Bienvenue !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

lundi 31 juillet 2017

Le projet de loi de moralisation de la vie politique


Vraiment très drôle…

À l’issue d’une semaine vraiment très chaotique, l’Assemblée nationale a enfin voté dans la nuit de vendredi à samedi les projets de loi de moralisation : Ils ont réussi à ne pas tous aller dormir. Quasiment 50 heures de débat, 800 amendements, ils ont quand même été 4 à voter contre et 37 à ne pas suivre le projet de loi organique qui va avec. 

Désormais, sont interdits des emplois familiaux de collaborateurs pour les conjoints, partenaire de Pacs, concubin, parents et enfants ainsi que leurs propres partenaire de Pacs ou concubin, pour les ministres, les parlementaires et les élus des exécutifs locaux, sous peine de trois ans de prison et 45.000 euros d’amende, avec restitution des sommes versées…
Kon, ça !
Notez que la majorité des collaborateurs des députés « REM-même-pas-en-rêve », parachutés là par le sort des urnes, ont été « choisis » par les caciques auto-désignés du parti jupitérien : Les élus n’ont pas eu matériellement le temps de se constituer une « garde rapprochée » à leur botte, tiens donc.
Celle-ci leur a d’ailleurs été imposée ex-nihilo : Pas de souci !

Pour l’emploi de toute autre personne ayant « un lien familial » (membre ou ancien membre de la famille), une obligation de déclaration à la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) est prévue pour les membres du gouvernement et exécutifs locaux, et auprès de l’organe de déontologie de leur assemblée pour les parlementaires. Même obligation déclarative en cas d’emploi croisé (embauche d’un collaborateur de la famille d’un autre élu ou ministre).
Ah, là, c’est sûr, les choses vont pouvoir être mieux « contrôlées »…
J’admire : Ce n’est pas interdit, mais les « réseaux » vont pouvoir ainsi s’autocontrôler !

Plus de réserve parlementaire dont disposent encore députés et sénateurs pour attribuer des subventions (147 millions d’euros en 2017), afin d'éviter « les dérives clientélistes ».
Mais là encore, comme pour le gouvernement, c’est « pas tout de suite ».
Seulement de façon progressive et jusqu’en 2024.
Hein, comme c’est beau les plans sur la comète !
Idem pour la « réserve ministérielle ».
Eh, tiens donc, le « clientélisme » a parfois du bon, surtout dans la perspective des élections de 2022.
Et puis entre-temps, il va y avoir d’autres échéances à prévoir, notamment les municipales, régionales, territoriales… 

L’affaire des « frais de mandat » parlementaire ? Prise en charge directe, remboursement sur présentation de justificatifs ou versement d’une avance deviendront la règle.
Le mek qui veut inviter ses potes au Mac-Do… ce sera avec le ticket de caisse.
Le bureau de chaque assemblée devra arrêter la liste des frais autorisés, définir un système de contrôle et en assurer la publicité.
Là, je demande à voir.
Notez que jusque-là, c’était déjà le sort de tous les mandataires sociaux. L’affaire des « remboursements forfaitaires », seulement pour de simples salariés étaient depuis des lustres contrôlés par les URSSAF et le fisc, l’un pour éventuellement prélever les cotisations dès qu’il y a « avantages en nature » (c’est dans le code de la SS qui considère qu’ils sont un complément de rémunération issu du contrat de travail, avec lien de subordination), l’autre pour vérifier qu’ils ne remboursaient pas des frais « déductibles » au titre du 10 % forfaitaire d’abattement … pour frais.
Jusqu'alors, les députés percevaient une indemnité représentative de frais de mandat de 5.373 euros net mensuels, les sénateurs de 6.110 euros.
Finie la vache-à-lait légale mélangeant allègrement statut de « salariés-aux-ordres » et mandataire « libéré ».

