Bienvenue !

Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

mercredi 24 mai 2017

Danse du ventre à venir


La moralisation de la vie politique en marche !

C’est une des priorités du tout-nouveau tout-beau gouvernement que vous aura refilé son « Éminente-Majesté » Mak-Rond : Une réforme du statut d’élu de la République en renforçant leur « moralité ».
Vous connaissez mon point de vue sur le sujet.

1 – Pas plus de deux mandats publics d’affilé. On en fait un, on en fait parfois deux, pas forcément les mêmes d’ailleurs, et après on applique la règle du tiers-temps imposée aux salariés en CDD (un mandat, ce n’est jamais éternel, mais bien comparable à un CDD) où ils font autre chose, peu importe quoi du moment que ce n’est plus « dans le public ».
Après et seulement après, on aurait le droit de revenir « aux affaires ».

2 – Justement, quant aux cumuls des mandats, je n’ai pas de position très arrêtée dans la mesure où un « député-maire », ou un « sénateur-maire » ou conseiller régional, ou territorial, ça a de la gueule et peut se révéler efficace.
À la double condition de ne pas pouvoir cumuler les indemnités et défraiements ni, dans ce cas de figure, de prolonger les dits mandats au-delà de leur premier termes sans passer par la case « recasement » dans les affaires civiles selon la règle du « tiers-temps » ci-dessus énoncée.

3 – Un élu, il quitte toutes ses autres fonctions rémunérées pendant la durée de son mandat. C’est valable autant pour les élus venus de la société-civile que pour les fonctionnaires « détachés ».
Ceux-là ne sont plus détachés, mais démissionnaires d’office !
On ne peut pas être « grand-Vizir » et Calife à la fois…
Les autres sont « licenciés » de facto.
Quant aux professions indépendantes (agricoles, commerciales ou autres), elles sont « cédées » également d’office par une agence publique s’il le faut (ou de gré à gré).
Le gars, une fois qu’il n’est plus élu (deux mandats maximum), il a tout à reconstruire quitte à repasser les concours s’il était fonctionnaire : C’est un choix personnel parfaitement respectable.

4 – L’élu est rémunéré pour devoir s’occuper de la « chose-commune ». Pas plus que le salaire médian (et encore je suis généreux…) et encore au prorata temporis de la présence de l’élu à ses fonctions : C’est de l’impôt volé aux électeurs.
Rien de plus. Et ça va en refroidir quelques-uns (et faire le bonheur des chômeurs devenus « élus »…)
Naturellement il est défrayé, mais uniquement sur justificatif présenté, tout comme n’importe quel « mandataire » de société : Pas de forfait possible !
Naturellement aussi, il ne dispose que d’un nombre limité de collaborateurs mis à disposition.
Un secrétaire paraît indispensable. Peut-être deux dans certaines circonstances liées au lieu d’exercice du mandat s’il y a un ancrage territoriale plus un exercice effectif du mandat par ailleurs…
Et si l’élu peut le choisir, c’est seulement sur une liste établie par l’autorité collective auquel est rattaché ledit élu, liste de fonctionnaires eux-mêmes rattachés à leur administration d’origine.
Naturellement, ces règles de « dédommagement » d’un élu s’imposent au niveau national, régional et même territorial du département.
C’est également vrai pour des communes importantes.
Si celles-ci sont trop petites, le mandat est alors « bénévole », exercé à titre gratuit et l’élu n’a pas à être « démissionné » de ses activités professionnelles, bien sûr.

Clair ?
Et est-ce qu’on va donc vers ce genre de pratiques incontournables ?
Eh bien, pas vraiment, non.
D’abord, on commence par une grosse rigolade quand on fouille un peu dans le passé des nouveaux ministres et secrétaires d’État.
D’ailleurs, à ce sujet, un premier renoncement magnifique : L’égalité homme/femme devait être doté d’un vrai ministère (avec budget et participation à tous les conseils des ministres).
Bé vous aurez noté que pas du tout : Une promesse du candidat qui passe déjà à la trappe ! Les budgets sous-tutelles et la participation au conseil des ministres que quand le secrétariat d’État est concerné par l’ordre du jour : Une sous-ministre en somme…
Ensuite on se rend compte que le « premier-des-sinistres » n’a pas joué le jeu de la transparence en 2014 : Il n’a pas indiqué la valeur de ses biens immobiliers dans sa déclaration, que tous les députés devaient remplir et a même écopé d’un blâme de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique.
Ça la fout mal, là.
Pensez-vous donc que le « premier chantier » de la transparence ira jusqu’au bout avec un olibrius pareil ?

