Mars 2025 (3)

Semaine 12 : Une semaine difficile...
 
— Le maire de Boulogne-Billancourt se retire « temporairement » pour réfléchir… Le parquet de Nanterre a ouvert une enquête pour violences aggravées, entrave à la liberté de la presse et dégradation de matériel. L’ex-coach de Basket de la mairie voisine « d’Issy-les-moules » enfin dans la tourmente ?
— La Chine teste d’imposantes barges de débarquement nécessaires pour une invasion de Taïwan.
— Le président « ricain » admet qu’il était « un peu sarcastique » lorsqu’il s’est vanté de pouvoir mettre fin à la guerre en Ukraine en seulement 24 heures, et ce avant même d’entrer en fonction. On attend toujours…
— La Haute représentante de l’Union européenne pour les Affaires étrangères et la Politique de sécurité, « Ka-Jarre-Callas » a présenté un plan ambitieux visant à mobiliser jusqu’à 40 milliards d’euros pour apporter un nouveau soutien militaire à l’Ukraine.
— Le DOGE d’« Élan-Must » sévit et des centaines de bureaux fédéraux « ricains » vont bientôt fermer leurs portes. C’est le propre des imbéciles de détruire ce qu’ils ne comprennent pas…
— Le salaire moyen en « Gauloisie-industrieuse » est de 2.735 euros nets par mois, soit 3.613 euros bruts mensuels (charges salariales à 24,3 %, et patronales entre 25 et 42 % du salaire brut…), soit environ 43.356 euros bruts par an.
— Incendie de 14 véhicules dans un quartier de Saint-Pierre-des-Corps, dans la banlieue de Tours, suite à une intervention des forces de l’ordre contre les rodéos urbains.
— Quick, l’enseigne de restauration rapide, relancée depuis 3 ans en « Gauloisie-gourmande », avec ses 160 restaurants, part à l’assaut de l’Europe.
— Pendant ce temps-là, le groupe Bertrand (Burger King, Leon, Hippopotamus…), fondé en 1997, second groupe de restauration dans la même « Gauloisie-gourmande », vise une ouverture « tous les deux jours » en « hexagonie-franchouillarde »…
— Les douanes ont saisi plus de 800 kg de cocaïne dans un poids lourd sur une aire de l’autoroute A7, non loin de Tain-l’Hermitage (Drôme), pour une valeur estimée à 25 millions d’euros (c’est 58 €/g au détail…).
— Le sionisme n’a pas de limite : « J’ordonne-le-Bordel-là » et « Marions-Marre-&-chialle » ont répondu oui à l'invitation d’Amichaï Chikli, un « ultra » du Likoud de « Net-à-Yahoo », organisateur d’une « conférence internationale de lutte contre l’antisémitisme » à Jérusalem les 26 et 27 mars prochains.
— Plus de 30 degrés par endroits en Grèce, un record en mars, alors qu’un retour du gel est attendu. Dévastateur pour les cultures…
— Rassemblement historique contre la corruption à Belgrade : Accusé de dérive autoritaire, le président Aleksandar Vučić et son gouvernement ont été ciblés par des slogans lors de la manifestation géante contre la corruption, après l’accident meurtrier de l’auvent de la gare de Novi Sad.
— En Roumanie, Diana Sosoaca, candidate complotiste et prorusse, exclue de l’élection présidentielle.
— Le président « ricain » a promis « l’enfer » aux Houthis au Yémen et sommé l’Iran de cesser de soutenir ces rebelles. Une guerre de plus ?
— Le nouveau « Premier sinistre » canadien à « Paris-sur-la-plage » et à « London-on-the-Thames » pour trouver des appuis face à « Trompe » pour effectuer son premier voyage officiel !
— Yespark avale son concurrent Zenpark. C’est un ensemble de près de 50 millions d'euros de chiffre d'affaires et propose 100.000 places dans 700 villes.
— « Kung-Fu-Panda » se paye la tête de « Bébé-roux-de-secours » : La guerre des futurs « has-been ».
— « Bébé-Roux-de-secours » ne veut pas d’un retour de l’âge de la retraite à 62 ans…
— Showroomprivé a subi une année très difficile en 2024…
— MBDA, le missilier européen a réalisé une année 2024 faramineuse. Le carnet de commandes s’élève à 36 milliards d’€, tandis que le chiffre d’affaires a presqu’atteint la barre des 5 milliards d’€.
— « Carrouf’ » est poursuivi en justice par Bloom et Foodwatch pour des manquements dans sa filière thonière, concernant les méthodes de pêche, le taux de mercure et les droits humains. Et pas pour l’usage de plastic ? Je reste surpris…
— ArianeGroup est repassé dans le vert en 2024 grâce à Ariane 6 et au missile M51.
— La match de « foute-balle » Angers-Monaco aura été interrompu pour rompre le jeûne du ramadan, une première contre l’avis de la FFF : Vraiment trop drôle comme pied de nez des « foot-balleux »…
— Il n’y a que trois nations auxquelles la Grande-Bretagne peut vraiment faire confiance. Les États-Unis n’en font pas partie annonce le Telepgraph.
— Unibail-Rodamco-Westfield vend un centre commercial en Espagne pour 305 M€
— Oysho, l'enseigne sportswear d’Inditex, remplace l’emblématique magasin Fauchon place de la Madeleine à « Paris-sur-la-Seine ».
— Après la « Teutonnie », le Portugal tourne le dos au chasseur « ricain » F-35.
— « Zèle-en-ski » nomme un nouveau chef d’état-major pour relancer ses troupes.
— Les rebelles Houthis du Yémen lancent une attaque contre le porte-avions américain USS Harry Truman en réaction à des bombardements « ricains » au Yémen.
— Ryanair annonce une réduction de 50 % de ses opérations en « Gauloisie-aérienne » en 2024.
— On compte 2,8 milliards d’euros de déficit pour les hôpitaux publics en 2024.
— 14 % des ménages « Gauloisiens-impotents » utilisent les services à la personne. Les ménages âgés et ceux dont le niveau de vie est élevé y ont davantage recours.
— « Raph-Gluglucks-man » estime que les « ricains » ont « choisi de basculer du côté des tyrans ». « Rendez-nous la statue de la Liberté » conclue-t-il. Voilà qui est bien le fait d’un « soce » : Donnez c’est donner, reprendre ce qui a été donner, c’est voler ! Décidément aucun sens moral à attendre chez ces gens-là…
— Bercy confirme qu’un retour à 62 ans n’est pas « réaliste ». La CGT dénonce une « trahison », FO une « instrumentalisation (du sujet des retraites par le gouvernement) pour éviter la censure ». Ce n’est plus « une balle dans le pied », mais des rafales de « kalak ».
— La préfecture de police de « Paris-sur-la-Seine » ordonne l’évacuation de la Gaîté Lyrique occupée depuis 3 mois par 400 migrants.
— 29 % des « ricains » ont une opinion favorable du parti Démocrate. C’est 20 points de moins qu’en janvier 2021 (victoire de « Bail-dan ») et un plus bas depuis le début des mesures en 1992.