On encadre aussi d’un régime répressif – à déterminer dans le règlement de chaque assemblée – pour mettre fin aux compléments de rémunération dont bénéficient certains parlementaires parce que siégeant en cette qualité au sein de certains organismes publics ou parapublics.
On les cerne toujours plus !
À suivre…

Pour les seuls candidats à l’élection présidentielle (c’est en 2022, pas avant, donc ça ne mange pas de pain), ils devront fournir une déclaration d’intérêts et d’activités, en plus de l’actuelle déclaration de patrimoine.
Vont avoir intérêt à être clairs. Mais bon, comme il n’y a pas de sanction, ni d’inéligibilité accrochée au dispositif… ça ne changera donc pas grand-chose à la situation actuelle.

On aura aussi droit à un avis autorisé de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) sur la variation de la situation patrimoniale du président de la République en fin de mandat.
C’est vrai que le konnard de citoyen électeur, il est réputé ne pas savoir compter.
On se souvient de « Bling-bling » qui n’avait assumé aucunes dépenses personnelles dès que, et nous n’avons pas été nombreux, on faisait la soustraction…

Le texte prévoit aussi des peines complémentaires, obligatoires, d’inéligibilité « en cas de crimes »… ou de manquements à la probité applicable à l’ensemble des élections. Une notion floue ?
Pas du tout : Parmi les infractions concernées, on comptera les faits de discrimination, d’injure ou diffamation publique (en privé, c’est toujours permis), provocation à la haine raciale, sexiste ou à raison de l’orientation sexuelle.
Religieuse, tout le monde s’en fout dans la République laïque…
On ne pourra plus s’interroger sur les « deux-alliances » de « Mak-Rond », les bars qu’il fréquentait, ses déplacements et ses « visiteurs » du soir…
Notez toutefois que la juridiction saisie pourra, par une décision spécialement motivée (comme si elle ne l’était jamais…), décider de ne pas prononcer cette peine. 

Et puis bien entendu, on procédera à la vérification de la situation fiscale des parlementaires (eurodéputés compris) en début de mandat. En cas de manquement, il est prévu une démission d’office et une inéligibilité, et par conséquent la tenue d'une élection partielle pour remplacer le démissionnaire.
Mais comme rien ne pourra l’obliger à démissionner « d’office »…
Et qu’en plus il n’est pas prévu de levée d’immunité parlementaire automatique…

Ils ont pensé aussi à encadrer les activités de conseil des seuls parlementaires. Les autres, élus territoriaux, ministres : Non !
Ils ne pourront pas se lancer dans ce type d’activité en cours de mandat, mais pourront poursuivre une telle activité si elle a débuté plus d’un an avant leur entrée en fonction… Bé oui, les cotisations de retraite en cas de « reclassement »…
De plus, il sera interdit de conseiller des sociétés impliquées dans des marchés publics (et leur périmètre risque de s’accroître avec les nationalisations rampantes ou la fourniture des stylos et d’écritoires, sans même parler de l’électricité éolienne pour se chauffer) ou d’exercer des fonctions de représentant d’intérêts (lobbyiste).
La loi crée aussi des « registres publics » de « déports » pour les parlementaires en situation de conflits d’intérêts sur des textes ou des votes, et estimant devoir se mettre en retrait.
Là encore, à chacun sa conscience…

En revanche, les collaborateurs parlementaires devraient enfin bénéficier d’un vrai statut, jusqu’alors quasi inexistant.
Pour être complet, ils sont quelques 2.000 à être concernés mais font déjà l’objet « d’accords de branche » (il y en a deux), évidemment « non-étendue », parce que la loi « El-Konnerie » prévoyait que devaient disparaître tous les accords couvrant moins de 5.000 salariés.
Le problème de « logique juridique » sera réglé par les ordonnances de « Mumu-Pénis-Chaud », la encore ministre du travail des laborieux, puisque les accords d’entreprises passeront avant les accords de branche : Plus de problème et vous avez compris tout d’un coup l’intérêt de la réforme estivale à venir !…
En commençant par la cessation de mandat constituant un motif spécifique de licenciement, déjà prévu par l’accord de septembre 2016 (couvrant les élus nationaux)…
J’adore, comme si ce n’était déjà pas un « motif réel et sérieux » de droit commun auparavant…  

