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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

mercredi 12 juillet 2017

L’enfumage persiste…


Impôts locaux : La réforme de la taxe d’habitation 

Craché juré, il n’y aura pas d’augmentation d’impôt !
D’ailleurs, on commence par une réduction « massive » de la taxe d’habitation, même si c'est « pas pour tout de suite » !
Bon, d’accord, il faudra compenser parce que le gouvernement se retrouve face à un problème de taille : Le déficit public qui doit être sous les 3 % fin 2017 et par la suite si l’Hexagone ne veut pas subir la colère de Bruxelles.
Et, accessoirement, une amende de 4 milliards d’euros.
D’autant que le dernier gouvernement de « Tagada-à-la-fraise-des-bois » avec à sa tête l’apparenté « Rem-même-pas-en-rêve » de « Menuet-Valse » aura lancé des réformes sans les budgéter, ce qui a fait déraper la dépense publique et le déficit.
Du coup, d’après la Cour des comptes, on vous l'a déjà diton serait sur une pente de 3,2 %/3,5 %, alors qu’était visé le taux de 2,8 %.
Grand écart de 4 à 5 milliards et quelques, neuf pour retrouver le taux initial…

Si rien n’est encore décidé puisque ça change tous les jours, le gouvernement attendait justement le résultat de l’audit de la Cour des Comptes et la promesse de ne pas augmenter les impôts des « Gauloisiens » devrait être maintenue. Le porte-la-parole l’a promis : Il « n’y aura pas de loi de finance rectificative ».
Je ne sais pas comment ils vont faire : Peut-être que ça s’appellera autrement, après tout.
En théorie, donc, le gouvernement écarte encore toute augmentation d’impôts malgré le risque de voir ce déficit déraper. Promesses de campagne présidentielle, on aura de grosses baisses d’impôts afin de rendre un peu de pouvoir d’achat aux Gauloisiens.
La solution semble toute faite : Des coupes budgétaires au niveau des ministères, privatisations forcées des branches-pourries et de quelques pépites stratégiques (au bénéfice du « Das groβ kapital »…) ? « Nous corrigerons le tir dans la gestion ministère par ministère » a déclaré le porte-la-parole. Ce sera au ministre de l’Économie, et à celui de l’Action et des Comptes Publics, de se charger de « faire des propositions ».

Une option, simple, s’offre au gouvernement : Augmenter les taxes sur le Diesel et le tabac. La fiscalité du Diesel, avantageuse par rapport à celle de l’essence, doit augmenter pour que les deux soient au même niveau. Une augmentation prévue à court terme par « Ségololo » mais qui pourrait être accélérée pour débloquer des fonds et assainir les comptes publics. Quant aux tabacs, c’est tout de suite très bientôt.
Ce qui reviendrait, en fait, à une augmentation des taxes pour les seuls gauloisiens piégés pour rouler au Diesel. Mais une augmentation allègrement justifiée par le fait que le problème du Diesel est un problème « de santé publique ».
J’adore…
Dire que c’est le moteur le moins vorace en termes de rendement mécanique…

Ceci dit, la fin de la taxe d’habitation pour 80 % de la population, promise par le « Président-olympien », pour l’heure pas financée et reportée, induit aussi des transferts géographiques massifs.
Elle bénéficierait en grande partie aux classes moyennes.
Comment exonérer 80 % des ménages de taxe d'habitation sans inciter les communes à être plus dépensières ?
La promesse de campagne donne beaucoup de fil à retordre aux services de Bercy. En attendant de connaître les contours précis de la réforme, les économistes de l’OFCE ont chiffré ses effets redistributifs.
Et ils s’avèrent massifs.
« En ayant pour objectif de redistribuer du pouvoir d'achat aux ménages par la réduction de la taxe d'habitation, cette mesure s’inscrit dans la même logique que celle de Lionel Jospin en 2000 mais avec une envergure bien supérieure », note ce « think-tank », plutôt classé à gôche. La réforme de 2000 revenait à alléger l’impôt de 900 millions d’euros, en plus d’une refonte des dispositifs de plafonnement. Cette fois, c’est d’un allégement de 10 milliards d’euros, étalé progressivement sur trois ans, dont il est question.
Et hop : Adieu la réforme des assiettes… 

