Voilà bien une question passionnante pour les esprits curieux

Le sexe des arbres : Victimes ou coupables de sexisme ?
 
Examinons la question d’un point de vue « scientifique »…
Et je vous avoue tout de suite que n’ayant pas reçu moâ-même de formation scientifique idoine pour en causer doctement, je me suis renseigné auprès des meilleurs spécialistes de la question en parcourant leurs ouvrages « scienteux » (de ceux qui savent tout de presque tout…)
 
Ainsi ai-je découvert qu’une théorie abondamment diffusée en ligne que j’ignorais, accuse les arbres « mâles » d’être responsables des allergies au pollen de plus en plus fréquentes en ville.
Saleté de kouillus que voilà donc !
 
Car le printemps arrivant, et avec lui, le moment fatidique de la reproduction sexuée des plantes, les allergies vont incommoder bon nombres d’honnêtes citoyens qui payent régulièrement leurs impôts et taxes.
Mais comment cela se passe-t-il ?
Comme souvent le vivant est aussi divers qu’étonnant, et son observation a parfois pu donner lieu à des interrogations sur de possibles guerres de sexe, voire à des accusations de « sexisme botanique ».
 
Or, soyons sérieux et disons tout de suite que chez la plupart des espèces d’arbres que vous connaissez, chaque individu possède à la fois des organes reproducteurs mâles et femelles : On dit qu’ils sont bisexués !
Et au sein de ces bisexués, on trouve deux grandes catégories.
Chez l’ensemble des conifères (les pins, sapins, cèdres…) et chez beaucoup d’essences forestières, on trouve sur un même arbre, des fleurs (ou cônes chez les conifères) mâles et des fleurs (ou cônes) femelles.
On en parlerait alors d’espèces « monoïques ».
 
Visuellement, ces fleurs ou cônes mâles et femelles sont différentes. Chez le chêne ou le noisetier, par exemple, les fleurs mâles sont regroupées sur des sortes d’épis que l’on nomme « chatons », alors que les fleurs femelles sont minuscules, semblables à de petits bourgeons d’où émergent les stigmates qui vont capter les grains de pollen.
Chez les pins, les cônes mâles sont jaune vif et sont constitués de nombreuses étamines qui sont plus petits que les cônes femelles qui se transformeront en « pommes de pin » après fécondation.
Mais parfois les deux sexes se retrouvent dans une même fleur !
On parle alors d’arbres à fleurs hermaphrodites.
C’est moins courant pour les arbres de nos forêts (même si l’on peut voir de telles fleurs sur le tilleul ou sur les sorbiers), mais c’est la règle chez les fruitiers (pommiers, cerisiers, cognassiers…) et chez beaucoup d’arbres d’agrément (magnolias, marronniers).
Chez d’autres arbres, la situation est encore différente.
On trouve certains individus qui ne portent que des organes mâles produisant du pollen et d’autres individus qui ne portent eux que des organes femelles, produisant que des ovules, puis qui produiront des fruits.
Il y a donc des arbres mâles et des arbres femelles.
On dit de ces espèces qu’elles sont « dioïques ».
 
Si une telle répartition sexuelle, avec des individus mâles et des individus femelles est la règle chez les humains et chez nombre d’animaux, il est plutôt rare dans le règne végétal.
Seuls 6 % des 300.000 espèces de plantes recensées présentent cette particularité́. Les botanistes citent le Ginkgo biloba, l’if (Taxus baccata), le genévrier thurifère (Juniperus thurifera), les peupliers (Populus alba) ou encore le palmier-dattier (Phoenix dactylifera).
D’ailleurs, pour cette dernière espèce, comme pour une espèce herbacée, le compagnon blanc (Silene latifolia), on a même pu identifier la présence de chromosomes sexuels XY pour les mâles et XX pour les femelles.
Cette répartition des organes sexués est donc peu courante, mais elle présente cependant un avantage majeur : Celui d’éviter toute consanguinité́.
Le pollen produit par un arbre mâle devra, transporté par le vent ou par des animaux, trouver un arbre femelle pour se reproduire.
Et cet arbre femelle sera génétiquement différent du mâle.
D’où un brassage génétique important en perspective.
 
Les espèces bisexuées, qui portent donc sur le même arbre des organes sexués des deux sexes, quant à elles, ont dû développer d’autres stratégies pour limiter cette consanguinité, tel le décalage temporel dans l’épanouissement des organes mâles et femelles. Ainsi, les étamines n’arrivant pas à maturité en même temps que le pistil de la même fleur, le pollen de cette fleur devra aller féconder des fleurs d’autres individus au pistil mature et génétiquement différents.
Mais la répartition des sexes est loin d’être toujours aussi tranchée et fixée.
Dans des populations de frêne commun (Fraxinus excelsior) par exemple, on peut ainsi rencontrer des arbres mâles, femelles ou bien bisexués.
 
Plus étrange encore, les extraordinaires vieux genévriers (Juniperus phoenicea) des gorges de l’Ardèche ou du Verdon qui sont accrochés au-dessus du vide des gorges, sont réputés bisexués, mais ont en réalité une sexualité hésitante : Ils peuvent de fait changer de sexe !
Bisexués une année, mâles ou femelles une autre…
Cela correspond-il à une adaptation aux conditions environnementales particulièrement difficiles de ces falaises verticales, au sol quasi inexistant, permettant à ces arbres d’atteindre des âges qui peuvent dépasser un millier d’années ?
Les « écolologues », parfois grands spécialistes de ces étonnants « arbres de falaise » (abrupte) ont montré que, dans leur grande majorité́, les individus bisexuels passent ensuite par un état mâle, c’est-à-dire par une année où ils n’expriment pas leur sexe féminin.
On émet l’hypothèse que tout se passe comme si un individu qui a fait des fleurs femelles et donc qui a ensuite investi beaucoup d’énergie dans le développement des fruits, se « reposait » l’année suivante en étant nettement plus mâle ou en ne fleurissant pas du tout.
 
Si l’on se concentre maintenant sur les espèces chez qui l’on trouve systématiquement des arbres mâles et des arbres femelles, de nombreuses questions se posent.
D’abord, y-a-t-il autant d’individus mâles que d’individus femelles ?
Cette question, essentielle d’un point de vue « écolologique », est celle du sex-ratio.
Si cette proportion est déséquilibrée, avec par exemple, plus de femelles que de mâles, quelle en est la signification ?
Les arbres femelles sont-ils plus résistants que les mâles ?
Et quelles conséquences peut-il y avoir à terme sur la dynamique de cette population ?
 