Évidemment, il y a désormais une interdiction pour les lobbies de rémunérer des collaborateurs parlementaires.
Pendant. Avant ou après, on ne veut pas savoir !
L’amendement « soce » aurait finalement été repoussé.
Bien, mais qu’un lobby rémunère un membre de la famille, ça ne gêne personne…
Moi, je me souviens encore de « Peine-et-Loppe » qui était rémunérée comme une directrice de revue où elle n’aurait jamais foutu les pieds, en disent les mauvaises-langues…

Ce n’est pas tout : Le gouvernement sera habilité à créer par ordonnance une « Banque de la démocratie » dont le rôle reste un peu incertain, plus un « médiateur du crédit » pour faciliter le dialogue entre banques, candidats et partis, des fois que les banquiers refusent désormais de financer les campagnes électorales remboursées par vos impôts-et-taxes, au moins en partie, à la suite de l’affaire « Pig-maillon »…
Les partis devront par ailleurs publier de façon détaillée leurs comptes annuels au Journal officiel.
Il est prévu également une interdiction de prêts par des personnes morales autres que des banques européennes ou des partis politiques (tant pis pour le « F.haine » qui se faisait financer par les banques d’État Russe), ainsi que l’interdiction de tout prêt ou aide d’une personne morale étrangère (tant pis pour les fonds secrets de la CIA…).
Naturellement, il s’agira aussi de renforcer le contrôle des prêts consentis par des personnes physiques (vous vous souvenez ? « Peu-Las », « Béret-Go-Voit »  et compagnie…).
Et là, toute infraction sera passible de trois ans de prison et 45.000 euros d’amende…

Tout cela sera-t-il suffisant à ne pas transformer nos élus et leurs partis en simcards de la vie politique ?
Probablement pas, car ce n’est pas l’objectif. Manifestement, la loi cherche à resserrer seulement l’emprise des « autorités » sur ceux-là, des fois qu’ils aient des velléités d’autonomie.
En bref, on les met un peu plus sous tutelle financière.

Ceci dit, ma « pote » qui fait désormais députée « Rem-même-pas-en-rêve » dans le civil (il y a encore un an, elle ne se voyait pas du tout élue et il y a six mois, elle était allée « à la bataille », juste comme « d’un jeu » où il n’y a pas de perdant), m’a quand même demandé comment « tourner » le problème.
« Très simple chérie. Tu as deux gosses, tous les deux mariés, et toi-même, tu as au moins un mari et plusieurs amants… »
Rhôôôô : Je suis censé ne pas être au courant, mais je connais le numéro !
« Et je ne compte pas tes nombreux « amis-sûrs », tes ex-réseaux professionnels. Quand même pas compliqué de préparer l’avenir à tout ton petit-monde. Tu as cinq ans pour ça, alors ne perd pas ton temps et constitue ton réseau « d’obligés ». Parce que ça, ce n’est pas interdit. »
D’ailleurs, je pourrai reprendre contact avec elle à la rentrée, parce que c’est flou dans sa tête : Mon « Boss-à-moi-même » reste preneur d’informations confidentielles pour alimenter sa « Lettre des rumeurs » et justement, « Miss » est au cœur de deux systèmes malgré elle, l’Assemblée où on fabrique la loi et le parti, particulièrement « opaque », où se préparent les choses pendant encore presque 5 ans.
Une aubaine qui peut très bien se rémunérer au Luxembourg ou ailleurs encore, de façon plus que discrète, s’il peut monnayer la « revente » du « jus-mak-ronnien ».
Finalement, tout ce qu’on leur demande, c’est d’afficher une « rigueur de façade » avec l’usage du dernier public, tant qu’ils sont élus.
Et de se faire tout-petits, discrets, armés d’une obéissance aveugle. Point-barre.
Après, une fois que le mandat d’élu n’est pas renouvelé, ma foi, quel est le risque ?
En conclusion, une bonne loi… « écran-de-fumée », une fois de plus.
J’adore.

dimanche 30 juillet 2017

Dans le cadre de « la vie des bêtes »…


Les vertus cardinales du sommeil.

