Bienvenue !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

dimanche 31 mars 2019

C’est magique !

Des physiciens confirment que je suis « génial »
 
En qualité d’écrivain-auteur de plusieurs romans en ligne (et même en librairie…), j’ai été obligé d’imaginer que le futur intervient dans notre présent (et probablement dans le passé qui était présent au moment où il est passé…).
Il faut dire que j’ai été « aidé » avec le piratage de mes photos de « Corsica-Bella-Tchi-Tchi » qui ont été remplacées à mon insu sur l’ancien blog par ce récit.
Que ça m’a « turlupiné » le neurone durant plusieurs années avant que je ne me risque à en faire un premier « usage romanesque ».
Il s’agit de « flèche du temps »…
 
Il est certes facile de prendre la flèche du temps comme acquise, comme « naturelle », telle qu’on ne se pose même plus la question : Les causes précèdent depuis toute éternité les conséquences.
On vit comme ça sans se poser de question.
Mais, selon les scientifiques, les rouages de la physique fonctionneraient tout aussi bien en sens inverse…
C’est absolument normal dans une équation avec un signe égal, ça l’est moins quand il y a « une action » qui débouche sur « une réaction »…
 
Il vous faut savoir que la « flèche du temps » est l’expression introduite en 1928 par Arthur Eddington pour décrire le phénomène selon lequel le temps semble s’écouler toujours dans la « même direction ».
Depuis, cette expression recouvre tout un ensemble de théories stipulant pourquoi le temps s’écoule de manière unidirectionnelle.
Cependant, une expérience récente a permis de montrer à quel point nous pouvons nous attendre à une marge de manœuvre, pour distinguer le passé du futur, du moins à une échelle quantique, pour le moment.
Bien entendu, cette récente découverte ne nous fera pas encore voyager dans le temps, mais elle pourrait nous aider à l’avenir à mieux comprendre les mécanismes si complexes du temps, qui peut ralentir, voire disparaître au fond d’un trou-noir.
 
Ce sont des chercheurs russes et américains qui se sont associés pour trouver un moyen de casser, ou du moins de remettre en question, l’une des lois les plus fondamentales de la physique sur l’énergie : La deuxième loi de la thermodynamique (également connue sous le nom de deuxième principe de la thermodynamique), qui établit l’irréversibilité des phénomènes physiques, en particulier lors des échanges thermiques.
Il s’agit donc davantage d’un principe directeur de l’Univers, que d’une loi pure et dure.
 
Cette dernière stipule que les éléments chauds deviennent plus froids avec le temps, à mesure que l’énergie se transforme, se dissipe et se répand des zones les plus intenses.
Il s’agit d’un principe qui explique pourquoi votre café ne reste pas chaud éternellement dans une pièce froide, pourquoi il est plus facile de brouiller un œuf que de le « dé-brouiller »…
C’est également ce qui se rapproche le plus d’une règle permettant d’expliquer pourquoi nous pouvons nous souvenir de ce que nous avons mangé hier soir, mais que nous n’avons aucun souvenir du prochain repas !
« Cette loi est étroitement liée à la notion de la flèche du temps, qui établit le sens (à sens unique) du temps vers le futur », m’expliquait le physicien quantique Gordey Lesovik, de l’Institut de physique et de technologie de Moscou.
 
Il vous faut aussi savoir qu’en effet, pratiquement toutes les autres règles de la physique peuvent être inversées et toujours avoir un sens.
Par exemple, si vous filmiez une partie de billard, une simple collision entre deux boules n’aurait pas l’air étrange si vous la regardiez à l’envers.
Par contre, si vous regardiez des balles sortir des trous et reformer le triangle de départ, alors là, ce serait une expérience qui ferait réfléchir…
Dans le cadre de leur nouvelle expérience, il s’agit de se concentrer sur des engrenages vraiment minuscules de la réalité : Des électrons solitaires.
Et c’est là que force est de constater de certaines « lacunes » de nos lois physiques.
En effet, les électrons ne ressemblent pas du tout à de minuscules boules de billard, ils s’apparentent davantage à des informations occupant un espace. Leurs détails sont définis par quelque chose appelée « l’équation de Schrödinger » (vous savez ce savant qui cherche un chat noir dans une pièce noire sans même savoir s’il est vivant ou non), qui représente les possibilités des caractéristiques d’un électron comme une onde probabiliste.
Si cela vous semble un peu déroutant, c’est parce que ça l’est.
 