Pour beaucoup d’espèces, il a d’abord été́ suggèré que les femelles seraient moins nombreuses, car moins compétitives.
Elles investissent de fait plus de ressources que les mâles, car elles produisent des ovules qui donnent ensuite des fruits, souvent de grande taille, quand les mâles produisent eux du pollen, certes en grande quantité mais plus petit.
Cet investissement des femelles pourrait donc se faire au détriment de leur croissance ou de la défense contre les prédateurs, ce qui les rendrait plus vulnérables que les mâles, limiterait leur longévité et entraînerait à terme un sex-ratio en faveur de ces derniers.
Mais il semble que ce ne soit pas une règle générale : Un sex-ratio où prédomine les femelles a par exemple été retrouvé au niveau des populations de genévrier thurifère des Atlas marocains qui ont bénéficié d’une analyse très précise afin de mieux comprendre la dynamique de ces populations menacées par la « hachette du berger », la « dent du bétail », le piétinement des touristes et le changement climatique.
Les genévriers thurifères mâles produisent du pollen en très grande quantité car sa pollinisation se fait par le vent.
Ce pollen produit est donc majoritairement exporté et représente une perte brute pour l’arbre. Ces genévriers mâles investissent ainsi beaucoup dans la reproduction et pourraient alors être moins compétitifs que les femelles.
Mais de leur côté, la production de cônes femelles, qu’on appelle des « galbules », peut également être considérable (jusqu’à 4 kg de « galbules » par an).
Cependant, contrairement au pollen, ces galbules restent sur place, tombant sous la couronne des arbres, et enrichissent ainsi le sol en nutriments quand ils se décomposent.
Un phénomène tout au bénéfice de l’arbre qui voit que son investissement important dans la production de cônes femelles est alors compensé par l’amélioration du sol où croissent ses racines.
 
Cet investissement différent dans la reproduction au détriment de la croissance n’est sans doute pas le seul facteur permettant d’expliquer ce sex-ratio des populations de genévrier. À l’heure actuelle cependant, il n’existe pas d’autres éléments montrant qu’un sexe soit, par exemple, plus sollicité qu’un autre par le troupeau ou les habitants des villages environnants.
Car le sex-ratio peut aussi être lié directement à l’action humaine.
C’est d’ailleurs le cas des palmeraies marocaines.
En effet, dans les palmeraies « naturelles », il peut y avoir autant de mâles que de femelles. Cependant, dans les vergers à l’exploitation raisonnée, les palmiers femelles ont été privilégiés par rapport aux mâles qui ne doivent pas représenter plus de 4 % des arbres, car seuls les palmiers femelles produisent des dattes.
On fait alors appel à une pollinisation artificielle traditionnelle ou semi-mécanisée.
 
Et plus récemment, c’est le sex-ratio de nos arbres en ville qui a été l’objet de nombreuses interrogations.
En effet, beaucoup d’allergies étant dues aux grains de pollens produits uniquement par l’appareil reproducteur mâle des fleurs, une polémique s’est développée tentant d’accuser les paysagistes urbains et leur « sexisme botanique » qui serait responsable de l’augmentation des allergies.
Abondement partagées sur « Tik-tac-Tok-toé », à partir de 2021, cette théorie défend l’idée que l’on s’est mis à ne planter que des arbres mâles, producteurs de pollens allergènes dans les villes pour éviter les désagréments que peuvent causer leurs homologues femelles qui, en produisant des fruits et des graines, peuvent générer des détritus, des trottoirs glissants, obstruer les égouts, etc.…
 
Cependant, en remontant le fil de cette idée devenue virale sur les réseaux sociaux, on se rend compte que cette théorie est tirée d’un ouvrage mentionnant cette réalité pour une seule espèce dioïque : Les peupliers deltoïdes dont seuls les mâles sont plantés dans certaines villes des États-Unis.
Ces kons de « ricains », décidément…
Or, il se trouve que les principaux responsables des allergies respiratoires doivent être attribuées à des arbres bisexués (cyprès, noisetier, bouleau, aulne, platane, chêne, frêne, tilleul, etc.), et que si le peuplier a généré cette folle théorie en ligne, il n’est, quant à lui, pas tellement présent dans nos villes : Cherchez l’erreur des trisomiques qui diffusent n’importe quelle information pour faire buzz !
 
Ne jetons donc pas la pierre aux seuls arbres mâles : La science considère évidemment que l’on ne peut établir de hiérarchie entre arbres mâles et femelles au sein d’une espèce dioïque, les deux étant indispensables à la pérennité de l’espèce.
D’ailleurs, et nous l’avons vu, chacun des sexes doit déployer des efforts importants afin de produire soit du pollen, soit des fruits et des graines.
Enfin, les allergies peuvent aussi être des allergies de contact ou en relation avec le fruit ou la graine ingérée… et là, peu importe le sexe de l’arbre sachant que si l’on parle d’allergies liées au fruit, c’est l’arbre femelle qui sera responsable si l’espèce est dioïque.
Ne nous trompons donc pas d’ennemi : L’accroissement des allergies au pollen en ville est en réalité dû au changement climatique, qui entraîne une production de pollen plus tôt en saison et en plus grande quantité, et aux pollutions atmosphériques qui contribuent à l’intensification des symptômes d’allergie.
 
Cela dit, je n’ai pas trouvé de détail plus « croustillant » sur la vie sexuelle des herbacés et autres feuillus et épineux (vous connaissez mes travers et les attirances de mon unique neurone encore en fonction…).
Il m’arrive au printemps de patauger dans des marrées de pollens et étamines étalés sur les chaussées et qui virevoltent au moindre passage d’un zéphyr ou d’une voiture qui passe.
J’en pense toujours que je marche dans des semences, du sperme quoi…
Et je me pose systématiquement la question : Quand je lâche le mien, comme tout le monde dans cette attitude, espère-je, j’en jouis de plaisir !
Est-ce qu’il en est ainsi des arbres qui larguent ainsi leurs gamètes aux quatre vents ?
De même, je n’ai jamais osé poser la question à mon grand-père (celui qui butinait son potager quand il faisait beau) : Quand une poule pond un œuf, elle va émettre un caquètement de plaisir connu sous le nom de « chant des œufs ». Durant dix minutes elles gloussent bruyamment et fréquemment.
Est-ce qu’un arbre fruitier éprouve de la jouissance orgasmique à laisser enfin choir son fruit ?
A contrario, pleure-t-il, est-il triste quand on le lui arrache, comme d’une fausse-couche provoquée, avant qu’il ne tombe ?
 
