À cheval entre septembre et octobre 2025.

Semaine 40
 
— Nouveau survol de drones au-dessus de l’aéroport d’Aalborg.
— 47 M€, c’est l'excédent agricole cumulé des sept premiers mois de 2025, vins et spiritueux compris. Pour la même période entre 2022 et 2024 il atteignait 4,6 Mds€...
— Volkswagen met deux usines de voiture électrique à l’arrêt.
— « Trompe » affirme qu’un accord à Gaza est « très proche » alors que « Net-à-Yahoo » annonce à l’ONU vouloir « finir le travail » contre le « Ramasse ».
— « Trompe » annonce des droits de douane de 100 % sur les produits pharmaceutiques, de 15 % sur les camions et de 50 % sur les meubles de cuisine et salle de bain.
— « Casse-tête », notre ex-PM, est nommé à la tête de la SNCF, et Marie-Ange « Deux-bonds » à la Poste.
— Téhéran et Moscou auraient signé un contrat de 25 Mds$ pour la construction de 4 centrales nucléaires en Iran.
— La RHF (Resturation Hors du Foyer) a perdu 15 % de fréquentation cet été. En cause, des prix qui ont grimpé de presque + 25 % en 3 ans, une qualité qui se dégrade, « une américanisation des repas » (+ 50 % de fast-foods en 10 ans à « Paris-sur-la-Seine ») et un « recentrage domestique » (livraison à domicile).
— La « Gauloisie-gustative » perd 25 restos/jour. On n’en compte plus que 94.000.
— Les touristes « ricains » sont revenus en force en « Gauloisie-touristique ».
— Microsoft lâche les renseignements militaires israéliens pour son cloud.
— Des drones survolent la base militaire de Mourmelon-le-Grand près de Reims.
— La Russie aiderait la Chine à préparer une attaque contre Taïwan en 2027.
— Têtes de cochon devant des mosquées : L’enquête privilégie la piste du renseignement militaire russe. Une même personne, domiciliée en Serbie, aurait actionné les hommes de main à l’origine de cette action de déstabilisation, menée le 8 septembre, mais aussi à celle de la dégradation du Mémorial de la Shoah le 30 mai.
— Après de nouvelles intrusions dans son ciel, la « Teutonnie » va s’autoriser à abattre des drones invasifs.
— En Moldavie, le parti proeuropéen de la présidente, Maia Sandu, remporte la majorité absolue au Parlement !!!
— Le site « La Centrale » a été vendu 1,125 Md€.
— « Michou-Barre-niée » élu député à Paris-sur-la-plage-rove-gôche » avec « plus de 62 % des 24 % des 74.000 parisiens inscrits sur les listes qui sont allés voter.
— L’avion de « Net-à-Yahoo » a évité l’espace aérien tricolore pour se rendre à New-York à l’ONU…
— Les tirs d’Artemis 2 sont planifiés pour février 2026, avec une période de lancement vers la Lune allant du 5 février au 26 avril.
— Un sous-marin russe aperçu au large de la Bretagne en difficulté : Le risque d'explosion est réel.
— En « Teutonnie », les équipementiers automobiles s’embourbent dans la crise. Les faillites se multiplient et Berlin convoque un « sommet de l’automobile ».
— Amazon paie 2,5 Mds$ pour mettre fin au litige sur Prime. La Federal Trade Commission (FTC), l’autorité « ricaine » de la concurrence et de la protection des consommateurs, reprochait au groupe de tromper ses abonnés en rendant l’adhésion et la résiliation à son service Prime particulièrement difficiles.
— 44,5 milliards d’euros par an, ce serait le coût colossal du changement climatique.
— Une commande évaluée à 5 Mds€ est passée par la DGA pour 7.000 camions logistiques destinés aux biffins de l’armée de Terre.
— TotalEnergies va réduire ses investissements de 7,5 Mds$.
— Electronic Arts (jeux vidéo) est racheté par des fonds d’investissement. Une opération qui valorise la « boutique » autour de 55 Mds$…
— Bpifrance (la banque publique) s’est autocongratulée pour une activité d’investissement « exceptionnelle » au premier semestre. Elle a déployé 2,4 Mds€, soit une hausse de + 22 % par rapport au premier semestre 2024.
— En Chine, la purge se poursuit avec un « ex-sinistre » d’État condamné à mort pour corruption : On ne rigole pas avec les exécutions provisoires chez eux… et je n’ai curieusement entendu ni « Marinella-tchi-tchi » ni « Bling-bling » protester !
— L’épargne des départements aura baissé de — 32,2 % sur un an.
— 70 % des « parigots » sont nés dans la capitale. C’était 66 % en 1926.
— La Californie a adopté la loi SB 5, laquelle encadre les modèles d’intelligence artificielle avancés. Des entreprises comme « Gogol », « Meta-fort », OpenAI et Anthropic devront publier leurs protocoles de sécurité et signaler tout incident grave en quinze jours.
— YouTube va devoir verser des millions de dollar pour avoir suspendu le compte de « Trompe » à la suite de l’assaut du Capitole le 6 janvier 2021.
— La startup « fine-Oise » IXI développe des lunettes à autofocus pour révolutionner l’optique. Et aura acquis Finnsusp et signé un partenariat avec OptiSwiss.