Conformément aux annonces, cette mesure devrait bien bénéficier aux classes moyennes. L’OFCE calcule que, sur les 16,6 millions de ménages ciblés par la réforme, 70 % ont un niveau de vie compris entre le troisième et le septième décile (entre 14.820 et 23.840 euros annuels par unité de consommation).
Les ménages les plus modestes paient plus rarement la taxe d’habitation, alors que ceux situés dans les niveaux de vie les plus élevés devraient a priori se situer au-dessus du seuil d’exonération annoncé par « Mak-Rond » (20.000 euros par part fiscale).
Petite astuce de « mon pape-à-moi », feu l’éminent fiscaliste Maurice Cozian : « Pour payer moins d’impôt, il faut gagner moins d’argent » (imposable).
Conséquence, plus on deviendra tous pôvres, plus l’État sera en faillite !
Et plus il vous en piquera pour éviter « le défaut », vous appauvrissant encore et toujours plus…
Mais là, c’est aussi pour les classes moyennes que le gain moyen serait le plus élevé. La simulation montre que ces ménages gagneraient en moyenne 500 euros par an, soit… 0,3 % de leur niveau de vie.
Le panard, là dites donc !
Un petit coup de TVA et une « louchette » de CSG là-dessus (prévu à hauteur de + 1,7 % et au moins pour 60 % de gauloisiens – hors les hauts-revenus et les inactifs…), et il n’y en apparaîtra plus rien !
J’adore, si, si ! 

L’autre enseignement de cette étude porte sur les transferts géographiques induits par cette exonération, sachant que l’État devrait compenser la perte fiscale pour les collectivités locales concernées. Il se trouve que la taxe d’habitation présente de grandes disparités selon les régions. Cela tient à la fois à l’hétérogénéité des taux selon les communes mais aussi des valeurs locatives cadastrales.
L’OFCE note ainsi que, pour 20 % des communes, la taxe d’habitation est supérieure à 3,6 % du revenu médian des ménages de la commune. Pour 20 % d’entre elles, la taxe est inférieure à 2,2 % du revenu médian.
D'où le fait que la mesure profitera davantage aux régions comptant le plus de ménages situés dans les classes moyennes, éligibles à l’exonération.
Il y a déjà tout un pan de la population qui ne paye pas la taxe d’habitation : Les ménages les plus pôvres. En effet, en dessous d’un certain seuil de revenus annuels le ménage est exonéré de cette taxe.
Ce ne sont donc pas les ménages les plus en difficulté qui seront les bénéficiaires de cette réforme à venir.
Et plus précisément on peut montrer que les régions Pays de la Loire, Centre ou encore Bourgogne-Franche-Comté comptent le plus de bénéficiaires. « Certains départements, bien que n'ayant pas une part élevée de bénéficiaires, devraient connaître une augmentation significative du pouvoir d’achat des ménages », nuance l’étude.
Cela concerne en priorité les départements où la taxe d’habitation par habitant est élevée (pourtour méditerranéen et Ile-de-France hors « Paris-sur-la-plage »).

Car la Ville de « Paris-sur-la-plage » est clairement perdante : Non seulement, la taxe d’habitation y est en général plutôt faible, mais la ville compte beaucoup de ménages aux revenus élevés.
Certaines régions rurales, comme le Limousin, profiteront assez peu de la réforme, malgré une part de bénéficiaires relativement élevée : C’est parce que la taxe d’habitation y est en moyenne relativement faible (inférieure à 416 euros par ménage).
Dans l’Ouest, les gains seront importants, du fait d’un nombre de bénéficiaires et d’une taxe d’habitation élevée. 

