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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

lundi 2 octobre 2017

Magique le PLF 2018 !


Un budget « EN MÊME TEMPS »



Celui-là, il était attendu après les annonces post-électorales (20 milliards d’économies, passer sous la barre des 3 % de déficit, corriger la malédiction d’un budget « insincère », le dernier de « Tagada-à-la-fraise-des-bois »…).
Il paraît que tout cela restera « dans les clous » d’ici la fin de l’année en cours – malgré une hausse récurrente du chômage – grâce aux réformes « systémiques » et structurelles également en cours.
Je le veux bien, même si je reste prudent et dubitatif quant à émettre une opinion fondée.


Et bien sûr, le premier « vrai » budget « Jupitérien », il est à savourer : Pensez donc, magique !
Les mesures phares portent le sceau de la rhétorique « Mak-Ronniien » : Quasi disparition de l’ISF (ses recettes vont passer de 5 à 0,8 Md€ on en a déjà causé) et « flat-tax » (30 %) sur les revenus du capital pour orienter l’épargne vers les entreprises (« sans capital, pas de croissance » dixit « LeMère/Dard-en-main »).

Là, je demande à voir : Un placement en assurance-vie « court terme », c’est-à-dire pour deux ans, sans attendre les huit années du régime de faveur précédent, avec une « flat-tax » de 30 % au lieu de plus de 50, c’est nettement mieux que le Livret A…
Passons, passons.


Car « EN MÊME TEMPS », il s’agit de « redonner du pouvoir d'achat aux ménages et de la valeur au travail » (exonération taxe d’habitation, relèvement prime d’activité, baisse des cotisations sociales… avec décalage de calendrier), mais hausse de la CSG, effondrement des APL, gel des retraites, etc.
Résultats : 15 Mds€ d’économie de dépense publique et « EN MÊME TEMPS » une dépense totale qui continue à augmenter (425 Mds€ contre 417 en 2017), comme le montant du déficit budgétaire (83 Mds€ contre 76 en 2017).
Et pourtant, un taux en baisse de 2,9 à 2,7 %, le tout « EN MÊME TEMPS ».
MAGIQUE je vous dis ! 


Des baisses d'impôts de 10 milliards, 6 milliards d’euros pour les ménages et à hauteur de 4 milliards d’euros pour les entreprises.
Des économies de 15 milliards d’euros sur les dépenses publiques : 7 milliards sur l’État, 3 milliards sur les collectivités locales et le « Das-Groβ-Paris-olympique », et enfin 5 milliards sur la Sécurité sociale.
Mais toujours pas de vrai recul en euros des dépenses.
Donc, en réalité une hausse des dépenses et du déficit de l’État : En 2018, les dépenses totales de l’État atteindront 424,7 milliards d'euros, contre 417,4 milliards en 2017 soit 6,4 milliards d’euros !
Notez au passage que l’État – vous – va emprunter 195 Mds€ sur les marchés. C’est 11 de plus que cette année…
MAGIQUE, vous dis-je !


Et chacun d’avoir pu relever les conclusions des deux avis du HCFP publiés le 24 septembre 2017, très inhabituellement optimistes. Le Haut Conseil relève ainsi que non seulement « la forte révision à la baisse de l’écart de production (écart entre la production effective et le PIB potentiel) par rapport aux textes financiers des dernières années. La nouvelle estimation se situe dans la partie basse des évaluations des organisations internationales. »
Aussi « le Haut Conseil la juge plus réaliste ».
J’adore : Plus réaliste que « Tagada-à-la-fraise-des-bois »/« Moscou-vicié » ? Ce n’était pas difficile…


En second lieu le HCFP relève que le « scénario macroéconomique du projet de loi de finances (prévisions de croissance, d’inflation, d’emploi et de masse salariale) est prudent pour 2017 et raisonnable pour 2018 ».
Là, je préfère, même si les deux derniers vont probablement vers des déconvenues.
Par ailleurs, en ce qui concerne les rentrées fiscales escomptées, il relève que « les recettes tirées des prélèvements obligatoires en 2017 pourraient être supérieures à ce qui est attendu dans le PLF (les optimistes…). Pour l’année 2018 (…) il considère que la prévision de recettes tirées des prélèvements obligatoires est prudente. »
Dont acte.