— « Trompe » a lancé une initiative majeure pour arrêter la guerre à Gaza. Un plan de paix en 20 points qui va de la libération totale et immédiate des otages jusqu’à l’arrêt des hostilités en passant par le désarmement du « Ramasse » : C’est une reddition. Un plan qui a été accepté par Israël… après en avoir délibéré en cabinet.
— Il est prévu de créer un « board of peace » dont « Trompe » se réserve la présidence et la direction exécutive en sera confiée de « Tonio-Blaireau ». Il le veut vraiment son prix Nobel de la Paix…
— Le taux de pauvreté a chuté à son plus bas niveau depuis 2018 en Argentine…
— Le nombre des ordonnances médicales falsifiées explose.
— « Chri-chri-Est-ce-trop-z’y » annonce que le parvis de l’hôtel des polices de Nice portera le nom de « Bling-bling »… Et il compte être réélu maire en 26 ?
— Au moins 22 morts lors des émeutes contre le président à Madagascar…
— Les projets de ballons stratosphériques espions redémarrent en « Gauloisie-superlative ». Stratobus et BalMan sont sur les rangs et promettent des solutions innovantes pour la surveillance et la connectivité. Des projets, portés par Thales et Hemeria.
— Inquiétante hausse de l’acidification des océans d’après l’institut Copernicus.
— La BEI double la mise sur l’adaptation climatique : 30 Mds€ promis pour les entreprises, l’eau et l’agriculture.
— L’augmentation des violences commises sur les professionnels de la santé déclarées aura été de + 26 % entre 2023 et 2024.
— Le « Air-Haine » ne censurera pas s’il y a des baisses d’impôt et des baisses de dépenses…
— Ex-Orpéa, EMEIS, nous sort les résultats de son premier semestre 2025 : Hausse de + 6,2 % du CA, rentabilité opérationnelle bondissant de + 18,5 % et retour à un flux de trésorerie positif. Mais le groupe, porté par la CDC, reste dans le rouge (— 137 M€), avec une perte divisée par deux. Ça perd encore lourdement du pognon…
— Nathi Mthethwa, son excellence l’ambassadeur d’Afrique du Sud, se suicide en sautant du 22^ème étage de l’hôtel Hyatt, porte Maillot, « Paris-rive-droâte ». Encore une barbouzerie, probablement venant du Mossad…
— Carmat prolongé de quelques semaines pour trouver un repreneur.
— Les PME « ricaines » sont étranglées par les droits de douane, incapables d’absorber ces coûts ou de les répercuter totalement sur les clients, elles voient leurs marges s’effondrer et leur survie menacée.
— « Trompe » donne « 3-4 jours au Hamas » pour accepter son plan de paix sinon il « expiera en enfer ».
— Grève du 2 octobre : La RATP n’anticipait « aucun impact notable sur le trafic sur l’ensemble du réseau » (métro + RER).
— Devant l’ensemble des généraux « ricains », « Trompe » propose que l’armée utilise les villes « ricaines » dangereuses comme des « terrains d’entraînement » et parle de « guerre de l’intérieur » où la Garde Nationale est actuellement déployée dans 19 des 50 États…
— La consommation des « Gauloisiens-tricolores » a augmenté de seulement + 0,1 % en août après une forte baisse en juillet révisée à — 0,6 %.
— L’équipage du Minervagracht, cargo battant pavillon néerlandais, attaqué au large du Yémen, secouru par les forces de l’UE. (Tiens donc : Elle a donc des « forces » ???)
— L’ex-président Joseph Kabila condamné à mort pour « trahison » : On ne plaisante pas avec l’exécution provisoire même à « effet différé »… (Il n’était pas présent à Kinshasa et n’y était pas non plus représenté). Il a été reconnu coupable de complicité avec le groupe armé antigouvernemental M23.
— Les « ricains » basculent dans le shutdown, une première depuis 2018. Ce qui va permettre d’appliquer le plan « d’Élan-Must » de réduction des effectifs des « agences non essentielles »…
— Justement le même fait face à un exode de managers dans Tesla et xAI du fait d’un burnout (ou les excès du 997) et par réaction à ses engagements politiques.
— 10.000 Mds$ par jour, c’est le volume de transactions sur le marché des changes, un volume en hausse de + 28 % en 3 ans.
— « Le-cocu-cornu », qui n’a toujours pas nommé son gouvernement, mais il envisage tout de même de geler les pensions de retraite les plus élevées en 2026.
— La CEDH épingle mon pays pour défaillance dans la protection des victimes d’agressions sexuelles au travail.
— Le patron de la Coopérative U lance un appel aux patrons : « Il ne faut pas quitter la France »… Et pourquoi faire ? Demander un asile fiscal à « Poux-tine » ?
— Débuts prometteurs de la culture de la vanille « made in Breizh ».
— Un violent séisme fait au moins 60 morts aux Philippines.
— Au moins 91 disparus pour un survivant après l’effondrement d’une école Indonésienne.
— 67 % des jeunes estiment que le commerce offre des opportunités intéressantes
— Le pétrolier Boracay, repéré au large de Saint-Nazaire est soupçonné d’appartenir à la flotte fantôme russe : Il fait désormais l’objet d’une enquête ouverte par le parquet de Brest.
— Rimmel, Bourjois, Covergirl… Le groupe Coty envisage de céder certaines marques de beauté…