Donc, revenons à l’image d’une partie de billard pour expliquer la découverte étonnante. Mais cette fois-ci, imaginez que les lumières de la salle sont éteintes, que vous savez que vous avez une boule blanche dans la main, et que vous la faite rouler sur la table.
« L’équation de Schrödinger » vous indique que la boule se trouve quelque part sur la table de billard et se déplace à une certaine vitesse. En termes quantiques, la boule est partout sur la table, et possède un certain nombre de vitesses différentes… certaines sont juste plus susceptibles d’être plus exactes que d’autres.
Vous pourriez tendre la main pour saisir et localiser l’emplacement de la boule, mais vous n’êtes pas sûr de la vitesse à laquelle elle va.
Ni de sa direction.
Vous pourriez également gentiment approcher un doigt, dans l’optique d’effleurer la boule et de connaître sa vitesse, mais encore une fois, vous n’avez aucune idée de la direction dans laquelle elle est partie.
Il y a une autre astuce que vous pourriez utiliser : Une fraction de seconde après avoir envoyé la boule, vous pouvez être presque certain que cette dernière se trouve encore à proximité de votre main, évoluant à une vitesse donnée.
 
En un sens, « l’équation de Schrödinger » prédit la même chose pour les particules quantiques. Au fil du temps, les possibilités de positions et de vitesses d’une particule, augmentent. « Cependant, l’équation de Schrödinger est réversible », explique Valerii Vinokur, un autre scientifique spécialiste des matériaux, du laboratoire Argonne National Laboratory, aux États-Unis.
« Mathématiquement, cela signifie que sous une certaine transformation appelée conjugaison complexe, l’équation décrira un électron « maculé » se localisant dans une petite région de l’espace au cours de la même période », ajoute-t-il.
Globalement, c’est comme si votre boule blanche ne se « répandait » plus dans une plage de positions possibles infinie sur la table de billard se trouvant dans l’obscurité, mais qu’elle revenait dans votre main !…
En théorie, rien n’empêche que cela se produise de manière spontanée.
Cependant, il faudrait regarder 10 milliards de tables de billard à l’échelle des électrons, et ce à chaque seconde pendant la durée de vie de notre Univers, pour que cela se produise de façon sûre une seule fois.
Alors, si ça arrive c’est statistiquement « exceptionnel ».
 
Donc, plutôt que d’attendre patiemment et d’observer le temps qui s’écoule, l’équipe de recherche a utilisé les états indéterminés de particules d’un ordinateur quantique (comme une boule de billard), et une manipulation intelligente de l’ordinateur en tant que « machine à remonter le temps ».
Chacun de ces états, ou qubits, était disposé dans un état simple qui correspond à une main tenant la boule. Une fois que l’ordinateur quantique a été mis en service, ces états se sont multipliés.
Puis, c’est en modifiant certaines conditions de la configuration de l’ordinateur, que ces possibilités ont été limitées de manière à rembobiner délibérément « l’équation de Schrödinger ».
Astucieux…
Dans le but de tester cela, les chercheurs ont relancé l’installation, comme si l’équipe de recherche avait donné un coup de pied dans une table de billard, et regardait les boules éparses se réorganiser dans la forme triangulaire de départ. Et, dans environ 85 % des essais basés sur deux qubits seulement, c’est exactement ce qui s’est passé !
Ah… c’est beaucoup !
Et alors ?
 
De manière concrète et sur le plan pratique, les algorithmes que les chercheurs ont utilisés pour manipuler « l’équation de Schrödinger » de sorte à rembobiner de cette manière les électrons, pourraient en réalité aider à améliorer la précision des ordinateurs quantiques.
C’est un peu ce que leurs laboratoires financent…
Mais comme il ne s’agit pas de la première fois qu’une équipe de scientifiques « remet en question » la deuxième loi de la thermodynamique – il y a quelques années, des chercheurs ont enchevêtré certaines particules et sont parvenus à les chauffer et à les refroidir de manière à ce que ces particules se comportent efficacement comme une machine à mouvement perpétuel – désormais on se pose la question de la réversibilité de la « flèche du temps » de façon sérieuse.
 
Notez que dans tous les cas, découvrir des moyens de repousser les limites de certaines lois de la physique à une échelle quantique, pourrait nous aider à en apprendre davantage sur les mécanismes du « temps qui passe ».
Parce que ce n’est quand même pas naturel que 85 % des qubits retrouvent leur état d’origine : Il ne faut pas non plus pousser mémère dans les orties !
Cette information est à rapprocher avec d’autres faisant état « d’énergie-négative », voire de « masse-négative » : Je ne sais plus si je vous en ai déjà parlé, mais les scientifiques se posent bien des questions autour de ces notions qui émergent malgré eux de leurs équations.
 
