Bienvenue !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

lundi 31 juillet 2017

Le projet de loi de moralisation de la vie politique


Vraiment très drôle…

À l’issue d’une semaine vraiment très chaotique, l’Assemblée nationale a enfin voté dans la nuit de vendredi à samedi les projets de loi de moralisation : Ils ont réussi à ne pas tous aller dormir. Quasiment 50 heures de débat, 800 amendements, ils ont quand même été 4 à voter contre et 37 à ne pas suivre le projet de loi organique qui va avec. 

Désormais, sont interdits des emplois familiaux de collaborateurs pour les conjoints, partenaire de Pacs, concubin, parents et enfants ainsi que leurs propres partenaire de Pacs ou concubin, pour les ministres, les parlementaires et les élus des exécutifs locaux, sous peine de trois ans de prison et 45.000 euros d’amende, avec restitution des sommes versées…
Kon, ça !
Notez que la majorité des collaborateurs des députés « REM-même-pas-en-rêve », parachutés là par le sort des urnes, ont été « choisis » par les caciques auto-désignés du parti jupitérien : Les élus n’ont pas eu matériellement le temps de se constituer une « garde rapprochée » à leur botte, tiens donc.
Celle-ci leur a d’ailleurs été imposée ex-nihilo : Pas de souci !

Pour l’emploi de toute autre personne ayant « un lien familial » (membre ou ancien membre de la famille), une obligation de déclaration à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) est prévue pour les membres du gouvernement et exécutifs locaux, et auprès de l’organe de déontologie de leur assemblée pour les parlementaires. Même obligation déclarative en cas d’emploi croisé (embauche d’un collaborateur de la famille d’un autre élu ou ministre).
Ah, là, c’est sûr, les choses vont pouvoir être mieux « contrôlées »…
J’admire : Ce n’est pas interdit, mais les « réseaux » vont pouvoir ainsi s’autocontrôler !

Plus de réserve parlementaire dont disposent encore députés et sénateurs pour attribuer des subventions (147 millions d’euros en 2017), afin d'éviter « les dérives clientélistes ».
Mais là encore, comme pour le gouvernement, c’est « pas tout de suite ».
Seulement de façon progressive et jusqu’en 2024.
Hein, comme c’est beau les plans sur la comète !
Idem pour la « réserve ministérielle ».
Eh, tiens donc, le « clientélisme » a parfois du bon, surtout dans la perspective des élections de 2022.
Et puis entre-temps, il va y avoir d’autres échéances à prévoir, notamment les municipales, régionales, territoriales… 

L’affaire des « frais de mandat » parlementaire ? Prise en charge directe, remboursement sur présentation de justificatifs ou versement d’une avance deviendront la règle.
Le mek qui veut inviter ses potes au Mac-Do… ce sera avec le ticket de caisse.
Le bureau de chaque assemblée devra arrêter la liste des frais autorisés, définir un système de contrôle et en assurer la publicité.
Là, je demande à voir.
Notez que jusque-là, c’était déjà le sort de tous les mandataires sociaux. L’affaire des « remboursements forfaitaires », seulement pour de simples salariés étaient depuis des lustres contrôlés par les URSSAF et le fisc, l’un pour éventuellement prélever les cotisations dès qu’il y a « avantages en nature » (c’est dans le code de la SS qui considère qu’ils sont un complément de rémunération issu du contrat de travail, avec lien de subordination), l’autre pour vérifier qu’ils ne remboursaient pas des frais « déductibles » au titre du 10 % forfaitaire d’abattement … pour frais.
Jusqu'alors, les députés percevaient une indemnité représentative de frais de mandat de 5.373 euros net mensuels, les sénateurs de 6.110 euros.
Finie la vache-à-lait légale mélangeant allègrement statut de « salariés-aux-ordres » et mandataire « libéré ».