— L’équipementier automobile ZF va supprimer 7.600 emplois.
— 2.400 gendarmes ont subi une agression en 2024 soit + 55 % en 10 ans…
— München sous tension après un incendie, des engins explosifs, un mort et des « menaces » sur l’Oktoberfest.
— Le jouettiste Smyths Toys prévoit d’ouvrir un nouvel entrepôt, en Isère.
— Après les Philippines, le typhon Bualoi a touché terre au Vietnam, générant des vents de 130 km/h. Et il se dirige vers le Laos voisin.
— La banquise atteint son troisième plus bas niveau en un demi-siècle en antarctique.
— En dix ans, les glaciers helvètes ont perdu un quart de leur volume.
— Des milliers de Grecs ont fait grève contre une réforme voulue par le gouvernement conservateur qui prévoit d’instaurer la possibilité d’une journée de travail… de 13 heures !
— Les fours Sauter, Vedette et De Dietrich du groupe Brandt sont placés en redressement judiciaire. L’entreprise compte quatre sites dans l’Hexagone, dont deux usines.
— Le « Ramasse » réclame « 2 ou 3 jours » de plus pour statuer sur le plan de paix de « Trompe », souhaiterait « modifier certaines clauses » et ajouter des « garanties internationales » pour s’assurer du retrait d’Israël de l’enclave : Autant rêver les yeux grands ouverts ?
— Le « Air-haine » obtient 2 postes de vice-présidents à l’AN, grâce aux voix du « Socle Commun » contrairement à l’année passée… 
— Avant le jugement en appel prévu en mars 2026 (c’est de la justice express), 58 % des « Gauloisiens-authentiques » pensent que les juges ont « rendu une décision de manière impartiale » dans l’affaire du financement libyens de « Bling-bling », alors que 41 % dénoncent une « décision politisée ». C’est sûr que d’aller cirer les pompes d’un dictateur qui voulait sauter « Tché-tchi-Lia » sous sa tente…
— Pour son « énorme meeting » visant à rappeler la « contribution essentielle au bien public » des entreprises, le Medef a choisi l’Accor Arena et ses 13.000 places à vendre au prix de 10 € le ticket.
— Le Cybertruck de Tesla est finalement interdit en Europe : Pas aux normes !
— Pressé par l’extrême droite, « Kyr-Étoile-de-mer » va mettre fin au regroupement familial en UK.
— La Floride autorise désormais le port d’armes visibles en public.
— Taïpei refuse de délocaliser ses productions de puces aux USA.
— « Chri-chri-Est-ce-trop-z’y » finalement menacé de mort dans une lettre raciste et antisémite déposée en mairie.
— Une vingtaine de « baveux » portent plainte contre « Bling-bling » pour ses critiques après sa condamnation qui discréditeraient l’institution judiciaire.
— En Bourse, le match tourne à l’avantage du Sud de l’Europe : Après des années d’austérité et de redressement silencieux, Milan et Madrid dépassent « Paris-sur-la-plage ». La « Ritalie » et « l’Ibérie » jouent pour gagner. La « Gauloisie-boursière » joue pour ne pas perdre.
— + 50 % sur trois ans pour le CAC 40, dividendes inclus. Le secteur du luxe représente environ 25 % du CAC et affiche des performances très contrastées depuis le début de l’année : LVMH (— 17 %), Hermès (— 10 %), Kering (+ 19 %) et L’Oréal (+ 7 %).
— La demande chinoise ralentit, les hausses de prix atteignent leurs limites et les consommateurs, même aisés, deviennent plus prudents dans un contexte économique incertain.
— Face aux intrusions russes, l’UE planche sur un mur anti-drones. L’UE veut renforcer sa défense autour de quatre axes : Espace, flanc Est, antimissiles et protection anti-drones, avec 150 milliards d’euros déjà mobilisés, dont 100 milliards pour les voisins de la Russie.
— Les cours du pétrole baissent fortement, l’offre est surabondante. Le cartel pétrolier de l’OPEP+ devrait encore augmenter sa production de 137.000 barils par jour dès novembre.
— Deux membres d’équipage du pétrolier de la flotte fantôme russe arraisonné au large du parc éolien de Saint-Nazaire, ont été placés en garde à vue.
— À l’approche de Noël, La Poste et Amazon se préparent à traiter jusqu’à trois millions de colis par jour. Les deux groupes vont recruter 11.500 saisonniers pour assurer les livraisons.
— La PéDéGère et cofondatrice de Tehtris, entreprise de cybersécurité, contrainte de dégager sur fond de plan social portant sur 43 postes.
— Deux appareils sont entrés en collision sur une piste de l’aéroport de La Guardia à New-York, sans faire de victimes.
— Les Russes sont rattrapés par les pénuries de carburant causées par les bombardements Ukrainiens.
— Après la collision évitée de peu sur l’aéroport de Nice, « Chri-chri-est-ce-trop-z’y » (toujours lui) veut remplacer les contrôleurs aériens par des militaires. Ça a déjà été fait par des « boomers »… sans trop de succès.
— Le « Carlton Palace » de Massilia n’a pas trouvé d’acquéreur.
— Berkshire Hathaway rachète OxyChem, la division pétrochimique d’Occidental Petroleum, pour 9,7 milliards de dollars. Spécialisée dans les produits chimiques de base comme le chlore et les vinyliques, OxyChem devrait générer près de 900 millions de dollars de bénéfices avant impôts cette année…