Pour ma part, je me félicite : Je prépare une « postface » du prochain bouquin de « mon Gardien », sur les « Blagues Ummos » (à suivre…) où je pose les règles « ultimes ».
Très logiquement, en admettant qu’on puisse « voyager » sur « la flèche du temps » (ce que n’envisagent même pas les comiques (f)Ummistes alors que c’est une nécessité programmatique des voyages interstellaires longue-distance…), il y a deux contraintes :
 
– On ne peut pas voyager vers « ce qui n’existe pas » encore, à savoir « le futur » (n’en déplaisent à tous les auteurs de science-fiction et autres réalisateurs de films du même genre).
Et c’est absolument logique : En revanche, si c’est mathématiquement possible, on peut voyager vers le passé… et revenir à son présent juste « en coupant les circuits »…
 
– On ne peut pas non plus voyager dans son passé au-delà du « Big-Bang », il y a quelques 13,7 milliards d’années de ça.
Là encore, il faut rester logique : Il n’existait rien – même pas le vide, même quantique – avant cette époque-là et on ne peut pas voyager vers « rien » !
 
Ces deux contraintes posées comme un défi à l’intelligence humaine n’empêchent pas d’ouvrir notre imagination au-delà de l’horizon universel (une sphère de 13,7 milliards d’années-lumière de rayon quelle que soit la direction où l’on regard et pointe nos télescopes) et d’envisager – comme le soulignent par ailleurs quelques calculs pointus – que l’univers aurait la taille d’une grosse sphère de 93 milliards d’années-lumière de diamètre !
Ce qui nous empêche de savoir si notre galaxie est proche de son centre ou posée sur une extrémité…
Tant pis pour « l’ethnocentrisme », n’est-ce pas…
 
Bonne fin de journée à toutes et à tous !
 
I3

samedi 30 mars 2019

Monsieur « C… » aimait ça !

Ces « affaires de famille », décidément…
 
Ça se termine fréquemment par des « histoires de gros sous ».
Te voilà une « pôverette » (Paulette) qui se fait mettre en cloque par Monsieur Guy C… mais épouse Jacques Y…
Ces femmes « folle à la messe »… quand elles exagèrent, ce sont leurs gamins qui trinquent !
Monsieur C…, dépité, fait sa vie par ailleurs et persiste à se reproduire : 7 gamins, plus déjà la génération suivante qui pousse de l’avant…
Tout le monde crève et s’ouvrent les successions… successives.
Et la gamine Y…, devenue adulte entre-temps, veut en être !
Ce n’est d’ailleurs pas la première : On se souvient encore qu’il a fallu déterrer Yves Montand parce qu’une de ses maîtresses souhaitait des « jours meilleurs » à sa fille…
Qu’à cela ne tienne : Le législateur, dans sa « très grande sagesse » et poussé par les conventions internationales, aura prévu les procédures idoines.
 
Globalement le droit prévoit qu’une paternité peut être rapportée ou contestée en apportant la preuve que le mari ou l’auteur de la reconnaissance n’est pas le père.
En général il s’agit de tests ADN, puisque personne ne tient réellement la chandelle de ces dames pendant leurs rapports féconds et durant le délai de viduité…
Et puis dans les partouzes, c’est plus compliqué malgré le nombre des témoins présents…
Quant à la maternité, elle peut être contestée seulement en rapportant la preuve que la mère n’a pas accouché de l’enfant !
Là, c’est radical : Pas besoin de test…
En revanche, le lien de filiation établi dans le cadre d’une PMA avec tiers donneur reste incontestable : Aucun lien de filiation ne peut être établi entre l’auteur du don et l’enfant.
Point-barre.
 
Les personnes susceptibles de contester une filiation et le délai pour engager une action en contestation varient en fonction de l’établissement de la filiation et d’une éventuelle « possession d’état » (désormais entre 5 ou 10 ans)
La « possession d’état » c’est quand :
– Le parent et l’enfant prétendus se sont comportés comme tels dans la réalité (vie de famille effective) ;
– Le parent prétendu a pourvu matériellement à l’éducation et à l’entretien de l’enfant ;
– La société, la famille, les administrations reconnaissent l’enfant comme celui du parent prétendu ;
– L’enfant porte le nom de celui ou de ceux dont on le dit issu.
 
Rappelons à l’occasion que la « possession d’état » doit répondre aux 4 critères suivants :
– Elle doit être continue, c’est-à-dire avoir une certaine stabilité et s’appuyer sur des faits habituels, même s’ils ne sont pas permanents ;
– Elle doit être « paisible », c’est-à-dire ne pas être établie de manière frauduleuse.
– Elle doit être publique : Le parent et l’enfant prétendus sont reconnus comme tels dans la vie courante : amis, famille, administration, etc.
– Elle ne doit pas être équivoque : Il ne doit pas y avoir de doute.
 
