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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

mercredi 22 juin 2016

Prélèvement à la source…


Un chambardement pour rien ?

On n’en parle plus, mais son entrée vigueur est prévue pour 2018, après un « test » auprès d’un panel d’entreprises désignées volontaires l’année prochaine.

Le projet de prélèvement à la source de l’impôt sur le revenu sera officiellement présenté au Parlement à l’automne prochain dans le cadre du projet de loi de finances pour 2017. S’il impactera presque tous les contribuables, il fera aussi peser une nouvelle contrainte sur tous les employeurs qui devront prélever l’impôt dû par leurs salariés sur la rémunération qu’ils leur versent.
C’est là l’essentiel de son champ d’application.
Hélas.

Normalement la mesure aurait dû avoir plusieurs impacts directs sur les recettes budgétaires :

– Double-imposition, en 2018, des revenus de l’année en cours (2018) et de l’année passée (2017, IR payé en 2018).
Un impact qui aurait pu être « modéré » pour le contribuable à l’occasion d’un étalement de l’impôt dû sur plusieurs années à courir, cinq ou dix ans, voire plus avec un « taquet » pour l’ouverture d’une succession…
Ainsi, comptablement, la recette est acquise mais se transforme ipso-facto en dette publique.
Et moi j’aime bien quand la dette du pays appartient non pas « au marché », mais tout simplement à ses citoyens, comme au Japon…
Au moins, on aurait été moins tributaires des foucades dudit « marché ».

Mais non, nos « autistes-Ânèrques » sont passés à côté d’une mesure de réduction du déficit budgétaire et de la libération au moins partielle des dits marchés.
Faut-il être trisomique…
On aurait même pu ne recouvrer l’IR dû sur 2017 qu’à l’ouverture des dites successions qui arriveront bien un jour ou l’autre, comme d’un préciput, réduisant même la part des héritiers putatifs (et les droits à payer), quand il y a matière à succéder…
Enfin peu importe : Ils ne l’ont même pas envisagé.

– C’était, normalement, une occasion de simplifier le mécanisme même de l’IR dans sa complexité : Un même taux pour taux le monde… Le principe de la « retenue à la source ».
D’autant qu’elle existe déjà en deux matières : Pour les revenus des étrangers, domiciliés ailleurs qu’en « Gauloisie-fiscale », versés par un établissement stable sis au pays ;
Et pour la taxe sur les salaires due par les non-assujettis à la TVA.

Cette dernière permet même une certaine progressivité, puisqu’assise sur une base brute, elle a un barème de plusieurs tranches où les taux s’additionnent, incrémentés au fil des dépassements desdits seuils…
Loupé : C’est dire s’ils n’ont rien compris !
Là, on aura un taux différent pour chaque individu, dont plus de la moitié au taux zéro (les exonérés de fait), avec correction au fil du temps, autrement dit, en principe, plusieurs taux pour un même individu par an…
Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué ?

– C’était aussi l’occasion de faire un grand ménage des niches-fiscales liées à l’IR (les dépenses et dons donnant droit à des réductions, des crédits d’impôt, des abattements plus ou moins plafonnés en fonction de la situation du contribuable), les fameuses « dépenses-fiscales », dont beaucoup ont une efficacité douteuse…
Eh bien non, là encore, loupé !

– Et puis on passe aussi à côté d’une simplification du calcul du taux (progressif/dégressif) : Il faudra y revenir à chaque fois que la situation du contribuable visé aura changé de façon imprévisible pour le Trésor Public et de façon assez notable pour avoir un impact sur le total final (mariage, naissance d’un enfant, divorce, expatriation, augmentation, chômage, prise de retraite, etc.) pour le citoyen, en plus de tenir compte justement des « dépenses » signalées ci-dessus, quand elles auront été acquittées.