— La société ardéchoise eClassic, spécialisée dans la construction de répliques électriques de Citroën Méhari et 2CV, a été placée en redressement judiciaire. Son dirigeant vient de racheter le Mehari Club de Cassis, spécialiste de la restauration de Méhari et 2 CV, et principal concurrent de eClassic. Tout le monde va partir à la casse…
— À l’Assemblée nationale, l’alliance inédite du « Air-Haine » et de la « Jupitérie » leur a permis de rafler l’ensemble des présidences de commissions. Et dire que « Jupiter » a été élu pour « faire barrage »…
— La Maison-Blanche va fournir du renseignement pour permettre à Kiev de frapper plus en profondeur le territoire russe.
— Un attentat devant une synagogue à Manchester fait 2 morts (dont un flingué par les flics locaux) plus 3 blessés, « Re-Taïaut-Taïaut » (sinistre de l’Intérieur & des cultes) renforce la sécurité autour des synagogues « tricolores » en pleine fête de Kippour.
— « Jupiter » déclare que l’UE veut « accroître la pression sur la Russie pour la convaincre de revenir à la table des négociations »… pfff !
— Comme prévu, « Trompe » annonce qu’il va profiter du « shutdown » pour « éliminer » de manière « temporaire ou permanente » des agences de l’État. « Must » est décidément parti trop tôt.
— 2 fois moins de manifestants dans les cortèges syndicaux du 2 octobre que du 28 septembre (qui n’aura rien bloqué du tout…).
— Bercy constate que les recettes de TVA sont actuellement en baisse de — 2 % et ramène ses prévisions de croissance pour 2026 à + 1 % contre + 1,2 % jusqu’ici.
— Depuis la sortie de « Tchat-j’ai-pété », le nombre d’emplois de développeurs de logiciels junior aux USA a chuté de — 20 %.
— « Poux-tine » signe un décret accélérant la confiscation des actifs des sociétés étrangères en Russie : Il ouvre ainsi la voie à l’UE qui ne sait pas trop quoi faire des avoirs russes gelés en Occident…
— À l’aéroport de München, le trafic aérien a été suspendu plusieurs heures en raison du survol de drones.
— Des manifestants propalestiniens ont été arrêtés pour avoir bloqué l’usine d’armement Eurolinks à Massilia, accusée de fournir des composants militaires à Israël.
— Tekever investit 100 millions dans son usine drones militaires à Cahors.
— Le géant « ricain » DoorDash arrive en « Gauloisie-sélecte » via le rachat de Deliveroo…
— La valorisation d’OpenAI a atteint les 500 Mds$ : Elle devient la start-up la mieux valorisée devant SpaceX.
— Le déficit de la « Ritalie » revient en dessous de 3 % plus tôt que prévu.
— Le « Premier sinistre » a annoncé « renoncer » à utiliser l’article 49.3 de la Constitution pour faire adopter des textes sans vote.
— Sursaut de lucidité à la Commission européenne : Elle propose de simplifier drastiquement les règles financières qui régissent les États membres. Le système était devenu illisible, même pour les experts.
— Bataille d’experts : Pour les uns le MWh nucléaire coûte 60,30 €, pour d’autres 64,40 € alors que pour EDF il se monte à 67,70 €. Il faudra m’expliquer pourquoi je le paye 133,60 €, hors taxe, droits, raccordement, location de compteur et abonnement… soit presque 2 fois plus cher avec seulement 8 à 10 % de perte en ligne (jusqu'à 3 pour le réseau et 4 à 6 pour les transformateurs) !
— Danone investit massivement pour augmenter la production de Danette dans sa laiterie près de Lyon : 150.000 tonnes par an, + 10.000 tonnes sont prévues, soit 80 millions de pots supplémentaires. Coût 300 M€ d’ici à 2027.
— Lactalis veut continuer à moderniser son outil industriel tricolore en y investissant 1 Md€ d’ici à 2030 : Une autre dimension…
— « Poux-tine » veut la reddition de Kiev et balance 35 missiles et 60 drones, en une nuit sur des sites gaziers Ukrainiens… et la centrale de Zaporijia déjà abîmée.
— Le groupe de prêt-à-porter IKKS placé lui aussi en redressement judiciaire.
— Le chausseur Minelli placé, lui, en procédure de sauvegarde. Au total, plus de 1.000 emplois menacés.
— L’ardoise des JO est réévaluée à 6,65 Mds€…
— Hachette Livre rachète l’iconique guide du Routard.
— Les océans se réchauffent à une vitesse alarmante d’après Copernicus.
— « Pruneau-Re-Taïaut-Taïaut » dit craindre, à l’issue des entretiens avec les chefs de partis, qu’« une coalition des démagogues (n’aboutisse) au vote d’un budget qui serait contraire aux intérêts supérieurs de notre pays ». Très bien : Qu’il explique donc quels sont-ils…
— « Trompe » donne jusqu’à ce soir minuit (on ne sait pas quel fuseau horaire) au « Ramasse » pour accepter l’accord qu’il a inventé pour gagner son prix Nobel de la paix… Après, je suppose qu’il relèvera ses droits de douane en représailles !
— La suite de ce monde infernal où il ne se passe décidément jamais rien de passionnant, une prochaine fois !
 
