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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

lundi 3 octobre 2016

Budget 2017 !


7,4 milliards de dépenses en plus

Le texte a été présenté mercredi dernier à l’issue du Conseil des « sinistres » : La totalité de la dépense prévue pour l'État passera de 374,3 milliards d'euros en 2016 à 381,7 milliards l'an prochain. 7,4 milliards d'euros nets de plus en 2017 qu'en 2016.
La cause ? Des mesures destinées à financer les nouvelles priorités, comme la lutte contre le terrorisme, naturellement…
Et du coup il faut que les recettes augmentent : Les recettes passeraient de 301,7 milliards à 307 milliards (+ 5,3 Mds), avec notamment une hausse espérée de 4,4 milliards d'euros des rentrées de TVA.
(C’est vous qui payez, les entreprises déduisent la « taxe-amont » alors on peut vous en redonner un tout petit-peu, environ 1 milliard).

Là, boum et d’emblée : Exit la promesse de 50 milliards d’économie !
Et encore, il est annoncé 46 milliards sur le quinquennat (dans lesquels on compte des mesures de « moindre augmentation » alors que le budget a toujours augmenté), mais en plus, il est clairement indiqué que, coup de bol, 6 milliards sont économisés à raison des intérêts de la dette monstrueuse accumulée jusque-là.
Les taux d’emprunt à 10 ans sont aujourd’hui au plus bas, à 0,3 %…
41,8 milliards en 2017 tout de même !
D’autant que la « Gauloisie-en-faillite » devra arracher 185 milliards à ses « prêteurs » (60 % du total des « recettes » !) : Seule la « Ritalie », première emprunteuse, devra faire plus en Europe (loin derrière les Grecs) !
Conclusion, les « efforts » n’auront jamais porté que sur 40 Mds, soit 80 % de l’objectif promis et affiché !
Je ne sais pas s’il vaut mieux en rire ou en pleurer … de rage dans les deux hypothèses : Un second quinquennat perdu !
Et de rappeler qu’en réalité, le montant de dette à refinancer en 2017 (hérité des années de crise de « Bling-bling ») s'élèvera à pas moins de 121,8 milliards d'euros.
Il était d'environ 125 milliards cette année…

Ceci dit, et dans le détail, y’a quoi dedans ?
Je n’ai pas encore tout lu (et le projet sera amendé abondamment, comme d’habitude) alors on y reviendra au fil du temps.

A – Mesures à destination des entreprises : 5 milliards, dont 100 millions pour les artisans.

– La hausse du taux du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi et la baisse progressive du taux de l'IS ont déjà été annoncées.
Les nouvelles mesures dévoilées sont globalement défavorables.

– Les modalités de calcul du dernier acompte d'IS des grandes entreprises (chiffre d'affaires au moins égal à 250 M€) qui réalisent, au titre de l'exercice en cours, un bénéfice estimé plus élevé qu'au cours de l'exercice précédent seraient modifiées et fixées comme suit :
- Pour les sociétés dont le chiffre d'affaires est compris entre 250 M€ et 1 Md €, le dernier acompte serait égal à la différence entre 80 % (au lieu de 75 %) du montant de l'impôt calculé sur le bénéfice estimé et le montant des trois acomptes déjà versés ;
- Pour les sociétés dont le chiffre d'affaires est compris entre 1 et 5 Mds €, le dernier acompte serait égal à la différence entre 90 % (au lieu de 85 %) du montant de l'impôt calculé sur le bénéfice estimé et le montant des trois acomptes déjà versés ;
- Pour les sociétés dont le chiffre d'affaires est supérieur à 5 Mds €, le dernier acompte serait égal à la différence entre 98 % (au lieu de 95 %) du montant de l'impôt calculé sur le bénéfice estimé et le montant des trois acomptes déjà versés.
Cette mesure s'appliquerait pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2017.

– Seraient modifiées les règles d'amortissement des véhicules de tourisme : L’amortissement des véhicules les moins polluants (émission de gaz carbonique strictement inférieure à 60 g/km) serait rendu déductible pour la fraction de leur prix d'acquisition qui n'excède pas 30.000 € (au lieu de 18.300 € actuellement).
À l'inverse, serait durcie la déductibilité des amortissements des autres véhicules. 