Ceci dit, toute filiation même légalement établie peut être contestée par le ministère public si des indices tirés des actes eux-mêmes la rendent invraisemblable, ou en cas de fraude à la loi (par exemple, fraude à l’adoption ou grossesse pour le compte d’autrui).
Néanmoins, si le nom du parent dont la filiation est contestée figure sur l’acte de naissance ou de reconnaissance, les règles dépendent de la durée de la possession d’état.
 
Et si la filiation contestée est remise en cause par le juge, le lien de filiation est annulé de manière rétroactive et alors les actes de l’état civil concernés sont mis à jour dès que la décision est devenue définitive et les droits et obligations (alimentaire entre autres…), qui pesaient sur le parent dont la filiation est annulée, disparaissent.
L’annulation de la filiation peut ainsi entraîner le changement de nom de l’enfant mineur.
Toutefois, dans l’intérêt de l’enfant, le juge peut organiser les conditions de relations avec la personne qui l’élevait auparavant.
 
Quand bien même elle serait démontrée par des éléments probants, la réalité biologique doit s’effacer devant la filiation juridique existante, lorsque le demandeur n’a pas agi dans les délais légaux.
C’est devenu la règle après qu’on ait pu m’apprendre en cours de droit exactement l’inverse selon l’adage romain « Pater is est quem nuptia demonstrant » (La paternité se démontre par le mairage) : Ils ne voulaient pas se compliquer la vie…
C’est ce que vient de rappeler la Cour de cassation dans son arrêt rendu le 7 novembre 2018 ci-après rapporté.
L’acte de naissance d’une femme indique qu’elle est une enfant légitime née d’un couple marié. Au cours de sa vie, elle apprend que son père est un autre homme que le mari de sa mère.
Or, ni la mère, ni l’enfant n’engagent d’action judiciaire dans les délais légaux afin de faire reconnaître cette vérité biologique.
Au décès du père prétendument biologique, alors qu’il existe un testament la reconnaissant, la femme se décide à engager une action en justice.
 
Bien que les techniques scientifiques permettent à une personne de découvrir son origine biologique tout au long de sa vie, la Cour de cassation rejette le pourvoi de cette femme et par là confirme la réponse de la cour d’appel en estimant qu’elle avait trop tardé pour réclamer l’établissement de sa filiation paternelle biologique. En effet, elle n’a ni agi dans les 10 ans à compter de sa majorité, ni agi alors que la loi le lui permettait encore, dans les 10 ans à compter de l’établissement d'un test de paternité :
 
Cour de cassation, première chambre civile
Audience publique du mercredi 7 novembre 2018
N° de pourvoi : 17-25938
 
Mme Batut (président), président
Me Bouthors, SCP Alain Bénabent , avocat(s)
 
REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
 
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt suivant :
 
Sur le moyen unique :
 
Attendu, selon l’arrêt attaqué (Bourges, 6 juillet 2017), que Mme Y… a été inscrite à l’état civil comme étant née le […] de Paulette K… et Jacques Y…, son époux ; que ceux-ci sont décédés respectivement les [...] ; que, par testament authentique reçu le 5 octobre 2010, Guy C... a déclaré reconnaître Mme Y... comme étant sa fille ; qu’il est décédé le [...] ; qu’en décembre 2014 et janvier 2015, Mme Y... a assigné ses sept frères et sœurs, un neveu, par représentation de son père décédé, ainsi que Mme Marie-Claire C..., fille de Guy C..., et ses deux filles mineures, L... et M..., en contestation de la paternité de Jacques Y... et établissement de celle de Guy C... ; que Mme Marie-Claire C... s’est opposée à cette action ;
 
Attendu que Mme Y... fait grief à l’arrêt de déclarer son action en contestation de paternité irrecevable et de rejeter sa demande d’expertise biologique, alors, selon le moyen :
 
1°/ que la filiation est un élément essentiel du droit à l’identité personnelle, partie intégrante du droit au respect de la vie privée au sens de l'article 8, § 1, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; qu’il s'ensuit que l’action tendant, pour un enfant, à faire établir sa filiation biologique est une action d’état devant demeurer imprescriptible a fortiori lorsque le parent biologique a manifesté son intention d’établir son lien de filiation ; qu’en l’espèce, le lien de filiation de Mme Y... à l’égard de M. C... était établi par un test ADN auquel M. C... s’était spontanément livré ; que l’action intentée par Mme Y... n’avait d’autre objet que de mettre sa situation juridique en conformité avec la réalité biologique, conformément à la volonté formellement exprimée, de son vivant, par M. C... ; qu’en jugeant néanmoins qu’il y avait lieu de faire application de l’article 321 du code civil pour déclarer l’action irrecevable, la cour a porté atteinte à la substance du droit à la filiation biologique de la requérante ;
 