Bonne fin de week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l’ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

De la recevabilité du recours pour excès de pouvoir…

…Contre un rescrit défavorable : Précision procédurale.
 
On savait que les décisions par lesquelles l’administration revient sur une décision favorable en réponse à une demande de rescrit peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir.
Mais on ne savait pas qu’il pouvait être fait dans les mêmes conditions que les décisions de rescrit défavorables.
 
Ainsi, la décision par laquelle l’administration prend formellement position sur une situation de fait au regard d’un texte fiscal en réponse à une demande de rescrit présentée par un contribuable dans les conditions prévues par l'article L 80 B, 1° et 2° du LPF peut être contestée par la voie du recours pour excès de pouvoir lorsque cette décision, à supposer que le contribuable s’y conforme, entraînerait des effets notables autres que fiscaux.
De même, la décision défavorable de l’administration sur une demande relevant de l’article L 80 B, 2° du LPF est réputée entraîner par elle-même des effets non fiscaux justifiant la recevabilité du recours pour excès de pouvoir, sous réserve, ainsi que le prévoit cet article, que la notification de la demande à l’administration soit préalable à l’opération en cause.
 
Par conséquent, les recours pour excès de pouvoir à l’encontre des décisions par lesquelles l’administration revient sur sa prise de position antérieure favorable sont recevables sous les mêmes conditions, en conclue-t-on.
Résultat,, la décision défavorable de l’administration, prise en dernier lieu sur une demande de rescrit postérieure à l’opération qui en est l’objet, ne peut être réputée entraîner des effets notables autres que fiscaux dans la mesure où, faute d’être préalable à l’opération en cause, la demande n’entre pas dans les prévisions des dispositions de l’article L 80 B, 2° du LPF.
Il appartient dès lors au contribuable de faire valoir, à l’appui de la recevabilité de son recours, les effets notables autres que fiscaux que la prise de position contestée entraînerait s’il se conformait à cette décision.
 
Le Conseil d’État confirme et précise ainsi sa jurisprudence sur les conditions de recevabilité du recours pour excès de pouvoir formé devant le juge administratif contre un rescrit fiscal (CE sect. 2-12-2016 n° 387613).
Il indique de manière inédite, que les décisions par lesquelles l’administration revient sur une décision favorable en réponse à une demande de rescrit relevant des dispositions du 1° et 2° de l’article L 80 B du LPF peuvent faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir dans les mêmes conditions que les décisions de rescrit défavorables.
Par ailleurs, il rejoint la solution retenue par certains juges du fond (TA Rouen 15-10–2019 n° 1702836) selon laquelle la présomption d’effets notables autres que fiscaux attachée aux décisions défavorables prises sur des demandes relevant du champ d’application de l’article L 80 B, 2° du LPF nécessite, ainsi que le précise cette disposition, que la demande de rescrit du contribuable soit présentée à l’administration préalablement à l’opération en cause.
 
Ainsi que le souligne le rapporteur public dans ses conclusions, en raison de l’irrecevabilité du recours pour excès de pouvoir au cas particulier, le Conseil d’État n’avait pas eu jusque-là l’occasion d’apporter de précision sur les conditions dans lesquelles l’administration peut rapporter une première décision favorable et notamment sur l’existence éventuelle de droits acquis nés de la première décision favorable.
C’est désormais chose faite : Vous ne pouviez pas manquer cette information-là !
 
Conseil d'État - 9^ème – 10^ème chambres réunies, n° 493848
Mentionné dans les tables du recueil Lebon
Lecture du lundi 02 juin 2025
Rapporteur : M. Benoît Chatard
Rapporteur public : M. Bastien Lignereux
Avocat(s) : CABINET MUNIER-APAIRE

 

RÉPUBLIQUE FRANCAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
Vu la procédure suivante :
M. A... B... a demandé au tribunal administratif d'Orléans d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 4 octobre 2019 par laquelle le directeur départemental des finances publiques du Cher a pris position, après délibération du collège territorial de second examen, sur sa demande de rescrit portant sur le bénéfice des dispositions de l'article 44 octies A du code général des impôts. Par un jugement n° 1904342 du 3 décembre 2021, ce tribunal a rejeté sa demande.
Par un arrêt n° 22VE00207 du 27 février 2024, la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté l'appel formé par M. B... contre ce jugement.
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 29 avril et 29 juillet 2024 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, M. B... demande au Conseil d'État :
1°) d'annuler cet arrêt ;
2°) réglant l'affaire au fond, de faire droit à son appel ;
3°) de mettre à la charge de l'État la somme de 4.000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
Vu les autres pièces du dossier ;
Vu :
- le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ;
- le code de justice administrative ;
Après avoir entendu en séance publique :
- le rapport de M. Benoît Chatard, auditeur,
- les conclusions de M. Bastien Lignereux, rapporteur public ;
La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Munier-Apaire, avocat de M. B... ;
Vu la note en délibéré, enregistrée le 13 mai 2025, présentée par M. B... ;
 
