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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

lundi 11 juillet 2016

Loi « El Konnerie » adoptée !


Aux forceps…

Et alors, cela va-t-il vraiment simplifier la vie des employeurs et du coup favoriser enfin un retournement de la courbe du chômage en déclenchant une frénésie d’embauches ?
Virage libéral au Sénat, marche arrière en commission à l'Assemblée, dernière version 49.3 amendée par le gouvernement, 2 passages par la procédure de vote bloqué, 12 manifestions nationales sur 5 mois, un rejet massif de l’opinion générale plus tard…
Vive la démocratie-représentative !
Moi, je vous laisse en juger…

« Cri-cri Sir-Hugues », le rapporteur du texte, a détaillé, dans un long post Facebook, les raisons du recours au 49.3 par « Menuet-Valse » : Si le député de Saône et Loire dit « regretter » cet usage de la force, il juge que ceci était « inéluctable ».
Va y avoir comme des règlements de compte d’ici la fin de la mandature…
Passons, même « MacRond » va se tirer de cet équipage de cinglés, paraît-il, et avant le prochain conseil des sinistres du 13.
Même les administrations publiques sont de leur côté bien embarrassées pour appliquer le « compte de pénibilité », alors que le « patron des patrons » en a pris acte et affirme qu’il ne sera pas appliqué en entreprise…
C’est vous dire la pertinence des objectifs du législateur.
Passons encore, nous reparlerons bientôt de la dernière foucade du premier des ministres qui menace de ne plus appliquer les règles relatives au détachement, alors même que le décret est applicable pour les salariés itinérants (notamment chez les transporteurs), depuis le 1er juillet…

« Pas plus que lors de la première lecture du texte il n'y a eu de la part de quelques-uns, une quelconque volonté d'avancer », estime le rapporteur.
Le texte baptisé désormais « projet de loi relatif au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels » contient selon lui beaucoup d'avancées et a « beaucoup progressé entre son premier dépôt sur le bureau de l'Assemblée nationale et la version sortie des travaux de la commission des affaires sociales. » 

Et puis pour entrer en vigueur, la loi « El Konnerie » doit donner lieu à des décrets d'application. 127, selon le ministère du Travail !
Mieux : Nombre de ces décrets « supposent de nouvelles concertations avec les partenaires sociaux ». C’est vous dire que vous n’avez pas fini d’en rire !
Les 5 mois de manifs n’en sont pas terminés…
Rappelons que selon un rapport du Sénat (juin 2015), faute d'avoir reçu leurs décrets d'application, un tiers des lois votées depuis 2012 n'ont pas été promulguées (et ces chiffres sont plutôt en amélioration par rapport aux législatures précédentes). 

Voici donc le contenu du projet de la loi Travail, officiellement adopté mercredi 6 juillet par l'Assemblée nationale. Seule inconnue désormais, l'avis du Conseil constitutionnel, qui pourrait décider de retoquer certaines mesures. 

1 – Refonte du code du travail : Création d'une commission chargée de proposer au gouvernement d'ici deux ans un nouveau code du travail.
Un classique de recodification…  

2 – Religion dans l'entreprise : La loi rend possible d'inscrire dans le règlement intérieur de l'entreprise un principe de neutralité, restreignant la manifestation des convictions des salariés « si ces restrictions sont justifiées par l'exercice d'autres libertés et droits fondamentaux ou par les nécessités du bon fonctionnement de l'entreprise et si elles sont proportionnées au but recherché ».
Voilà encore un terreau formidable de conflits futurs…  

3 – Temps de travail : Les 35 heures par semaine demeurent la référence légale.
Pour les heures supplémentaires, l'entreprise pourra, via un accord, ramener la majoration de salaire à seulement 10 % (au lieu des 25 % généralement pratiqués d’autorité par les branches aujourd'hui).
Encore de « forts-moments » de pénibles négociations pour revenir à une pâle image du dispositif de « Bling-bling » et sa loi TEPA…
La durée maximale quotidienne de travail pourra, par accord d'entreprise, être portée de 10 à 12 heures, en cas d'activité accrue ou pour des motifs liés à l'organisation de l'entreprise. Il sera aussi possible, toujours par accord d'entreprise, de passer à une moyenne hebdomadaire de travail de 46 heures (au lieu de 44) sur 12 semaines. 
Quand un salarié prend en charge une personne handicapée (ou un malade chronique), il pourra refuser de travailler la nuit.  