Le sommeil à de nombreuses vertus sur le plan métabolique, et parmi elles, l’important rôle de réguler notre poids.
A contrario, en dormant mal, notre IMC a de grands risques de s’élever.
Je sais, je mesure ça tous les matins après la douche…
Pourquoi ? Le sommeil régule nos sécrétions hormonales, notamment deux hormones : La ghréline (qui stimule notre appétit) et la leptine (qui provoque notre sentiment de satiété), qui jouent un grand rôle dans notre appétit, expose un spécialiste du sommeil.
Mal sécrétées à cause d’un mauvais sommeil, elles peuvent empêcher le sentiment de satiété. 

Comment en réalité se déroule le sommeil ?
Il est composé de plusieurs cycles (en moyenne 5), eux-mêmes composés de plusieurs phases : L’endormissement ; le sommeil lent-léger ; le sommeil lent-profond et le sommeil paradoxal.
D’une durée de 20 à 25 minutes chacune, les deux dernières phases sont particulièrement importantes pour la santé physique et psychologique. Ne pas les respecter (se coucher trop tard par rapport aux besoins de son horloge biologique, mal dormir...) peut nous conduire à des troubles de santé.
Nous horloge biologique nous programme tous à une heure de coucher différente. Pour certains, ça peut être 22 h 30, pour d’autres 23 h 30…
Et il est important de bien la respecter car elle entraîne le sujet dans le premier cycle de sommeil qui est le plus important. Évincé, ce cycle ne se rattrape que partiellement.
Il nous permet entre autre de sécréter l’hormone de croissance, qui nous aide à conserver la qualité de nos muscles et à vieillir moins vite.
Parce que l’hormone de croissance favorise toutes les synthèses (le processus de fabrication), en particulier celle des protéines, qui assure la qualité de mes muscles et de mes os et permet de stimuler le métabolisme.

Bien dormir aide également à réguler la glycémie (le taux de sucre dans le sang) et donc réduit les risques d’apparition du diabète et je peux vous en parler un long moment.
Parce que le sommeil régule la sécrétion de l’insuline, l’hormone qui permet aux cellules de capter le sucre qui circule dans le sang et de la transformer en énergie ou le stocker. Or, le diabète de type 1 correspond à une sécrétion d’insuline insuffisante et le type 2 à sécrétion inefficace ce qui augmente le taux de glycémie dans le sang et peut aller jusqu’à l’hyperglycémie.
Je ne vous conseille vraiment pas d’y plonger : Si ça ne rend pour l’heure pas plus kon, en revanche, ça abîme vos veinules qui se bouchent, parfois même jusqu’à la nécrose – ce qui entraîne dans les cas ultimes des amputations – oblige le cœur à pomper plus fort – ce qui accroît les risques d’AVC – et peut aller jusqu’à la cécité si les yeux ne sont pas correctement irrigués…

Le sommeil peut également être une période de troubles inconscients, bien plus rares mais non moins étranges. En phase de sommeil lent-profond, le sujet peut vivre un phénomène bien connu, surtout chez les enfants : Le somnambulisme, au cours duquel il peut se lever, parler et agir alors que son cerveau est profondément endormi.
Et comment donc ? Le cerveau détient ce qui s’apparente à une série de « logiciels » : Sensitifs, émotionnels, moteurs… qui ne sont pas tous endormis au même moment. En cas de somnambulisme, le logiciel moteur est en éveil, alors que le logiciel relationnel dort.

