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Oui, entrez, entrez, dans le « Blog » de « l’Incroyable Ignoble Infreequentable » ! Vous y découvrirez un univers parfaitement irréel, décrit par petites touches quotidiennes d’un nouvel art : le « pointillisme littéraire » sur Internet. Certes, pour être « I-Cube », il écrit dans un style vague, maîtrisant mal l’orthographe et les règles grammaticales. Son vocabulaire y est pauvre et ses pointes « d’esprit » parfaitement quelconques. Ses « convictions » y sont tout autant approximatives, changeantes… et sans intérêt : Il ne concoure à aucun prix littéraire, aucun éloge, aucune reconnaissance ! Soyez sûr que le monde qu’il évoque au fil des jours n’est que purement imaginaire. Les noms de lieu ou de bipède et autres « sobriquets éventuels » ne désignent absolument personne en particulier. Toute ressemblance avec des personnages, des lieux, des actions, des situations ayant existé ou existant par ailleurs dans la voie lactée (et autres galaxies) y est donc purement et totalement fortuite ! En guise d’avertissement à tous « les mauvais esprits » et autres grincheux, on peut affirmer, sans pouvoir se tromper aucunement, que tout rapprochement des personnages qui sont dépeints dans ce « blog », avec tel ou tel personnage réel ou ayant existé sur la planète « Terre », par exemple, ne peut qu’être hasardeux et ne saurait que dénoncer et démontrer la véritable intention de nuire de l’auteur de ce rapprochement ou mise en parallèle ! Ces « grincheux » là seront SEULS à en assumer l’éventuelle responsabilité devant leurs contemporains…

samedi 5 mars 2016

Le « Troisième sexe » en appel !


Et comme vous, on attend avec impatience la décision de la cour saisie…

Souvenez-vous, le 20 août 2015, le tribunal de grande instance de Tours a ordonné la substitution de la mention « de sexe neutre » à la mention « de sexe masculin », inscrite dans l’acte de naissance d’un intersexué.
Un nouveau « genre », me direz-vous !
Pas du tout, bande de juristes-béotiens indécrottables…

Une affaire entendue à huis clos à l’appel du ministère public contre la décision précitée : Il a 64 ans et porte un prénom masculin. Mais il n'est « ni homme ni femme » par naissance.
Doté d'un « vagin rudimentaire » et d'un « micro-pénis » sans testicules, cette personne, comme 1,7% de la population mondiale, vit avec deux sexes mais ne reconnaît ni un troisième sexe ni un troisième genre.
Il ne remet même pas en cause non plus la notion de binarité des sexes.
Simplement, aux dires de ses avocats, « le sexe assigné qui lui attribuait depuis (maintenant) 65 ans un sexe masculin devait être rectifié et désormais comporter une mention neutre ».
Nous sommes en l'espèce sur « la qualification d'un état naturel et non d'une problématique de volonté ou d'orientation sexuelle ».
Ouf !

Parce que déjà, avec la « théorie des genres », j’étais un peu perdu : Des « kouillus » qui se prenaient pour des « poulies-fendues » et des « poulies-fendues » qui se prenaient pour des « kouillus », on pouvait encore admettre sur le papier : Il faut de tous pour faire un monde, comme en disait ma grand-mère.
Dans mon lit, je ne sais pas…
N’empêche, selon que les uns et les autres étaient hétéros ou homos, ça compliquait drôlement les choses du bas-ventre.
Exemple : Un vrai mek qui se prend pour une fille, s’entichant d’une autre fille, est-il hétéro ou homo s’ils se mettent tous les deux en couple ?
Et la dame, si elle se prend pour ce qu’elle est, devient-elle homo pour autant ?
Et réciproquement, si ma « partenaire » se prend pour un « mek-homo » alors que personnellement je la prends pour une « poulie-fendue » et à la missionnaire, devins-je un homo pour autant ?
Soyons sérieux…