Travailler sur des anticipations macroéconomiques saines, prudentes et non biaisées est le premier élément qui conduit à une budgétisation sincère, car les fondamentaux de construction du budget sont réalistes. Il s’agit donc bien d’une rupture avec les pratiques du passé !
Cependant, cet effort de réalisme a un prix. Celui de la vérité. Et cela emporte un certain nombre de constatations qui ne sont pas nécessairement favorables à l’exécutif, au moins au départ. Ainsi le Haut Conseil constate-t-il que : « L’effort de sincérité s’agissant de l’écart de production conduit à retenir un déficit conjoncturel beaucoup plus réduit que celui calculé par le précédent gouvernement. D’où il ressort un déficit structurel au contraire majoré, qu’il convient de réduire rapidement. »
Avertissement sans frais…
Et de constater que s’agissant de la trajectoire pluriannuelle des finances publiques, celle-ci « s’écarte des engagements européens de la France en retenant un ajustement structurel annuel inférieur à celui qui est prévu par nos engagements relatifs au TSCG. Il s’avère en effet que l’ajustement structurel serait très sensiblement inférieur au minimum requis de 0,5 point de PIB/an, et ce, sur toute la durée de la trajectoire conduisant à réaliser l’objectif de moyen terme (OMT, fixé à – 0,4 point de PIB en 2022) ».
Il s’en suit que le HCFP « souligne toutefois que des risques significatifs existent sur la réalisation des économies prévues dans le champ des administrations publiques. »
En bref, rien n’est joué, des économies devront d’ailleurs se matérialiser réellement en fin de période car « l’hypothèse d’un écart positif en fin de période est plutôt optimiste. »
Merci pour lui !
Il faudrait donc en dégager si l’on veut que les déficits structurels soient réellement comprimés à 0,8 point de PIB en 2022.


Enfin, le HCFP note que si « un effort visant à une budgétisation plus réaliste a été effectué sur le budget de l’État », c’est parce que le gouvernement a décidé de changer le périmètre des normes d’évolution de ces dépenses. « Alors que jusqu’à présent nous connaissions une norme zéro-valeur (contenant l’ensemble des dépenses des administrations centrales hors dotations au CAS pensions et charges de service de la dette), et une norme zéro-volume (qui incluait ces deux composantes), deux nouvelles normes font leur apparition » : Une norme de dépenses jugées « pilotables », comprenant les dépenses du budget général (BG) hors missions « remboursements et dégrèvements » et « investissements d’avenir », hors charge de la dette et hors les contributions au CAS pensions.
On sort enfin de la logique de « trésorerie de caisse » pour entrer dans celles des « engagements » et de leur financement.
Un « truc » qui était déjà dans la norme comptable (publique) « M14 » depuis plus d’une décennie, mais qui n’avait toujours pas  trouvé sa pleine application.


Toutefois, en incluant les plafonds des taxes affectées à des tiers hors collectivités territoriales et sécurité sociale, les budgets annexes, les comptes d’affectations spéciales (hors CAS pensions, CAS participations financières de l’État, hors programmes de désendettement ou portant sur des contributions aux collectivités territoriales ou des engagements financiers), ce n’est toujours pas « complet ».
En revanche, on rassemble dans les dépenses totales de l’État (ODETE), avec la norme des dépenses « pilotables » à laquelle s’ajoutent la charge de la dette, les pensions, les PSR en faveur des collectivités territoriales et de l’UE, les dépenses « PIA », la fraction de TVA affectée aux régions, le compte de concours financiers « avances à l’audiovisuel public », ça devient plus complet.


Du coup, la mise en place de normes plus réalistes de dépenses devrait permettre de mieux respecter le budget de l’État dans la phase d’exécution. Cet élément devrait se conjuguer avec la baisse de la réserve de précaution (3 %) seulement, ce qui va de pair avec une baisse très notable des sous-budgétisations (hors OPEX qui seront revalorisées de 200 millions d’euros pour une budgétisation complète en 2022, mais toujours sous-budgétisées en 2018, et de l’apurement des contentieux communautaires).
« Cette faiblesse historique des gels de crédits devrait déboucher sur une plus grande responsabilisation des gestionnaires publics et des ministres (dans le but d’une inversion de paradigme les faisant devenir leur propre ministre des finances). »
Avis technocratique ? Oui, mais d’une part « Jupiter » avait prévenue et d’autre part, ça manquait jusque-là…