2°/ que la filiation est un élément essentiel du droit à l’identité personnelle, partie intégrante du droit au respect de la vie privée au sens de l’article 8, § 1, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ; qu’il s’ensuit que les juges, doivent, pour statuer sur une action relative à la filiation fondée sur les articles 320 et suivants du code civil, apprécier si concrètement, dans l’affaire qui leur est soumise, la mise en œuvre d'une prescription ne porte pas au droit au respect de la vie privée et familiale conventionnellement garanti, une atteinte disproportionnée au regard du but poursuivi ; qu’en objectant à Mme Y... de s’être abstenue d'agir dans le délai de prescription (soit [...] 2011) motif pris de sa connaissance de la probabilité de la paternité de M. C..., plus d’un an avant l’expiration de ce délai, sans autrement s’expliquer sur la tardiveté de cette révélation, ni sur la volonté formellement exprimée par son véritable père dans un testament du 5 octobre 2010 (soit dans le délai de prescription) et pas davantage sur l’espérance légitime de la requérante de voir sa filiation établie par l’effet d’un testament qui l’avait déterminée à ne pas exercer alors d’action judiciaire, tandis que le parquet lui-même s’opposera à la transcription de sa filiation le 6 juin 2014, soit après l’expiration du délai susmentionné, la cour n’a pas opéré une balance concrète entre les intérêts en présence et s’est bornée à faire abstraitement application d’un délai de forclusion sans égard pour les circonstances spéciales justifiant l’absence d’action judiciaire dans le délai ainsi que la fermeture de tout recours utile contre la décision du parquet, méconnaissant ainsi les dispositions de l'article 8, § 1, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;
 
3°/ que le droit au respect de la vie privée et familiale tel que garanti par l'article 8, § 1, de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales comprend, outre le droit de faire reconnaître son ascendance, celui de connaître son ascendance ; qu’il en résulte que la prescription de l’action relative à la filiation ne fait pas obstacle à une action tendant à la reconnaissance de l’ascendance génétique par voie d'expertise ; qu’en l’espèce Mme Y... sollicitait à titre principal l’établissement de sa filiation biologique à l’égard de M. C... et subsidiairement, que soit ordonné une expertise biologique aux fins de caractériser cette ascendance génétique ; que pour débouter la requérante de cette demande spécifique, la cour se contente de constater la prescription de l’action relative à la filiation ; qu’en statuant ainsi, la cour a méconnu le caractère autonome de l’action en reconnaissance de l’ascendance par voie d’expertise et violé les dispositions précitées ;
 
Mais attendu, d’abord, qu'aux termes de l’article 320 du code civil, dans sa rédaction issue de l’ordonnance n° 2005-759 du 4 juillet 2005, la filiation légalement établie fait obstacle, tant qu’elle n’a pas été contestée en justice, à l’établissement d’une autre filiation qui la contredirait ;
 
Que l’arrêt en déduit exactement que Mme Y... ne pouvait faire établir un lien de filiation avec Guy C... sans avoir, au préalable, détruit le lien de filiation avec Jacques Y... ;
 
Attendu, ensuite, que le délai pour agir en contestation de paternité, qui était de trente ans en application des textes et de la jurisprudence antérieurs à l’entrée en vigueur de l’ordonnance du 4 juillet 2005, est désormais de dix ans, en l’absence de possession d’état conforme au titre, en application des articles 334 et 321 du code civil, issus de cette ordonnance ; qu’il résulte de l'article 2222, alinéa 2, du code civil qu’en cas de réduction de la durée du délai de prescription, le nouveau délai court à compter de l’entrée en vigueur de la loi nouvelle, sans que la durée totale puisse excéder la durée prévue par la loi antérieure ;
 
Que le délai de dix ans applicable à l’action en contestation de paternité de Mme Y... , qui a couru à compter du 1er juillet 2006, date d’entrée en vigueur de l’ordonnance précitée, ne peut donc excéder la durée de trente ans, courant à compter de la majorité, prévue par la loi antérieure ;
 
Attendu qu’ayant relevé que Mme . Y... , née le [...] , était devenue majeure le [...] , de sorte que le délai pour agir en contestation de paternité expirait [...] 2011, la cour d’appel en a exactement déduit que l’action en contestation de paternité engagée en décembre 2014, après l’expiration du délai de prescription prévu par la loi antérieure, était irrecevable ;
 