Plus compliqué à résoudre, c’est la personne physiologiquement d’un sexe, qui se prend psychologiquement pour le sexe opposé et aurait des « tendances homosexuelles » : L’est-elle vraiment, sauf à tomber par hasard sur une personne supportant la vie avec le même problème et en étant du même sexe physiologique ?
Tu imagines deux lesbiennes dans cette situation qui tombent amoureuses l’une de l’autre, devenant ipso-facto « gays », voire deux « gays » qui deviennent sans le savoir deux lesbiens ?
Un coup à se faire exécuter au moins deux fois dans les pays astreint à la charia !
Dur, pour le coup…

Ces personnes intersexuées peuvent en principe être opérées dès la naissance sur la demande des parents ou laissées en l'état jusqu'à ce qu'elles décident ou non elles-mêmes d'une opération ou d'un traitement.
Nul doute que la composition des deux chambres réunies et la présence du premier président de la Cour d'appel augurent d’ailleurs du sérieux réclamé par la situation et du soin avec lequel le délibéré sera rendu à une date encore non précisée.

C’est que le ministère public s’oppose fermement, quant à lui, à cette rectification car il estime qu’elle relève d’un débat de société appartenant au législateur et non au juge. Et il ajoute que l’article 57 du Code civil impose que toutes personnes soient rattachées à un des deux sexes.
Pas à un troisième : C’est qu’il ne saurait être envisagé de créer une troisième case dans tous les formulaires publics, y compris jusque sur une CNI ou un passeport !
Ça coûterait bien sûr beaucoup trop cher à la « phynance-pue-blique », qui de toute façon est déjà ruinée !
Il ne manquerait plus qu’à refaire tous les logiciels des bases de données, déjà qu’on a balisé à mort pour le passage à l’an 2000 et que le nouveau logiciel de paye des armées n’est toujours pas au point après avoir gâché des dizaines de millions d’euro avec le précédant…
Le « neutre », à mon sens, soit il coche les deux cases, soit il n’en coche aucune des deux et ce serait réglé.

Non pas du tout : Celui-là demande au juge d’intervenir et le requérant apporte des certificats médicaux et des témoignages puisque le sexe est un fait qui se prouve « par tous moyens ».
Et pour prendre sa décision, le TGI de Tours s’est fondé sur l’article 57 du Code civil et le point 55 de la section 2 de la circulaire du 28 octobre 2011 relative aux règles particulières à divers actes de l'état civil relatifs à la naissance et à la filiation, qu’il va interpréter au regard de l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme qui assure le droit au respect de sa vie privée…
C’est dire si c’est un point de droit complexe et déjà balisé par la loi.

L’article 57 du Code civil prévoit que l’acte de naissance indique notamment le sexe de l’enfant. Il a pour but de renseigner de l’état d’une personne par déclaration.
Or, cet état doit pouvoir être déterminé. C’est pourquoi le point 55 de la circulaire admet qu’il ne soit fait aucune mention du sexe dans l’acte de naissance dans les cas exceptionnels où le médecin ne peut se prononcer immédiatement sur le sexe du nouveau-né.
Cependant, l’absence de mention doit être provisoire, jusqu’à ce que le sexe puisse être déterminé suite à un traitement hormonal.

Je vous préviens tout de suite qu’une Cour d’appel a pu juger, en se fondant sur l’article 57 du Code civil que « tout individu, même s’il présente des anomalies organiques, doit être obligatoirement rattaché à l’un des deux sexes… » (Paris, 18 janv. 1974 ; voir également sur ces questions : Versailles, 22 juin 2000, n° 1999-7799 : Affaire rigolote où on excipe, entres autres arguments, le principe de « sexe d’élevage » pour changer les prénoms d’un « garçon » pour qui aucun traitement n’a réussi à lui faire pousser du « poil au menton »).
Cette solution imposait aux parents de choisir de façon binaire en fonction des avis médicaux de l’époque et de leur préférence (quitte à changer plus tard en cas de tromperie sur « la chose »). 