Des questions auxquelles je n’ai pas trouvé de réponse dans ma quête de savoirs !
Je vous laisse y réfléchir et…
Vous je souhaite un bon début de semaine à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

Mars 2025 (4)

Semaine 13 : Un mois décidément chargé
 
— « Trompe » vous assure que « Must » ne sera jamais informé d’une stratégie militaire secrète concernant la Chine. Ah bon, il y a donc une projection secrète et armée prévue contre Pékin ?
— Le futur avion de combat de l’US Air Force sera construit par Boeing et a été baptisé « F-47 », comme le 47^ème président.
— L’université de Columbia cède et accepte les réformes de « Trompe ».
— Pour « Jupiter », les nouveaux bombardements montrent que la Russie ne « partage pas la volonté de paix », pas du tout même.
— Domino’s victime d’une fraude des plus classiques : Des commandes livrées, payées mais annulées en comptabilité (pour être de nouveau « au carré »)…
— Victime de harcèlement scolaire, Thybault, 12 ans, s’était pendu chez lui en 2018. La justice vient de tous nous condamner à travers notre État : Tous coupables !
— Tesla procède au rappel de 46.000 Cybertruck. Des panneaux de carrosserie risquent de tomber tout seul…
— 52 % des jeunes cadres britanniques ne souhaitent pas devenir manager dans leur carrière…
— Après deux mois de cessez-le-feu très fragile, l’enfer promis par « Net-à-Yahoo » aura repris à Gaza, faute d’avoir libéré les derniers otages…
— « Teddy-Rameur » demande à « Menuet-Valse » « d’arrêter de se foutre des gens » qui manifestent aux Antilles contre la vie chère.
— L’Assurance-maladie va désormais refuser les justificatifs papiers non vérifiés d’arrêt de travail : Les fraudes sont jugées trop faciles (tu parles : Il est temps de se réveiller !).
— « Sergueï-Choix-ïgou », le pote à « Poux-Tine », ex-sinistre de la guerre ratée et désormais secrétaire du Conseil de sécurité Russe, est reçu par « Kim-tout-fou » : Entre déjantés, on a des choses à se dire.
— « Médi-Nem-Mouche », le terroriste, condamné pour la seconde fois à la perpétuité…
— Les annonces de vente de Tesla d’occasion ont bondi de plus de + 70 % : Allez savoir pourquoi ? Elles usent trop vite leurs pneus ?…
— Le pape « Franky 1^er » rentre au Vatican pour une « longue convalescence » et avec un bout de poumon en moins…
— Les États-Unis cherchent des œufs à l’étranger pour faire face à la pénurie due à la multiplication des cas de grippe aviaire qui a décimé les élevages « ricains » : Plus de quoi en faire une omelette !
— On compte désormais plus de 50.000 morts à Gaza : Il en reste encore…
— « Jupiter » dénonce le « poison » de l’antisémitisme, parce qu’un pov’-kon d’ado boutonneux de 16 ans a été interpellé pour avoir frappé, mordu et insulté un rabbin à Orléans : L’horreur quoi !
— Votation sur la piétonnisation de 500 rues de « Paris-sur-la-plage » : Le grand succès d’un « oui » massif ! 66 % de 4,1 % des électeurs qui se sont déplacés… « Sœur-Âne » double son score de la Présidentielle sans voir que 96 % des parigots lui disent « d’aller se faire voir ailleurs ! » Fin brillante d’un mandat glorieux…
— Les négociations sur l’avenir de l’Ukraine reprennent en Arabie saoudite.
— McDonald’s s'implante dans les villages en « Gauloisie-de-la-mal-bouffe ». C’est curieux, il n’y en a toujours pas en Balagne (« Corsica-Bella-Tchi-tchi »).
— Conséquence ? 3 voitures brûlent de colère en Balagne, dont 2 sur le boulevard Wilson à Calvi et une à Lisula…
— Chute de la collecte du Livret A en février au profit de l’assurance-vie.
— La base spatiale norvégienne d’Andøya, au-dessus du cercle polaire arctique, tire sa première fusée Spectrum « teutonne » d’Isar Aerospace…
— PRISM accuse le gouvernement de fragiliser la filière tricolore des masques médicaux en annulant un marché public attribué en octobre 2024. Une menace sur l’industrie « Gauloisienne-sanitaire » des masques et sur la souveraineté nationale.
— 25 % en moins pour la valeur du bitcoin depuis l’arrivée de « Trompe » à la Maison-Blanche en janvier. Peu faire mieux !
— La « Gauloisie-guerrière » est la première puissance militaire en Europe et se classe septième mondial selon Global Firepower 2025… Les « Polaks » en sont où ?
— Dassault veut livrer cinq exemplaires par mois de son Rafale. Sera-ce suffisant ?
— Comme indiqué ci-avant, le F-47, l’avion de combat de 6^ème génération US, sera construit par Boeing. L’effet est immédiat : + 4,78 % pour l’action à 181,09 $ après l’annonce.
— L’Armée de la « Gauloisie-jupitérienne » teste actuellement un casque nommé Ronin, conçu par l’entreprise japonaise Devtac… (des effets de la souveraineté nationale). En parallèle, le casque TAP F3+, offrirait pourtant une alternative plus légère et moins coûteuse.
— Le fonds Whitelight Capital lance une campagne d’activisme contre « Carrouf’ », pointant les risques financiers des litiges avec certains de ses franchisés.
— Les USA envoient 2 « sinistres » et la seconde Dame au Groenland sans invitation. Les autorités dénoncent une « ingérence étrangère » et « un manque de respect ». Seuls 6 % des habitants du Groenland veulent être rattachés aux US 85 % s’y opposent. Question : Avaient-ils un laisser-passer pour entrer dans l’espace Schengen ?
— « Trompe » demande à la Cour Suprême de se prononcer sur la capacité du pouvoir judiciaire d’annuler une décision de l’exécutif jugée illégale : Il serait temps qu’il s’en inquiète.
— L’ANSES s’alarme : Trop d’aliments à base de soja contiennent des substances proches des hormones féminines, les isoflavones. Et c’est dangereux, pour les femmes et leurs enfants. Et c’est aussi le début du « haro tous azimuts sur le soja »… « ricain » ! Il n’y a pas de hasard…
— De nouveaux appels à manifester contre le pouvoir sont lancés après cinq jours de contestation et des milliers d’arrestations en Turquie.
— Grotesque ! Un journaliste « ricain » inclus par accident dans une conversation entre ministres de « Trompe » : Il a ainsi reçu à l’avance le plan détaillé des raids menés contre les houthistes et a accédé à leurs échanges acerbes sur les Européens, qualifiés de « profiteurs » C’est le démarrage du « SignalGates ». Et les « Teutons » ont publié ensuite des informations confidentielles mal protégées sur quantité de « responsables Ricains »… Des amateurs !
— « Trompe » menace de droits de douane de 25 % tous les pays qui achèteraient du pétrole vénézuélien… Il a raison : C’est bon pour la planète !
— Le prix du jus d’orange s’effondre après une flambée spectaculaire.
— La star des tests génétiques, 23&Me, est en faillite après avoir valu 6 milliards de $ lors de son introduction en Bourse en 2021. Comme d’habitude quand on perd de vue l’objet d’un business : Faire du bénéf’ et du cash !
— La Chine réfléchirait à envoyer des troupes de maintien de la paix en Ukraine.
— Préavis de grève de Sud-Rail déposé à la SNCF pour les vacances de Pâques et les ponts de mai… Une fois de plus : Les bonnes habitudes ne se perdent pas !
— Un gamin de 17 ans mortellement poignardé devant un lycée. Les bandes rivales règlent leurs comptes lors de rixes ultraviolentes. Un phénomène qui a augmenté de + 6 % en un an. On compte ainsi plus 1.000 interpellations chaque année.
— Founders Future, un fonds de capital-risque spécialisé dans l’amorçage, fait entrer CMA CGM à son capital. Il compte également une family office et une mutuelle.
— Grève des salariés de la Commission nationale de débat public qui pourrait être supprimée dans le cadre de la « simplification » annoncée…