– Le dispositif en faveur des jeunes entreprises innovantes, qui consiste en une exonération d'impôt sur les bénéfices et d'impôts locaux, serait prorogé jusqu'au 31 décembre 2019.
Signalons à l'inverse la suppression :
- Du dispositif d'amortissement exceptionnel des logiciels,
- Du crédit d'impôt pour dépenses de prospection commerciale.

– Les exploitants redevables de la taxe sur les surfaces commerciales (Tascom) à taux majoré à raison de surfaces commerciales supérieures à 2.500 m² seraient tenus de verser un acompte au cours de l'année de réalisation du chiffre d'affaires de référence.

Et encore quelques autres…

B – Mesures à destination des particuliers : 1 milliard d’allégement (puisqu’on en pique 4 par la TVA)…

– La principale mesure concerne le prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu. À également déjà été annoncée la baisse de l'impôt sur le revenu sous condition de ressources et l'aménagement de la réduction d'impôt pour services à la personne. 

– La réduction d’impôt « Pinel » et le crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) seraient prorogés pour un an, soit jusqu'au 31 décembre 2018 pour le « Pinel » et jusqu'au 31 décembre 2017 pour le CITE.
Serait également prorogée d'un an la réduction d’impôt pour acquisition d'un logement dans les résidences pour étudiants et seniors.
S’agissant des résidences de tourisme, serait créée une réduction d’impôt sur les travaux de rénovation énergétique, de ravalement ou d’adaptation aux personnes handicapées votés en assemblée générale.
La réduction d’impôt serait égale à 20 % des travaux retenus dans la limite de 22.000 €. 

– Une clause anti-abus serait introduite dans le dispositif de plafonnement de l'ISF, destinée à lutter contre la mise en place de sociétés holding patrimoniales interposées qui perçoivent et capitalisent les revenus de capitaux mobiliers (« cash box ») afin que ces revenus ne soient pas pris en compte dans le calcul de ce plafonnement. 

– Et aussi comme :
- La réduction d'impôt de 20 % pour les foyers fiscaux ayant un revenu fiscal de référence inférieur à certains plafonds (18.500 € pour un célibataire, doublé pour les couples et augmenté de 3.700 € par demi-part) ;
- La généralisation du crédit d'impôt de 50 % en faveur des services à domicile jusqu'alors réservé aux personnes exerçant une activité professionnelle et aux demandeurs d'emploi ;
- L’allègement des obligations fiscales pour les familles des victimes d'actes de terrorisme et des forces de l'ordre décédées dans leur mission ;
- La prorogation d'une année de la réduction pour acquisition d'un logement situé dans les résidences pour étudiants, pour personnes âgées ou handicapées (dispositif « Censi-Bouvard ») ;
- La prolongation d'une année du crédit d'impôt pour la transition énergétique (amélioration de la performance énergétique des logements) ;
- La modification du barème du bonus-malus automobile (abaissement du seuil d'application du malus de 131 à 127 grammes d'émission de dioxyde de carbone par kilomètre avec un malus de 50 € pour les modèles de véhicules émettant plus de 127 grammes de CO2/km porté jusqu'à 10.000 € pour les véhicules émettant plus de 191 grammes de CO2/km, mise en place d'un bonus en faveur de certains deux roues motorisés, reconduction de la prime globale de 10.000 € en cas de mise à la casse d'un véhicule diesel de plus de 10 ans, maintien du bonus en faveur des véhicules hybrides rechargeables…) ;
- La hausse de 2 € de la contribution à l'audiovisuel public ;
- La dématérialisation de la propagande électorale visant à remplacer l'envoi en format papier des circulaires et des bulletins de vote par leur mise en ligne sur un site internet public et leur mise à disposition en mairie ;
- La réforme des minima sociaux (révision des modalités d'intéressement à la reprise d'activité des bénéficiaires de l'allocation de solidarité spécifique, possibilité pour les bénéficiaires de l'allocation temporaire d'attente de bénéficier directement du revenu de solidarité active ou du parcours d'accompagnement contractualisé vers l'emploi, modification des règles de cumul entre l'allocation de solidarité spécifique et l'allocation adulte handicapé…) ;
- La revalorisation de l'aide juridictionnelle.