— 2025 va être une année difficile pour les 2 alliés/principaux partenaires commerciaux des US : Récession pour le Mexique (— 1,3 % de croissance u lieu + 1,2 % attendu jusqu’ici) et croissance divisée par 3 pour le Canada (+ 0,7 % contre + 2 %).
— Vilnius accuse les services russes d’avoir commandité l’incendie d’un magasin Ikea : Un des deux suspects a été arrêté alors qu’il préparait un autre attentat à Riga, en Lettonie voisine.
— Une vingtaine de militants LFI claquent la porte du parti dans le Maine-et-Loire.
— Après sept mois, l’armée ukrainienne se retire en bon ordre de la région de Koursk.
— Les couvreurs zingueurs parigots sont officiellement classés dans le registre du patrimoine de l’Unesco…
— Le siège de Tesla à Saint-Ouen a été vandalisé en pleine nuit. Après l’incendie d’une concession début mars à Toulouse, les vitres du showroom, situé en bas de l’immeuble, ont été aspergées de peinture blanche.
— L’U2P, plus petite organisation patronale, ne voit pas l’intérêt de rediscuter la réforme des retraites alors que « Jupiter » demande un effort pour la défense nationale…
— Au moins 330 morts à Gaza lors de frappes israéliennes d’une ampleur sans précédent depuis la trêve. Parmi les victimes se trouveraient plusieurs responsables du « Ramasse », dont le chef du ministère de l’Intérieur. L’organisation terroriste accuse « Net-à-Yahoo » de « torpiller » la trêve et de « reprendre la guerre. »
— Promotions, seuil de revente à perte, nos députés qui savent tout de tout durcissent largement le texte avant son passage au Sénat loin de l’esprit « d’équilibre » qui prévalait jusque-là…
— L’espérance de vie en Europe repartirait à la hausse, « Hispanie » en tête avec 84 ans alors que nous trainons à 83 ans.
— « Trompe » veut évoquer des « partages de territoires » ukrainiens.
— La « Ritalie » refuse la mise en place d’un Nutri-score européen dévastateur pour les pizzas…
— « L’Al-égérie-libérée » dit non à la « Gauloisie-imperturbable » sur les OQTF.
— Pavel Durov, fondateur de Telegram, autorisé à quitter la « Gauloisie-des-libertés ».
— Calogena décroche le site de Cadarache et un nouveau financement pour son petit réacteur nucléaire.
— Fâché avec la Belgique, le Rwanda rompt ses relations diplomatiques : On n’envoie pas le 2^ème REP sauter sur Kigali, mais l’UE prend des sanctions contre des personnalités rwandaises.
— La fraude sociale est estimée à 20 milliards par les autorités… Oui mais seulement 900 millions ont été recouvrés…
— 52% des « Gauloisiens-fiscalistes » sont pour diminuer le niveau des impôts et des prélèvements, quitte à réduire les prestations fournies des services publics. Un pourcentage en hausse d’année en année…
— Le « Premier sinistre », « Mark-Quart-nez », se retrouve avec une remise en question d’un contrat d’achat d’avions de combat F-35 canadiens.
— La candidature de George Simion, en remplacement de celle de Georgescu, est validée par la Cour constitutionnelle roumaine. Les « nationaux-populistes » ont de la ressource…
— Le Canada envisage le blocage pour les internautes « ricains » de Pornhub, le célèbre site X dont le siège est établi… à Montréal !
— Après Force ouvrière et l’U2P, la CGT s'apprête à claquer la porte du conclave sur les retraites. La CFDT et le Medef sont attendus au tournant.
— Wiz, le magicien israélien de la cybersécurité qui a tapé dans l’œil de « Gogol » qui a claqué 32 milliards de dollars pour se l’offrir : La plus grosse acquisition de son histoire.
— La « Teutonnie » adopte son giga plan d’investissement de 500 Mds€ et « Jupiter » annonce que l’armée hexagonale va « accroître et accélérer les commandes de Rafale »
— Le « Ramasse » détiendrait encore 59 otages à Gaza dont 24 seraient toujours vivants.
— La « Polakie » et les États baltes s’orientent vers un retrait du traité interdisant les mines antipersonnel d’Ottawa de 1997 en raison de leurs craintes concernant la Russie.
— 20 conteneurs de bières de la brasserie Huyghe, connue pour son Delirium, ont été envoyés en urgence aux USA pour éviter les taxes « Trompe » de 200 %.
— Les élus du comité social et économique de Hachette Livre dénoncent la dérive idéologique de la maison Fayard depuis son rachat par « Beau-L’Orée ».
— Trêve limitée acceptée par la Russie moyennant des exigences russes intenables concerne les infrastructures énergétiques mais pas celles civiles : Les bombardements d’hôpitaux ont pu reprendre normalement…
Un accord très éloigné de l’arrêt des hostilités promis en « 24 heures » par « Trompe »…
— Le parti de « Marinella-t-chi-tchi » s’oppose à l’accès aux messageries chiffrées prévu par la proposition de loi contre le narcotrafic, malgré ses appels répétés à plus d’efficacité contre les terroristes et trafiquants : Schizophrène ?
— La Côte d’Azur secouée par un séisme de magnitude 4,1 et une première réplique mesurée à 3,7.
— Le maire d’Istanbul, Ekrem Imamoglu, principal opposant au président turc, arrêté dans le cadre d’une enquête pour corruption…
— Mandiant, une filiale de « Gogol », dévoile une campagne d’espionnage sophistiquée menée par la Chine, infiltrant les routeurs d’entreprises pour accéder à des réseaux sensibles.
— Eurenco rouvre à Bergerac son usine de poudre propulsive pour obus : 1.200 tonnes de poudre propulsive y seront produites…
— Un « Gauloisien-maladif » sur deux patiente plus de trois heures aux urgences avant d’être pris en charge. Les durées des passages aux urgences ont augmenté de 45 minutes en 10 ans.
— Les vendeurs à découvert d’actions Tesla ont gagné 16 milliards de $ !
— Les prix des Tesla d’occasion chutent.
— Le cours de l’action du fabricant chinois de voitures électriques, BYD, bat des records de hausse avec l’annonce d'un système de recharge des batteries ultra rapide, Warren Buffett a des actions BYD…
— Faire circuler les armées, face à « l’urgence sécuritaire », l’UE cherche à faciliter les déplacements transfrontaliers des forces armées et du matériel. Les ministres des Transports de l’UE ont souligné l’importance d’adapter les infrastructures, malgré des budgets ultraserrés.
— La petite base aérienne de Luxeuil, en Haute-Saône, va retrouver sa vocation historique dans la dissuasion nucléaire aéroportée tricolore. Le principe, c’est de faire circuler les ogives dans un maximum de lieux pour les préserver d’une première frappe…
— Les jeux vidéo Niantic (Pokémon Go, Pikmin Bloom…) sont rachetés par le saoudien Scopely.
       