4 – Accords d'entreprise : Les accords d'entreprise primeront sur les accords de branche.
Le fameux article 2… On verra bien ce qu'en dira la Conseil Constitutionnel.
Un accord d'entreprise, pour être valide, devra être majoritaire (signé par des syndicats représentant plus de 50 % des suffrages aux dernières élections).
Donc, donc, rien de véritablement nouveau sous le soleil…  

5 – Référendum : Faute d'avoir pu signer un accord majoritaire, les syndicats minoritaires (représentant quand même au moins 30 % des suffrages aux dernières élections) pourront initier un référendum auprès des salariés pour valider l'accord. L'accord sera valide s'il est approuvé par les salariés à la majorité des suffrages exprimés.
Là, c’est nouveau mais n’oblige à rien.

6 – Branches : Un travail de restructuration des branches pour les réduire sera mis en œuvre.
Les branches pourront négocier des accords-types applicables directement et unilatéralement par les employeurs (comme elles le proposent déjà dans bien des domaines), dans les entreprises de moins de 50 salariés.
L’emprise des grosses PME et MEDEF sur leurs sous-traitants et concurrents définitivement actée…

7 – Accords de préservation et de développement de l'emploi : Il sera possible, par accord d'entreprise, de revoir l'organisation du travail, y compris en terme de durée et de rémunération, en vue de préserver ou développer l'emploi.
Seul garde-fou : Le maintien de la rémunération mensuelle des salariés.
Jusque-là, au nom du droit d’organiser le travail dans son entreprise, le boss pouvait faire à peu-près ce qu’il voulait (hors toucher aux salaires).
Maintenant, il faudra en passer par des justifications (toujours contestables devant un juge) et un accord.
Cet accord primera sur le contrat de travail. L'employeur pourra licencier le salarié qui refuse la modification de son contrat (ce qui était déjà le cas).
Celui-ci bénéficiera d'un licenciement spécifique (ni économique, ni personnel) et du nouveau parcours d'accompagnement personnalisé, mais sans les mesures de reclassement.
L'accord de préservation et de développement de l'emploi pourra prévoir une clause « de retour à meilleure fortune » prévoyant « les conditions dans lesquelles les salariés bénéficient d'une amélioration de la situation économique de l'entreprise à l'issue de l'accord ».
À suivre… 

8 – Licenciement économique : Les critères justifiant un licenciement économique sont précisés dans la loi et différenciés selon la taille de l'entreprise. Un seul trimestre de baisse de chiffre d'affaires significative, par rapport à la même période l'année précédente, suffit dans les TPE, mais il faut deux trimestres consécutifs dans les entreprises comptant 11 à 299 salariés, 3 trimestres consécutifs dans celles comptant 50 à 299 salariés, et 4 trimestres consécutifs dans celles de 300 salariés et plus).
Le temps de les laisser crever…
Mais le périmètre géographique d'appréciation des difficultés devient international : Très attractif pour les entreprises transnationales qui viennent se relocaliser en « Gauloisie-prospère », n’est-ce pas…  

9 – Transfert et PSE : Lorsqu'un plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) comporte une reprise de site, les règles du transfert n'empêcheront pas l'entreprise cédante de procéder au licenciement des salariés non repris.
Logique, mais jusque-là seulement retraduit dans les us & coutumes et quelques décisions de justice… 