Considérant ce qui suit :
1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. B..., qui exerce une activité de médecin expert depuis le 1^er octobre 2013 dans l'une des zones franches urbaines, devenues en 2015 "zones franches urbaines-territoires entrepreneurs", a transféré cette activité à une autre adresse, également située en zone franche urbaine-territoire entrepreneurs, le 28 mai 2018. Par courrier du 21 juin 2018, il a demandé à l'administration fiscale de se prononcer, sur le fondement de l'article L. 80 B du livre des procédures fiscales, sur l'application aux résultats de son activité du régime d'exonération temporaire d'impôt prévu à l'article 44 octies A du code général des impôts pour certaines entreprises situées dans ces zones. Par une décision du 20 décembre 2018, conforme à la délibération du collège territorial de second examen, l'administration fiscale a répondu favorablement à sa demande. Toutefois, après une nouvelle analyse du dossier, l'administration fiscale, revenant sur sa première décision, a rejeté la demande de M. B... par une décision du 24 avril 2019, confirmée par décision du 4 octobre 2019 prise après une nouvelle délibération du collège territorial de second examen. Par un jugement du 3 décembre 2021, le tribunal administratif d'Orléans a rejeté, pour irrecevabilité, sa demande tendant à l'annulation, pour excès de pouvoir, de cette dernière décision. M. B... se pourvoit en cassation contre l'arrêt du 27 février 2024 par lequel la cour administrative d'appel de Versailles a rejeté l'appel qu'il avait formé contre ce jugement.
2. Aux termes du premier alinéa de l'article L. 80 A du livre des procédures fiscales : "Il ne sera procédé à aucun rehaussement d'impositions antérieures si la cause du rehaussement poursuivi par l'administration est un différend sur l'interprétation par le redevable de bonne foi du texte fiscal et s'il est démontré que l'interprétation sur laquelle est fondée la première décision a été, à l'époque, formellement admise par l'administration".
Aux termes de l'article L. 80 B du même livre : "La garantie prévue au premier alinéa de l'article L. 80 A est applicable : / 1° Lorsque l'administration a formellement pris position sur l'appréciation d'une situation de fait au regard d'un texte fiscal ; elle se prononce dans un délai de trois mois lorsqu'elle est saisie d'une demande écrite, précise et complète par un redevable de bonne foi. / (...) / 2° Lorsque l'administration n'a pas répondu dans un délai de trois mois à un redevable de bonne foi qui (...) a notifié à l'administration sa volonté de bénéficier des dispositions des articles (...) 44 octies A (...) du code général des impôts. / La notification doit être préalable à l'opération en cause et effectuée à partir d'une présentation écrite précise et complète de la situation de fait. / (...)".
3. Une prise de position formelle de l'administration sur une situation de fait au regard d'un texte fiscal en réponse à une demande présentée par un contribuable dans les conditions prévues par les dispositions mentionnées au point précédent a, eu égard aux effets qu'elle est susceptible d'avoir pour le contribuable et, le cas échéant, pour les tiers intéressés, le caractère d'une décision.
4. En principe, une telle décision ne peut, compte tenu de la possibilité d'un recours de plein contentieux devant le juge de l'impôt, pas être contestée par le contribuable par la voie du recours pour excès de pouvoir.
Toutefois, cette voie de droit est ouverte lorsque la prise de position de l'administration, à supposer que le contribuable s'y conforme, entraînerait des effets notables autres que fiscaux et qu'ainsi, la voie du recours de plein contentieux devant le juge de l'impôt ne lui permettrait pas d'obtenir un résultat équivalent. Il en va ainsi, notamment, lorsque le fait de se conformer à la prise de position de l'administration aurait pour effet, en pratique, de faire peser sur le contribuable de lourdes sujétions, de le pénaliser significativement sur le plan économique ou encore de le faire renoncer à un projet important pour lui ou de l'amener à modifier substantiellement un tel projet.
5. Les prises de position défavorables sur des demandes des contribuables relevant du 2° de l'article L. 80 B livre des procédures fiscales sont, eu égard aux enjeux économiques qui motivent ces demandes, d'ailleurs régies par les modalités procédurales spéciales exposées au point 2, réputées remplir les conditions mentionnées au point 4 et, par suite, pouvoir être contestées par la voie du recours pour excès de pouvoir, sous réserve, ainsi que le prévoient ces dispositions, que la notification de la demande à l'administration soit préalable à l'opération en cause.
6. Les règles énoncées aux points 4 et 5 sont également applicables aux recours introduits par les contribuables à l'encontre des décisions par lesquelles l'administration revient sur une prise de position antérieure favorable.
 
7. En premier lieu, il résulte de ce qui a été dit au point 6 que la cour administrative d'appel n'a pas commis d'erreur de droit en faisant application, pour apprécier la recevabilité du recours pour excès de pouvoir introduit par M. B... à l'encontre de la décision du 4 octobre 2019, des règles énoncées aux points 4 et 5, alors même que cette décision revenait sur une prise de position antérieure favorable.
8. En deuxième lieu, il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que la cour administrative d'appel, après avoir relevé que la demande de rescrit présentée par M. B... le 21 juin 2018 était postérieure au transfert de son activité, intervenu le 28 mai 2018, a jugé que, faute d'être préalable à l'opération en cause au sens des dispositions du 2° de l'article L. 80 B du livre des procédures fiscales, cette demande n'entrait pas dans les prévisions de ces dispositions, de sorte que la décision défavorable du 4 octobre 2019, prise en dernier lieu sur cette demande, ne pouvait être réputée entraîner des effets notables autres que fiscaux et qu'il appartenait dès lors au contribuable de faire valoir, à l'appui de la recevabilité de son recours, les effets notables autres que fiscaux que la prise de position contestée entraînerait, à supposer qu'il s'y conforme. Il résulte de ce qui a été dit aux points 4 et 5 qu'en statuant ainsi, la cour administrative d'appel n'a pas commis d'erreur de droit.
9. En troisième lieu, l'argumentation développée à l'appui des moyens de dénaturation et d'erreur de droit que M. B... soulève à l'encontre du motif par lequel la cour administrative d'appel a estimé qu'il ne se prévalait, à l'appui de la recevabilité de son recours, d'aucun effet autre que fiscal, est nouvelle en cassation et par suite, en tout état de cause, inopérante. Ces moyens ne peuvent, dès lors, qu'être écartés.
10. Il résulte de tout ce qui précède que le pourvoi de M. B... doit être rejeté, y compris ses conclusions présentées au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
D E C I D E :
---------------
Article 1^er : Le pourvoi de M. B... est rejeté.
Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. A... B... et au ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
 