Par ailleurs, l’article 8 de la Convention européenne des droits de l’homme assure le droit à la vie privée. Or, l’intégrité physique et morale de la personne, ainsi que l’aspect de l’identité de la personne en font partie (CEDH 10 mars 2015, Y. Y. c/ Turquie, n° 14793/08).
Cet article prévoit qu’il n’y peut pas avoir une ingérence de la part de l’autorité publique, dans la vie privée d’un individu, si elle n’est pas prévue par la loi et qu’elle ne constitue pas une mesure nécessaire.
Donc, en l’espèce l’article 57 du Code civil, qui a pour but de renseigner de l’état de la personne, n’est pas considéré par le tribunal de Tours comme faisant obstacle à l’inscription de la mention de « sexe neutre ». 
Le TGI de Tours relève d’ailleurs qu’il n’y a pas de contrariété à l’ordre public puisque le requérant demande la rectification de son acte de naissance, pour prendre en compte sa situation véritable, et non la création d’une troisième catégorie de sexe.
Cela permet également au tribunal de considérer qu’il ne viole pas l’article 5 du Code civil qui lui interdit de se prononcer de façon générale sur les causes qu’on lui soumet.
D’ailleurs, pour mieux en juger, vous trouverez la copie de ce jugement à cette adresse internet (Ctrl+clic, svp), impossible à vous copier ici-même :






Conclusion : Est-ce que demain, ou après-demain, les « personnes-neutres » pourront-elles ou non se marier et, à défaut de copuler utilement, adopter des enfants pour en faire un élevage conforme au droit des personnes ?
Une question pour l’heure laissée sans traitement…

Bien à toutes et à tous !

I3

8 commentaires:

  1. Moi je suis d'avis qu'on institue un stage obligatoire d'éthologie dans le cursus des magistrats et des législateurs.
    Pourquoi me dire-vous ? Et bien tout simplement pour qu'ils aient une chance de lire Konrad Lorenz qui affirmait que l'un des péchés capitaux de notre monde occidental était qu'on légiférait pour les "anormaux" (dixit)au détriment des gens normaux.( théorie de la dégénérescence ) Certains bien sûr contestent fermement cette prise de position au prétexte que le père de Konrad s'appelait Adolf et qu'est-ce qu'on peut répondre à ça ?. Je ne dirais donc pas que le débat reste ouvert tant le progrès du progrès progresse en matière d'humanisme, mais le jour viendra où Marcel qui aura obtenu du législateur qu'on rajoute un e à son prénom et qu'on l'appelle Madame, exigera qu'on pratique sur lui la greffe d'un utérus au nom des lois anti-discriminatoires.
    Soyons sûr que ce jour là la question sur le sexe des anges sera définitivement réglée et qu'on aura coupé la dernière verge pour se faire fouetter( ou plus si affinité ) !

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    1. Arf !
      Faut pas me faire rire "Anonyme" : J'ai une côte en moins qui ne retient plus la bidoche sur le flan !

      Vous m'avez fait pensé à un pote qui avait nommé sa petite-fille Eva-Rachel.
      Pourquoi pas, même s'il était issu d'une famille "catho-papiste" genre intégriste-pouet-pouet ...
      Après tout, ces prénoms "bibliques" sont très jolis.
      Et quand son garçon a vu le jour, il a manqué de divorcer parce qu'il voulait le baptiser Adolf-Benito !
      Alors on a compris que les prénoms de sa fille étaient ceux des épouses d'Adolf et de Benito : Mais il nous a fallu du temps !

      La loi des hommes est faite pour protéger le faible contre le faible, le fort contre le fort et le faible contre le fort.
      "Ce que vous faites au plus faible d'entre vous, c'est à moi que vous le faites" aurait affirmer le Christ : Je n'étais pas là, je ne peux pas en témoigner, mais c'est l'inspiration générale.
      Que la faiblesse vienne de la dégénérescence ou de circonstances particulières.

      Quant à la greffe d'un utérus, je ne suis pas bien sûr que cela puisse être possible, en revanche, un vagin en état de fonctionnement, avec un "nerf honteux" actif, je crois que ça existe déjà par reconstruction chirurgicale.