— Le ralentissement de l’AMOC, le système de courants marins atlantiques qui régule les échanges de température entre l’Antarctique et l’Arctique, est estimé à — 20 % et inquiète (à juste titre) les climatologues… Et ils vont venir vous affirmer droit dans les yeux qu’ils l’avaient bien dit !
— Hausse de + 0,5 % des tarifs hospitaliers : Les hôpitaux publics sont satisfaits, les cliniques privées sont très déçues…
— L’ensemble des syndicats de la Société Générale appellent à une journée de grève après l’échec des négociations annuelles obligatoires. 15 agences fermées sur 19 en « Corsica-Bella-Tchi-tchi » : C’est la saison !
— 2 Alpha Jets de la patrouille de « Gauloisie-aérienne » entrent en collision à Saint-Dizier. Plus besoin des Russes pour « casser du bois » !
— Le nombre d’agents publics aura été en augmentation de + 32.000 en 2024, d’après « Lyne-sait » tout… Mais si, on aura taillé dans les effectifs publiques…
— Washington annonce un accord entre la Russie et l’Ukraine pour cesser les hostilités… dans la seule mer Noire ! Prochaine étape « élaborer des mesures visant à interdire les frappes contre les installations énergétiques ». Beau bilan : Après seulement 2 jours de discussions… le Kremlin a aussitôt conditionné cet accord à la levée de certaines sanctions occidentales.
— Du coup, les USA amorcent la levée des sanctions contre la Russie sur les exportations de produits agricoles, l’accès aux systèmes de paiement et les coûts d’assurance maritime. Mais ne peut guère mieux…
— 2025 sera « la première année au cours de laquelle les recettes pétrolières et gazières (de la Russie) ne suffiront pas à couvrir les dépenses militaires (112 Mds$ vs 140 Mds$)… Il est temps pour Moscou de négocier la levée des sanctions.
— L’Élysée juge ces avancées encourageantes mais largement insuffisantes sans engagements vérifiables de la Russie.
— L’indice de confiance dans l’avenir des ménages « ricains » chute à un plus bas depuis 12 ans. 75 % des directeurs financiers US anticipent désormais « une récession » dans le pays pour la 2^nde moitié de 2025 ou 2026. 67 % des grands patrons pensent enfin que l’administration « Trompe » est « mauvaise pour l’économie ». Tout va bien : Rien à signaler !
— Côté des marchés, les actions européennes surperforment les actions « ricaines » depuis le début de l’année avec « la plus grande marge de l’histoire ».
— Il manque 1,4 milliard de dollars dans les comptes de Tesla et personne ne sait où ils sont passés : Le début d’un carnage à suivre ?
— Après l’acier, c’est au tour du cuivre d’être la cible de « Trompe » qui envoie ainsi un signal politique à ses électeurs, tout en provoquant frontalement la Chine.
— « Platoche » définitivement blanchi, dix ans après les accusations d’escroquerie : La justice Helvète l’aura une nouvelle fois acquitté à Muttenz. Idem pour Blatter.
— C’est le spleen total du secteur du bricolage après l’envolée « post-Conard-virus ».
— « Trompe » susciterait l’angoisse des 9.000 « Gauloisiens-expatriés » qui vivent aux États-Unis ! Les « expat’ », ces citoyens qui sont toujours à se plaindre et ne payent pas leur tribut à leur patrie…
— Hausse des saisies de drogue de + 18 % en 2024.
— Le nombre de candidatures à la réserve militaire aurait explosé.
— Plus de 1.400 manifestants arrêtés en Turquie, dont des journalistes, et l’ONU est « préoccupée ».
— Le coût des catastrophes naturelles aurait atteint 5 milliards en 2024 en « Gauloisie-écolologique ».
— L’UE déclare qu’elle ne lèvera ses sanctions contre la Russie qu’en cas de « retrait inconditionnel de toutes les forces militaires russes de l’ensemble du territoire ukrainien ». Ce n’est donc pas demain la veille…
— La délégation « ricaine » au Groenland ne visitera finalement sur place qu’une base spatiale « ricaine » même si « Trompe » maintient dur comme fer que les USA ont « besoin du Groenland » et qu’il va « falloir » qu’ils en prennent possession. Serait-ce si vitale pour la sécurité de son drapeau ?
— L’AFP confirme qu’une manifestation « anti-Ramasse » « rassemblant plusieurs centaines de Palestiniens » a eu lieu dans le Nord de l’enclave.
— « J’ordonne-le-Bordel-là » en visite en Israël affirme que le « Air-haine » est « un bouclier » contre l’antisémitisme et « Marions-Marre-Et-Chiale » déclare que si son grand-père avait été « davantage écouté sur la question de l’immigration, il y aurait probablement beaucoup moins d’actes antisémites en France »… Des adeptes des « fakes-news »… Quant à faire parler les morts… c’est un procédé douteux !
— Pour remplacer les travailleurs expulsés par l’administration « Trompe », les « ricains » examinent un texte autorisant le travail de nuit dès 14 ans et la suppression des limites d’heures quotidiennes pour les 16-17 ans !
— Pour la deuxième année consécutive, le budget portugais a dégagé un excédent, à hauteur de 0,7 % de PIB et la dette publique reflue à grande vitesse.
— Servier blinde le bastion de son médicament best-seller, le Daflon.
— 2 Mds€, c’est le montant des impayés dans les copropriétés, soit 20 % des charges appelées et un million de copropriétaires.
— La mort soudaine d’une ancienne procureure démocrate à 43 ans interroge… Elle avait démissionné, la veille de l’investiture de « McDo-Trompe » et enquêtait notamment sur des faits d’espionnage en faveur de Moscou ou sur des militaires russes, auteurs de crime de guerre en Ukraine. On n’en saura probablement plus que très ultérieurement…
— « Zèle-en-ski » est à « Paris-sur-la-plage » : « Jupiter » lui accorde deux milliards supplémentaires. Il est bien généreux avec de l’argent qui n’est pas à lui…
— Premiers morts de soldats « ricains » sur le sol européen : Quatre soldats ont perdu la vie lors d’un exercice militaire en Lituanie, près de la frontière biélorusse…
— « Soso-Primagaz » la « porte-la-parole » du gouvernement, prévient que l’élaboration du budget 2026 sera « un cauchemar ». Objectif : Ramener le déficit public à 4,6 % du PIB tout en finançant le réarmement et le tout sans hausse massive d’impôts. Acrobatique, effectivement !
— Justement, le déficit 2024 se révèle finalement moins élevé que prévu, à 5,8 % du PIB. Ce sera plus facile pour les « énârques » de Bercy (qui ne savent pas compter pour avoir prévu 6 %)…
— Les bonus de Wall Street ont progressé de + 31 % en 2024. Un impact majeur sur la consommation et sur l’économie de la ville de New-York dont 20 % de l’activité repose sur la finance.
— La Suède annonce qu’elle consacrera 3,5 % de son PIB aux dépenses militaires d’ici 2030.
— Le Crédit des « agri-culs » (la banque verte) va encore devoir renflouer sa filiale BforBank qui ne décolle toujours pas : Et 490 millions d’€ de l’argent des sociétaires à remettre au pot !
— Un foie de cochon greffé chez l’homme, c’est un premier succès prometteur pour la Chine. Je ne vois pas où est l’innovation si on considère que tous les hommes sont des porcs… Quoique je m’avance peut-être pour les Chinois…
— L’UE demande à la population de constituer un kit d’urgence de 72 heures : Boîte de thon au mercure et ravioli sauce « ritale » pour tout le monde pour 4 jours.
— Pour la deuxième fois depuis janvier la Russie a pris pour cible au radar de tir un avion de patrouille « Gauloisien-tricolore » en surveillance des câbles sous-marins et du trafic, au-dessus de la mer Baltique…
— Le décret n° 2025-263 étend les secteurs d’activité permettant le recours à des CDD successifs et sans délai de carence pour les activités de soutien et de fourniture de services, denrées et marchandises aux militaires à l’étranger…