Attendu que, selon le moyen, cette solution porterait atteinte au droit au respect de la vie privée et familiale de Mme Y... , garanti par l’article 8 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales ;
 
Attendu qu’aux termes de ce texte :
1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance ;
2. Il ne peut y avoir ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d’autrui ;
 
Attendu que ces dispositions sont applicables en l’espèce dès lors que, selon la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, le droit à l’identité, dont relève le droit de connaître et de faire reconnaître son ascendance, fait partie intégrante de la notion de vie privée ;
Attendu que, si l’impossibilité pour une personne de faire reconnaître son lien de filiation paternelle constitue une ingérence dans l’exercice du droit au respect de sa vie privée, cette ingérence est, en droit interne, prévue par la loi, dès lors qu’elle résulte de l’application des textes précités du code civil, qui définissent de manière claire et précise les conditions de prescription des actions relatives à la filiation ; que cette base légale est accessible aux justiciables et prévisible dans ses effets ;
 
Qu’elle poursuit un but légitime, au sens du second paragraphe de l’article 8 précité, en ce qu’elle tend à protéger les droits des tiers et la sécurité juridique ;
 
Que les délais de prescription des actions en contestation de paternité ainsi fixés par la loi, qui laissent subsister un délai raisonnable pour permettre à l’enfant d’agir après sa majorité, constituent des mesures nécessaires pour parvenir au but poursuivi et adéquates au regard de cet objectif ;
 
Que, cependant, il appartient au juge d’apprécier si, concrètement, dans l’affaire qui lui est soumise, la mise en œuvre de ces délais légaux de prescription ne porte pas une atteinte disproportionnée au droit au respect de la vie privée de l’intéressé, au regard du but légitime poursuivi et, en particulier, si un juste équilibre est ménagé entre les intérêts publics et privés concurrents en jeu ;
 
Attendu que l’arrêt relève, par motifs propres et adoptés, que Mme Y... n’a jamais été empêchée d’exercer une action tendant à faire établir sa filiation biologique, mais s’est abstenue de le faire dans le délai légal ; qu’il constate qu’alors qu’elle avait des liens affectifs avec Guy C... depuis sa petite enfance, elle a attendu son décès, le [...] , et l’ouverture de sa succession pour exercer l’action ; qu’il ajoute qu’elle a disposé de délais très importants pour agir et qu’elle disposait encore d’un délai jusqu’au [...] 2011, lorsqu’elle a été rendue destinataire, le 6 février 2010, d'un test de paternité établissant, selon elle, de façon certaine, le lien de filiation biologique avec Guy C... ;
 
Que de ces constatations et énonciations, dont il ressort que Mme Y... a eu la possibilité d’agir après avoir appris la vérité sur sa filiation biologique, la cour d’appel a pu déduire que le délai de prescription qui lui était opposé respectait un juste équilibre et qu’il ne portait pas, au regard du but légitime poursuivi, une atteinte disproportionnée au droit au respect de sa vie privée et familiale ;
 
D’où il suit que le moyen, inopérant en sa troisième branche, n’est pas fondé pour le surplus ;
 
PAR CES MOTIFS :
 
REJETTE le pourvoi ;
Condamne Mme Y... aux dépens ;
Vu l’article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ;
Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du sept novembre deux mille dix-huit.
 
L’histoire rapportée ci-dessus ne précise pas si le testament de Monsieur Guy C… avait ou non prévu une part de son héritage à Madame Y….
On peut estimer que probablement, mais ce n’est pas certain.
Si oui, le fisc passe par là et réclame des droits de mutation à titre gratuit au tarif applicable entre tiers : Le plus cher !
Il vaut mieux tomber dans le barème « entre ascendant-descendant », d’où probablement l’action de Madame Y…
Si non – et c’est le sens de l’assignation conjointe des frères et sœurs, neveu et petits-enfants – c’est qu’elle envisage de récupérer sa « part réservataire » en concurrence avec les autres héritiers légitimes de Guy C…
 
Conclusion : Le sexe se termine presque toujours par des affaires de « gros sous » !
On le voit bien également dans les affaires de « harcèlement » et autres.
Même « Trompe » paye pour ça… quand il trompe sa troisième légitime épouse (l’actuelle) !
Trop drôle…


Bonne fin de week-end à toutes et à tous !


I3


vendredi 29 mars 2019

Quelques combles rigolatoires pour commencer.

À épingler à votre collection ?
 
« – Quel est le comble de l’aviateur ?
– C’est d’avoir les oreilles décollées. »
 
« – Quel est le comble d’un avion ?
– Avoir un antivol. »
 
« – Quel est le comble pour un banquier ?
– C’est d’avoir un lit en portefeuille ».
 