Le ministre de l’Intérieur n’est pas mieux, puisqu’il traîne une vieille affaire dans son sillage : Dans les années 90, il est député du Rhône et conseiller municipal d’opposition à Lyon. Il est entendu en 2006 par la justice comme témoin dans une affaire de détournement de subventions. Fondateur de l’association mise en cause, il ne sera finalement pas inquiété…
« Pruneau-Le-Mère-traître », ministre de l’Économie, a eu aussi son petit « PenelopeGate » ! En 2013, il est accusé d’avoir rémunéré sa femme en tant qu’assistante parlementaire pendant 6 ans, sans qu’elle n’ait jamais vraiment travaillé.
Une pratique semble-t-il courante chez les « Républicains-démocrates ».
« Mumu-Pénis-co », ministre du Travail est quant à elle concernée par une enquête de l’Inspection générale des finances. En cause, une soirée à Las Vegas en 2016 en l’honneur du candidat d’En Marche : 381.000 euros de vos impôts pour organiser une petite-sauterie avec Business France, dont elle était directrice générale à l’époque. Il y aurait donc eu comme un manquement au code des marchés publics.
Et on va en trouver d’autres encore…
Pour ma part, je reste un peu sidéré du silence organisé autour des « Mak-Rond-Leaks ».
Peut-être en saura-t-on plus plus-tard après les « panama-Pampers » et désormais les « Malte-Leak »…
À suivre.

Ceci dit, ce sera « Bébé-roux » du Mac-MoDem » qui va conduire la réforme à venir : « Il y a des années que je me bats avec l’idée que cette loi, nous devons l’écrire. » Bienvenu au club…
Et il a confirmé, lors de sa prise de fonction au ministère de la Justice, que la « loi de moralisation de la vie politique » serait l’acte fondateur du quinquennat.
Rien de moins !
Le « Garde des Sots » avait fait de cette loi une des conditions de son « alliance » avec « Manu-Mak-Rond » veut-on nous faire croire.
Le projet sera sur la table du Conseil des ministres « avant les élections législatives ». Le calendrier est donc très, très serré pour un texte qui s’annonce ambitieux… et complexe : Interdiction pour un parlementaire d’embaucher un membre de sa famille, prévention des conflits d’intérêt, fin du cumul des mandats dans le temps… Autant de mesures dont il va falloir trouver la traduction juridique.
« Mon intention est de proposer un texte clair, lisible, qui changera de manière déterminante les situations qui font naître des soupçons. Je veux aller très vite pour que tous les citoyens voient quel va être le cadre de l’action publique, mise à l’abri des conflits d’intérêts. »
Je veux bien le croire, mais demande à voir.

1 – « L’interdiction de toute embauche par un élu ou un ministre d’un membre de sa famille. »
C’est là une réponse directe à l’affaire des emplois présumés fictifs de la famille de « Fifi-le-souteneur » : Il aura au moins rendu ce service à la Nation-reconnaissante !
Sauf qu’actuellement, un député sur six emploie un membre de sa famille…
Il est prévu que l’interdiction de recruter un parent viserait « les élus » et « tout gestionnaire de deniers publics ».
C’est d’ailleurs déjà le cas au Parlement européen et dans plusieurs pays d’Europe.
Seulement voilà : Il faut encore préciser ce qu’est « un membre de la famille ». Les cousins, beaux-frères, parents éloignés seront-ils concernés par l’interdiction ?
Et les couples qui ne sont pas mariés et vivent dans le péché, alors ?

2 – « L’interdiction pour les parlementaires d’exercer des activités de conseil parallèlement à leur mandat, pour mettre fin aux conflits d’intérêt. »
Cette mesure est, elle aussi, inspirée par « Fifi-le-souteneur » et sa florissante société « 2F Conseil », dont l’opacité a suscité le soupçon. Certains parlementaires ont fait le choix de cesser toute activité de lobbying au moment de leur élection. Mais d’autres, tels « Luc-Chat-télé-phone », « Titi-Sol-air » ou « Gégé-Longue-haie », ont maintenu (ou développé) leurs activités de conseil.
On sait que depuis l’affaire « Kaka-zut-hack », les déclarations d’intérêts des parlementaires doivent être publiées.
Le programme proposé va plus loin. De la transparence, on passerait à l’interdiction selon le principe : « On ne peut pas faire la loi pour tous tout en étant, parallèlement, au service de quelques-uns ».
Belle doctrine que voilà.
Seulement voilà, une mesure comparable avait été votée à la suite de l’affaire du « ministre-de-la-fraude-fiscale », mais elle avait été censurée par le Conseil constitutionnel, pour qui « ces interdictions excédaient manifestement ce qui est nécessaire pour protéger la liberté du choix de l’électeur, l’indépendance de l’élu ou prévenir les risques de confusion ou de conflits d’intérêts ».
Pour la mettre en œuvre, il faudrait donc en passer par une révision de la Constitution : Bon courage !