— Bpifrance compte investir 250 millions d’euros dans les start-ups crypto et blockchain entre 2025 et 2029.
— L’euthanasie pour maladie mentale a augmenté de 60 % aux Pays-Bas, y compris chez les adolescents autistes… Ou comment réduire le déficit de la branche maladie.
— 3.000 soldats supplémentaires Nord-Koréens sont enfin envoyés en Ukraine.
— 12 membres du régiment ukrainien Azov, qui a assuré la défense de la ville de Marioupol au cours des premiers mois de la guerre en Ukraine, condamnés par un tribunal militaire russe. Le plus drôle (si on peut rire de ces « écarts » tyranniques des sbires de « Poux-tine »), c’est que 9 cuisinières le sont également…
— Le Sud-Koréen Hyundai investira 21 milliards de dollars sur les quatre prochaines années aux États-Unis créant ainsi 100.000 emplois directs et indirects d’ici à 2028, dont 14.000 ETP directs : « McDo-Trompe » célèbre son triomphe…
— La « Ritalie » de « Mélodie Giorginetta » réduit son déficit à 3,4 % de son PIB.
— Briochin quitte Saint-Brieuc pour le Nord. L’entrepôt de Plaintel ferme et l’usine de Quintin cessera toute activité en juin.
— 7 ans de prison requis contre « Bling-bling », 300.000 € d’amende dans l’affaire du pognon libyen. Pour « Cloclo-Néant », 6 ans de ballon, 100.000 euros d’amende. 3 ans et 150.000 € d’amende tout comme « Brice-Boute-feu », et un an contre « Riton-Worse ». Pour tous, se sont des peines ferme assorties de cinq ans de privation des droits civiques et d’inéligibilité.
— Contre les intermédiaires, Ziad Takieddine et Alexandre Djouhri des peines respectivement de six et cinq ans de prison ferme et des amendes 3 et 4 millions d’€ plus l’interdiction de gérer pendant cinq ans. Une sacrée fricassée d’indignités.
— Le géant chinois de la production de lithium, Tianqi, est laminé par la chute des cours avec perte de 1,1 milliard de dollars. Pas sûr que la filière y survivra…
— « Jupiter » espère que « Trump reviendra sur sa décision » sur les tarifs douaniers imposés sur les voitures, et la « Teutonnie » annonce qu’elle ne « s’inclinera pas ».
— Les différents droits de douane annoncés par « Trompe » devraient conduire dès la « mi-avril » à une « désorganisation de toute la production automobile en Amérique du Nord »…
— L’UE rejette la demande d’allègement des sanctions de la Russie. Le Kremlin avait exigé la levée des sanctions européennes comme condition préalable à l’arrêt des attaques et à la sécurité de la navigation en mer Noire.
— 18 mois de prison avec sursis probatoire de trois ans requis contre « Gégé-Deux-par-deux »…
— « Poux-tine » évoque l’idée d’une « administration transitoire » de l’Ukraine sous l’égide de l’ONU pour organiser des élections présidentielles : Il espère pouvoir faire pression sur l’électorat local, ou quoi ?
— « Alex-Colère », ex-secrétaire général de « Jupiter », devient président de la Banque d’investissement de la Société Générale : Belle pantoufle offerte par une banque qui peine…
— « Bébert-Kennedy-Jr » licencie à tour de bras au ministère de la Santé : Près de 25.000 salariés sont déjà partis ou sur le départ, pour un effectif de 82.000 personnes. Il en annonce 10.000 de plus…
— Gros bug des équipes de « Must » : « La boîte mail de votre destinataire est pleine ». Il avait demandé aux fonctionnaires fédéraux « ricains » de lui envoyer chaque semaine cinq de leurs réalisations de leur semaine…
— C’est donc confirmé, le magazine « Teuton » « Der Spiegel » est parvenu à retrouver, en réalisant de simples recherches sur Internet, les e-mails, numéro de téléphone et mots de passe des principaux conseillers de « McDo-Trompe »…
— « Poux-tine » juge les plans de « Trompe » sur le Groenland sont « sérieux » et annonce déployer davantage de militaires en Arctique… Ils vont encore se peler de froid les miches…
— La « coopération étroite » avec les « ricains » est « terminée », déclare le nouveau « premier sinistre » canadien (vous savez, ce 51^ème état des USA qui s’ignore tel…)
— « Enfantin » : C’est ainsi que « Mélodie » (la « ritale) juge le fait qu’on lui oppose de choisir entre « Trompe » et l’Europe… Futur 52^ème État des USA peut-être ?
— Lakshmi Mittal va enfin quitter la Grande-Bretagne du fait de la réforme de la fiscalité sur les « non dom ».
— Condamnation attendue de Boualem Sansal à 5 ans de prison : Ils vont pouvoir amnistier l’octogénaire à l’occasion de la prochaine fête nationale…
— Les députés vont supprimer les Zones à Faibles Émissions, ZFE, en centre-ville : Moche pour « Sœur-Âne », ça !
— La place de la Concorde va devenir une « place jardin » couverte de gazon et d’étrons canins.
— Une fausse avocate s’est infiltrée pendant le procès Sarkozy pour dépouiller les avocats… Même pas surveillé ni filtré par les flics omniprésents ce nouveau palais de justice !
— Avec une hausse de plus de + 40 % des prises de commandes (11,2 milliards d’euros), le groupe de défense « Galoisien-Teuton » KNDS a enregistré des résultats record pour la deuxième année consécutive ! Une affaire qui tourne !
— Avec une baisse de — 11,6 % des émissions sur l’année, l’industrie de l’énergie est le bon élève de 2024 en matière de rejet de gaz à effet de serre. Le chiffre tombe même à — 25,6 % pour l'électricité, dont la production augmente pourtant de + 8,9%. — 1,8 % c’est également la baisse des émissions totale de CO₂. Après — 5,8 % en 2023, ce dernier chiffre reste préoccupant.
— Le Conseil constitutionnel botte en touche et renvoie au juge du fond à propos de l’inéligibilité automatique des élus condamnés considérant que la loi était conforme à la Constitution.
— Un tremblement de terre de magnitude 7,7 a frappé le centre du Myanmar. Au moins 144 morts et 732 blessés, selon le dernier bilan provisoire. La junte au pouvoir demande de l’aide à « tout pays, toute organisation »… 
— GravitHy lève 60 millions pour sa future usine de production de fer durable (qui ne rouille pas ? Non, crétinus, il est cuit à l’hydrogène. Coût : 2 milliards d’€…
— Paprec va capter une partie du CO₂ émis dans son usine de Pontivy. Bien pour une boîte qui valorise vos et porte un projet très novateur sur son usine de Pontivy, dans le Morbihan. D’ailleurs, pour la 6^ème fois, la « Solitaire du Figaro Paprec » posera ses valises en baie de Morlaix.
— 665 millions de dollars d’amende contre Greenpeace à verser à l’entreprise « ricaine » Energy Transfer… Et c’est qui qui va payer tout ça ? Même pas les « clients » de l’ONG : Elle n’en a pas !
— Le ministère de l’Économie a été perquisitionné à « Paris-plage » dans une enquête sur un possible blanchiment immobilier impliquant le milliardaire russe Souleïman Kerimov, pour un montant estimé à plus de 38 millions d’euros…
— Les USA proposent un nouveau projet d’accord sur les minerais ukrainiensqui concernerait toutes les ressources minières ukrainiennes (y compris pétrole et gaz) et n’apporterait aucune garantie de sécurité. Le choix est simple : Il se résume entre la peste et le choléra…
— Au Groenland, les principaux partis locaux annoncent former une large coalition pour faire face à « la lourde pression » des USA.
— L’ambassade des USA somme les entreprise « Gauloisienne-tricolore » de renoncer à toute forme de discrimination positive, sans quoi elles risquent de perdre l’accès aux appels d’offres de l’État fédéral : Une nouvelle forme d’extraterritorialité de la loi « ricaine ».
— On signalait également et déjà des préparatifs militaires sans précédent en vue d’une éventuelle attaque contre les installations nucléaires iraniennes, ainsi que pour affronter les Houthis au Yémen.
 