– Enfin, seraient supprimées :
- La déduction du revenu global des travaux de grosses réparations supportés par les nus propriétaires ;
- La réduction des droits de succession ou de donation en raison du nombre d’enfants du donataire ou de l’héritier.

Voilà pour un « premier regard ».
Le déficit budgétaire de l'État, l'une des trois composantes du déficit public, avec ceux de la Sécurité sociale et des collectivités locales, devrait néanmoins légèrement reculer, pour atteindre 69,3 milliards d'euros, après 69,9 milliards d'euros cette année, a précisé Bercy. Outre les rallonges accordées aux ministères jugés prioritaires, cette baisse modeste s'explique par la baisse d'un milliard d'euros de l'impôt sur le revenu, qui viendra grever les recettes, et par les baisses de charges des entreprises dans le cadre du pacte de responsabilité, pour lesquelles l'État verse des compensations à la Sécu. 

Notons, parmi les missions prioritaires de l'État, l'éducation se verra dotée de 3 milliards d'euros supplémentaires, avec notamment plus de 11.000 créations de poste. Le ministère de l'Emploi bénéficiera d'une rallonge de 2,1 milliards d'euros et la Sécurité de 2 milliards d'euros également, avec, par exemple, 2.100 effectifs supplémentaires, l’emploi qui verra son budget augmenter de 1,8 milliard, la sécurité, 440 millions, la Justice, 290 millions et 1.746 de plus à l'Intérieur pour 600 millions.
Le ministère de l'Économie et des Finances devra, lui, se serrer la ceinture : Il perd notamment 1.540 postes.
Une promesse qui sera enfin tenue : L’embauche de 60.000 fonctionnaires nouveaux au compteur.
En revanche celle du maintien des effectifs à l’étiage 2012 aura été balayée d’un revers de veste : On n’en parle même plus !
Et finalement on pourra compter la création de 29.500 postes sur l'ensemble du quinquennat…

En incluant les comptes de la Sécurité sociale et des collectivités locales, la dépense publique totale devrait progresser de 1,6 %, d'après les calculs du ministère. Le gouvernement, malgré tout, assure qu'il tiendra son objectif de réduction du déficit public à 2,7 % du produit intérieur brut (PIB).
« Ce budget est sérieux », a assuré le ministre : « Cet engagement (les 2,7 % de déficit), nous le tiendrons ».
Concernant la croissance, le ministre a défendu l'objectif de 1,5 %, niant toute « imprudence ». « Si nous avons choisi de maintenir cette hypothèse, c'est que nous avons décidé de ne pas réagir précipitamment aux événements de l'été, dont les conséquences sont particulièrement incertaines », a-t-il déclaré, citant notamment le cas du Brexit.
Mais pas celui des attentats de juillet, puisque les dépenses et effectifs liée à la sécurité augmentent.

À vous signaler d’ailleurs une quadrature du cercle pas encore résolue : Le rappel des réservistes ne coûte pas un rond aux forces de l’ordre, puisqu’ils ne sont pas rémunérés.
En revanche, la constitution d’une garde-nationale pourrait coûter et les effectifs potentiels sont déjà « au taquet » et happés par « la réserve-citoyenne ».
Mon « pote-le-gendarme » calvais m’en a recausé, un peu angoissé et goguenard…

Et le « sinistre » de l’économie et des finances en a profité pour tacler la « droâte ».
On ne lui demandait rien : « Ceux qui se présentent à l'élection présidentielle, ou à l'élection préalable, à la primaire, en promettant des baisses d'impôts immédiates et en reportant la maîtrise des dépenses publiques à demain sont, je le dis, irresponsables ».
Certes, le seul projet valable en l’occurrence reste celui de « Juppette » qui propose de réduire le train de vie de l’État, les déficits et l’endettement, puis seulement ensuite de réduire les impôts tout au long de son quinquennat…
Notez quand même que l’actuel « sinistre » du ministère sait de quoi il cause, puisque finalement il propose lui-même des baisses d’impôts en dit-il !
Cherchez-y donc de la cohérence dans un tel propos…
Et surtout quelques ruses…
Qui visent à soulager les besoins de trésorerie, quitte à savonner la planche des premières années du prochain quinquennat.
Ainsi : « La France s’apprête à adopter le prélèvement à la source » de l’impôt sur le revenu, déjà en vigueur dans de très nombreux pays. Objectif : Supprimer le décalage d’un an entre la perception des revenus et leur imposition.
Globalement, il ne sait pas que ça ne changera rien, puisque la plupart des « Gauloisiens » sont déjà au prélèvement mensuel et qu’en plus on va leur faire cadeau de l’IR 2017.
En revanche, ils vont être plus de 20 millions à voir leur feuille de paye diminuer d’autorité : Je ne te raconte pas la bonne humeur généralisée…
Idem pour les entreprises avec les acomptes d’IS… Quand elles en payent encore.

