité en voie de création, qui tourne autour de la sécurité des personnes, qui sera aussi en charge de ma protection personnelle, mais qu’on va également exploiter en complément des forces de police pour la protection de VIP, le tout sous la direction opérationnelle de l'amiral Gustave Morthe de l'Argentière ».
De quoi s’agit-il ?
Paul lui explique brièvement et conclue : « Il y a une part foncière, non-délocalisable, et une activité que vous allez me loger sous une fausse identité, fausse bannière, faux-nez, et sous le drapeau du pays de votre choix. J’ai déjà un associé prévu, l'amiral Gustave lui-même, à hauteur de 20 % et qui veut un démembrement de ses parts : il garde l’usufruit, encaissera un salaire de directeur général et les éventuels dividendes sur sa quote-part, mais laisse à sa fille naturelle la nue-propriété.
Et là, si on compte bien, on ressort avec du 30 ou 40 % de marge prévisionnelle dès que la mayonnaise aura pris…
Vous suivez toujours ou je reprends là où vous avez lâché ? »
30 % par an, même en ne comptant plus que la moitié en terme de résultat, Anjo a les yeux qui brillent : non, pas la peine d’y revenir.

« Ceci dit, il y aura peut-être d’autres activités complémentaires à venir. Et ce qui me ferait plaisir c’est que tout ça revienne à mes gamins quand ils seront majeurs s’il m’arrive d’être rattrapé par un de ces fous furieux qui croit que je l’ai fait cocu. Vous voyez le truc ?
Par ailleurs, mes quatre identités vont taper dans la caisse. »
Alors un trust ou l’équivalent qui détiendrait tous les avoirs, à charge d’être liquidé à son décès au profit de ses héritiers en dit tout-de-go Anjo.
Mais qui alimente le compte-courant… ?
« Les trusts, ma copine Lady Joan sait faire : c’est son métier. En revanche, il ne s’agit pas d’un unique compte-courant, mais de quatre.
J’ai des papiers en règle pour la mienne, Paul de Bréveuil, mais qu’on ne va pas faire apparaître ou seulement a minima. J’ai celle d’un dénommé Gérard Dupont, un aventurier journaliste, qui va voyager pas mal, mais elle est à compléter et c’est elle qui est actuellement visée par les cocus de service. Alors je vais les faire courir un peu avec.
J’ai celle du banquier franco-suisse Ludwig Clément qui sert de gérant officiel des fonds de la République. On ne la salope pas trop, mais il va avoir besoin de louer un petit studio à Genève pour faire plus vrai et payer quelques factures d’électricité et facturettes de restaurant, des billets de train, etc.
Et j’en ai une quatrième, Sir Archibald Kingsland, notable, avoué et homme d’affaires plus que respectable de droit britannique, que vous pourriez utiliser pour vos petits-montages juridiques : ça ne fera pas tâche.
C’est vous qui voyiez et on lui laisse aussi un peu de menue-monnaie pour qu’il loue lui aussi une gentilhommière à Londres et paye un peu de menus frais pour faire plus vrai. »
Simple quoi…

Pas bien sûr qu’il ait tout compris, là. Mais Anjo s’est mis en marche à la perspective de doubler sa solde en devenant le factotum, le régisseur de Paul à travers une cascade de participations détenues par une holding de tête posée au Luxembourg, elle-même faisant l’objet d’un contrat de fiducie sous la forme d’une « fondation patrimoniale », avec des filiales, à Dublin donc, et ici même, à Phillipsburg.
L’opération consisterait à détenir un patrimoine, ou une portion du patrimoine d’un (ou plusieurs) individu(s), en l’occurrence des titres de sociétés, des comptes-courants et quelques immeubles détenus en propre de Paul pouvant générer des revenus (dividendes, intérêts, loyers, redevances), alors reversés presque totalement aux détenteurs de parts de la structure juridique, Paul et ses « avatars », le reste correspondant aux frais de fonctionnement de la structure elle-même.
Une solution simple à travers le contrat de fiducie qui va avec que de permettre, via des filiales, l’anonymisation, la mise en place de faux-nez ou d’hommes de paille représentés par ses « autres identités » de Paul.