Délibéré à l'issue de la séance du 12 mai 2025 où siégeaient : M. Rémy Schwartz, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Vincent Daumas, M. Nicolas Polge, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'État ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'État en service extraordinaire, et M. Benoît Chatard, auditeur-rapporteur.
Rendu le 2 juin 2025.
 
Le président : Signé : M. Rémy Schwartz
Le rapporteur : Signé : M. Benoît Chatard
La secrétaire : Signé : M^me Fehmida Ghulam
La République mande et ordonne au ministre de l’Économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.
Pour expédition conforme,
Pour la secrétaire du contentieux, par délégation.
 
Voilà pour une petite leçon de « droit appliqué » : On ne badine décidément pas sur les décisions de l’administration fiscale… ni sur la chronologie de ces dernières qui assurent l’égalité de traitement  fiscal de tous les citoyens !

 
Bon week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

Jean-Marc se plaint…

Et il ne s’en prend qu’à lui-même !
 
« J’ai vraiment d’énormes courbatures aux abdos…
Ça m’apprendra à ramasser la télécommande sans m’échauffer avant… »
 
Humour soviétique :
« Le pessimiste c’est celui qui dit : ‘‘Cela ne peut être pire !’’
Ce à quoi l’optimiste lui répond : ‘‘Mais si, mais si !’’…
 
Jean-Paul à Jean-Marc :
« — À part les zoiseaux, les zéléphants, les zhommes, les zanimaux et les zalumettes, quel autre mot commence par « Z » ?
— Les zimbéciles ? »
 
Les mêmes, un matin, chacun devant une bière avant de rejoindre l’atelier, au café du coin…
« — Les filles espère croiser le mec parfait.
C’est la faute de Disney…
Et les mecs cherchent la fille parfaite…
Sais-tu à cause de qui ?
— Non !
— De Playboy ! »
 
C’est l’histoire d’une belle femme qui arrive chez son médecin généraliste et qui lui dit :
« — Docteur, j’ai un service à vous demander…
— Lequel ? Où avez-vous mal ?
— Non, je ne souffre pas… J’aimerai seulement que mon mari devienne comme un taureau avec moi…
— Oh, mais c’est très facile. Déshabillez-vous et allongez-vous : On va commencer par les cornes ! »
 
Marie-Luce se plaint à Marie-Chantal :
« J’aime bien plaire, je l’avoue.
Mais là je suis un peu vexée que ce soit un radar routier qui ait flashé sur moi… »
 
Jean-Marc se plaint à son tour auprès de son copain Jean-Paul :
« — Tu me dis que mes blagues sont parfois d’un mauvais goût…
— Mais non, pas parfois : Tout le temps…
— Je te rappelle que je ne t’ai jamais obligé à les avaler !
— C’est vrai ! Mais je ne veux pas non plus te vexer… »
 
Deux vieilles, devant une tasse de thé, à la table d’à côté de celle de Germaine qui « écoute aux portes » :
« — J’ai un truc entre les seins que je n’avais pas quand j’étais plus jeune…
— Ah bon ? Et qu’est-ce donc ?
— Mon nombril ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc :
« — Tu peux me prêter ta voiture ?
— Si c’est pour aller loin, ce ne sera pas possible. J’en ai besoin et il faut refaire le plein d’essence.
— Non c’est juste pour aller à côté…
— Alors vas-y à pied ! »
 
Jean-Paul qui drague sa cousine Marie-Geneviève…
« — Ma belle, si tu devines la réponse à l’énigme suivante, tu gagneras une nuit d’amour et de sensualité fantastique …
— Avec qui ?
— Avec moi !
— Bof, quelle énigme ?
— Quel est l’animal qui a quatre pattes, une queue poilue et qui miaule ?
— Ouh là, c’est trop difficile, ça !!!
— Réfléchis un peu et tente ta chance. Sans ça j’irai demander à ta sœur, Marie-Paule.
— Ah oui ? Je dirai un crocodile !
— Bravo, tu as gagné ! Tu es vraiment une veinarde toi : Tant pis pour Marie-Paule ! »
 
Deux vieux sur un banc public…
« — Fait chier… demain c’est le week-end et ensuite c’est déjà lundi…
— M’en fous : Je suis à la retraite ! »
 
Jean-Marc se plaint à Jean-Paul, devant la bière méridienne en attendant que son cassoulet-maison soit réchauffé :
« — Je suis de mauvaise humeur…
— Ah oui ? Je n’avais pas noté la différence… Et pour quelle raison ?
— Parce que ce matin, Germaine m’a souhaité de passer une bonne journée…
— Mais c’est gentil, ça…
— Non mais tu te rends compte !!!
— De quoi donc ?
— J’en ai marre qu’on me dise tous les matins ce que je dois faire de ma journée !
D’abord, je fais que ce que je veux, point barre ! »
 