L’usine à gaz en perspective : On n’échappera donc pas à un régime bâtard pour tout le monde (sauf exceptions réduites en nombre), à la fois « prélèvement à la source » et récapitulatif-correctif ex-post, passée l’année fiscale, comme auparavant…
Autrement dit, double boulot, loin, très loin de la simplification affichée !
Qui devait d’ailleurs anticiper la réduction des effectifs de Bercy (et de la réduction des dépenses publiques), notamment en mettant une partie de la charge de traitement sur les dos des employeurs et autres « parties versantes » qui ne seront pas rémunérés pour autant…

Ç’aurait été quand même plus intelligent de passer par un système dual : Le prélèvement à la source pour les déclarants dont les sources d’impôt sont connues et même prévisibles, dit « simplifié » sur lequel on ne revient plus hors réclamation et sur option, un régime dit « réel ».
D’autant que ça existe déjà, au moins en Allemagne et en matière de TVA en Europe, justement dans les régimes dits « simplifiés » : 4 déclarations trimestrielles (ou 12 mensuelles) et un récapitulatif annuel ; voire comme l’IS et ses acomptes (même mécanisme).

– Enfin, une fois encore, on ne se donne pas les outils pour passer à « l’impôt-négatif ».
Une idée développée par Juliet Rhys-Williams qui théorisa le concept dans les années 1940, puis il fut repris par l'économiste et justement « Prix Nobel » d'économie Milton Friedman en 1962 dans « Capitalisme et liberté ».
L'impôt négatif a été défendu par ce dernier afin de simplifier et démocratiser le versement des allocations en pénalisant moins l'activité économique.

Le principe a fonctionné un temps en Nouvelle-Zélande et consiste à soutenir le contribuable en difficulté financière récurrente en versant sur son compte un « pécule-mensuel » pour faire face avec un minimum vital.
Là, ç’aurait été une vraie « simplification », puisque la tâche est actuellement déléguée-assumée par les CAF – qui coûtent et ne sont pas financées – assurant le paiement des « revenus de remplacement » en fonction de la situation … fiscale des impétrants !
De plus on aurait pu enfin rendre l’impôt réellement plus équitable, prenant aux hauts-revenus pour redistribuer directement aux « sous-revenus » et de façon parfaitement progressive sans passer par une pléiade d’administrations diverses toujours en retard les unes par rapport aux autres, malgré leurs efforts de convergence.

C’est vous dire si ce gouvernement se moque bien des gens de la « vie d’en bas »…
Il est pourtant socialiste, paraît-il, d’autant qu’échappent, dans une moindre mesure toutefois, toutes les professions « indépendantes », qu’elles soient soumises aux BIC, BNC et même Bénéfices Agricoles (BA).
À eux, qui ne votent pas spécialement pour des « soces », ne sera imposé que le régime du paiement mensuel de leur impôt, comme ça existe déjà sur option : On va y revenir.
Tout le reste leur sera épargné…

Le « prélèvement à la source » impactera donc la quasi-totalité des foyers puisqu’il concernera les traitements et salaires, les pensions et retraites, les revenus de remplacement, les revenus des indépendants et les revenus fonciers, nous dit-on.
L’objectif de la réforme étant seulement de supprimer le décalage d’un an qui existe actuellement entre la perception des revenus et le paiement de l’impôt mais également d’éviter les difficultés de trésorerie chez les contribuables subissant d’importants changements de situation (perte d’emploi, fluctuations de l’activité…).
C’est le discours officiel et on vient de voir que la réalité n’est pas tout-à-fait si idyllique que présentée.

D’abord, le problème, c’est que ce sont les employeurs qui devront prélever l’impôt dû par leurs salariés directement sur les rémunérations qu’ils leur versent, en fonction d’un taux calculé et transmis par l’administration fiscale, un peu comme les charges sociales, la CSG et la CRDS.
Toujours un peu moins d’argent disponible dans la poche…
Et comme on en vient à souhaiter de faire disparaître l’usage des billets et des piécettes, le jour où les banquiers seront acculés à un « bail-in », il ne vous restera plus rien, ni vos petites économies ni même la paye ou la rente (pension ou autre)…
Juste vos boîtes de conserve dans le placard !
Il paraît que c’est bon pour lutter contre les terroristes…

