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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

jeudi 25 janvier 2018

La taxe inondation

Il paraît qu’elle convainc plus d’un maire

Personnellement, je me marre (malgré les crues qui débordent des lits fluviaux) : Il n’y a encore que les portugais pour inventer une « taxe sur le soleil ». Pour vous, sera probablement la « taxe sur la pluie ». Au moment où on vous raconte qu’il n’y aura pas de nouveaux impôts sur le quinquennat et que l’on vous promis la suppression totale de la taxe d’habitation à l’horizon 2020 (juste au moment de voter pour les municipales), une mesure pas vraiment financée, c’est rigolo comme tout, finalement…
Déjà l’étape consistant à exonérer les 20 % de foyers fiscaux qui la paieront encore à cette échéance c’est plus de 8 milliards d’euros à trouver et nul ne sait comment.

La nouvelle taxe « à la pluie », dont le montant ne peut dépasserait les 40 euros par habitant, pourrait être levée par les intercommunalités qui depuis le 1er janvier dernier doivent assurer la gestion des milieux aquatiques. Pour le gouvernement, le timing est mauvais. Alors que 2018 se voulait l'année du pouvoir d’achat (que les instituts de la prévision sont déjà d’accord pour vous clamer que ce n’est pas certain), avec la baisse des cotisations salariales et la disparition progressive de la taxe d’habitation, voilà que la nouvelle taxe locale monte en puissance. Son nom : La taxe Gemapi pour «gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations ».
Or, justement la « taxe inondation » peut être levée par les communes depuis 2015 (ah « Tagada-à-la-fraise-des-bois », t’en aura fait dans le dos de tout le monde, là !)

L’idée est née en 2013 à l’initiative du sénateur radical (RDSE) du Var, « Petros-Yvon-Col-au-combat ». Ce dernier avait mis en avant l’éclatement des compétences dans la gestion des cours d’eau du pays et l’inexistence d’une politique de prévention des inondations. Le gouvernement d’alors se pencha sur la question et, vous connaissez vos « politiques », à un problème nouveau répond une taxe nouvelle, en 2014 est votée la loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM). Cette dernière prévoit l’attribution au bloc communal – c’est-à-dire les communes avec transfert aux établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre (EPCI-FP) auxquels elles sont rattachées – d’une compétence exclusive et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (Gemapi). Dans le cadre de la Gemapi, le bloc communal devra gérer l’aménagement des bassins versants, l’entretien et l’aménagement des cours d’eau, canaux, lacs et plans d’eau, la défense contre les inondations et la protection et la restauration des zones humides.
Ce transfert de compétence, initialement prévu pour le 1er janvier 2016, a été repoussé au 1er janvier 2018 par la loi NOTRe (Nouvelle organisation territoriale de la République), parue le 7 août 2015. Il s’accompagne de deux solutions de financement : La possibilité pour les communes et les EPCI-FP de faire supporter cette charge sur leur budget général ou lever un nouvel impôt, la « taxe Gemapi ».
« Jupiter » n’y est donc pour rien, promesse tenue…

Les communes et les EPCI-FP qui décident de la mettre en place doivent respecter des règles strictes inscrites dans l’article 1530 bis du code général des impôts. La taxe doit être plafonnée à 40 euros par habitant et par an, et doit être impérativement affectée au financement des dépenses « résultant de l'exercice de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations ». Elle vient en complément des impôts locaux existants pour les ménages et les entreprises (taxes foncières sur les propriétés bâties et non bâties, taxe d’habitation et cotisation foncière des entreprises). Contrairement à la redevance, qui est la contrepartie d’un service rendu, elle s’applique aux contribuables même s’ils ne bénéficient pas directement du service…
Une fois que son montant est voté par la commune ou l’EPCI-FP, les services fiscaux se chargent de calculer le taux additionnel qui sera appliqué à la base nette des impositions locales de chaque contribuable. La contribution finale de chaque habitant peut ainsi être très différente, selon son profil (simple locataire ne payant que la taxe d’habitation même si cette dernière n’existera plus, propriétaire payant la taxe d’habitation et la taxe foncière propriétaire de sa résidence principale ou gérant d’entreprise…). Plus globalement, cette méthode signifie que plus une commune a un taux de fiscalité faible et plus l’augmentation constatée sera forte.