10 – Provision pour risque prud'homal : Toute entreprise de moins de dix salariés recrutant un salarié en CDI après la promulgation de la loi Travail, pourra, dès son embauche, provisionner des fonds pour de potentiels prud'hommes.
La provision sera déductible du résultat imposable.
Ça, c’est bien de pouvoir compter le « passif-social ».
Jusque-là, il fallait que la provision se justifie par un commencement de litige.
Mais d’un autre côté, j’ai plusieurs fois fait gagner des procès devant les Prud’hommes en arguant de l’existence de cette provision dans les comptes de l’employeur…
Une sorte de reconnaissance du mal-fondé de la décision à l’égard du salarié.
Là, ça deviendra « un droit acquis » de plus…

11 – Congés exceptionnels : Certaines durées de congés exceptionnels sont modifiées. Congé pour mariage : 4 jours ; pour le mariage d'un enfant : 1 jour ; pour la naissance d'un enfant ou l'arrivée d'un enfant adopté : 3 jours ; pour le décès d'un enfant : 5 jours (contre 2 actuellement) ; pour le décès du conjoint ou partenaire de PACS, du père, de la mère, du beau-père, de la belle-mère, d'un frère, d'une sœur : 3 jours (contre 2 aujourd'hui) ; pour l'annonce de la survenue d'un handicap chez un enfant : 2 jours.
Pourquoi pas ? 

12 – Temps de trajet domicile-travail : Quand le temps de trajet domicile-travail est plus important ou plus pénible du fait d'un handicap, possibilité d'une compensation sous forme de repos.
Pourquoi pas non plus ?
Voilà qui va favoriser l’intégration du handicap dans le monde du travail…  

13 – Appui aux TPE/PME en matière du droit du travail : Création d'un service public territorial de l'accès au droit, pour aider les entreprises de moins de 300 salariés.
Admettons, si ce service ne se fait pas l’avocat du salarié comme actuellement l’inspection du travail.

14 – Compte personnel d'activité (CPA) : La loi Travail formalise l'ouverture en 2017, d'un compte ouvert pour chaque personne, dans lequel, tout au long de sa carrière, elle accumulera des droits et pourra décider de leur utilisation : Formation, départ anticipé à la retraite…
Il comprendra le compte personnel de formation (CPF), le compte pénibilité, et un nouveau compte « d'engagement citoyen ».
Il sera ouvert même aux retraités.
Bien.

15 – Jeunes : Pour les jeunes qui ne sont ni en emploi, ni en étude, ni en formation, généralisation dès 2017 du droit à la « garantie jeunes » sous condition de ressources : Accompagnement renforcé vers l'emploi et allocation mensuelle de 461 euros, pendant un an.
Pour les moins de 28 ans diplômés depuis moins de trois mois, création d'une aide à la recherche du premier emploi, accordée durant quatre mois.
De la poudre aux yeux ?
Mais après tout, si on a les moyens financiers et les outils & compétences, ça peut aider. 

16 – Médecine du travail : Visite médicale systématique à l'embauche supprimée, sauf pour les postes « à risque ».
Je vous l’avais annoncé : La mort de la médecine du travail !
Et quid des visites obligatoires annuelles ?
Je n’en sais rien.

17 – Télétravail : Engagement d'une concertation sur ce thème, avec les partenaires sociaux, avant le 1er octobre 2016. Elle portera notamment sur l'évaluation de la charge de travail des salariés en forfait jours, les pratiques liées aux outils numériques et les modalités de fractionnement du repos quotidien ou hebdomadaire.
Pour l’heure : Ensemble vide qui va « figer les choses » en l’état ! 

18 – Droit à la déconnexion : À partir de 2017, le droit à la déconnexion devra être abordé lors de la négociation annuelle d'entreprise sur la qualité de vie au travail. Dans les entreprises de plus de 50 salariés, s'il n'y a pas d'accord d'entreprise abordant le droit à la déconnexion, obligation de signer une charte sur le sujet.
Pour l’heure : Ensemble vide ! 