L’administration fiscale communiquera le taux à l’entreprise via la déclaration sociale nominative (DSN) actuellement en voie de généralisation qui, rappelons-le, sera imposée à l’ensemble du secteur privé d’ici à l’été 2017.
Concrètement, l’introduction du taux de prélèvement sur le salaire et sa présentation sur le bulletin de paie s’effectueront via le logiciel de paie. Ce logiciel devra donc être adapté et mis à jour par les éditeurs.
Juste une ligne et deux requêtes de plus.
À ce titre, une concertation sera menée avec eux pour que les mises à jour soient le moins coûteuses possible.
Vous rigolez, là : C’est déjà dans les forfaits coûtatifs mensuels qui augmenteront !
L’employeur connaîtra donc uniquement le taux de prélèvement du salarié, pas ni le pourquoi ni le comment : Mais avec un peu d’astuce, il saura tout de la situation financière de ses salariés, l’administration devant rester en principe le seul destinataire des autres données fiscales des contribuables et leur seul interlocuteur.
Vive la transparence…

Donc, l’administration communiquera au salarié et à l’employeur, au second semestre 2017, le taux de prélèvement qui sera appliqué dès le premier salaire versé en 2018. Ce taux sera calculé sur la base de la déclaration du contribuable effectuée au printemps 2017 sur les revenus 2016, puis actualisé en septembre 2018 pour tenir compte de la situation 2017 (déclarée au printemps 2018, parce qu’on n’abandonne pas le principe d’une déclaration annuelle, pour simplifier le travail des fonctionnaires des assiettes…).
Premier hiatus : Les situations fiscales ne seront donc mises-à-jour qu’en septembre de l’année en cours, soit « m+9 », s’il ne se passe rien de notable durant l’année, pas au fil du temps…

Pour brouiller un peu les pistes, les conjoints auront la faculté d’opter pour deux taux différents afin de choisir la répartition de l’impôt entre eux : Finie la solidarité et la mutualisation fiscale entre époux et pacsés ?
Pas sûr : Ça se « gère ».

Du côté de la paie, le taux de prélèvement s’appliquera chaque mois sur le salaire, de telle sorte que si le salaire diminue ou augmente, le montant du prélèvement variera automatiquement dans la même proportion (mais aucun impact prévu sur l’aspect « progressif » du barème, qu’il faudra donc forcément corriger ex-post) : Encore une mesure de simplification-bienvenue, n’est-ce pas ? 

En cas de changement de situation (mariage, naissance…) ou de variation importante des revenus du foyer, le contribuable pourra toutefois demander à l’administration une mise à jour en cours d’année de son taux de prélèvement. Taux qu’elle recalculera et transmettra à l’employeur.
Sur demande uniquement et après plusieurs semaines sinon mois de vérification…
Là encore, qui a donc pu parler de « simplification » ?

Le revenu des indépendants et des bailleurs n’est calculé et connu qu’au début de l’année suivante. L’impôt dû sur leurs revenus fera donc l’objet d’acomptes, mensuels ou trimestriels, calculés par l’administration sur la base de l’année précédente.
Une mesure qui existe déjà pour tous les contribuables ayant opté pour le prélèvement mensuel, en somme et qui sera imposée par la loi pour les contribuables restés au « tiers provisionnel ».
Quid novis pour faire entrer l’impôt plus vite, au juste ?

Mais, comme déjà pour les salariés, en cas de fortes variations de leurs revenus, ils pourront demander une actualisation du montant des acomptes.
J’ai fait ça une fois, à l’époque de ma période de chômage : Ça a été un tel boxon que depuis et jusqu’à mon exil en « Ritalie », ils me restituaient le trop versé qu’entre septembre et octobre…

Notez que depuis ce fameux exil où j’ai été racketté comme au coin d’un bois (mais au moins je suis définitivement libéré) à l’occasion de mes « plus-values » liquidatives, ils me doivent toujours 45.000 euros prélevés à tort par les notaires (et oui, ça existe déjà en matière immobilière le « prélèvement à la source », rien de bien nouveau dans le dispositif à venir) et les banquiers (et oui, ça existe déjà en matière mobilière le « prélèvement à la source », rien de bien nouveau dans le dispositif à venir), qui d’ailleurs ne font l’objet d’aucun contentieux de leur part.
Ils ne m’ont restitué que 8.500 euros en plus de reconnaître officiellement me devoir encore 4.500 euros, toujours pas remboursés deux ans plus tard.
Il faut dire que j’ai aggravé « mon cas » en déposant plainte avec constitution de partie-civile contre le Directeur des services pour « racket en bande organisée par préposés assermentés détenteurs de l’autorité publique », toujours en cours d’instruction…
Je l’ai pourtant prévenu que compte tenu de cette circonstance aggravante, il risquait la Cour d’assises…
La prochaine étape, sera d’attaquer l’État-gaulois pour recel du même délit, à l’occasion de mon passage par Paris pour les primaires de « Juppette »…