Certains contribuables ont déjà commencé à la payer, plusieurs territoires, notamment ceux situés en zones inondables, n’ayant pas attendu le 1er janvier 2018 pour prendre en charge la compétence Gemapi. Le gouvernement leur donnait en effet la possibilité de le faire par anticipation. Il paraît que quelque 200 intercommunalités ont déjà choisi de voter cette « taxe inondation » pour des montants allant de 4,90 euros par habitant à Forbach à une fourchette de 14 à 17 euros dans le bassin dunkerquois.
Les votes se sont accélérés à l’approche du 1er janvier 2018, date à laquelle le transfert de compétence est devenu obligatoire. Le gouvernement a même autorisé les intercommunalités, via un article du projet de loi de finances rectificative pour 2017, à délibérer jusqu’au 15 février 2018 pour en fixer le montant et lever cette taxe cette année. En 2018, de nombreux contribuables devraient ainsi constater une hausse de leurs impôts locaux.

Évidemment l’Association des maires de « Gauloisie-humide » (AMF) qui dénonce un nouveau transfert de compétence de l’État sans moyens supplémentaires. Selon elle, la taxe risque d’alimenter un sentiment d’injustice car elle ne sera payée que par les contribuables non exonérés des quatre taxes locales et son montant variera fortement d’un foyer à l'autre. De plus, elle est jugée insuffisante : Des millions d'euros. « Il y a fort à parier que sur certains territoires, la taxe Gemapi de 40 euros par habitant ne sera pas suffisante pour financer les travaux à conduire », estime l’association sur son site.
De son côté, le gouvernement reste confiant : « Cette taxe facilitera le nécessaire dégagement des ressources aptes à financer la surveillance et l’entretien des digues, voire leur réhabilitation complète quand les décideurs publics souhaitent le renforcement du niveau de la protection », assure le ministère de l'Écolologie.
Probablement une augmentation du plafond sera nécessaire d’ici quelques années…

Faisons donc les comptes (et un petit-rappel) : Il n’y plus d’ISF, mais un IFI sur exclusivement le foncier (bâti ou non), plus une augmentation d’1,7 point de CSG sur les revenus du patrimoine (et autre). La taxe d’habitation disparaîtra, mais vous allez être taxés « sur la pluie ».
Notez que déjà, ils avaient inventé une surtaxe sur les résidences secondaires et une autre sur les « locaux d’habitation vacants » en plus de tout le reste…
On n’oublie pas les « zones tendues » et la surtaxe sur les terrains non-bâtis
Vous n’ignorez pas que les assurances-responsabilité sont obligatoires dans ce foutu pays qui est le mien (que j’aime tant mais qui me le rend si mal…) auxquelles sont déjà accrochés des sur-cotisations pour « catastrophes naturelles » dont justement les inondations…
Vous faites le tour en signalant qu’existent également des « taxes de raccordement », une taxe d’équipement (qui se prend un coup de chaud en plein hiver, jusqu’à 3.000 € l’emplacement d’une éolienne, 200 € le m² de piscine, 10 € le m² de panneau photovoltaïque, etc.),  mais tout autant une taxe sur les « surfaces-imperméabilisées » (un euro le m² de toiture ou de goudron de votre parking ou de votre allée de garage sans oublier votre piscine… art. 1599 quater C du CGI), qui côtoie la taxe sur les bureaux, sur les surfaces commerciales, les taxes de séjour (et divers péages et redevances) alors que j’en passe quantité quand il s’agit de rejoindre et de jouir en « bon père de famille » de vos biens.
Vous empilez le tout et si votre salaire n’augmente pas, il vous va falloir réduire vos dépenses à force de payer plusieurs fois pour la même chose (mais avec des noms différents)…
Ah oui, parce que si vous, vous pouvez toujours voter avec vos pieds (façon Allemands de l’est), mais vos biens immobiliers, bé pas de chance, ils ne déménageront jamais…
Effectivement, ils sont « non-mobiles » : Faciles à racketter à l’occasion.