Reste à savoir maintenant quel sera le calendrier précis de mise en œuvre et comment la réforme sera financée. Selon la logique du programme de « l’olympien », elle devrait être financée par une baisse de la dépense publique.
Il reste aussi à détailler la compensation pour les communes.
Il est prévu que l’État rembourse selon le niveau des taux de 2018, mais ce point reste encore à arbitrer. Ce qui pourrait inciter les collectivités à augmenter rapidement les taux ainsi que, plus tard, les autres impôts locaux, comme la taxe foncière, pour continuer de financer de nouveaux services publics. 

En bref, l’idée en soi aurait pu être assez géniale, notamment si on était allé vers une réforme globale de la fiscalité locale (taxe foncière, sur le bâti et le non-bâti, la CET, la CSVA payées toutes les deux par les entreprises et que vous retrouvez dans votre assiette, tout en étant un « barrage-psychologique » entrepreneurial, et bien sûr la taxe d’habitation).
Sans compter les taxes annexes comme celle sur les surfaces imperméabilisées, les locaux vacants, les bureaux, les parkings, les surfaces de ventes, les droits sur les mutations, etc. etc.
Mais non : On ne touche qu’un bout et il faut déjà trouver 10 milliards.
Pas de chance pour un « grand soir » fiscal…

Personnellement, j’avais proposé, dans un grand ensemble de simplification, d’inclure toutes ces taxes dans une large « flat-tax » comprenant aussi l’IR (la CGS, et les revenus distribués des sociétés) et même l’ISF (a-t-on idée de ne taxer, comme il est prévu, que le foncier, alors qu’on manque de logement partout au pays, mais pas les œuvres d’art, les antiquités, vachement productives de valeur ajoutée pour les « prolos », tout en exonérant les « investissements » financiers ?)
Et de doter de 1.100 € par habitant chaque commune (et/ou communauté de communes), soit environ le budget que ça représente déjà.
Au moins la lecture aurait été plus simple, plus « neutre » sans même parler de son recouvrement, surtout si une partie était prélevée par voie de retenue à la source.

On n’en prend pas le chemin : La retenue à la source est repoussée, les flat-tax (TVA, CSG) augmenteront sans aucune compensation en termes de simplification et on détricote un seul petit-bout (0,3 % du pouvoir d’achat…) de la fiscalité locale !
Pas banal…
Naturellement et pour être cohérent – voire équitable – tout cet ensemble devrait faire l’objet d’un « bouclier-fiscal », style, tu totalises tout ce que tu payes (en en justifiant sur chaque facture), la TVA et y compris la taxe sur les assurances et celles sur les huiles alimentaires, la farine, les carcasses, etc. et on te rembourse tout ce qui dépasse 50 % de tes revenus nets-encaissés.
Avec deux systèmes d’imposition : L’actuel, complexe, avec « ses niches », ses « astuces », ses « trappes » et le simplifié (flat-tax + bouclier).
Et à force de baisser le taux du bouclier (45 %, 40 %, 35 %), évidemment que le système actuel dépérirait au fil du temps.
Ce qui aurait fait faire des économies monstrueuses aux services chargés d’encaisser, de contrôler et de vérifier et au bout du bout, aurait peut-être pu réconcilier le « Gauloisiens » avec ses « polyvalents ».

Et puis pour l’urgence des 4 milliards à trouver, ce n’est pas si compliqué que ça. Soit on fait des économies de bouts de chandelle en repoussant des dépenses budgétées, soit on crée une « suspension » des effets des « niches-fiscales » et, pourquoi pas seulement celles des plus riches, en les transformant tout simplement en créance à valoir sur le Trésor… liquidable à terme (quand ça ira mieux) ou à l’ouverture d’une succession : Le grand avantage de l’impôt, c’est que l’État qui le recouvre est réputé à juste titre « éternel », pas ses citoyens qui restent des « mortels »…
Bref, « jupitérien » peut-être, mais encore une occasion en or de perdue : Dommage !
C’est ça d’enfumer tout le monde : À force, on ne sait même plus où on est !

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