3 – « Toutes les indemnités des parlementaires seront soumises à l’impôt. »
Là, franchement, on s’en contre-cogne le coquillard et les roubignoles réunis.
Entre le mek qui se fait indemniser et à qui on repique comme d’une vulgaire rémunération, un salaire, avec la même main qui vient de lui donner et celui qui, salarié en entreprise se la fait prendre avec la retenue à la source sans même le voir passer, il y a des nuances absolument absurdes.
Enfin quoi, ils sont défrayés ou seulement salariés du « bidule » ?
Je m’interroge.
Bon, il faut dire que tous ces « agents-là » ne boxent pas dans la catégorie du smicard. Les indemnités pour frais, par exemple, sont de 5.770 euros pour un député, 6.037 euros pour un sénateur.
Certains députés restituent les sommes qui n’ont pas été dépensées, mais ce n’est pas le cas le plus fréquent… L’enveloppe est utilisée presque sans contrôle, et sert parfois à payer des dépenses privées. « Le montant de l’IRFM contribue, pour la durée d’un mandat, à un enrichissement oscillant entre 1.400 euros et 200.000 euros », a pointé un rapport de la Commission pour la transparence financière de la vie politique en 2012.
Alors, fiscaliser les IRFM revient, en pratique, à la considérer comme un revenu. Le projet de loi consistera-t-il à ajouter son montant aux 7.185,60 euros mensuels perçus par les députés, et donc à porter leur indemnisation globale à 12.955 euros ?
Et puis cette réformette suppose l’adoption d’une loi organique, conformément à l’article 25 de la Constitution… 

4 – « L’interdiction du cumul de plus de trois mandats identiques successifs. »
Pour le mandat de président de la République, c’est déjà fait : La réforme constitutionnelle votée en 2008 limite à deux le nombre de mandats consécutifs.
Mais c'est la seule limitation du cumul dans le temps dans ce foutu pays que J’aime tant (et qui me le rend si mal…)
Pour les autres élections, un rapport propose une limitation à trois mandats successifs. C’est déjà trop.
Quoiqu’un tiers des députés sortants (35 %) ont déjà effectué trois mandats et ne pourraient pas se représenter si cette règle était aujourd’hui en vigueur.
Les adversaires de cette mesure rétorquent que c’est aux électeurs de choisir leurs représentants. À eux de sanctionner les élus usés par le temps…
Et pour encadrer cette souveraineté, on devra en passer au minimum par une loi organique qui sera scrutée de très près par le Conseil constitutionnel.
Le député « Art-naud-Via-la » (Les Républicains-démocrates) considère pour sa part qu’il faudra en passer par une révision de la Constitution. 

5 – « L’interdiction pour tous les détenteurs d’un casier judiciaire (niveau B2) de se présenter à une élection. »
« Si on ne peut être fonctionnaire lorsqu’on ne dispose pas d’un casier judiciaire B2 vierge, on ne devrait pas non plus pouvoir être parlementaire. »
Pas faux.
La réforme est déjà engagée : Les députés ont voté en février dernier deux propositions de loi portées par « Fanny D’ombre-Coste » (PS). Il s’agit d’exiger que tout candidat à un scrutin, local ou national, présente un casier judiciaire vierge de certains délits. Mais ces deux textes n'ont pas été examinés par le Sénat.
Le problème c’est que la jurisprudence du Conseil constitutionnel tend plutôt à élargir le droit d’éligibilité, qu’elle a aligné sur celui du droit de vote.
Laissera-t-il passer une telle mesure ? Et cette règle s'appliquerait-elle aussi aux ministres ?
Ou faudra-t-il interdire de votation tout konnard dont le casier judiciaire est dégueullassé par des crimes et délits ?
Là, à vrai dire, je ne serai pas contre…
Et puis quid du type qui est poursuivi par quelques « citoyens-pugnaces » pendant son mandat et finit, comme pour « Tapis » et « Marinella-tchi-tchi » (et quelques autres) à ne plus être couvert par son immunité parlementaire ?
Parce que là, ils sont encore élus…