Conclusion iconoclaste : Les gars sont tellement nuls que ladite réforme va non seulement engendrer plus d’inconvénients que d’avantages mais passe de plus complètement à côté des objectifs poursuivis et à poursuivre.
Que je me tâte « à revenir » pour la conduire au bout et de façon « normale ».
Bon, si c’est « Marinella-tchi-tchi » au premier tour, il est sûr que je ne reviens pas et passerai par les eaux internationales pour rejoindre Le Rocher.
Puisque c’est la vraie raison de mon départ en exil…

10 commentaires:

  1. J'ai un moyen bien plus simple de résoudre la question du "Rocher" (de Monaco) : le recours à l'armée française! Normalement, l'affaire doit être réglée en deux heures, si l'opération est bien menée... Il est vrai, cependant, qu'on peut y trouver des personnes qui ont eut un entrainement de fait aux techniques du maquis et que, sur le Rocher, les pentes sont parfois un peu escarpées, ce qui rend le recours aux chars Leclerc absolument inopérant ...

    A propos de Marinella, j'ai appris, ce matin, que c'est la tendance de gauche qui avait gagné la lutte (autrement dit Florian Philipot (ancien chevènementiste) contre Marion Maréchal-Le Pen). Cela me renforce dans ma conviction qu'il faut absolument que le duel du second tour ait lieu entre Mélenchon et Marinella! De la sorte, au moins, la Gauche (la vraie!) aura, au moins en partie, gagné ... Il est des circonstances où il vaut mieux verrouiller les choses avant!

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    1. Arf, très drôle !

      Y'aurait des "gôchistes" au FN ?
      J'adore la perspective : Voilà ce qui s'appelle déshabiller Pierre pour habiller Paul !
      Un grand n'importe quoi finalement.
      Mais entre "patriotes" non seulement on peut s'attendre à tout (y compris le "National-Socialisme"...) en confondant le patriotisme avec le nationalisme, justement : Or, ils sont incompatibles.

      Quant au Rocher, il n'y a pas de problème et l'armée n'a pas besoin d'intervenir.
      De Gaulle avait au moins une meilleure appréciation que vous : Deux sens interdit aux entrées de la principauté y suffirait !
      On pourrait sortir, mais pas y entrer.
      Ce serait assez drôle d'ailleurs, parce que finalement les deux ports pourraient retrouver un trafic marchand perdu depuis longtemps, l'héliport ferait le plein et au moins, les 100.000 frontaliers "pendulaires" qui y viennent bosser seraient au chômage : Je ne vous raconte pas la flambée des prix des loyers.

      Et puis vu que 75 % de la population résidente est multinationale, je vois bien l'ONU envoyer des casques bleus sous l'égide de l'Otan, avec la 6ème flotte US stationnée au large pour assurer la sécurité des trafics aérien et maritime.
      Vous vous souvenez de Saddam Hussein, au moins ?
      Vous n'étiez peut-être pas né, il est vrai...
      Ou vous avez oublié : les effets de l'âge qui vous porterait vers la sénilité aggravée, peut-être ?

      Bien à vous tout de même !

      I-Cube

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    2. Pour autant que je sache, Monaco n'est pas un Etat indépendant ... Il ne doit pas être représenté à l'ONU. C'est la République Française qui fournit la police locale et qui la paye! Vous ne le saviez pas?
      En fait, la dite République a tout simplement intérêt à ce que, pour l'instant, les choses restent en l'état. C'est pour ça que rien ne se passe comme je le suggère. Monaco, c'est un peu notre ile de Jersey ...

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    3. C'est vous l'ignorant : Monaco dispose de 9 ambassades accréditées plus 2 ambassadeurs itinérants, 124 consulats dans 72 pays et de 4 représentations, à l'ONU, à l'Office des Nations Unies, au Conseil de l'Europe et auprès de l'UE à Bruxelles.
      Plus une auprès de l'ordre de Malte...