Le détail des économies présumées n’est pas encore connu, mais elles devraient s’échelonner sur les trois niveaux d’administrations publiques pour un total de 20 milliards d’euros révisés dans le PLF 2018 à 16 milliards : « Entre 7 et 7,7 milliards d’économies sur l’État et les opérateurs, entre 2,8 et 3 milliards d’euros sur les collectivités territoriales et l’établissement du « Das-Groβ-Paris-olympique » et entre 5 et 5,3 milliards d’euros sur les organismes de sécurité sociale dont 4,165 milliards d’euros sur « l’ONDAM » (je ne sais pas ce que c’est) (révisé en hausse à + 2,3 %). »
Ces différents points les invitent aux conclusions provisoires suivantes : « L’évaluation « tendancielle » des dépenses et en « niveau » (valeur absolue) est refusée au profit d’une évaluation par rapport au PIB. »
En clair les 16 milliards d’euros sont dégagés à partir de la baisse en volume du montant des dépenses publiques par rapport au PIB, c’est entre 2017 et 2018 la part des dépenses publiques hors crédits d’impôts devrait passer de 54,6 % du PIB à 53,9%. Avec une valeur du PIB estimée pour 2017 à 2.283,6 milliards et en 2018 à 2.349,0 milliards (+ 1,02 %), cela représente une économie de – 0,7 point, soit 16,44 milliards.
L’inconvénient de ce calcul est qu’il repose uniquement sur la croissance du PIB…
Il ne vous permettra pas de savoir si les « économies » sont dues à un véritable ralentissement de la dépense en volume, ou à une croissance du PIB marchand plus rapide qu’escompté.
« Cette méthode en outre, ne permet pas de savoir si les économies réalisées étaient faciles (car le tendanciel des dépenses était faible ou peu impacté par l’inflation ou la croissance) ou s’il était particulièrement difficile (en raison du fort dynamisme et du tendanciel des dépenses, par exemple, s’agissant de l’ONDAM – je ne sais toujours pas ce que c’est) ».
Pas de chance : On perd donc de l’information et c’est justement ce qui permet d’afficher tous les « EN MÊME TEMPS » signalés ci-dessus.
Magique, vous répète-je.


Effectivement, « on constate aisément que les dépenses de l’État vont croître en valeur de près de 10,8 milliards d’euros sur la période 2017-2022 (hors PSR coll et UE, hors CAS pensions et charges d’endettement). Le ralentissement de la dépense est donc à la vérité assez faible. Surtout, il ne s’agit vraiment plus d’une norme « zéro valeur »… qui ne pourrait à la vérité être tenue sur la durée de la programmation ».
Et encore il s’agit d’une norme « hors PIA »…
Mais comme on sait déjà et par ailleurs qu’il ne s’agit que de « lignes » déjà disponibles


Ainsi, dès 2018 les dépenses de personnel devraient augmenter sur le champ « État + Opérateurs » de 2 milliards d’euros dont 1,5 milliard d’euros sur l’État. Les raisons en sont simples puisque la contraction des effectifs ne sera que de – 1.600 emplois dont – 1.276 sur les opérateurs et seulement – 324 sur l’État et budgets annexes.
Autrement dit « presque rien » sur le total des effectifs publics…
« NS » (non significatif) auraient dit mes commissaires aux comptes.
Des efforts particulièrement faibles alors que souvenez-vous, c’était le cœur des débats des primaires de la « droâte » où chacun avaient des objectifs bien plus ambitieux, quitte à dire n’importe quoi !
Conséquence les « économies » à faire devront vraisemblablement se réaliser dans la gestion quotidienne, « pour un montant et des cibles qui ne sont pas clairement déterminées et qu’il faudra au plus vite expliciter. »
Pas « insincère » mais pas clair pour autant
Magique en somme !


Tout au plus sait-on que des économies importantes seront réalisées sur les aides au logement (1,7 milliard d’euros) dont 1,5 milliard sous la forme de baisses de loyers des bailleurs sociaux (ce qui reste à voir…).
Par ailleurs, 1,5 milliard serait trouvé sur la politique de l’emploi et la réduction des contrats aidés (plafonnés à 200.000).
À cela il faudra rajouter des économies sur la dette estimées à 300 millions d’euros, la charge de la dette baissant de 41,5 milliards en 2017 à 41,2 milliards en 2018 (ce qui ne pourra pas être « tenable » au cas où les taux d’emprunt de tendent). Et dans tous les cas, reste donc à documenter 3,4 à 4 milliards d’économies.
Certaines seront dégagées à partir du gel du point de fonction publique (sans doute 1 milliard sur le champ État + opérateurs), ainsi qu’un gel des grands projets d’infrastructure (dont le volume reste à préciser).
Des économies de dépenses de fonctionnement devront également être trouvées pour, là encore, un montant non précisé.