19 – Bulletin de paie : Sauf opposition du salarié, l'entreprise pourra choisir de remettre la fiche de paie sous format électronique.
Les économies de bout de papier, c’est le cas de le dire…  

20 – Représentativité patronale : Le poids des différents syndicats patronaux dépendra à la fois du nombre d'entreprises adhérentes (30 %) et du nombre de salariés qui y travaillent (70 %).
Consécration de l’accord intervenu au sein du patronat : Sans surprise. 

21 – Protection des jeunes mères : Interdiction de licencier les jeunes mères revenant de congé maternité pendant 10 semaines (contre 4 aujourd'hui).
Ça n’est pas grand-chose, mais c’est important et … parfois coûtatif ! 

22 – Contrat de professionnalisation : À titre expérimental jusqu'au 31 décembre 2017, le contrat de professionnalisation pourra être conclu par des demandeurs d'emploi, y compris ceux écartés pour inaptitude et ceux reconnus comme handicapés, notamment les moins qualifiés et les plus éloignés du marché du travail. 
Ils pourront acquérir des qualifications autres que celles définies actuellement.
Admettons : On repousse ainsi aux calendes-grecs leur remise au boulot… 

23 – Amorce de statut pour les travailleurs des plateformes collaboratives : Une responsabilité sociale des plateformes est mise en place. Elles devront prendre en charge la cotisation d'assurance accidents du travail, à moins que le travailleur n'adhère à un contrat collectif souscrit par la plateforme et comportant des garanties au moins équivalente à l'assurance volontaire.
Les travailleurs des plateformes bénéficieront aussi d'un droit d'accès à la formation professionnelle, de la validation des acquis de l'expérience, du droit de grève, ainsi que de la possibilité de constituer un syndicat.
Mutualisation des « acquis-sociaux » ?  

24 – Formation des délégués syndicaux : Hausse de 20 % du crédit d'heures…
Une vraie rigolade où « l’ékole-de-la-dialectique » gréviste renforcée !  

25 – Franchise : Instauration d'une instance de dialogue social dans les réseaux de franchise d'au moins 300 salariés. La bombe à retardement contre les TPE…
On verra plus tard ce qu’il en ressortira. Pour l’heure, c’est plutôt de l’inquiétude des franchiseurs et franchisés.

Alors, convaincus que ça ira mieux après coup sur le marché de l’emploi ?
OUI, bien sûr puisque déjà « ça va mieux » à en croire votre « Capitaine-de-pédalo-à-la-fraise-des-bois » !
De toute façon, après lui, le déluge…

6 commentaires:

  1. Ne seriez vous plus capable de faire la différence entre un 49-3 et un vote bloqué? Oui, apparemment ... Je vais donc vous expliquer.
    - dans le 49-3, il n'y a pas de vote. Il peut ne pas y avoir de débat ...
    - dans le vote bloqué, il y a un débat et il y a un vote ... et donc le risque d'une non-approbation du texte, approbation indispensable pour que la loi soit promulguée.

    Vous ne relevez pas un acte capital : cette fois-ci, la drouâte n'a pas déposé de motion de censure contrairement à la phase dite de "1ère lecture". A votre avis, pourquoi a-t-elle agi ainsi? La raison en est toute simple ... Une proportion plus grande de la gauche l'aurait voté, tant et si bien qu'elle aurait pu passer! Lors de la 1ère lecture, cette fraction de la gauche avait catégoriquement refusé d'envisager cette hypothèse ... En fait, tout semble indiquer qu'il y a eu négociation entre la "gôche" (celle de Valls ...) et la "drouâte" pour éviter le dépôt d'une telle motion de censure.
    Cet épisode "parlementaire" permet de dessiner les contours d'un redécoupage politique d'ensemble ... D'une part une nouvelle alliance entre la "gôche" et la "drouâte" afin de gouverner ensemble (à tout le moins que l'un ne s'oppose plus à l'autre!), de l'autre une convergence entre la gauche (la vraie!) et la soit disant extrême-droite qui converge de plus en plus vers la gauche ... Le discours de Marine Le Pen au sujet de l'Union Européenne a beaucoup évolué. Elle ne dit plus que la France quittera l'Union Européenne à l'issue d'un référendum mais qu'elle (Marine Le Pen) proposera aux instances de renégocier les traités. C'est à peu de choses près la position défendue par Jean Luc Mélenchon ("L'Europe, on la change ou on la quitte").