« – Quel est le comble pour une brosse à cheveux ?
– C’est d’être de mauvais poil. »
 
« – Quel est le comble d’une clé ?
– Être mise à la porte. »
 
« – Quel est le comble pour un cordonnier ?
– Avoir les dents qui se déchaussent. »
 
« – Quel est le comble pour un coureur cycliste ?
Être mis au régime sans selle. »
 
« – Quel est le comble de la distraction ?
– Avoir perdu ses lunettes et les mettre pour les chercher. »
 
Et quelques « rappels » :
 
« – Quel est le comble du chauve ?
– Avoir un cheveu sur la langue… »
 
« – Quel est le comble pour un chien ?
– Donner sa langue au chat. »
 
« – Quel est le comble d’un coq ?
– C’est d’avoir la chair de poule. »
 
« – Quel est le comble pour un crayon ?
– Avoir mauvaise mine ! »
 
« – Quel est le comble du curé ?
– Rentrer dans une pâtisserie pour manger une religieuse. »
 
« – Quel est le comble de l’économie ?
– Ne pas regarder à travers ses lunettes de peur de les user. »
 
« – Quel est le comble pour un éléphant ?
– Être sans défense. »
 
« – Quel est le comble pour un facteur ?
– C’est d’être timbré. »
 
« – Quel est le comble de la gourmandise ?
– Parler le plus rapidement possible pour manger ses mots. »
 
« – Quel est le comble de l’arboriculteur ?
– Consoler un saule pleureur… »
 
« – Quel est le comble du loup ?
– Être doux comme un agneau… et jouer à saute-moutons. »
 
« – Quel est le comble du magicien ?
– Oublier sa baguette chez le boulanger. »
 
« – Quel est le comble du marchand de légumes ?
– Raconter des salades. »
 
« – Quel est le comble du médecin ?
– C’est d’examiner un crayon pour voir s’il a bonne mine. »
 
« – Quel est le comble d’un ordinateur ?
– Avoir des puces ! »
 
« – Quel est le comble de la patience ?
– Trier des petits pois avec des gants de boxe… »
 
« – Quel est le comble du pilote de ligne ?
– S’arrêter sur le mur du son pour faire pipi ! »
 
« – Quel est le comble de la sécheresse ?
– C’est quand une vache donne du lait en poudre. »
 
« – Quel est le comble pour un serrurier ?
– C’est d’être sous les verrous. »
 
« – Quel est le comble pour une taupe ?
– C’est de se creuser la tête. »
 
« – Quel est le comble pour un vampire ?
– C’est de perdre son sang-froid. »
 
Et puis encore :
 
« – Pourquoi les éléphants sont gris ?
– Pour les différencier des canaris. »
 
« – Comment savoir s’il y a un éléphant dans la discothèque ?
– Sa bicyclette est à la porte. »
 
« – Comment savoir s’il y a un éléphant sous votre lit ?
– Vous avez le nez collé au plafond ! »
 
« – Qu’arrive-t-il si on croise un éléphant avec un kangourou ?
– Des trous immenses partout en Australie. »
 
« – Pourquoi les hommes donnent-ils un nom à leur pénis ?
– Parce qu’ils n’accepteraient pas qu’un étranger prenne 90 % de leurs décisions ! »
 
Jean-Marc n’arrive pas à dormir et tourne dans son lit, à tel point qu’il en réveille sa femme…
« Mais qu’as-tu à tourner comme ça et à m’empêcher de dormir ? » demande sa femme.
« – Eh bien je dois rembourser de l’argent demain à Jean-Paul et je ne l’ai pas.
– Ah, ce n’est que ça ! » dit sa femme en se levant.
Elle va à la fenêtre, ouvre les volets et crie :
« Jean-Paul ? Jean-Paul ? »
Rien…
Elle cire plus fort…
« Jean-Paul ! Jean-Paul ! »
Soudain, dans la maison d’en face, on voit les volets s’ouvrir et Jean-Paul apparaît. Tout endormi, il crie :
« – Qu’est-ce qu’il y a Germaine ?
– Tu sais, Jean-Paul, Jean-Marc, il te doit de l’argent ?
– Oui, pourquoi ?
– C’est demain qu’il doit te le rendre ?
– Oui, et alors ?
– Alors tu n’auras rien ! RIEN ! Il n’a pas un sou. Je lui ai tout enlevé ! »
Et elle claque alors ses volets.
Elle retourne se coucher :
« Maintenant, chéri, tu peux dormir. C’est Jean-Paul qui ne dort plus ! »
 