      Et le problème du sexe des anges ne sera jamais réglé qu'avec des hermaphrodites. Mais pour cela il faudra au moins mettre au point la reproduction par clonage ou parthénogénèse pour assurer le paiement des pensions de retraite : Pas évident, naturellement.

      En bref, sur la voie de la raison et de la sagesse, il y a encore un long chemin, je n'en disconviens point...

      Bien à vous et merci d'être passé !

      I-Cube

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  2. Voilà un questionnement à la "mord moi le noeud" et, nez en moins, "perte-in-an"! ("nez en moins" parce que ça sent le souffre!)

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    1. Le soufre ou la souffrance ?

      La souffrance psychologique, probablement - surtout quand on va finir par choisir pour lui puisqu'il ne veut pas choisir lui même et probablement pour son sexe actuel, comme par le passé.

      Parce que le soufre dans ces zones-là du corps humain, ça m'étonnerait quand même, ou alors il s'agit d'Ummo (cf. le post précédent) !

      Dans l'attente de cette précision, bien à vous !

      I-Cube

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    2. Le soufre (avec un seul "f" et non deux comme je l'ai écrit), sûrement ...
      Il me parait évident que l'apparition de ces "cas" judiciaires ne sont que la manifestation d'une crise sociétale beaucoup plus profonde.

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    3. C'est une évidence : Une perte de repère généralisée !

      Mais ça fait un moment depuis l'éclosion de mouvements radicaux LGBT.
      LGB, je veux bien, même si ce n'est jamais qu'une minorité de 10 %, alors qu'on ne parle jamais des 90 % des hétéros qui forment quand même l'immense majorité de la population, et les "T" que je ne voyais seulement que lors des manifs' spécialisées et des gay-pride quand j'étais parigot.
      Et encore, il fallait chercher...
      Quand ce n'était pas seulement de la mascarade.
      Passons !

      Depuis, on nous a imposer la théorie du "genre", un truc bizarre qui voudrait faire règle.
      Question : Est-ce que l'humanité est-elle trop nombreuse pour finalement se servir de ces "idéologies" comme d'un moyen de limitation des naissances, un système contraceptif comme un autre ?

      Ca me fait penser à mon pote-homo, celui qui a échappé au sida - parce que là encore, l'hécatombe a été terrible - sortant toujours couvert, qui a fini par faire deux gosses à une donzelle volontaire pour se faire...
      Il a toujours ses tendances homo (au moins la dernière fois que je l'ai croisé), mais s'est "rangé"...
      Ca faisait bizarre-bizarre de le voir avec sa marmaille, à pouponner !

      Passons : Ce ne sont que des modes plus ou moins passagères, finalement !

      Bien à vous !

      I-Cube

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  3. La souffrance sûrement ! Mais le rôle de l'état doit-il être celui d'une Big Mother consolatrice ? La loi est par essence castratrice de l'individu au profit du groupe,et je ne voudrais pas vivre en anarchie, mais quand elle focalise son attention sur un pouillème de l'humanité et tente de régler ce qui relève de la médecine ou de la psychothérapie, voire parfois de la simple compassion, je me dis qu'on n'a pas le cul sorti des ronces....
    PS qui n'a rien à voir : la poulie fendue se dit RAKEN en breton.....

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    1. Ah non, le "rakun" breton, c'est un œilleton qui protège un trou dans une voile : Le point d'écoute ou de ris.
      Enfin, de ce que je peux m'en souvenir...

      Plus généralement, est-ce que la loi n'a pas pour règle générale d'être "protectrice", finalement ?
      Notamment envers les plus faibles, les plus fragiles...
      En tout cas, ça fait des décennies et des décennies que ça fonctionne comme ça.
      Et chacun en veut encore plus, ce qui renforce l'aspect "dictatorial" l'activité de la puissance publique, toujours plus omnipotent et omniscient et l'entraînerait quant à ce monstre plus ou moins vigoureusement vers sa faillite finale.
      Ce n'est pas un jugement de ma part, mais bien plus un constat : Parce qu'il se trompe, comme tout le monde, et que ça coûte "chaud"...

      Bien à toi, Anonyme !

      I-Cube

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I-Cube