Le principe général reste celle de l’idée d’un « patrimoine d’affectation », un peu contraire avec l’idée du droit continental puisque toute personne n’est jamais réputée posséder qu’un seul et unique patrimoine depuis Rome.
Le « patrimoine d’affectation » est déposé en « fidéicommis », un instrument légal qui définit les bénéficiaires de la gestion et la façon de le gérer, d’autant qu’en l’occurrence le vrai décisionnaire restera Paul tant qu’aucun cocu ne l’aura envoyé ad patres.
En principe, la gestion de ce patrimoine d’affectation est alors laissée aux mains d’une personne, appelée fiduciaire ou « fidéicommissaire », Anjo, avec un double mission de « préservation » dudit patrimoine en vue d’une bonification pour une « utilisation future », le cas du décès anticipé alors qu’il souhaite que ses enfants, pour l’heure mineurs, profitent de la totalité de l'héritage à leur majorité, et une mission de reverser une part conséquente des revenus générés par ledit patrimoine au détenteur et par mandat à ses trois autres identités.
Tout le problème restera de savoir si d’une part le « train de vie » à assurer ne sera pas trop exigeant en rapport avec le volant des revenus dégagés ou si, d’autre part au cas où ils ne soient pas suffisants, combien de temps il sera possible de « tenir » sans avoir à liquider au meilleur prix quelques bouts au fil du temps.

La solution proposée par Anjo, qui maîtrise à peu près correctement son sujet, c’est que comme les sociétés fiduciaires ont aussi la capacité de servir les intérêts à d’autres entreprises, notamment les filiales du « groupe » détenues à travers la holding luxembourgeoise, on pourrait user de tous les dispositifs de la loi du Grand-Duché.
Car finalement, il s’agit d’une opération par laquelle Paul, en qualité de constituant transfère un ensemble de biens, droits ou sûretés, présents ou futurs, à un fiduciaire qui, les tenant séparés de son patrimoine propre, agit dans un but déterminé au profit d’un ou plusieurs bénéficiaires, qui juridiquement peuvent être le constituant lui-même, ses avatars et à terme ses successeurs.
C’est dans ces conditions que s’impose alors dans l’esprit d’Anjo la « fondation patrimoniale » de droit luxembourgeois créée par la loi de 2013 justement pour ça.
Et ce, pour plusieurs raisons.
Alors que la question qui vient à l’esprit de Paul, c’est pourquoi le Luxembourg et pas le Delaware aux USA ?
C’est vrai qu’aux États-Unis, dès lors que le constituant renonce aux avantages financiers que leur procurent les biens mis en « fidéicommis », le trust est assimilé à une fondation voire une association caritative et est alors exempt de tout impôt, même s’il est susceptible de voir la valeur de son patrimoine augmenter au fil des années.
Et de plus, dans le Delaware, l’impôt local n’est dû que sur les activités situées dans l’État lui-même. Mais pas l’impôt fédéral qui reste « mondial », hors activités caritatives.
Ce n’est donc pas la bonne solution d’autant que Paul aura besoin de ces revenus pour vivre « un peu mieux que chichement ».
Donc pas le Delaware…

« En 2013, pour rendre plus attractive encore la place financière luxembourgeoise, vis-à-vis d’une concurrence suisse mais aussi allemande, autrichienne, belge et néerlandaise, des pays qui ont déjà introduit ce type de structure dans leur législation, et compléter son arsenal législatif en matière de gestion du patrimoine privé en introduisant un outil que l’on pourrait presque qualifier de « trust luxembourgeois », les autorités du pays ont créé par la loi du mois de mars la possibilité d’une nouvelle structure, « la fondation patrimoniale », qui permet ainsi de concurrencer le « trust anglo-saxon ».
Et l’originalité de la « fondation patrimoniale » est, tout en ayant une organisation tripartite comme le trust, de proposer une personnalité juridique et une unicité de patrimoine, inexistantes dans le trust. »
Ah …
La justification et l’utilité de ce nouveau véhicule est d’assurer la cohésion du patrimoine familial et sa conservation ainsi que la continuité de la gestion et la protection de la vie privée.
« Pour cela, la « fondation patrimoniale » a une existence juridique propre, qui assure sa sécurité et sa protection tout en permettant la gestion de son objet social. Cet objet social est limité à la gestion et à l’administration d’un patrimoine privé à l’exclusion de toute activité commerciale. Et ce sera notre cas si on ne fait qu’encaisser des revenus dudit patrimoine, activité civile par excellence. Et il n’y a pas de limitation quant à la qualité des actifs détenus actions, brevets, immeubles, etc…, contrairement à d’autres supports.
De plus, par rapport à une structure classique, cette fondation est dite « orpheline » en ce sens qu’elle n’a ni actionnaire, ni associé, et elle a pour elle la convergence de trois types de participants : les fondateurs, les bénéficiaires et les gestionnaires. »