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    1. ... Et il ne vous aura pas échappé que la procédure du "vote bloqué" que vous décrivez n'existe pas dans le corps de la Constitution.
      On en passe donc par le 49.3, même pour les lois de finances.
      Bref, une "chimère" qui vous prendre des vessies pour des lanternes alors qu'il s'agissait juste d'un exercice de style de ma part (pour ne pas répéter deux fois la même chose).

      Ceci dit, là encore, vos "chimères" vous poussent à voir des "convergences" là où il n'y en a pas : Si la "droâte" n'a pas déposé de motion de censure, c'est tout simplement que ça ne cadre pas avec son calendrier : Ils sont tous sur les primaires et les investitures...
      D'ailleurs, ils auraient dû - et ça va se faire comme ça - faire les investitures après les primaires et pas avant... Passons.

      Actuellement, la "droâte" est incapable de former un gouvernement de remplacement en cas de censure.
      Et puis elle n'en veut pas : C'est le meilleur moyen de perdre en mai 2017 !
      Si je ne m'abuse, les expériences de 1988 et de 1995, mais aussi de 2002 montrent que le premier ministre sortant est battu dès le premier retour aux urnes !
      Ils n'en veulent pas, naturellement.

      Quant au "revirement" de "Marinella-tchi-tchi" et son "rapprochement" avec "Mes-Luches" (qui lui durcit le ton vis-à-vis de l'Europe, surfant sur le "Brexit"), je vous signale qu'il était prévisible et que je vous l'ai même proposé au moment du référendum britannique, car c'est logique :
      Pour l'heure, ça fait peur à tout le monde !
      Un vrai repoussoir et vue la façon dont les tenants du Brexit ont tous démissionné de leurs responsabilités, c'est que c'est contagieux, viral même :
      Pensez, une expérience in vivo et hors l'Euro lui-même, y'en a qui n'ont pas envie de faire fuir l'électeur...
      D'où un adoucicement parfaitement prévisible !
      Mais rassurez-vous, ce n'est qu'une position "électoraliste" et très provisoire.

      Bien à vous !

      I-Cube

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    2. Désolé! La procédure du vote bloqué existe bel et bien dans le règlement de l'Assemblée Nationale mais (vous avez raison!) pas dans la Constitution.
      Si le Gouvernement avait adopté cette procédure, il y aurait nécessairement eu un débat AVANT puisque le but est, précisément, d'empêcher que les débats ne s'éternisent (et non pas qu'il n'y ait pas de débat du tout, ce qui est l'objet même de la procédure 49-3). Parmi les amendements déposés, le gouvernement choisit ceux qu'il entend retenir. A partir du moment où le vote bloqué est demandé, il y a un vote! Et donc un risque que le résultat de ce vote soit négatif ... avec, comme conséquence majeure, la défaite POLITIQUE du gouvernement (Valls en l'occurrence). Avec le vote bloqué, du fait de l'existence du vote, précisément, les conditions de majorité ne sont plus les mêmes... On peut s'abstenir, on peut voter contre ... Pour que le texte soit rejeté, il suffit que le nombre de vote "contre" soit supérieur au nombre de vote "pour" ... Peu importe les motivations des uns et des autres, notamment les motivations des votes "abstention".