— Morgan Stanley prépare une vague de suppression de postes sa première réduction d’effectifs majeure depuis la prise de fonction son nouveau patron Ted Pick.
— 38 % c’est la part d’opinions positives de « Vil-pain ». Il rencontre deux fois plus de sympathie à « gôche » qu’à « droâte ».
— Les annonces de voitures d’occasion de Tesla se sont envolées ces dernières semaines au détriment des prix qui ont, eux, baissé de — 10 % en moyenne.
— Audi annonce la suppression de 7.500 emplois en « Teutonnie » d’ici à 2029…
— C’est au tour de la CFDT de considéré que le conclave sur la réforme des retraites tel que l’avait conçu « Bébé-roux-de-secours » est terminé.
— Bruxelles accentue la pression sur Apple et « Gogol », malgré les menaces de « Trompe », et les accuse de violer les règles de concurrence avec son moteur de recherche et son magasin d’applications.
— Steve Witkoff (envoyé spécial de « Trompe » en Russie) dit espérer un « cessez-le-feu total (…) d’ici quelques semaines » après une « probable » pince-fesses entre les deux présidents. « Poux-tine » est un homme comblé : Il redevient l’égal de « Trompe ».
— Le « Ramasse » affirme que les bombardements israéliens à Gaza ont fait 970 morts. Israël annonce lancer des « opérations terrestres ciblées ».
— Le « chief justice » Roberts (président de la Cour Suprême) rappelle à « McDo-Trompe » que « l’impeachment de juges n’est pas une réponse appropriée pour des désaccords concernant une décision judiciaire »…
— 46 % des « ricains » veulent renforcer l’aide US à l’Ukraine. C’est + 16 points par rapport à décembre 2024.
— « Nous sommes sur la bonne voie ». « Trompe » s’autocongratule et se félicite d’avoir eu un « très bon appel » téléphonique avec « Zèle-en-ski ».
— Pour la responsable des Affaires étrangères de l’UE « Ka-jarre-Callas », « la Russie veut voir les États-Unis et l’Europe divisés ».
— Pour « Trompe », les « barbares » houthis vont être « complètement anéantis ». Il a une nouvelle fois mis en garde l’Iran pour son soutien aux rebelles.
— Il aurait donné deux mois à l’Iran pour signer un accord sur le nucléaire, lui intimant de revenir à la table des négociations, tout en suggérant qu’il existait « d’autres moyens » de résoudre leurs différends.
— Israël entend profiter de l’affaiblissement régional de la République islamique pour s’attaquer au programme nucléaire iranien.
— Israël continue de bombarder Gaza. Accusé de vouloir « torpiller » l’accord de trêve, « Net-à-Yahoo » a prévenu que toute négociation pour la libération des otages se déroulerait désormais « sous le feu » à Gaza.
— Greenpeace condamné à payer plusieurs centaines de millions de dollars pour diffamation envers l’exploitant d’un oléoduc américain par le jury d’un tribunal local du Dakota du Nord.
— « McDo-Trompe » a suggéré que les centrales nucléaires et électriques ukrainiennes deviennent la « possession » des États-Unis.
— BNP Paribas souhaite fermer 1 agence sur 3, avec pour objectif de fermer environ 500 agences d’ici à 2030.
— Le Crédit Mutuel va racheter la banque « Teutonne » OLB contrôlée par plusieurs fonds dont Apollo, 17 ans après son acquisition des activités « Teutonne » de Citibank, rebaptisées Targobank.
— Les marchés turcs ont lourdement chuté après l’arrestation par Erdogan de son principal adversaire politique, le maire d’Istanbul.
— Les parkings d’hôpitaux gérés par des opérateurs privés seraient trop chers, mais ils sont bien pratiques…
— « Chat-J’ai-Pété » lance « Operator », un nouveau tour opérateur basé sur l’IA pour le choix des musées, des voyages et des restaurants.
— La Banque centrale brésilienne a relevé ses taux à 14,25 % pour combattre l’inflation.
— « Tik-tak-Tok-Toé Shop » arrive en « Gauloisie-plurielle ».
— Le « Gauloisien-perdu » et détenu en Iran depuis 2022, a été libéré… Un geste d’apaisement de Téhéran ou il coûtait trop cher à nourrir ?
— 73 % des « Gauloisiens-râleurs » se disent heureux. C’est au-dessus de la moyenne mondiale (71 %).
— Le groupe Apave, fondé en 1867 spécialiste de la maîtrise des risques techniques, environnementaux, humains et numériques rachète Aktio experte de la comptabilité carbone créée en 2020.
— Pangea Aerospace implanté à Barcelone et à Toulouse, vient de lever 23 millions d'euros auprès de fonds « Ibériques » et « Ritaux » pour développer ses moteurs de fusée réutilisables, fonctionnant aux carburants durables…
— Auchan mettrait en vente 27 supermarchés en « Gauloisie-alimentaire ».