On encadre aussi d’un régime répressif – à déterminer dans le règlement de chaque assemblée – pour mettre fin aux compléments de rémunération dont bénéficient certains parlementaires parce que siégeant en cette qualité au sein de certains organismes publics ou parapublics.
On les cerne toujours plus !
À suivre…

Pour les seuls candidats à l’élection présidentielle (c’est en 2022, pas avant, donc ça ne mange pas de pain), ils devront fournir une déclaration d’intérêts et d’activités, en plus de l’actuelle déclaration de patrimoine.
Vont avoir intérêt à être clairs. Mais bon, comme il n’y a pas de sanction, ni d’inéligibilité accrochée au dispositif… ça ne changera donc pas grand-chose à la situation actuelle.

On aura aussi droit à un avis autorisé de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) sur la variation de la situation patrimoniale du président de la République en fin de mandat.
C’est vrai que le konnard de citoyen électeur, il est réputé ne pas savoir compter.
On se souvient de « Bling-bling » qui n’avait assumé aucunes dépenses personnelles dès que, et nous n’avons pas été nombreux, on faisait la soustraction…

Le texte prévoit aussi des peines complémentaires, obligatoires, d’inéligibilité « en cas de crimes »… ou de manquements à la probité applicable à l’ensemble des élections. Une notion floue ?
Pas du tout : Parmi les infractions concernées, on comptera les faits de discrimination, d’injure ou diffamation publique (en privé, c’est toujours permis), provocation à la haine raciale, sexiste ou à raison de l’orientation sexuelle.
Religieuse, tout le monde s’en fout dans la République laïque…
On ne pourra plus s’interroger sur les « deux-alliances » de « Mak-Rond », les bars qu’il fréquentait, ses déplacements et ses « visiteurs » du soir…
Notez toutefois que la juridiction saisie pourra, par une décision spécialement motivée (comme si elle ne l’était jamais…), décider de ne pas prononcer cette peine. 

Et puis bien entendu, on procédera à la vérification de la situation fiscale des parlementaires (eurodéputés compris) en début de mandat. En cas de manquement, il est prévu une démission d’office et une inéligibilité, et par conséquent la tenue d'une élection partielle pour remplacer le démissionnaire.
Mais comme rien ne pourra l’obliger à démissionner « d’office »…
Et qu’en plus il n’est pas prévu de levée d’immunité parlementaire automatique…

Ils ont pensé aussi à encadrer les activités de conseil des seuls parlementaires. Les autres, élus territoriaux, ministres : Non !
Ils ne pourront pas se lancer dans ce type d’activité en cours de mandat, mais pourront poursuivre une telle activité si elle a débuté plus d’un an avant leur entrée en fonction… Bé oui, les cotisations de retraite en cas de « reclassement »…
De plus, il sera interdit de conseiller des sociétés impliquées dans des marchés publics (et leur périmètre risque de s’accroître avec les nationalisations rampantes ou la fourniture des stylos et d’écritoires, sans même parler de l’électricité éolienne pour se chauffer) ou d’exercer des fonctions de représentant d’intérêts (lobbyiste).
La loi crée aussi des « registres publics » de « déports » pour les parlementaires en situation de conflits d’intérêts sur des textes ou des votes, et estimant devoir se mettre en retrait.
Là encore, à chacun sa conscience…

En revanche, les collaborateurs parlementaires devraient enfin bénéficier d’un vrai statut, jusqu’alors quasi inexistant.
Pour être complet, ils sont quelques 2.000 à être concernés mais font déjà l’objet « d’accords de branche » (il y en a deux), évidemment « non-étendue », parce que la loi « El-Konnerie » prévoyait que devaient disparaître tous les accords couvrant moins de 5.000 salariés.
Le problème de « logique juridique » sera réglé par les ordonnances de « Mumu-Pénis-Chaud », la encore ministre du travail des laborieux, puisque les accords d’entreprises passeront avant les accords de branche : Plus de problème et vous avez compris tout d’un coup l’intérêt de la réforme estivale à venir !…
En commençant par la cessation de mandat constituant un motif spécifique de licenciement, déjà prévu par l’accord de septembre 2016 (couvrant les élus nationaux)…
J’adore, comme si ce n’était déjà pas un « motif réel et sérieux » de droit commun auparavant…  