Il y a aussi la somniloquie où le sujet parle tout en dormant. Il n’est donc pas conscient et ne se souvient de rien au réveil. C’est un phénomène inoffensif qui arrive souvent dès l’enfance.
Le seul risque c’est la crise de couple si jamais le mauvais prénom venait à être cité !
À éviter pour la paix des ménages…
La somniloquie est une parasomnie, un trouble du sommeil, qui apparaît au moment du sommeil lent-léger, voire paradoxal. Il s’agit d’une dysfonction entre différents logiciels du cerveau.
Pendant la phase d’endormissement, le sujet peut vivre une forme d’hallucination (hallucination hypnagogique) : Il ressent quelque chose qui n’existe pas (voir une forme, entendre un bruit, avoir l’impression de bouger…). Cet état est également possible au réveil (hallucination hypnopompique), bien que le phénomène soit plus rare.
Là encore, je peux vous en parler quand je chasse des araignées collées entre des poutres toutes deux les inexistantes…
Le corps est alors paralysé au niveau physique car le sujet a commencé son cycle de sommeil, et pourtant il a l’impression de vivre réellement certaines choses.
S'ils restent rares, tous ces phénomènes inhabituels sont banals. Ils pourraient avoir seulement une signification pathologique, organique, de par leur fréquence élevée, et/ou par leur intensité.

La phase lente-profonde d’un cycle du sommeil correspond à la récupération physique du corps. Sans cette phase, nous ne renouvelons pas notre énergie.
Car nous sommes programmés pendant notre sommeil à des mécanismes chimiques et hormonaux qui diminuent notre dépense énergétique. Notre métabolisme de base est freiné. Le cœur ralentit, la respiration et la tension artérielle diminuent. En contribuant au repos de tous les organes, cette phase induit notre récupération physique et psychique.
Par ailleurs, le sommeil permet également de réguler le système nerveux végétatif qui gère les situations de stress. En plus de booster l’énergie, bien dormir peut donc également permettre de lutter contre le stress, l’hypertension et les complications cardiaques.
« Actuellement, 80 à 100 % des personnes accumulent des déficits de sommeil, le plus souvent au dépend du premier cycle, au cours duquel est sécrété l’hormone de croissance » assurent les spécialistes.
Et puis c’est bien connu : Priver quelqu’un de sommeil finit par le rendre totalement cinglé, irrécupérablement dingue.
Ça, en « Corsica-Bella-Tchi-tchi », on sait par atavisme depuis des milliers de générations…

Lorsqu’on gère mal son sommeil, en particulier après 50 ans, la mémoire peut aussi faire défaut. Dans les pays occidentaux, il paraît que nous accumulons en moyenne 1 heure à 90 minutes de déficit de sommeil. Les conséquences pour les capacités cérébrales sont parfois très mauvaises. « Cela est en partie dû à notre mode de vie constamment lié aux écrans : Le soir, leur lumière empêche l’endormissement. La journée, le zapping empêche notre cerveau de se concentrer correctement. »
Peut seulement : Personnellement, je n’ai aucune difficulté, même si je deviens moins « performant ».
Mais pour une autre raison.
J’explique : Depuis ma dernière mission « outrancière » (des journées de 12 à 15 heures…) je suis revenu à la sieste « réparatrice » (30 à 60 minutes) à défaut d’être « coquine »…
Et ça va mieux.