Il le dit : Le gouvernement table aussi des rentrées d’argent plus fortes que prévu dans la lutte contre la fraude fiscale.
Avec un secret bancaire sur le point de disparaître, en raison de la prochaine application de l’échange automatique d’informations, le retour de capitaux s’est accéléré ces dernières années. Les titulaires de comptes non-déclarés à l’étranger accourent désormais à Bercy pour régulariser leur situation. Cette année, l’État table sur 1,9 milliard de recettes supplémentaires issues de la lutte contre la fraude fiscale après les 20 milliards et quelques déjà comptabilisés. Il maintient le même objectif pour l’année prochaine, sans se rendre compte qu’au bout du compte, la mesure épuise « le stock »…
Mais pas seulement : D’autres mesures sont mises en place pour boucler le budget. Hausse de la fiscalité du tabac, suppression d'une dizaine de niches fiscales, ou encore l'étalement des investissements d'avenir…

Budget « improbable » en dit le Haut Conseil des finances publiques !
Après l’annonce de la hausse du chômage en août, le dernier projet de loi de finances du quinquennat est déjà ébranlé.
Le « ça va mieux » aurait-il du plomb dans l’aile ?
Ou l’hypothèse d’un dérapage du déficit ? « C’est de la politique, ce n’est pas sérieux », soupire-t-on par ailleurs.
« On repart dans le cycle traditionnel des promesses électorales. Plus que les prévisions de croissance, les baisses d’impôts annoncées ont un caractère politique évident. Il s’agit là de débats politiciens qui ne tracent pas de politique fiscale claire. D’expérience, tous les projets de loi de finances ont tendance à surestimer légèrement les prévisions de croissance. Le gouvernement pourra peut-être améliorer par petites touches ses projections, mais sans aller très loin. Car les prévisions passeront ensuite à la moulinette européenne », en dit un syndicaliste des « polyvalents » de Bercy.

Et puis j’ai retenu une innovation fabuleuse (pour revenir aux émissions de dettes qui engagent l’avenir) : Le programme d'émission de titres de 2017 comprendra au moins une grande nouveauté !
Une obligation « verte », c'est à dire une obligation destinée à financer des projets favorisant la lutte contre le réchauffement climatique.

Ce titre, qui sera une « OAT classique avec un coupon », devrait offrir une maturité longue. Par ailleurs, l'objectif serait de lever environ 3 milliards selon les premières informations recueillies.
La « Gauloisie-triomphale », premier État à émettre un « greenbond », s'engage aussi à faire un reporting régulier sur l'utilisation des fonds. 

Pour la dette de court terme, le taux moyen ressort à – 0,58 %.
Des conditions de financement inédites et liées à la conjoncture et à la politique monétaire de la BCE : Et de plus, la banque centrale n'est pas le seul gros acheteur de dette « gauloisienne » !
Les Japonais ont nettement renforcé leur exposition depuis que la Banque du Japon a adopté les taux négatifs et fait chuter les rendements des actifs. Selon les statistiques officielles japonaises, ils ont acheté environ 22 milliards d'euros de titres gauloisiens, contre 2 milliards l'an passé.
L'AFT quant à elle se félicite d'avoir un avantage comparatif remarquable : La liquidité de sa dette. Certains investisseurs considèrent que sur le marché au comptant, la dette gauloisienne est plus liquide que la dette allemande.
Très facile à acheter et à revendre, le papier est donc très recherché. 

Voilà ce qu’on peut en dire pour un tour d’horizon rapide.
De toute façon, tout le monde s’en fout, puisque ça ne se passera pas comme ça dès après la fin du premier semestre 2017 !

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