Évidemment, il y a désormais une interdiction pour les lobbies de rémunérer des collaborateurs parlementaires.
Pendant. Avant ou après, on ne veut pas savoir !
L’amendement « soce » aurait finalement été repoussé.
Bien, mais qu’un lobby rémunère un membre de la famille, ça ne gêne personne…
Moi, je me souviens encore de « Peine-et-Loppe » qui était rémunérée comme une directrice de revue où elle n’aurait jamais foutu les pieds, en disent les mauvaises-langues…

Ce n’est pas tout : Le gouvernement sera habilité à créer par ordonnance une « Banque de la démocratie » dont le rôle reste un peu incertain, plus un « médiateur du crédit » pour faciliter le dialogue entre banques, candidats et partis, des fois que les banquiers refusent désormais de financer les campagnes électorales remboursées par vos impôts-et-taxes, au moins en partie, à la suite de l’affaire « Pig-maillon »…
Les partis devront par ailleurs publier de façon détaillée leurs comptes annuels au Journal officiel.
Il est prévu également une interdiction de prêts par des personnes morales autres que des banques européennes ou des partis politiques (tant pis pour le « F.haine » qui se faisait financer par les banques d’État Russe), ainsi que l’interdiction de tout prêt ou aide d’une personne morale étrangère (tant pis pour les fonds secrets de la CIA…).
Naturellement, il s’agira aussi de renforcer le contrôle des prêts consentis par des personnes physiques (vous vous souvenez ? « Peu-Las », « Béret-Go-Voit »  et compagnie…).
Et là, toute infraction sera passible de trois ans de prison et 45.000 euros d’amende…

Tout cela sera-t-il suffisant à ne pas transformer nos élus et leurs partis en simcards de la vie politique ?
Probablement pas, car ce n’est pas l’objectif. Manifestement, la loi cherche à resserrer seulement l’emprise des « autorités » sur ceux-là, des fois qu’ils aient des velléités d’autonomie.
En bref, on les met un peu plus sous tutelle financière.

Ceci dit, ma « pote » qui fait désormais députée « Rem-même-pas-en-rêve » dans le civil (il y a encore un an, elle ne se voyait pas du tout élue et il y a six mois, elle était allée « à la bataille », juste comme « d’un jeu » où il n’y a pas de perdant), m’a quand même demandé comment « tourner » le problème.
« Très simple chérie. Tu as deux gosses, tous les deux mariés, et toi-même, tu as au moins un mari et plusieurs amants… »
Rhôôôô : Je suis censé ne pas être au courant, mais je connais le numéro !
« Et je ne compte pas tes nombreux « amis-sûrs », tes ex-réseaux professionnels. Quand même pas compliqué de préparer l’avenir à tout ton petit-monde. Tu as cinq ans pour ça, alors ne perd pas ton temps et constitue ton réseau « d’obligés ». Parce que ça, ce n’est pas interdit. »
D’ailleurs, je pourrai reprendre contact avec elle à la rentrée, parce que c’est flou dans sa tête : Mon « Boss-à-moi-même » reste preneur d’informations confidentielles pour alimenter sa « Lettre des rumeurs » et justement, « Miss » est au cœur de deux systèmes malgré elle, l’Assemblée où on fabrique la loi et le parti, particulièrement « opaque », où se préparent les choses pendant encore presque 5 ans.
Une aubaine qui peut très bien se rémunérer au Luxembourg ou ailleurs encore, de façon plus que discrète, s’il peut monnayer la « revente » du « jus-mak-ronnien ».
Finalement, tout ce qu’on leur demande, c’est d’afficher une « rigueur de façade » avec l’usage du dernier public, tant qu’ils sont élus.
Et de se faire tout-petits, discrets, armés d’une obéissance aveugle. Point-barre.
Après, une fois que le mandat d’élu n’est pas renouvelé, ma foi, quel est le risque ?
En conclusion, une bonne loi… « écran-de-fumée », une fois de plus.
J’adore.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Commentaires désormais "modérés" :

http://flibustier20260.blogspot.fr/2016/10/ce-pays-est-foutu.html

Le vôtre n'apparaîtra qu'une fois "validé".
Merci pour votre compréhension !

I-Cube