Parce qu’aussi chaque nuit, le cerveau enregistre les apprentissages et informations récentes dans la mémoire à court terme. Il en rejette aussi (afin d’éviter l’encombrement), qui seront donc définitivement perdus. De plus, il classe, regroupe les nouvelles informations ainsi que celles qui sont déjà stockées, voire les transforme à la lumière des évènements passés (les plus marquants émotionnellement).
On estime que si les ados dormaient une heure de plus, ils gagneraient rien de moins que 15 points de quotient intellectuel supplémentaire !
Personnellement je confirme (l’autre raison ci-avant évoquée) : « Je bosse (aussi) la nuit ». Au matin, j’ai des idées claires et souvent novatrices, auxquelles je n’avais jamais pensé « avant », ce qui perturbent mon emploi-du-temps prévu, mais qui me rendent si « efficient ».

De plus, pendant la nuit, le corps se refait une santé en soignant ses défenses immunitaires. Les individus qui ont un premier cycle de sommeil de mauvaise qualité sont donc plus vulnérables face attaques microbiennes.
Car quand la lumière diminue, le cerveau sécrète une hormone, la mélatonine, qui fait entrer le corps en phase de sommeil. Elle déclenche également les mécanismes hormonaux qui favorisent la bonne marche des défenses immunitaires. Le système de commande hormonale se situe dans l’hypothalamus (lui-même situé dans l’encéphale) et c’est la nuit qu’il se remet à jour.

Enfin, une chose qui arrive de temps à autre à quelques-unes de mes partenaires (surtout une) et qui n’apparaît que pendant son sommeil profond : Le grincement de dents !
C’est féroce… à se demander comment la mâchoire peut y résister.
Et ça s’appelle aussi le « bruxisme ». Il peut être dû au stress, à un sommeil de mauvaise qualité ou encore à un terrain épileptique.
« Le principal inconvénient du bruxisme réside dans l’usure des dents » en dit un spécialiste. Il y en a d’autres…
Un neurologue peut diagnostiquer une prévalence pour l’épilepsie, mais le dentiste prescrira des gouttières anti-bruxisme pour réduire l’impact des grincements sur les dents.
Je peux en témoigner, c’est radical.
Pas très « sexy », mais radical.
Car on n’y songe pas assez, mais l’autre principal inconvénient, c’est que ça perturbe le sommeil du voisin et ça finit par me réveiller ainsi que ma « grinceuse ».
Notez qu’elle en profite pour finir par se réveiller et changer de position.
Ce qui, par effet gravitaire, facilite aussi le transit intestinal et – je le sais par expérimentation – va la replonger dans une phase de sommeil réparateur annoncé par des ronflements.
Un classique de ma vie nocturne…

Perso, c’est le moment où le chat-du-voisin est dérangé par ces bruits et mouvements, que naturellement, il va en venir me piétiner les parties molles en ronronnant bruyamment de contentement. Je me lève alors, vais boire un coup et éventuellement aller soulager ma vessie en prévision du « petit-matin » qui va de toute façon me réveiller : Je ne suis pas encore « incontinent ».
Question de vieillerie pas encore assez avancée, suppose-je.

Bien à vous toutes et tous et bonnes nuits !

I3

samedi 29 juillet 2017

Cette année, je prends la mer.


Confirmation de mes dernières volontés…

Je sais pertinemment qu’un marin n’a pas de tombe quand il tombe dans l’eau de l’océan en mettant malencontreusement « un pied au-dessus de rien » et s’y noie.
Si ça doit m’arriver pendant mes vacances, loin des embouteillages provoqués par les copines de ma « petite-sœur » qui leur indique mes trajets putatifs sur les routes d’Europe, et que par hasard mon cadavre soit rejeté par la mer (pour être trop indigeste, je suppose), n’omettez pas d’expliquer à qui de droit, que mon dernier panard, serait d’être mis en terre au cimetière-haut de Calvi (Balagne).