Bonne fin de week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)

Les « petits métiers » se perdent…

Gardien d’écuries d’Augias est assimilé à du commerce…
 
Les choses devaient être claires, mais elles ont nécessité d’être précisées pour être encore plus claires que clair !
Car il résulte du premier alinéa de l’article 63 du CGI que lorsque l’activité exercée s’insère dans le cycle biologique de la production de végétaux ou de l’élevage d’animaux, les revenus tirés de cette activité doivent être considérés comme des bénéfices de l’exploitation agricole pour l’application de l’impôt sur le revenu.
À cet égard, le cycle biologique de développement d’un cheval ne se limite pas à la phase de croissance de l’animal mais peut se prolonger à l’âge adulte, par des opérations visant à améliorer sa condition physique et à renforcer ses aptitudes naturelles pour le rendre conforme à sa destination, c’est-à-dire apte au dressage qui sera choisi pour lui.
 
Ainsi, en vertu du quatrième alinéa de cet article, sont aussi considérés comme bénéfices de l’exploitation agricole les revenus qui proviennent des activités de préparation et d’entraînement des équidés domestiques, en vue de leur exploitation dans les activités autres que celles du spectacle.
En revanche, depuis désormais, les revenus tirés de la seule activité de gardiennage de chevaux ne constituent pas des bénéfices de l’exploitation agricole au sens de ces dispositions, ce qui est conforme aux dispositions du Code de la ruralité et de la pêche.
Commet donc une erreur de droit la Cour administrative d’appel qui juge que l’ensemble de l’activité de prise en pension de chevaux relève de la catégorie des bénéfices agricoles dès lors qu’elle vise à améliorer la condition physique du cheval et à renforcer ses aptitudes naturelles pour le rendre conforme à sa destination, sans vérifier si, en l’espèce, cette activité vise à de telles fins.
Elle commet également une erreur de droit en jugeant que sont imposables dans la catégorie des bénéfices agricoles les revenus provenant d’une activité de prise en pension de chevaux, « même lorsqu’elle ne s’inscrit pas dans le prolongement de l’exploitation d’un centre équestre ou d’une activité d’entraîneur mais relève d’un simple gardiennage se situant hors du cycle de l’élevage et de la compétition ».
 