Le fondateur détermine l’acte constitutif et apporte les biens à la structure. Il est en fait son « deus ex machina ».
Il désigne, dans l’acte constitutif, les personnes ou organisations qui bénéficieront des produits ou du capital des actifs apportés. L’ensemble de ces actifs est géré par le gestionnaire (ou fiduciaire) qui est chargé de faire fructifier le capital apporté et de faire respecter les volontés du fondateur.
« Du coup, l’acte constitutif, de la même manière que pour les structures classiques, sera obligatoirement un acte authentique, rédigé et contrôlé par un notaire luxembourgeois. Cet acte indiquera l’identité du ou des fondateurs, la dénomination de la fondation patrimoniale, la durée de la fondation, le siège nécessairement au Luxembourg, l’objet, le montant de la dotation initiale libérée d’un minimum de 50.000 € en numéraire ou en nature, l’identité des administrateurs et ou des membres du conseil de surveillance et qui désignera, de manière directe ou indirecte, les bénéficiaires. C’est carré et on y met ce qu’on veut, qui on veut du moment que ça ne viole pas l’ordre public »
Et, pour protéger l’anonymat des participants et bien que l’acte constitutif doive être publié au Mémorial C, les administrateurs devront faire déposer un extrait au registre du commerce qui mentionnera seulement la dénomination de la structure patrimoniale suivi de mention « fondation patrimoniale », la durée, le siège, l’objet de la fondation et l’identité du ou des administrateurs et/ou des éventuels membres du conseil de surveillance.
De même, bien que la tenue d’une comptabilité et l’établissement de comptes annuels soient obligatoires, les comptes ne sont ni déposés ni publiés au RCS.
« – Notons aussi que, bien que l’immatriculation au registre du commerce soit obligatoire, cela ne confère pas pour autant un caractère commercial à la structure.
En revanche, la nomination d’un conseil de surveillance sera obligatoire pour une structure dont le patrimoine est supérieur à 20 millions d’euros et qui comptent plus de 5 bénéficiaires.
– Eh, on n’en est pas loin. Même  si un jour on pourrait dépasser ces montants, notamment des gamins ! Quoique… je ne sais pas. Car de toute façon entre moi, mes deux gosses et mes avatars, on dépasse déjà ce chiffre. Il faut les virer et je me débrouillerai autrement.
– Peut-être, mais d’abord, on peut ne pas tout mettre de votre patrimoine et ensuite on peut créer une seconde voir une troisième « fondation patrimoniale » de ce type. Ce n’est pas un problème. »
Si Anjo l’affirme. De toute façon, on en n’est pas encore là…
Le fondateur peut être aussi administrateur de la fondation, mais un administrateur ne pourra pas être membre du conseil de surveillance dont ils se passeront. Et l’administrateur accomplit tous les actes nécessaires à la réalisation de l’objet social. Le rôle du conseil de surveillance est de contrôler la gestion des administrateurs.
Parfait en pense Paul : tant qu’il est vivant, il peut encore s’en occuper de loin en loin !