Et puis, effectivement, « il n’y aura pas de nouvelles taxes » (ou impôt), promis-juré, craché, mais que des vieilles casseroles qui seront mis en avant, voyons donc.
Une façon comme une autre de se foutre de votre gueule et de surtout, surtout, ne pas engager les vraies réformes que tout le monde attend, à savoir une vraie réduction des dépenses publiques.
Tout le monde l’a fait et même « Mère-Qu’elle » pourrait se fâcher « tout-rouge » via Bruxelles (ou en direct) si aucun signe tangible en ce sens n’est donné en gage : Le peuple ne peut pas toujours tout payer de la gabegie que représente un État hypertrophié…
Pour ma part, j’attends la « taxe-respiration » : On va rire ! Payer pour avoir le droit de respirer, je vous vois parcourir les rues sur vos vélib’ en apnée ou préférer l’exil définitif…
Notez que ce sera bon pour votre santé, tellement vous êtes déjà taxés pour polluer avec les taxes sur les carburants de vos « tas de boue à roulettes »…

6 commentaires:

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    1. ouais, moi aussi !
      Je fais le même boulot avec un "furet", mais à Londres chez ma "logeuse" !

      Bien à vous !

      I-Cube

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  2. Tout ce que je retiens c’est que :
    « Le baromètre du cabinet d'audit Ernst&Young sur l'environnement budgétaire et fiscal dévoile huit nouveaux impôts créés par le gouvernement d'Edouard Philippe »
    « Lucky Mac » va bientôt interdire les baromètres car leurs mesures sont des fake news.
    J’ai appris aussi qu’il y avait une taxe pour les cabanes de jardins crée en 2012 qui va augmenter cette année. Rien pour la niche du chien ?

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    1. Non rien pour les chiens, sauf si leur niche font plus d'1,8 m de haut...

      Notez au passage, chère comtesse au pied-dénudé, au titre des fake-news seront désormais-bientôt prohibées en "Gauloisie des lumières", les chiffres de l'emploi (pas du chômage, mais de l'emploi) deux mois sur trois pour être désormais trimestriels.
      Et les derniers ne sont pas fameux avec seulement 17.400 de moins en catégorie A (les autres flambent probablement) alors que c'est l'euphorie dans les "boutiques" du pays (tête-de-cordée)...
      Qu'est-ce que ça sera quand ça va pulser : On vous expliquera que 80 % des jeunes n'ont pas le niveau Bac (contrairement aux objectifs affichés de "D'Jack-langue" qui voulait 80 % de bacheliers à en démolir le niveau, qui va l'être encore un peu plus avec la prochaine réforme à venir) et que pire que ça, 40 % sortent avec le niveau CAP du système scolaire : Il est temps que "Jupiter" réforme "les-duc-à-çion-nationale iste" !
      Bref, un héritage déplorable, finalement...
      Que des Fakes-news en somme.

      Pour les huit taxes et impôts "nouveaux", il s'agit de l'IFI, de la taxe forfaitaire sur les revenus des capitaux mobiliers, qui existaient déjà mais sous une autre forme ;
      Deux taxes exceptionnelles sur les grandes entreprises pour payer le remboursement de l'impôt sur les dividendes illégal et anticonstitutionnel de "Tagada-à-la-fraise-des-bois" (lui même mis en place pour remplacer la taxe sur les dividendes "exportés" de "Bling-bling" pareillement anticonstitutionnel) ;
      D'un taxe sur les tabacs qui en remplace une autre ;
      D'une qui n'existait pas sur la recherche d'hydrocarbures (qui sont interdites) et sur la géothermie... (les énergies renouvelables, tout-ça-tout-ça) qui est effectivement nouvelle et ne concerne pas grand-monde ;
      D'une autre toute neuve sur le papier d'imprimerie (industrie pour le moins très polluante, à base de chlore) ;
      et une dernière sur les plus-values réalisée par les société de HLM (Le "H"-elle-aime), justement pour les punir de ne pas baisser leurs loyers avec la baisse des aides aux logements.
      Bon, comme ces sociétés n'ont pas encore vocation à vendre leurs logements (c'est pas dans leurs statuts et ça n'a été fait qu'en "Corsica-Bella-Tchi-Tchi" pour financer de nouveaux programmes de lotissement), c'est un peu "ensemble vide".
      Et puis si ça se passe comme sur l'Île-de-Beauté à savoir qu'il faut être dans les "petits-papiers" du Maire local pour se voir attribuer un logement HLM pas trop dégueulasse et que sont choisis par le même ceux qui peuvent acheter à "prix d'ami", les plus-values à espérer, ce n'est pas ce qui va requinquer les finances publiques.