Nous, on pouvait en rire, car, selon la doctrine administrative officielle et publiée, l’ensemble de l’activité de prise en pension de chevaux relève bien de la catégorie des bénéfices agricoles.
Y compris la seule prise en pension de chevaux quand elle ne s’inscrit pas dans le prolongement de l’exploitation d’un centre équestre ou d’une activité d’entraîneur (simple gardiennage ; prise en pension se situant hors du cycle de l’élevage et de la compétition), et les revenus provenant de l’activité sont donc également imposables dans la catégorie des bénéfices agricoles (BOI-BA-CHAMP-10-20 n° 40).
Mais la rapporteuse publique, l’élégante-&-classieuse Céline Guibé, a relevé dans ses conclusions qu’une telle interprétation méconnaît la lettre de la loi !
Blam ! Un nouveau « talent-fiscal » vient secouer et bousculer la vieille institution et ses certitudes !
 
D’ailleurs, elle souligne ainsi que la pension ne correspond pas à une préparation ou à un entraînement de l’animal lorsqu’elle ne va pas au-delà d’un entretien courant et ne suppose, de la part du gardien, aucune action particulière visant à améliorer les performances de l’animal.
Bien vu !
En fait, on en rigole, parce que ce n’est jamais qu’un « rattrapage » de la doctrine fiscale par la jurisprudence du Conseil d’État interposée qui s’alignent donc sur la solution en harmonie avec l’analyse de la Cour de cassation selon laquelle la seule activité de gardiennage de chevaux n’entre pas dans la classification des activités agricoles prévues par l’article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
(Cass. 3^ème civ. 13-5-2009 n° 08-16.421).
Vous comme moâ, vous saviez ce détail qu’ignoraient les magistrats de la Cour Administrative de Douai…
Vous n’êtes pas surpris, mais je vous rapporte cet arrêt du Conseil pour que vous puissiez jouir de l’immense plaisir d’avoir compris avant tout le monde que la Loi est Une et ne se contredit pas…
 
Conseil d'État, 9^ème - 10^ème chambres réunies, n° 476885
Mentionné dans les tables du recueil Lebon
Lecture du mercredi 15 janvier 2025
Rapporteur : M. Cyril Martin de Lagarde
Rapporteur public : M^me Céline Guibé
Avocat(s) : SARL CABINET BRIARD, BONICHOT ET ASSOCIÉS
 

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

 
Vu la procédure suivante :
 
M. et Mme C... et B... A... ont demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu auxquelles ils ont été assujettis au titre des années 2011 à 2014 ainsi que des pénalités correspondantes, et, à titre subsidiaire, la réduction de ces impositions.
Par un jugement n° 1808510 du 11 juin 2021, ce tribunal a prononcé la décharge de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle M. et Mme A… ont été assujettis au titre de l'année 2011 ainsi que des pénalités correspondantes, prononcé la décharge partielle de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2012, ainsi que, dans la même mesure, des pénalités correspondantes, et rejeté le surplus de leurs conclusions.
 
Par un arrêt nos 21DA01746, 21DA01852 du 1^er juin 2023, la cour administrative d'appel de Douai a, d'une part, sur appel du ministre de l'économie, des finances et de la relance, annulé les articles 1^er à 3 de ce jugement, remis à la charge de M. et Mme A… la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle ils ont été assujettis au titre de l'année 2011 ainsi que les pénalités correspondantes, et prononcé une majoration du déficit agricole de l'année 2012 d'un montant de 8.000 euros, et, d'autre part, rejeté l'appel formé par M. et Mme A… contre ce jugement.
 
Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 1^er août et 31 octobre 2023 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, M. et Mme A… demandent au Conseil d'État :
1°) d'annuler cet arrêt ;
2°) de mettre à la charge de l'État la somme de 4.500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
Vu les autres pièces du dossier ;
Vu :
- le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ;
- le code de justice administrative ;
Après avoir entendu en séance publique :
- le rapport de M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire,
- les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ;
La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et Associés, avocat de M. et Mme A… ;
 
Considérant ce qui suit :
1. Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à l'issue du contrôle sur pièces portant sur l'année 2011 et de la vérification de comptabilité portant sur les années 2012 à 2014 dont a fait l'objet la société Calival, qui est une société à responsabilité limitée de famille ayant opté pour le régime d'imposition personnelle des associés en application des dispositions de l'article 239 bis AA du code général des impôts, l'administration a notifié à M. et Mme A…, qui détiennent l'intégralité des parts de cette société, des cotisations supplémentaires d'impôt sur le revenu au titre des années 2011, 2012 et 2014.
Par un jugement du 11 juin 2021, le tribunal administratif de Lille a prononcé la décharge totale de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu au titre de l'année 2011 ainsi que des pénalités correspondantes, et la décharge partielle de la cotisation supplémentaire au titre de l'année 2012 à hauteur d'une réduction en base de 8.000 euros dans la catégorie des bénéficies agricoles ainsi que, dans la même mesure, des pénalités correspondantes. Par un arrêt du 1^er juin 2023, la cour administrative d'appel de Douai a, d'une part, annulé les articles 1^er à 3 de ce jugement, remis à la charge de M. et Mme A… le supplément d'impôt sur le revenu auquel ils avaient été assujettis au titre de l'année 2011, ainsi que les pénalités correspondantes, et prononcé une majoration du déficit agricole de l'année 2012 d'un montant de 8.000 euros et, d'autre part, rejeté l'appel formé par M. et Mme A… contre ce jugement. M. et Mme A… se pourvoient en cassation contre cet arrêt.
2. Aux termes des premier et quatrième alinéas de l'article 63 du code général des impôts : " Sont considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole pour l'application de l'impôt sur le revenu, les revenus que l'exploitation de biens ruraux procure soit aux fermiers, métayers, soit aux propriétaires exploitant eux-mêmes. / (...) / Sont aussi considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole les revenus qui proviennent des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques, en vue de leur exploitation dans les activités autres que celles du spectacle. "
3. Il résulte des dispositions du premier alinéa de l'article 63 du code général des impôts citées au point 2 que lorsque l'activité exercée s'insère dans le cycle biologique de la production de végétaux ou de l'élevage d'animaux, les revenus tirés de cette activité doivent être considérés comme des bénéfices de l'exploitation agricole pour l'application de l'impôt sur le revenu. A cet égard, le cycle biologique de développement du cheval ne se limite pas à la phase de croissance de l'animal mais peut se prolonger à l'âge adulte, par des opérations visant à améliorer sa condition physique et à renforcer ses aptitudes naturelles pour le rendre conforme à sa destination, c'est-à-dire apte au dressage qui sera choisi. En vertu du quatrième alinéa de ce même article, également cité au point 2, sont aussi considérés comme bénéfices de l'exploitation agricole les revenus qui proviennent des activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques, en vue de leur exploitation dans les activités autres que celles du spectacle. En revanche, les revenus tirés de la seule activité de gardiennage de chevaux ne constituent pas des bénéfices de l'exploitation agricole au sens de ces dispositions.
4. Il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que la cour a jugé, au titre de l'année 2011, que l'ensemble de l'activité de prise en pension de chevaux relève de la catégorie des bénéfices agricoles dès lors qu'elle vise à améliorer la condition physique du cheval et à renforcer ses aptitudes naturelles pour le rendre conforme à sa destination, sans vérifier si, en l'espèce, cette activité visait à de telles fins. Elle a par ailleurs jugé, au titre de l'année 2012, que sont imposables dans cette catégorie les revenus provenant d'une activité de prise en pension de chevaux, " même lorsqu'elle ne s'inscrit pas dans le prolongement de l'exploitation d'un centre équestre ou d'une activité d'entraîneur mais relève d'un simple gardiennage se situant hors du cycle de l'élevage et de la compétition ". Il résulte de ce qui a été dit au point 3 qu'en statuant ainsi, la cour a, dans l'un et l'autre cas, commis une erreur de droit.
5. Par suite, sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens du pourvoi,
M. et Mme A… sont fondés à demander l'annulation de l'arrêt qu'ils attaquent, sauf en tant qu'il statue, par des motifs non contestés en cassation, sur le rehaussement des bénéfices industriels et commerciaux consécutif à la limitation des amortissements des biens donnés en location.
6. Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de l'État la somme de 3.000 euros à verser à M. et Mme A… au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
 