— Malgré les JO, « Paris-olympique » et sa région n’ont attiré que 2 % de visiteurs supplémentaires en 2024. La fréquentation est restée inférieure de 4 % à celle de 2019.
— C’est la première fois en 22 ans que la Banque de « Gauloisie-ruinée » est en déficit : Une perte nette de 7,7 milliards d’euros de l’année 2024… Pas d’IS ni de dividendes à attendre pour le « fisc-gourmand »…
— La Caisse des Dépôts a versé 2,1 milliards d’euros à l’État en 2024, en baisse par rapport aux 2,5 milliards de 2023.
— En 2024, 22 % des salariés du privé ont télétravaillé : On en a déjà parlé.
— Au son des canons, l’euro rebondit vers 1,10 dollar.
— La « Gauloisie-impécunieuse » va lancer un nouveau produit d’épargne visant à alimenter un fonds d’investissements de 450 M€ dans le secteur de l’armement… Là où des centaines de milliards sont d’ores et déjà programmées.
— L’OCDE révèle que la dette mondiale dépasse pour la première fois les 100.000 Mds$.
— La hausse des ventes de porte-skis constatée en février par les centres Norauto atteint + 75 %.
— En Tunisie, le président Kaïs Saïed limoge le « premier sinistre » Kamel Madouri.
— Une bonne petite PME familiale : Après des années de déficit, le « Air-haine » dégage désormais des excédents de plusieurs millions d’euros. Sa subvention publique devrait dépasser les 20 millions d’euros, soit un quadruplement depuis 2022.
— Deux hauts fonctionnaires vont être jugés à « Paris-sur-la-plage » pour « détournement de fonds publics » et un troisième pour complicité, accusés d’avoir illégalement augmenté les aides européennes d’agriculteurs corses.
— La startup d’IA de « Must », xAI, va rejoindre Microsoft, BlackRock et MGX dans le cadre d’un projet de développement de centres de données et d’autres infrastructures d’un montant de 30 milliards de dollars. Le milliardaire « ricain » sorti par l’issue de secours revient par la grande porte !
— Le travail temporaire a reculé pour la 2^ème année consécutive en 2024, de — 7 %. En cause : La conjoncture économique et une concurrence accrue des micro-entrepreneurs.
— Sur l’Île de la Cité, le démontage de la salle d’audience temporaire des grands procès vient de débuter.
— Le secteur des prothèses auditives serait le champion de la fraude à l’Assurance Maladie.
— Un incendie massif à l’aéroport d’Heathrow, bloque tous les vols… Entrainant une pagaille mondiale dans le ciel !
— On compte plus d’un million de joueurs en quelques heures pour la 14^ème version d’Assassin’s Creed d’Ubisoft.
— Kirsty Coventry, première femme élue à la tête du CIO : Félicitations républicaines !
— « Trompe » signe la suppression pure et simple du ministère de l’Éducation.
— Premier contrat commercial signé entre MaiaSpace et Exotrail pour lancer plusieurs missions de son véhicule de services, Spacevan dès 2027.
— 4,5 millions d’Ukrainiens bénéficiant jusque-là de la protection temporaire dans l’Union européenne voient leur avenir reste incertain et suspendu aux négociations « Trompe-Poux-tine » sur l’Ukraine.
— La cheffe de l’opposition au Bélarus avertit du risque d’une attaque russe depuis son pays.
— Des centaines d'étudiants à Istanbul protestent contre l’arrestation d’İmamoğlu
— La voile gonflable Wisamo va prendre son envol industriel et commercial : Une technologie développée par une entité du groupe Michelin installée à Nantes.
— EDF a dégagé 11,4 milliards d’euros de bénéfices en 2024. Mais son chiffre d’affaires recule en raison de la baisse des prix de l'électricité. Du coup son pédégé est viré sans préavis ni ménagement par « l’actionnaire ». Il est remplacé par un cost-killer maison, actuel patron de 2 filiales d’EDF.
— Le groupe Domo Chemicals, fabricant de plastiques techniques pour l’industrie, envisage de supprimer 155 postes à Saint-Fons, près de Lyon, dans l’usine de sa filiale française Polytechnyl…
— C&A prévoit la fermeture de 24 magasins, 300 emplois sont menacés…
— En difficulté dans l'homéopathie, Boiron avec le paquet sur le cannabis médical. Tous shootés !
— « Trompe » sème le trouble dans les services d’espionage alliés des Five Eyes.
— Le « sinistre de la Défense israélien » menace de « saisir davantage de territoires » de l’enclave Gazaouite et même de les « annexer » si le « Ramasse » ne libère pas les derniers otages.
— Le salaire moyen dans le privé aurait augmenté de + 2,8 % en 2024 soit 2 fois plus vite que l’inflation (1,2 %).
— La chasse aux sorcières de « Trompe » déstabilise ses entreprises pharmaceutiques… S’il n’y avait que ça…
 