« Question impôt, la fondation sera fiscalement opaque et sera imposable à l’impôt sur le revenu des collectivités, mais aussi à l’impôt commercial. En revanche, elle ne sera pas soumise à l’impôt sur la fortune.
Le taux de charge total est en principe de l’ordre de 29 %, sur le revenu net, mais la loi prévoit l’exonération de certains revenus comme les revenus de capitaux mobiliers, les plus-values issues de la cession des biens générant ces revenus, notamment les participations détenues depuis plus de 6 mois et les revenus liés à un contrat d’assurance-vie. Ce dernier type de revenu ne nous concerne a priori pas encore, mais les autres si, et on entre « plein-cadre » dans ces exonérations.
Autrement dit rien à payer dans le futur hors le forfait dû à la collectivité d’installation.
Reste les revenus fonciers. Mais ceux-là sont domiciliés en France, si j’ai bien compris, donc ils restent en France, on n’y échappe pas, mais sur une assiette nettement réduite, donc un taux progressif pas trop fort ».
Toujours cet aspect d’optimisation fiscale … Une véritable obsession !
« Par ailleurs, les sommes versées par la fondation ne seront pas des dividendes et donc ne seront pas soumises à une retenue à la source mais resteront imposables entre les mains des bénéficiaires au titre des revenus innommés dans leur pays de résidence. L’Angleterre pour votre Sir Archibald, en Suisse pour mon gérant franco-suisse, en France pour vous et je ne sais pas où pour votre journaliste. »
En principe en France aussi, mais il n’existe dans aucun fichier…
« Et je vous signale que la transmission de biens à titre gratuit de la fondation vers un bénéficiaire et du vivant du fondateur sera assujettie aux droits d’enregistrement qui seront calculés en fonction du lien de parenté entre ces derniers. Ensuite, au jour du décès du fondateur, résident ou non au Grand-duché, des droits de succession seront dus à des taux spécifiques, plus favorables que le droit commun. Et sauf si vous comptez déménager au Luxembourg, étant le fondateur non-résident luxembourgeois, seuls les biens immeubles situés au Luxembourg seront soumis aux droits de succession au Luxembourg. Le reste y échappe, sauf les immeubles situés où ils sont et qui suivent le régime du pays de leur localisation. »
Parfait que tout ça.
Même si par la suite, ce schéma sera quel que peu modifié à la marge à cause de Florence.
Reste à créer les sociétés supports des futures activités de loueur de voilier, de la CISA, à Phillipsburg, de l’hôtel, « Les collines de Cabourg », du restaurant, provisoirement baptisé « Chez Charles » mais qui deviendra rapidement et avant son ouverture « Cuisine de Filles » et de transférer « Prestige spirits » à Dublin pour faire plaisir à Loïc.
Puis de créer la holding de tête de droit luxembourgeois, avec Anjo comme directeur général, dont les titres vont se retrouver en grande partie dans la fondation patrimoniale « Charlotte & Cie », en fait devenue entre-temps « Fondation patrimoniale-CAL » pour Charlotte, Annabelle, Louis, et quelques bouts détenus par les fameux avatars, mais plus tard à l'occasion de souscriptions nouvelles au capital social desdites structures.
Simple quoi… 

Anjo n’a plus qu’à adapter au mieux les projets qu’il a dans sa tablette avant que de trouver une imprimante et de faire signer tout ça après l’heure de la sieste.
Ils iront dès le lendemain faire les formalités d’enregistrement, avant de prendre le large pour le réveillon.
Quoique tout en passant à table sous le taud dressé entre le grand-mât et le mât de misaine, sur la baume de misaine, il continue d’évoquer quand même les éventuelles évolutions de l’ensemble, notamment, outre les comptes-courants intra-groupe, la possibilité de faire plus tard des participations croisées et circulaires pour compliquer encore un peu mieux les recherches de « qui veut y mettre son nez », telles que même Jean-Charles, à un moment, il en aura eu mal aux cheveux quand il aura à en tenir les comptes et saisir tout le sel du bidule…
« Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ? » lui sera-t-il, négligemment et énigmatiquement, répondu.
Car c’est justement l’effet accessoirement recherché dès l’origine : si même Jean-Charles, un ancien de la grande maison des impôts, de la rue de Rivoli à Bercy, qui en a vu d’autres et parmi les plus retors, y perd son latin, c’est que c’est parfaitement réussi.

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