D E C I D E :
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Article 1^er : L'arrêt du 1^er juin 2023 de la cour administrative d'appel de Douai est annulé sauf en tant qu'il statue sur le rehaussement des bénéfices industriels et commerciaux consécutif à la limitation des amortissements des biens donnés en location.
Article 2 : L'affaire est renvoyée, dans la mesure de l'annulation prononcée à l'article 1^er, à la cour administrative d'appel de Douai.
Article 3 : L'État versera à M. et Mme A… la somme de 3.000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Article 4 : La présente décision sera notifiée à M. et Mme C… et B… A… et à la ministre chargée des comptes publics.
 
Délibéré à l'issue de la séance du 18 décembre 2024 où siégeaient :
M. Rémy Schwartz, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; M. Bertrand Dacosta, Mme Anne Egerszegi, présidents de chambre ; M. Nicolas Polge, M. Vincent Daumas, M. Olivier Yeznikian, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'État, M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'État en service extraordinaire et M. Cyril Martin de Lagarde, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur.
 
Rendu le 15 janvier 2025.
Le président : Signé : M. Rémy Schwartz
Le rapporteur : Signé : M. Cyril Martin de Lagarde
La secrétaire : Signé : M^me Nathalie Planchette
La République mande et ordonne à la ministre chargée des comptes publics en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées, de pourvoir à l'exécution de la présente décision.
Pour expédition conforme,
Pour la secrétaire du contentieux, par délégation :
 
C’était un litige portant sur la catégorie d’imposition de revenus tirés d’une activité de prise en pension de chevaux… les fameuses frontières entre cédules.
Vous le saviez, il résulte du premier alinéa de l’article 63 du code général des impôts (CGI) que lorsque l'activité exercée s’insère dans le cycle biologique de la production de végétaux ou de l’élevage d'animaux, les revenus tirés de cette activité doivent être considérés comme des bénéfices de l’exploitation agricole pour l’application de l’impôt sur le revenu.
À cet égard, le cycle biologique de développement du cheval ne se limite pas à la phase de croissance de l’animal mais peut se prolonger à l’âge adulte, par des opérations visant à améliorer sa condition physique (et son bien-être bestial) et à renforcer ses aptitudes naturelles pour le rendre conforme à sa destination (viande de boucherie, cheval de trait, d’apprentissage, de compétition, d’agrément ou de reproduction), c’est-à-dire apte au dressage qui sera choisi, c’est une chose entendue.
Et en vertu du quatrième alinéa de ce même article, sont aussi considérés comme bénéfices de l’exploitation agricole les revenus qui proviennent des activités de préparation et d’entraînement des équidés domestiques, en vue de leur exploitation dans les activités autres que celles du spectacle.
Et pour être en harmonie et conforme avec le Code rural (et la jurisprudence de la Cour de cassation, compétente en matière civile), les revenus tirés de la seule activité de gardiennage de chevaux ne constituent donc pas des bénéfices de l’exploitation agricole au sens de cet alinéa fiscal, mais un bénéfice industriel et commercial.
 
La question ne s’est pas posée, mais ça aurait pu être un revenu foncier s’il n’y avait eu aucune prestation autour de l’équidé. Or, il y en avait, comme dans un hôtel, donc c’est un BIC… comme un hôtelier (ou une location meublée professionnelle).
Étonnant qu’ainsi un agriculteur se retrouve commerçant sans être maquignon mais en restant palefrenier…
Décidément, les métiers se perdent du fait du législateur…
Ça valait la peine d’être souligné !
 
Bonne fin de week-end à toutes et tous !
 
I³
 
Pour mémoire (n’en déplaise à « Poux-tine ») : « LE PRÉSENT BILLET A ENCORE ÉTÉ RÉDIGÉ PAR UNE PERSONNE « NON RUSSE » ET MIS EN LIGNE PAR UN MÉDIA DE MASSE « NON RUSSE », REMPLISSANT DONC LES FONCTIONS D’UN AGENT « NON RUSSE » !
Post-scriptum : Alexeï Navalny est mort en détention pour ses opinions politiques. Les Russes se condamnent à perpétuité à en supporter toute la honte !
Постскриптум: Алексей Навальный умер в заключении за свои политические взгляды. Россияне обрекают себя на всю жизнь нести весь позор!
Parrainez Renommez la rue de l'ambassade de Russie à Paris en rue Alexeï Navalny (change.org)