Bonne fin de week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

Les arnaques bancaires...

Une banque n’est pas tenue de la négligence du client.
 
C’est l’histoire de deux sociétés qui ont subi une attaque informatique par hameçonnage ayant conduit au versement de 6 virements vers des comptes étrangers.
Elles ont demandé, sans succès, à leur banque le remboursement de ces opérations de paiement non autorisées.
Furieuses, elles saisissent alors les juges de mon pays (celui que j’aime temps et qui commence à me restituer…) et assignent la banque en remboursement.
 
Première instance devant le tribunal de commerce (qui ne s’appelle plus comme ça maintenant : Les « d’jeunes », c’est comme ça, quand ils ne comprennent pas, ils se croient obligés de réinventer l’eau claire) puis pourvoi en appel devant la Cour compétente.
Or, justement, la Cour d’appel condamne la banque à rembourser les sociétés à hauteur de 50 % des pertes subies : Pour elle, la banque a manqué à ses obligations de vigilance et de surveillance de ses systèmes.
Pas contente du tout, la banque se pourvoit en cassation, parce que si en plus de confirmer l’origine des fonds il faut en plus vérifier la légalité d’un virement, ça va devenir un métier infernal.
 
La Cour de cassation, dans son immense sagesse, casse et annule l’arrêt rendu en appel :
 
Cour de cassation, civile, Chambre commerciale, 15 janvier 2025.
N° de pourvoi : 23-13.579
Décision attaquée : Cour d'appel de Paris, du 18 janvier 2023
 
Président : M. Soulard (premier président)
Avocat(s) : SAS Boucard-Capron-Maman, SCP Fabiani – Pinatel
 

COUR DE CASSATION

 
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant :
 
Audience publique du 15 janvier 2025
Cassation partielle
M. SOULARD, premier président
Arrêt n° 4 FS-B. Pourvoi n° K 23-13.579
 

R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 15 JANVIER 2025
 
La société Bred banque populaire, société coopérative de banque populaire à forme anonyme, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° K 23-13.579 contre l'arrêt rendu le 18 janvier 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant :
1°/ à la société Artemis group, société par actions simplifiée,
2°/ à la société Artemis security, société par actions simplifiée,
ayant toutes deux leur siège [Adresse 2],
défenderesses à la cassation.
 
La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, un moyen de cassation.
Le dossier a été communiqué au procureur général.
Sur le rapport de M. Calloch, conseiller, les observations de la SAS Boucard-Capron-Maman, avocat de la société Bred banque populaire, de la SCP Françoise Fabiani – François Pinatel, avocat des sociétés Artemis group et Artemis security, et l'avis de M. de Monteynard, avocat général, à la suite duquel le premier président a demandé aux avocats s'ils souhaitaient présenter des observations complémentaires, après débats en l'audience publique du 19 novembre 2024 où étaient présents M. Soulard, premier président, M. Vigneau, président, M. Calloch, conseiller rapporteur, Mme Schmidt, conseiller doyen, Mme Guillou, MM. Bedouet, Chazalette, Mme Gouarin, conseillers, Mmes Brahic-Lambrey, Champ, M. Boutié, Mmes Coricon, Buquant, conseillers référendaires, M. de Monteynard, avocat général, et Mme Sezer, greffier de chambre,
 
la chambre commerciale, financière et économique de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu le présent arrêt ;
 
Faits et procédure
1. Selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 janvier 2023), la société Artemis group et la société Artemis security (les sociétés Artemis), chacune titulaire d'un compte ouvert dans les livres de la société Bred banque populaire (la banque), ont souscrit un contrat de service « Transbred.com » permettant la transmission, par internet, d'ordres d'opérations de paiement authentifiés par un certificat numérique.
2. Le 23 juin 2015 six ordres de virement d'un montant cumulé de 498.266,50 euros ont été exécutés à partir des comptes des sociétés Artemis par la banque.
3. Contestant avoir autorisé ces paiements, les sociétés Artemis ont assigné la banque en remboursement des fonds virés et non récupérés.
 
Examen du moyen
Sur le moyen, pris en sa deuxième branche
Énoncé du moyen
4. La banque fait grief à l'arrêt de la condamner à payer à la société Artemis Group la somme de 1.421,70 euros avec intérêt au taux légal à compter de l'arrêt et à la société Artemis Security la somme de 123.783,25 euros avec intérêts au taux légal à compter de l'arrêt, alors « que le régime de responsabilité du prestataire de service de paiement tel qu'il résulte de la directive 2007/64/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007 concernant les services de paiement dans le marché intérieur, transposée au code monétaire et financier est exclusif de tout régime de responsabilité concurrent qui permettrait à l'utilisateur qui ne satisfait pas à ses obligations et aux conditions de mise en œuvre de la responsabilité d'un prestataire de service de paiement de contourner les règles et conditions posées par la directive ; que le payeur supporte toutes les pertes occasionnées par des opérations de paiement non autorisées s'il n'a pas satisfait par négligence grave à son obligation de prendre toute mesure raisonnable pour préserver la sécurité de ses dispositifs de sécurité personnalisés sans pouvoir invoquer un prétendu manquement du prestataire à son obligation de vigilance de droit commun ; qu'en considérant que la banque, en qualité de prestataire de services de paiements à laquelle le caractère non autorisé d'un virement avait été régulièrement dénoncé par son client dans le délai prévu est tenue, de plein droit, de rembourser ce dernier, sous réserve de démontrer soit que l'opération était en réalité dûment autorisée soit que son caractère non autorisé résulte de ce que l'utilisateur n'a pas satisfait, intentionnellement ou par négligence grave, aux obligations lui incombant, sauf à ce dernier à faire valoir, au-delà de l'obligation de remboursement, un manquement du prestataire de services de paiement à ses propres obligations distinctes, pour condamner l'exposante à rembourser les sociétés Artemis de 50 % des sommes frauduleusement virées et non récupérées parce qu'elle aurait manqué à son obligation de vigilance et de surveillance de ses systèmes, la cour d'appel a violé, par refus d'application, les articles L. 133-19 IV et L. 133-16 du code monétaire et financier, ensemble les articles 61 et 56 de la directive 2007/64/CE du Parlement européen et du Conseil du 13 novembre 2007 concernant les services de paiement dans le marché intérieur, et par fausse application l'article 1147 du code civil dans sa version antérieure à l'ordonnance du 16 février 2016. »
 