6 – « La suppression du régime spécial des retraites des parlementaires. »
Parfaitement d’accord, même si ce n’est pas une priorité.
Une réforme de 2010 a déjà réduit les privilèges des députés et sénateurs. Les taux de cotisation sont progressivement alignés, d’ici à 2020, sur ceux des fonctionnaires. Mais il reste des avantages.
L’élu touche ainsi 731 euros par mois de retraite de base et 400 euros de retraite complémentaire après un seul mandat…
En 2015, la pension moyenne versée aux parlementaires retraités était de 2.700 euros net. Inutile de dire que ce régime est très largement déficitaire, – 40 millions d’euros asséchés par une subvention prélevée sur le budget de l’Assemblée qu’elle se vote elle-même…
Mais, de toute façon, cette réforme ne pourrait pas être appliquée rétroactivement. Elle toucherait les nouveaux élus, pas ceux qui ont déjà accumulé des droits à la retraite.
Et encore, la diminution du nombre de parlementaires, souhaitée par le nouveau président de la République, aura un impact sur le régime de retraite car moins de personnes cotiseront, plus il sera déficitaire…

D’autre part, le programme de « Manu-son-Éminente-Majesté » comporte aussi plusieurs mesures qui ne touchent pas directement à la moralisation de la vie politique, mais qui renouvellent considérablement le fonctionnement des institutions. On ignore à ce stade si certaines de ces mesures seront discutées en même temps :
7 – « Nous prévoirons que les nouveaux ministres, immédiatement après leur nomination, soient auditionnés par la commission permanente de l’Assemblée nationale compétente pour leur portefeuille. »
J’adore le principe de la « cooptation » : On est certain comme ça que les chiens ne feront pas de chat…
8 -  « La présentation, par le président de la République, de son bilan national et européen une fois par an devant le Congrès. »
Et puis ? On le destitue tous les ans, par hasard ?
9 – « Nous réduirons d’environ un tiers le nombre de députés et de sénateurs. Ils disposeront de moyens supplémentaires pour faire leur travail. »
Faudrait savoir…
10 – « Nous obligerons les formations politiques à respecter la parité dans la présentation de leurs candidats. Nous diminuerons le financement public des formations politiques qui auront une représentation déséquilibrée en termes de parité. »
Pourquoi pas…
11 – « Nous ferons de la procédure d’urgence la procédure par défaut d’examen des textes législatifs afin d’accélérer le travail parlementaire. »
Si tout devient « urgent », à quoi va servir la procédure « normale » ?
12 – « Nous entamerons une rénovation du fonctionnement parlementaire en limitant le nombre de mois pendant lesquels le Parlement légifère et en réservant plus de temps à l’évaluation et au contrôle de l’action du gouvernement, en s’appuyant sur les travaux de la Cour des comptes. »
Je leur souhaite bon courage…
Moins nombreux, bossant moins, ils vont en devenir drôlement plus  efficaces, sûr…
13 – « Nous développerons la participation des citoyens. Nous demanderons aux parlementaires de mettre en place des dispositifs innovants d’évaluation du travail parlementaire et législatif (jurys citoyens, compte-rendu de mandat via les réseaux sociaux…). »
Aïe ! Encore du flan…
14 – « Nous encouragerons les communes à développer les budgets participatifs, c’est-à-dire à consulter directement les citoyens sur l’utilisation de l’argent public. »
Je ne te raconte pas à quoi va servir d’être élu et « représentatif ».

Enfin peu importe : Tout cela c’est du vent, une danse du ventre, un beau paquetage marketing qui aura été vendeur. La preuve, les Gauloisiens ont été aux urnes, ils ont choisi « En-Marche » et celui-là se met à courir.
Le reste, après tout, ce n’est pas du ressort du peuple et ça devient « je vous En-Merde ».
Y’a de quoi devenir ronchon-grincheux, quitte à se transformer en un vieux-kouillon-rassis.
Parce que vous le savez bien, ce n’est pas là l’important.
L’important, ça reste les caps régaliens, où justement, nous avons assez peu de précisions jusque-là.
Dommage.

Aucun commentaire:

Enregistrer un commentaire

Commentaires désormais "modérés" :

http://flibustier20260.blogspot.fr/2016/10/ce-pays-est-foutu.html

Le vôtre n'apparaîtra qu'une fois "validé".
Merci pour votre compréhension !

I-Cube