      La police civile est sous les ordres du ministre de l'intérieur, recrutée sur concours et payée sur le budget de la principauté, qu'elle soit routière, aéroportuaire ou maritime.
      Il emporte également un service des douanes qui contrôle les frontières.
      Les sapeurs-pompiers sont au nombre de 131 militaires recrutés également sur concours, et les carabiniers du prince se comptent au nombre de 112, payés sur les deniers du pays.
      Enfin, "l'armée" dispose d'une troupe de musiciens et assurent aussi aux côté de la Croix-Rouge les missions de premier secours aux personnes.
      Tous les crétins savent ça.

      Mais vous n'êtes décidément pas un crétin, puisque vous l'ignorez !

      Bien à vous tout de même !

      I-Cube

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    4. Ah, vous voyez! Vous reconnaissez vous même que JE NE SUIS PAS UN CRETIN!
      C'est donc avec lucidité que je propose que la France annexe purement et simplement Monaco!

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    5. Autrement dit un Anschluss ?

      Notez au passage que tant le "cousin" Napoléon sur les empires du moment, que l'empereur Guillaume sur l'Alsace et la Lorraine, que Hitler sur son "espace-vitale" et les sudètes, que Saddam Hussein sur le Koweït, que "Poux-tine" sur le Géorgie, la Crimée et le Donbass, ils ont tous commis l'erreur qui les a mis au ban de la communauté mondiale.
      Sans parler des guerres et leurs centaines de milliers de mort qu'ils ont ainsi généré...
      Les faisant passer pour des tyrans-sanguinaires, votre profil ... ?
      Vous n'êtes effectivement pas un crétin, mais bien un dangereux microcéphale psychopathe : Mais ça, nous le savions déjà...

      Ceci dit qui irait se battre pour cette "poussière" de paradis fiscal ?
      Eh bien il y a plus de 70 (peut-être 80 voire plus) nationalités qui résident à Monaco.
      La communauté internationale ne restera donc pas inerte : Comme vous le dite plus avant, personne n'y a intérêt.

      Ceci dit, si c'est "Marinella-tchi-tchi" ou "Mes-Luches" qui en prendraient l'initiative, non seulement ils s'en mordraient les doigts, mais je prends mon fusil et je file faire de la résistance ou disparaît dans mon maquis Corsu qui alors deviendra, pour sûr, indépendant !
      Perdant-perdant.
      Vous voilà bien avancé, le "microcéphale", là...

      Bien à vous !

      I-Cube

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    6. On vous coupera les vivres! Il ne vous restera que les châtaignes ... et un peu de cochon corse (excellent, il faut le reconnaitre!)

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    7. Parce que vous avez besoin "d'autrui" pour vivre, vous ?
      Et vous vous dites "homme-libre" à faire des choix stupides ...
      Alors que moi, je peux vivre sans autrui. C'est même autrui qui a besoin de moi et je choisis.

      Ceci dit, on voit bien que vous ne connaissez pas "le monde" et surtout pas le maquis Corsu : Ce dernier est plein de ressource que vous n'imaginez même pas.
      Dommage pour vous !

      Bien à vous !

      I-Cube

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    8. Mais non! Je parlais de la fermeture de vos comptes en banque, rien de plus!
      Je vous ai même parlé de cochons ... et vous me répondez par "autre truie"!

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    9. Oh vous savez, le vôtre aussi est directement menacé.
      Vous leur avez laissé voter le "bail-in" en août dernier, et ils viennent de rajouter un dispositif qui ratissera même vos reliquats.
      Faudra que je vous en fasse un billet.

      Pour ce qui est de "l'eau-truite", les rivières corses en regorgent.
      D'accord, on ne trouve pas de brochet, mais vers la mer, quelques huîtres et même les célèbres moules de l'étang de Diane...
      Enfin bref, mourir de faim et de soif en "Corsica-Bella-Tchi-tchi", même sans un rond, il faut s'en occuper.
      Alors qu'il est probable que vous mangiez les racines et l'écorces (pas les corses) de vos arbres pour subsister.
      Passons : J'ai un voilier pour divaguer par ailleurs autant de temps que je le veux bien !

      Bonne poursuite à vous !

      I-Cube

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I-Cube