      La preuve, je ne vous en avais pas parlé jusque-là. Et pour le reste, je note qu'effectivement, toutes les hausses et nouveautés, c'est de l'héritage de ses prédécesseurs.
      Mais bon, ça ne va durer qu'un temps : Il faut nourrir le Léviathan qui finira par bouffer tous ses gosses, comme Cronos (sauf Zeus-Jupiter comme par hasard), vous verrez !

      Vous savez, je ne suis pas bien sûr de pouvoir revenir mourir au pays : Il y aura bien une taxe sur la ré-impatriation des exilés, d'ici là !
      On a toujours pensé que ça finirait par péter, mais pas comme ça...

      Bien à vous, Comtesse-au-joli-pied-dénudé !

      I-Cube

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  3. « Vous savez, je ne suis pas bien sûr de pouvoir revenir mourir au pays : Il y aura bien une taxe sur la ré-impatriation des exilés, d'ici là "!

    Oui mais votre avantage manifeste c’est quand même d’être « made in Corsica ».
    D’ici ce funeste jour, il y a de grande chance que vos restes soient rapatriés net d’impôts et de taxes.
    Et ne croyez pas que je sois méchante. Rire de tout est peut être la seule chose qui nous Appartienne (à condition que ce soit dans l’intimité off Corse euh of course !)

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    1. Of course, my dear sweet Milady !

      Oui, moâ, c'est Calvi, le cimetière en haut de la colline et qui porte la vue sur tout le golfe éponyme. Mais bon, faudrait que j'y passe acheter une concession (ce qui est taxé, naturellement), ce que je n'ai pas encore eu l'occasion de faire...

      D'ici-là, effectivement, les "cousins-natios" auront peut-être réussi à convaincre les "Gauloisiens" de lâcher les amarres, mais franchement, je n'y crois pas : Ils finiront au fond d'une prison comme les Catalans.
      C'est dans l'ordre des choses : La balkanisation de l'Europe n'aura eu qu'un temps désormais révolu. Bien trop coûteux en termes de conflits et ça nuit aux échanges internationaux sur lesquels sont fondées nos économies, nos cultures et nos traditions.
      Ainsi en va la volonté des "Maîtres du monde" qui ne veulent pas qu'on leur ôte le fromage de la bouche.
      Et je comprends : Je serai à leur place, j'en ferai autant, même contre vents & marées !

      En revanche, outre les censures diverses (notamment autour des "fakes-news" et autres textes liberticides autour des "délits d'opinion" déjà dans nos codes pénaux), il est effectivement une chose qui n'appartient qu'à chacun et reste "invendable" (d'ailleurs ça ne vaut rien) : C'est le droit d'en rire.
      D'ailleurs, c'est le pourquoi de ce blog qui a vocation de se gausser de l'immense fatuité des "trisomiques-autistes" qui ont la prétention de nous diriger.
      Pas tous heureusement et justement, pour compenser, il faut bien rester un peu sérieux, les vendredis, vous avez rendez-vous avec les "Histoires d'en rire" jusqu'ici !

      Alors à demain, puisque samedi, on ne rit plus du tout (quoique...) avec un arrêt de droit, la seule chose vraiment respectable à mes yeux de juriste bien-né (d'autant que c'est toujours un régal de perfection).

      Bien à vous, charmante Comtesse au pied dénudé !

      I-Cube

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