Manif’ des agriculteurs. Analyse de Jean-Paul à Jean-Marc :
« Finalement, les paysans demandent du blé à des fumiers pour ne pas être sur la paille… »
 
Jean-Marc, à Jean-Paul, au café d’en face sur la route du retour à la maison, devant une bière-comptoir :
« — Finalement, quand tu as 5 ans et que tu entends un bruit la nuit, tu es sûr que c’est un monstre qui se cache sous ton lit…
À 10 ans, c’est ton père qui rentre pour te filer une raclée parce que ta mère s’est plainte que tu n’aies pas fait tes devoirs.
À 16 ans, c’est sûrement ta mère qui vient vérifier que tu ne te branles pas…
À 30 ans, c’est forcément un voleur qui vient te dépouiller voire te trucider.
Mais à partir de 50 ans, c’est ton genou quand tu le bouges.
Et passé 60 ans, c’est ton dentier quand tu ronfles.
— C’est un peu ça, effectivement… »
 
À l’école :
« — Qu’y a-t-il après 69, Jean-Marc ?
— 70 !
— Alors pourquoi tu as écrit ‘‘cracher les poils’’ ? »
 
Jean-Paul :
« Je signale que si les tôles ondulées, les vaches aussi ! »
 
Marie-Chantal à Germaine :
« — Allo Germaine !
— Oui ?
— Au secours ! Je suis perdue en forêt… est-ce que tu peux venir me chercher avec Jean-Marc…
Ne me laisse pas seule avec lui, hein !
— Ok… Tu es où exactement ?
— Exactement… bé au pied d’un arbre ! »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, un matin de la semaine, au comptoir de leur bar préféré sur le chemin du boulot :
« — Hier, j’ai passé ma soirée devant la télé…
— Aaaah ! Intéressant ?
— Oui… Tu savais toi que le meilleur moyen d’échapper à l’attaque d’un requin c’était de grimper à un arbre ?
— … ! »
 
Germaine à Jean-Marc :
« — Tu te souviens du jour où tu m’as demandée en mariage ?
— Oh oui ! Je m’en souviens très bien…
— J’étais tellement émue que je n’ai rien pu dire pendant plus d’une heure…
— La plus belle heure de ma vie ! »
 
Marie-Chantal à Germaine :
« — Les mecs, c’est comme les radiateurs…
— Qu’est-ce que tu veux dire par là ?
— Bé simplement que quand ce n’est pas purgé de temps en temps, ça fonctionne mal ! »
 
Jean-Marc, philosophe au comptoir du bar, devant sa bière vespérale, en compagnie de Jean-Paul :
« Finalement, que les méduses aient pu survivre durant 650 millions d’années sans cerveau, donne de l’espoir à beaucoup de personnes… »
 
Jean-Paul à Jean-Marc, le même soir mais devant une autre bière :
« Le courriel du notaire ivoirien que j’ai reçu est formel : J’ai gagné le gros lot au tirage de l’EuroMillion… »
 
C’est l’histoire du mec à qui on demande ce qu’il fait dans la vie :
« — Je fais dans le trafic d’organes…
— Oh mon dieu ! Mais vous n’avez donc pas de cœur ?
— C’est une critique ou une commande ? »
 
Marie-Chantal à Germaine, chacune devant une tasse de thé :
« — … et alors il s’est approché de moi et m’a dit : ‘‘Puis-je vous faire la cour’’ ?
— Et qu’est-ce que tu lui as répondu ?
— Je lui ai dit : ‘‘Mais bien sûr ! Je vais vous chercher un balai ! »
 
Germaine à Marie-Chantal :
« — Hier, je me suis fâchée avec une fille de mon immeuble !
— Pour quelle raison ?
— Elle m’a bloquée sur fesse-bouc, WhatsApp et Instagram…
— Quelle salope !!!
— Alors ce matin je l’ai bloquée dans l’ascenseur… Elle doit y être encore à l’heure qu’il est ! »
 
Jean-Luc, ce matin au café du coin devant un double triple-sec, en compagnie de Jean-Marc et Jean-Paul :
« — Cette fois-ci, c’est décidé : Je quitte définitivement ma meuf !
— Ah oui ? qu’est-ce qu’elle t’a encore fait ?
— Non, mais vous vous rendez-compte : Hier c’est allé trop loin !
— Ah bon ? Mais elle t’a fait quoi au juste ?
— Elle a jeté mes affaires en vrac dans la rue par la fenêtre et a changé les serrures de l’appartement ! »
 
Jean-Marc à Jean-Paul :
« En fait, l’univers est majoritairement composé de protons, de neutrons, d’électrons et d’une grande quantité de couillons… »
 
Jean-Paul se fâche avec Jean-Marc (pour une broutille) :
« — Mais t’es con, toi !
T’es vraiment con !
C’est pas possible ce que t’es con !
J’ai jamais vu un con pareil !
Tiens, c'est simple, s’il existait un concours de cons, tu finirais deuxième !
— Pourquoi seulement deuxième ?
— Parce que t’es trop con pour finir premier ! »
 
Les mêmes un peu plus tard, plaisantant autour d’une bière :
« — Tu la connais, celle-là ?
— Laquelle ?
Je bordélise,
Tu bordélises,
Il bordélise,
Nous bordélisons,
Vous bord’Élysée !
— … ? »
 
Bon début de week-end à toutes et à tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
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