Non pas que je crois spécialement à la résurrection des mortels que nous sommes (une fois, ça va, deux fois sur Terre, bonjour les dégâts), non pas plus que je pense pouvoir jouir du spectacle inoubliable de la baie de Calvi qui s’ouvre au regard du passant qui passe, mais juste parce que ceux qui viendraient – par hasard – me rendre hommage, pourraient eux s’émerveiller de ce point de vue.
Parfois, on voit la « Ritalie », presque toujours le Cap-Corse et, dans le même regard depuis la chapelle de Notre-Dame-de-la-Serra, on embrasse les contours du Monte Cinto et de quelques autres…
Vraiment splendide : Vous verrez.
Il faut dire aussi que le caveau de la famille situé dans le cimetière marin de la cité génoise est plein comme un œuf à deux jaunes…
Depuis tant et tant de générations, n’est-ce pas, c’est logique.

C’est l’occasion de vous rappeler la règle du Code Civil applicable, à travers un « petit arrêt » tout mignon :

Cour de cassation, chambre civile 1
Audience publique du mercredi 31 mai 2017
N° de pourvoi: 17-13663 

Mme Batut (président), président
SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, SCP Piwnica et Molinié, avocat(s) 

REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l’arrêt suivant : 

Sur le moyen unique, ci-après annexé : 

Attendu, selon l’ordonnance attaquée, rendue par le premier président d’une cour d’appel (Agen, 21 février 2017), qu’à la suite du décès de Valentine X..., survenu le 21 novembre 2015, son fils, Jean-Paul Y..., a assigné son frère et sa sœur, Yves et Jacqueline, afin que leur mère soit inhumée dans le caveau de la famille Y... existant dans le cimetière de la commune de Sauvagnas ; 

Attendu que M. Yves Y... et Mme Y... font grief à l’ordonnance d’accueillir la demande ; 

Attendu que, par motifs propres et adoptés, après avoir relevé que Valentine X... avait signé, le 10 mai 2007, postérieurement à ses déclarations anciennes sur son refus d’être enterrée dans le même caveau que sa belle-mère, un contrat d’obsèques dans lequel elle avait expressément indiqué qu’elle souhaitait des obsèques religieuses avec une inhumation au cimetière de Sauvagnas dans lequel elle disposait déjà d’une sépulture familiale et d’un caveau, le premier président en a souverainement déduit que, bien qu’elle ait coché des rubriques susceptibles d’être contradictoires, elle avait exprimé un souhait précis et que cet acte recelait ses dernières volontés d’être inhumée dans le caveau de la famille Y... ; que le moyen, inopérant en sa troisième branche, n’est pas fondé pour le surplus ; 

PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne M. Yves Y... et Mme Y... aux dépens ;
Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette les demandes ; 

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du trente et un mai deux mille dix-sept. 

Autrement dit et en l’espèce, lorsque le défunt a expressément indiqué dans son contrat d’obsèques le lieu précis où il voulait être inhumé, sa volonté doit être respectée par ses proches même s’il a pu faire des déclarations contraires au cours de conversations antérieures à la signature du contrat.
Il faut dire que dans la famille de Valentine, à son décès ses enfants étaient en désaccord sur le choix du lieu d’inhumation de celle-ci.
Deux d’entre eux s’opposaient à l’inhumation de leur mère dans le caveau familial où se trouvaient déjà son mari prédécédé et la mère de ce dernier. Ils faisaient valoir des conversations anciennes, au cours desquelles elle aurait dit ne pas vouloir être enterrée dans le même caveau que sa belle-mère qu’elle détestait.
J’en connais d’autres…

Le troisième enfant demandait que soit respecté le contrat d’obsèques signé postérieurement par leur mère où elle y avait expressément indiqué qu’elle souhaitait une inhumation au cimetière dans lequel elle disposait déjà d’une sépulture familiale et d'un caveau.
La justice lui a donné raison.
Les juges ont considéré que la défunte avait exprimé dans le contrat d’obsèques un souhait précis, témoignant de ses dernières volontés, d’être inhumée dans le caveau de la famille de son mari.
Donc, donc, se sont dernières volontés du défunt qui font loi aux survivants…