Réponse de la Cour
Vu l'article 1147, devenu 1231-1, du code civil et les articles L. 133-18 et L. 133-19 IV du code monétaire et financier dans leur rédaction issue de l'ordonnance n° 2009-866 du 15 juillet 2009 :
5. La responsabilité contractuelle de droit commun résultant du premier de ces textes n'est pas applicable en présence d'un régime de responsabilité exclusif.
6. Dans son arrêt du 16 mars 2023, Beobank (C-351/21), la Cour de justice a interprété en ces termes les articles 58, 59 et 60 de la directive 2007/64/CE :
« 37 [...] le régime de responsabilité des prestataires de services de paiement prévu à l'article 60, paragraphe 1, de la directive 2007/64 ainsi qu'aux articles 58 et 59 de cette directive a fait l'objet d'une harmonisation totale. Cela a pour conséquence que sont incompatibles avec ladite directive tant un régime de responsabilité parallèle au titre d'un même fait générateur qu'un régime de responsabilité concurrent qui permettrait à l'utilisateur de services de paiement d'engager cette responsabilité sur le fondement d'autres faits générateurs (voir, en ce sens, arrêt du 2 septembre 2021, C-337/20, CRCAM, [...] points 42 et 46).
38. En effet, le régime harmonisé de responsabilité pour les opérations non autorisées ou mal exécutées établi dans la directive 2007/64 ne saurait être concurrencé par un régime alternatif de responsabilité prévu dans le droit national reposant sur les mêmes faits et le même fondement qu'à condition de ne pas porter préjudice au régime ainsi harmonisé et de ne pas porter atteinte aux objectifs et à l'effet utile de cette directive (arrêt du 2 septembre 2021, C-337/20, CRCAM, [...] point 45). »
7. Il s'ensuit que, dès lors que la responsabilité d'un prestataire de services de paiement est recherchée en raison d'une opération non autorisée ou mal exécutée, seul est applicable le régime de responsabilité défini aux articles L. 133-18 à L. 133-24 du code monétaire et financier, qui transposent les articles 58, 59 et 60, paragraphe 1, de la directive 2007/64/CE, à l'exclusion de tout régime alternatif de responsabilité résultant du droit national.
8. Pour condamner la banque à rembourser aux sociétés Artemis 50 % des pertes subies à la suite de l'exécution des ordres de paiement non autorisés, l'arrêt retient que si les sociétés payeuses ont commis une négligence grave, la banque a commis une faute en ne prenant pas en compte la situation manifestement anormale résultant des alertes diffusées par le Centre d'alerte et de réaction aux attaques informatiques le 10 juin 2015 sur une campagne massive de spam et de la centaine de tentatives infructueuses de connexion au système Transbred à partir des postes informatiques des sociétés Artemis caractérisant un manquement à son obligation de vigilance et de surveillance de ses systèmes.
9. En statuant ainsi, alors qu'elle avait écarté la responsabilité de la banque, recherchée du fait de paiements non autorisés sur le fondement de l'article L. 133-18 du code monétaire et financier, en retenant que les sociétés titulaires des comptes avaient commis une négligence grave, de sorte que les sociétés Artemis devaient seules supporter les pertes subies du fait des opérations non autorisées et que la responsabilité de la banque ne pouvait pas être recherchée au titre de ses obligations de vigilance et de surveillance de ses systèmes, la cour d'appel a violé les textes susvisés.
 
PAR CES MOTIFS, et sans qu'il y ait lieu de statuer sur les autres griefs, la Cour :
 
CASSE ET ANNULE, sauf en ce qu'il a rejeté la demande d'annulation du jugement déféré des sociétés Artemis group et Artemis security, l'arrêt rendu le 18 janvier 2023, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ;
Remet, sauf sur ce point, l'affaire et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant cet arrêt et les renvoie devant la cour d'appel de Paris autrement composée ;
Condamne les sociétés Artemis group et Artemis security aux dépens ;
En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par les sociétés Artemis group et Artemis security et les condamne in solidum à payer à la société Bred banque populaire la somme de 3.000 euros ;
Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre commerciale, financière et économique, et prononcé par le premier président en son audience publique du quinze janvier deux mille vingt-cinq.
 
La Cour de cassation, avec une analyse « technique » du droit applicable très complète, soutient que la responsabilité de la banque n’a pas été retenue par la Cour d’appel en raison de la négligence des sociétés clientes.
Ainsi, seules celles-ci doivent supporter les pertes subies.
La banque n’a pas à rembourser son client victime d’une escroquerie bancaire lorsque celui-ci a commis une négligence grave alors que toute le monde était mis au courant d’une attaque cybernétique par spam et tentatives de fishing.
 