      Il n'y a pas de revirement de Marinella Tchi Tchi ... Seulement une formulation plus "soft" ... Avant, c'était "Non à l'Europe" ... Maintenant, c'est "Non à l'Union Européenne dans sa forme actuelle".
      Avant, c'était une position "nationaliste". maintenant, c'est une position "patriotique". La première est incompatible avec la Gauche, la seconde est parfaitement défendable de concert avec une certaine Gauche "chevènementiste" dont est issu Philipot ... Par petites touches, Marinella Tchi Tchi fait évoluer la ligne de son parti vers la Gauche en marginalisant toujours plus la vraie extrême droite qui s'y trouve encore ... D'où la réaction du père Le Pen qui aboutit à ... son exclusion du parti qu'il a pourtant créé! Un vrai coup de maitre!

      D'ores et déjà, une idée (à laquelle je souscris avec enthousiasme!) se développe à Gauche comme une trainée de poudre : Ne plus JAMAIS voter P.S. (même au deuxième tour!). Une pétition circule sur Internet. Je l'ai signé.
      Personnellement, je vais un peu plus loin : oeuvrer à l'échec sévère du P.S pouvant (si possible!) aller jusqu'à son explosion et, donc, à sa destruction ORGANIQUE ... Autrement dit : dans un duel Hollande/Le Pen, voter, SANS HESITER Le Pen et non pas simplement s'abstenir ...
      Je l'ai déjà dit sur mon propre blog : faire en sorte que Mélenchon soit deuxième et Hollande quatrième (avec Sarkozy troisième!). Selon cette logique, il faut faciliter la victoire de Sarkozy aux primaires afin de susciter une candidature Bayrou et, du même coup, affaiblir la drouâte... Quelle est la probabilité de réussite d'une telle stratégie? Quelle est la probabilité de survenance d'un tel résultat? je ne sais pas répondre mais je pense que c'est jouable. En tout cas, c'est ce que je souhaite!

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  2. Dont acte : Les débats ont eu lieu dans les couloirs et pas dans l'hémicycle.
    Ils se sont tous "touchés" et on connaît précisément la liste des "frondeurs", futurs exclus...
    Passons.

    Quant à savoir si "sortir de l'UE" et "rénover ou sortir de l'UE" est ou non un vaste "demi-tour", là vous me faites rire : Tous en disent qu'on ne peut pas rester dans la situation actuelle (avec plus ou moins de nuances) et quel que soit le parti.

    Ok pour votre pétition, mais la stratégie d'aller voter pour "Bling-bling" aux lieu et place de "Juppette", c'est du suicide.
    Et le pire, c'est que ça peut marcher...
    Que j'en pense que j'ai bien fait de me tirer de là il y a presque 2 ans : Au moins, mes "petits-fachos" auront appris à m'oublier.

    Parce qu'en ce qui me concerne, ce n'est pas qu'une question "politique", mais bien des menaces très réelles sur ma "bonne santé-vacillante", et je ne plaisante pas : Je les connais assez (et depuis très longtemps) pour savoir de quoi ils sont capables.
    Vous aurez peut-être l'occasion de le découvrir à votre tour plus rapidement que vous l'imaginez : Passons.

    Et bien à vous !

    I-Cube

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  3. Il leur reste peu de temps pour faire la démonstration physique qu'ils vont vraiment réformer ce maudit bazar qui s'appelle Union Européenne ... Chaque voix comptera car il n'y a qu'une seule circonscription électorale! Et, au deuxième tour, il n'y aura que DEUX candidats!

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    1. Parfaitement !
      Sauf que, ça ne se fera pas en claquant dans les doigts : Il n'y a qu'à voir comment se débrouillent les eurosceptique anglais à la tête du pays alors que le peuple a voté : Ils ont les coudées franches et pourtant tergiversent !

      Il faut dire que si c'est le "bazar", ce n'est guère du fait de l'UE elle-même, mais seulement de ses membres, chacun pour un petit-bout : On a déjà analysé ça jusqu'ici.

      Bien à vous !

      I-Cube

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Commentaires désormais "modérés" :

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Le vôtre n'apparaîtra qu'une fois "validé".
Merci pour votre compréhension !

I-Cube