« Ma femme et moi avons vécu heureux pendant 20 ans, puis…
Nous nous sommes rencontrés… »
 
Jean-Marc, un chasseur n’ayant rien abattu le jour de l’ouverture de la chasse achète un lièvre en passant chez le boucher.
De retour chez lui, il remet triomphalement la pièce de gibier à sa femme.
Elle inspecte l’animal, le retourne, le sent…
« Tu as bien fait de le tuer aujourd’hui. Encore deux jours et il n’était pas mangeable ! »
 
Dans la salle d’examens gynécologiques, Germaine interroge son médecin :
« Mon mari veut absolument savoir »
Le médecin l’interrompt :
« – Oui je sais, le sexe de l’enfant
– Non, non, c’est pas cela »
Le médecin lui coupe à nouveau la parole :
« – Ah oui, on me pose la même question tout le temps. Il veut savoir si vous pouvez continuer à avoir des relations de couple normales
– Non, non, ce n’est toujours pas ça », reprend Germaine. « Mon mari veut savoir si je peux continuer à tondre la pelouse, descendre les poubelles… »
 
Jean-Marc tente d’éviter d’être choisi comme juré lors d’un procès.
Il dit au juge qu’il veut se désister.
« Mais pourquoi », demande-t-il ?
« – Parce que, Monsieur le Juge, dès que j’ai vu la tête patibulaire de ce gros individu aux cheveux gras et sales, j’ai tout de suite su qu’il était coupable !
– Asseyez-vous », dit le Juge. « L’individu en question, c’est le procureur ! »
 
Dans l’ascenseur bondé d’un grand magasin, une cliente très élégante dans son manteau de vison sursaute en entendant derrière elle une dame dire à l’enfant qui l’accompagne :
« Fais donc un peu attention ! Regarde, tu as mis plein de poils sur ta glace »
 
Une jeune fille présente son fiancé à ses parents.
Après le dîner, son père invite le garçon à bavarder avec lui dans son bureau.
« – Alors, Jean-Marc, quels sont vos projets ?
– Je suis actuellement étudiant en théologie et je veux devenir pasteur.
– Parfait mais qu’avez-vous l’intention de faire pour offrir un foyer accueillant à ma fille ?
– J’étudierai la parole de Dieu et Dieu pourvoira à tous nos besoins.
– Et comment élèverez-vous vos enfants ?
– Dieu y pourvoira. »
Et à chaque question du père, Jean-Marc y répond en se reportant à Dieu
Un peu plus tard, la future belle-mère demande à son mari :
« – Alors comment cet entretien s’est-il passé ?
– Il n’a ni travail, ni argent mais je crois surtout qu’il me prend pour Dieu »
 
De Jean-Paul à Jean-Marc :
« – Nous avons finalement réussi à habituer notre chien à faire ses besoins sur le journal.
– Ah mais c’est bien ça…
– Oui, sauf que nous aimerions qu’il attende que nous ayons fini de le lire… »
 
Germaine fait des reproches à son mari, Jean-Marc :
« – Tu ne penses qu’au foot !
– Tu exagères…
– Tu ne te souviens même plus de la date de notre mariage !
– Quoi ? Tu plaisantes, là ! Comment oublierais-je un jour pareil ?
C’est la fois où l’OM a battu l’OL 5 à 1 ! »
 
Un morceau de sucre est fou amoureux d’une petite cuillère.
Il se décide un jour à lui parler :
« – J’aimerai tant que vous acceptiez de me rencontrer.
– D’accord, rendez-vous dans le prochain café ! »
 
Assise à la terrasse d’un glacier, une dame appelle le garçon :
« – Apportez-moi une glace, s’il vous plait.
– Oui madame, à quel parfum, vanille, citron, chocolat, café ?
– Ça m’est égal, c’est juste pour voir si je suis bien coiffée. »
 
Alors que deux hommes se battent dans la rue, un petit garçon crie :
« Allez, vas-y papa ! »
Curieux un passant demande au gamin :
« – Hé petit, lequel est ton père ?
– Je ne sais pas, ils se battent pour ça. »
 
Jean-Marc et Jean-Paul sont assis sur un banc.
Jean-Paul joue avec des grenades.
« – Attention, tu vas la faire exploser !
– T’inquiète pas, j’en ai une autre. »
 
Le professeur dit à Jean-Paul :
« – Dis donc, ta rédaction sur les animaux ressemble mot pour mot à celle de ton frère.
– Normal, monsieur, on a les mêmes animaux ! »
 
Bonne fin de semaine à toutes et à tous !
 
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PS : « Mon gardien » m'a annoncé un nouvel opus déjà disponible…
Autrement dit… à suivre !