Il faut dire qu’on ne comprend pas bien non plus la mauvaise idée de la Cour d’appel de Paris de partager la responsabilité du détournement, à 50/50, entre la banque et son client.
Soit tu es responsable, soit tu ne l’es pas dans ces opérations quasi-automatisées.
Conclusion, une banque, même « populaire », n’est pas l’assurance tous-risques des étourderies de ses propres clients…
Mais j’avoue que les mécanismes de responsabilité mis en place par la directive 2007/64/CE sont assez bien faits.
Je me rappelle avoir un jour payé une dette avec un gros chèque envoyé par la poste… Il est normalement débité et un mois après, je suis crédité du même montant : Renseignements pris, mon chèque aura été volé, maquillé et compensé à Hong-Kong…
Sans que je n’aie rien à faire, j’ai retrouvé la provision et pu payer mon fournisseur par virement…
 
Tout pareillement, je ne sais pas comment ils font, mais à chaque fois que je me déplace à l’étranger, je paye tout par carte de crédit.
Eh bien, systématiquement, un paiement sur quatre n’est jamais débité…
Pas des grosses sommes, mais ça reste un grand mystère pour moi.
 
Bonne fin de week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

Jean-Marc raconte…

… ses turpitudes passées !
 
« — À une époque, j’avais un maîtresse qui était flic.
— Intéressant… Et alors ?
— Elle venait à la maison en voiture de service et en uniforme, m’arrêtait en présence de Germaine, les menottes et tout ça et m’embarquait pour une « séance d’interrogatoire » !
— Gonflée…
— Elle me ramenait à la maison et disait à Germaine qu’elle n’en avait pas fini avec moi, que c’était une grosse filière à démanteler qui allait prendre des mois et qu’elle pouvait revenir à n’importe quel moment pour m’interroger.
— Et Germaine a avalé ça ?
— Un peu qu’elle l’a avalé : elle s’inquiétait et je lui disais que j’étais seulement un témoin d’une grosse arnaque !
— Tu parles d’une combine à la con… »
 
« — Sais-tu ce qu’est une voyelle ?
— Euh…
— La femme du voyou ! »
 
« — C’est décidé, aux prochaines élections, je voterai pour mon lave-vaisselle !
— Quelle drôle d’idée !
— C’est le seul qui respecte son programme ! »
 
Un peu plus tard, Jean-Paul, attablé devant une chope de bière, fait une remarque pertinente à Jean-Marc :
« — Il paraît qu’on dit que la première coupe de champagne aurait été moulé sur les seins de la marquise de Pompadour, la favorite de XV…
— J’ai déjà entendu dire ça…
— Maintenant, je me demande qui aura moulé les flûtes de champagne… »
 
Jean-Marc, à Jean-Paul, toujours attablés devant leurs bières :
« — Hier, Germaine m’a demandé pourquoi je chuchotais à la maison.
— Tu chuchotes chez toi ?
— Oui, sauf quand je suis en colère…
— Et pourquoi tu chuchotes chez toi ?
— Je lui ai répondu que c’était parce que je craignais que Mark Zuckerberg nous écoute !
— N’importe quoi ! » s’exclame Jean-Paul en éclatant de rire.
« Bé tu vois, tu as la même réaction que ma femme… Elle a ri à tout rompre et moi aussi, et Siri aussi et Alexia aussi et même l’autocuiseur de chez Lidl aussi ! »
 
Jean-Marc donne un conseil à Jean-Paul :
« — Le jour où tu seras marié…
— …Mais je l’ai déjà été…
— … et que tu veux savoir si ta femme te trompe…
— … Oui eh bien ?
— … Tu envoies un SMS avec le portable de ta femme à sa meilleure ami.
— Et je lui dis quoi ?
— Que t’es enceinte.
Si elle répond « de qui ? », tu es fixé ! »
 
Les deux mêmes à une autre table, dans un autre bar, devant une autre paire de bière…
« — Sais-tu quelle est l’angoisse d’un curé au moment d’annoncer la quête ?
— De bégayer ?
— Exactement… »
 
Plus tard, devant une autre paire de bière (mais au même café) :
« Finalement, si tu mets d’un côté les mecs qui brassent de l’air et de l’autre ceux qui te le pompent…
Tu as de la ventilation gratuite… »
 
Chez le sexologue s’adressant à Jean-Marc :
« Croyez-vous être dominé par votre épouse ? »
Germaine répond : « Non, il ne le croit pas ! »
 
En fin d’après-midi, Jean-Marc et Jean-Paul, sur le chemin du retour chez eux et faisant une « escale de la soif » dans un bar situé sur le parcours :
« — Tu te rends compte…
— Santé… De quoi !
— Santé ! Nos femmes disent de nous que nous sommés lâches, égoïstes et immatures !
— Oui bon et alors ?
— Alors ? Mais elles veulent aussi être l’égale de l’homme… »
 
Consignes de Dumè pour vos vacances en « Corsica-Bella-Tchi-tchi » :
« Touristes, la Corse sait vous accueillir et vous y êtes les bienvenus.
Quelques règles de survie indispensables à un agréable séjour dans l’Île de Beauté :
— Cessez de mettre des chaussettes avec vos espadrilles. D’ailleurs ne mettez pas d’espadrilles du tout.
— Laissez toujours un pourboire suffisant : 0,50 € suffisent parfois à vous maintenir en vie !
— Ne branchez jamais en boite. Contentez-vous de danser.
— Ne dites jamais « à Paris c’est moins cher » !
— Même immatriculée 2A ou 2B, une voiture de location reste une voiture de location.
— Arrêtez de nous dire « Oh que c’est beau ! » : Nous on le sait déjà.
— Ne vous ridiculisez pas en parlant politique…
— Ne roulez pas à 40 km/heure sur nos routes de montagnes, elles ne sont pas dangereuses, c’est vous qui ne savez pas conduire !
— Ici, le klaxon n’existe que pour dire bonjour à un ami. Or vous ne connaissez personne !
— Ici on vous appelle Pinzuti : Vous n’êtes pas nos ancêtres !
— Et n’oubliez pas que vous n’êtes pas partout chez vous, surtout chez nous ! »
Version quelque peu enrichie…
 