L’ODEDEL (là je sais : L’objectif d’évolution des dépenses locales) de son côté, devrait ne signaler qu’une augmentation des dépenses qui serait freinée par rapport à 2017, le passage de + 1,8 % en valeur à + 1,2 % en 2018, permettant sur la période de dégager 13 milliards d’euros d’économies.
L’ODEDEL sera d’ailleurs constitué sur cinq ans, pour permettre un suivi spécifique des dépenses de fonctionnement des collectivités territoriales.
L’article 10 du projet de loi doit permettre de contractualiser avec 319 plus grandes collectivités (dont des communes/intercommunalités de plus de 50.000 habitants), représentant 2/3 des dépenses de fonctionnement.
Enfin, les dépenses de fonctionnement devraient y inclure les budgets annexes pour une meilleure étanchéité. On attend d’ailleurs un dispositif de bonus/malus sur des taxes affectées qui reste à négocier.
Comme les présidents de régions viennent unanimement de « claquer la porte » au nez du « futur-ex-premier-sinistre », ce n’est pas gagné !


Parallèlement, devrait être mise en place une nouvelle « règle d’or » additionnelle sous la forme d’un ratio de l’encours de dette par rapport à la capacité d’autofinancement dont les modalités seront arrêtées par décret. Ainsi les collectivités ne pourront pas dépasser un certain nombre d’années de remboursement de dette, leur interdisant du même coup le contournement de la norme par un financement par endettement et les obligeant, pour 150 d’entre elles, à mettre en place une trajectoire de convergence les obligeant à se désendetter (augmentation des amortissements d’emprunts).
Là, j’applaudis !
On devrait même y songer pour tout le périmètre « public », petit-bout par petit-bout : Faut pas dékonner, c’est de l’argent que vous n’avez pas encore en poche et que personne ne sait si vos gamins seront capables d’en assumer le paiement…


De ce que j’en ai compris, cette démarche contractuelle est jugée intéressante  (je confirme) et surtout inédite (je confirme également). Les boni/mali ne seront constatés que l’année n + 1, soit dès 2019. Des économies sur ce champ ne seront pas nécessairement automatiques en 2018, alors même qu’une mise sous contrainte par une baisse des dotations complémentaire aurait pu permettre de mieux sécuriser ces ajustements.
Passons…


Le PLFSS est sorti le lendemain. Le moins qu’on puisse dire, c’est qu’il n’est pas très ambitieux en matière d’économies. Le solde du régime général et de FSV est toujours négatif à – 2,2 milliards d’euros, notamment en raison d’une baisse des excédents de la branche vieillesse qui s’effondreraient de 1,3 milliard d’euros à 0,2 milliard (sans doute sous l’effet des projections démographiques : Les vieux sont vraiment trop nombreux…) mais il faudra affiner la question au cours de la discussion du PLFSS.
« Par ailleurs, l’ONDAM progresserait à 2,3 % en 2018 après 2,2 % en 2017, soit une moindre maîtrise des dépenses sociales. Les économies dégagées sur ce champ devraient être estimées à 4,165 milliards d’euros (tendanciels cette fois-ci), sans que l’on puisse véritablement détecter un « tournant » structurel dans leur constatation en 2018 » en dit-on.


Conclusion provisoire ?

Pas mal mais peut mieux faire. En tout cas, ce n’est pas la « révolution-jupitérienne » attendue, espérée.
Disons que si déjà la trajectoire et les objectifs de déficit public sont atteints, ce sera la fin d’un tragique cycle mortifère.
Mais il faudra encore attendre pour réduire l’endettement massif et dégager des excédents affectés au désendettement : La soupe risque d’être amère.
Je rappelle que le chômage persiste à enfler et que la balance commerciale s’enfonce régulièrement « EN MÊME TEMPS », preuve que vous ne produisez pas assez, vivez au-dessus de vos moyens et que les réveils seront d’autant plus difficiles.
Un coup à faire s’envoler la magie du moment…

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