Quoique, l’arrêt suivant est troublant :

Cour de cassation, Chambre civile 1.
Audience publique du jeudi 15 juin 2017
N° de pourvoi: 16-21069 

Mme Batut (président), président
SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat(s) 

REPUBLIQUE FRANCAISE
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 

Sur le moyen unique :

Attendu, selon l’arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 mai 2016), que Marius X... est décédé le 10 novembre 2009, laissant pour lui succéder son frère Lucien, en l’état d’un testament olographe du 27 octobre 2009 instituant Mme Y... légataire universelle ; que celle-ci a assigné M. X... en délivrance du legs ;

Attendu que Mme Y... fait grief à l’arrêt de dire le testament nul et de rejeter sa demande, alors, selon le moyen, qu’un testament olographe signé de la main du testateur comme l'exige l’article 970 du code civil n’encourt pas la nullité à condition que des éléments intrinsèques à l’acte, corroborés par des éléments extrinsèques, établissent qu'il est l’expression des dernières volontés du testateur ; que Mme Y..., légataire, faisait valoir que Marius X..., testateur, avait signé le testament qu’elle avait rédigé sous sa dictée en présence de deux témoins l’ayant signé et que l’intention du défunt de faire un legs était également attestée par de nombreux témoignages, notamment médicaux ; qu’en énonçant, pour rejeter la demande d'envoi en possession de Mme Y..., que le vice formel qui entache le testament litigieux interdit de rechercher si cet acte est, ou non, l’expression de la volonté propre de son signataire, la cour d’appel a violé l'article 970 du code civil ;

Mais attendu qu’après avoir exactement énoncé qu’aux termes de l'article 970 du code civil, le testament olographe n’est pas valable s’il n’est écrit en entier de la main du testateur, et constaté que le défunt n’avait fait que signer le testament litigieux, entièrement écrit de la main de Mme Y..., la cour d’appel en a déduit à bon droit que cet acte devait être annulé ; que le moyen n’est pas fondé ;

PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi ;
Condamne Mme Y... aux dépens ;
Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette sa demande et la condamne à payer à M. X... et à M. Z..., ès qualités, chacun, la somme de 2.000 euros ;

Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, première chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du quinze juin deux mille dix-sept.

Ce qui veut dire qu’un testament manuscrit qui n’est pas écrit de la main du testateur est nul…
Même dicté à un tiers, il reste nul quand bien même des témoins attestent qu’il correspond bien aux volontés du défunt et s’il est signé par lui.
Il faut dire que dans cette affaire particulière, la légataire universelle faisait valoir que le testateur avait signé le testament qu’elle avait rédigé sous sa dictée en présence de deux témoins l’ayant eux-mêmes signé et que l’intention du défunt de faire un legs était également attestée par de nombreux témoignages.
Son argumentation n’a pas été suivie.

Et de rappeler que même quand on ne sait pas écrire (ce qui est mon cas puisque je suis un « enfant-de-l’ékole-pue-blique » qui n’apprend ni à lire, ni à écrire ni à compter : J’ai des machines pour ça… Merci au passage à Bill Gates qui me fournit les moyens « non-légaux » d’exprimer mes opinions et mes dernières volontés), il reste toujours possible de s’adresser à un notaire qui établira un « testament authentique », même si la maladie empêche le testateur d’écrire ou de signer.
Il a été formé pour ça.
Moi, je n’ai pas eu le temps…

Conséquemment, mon souhait d’aller vous faire visiter le cimetière de « Notre-Dame-de-la-Serra » à l’occasion de votre passage en Balagne, n’étant pas écrit (mais dicté à « ma machine ») et étant incapable de signer, même sur un écran, il risque d’être à jamais sans portée.
Dommage, n’est-ce pas !

Remarquez, vous pourrez toujours passer visiter la « Civitas semper fidelis », juste pour le plaisir…

Bien à vous toutes et tous !

I3