Jean-Paul avec sa nouvelle conquête, Marie-Paule…
« — Nous marier ? Mais tu n’y penses pas !
— Mais pourquoi ?
— Mais quand on a juste besoin d’une moule, on n’achète pas toute la poissonnerie !
— Tu as raison, chéri ! Moi c’est pareil : Pour 100 grammes de saucisse, je ne vais pas me trimballer toute la journée avec un gros cochon ! »
 
C’est l’histoire de ce père richissime industriel qui veut que son fils sache ce que signifie que d’être pauvre.
Alors il lui organise un petit séjour dans une famille de paysans.
Le gamin aura ainsi passé 3 jours et 3 nuits à la ferme, à la campagne.
De retour en ville, son père lui demande :
« — Et alors, que retiens-tu de cette petite expérience ?
— Bien », répond le gamin.
« As-tu appris quelque chose ? » insiste le père
« Eh bien oui…
Que nous avons un chien et ils en ont quatre.
Que nous avons une piscine avec de l’eau traitée qui arrive au fond du jardin. Ils ont un fleuve, avec de l'eau cristalline, des poissons et d’autres bonnes choses.
Que nous avons la lumière électrique dans notre jardin mais ils ont les étoiles et la lune pour les éclairer.
Que notre jardin arrive jusqu’au mur. Le leur, jusqu’à l’horizon.
Que nous achetons notre nourriture. Eux, ils la cultivent, la récoltent et la cuisinent.
Que nous écoutons des CD… Ils écoutent une symphonie continue de perroquets, de grillons et d’autres animaux… tout cela, parfois accompagné du chant d’un voisin qui travaille la terre.
Que nous utilisons le micro-ondes. Alors que ce qu’ils cuisinent a le goût du feu lent.
Que nous, pour nous protéger, nous vivons entourés de clôtures avec alarme… Eux, ils vivent avec les portes ouvertes, protégées par l’amitié de leurs voisins.
Que nous vivons connectés au téléphone, à l’ordinateur, à la télévision. Eux sont liés à la vie, au ciel, au soleil, à l’eau, aux champs, aux animaux, à leurs ombres et à leurs familles. »
Le père est très impressionné par son fils et cet inventaire.
Finalement, le gamin conclut :
« Merci de m’avoir appris à quel point nous sommes pauvres ! »
 
Marie-Gabrielle :
« Il pleut et mes enfants regardent désespérant par la fenêtre…
Ils me font de la peine…
Je crois que je vais les laisser entrer ! »
 
Jean-Marc et Jean-Paul, le jour suivant :
« — Sais-tu pourquoi les trains espagnols sont-ils silencieux ?
— Ah bon ? Je ne savais pas ce détail…
— Mais si : C’est parce que la bielle de Cadix à l’essieu de velours, c’est bien connu !
— … »
 
C’est le message de Jean-Pascal :
« Bonjour tout le monde !
J’ai pris deux billets pour la finale de l’Euro.
Et je viens de me rendre compte que c’est le même jour que celui de mon mariage.
Donc si quelqu’un veut y aller à ma place, je la cède volontiers et sans frais.
C’est à l’église de Saint Jean-Baptiste à Cucufa-la-touffe.
La fille s’appelle Marie-Josée, la réception a lieu au château du village, et tout est déjà payé ! »
 
Jean-Marc a ses nerfs en balançant le journal du jour à travers le salon. Germaine lui demande :
« — Qu’est-ce qui se passe ? Tu es contrarié par quoi ?
— Ça me hérisse les poils ras de la nuque jusqu’au duvet du croupion !
Toutes ces grandes envolées lyriques, ça ne garantit décidément pas la profondeur du propos.
C’est parce que les tambours sont creux qu’ils font beaucoup de bruit !
Et nous, c’est parce qu’on est stupide qu’on se lève à leur roulement !
— Un moment de lucidité, mon chéri ? Je t’apporte tes médicaments ? »
 
Jean-Marc et Jean-Paul, devant une autre paire de bières.
« — En ce moment, ma femme me fait une tête longue comme ça ! Fâchée dans les grandes profondeurs !
— Tu lui as dit quoi pour la mettre dans cet état !
— Bé elle prétend que je lui ai gâché sa soirée d’anniversaire.
Je vais te dire, ce n’est même pas vrai !
— Et pourquoi ? Tu en es sûr ?
— Un peu que j’en suis sûr : Je n’y étais pas ! »
 
Jean-Marc à son voisin, en ce début de printemps :
« — Oh moi, cette année je laisse tomber le jardinage…
— Ah bon ?
— Bé oui, avec toute cette pluie annoncée, je vais plutôt me lancer dans l’élevage des escargots et des limaces… »
 
Marie-Paule fait une confidence à Jean-Paul …
« Ne t’étonne pas Chéri…
Si je t’appelle ‘‘Mon cœur’’, ‘‘Mon chéri’’, ‘‘Mon bébé’’, ‘‘Mon amour’’, ‘‘Mon doudou’’,
C’est que je ne me rappelle simplement plus de ton prénom… »
 
D’ailleurs, la même s’adresse à Jean-Paul…
« — Qu’est-ce que tu penses de ma copine Marie-Caroline…
— Bof, ce n’est pas trop mon genre…
— Donc pas de plan à trois avec elle ! »
 
Faits divers :
Jean-Marc a été violemment agressé par Germaine après qu’elle ait découvert la photo d’une femme dans son téléphone.
Il a été transféré aux soins intensifs en urgence.
La photo, c’était elle sans maquillage…
 
Marie-Chantal à Germaine :
« Je ne suis pas célibataire…
Je suis seulement au chômage sexuel ! »
 
Bon week-end (ce soir) à toutes et à tous tout de même !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)